Conditions générales de vente

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1 Conditions générales de vente Droits SIRC accorde à l'abonné et les utilisateurs autorisés à l'abonné de l'institution d'un droit d'accès à la version électronique de ces revues pour les volumes qui maintient l'abonné un abonnement électronique. Il est une condition pour recevoir l'accès aux revues électroniques que toute personne qui viole ni le droit d'auteur ou les restrictions sur la distribution, ou qui tolère de tels actes, mai être privé de l'accès futur, y compris l'accès aux numéros précédents, sans compensation ou remboursement, tandis que SIRC conserve le droit de tout recours juridique que mai être disponibles. Les utilisateurs autorisés Les utilisateurs autorisés d'un des membres institutionnels sont définis comme des salariés, les professeurs et les étudiants de l'abonné et un abonnement individuel est limité à la personne dont le nom figure sur la composition. Limites d'utilisation L'abonné et mai utilisateurs autorisés de visualiser, d'imprimer et de télécharger une seule copie des articles ou tout autre contenu pour un usage personnel. L'abonné et les utilisateurs autorisés mai pas faire des copies pour distribution générale, pour la publicité ou autres à des fins promotionnelles, pour créer de nouvelles oeuvres collectives, ou pour toute revente objet tels que la fourniture de documents. Pour cette copie, des accords séparés doit être faite avec le propriétaire des droits d'auteur. L'abonné informera tous les utilisateurs autorisés des permis et interdit l'utilisation et l'abonné prendra les mesures correctives nécessaires contre les utilisateurs autorisés qui contreviennent à ces conditions. Le droit d'auteur Comme une bibliothèque, le document fournisseur, et l'éditeur, le SIRC a le droit d'auteur strictement politiques. Les documents présents sur ce site sont protégés par les dispositions de la Loi sur le droit d'auteur, par les lois canadiennes, les politiques, règlements et accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la reproduction de documents sans permission écrite. Aucune partie de cette publication mai être reproduite, emmagasinée ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite de l'éditeur. SIRC accorde l'autorisation aux individus de télécharger ou d'imprimer une seule copie des articles pour un usage personnel. Toute personne mai reproduire de courts extraits

2 d'articles dans les revues pour quelque fin que ce soit qui respecte les droits moraux des auteurs, à condition que la source soit pleinement reconnu. Par courtoisie, le consentement des auteurs de ces documents devraient être obtenus directement auprès de l'auteur. Reproduction non commerciale L'information sur ce site ya été affichée afin qu'elle y soit facilement disponible pour utilisation personnelle ou publique à des fins non commerciales et mai être reproduit, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou autre permission du SIRC. Nous demandons seulement que : Les utilisateurs fassent preuve de diligence raisonnable en s'assurant de l'exactitude des documents copiés; SIRC soit identifié comme la source et, La reproduction ne soit pas présentée comme une version officielle des documents copiés, ni comme une copie faite en affiliation avec ou avec l'approbation du SIRC. Reproduction commerciale La reproduction de multiples exemplaires des documents figurant sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion à des fins commerciales est interdite, sauf avec la permission écrite de SIRC. Documents de tiers Certains des matériaux et éléments graphiques présents sur le SIRC sites Web sont soumis aux droits d'auteur détenus par d'autres organisations. Cela est particulièrement vrai des sites qui sont exploités conjointement par une institution du gouvernement du Canada et une organisation externe, dans le cadre d'un accord de collaboration. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques mai s'appliquer et il mai être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant de pouvoir reproduire le document. Garantie SIRC n'accepte aucune responsabilité pour les déclarations ou les opinions exprimées par un contributeur et, par conséquent, n'accepte aucune responsabilité pour les dommages qui résultent de mai l'abonné l'utilisation du SIRC revues. L'acceptation d'une publicité, l'annonce, ou d'autres éléments n'implique pas l'approbation par l'une des rédacteurs de la revue ou du SIRC. Déclaration d'un service de qualité SIRC et ses employés s'engagent à fournir des services de qualité d'une manière rentable. Nous essayerons de fournir les plus hautes normes de service et le meilleur service possible à nos clients. Nous visons à assurer votre satisfaction, en respectant les principes suivants: Accessibles, fiables et en temps voulu Nous ferons en sorte qu'il est facile pour vous de prendre contact avec nous. Notre priorité est fiable, rapide et précise service fourni dans les délais, de coût et d'efficacité à

3 votre convenance à l'esprit. Nous vous servir dans la langue officielle (anglais ou français) de votre choix à nos emplacements désignés. Clair et ouvert Nous voulons que vous compreniez quels sont les services disponibles et comment vous pouvez nous contacter avec commentaires et questions. Nous allons fournir des indications claires et complètes et précises de facturation avec un choix de pratique en utilisant les options de paiement VISA et Mastercard. Les prix sont sujets à changement sans préavis. Vous mai consulter notre politique de remboursement. Équitable et respectueux Nous vous traiter de façon juste et courtoise, en reconnaissant vos besoins. Nous respecterons vos droits et de la vie privée. Vous mai consulter notre politique de confidentialité. Réactif et engagé à l'amélioration Nos services seront régulièrement réexaminées et améliorées, intègre le retour d'informations obtenues auprès de nos clients. Votre coopération dans la fourniture complètes, exactes et opportunes informations nous permettront de vous fournir un service de qualité. Service de livraison de documents normes SIRC toujours atteint ou dépasse les normes suivantes: 90% des documents classés par le SIRC du Service de livraison de documents sont traitées dans les 72 heures (3 jours ouvrables) A 90% taux de satisfaction pour les documents commandés par l'intermédiaire de Service de livraison de documents. Satisfaction de la clientèle: Moins de 3% de commandes traitées en résultat Client Help Desk contacts. Affiliations sont traitées dans les 24 heures suivant la réception du paiement. Frais et paiements (a) Vous pouvez toujours trouver les frais d'abonnement en cours et charges placée sous mon compte sur le site Web du SIRC. Votre abonnement sera de poursuivre et renouveler automatiquement sauf s'il est dénoncé par le SIRC ou jusqu'à ce que le SIRC Vous informer de votre décision de changer le renouvellement de votre abonnement. Pour l'annulation des instructions, connectez-vous à votre compte et cliquez sur la section Informations de facturation de votre page Mon compte. S'il ya annuels, mensuels ou périodiques semblables pour les frais de votre abonnement, ces frais seront facturés automatiquement sur la carte de crédit désignée durant le processus d'enregistrement, ou par la suite désigné par le SIRC au début de la période de souscription et au début de chaque renouvellement période, à moins que vous résiliez votre abonnement avant la période commence. Vous acceptez de payer ou a payé tous les droits et frais encourus en rapport avec votre abonnement pour le SIRC adhésion (y compris les taxes applicables) aux taux en vigueur lorsque les accusations ont été engagées. SIRC mai changer les droits et taxes en vigueur, ou ajouter de nouvelles taxes ou redevances, en vous donnant préavis. Toutes les taxes et les frais encourus en rapport avec votre nom d'utilisateur et

4 mot de passe vous sera facturé sur la carte de crédit désignée durant le processus d'enregistrement pour le SIRC adhésion ou ultérieurement désigné par le SIRC. Vous êtes également responsable de tous les droits ou frais encourus pour l'accès par le SIRC un fournisseur d'accès Internet ou d'autres services tiers. Vous, et pas du SIRC, sont responsables du paiement de tout montant facturé à votre carte de crédit par un tiers, qui n'ont pas été autorisé par vous. Le présent accord est personnel à vous, et vous mai pas céder vos droits ou obligations à qui que ce soit. (b) les cartes de crédit. Comme condition à votre droit d'utiliser le service, vous devez nous fournir une carte de crédit valide nombre appartenant à vous pour lesquels on dispose de suffisamment de crédit pour payer les frais de service. Dans le cas où vous annulez cette carte de crédit ou autrement, il est résilié, vous devez nous fournir immédiatement avec une nouvelle carte en cours de validité. Vous autorisez le SIRC, de temps en temps, à prendre des mesures pour déterminer si le numéro de carte de crédit que vous nous avez fournies est valable un numéro de carte de crédit. Dans le cas où vous ne nous communiquez pas avec un cours de validité numéro de carte de crédit avec suffisamment de crédit sur demande au cours de la période effective de cet accord, vous serez en violation du présent accord, et nous mai dénoncer le présent accord avec vous. (c) offres d'essai, des bons, Générique et offres spéciales. SIRC se réserve le droit de supprimer ou de modifier des coupons, des crédits et des offres promotionnelles spéciales, à notre discrétion. (d) Pour visualiser les détails concernant votre essai gratuit, le cas échéant, s il vous plaît visiter votre page Mon compte. L'offre d'essai gratuit associé avec le SIRC droit nouveau, enregistré abonnés à un temps d'essai gratuite d'utilisation du service. Essai gratuit varient selon les termes offre promotionnelle. Nous allons commencer la facturation de votre carte de crédit pour un abonnement mensuel à la fin de votre période d'essai gratuite, sauf si vous annulez avant la fin de votre essai gratuit. Rendez visite à votre page Mon compte tenu de la date de fin de votre essai gratuit. Vous devez annuler avant la fin de votre essai gratuit à éviter des frais à votre carte de crédit. Nous continuerons à votre facture de carte de crédit sur une base mensuelle jusqu'à ce que vous annuliez. Vous mai annuler votre abonnement à tout moment. Pour l'annulation des instructions, connectez-vous à votre compte et cliquez sur l'un connaissement en vertu de la section Mon compte. (e) renouvellement d'abonnement. SIRC Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à moins que vous changez votre abonnement, sélectionnez l'option avant la fin de votre période d'abonnement en cours. Vos options de souscription sont situés sous mon compte sur la page Informations de facturation. Pour votre commodité, nous facturer les frais d'abonnement à la carte de crédit que vous avez fournies à nous au moment de l'inscription (ou à une autre carte de crédit si vous faites un changement à vos informations de compte). S il vous plaît nous contacter si vous avez besoin d'aide dans votre mise à jour des options de souscription, soit un changement à votre régime ou si vous avez besoin de demander un remboursement. Circulation des documents

5 Le Centre des ressources du SIRC est une bibliothèque publique. Les usagers peuvent consulter sur place les documents dans des endroits réservés à cette fin et photocopier des documents pour usage personnel à des fins éducatives. Les usagers ont un libre accès aux rayons et peuvent faire une demande aux bibliographes pour tout document non disponible sur les rayons. Seuls les membres du SIRC peuvent emprunter des documents. Veuillez vous renseigner auprès du personnel du SIRC pour l information concernant l adhésion en tant que membre. Usagers sur place : le public en général et les membres du SIRC peuvent consulter sur place autant de documents qu ils le désirent. Cependant, seuls les membres du SIRC peuvent emprunter des livres au Centre des ressources. Membres du SIRC : le nombre maximum de prêts au Centre des ressources est limité à 5 en tout temps. Quand le nombre maximal est atteint, il est impossible de faire d autres emprunts à moins de retourner des documents. Il est de la responsabilité des membres de venir chercher les documents. Il est aussi de la responsabilité des membres de rapporter chaque document emprunté avant ou à la date de retour prévue. On peut consulter sur place les collections spéciales (référence, rare, etc.), mais on ne peut pas les emprunter. Durée du prêt La durée du prêt est de 7 jours. On peut renouveler un prêt une seule fois ; le Centre des ressources peut rappeler tout document. L emprunt ou le renouvellement d un document peut être refusé pour les raisons suivantes : Le document est réservé Le document a été renouvelé un maximum de fois Le solde de votre compte est trop élevé Votre adhésion au SIRC est expirée On peut renouveler un prêt en s adressant aux bibliographes avant la date d expiration du prêt. Demande de documents remisés Vous pouvez demander aux bibliographes des documents étiquetés «Storage» dans le catalogue de la bibliothèque du SIRC. Des frais de récupération peuvent s appliquer. S il y a des frais, on le précisera à l avance à l emprunteur. Il faut entre 10 et 15 jours ouvrables pour récupérer et acheminer des documents remisés au Centre des ressources. Documents rapportés Il faut retourner les documents empruntés aux bibliographes du SIRC ou au poste de retour des livres.

6 Documents en retard Un document est en retard s il n est pas rapporté à la date ou avant la date de retour prévue. Les frais de retard sont de 1 $ par jour par document jusqu à un maximum de 25 $. Documents perdus Le SIRC déclare un document perdu s il n est pas retourné 3 semaines après la date de retour prévue. L emprunteur doit payer une amende de 25 $ plus des frais de manutention de 10 $ et le coût de remplacement du document. À la réception du paiement, l emprunteur retrouve ses privilèges. Documents endommagés En cas de dommage à un document, le Centre des ressources se réserve le privilège d exiger des frais de remplacement ou de réparation. Recouvrement des frais et des amendes Au moment où le compte d un membre atteint la somme de 25 $, le SIRC envoie une facture au membre qui perd alors ses privilèges jusqu à ce que la facture soit payée. Avis Le SIRC se réserve le droit de retirer en tout temps les privilèges concernant le prêt de documents. Le SIRC se réserve le droit de modifier ou d annuler sans avis le service. J ai lu les conditions du SIRC concernant le prêt de documents et je les accepte. Contactez-nous si vous avez des questions, préoccupations ou suggestions en ce qui a trait à nos termes et conditions. Date d'entrée en vigueur: Juillet 1, 2007

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