Je vous remercie d'avoir choisi l'offre "Tarif Bleu" et l'offre "Mon Contrat Gaz naturel" lors de notre entretien du 05/11/2008.

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1 1/ v11_-PARNP224 PARIS CEDEX 20, le 5 novembre 2008 * * EDF BP PARIS CEDEX 20 M. LEMAHIEU JOSQUIN Mon compte sur serveur vocal : (N Vert) Mon Conseiller EDF Bleu Ciel pour Mon contrat, ma facture, mon déménagement : Mes travaux dans l'habitat : 3929 (prix appel local) Site Internet : N Client : Monsieur, Je vous remercie d'avoir choisi l'offre "Tarif Bleu" et l'offre "Mon Contrat Gaz naturel" lors de notre entretien du 05/11/2008. Vous avez opté pour : en électricité - une puissance de 06 kva - l'option Heures Creuses en gaz naturel - l'option cuisson/eau chaude Je vous joins notre dépliant Info Sécurité gaz qui vous indique quelques règles de base à respecter pour utiliser le gaz naturel en toute sécurité. Je vous joins votre offre de fourniture de gaz naturel, telle que nous l'avons établie ensemble ce jour. Votre contrat entrera en vigueur dès que vous aurez donné votre accord à Bleu Ciel d'edf en envoyant la première page de vos Conditions Particulières de Vente par courrier ou en acceptant en ligne les Conditions Particulières de Vente qui vous ont été adressées par . En conséquence, je vous remercie de bien vouloir me renvoyer dès aujourd'hui : - la page «Exemplaire EDF - à retourner signé» des Conditions Particulières de Vente de votre contrat gaz naturel (sauf si vous l'avez reçu par ), comportant les conséquences de l'exercice de l'éligibilité, datée et signée, - l'autorisation de prélèvement ci-jointe datée et signée, par courrier en utilisant l'enveloppe réponse jointe ou à l'adresse ci-dessous : EDF CPV TSA PT EVEQUE CEDEX PARAGON TRANSACTION P218ER.V2-11/07 Tournez la page S.V.P. EDF avenue de Wagram Paris cedex 08 SA au capital de euros R.C.S. Paris

2 Je vous informe enfin que vous recevrez, dans les prochains jours, la facture de souscription de votre nouveau contrat. Si vous aviez déjà un contrat de fourniture chez Bleu Ciel d'edf pour ce même local, une facture de résiliation de cet ancien contrat vous sera également adressée. Naturellement, si vous souhaitez de plus amples informations, je reste à votre entière disposition au (prix d'un appel local, sauf taxes imposées par certains opérateurs de téléphonie). Cordialement, Votre Conseiller EDF Bleu Ciel PJ : - Conditions Générales de Vente "Tarif Bleu" - Conditions Générales de Vente "Mon Contrat Gaz naturel" - Dépliant Info sécurité gaz - Enveloppe réponse

3 A retourner signé AUTORISATION DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE PARAGON TRANSACTION P217ER.V2-03/2008 EDF Société anonyme au capital de E - Siège social : avenue de Wagram Paris RCS Paris - NI TVA FR Vos coordonnées M M me M lle Nom : LEMAHIEU Téléphone :... Prénom : JOSQUIN Mobile : N Client : N Accord commercial : Adresse : Code postal : Ville : VINCENNES Pour vous simplifier et vous faciliter la vie, optez gratuitement pour le prélèvement automatique avec un rythme de paiement de vos factures qui vous convient. Choisissez la simplicité: Réglez vos factures sans avoir à y penser avec le prélèvement automatique. Il s'agit d'un moyen de paiement simple, sûr et pratique. Choisissez votre rythme: Adaptez le rythme de paiement de vos factures à votre mode de vie en payant tous les mois ou tous les deux mois. Vous gérez votre budget selon vos besoins. Choisissez votre rythme de paiement en complétant l'autorisation de prélèvement automatique ci-dessous et retournez cette page sans découper la partie détachable par courrier en utilisant l'enveloppe réponse jointe ou à l'adresse suivante : Autorisation de prélèvement automatique EDF J autorise l établissement teneur de mon compte à régler directement à partir de ce dernier le montant de mes factures EDF. En cas de litige sur un règlement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à l établissement teneur de mon compte. Je règlerai le différend directement avec EDF. Nom et adresse de l établissement teneur du compte Nom et adresse du titulaire du compte à débiter EDF CPV TSA PT EVEQUE CEDEX Raison sociale : Nom : Adresse : Code postal : I I I I I I Ville : Je souhaite payer mensuellement mes dépenses EDF. VEUILLEZ COMPLÉTER LES PARTIES LAISSÉES EN BLANC, DATER ET SIGNER, ET RETOURNER CE DOCUMENT À VOTRE AGENCE EDF. JOINDRE UN RELEVÉ D IDENTITÉ BANCAIRE, POSTAL OU DE CAISSE D ÉPARGNE. Nom : Adresse : Code postal : I I I I I I Ville : Désignation du compte à débiter Code banque Code guichet Numéro de compte Clé RIB I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I DATE ET S IG NATU R E Numéro national d émetteur : Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous précisons que les informations figurant sur ces documents feront l objet d un traitement automatisé. Vous êtes titulaires d un droit d accès et de rectification que vous pouvez exercer auprès de votre conseiller EDF.

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5 Exemplaire EDF A retourner signé CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DE GAZ NATUREL 1er juillet 2007 Votre offre : "Mon Contrat Gaz Naturel" EDF Société anonyme au capital de E - Siège social : avenue de Wagram Paris RCS Paris - NI TVA FR Vos coordonnées M M me M lle Nom : LEMAHIEU Téléphone :... Prénom : JOSQUIN Mobile : N Client : Adresse : Code postal : Ville : VINCENNES Votre lieu de consommation (point de livraison) Adresse du point de livraison gaz : Escalier ILOT 2 Etage IL 2 N du point de livraison gaz : Description et prix de l'offre Option de prix gaz : Option cuisson/eau chaude. Abonnement : 2,26 E HT/mois. Prix unitaire du kwh : Option cuisson/eau chaude : 6,00 cts E HT/kWh. Vous trouverez l'explicatif de la composition des prix TTC au dos de ce document Facturation et règlement Nom et adresse de facturation : M. LEMAHIEU JOSQUIN Modalité de paiement retenue : Prélèvement Conséquence de l'exercice de l'éligibilité J'atteste sur l'honneur que le gaz naturel que je consomme sur mon lieu de consommation est destiné à un usage personnel. Dans l'hypothèse où je pourrais bénéficier du tarif réglementé pour le lieu de consommation ci-dessus, je reconnais que la souscription du présent contrat entraîne la renonciation définitive au tarif réglementé pour ce lieu. J'ai bien pris connaissance des conditions générales de vente jointes aux présentes conditions particulières de vente, et les accepte expressément. Date accord client : le Signature : Merci de renvoyer ce document en utilisant l'enveloppe T ou à l'adresse ci-dessous : EDF CPV TSA PT EVEQUE CEDEX

6 OFFRE GAZ NATUREL EDF AUX PARTICULIERS COMPOSITION DU PRIX TOUTES TAXES COMPRISES Explicatif du prix global : Les prix de l'offre de gaz naturel TTC sont calculés à partir : - des prix HT de l'offre, en vigueur au 15 août de la Contribution au Tarif d'acheminement (CTA), qui est déterminée chaque année selon le mode de calcul précisé par les termes du décret n du 14 février article 5. Elle est calculée pour chaque client particulier d'edf, en fonction de son option de prix. A la date de juillet 2008, elle est de 7,20 euros par an pour un client en option de prix cuisson/eau chaude et de 27,79 euros HT par an pour un client qui utilise le gaz en option de prix chauffage. Ces montants sont susceptibles de modification chaque année, conformément à la loi. - de la TVA appliquée au taux de : o 5,5% pour l'abonnement et pour la CTA o 19,6% pour les consommations Prix en vigueur au 15 août 2008 PARAGON TRANSACTION P221ER.V2-01/2008 Prix HT Abonnement HT(E/mois) Prix kwh HT (ctse/kwh) zone A zone B zone A zone B Option de prix cuisson/eau chaude 2,26 2,26 6,00 6,00 Option de prix chauffage 7,70 7,70 4,59 4,81 Prix TTC Abonnement TTC (E/mois) Prix kwh TTC (ctse/kwh) zone A zone B zone A zone B Option de prix cuisson/eau chaude 3,02 3,02 7,17 7,17 Option de prix chauffage 10,57 10,57 5,49 5,75

7 Exemplaire Client A conserver CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DE GAZ NATUREL 1er juillet 2007 Votre offre : "Mon Contrat Gaz Naturel" EDF Société anonyme au capital de E - Siège social : avenue de Wagram Paris RCS Paris - NI TVA FR Vos coordonnées M M me M lle Nom : LEMAHIEU Téléphone :... Prénom : JOSQUIN Mobile : N Client : Adresse : Code postal : Ville : VINCENNES Votre lieu de consommation (point de livraison) Adresse du point de livraison gaz : Escalier ILOT 2 Etage IL 2 N du point de livraison gaz : Description et prix de l'offre Option de prix gaz : Option cuisson/eau chaude. Abonnement : 2,26 E HT/mois. Prix unitaire du kwh : Option cuisson/eau chaude : 6,00 cts E HT/kWh. Vous trouverez l'explicatif de la composition des prix TTC au dos de ce document Facturation et règlement Nom et adresse de facturation : M. LEMAHIEU JOSQUIN Modalité de paiement retenue : Prélèvement Conséquence de l'exercice de l'éligibilité J'atteste sur l'honneur que le gaz naturel que je consomme sur mon lieu de consommation est destiné à un usage personnel. Dans l'hypothèse où je pourrais bénéficier du tarif réglementé pour le lieu de consommation ci-dessus, je reconnais que la souscription du présent contrat entraîne la renonciation définitive au tarif réglementé pour ce lieu. J'ai bien pris connaissance des conditions générales de vente jointes aux présentes conditions particulières de vente, et les accepte expressément. Date accord client : le Signature :

8 OFFRE GAZ NATUREL EDF AUX PARTICULIERS COMPOSITION DU PRIX TOUTES TAXES COMPRISES Explicatif du prix global : Les prix de l'offre de gaz naturel TTC sont calculés à partir : - des prix HT de l'offre, en vigueur au 15 août de la Contribution au Tarif d'acheminement (CTA), qui est déterminée chaque année selon le mode de calcul précisé par les termes du décret n du 14 février article 5. Elle est calculée pour chaque client particulier d'edf, en fonction de son option de prix. A la date de juillet 2008, elle est de 7,20 euros par an pour un client en option de prix cuisson/eau chaude et de 27,79 euros HT par an pour un client qui utilise le gaz en option de prix chauffage. Ces montants sont susceptibles de modification chaque année, conformément à la loi. - de la TVA appliquée au taux de : o 5,5% pour l'abonnement et pour la CTA o 19,6% pour les consommations Prix en vigueur au 15 août 2008 PARAGON TRANSACTION P221ER.V2-01/2008 Prix HT Abonnement HT(E/mois) Prix kwh HT (ctse/kwh) zone A zone B zone A zone B Option de prix cuisson/eau chaude 2,26 2,26 6,00 6,00 Option de prix chauffage 7,70 7,70 4,59 4,81 Prix TTC Abonnement TTC (E/mois) Prix kwh TTC (ctse/kwh) zone A zone B zone A zone B Option de prix cuisson/eau chaude 3,02 3,02 7,17 7,17 Option de prix chauffage 10,57 10,57 5,49 5,75

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