Mmes Francine Chabot, Lucie Désilets, Denise Girard, Michelle Laguë, Colette Larose, Nicole Leblanc et Lise Paquette

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1 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 mai 2012 à 20 heures à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire Marie-Victorin, 13, rue Saint-Laurent Est à Longueuil. SONT PRÉSENTS : COMMISSAIRES: Mmes Francine Chabot, Lucie Désilets, Denise Girard, Michelle Laguë, Colette Larose, Nicole Leblanc et Lise Paquette MM Claude Denis, Roch Dumont, Alain Filion, Michel Gervais, Normand Héroux, Benoît Laganière, Nicolas Léonard, Serge Mainville, Michel Parent, Jean-Claude Rousseau et Gilles Roy Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. COMMISSAIRE REPRÉSENTANT LES PARENTS: Du primaire: M. Sorin Sterescu Du secondaire : Mme Carmen Poulin COMMISSAIRES ABSENTS : Mme Chantale T. Renaud MM Sylvain Lévesque et Gaëtan Paquet SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : M. Raynald Thibeault, directeur général M. Anthony Bellini, directeur général adjoint M. Daniel Ouimet, directeur général adjoint M. Daniel Tremblay, directeur général adjoint Me Marylène Drouin, directrice du Service du secrétariat général, des affaires corporatives et des communications M. Éric Lafrance, directeur par intérim du Service des ressources matérielles M. Denis Sylvestre, directeur du Service des ressources financières M. Pierre Vocino, directeur du Service de l organisation et du transport scolaire Mme Louise Nadon, directrice adjointe au Service des ressources matérielles Mme Nancy Brisson, directrice du Centre de formation professionnelle Jacques-Rousseau Mme Marie-Dominique Taillon, directrice de l École secondaire Saint-Edmond M. Sylvain Caron, directeur de l école Mgr-A.-M.-Parent M. Daniel Sylvestre, régisseur au Service des ressources matérielles, secteur imprimerie.

2 2 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION La e, Mme Lucie Désilets, déclare la séance ouverte. Il est 20 h CC HOMMAGE À MONSIEUR ÉTIENNE RÉGIMBAL CONSIDÉRANT que monsieur Étienne Régimbal, élève en cuisine au Centre de formation professionnelle Jacques-Rousseau a remporté la première place dans la catégorie DEP en cuisine, et ce, dans le cadre du concours organisé par la Fondation québécoise de la relève en tourisme en collaboration (FQRT) avec l Association québécoise de la formation en restauration, tourisme et hôtellerie (AQFORTH), maître d œuvre du concours; CONSIDÉRANT qu en remportant la première place dans sa catégorie, Monsieur Régimbal a également reçu une bourse de 1000 $; CONSIDÉRANT que ces honneurs témoignent des grandes qualités de Monsieur Régimbal telles que le perfectionnisme, la rigueur, le goût du dépassement et le savoir-faire exceptionnel; CONSIDÉRANT que les lauréats de ce concours sont des étudiants des différents programmes d études des secteurs du tourisme, de l hôtellerie et de la restauration qui se sont distingués par leur excellence ainsi que par leurs qualités personnelles; CONSIDÉRANT que les honneurs reçus par Monsieur Régimbal contribuent au rayonnement de la Commission scolaire Marie-Victorin, dont le Centre de formation professionnelle Jacques-Rousseau, et de l'école publique; IL EST PROPOSÉ PAR Mme Denise Girard: QUE le Conseil des commissaires félicite et honore Monsieur Étienne Régimbal en lui remettant un certificat de mérite officiel. 119-CC HOMMAGE À MESSIEURS RITCHIE SUCCÈS, FRÉDÉRIC MENGER- DUMAS ET GAÉTAN FORTIN PROGRAMME FORCES AVENIR CONSIDÉRANT que monsieur Ritchie Succès a été lauréat de la semaine dans la catégorie AVENIR Élève persévérant du programme Forces Avenir; CONSIDÉRANT que monsieur Frédéric Menger-Dumas a été lauréat de la semaine dans la catégorie AVENIR Élève persévérant du programme Forces Avenir;

3 3 CONSIDÉRANT que monsieur Gaétan Fortin a été lauréat de la semaine dans la catégorie AVENIR Personnel engagé du programme Forces Avenir; CONSIDÉRANT que ces honneurs témoignent des grandes qualités de ces personnes telles que la persévérance, l engagement, le dynamisme, la passion et la créativité; CONSIDÉRANT que Forces AVENIR vise à reconnaître, honorer et promouvoir l engagement de la jeunesse dans des projets qui à la fois enrichissent le savoir et suscitent le goût de la réussite, le dépassement personnel et le développement du sens civique contribuant à la formation de citoyens conscients, actifs et responsables, à la fois enracinés dans leur collectivité et ouverts sur le monde; CONSIDÉRANT que les honneurs reçus par messieurs Ritchie Succès, Frédéric Menger-Dumas et Gaétan Fortin contribuent au rayonnement de la Commission scolaire Marie-Victorin et de l'école publique; IL EST PROPOSÉ PAR Mme Nicole Leblanc: QUE le Conseil des commissaires félicite et honore messieurs Ritchie Succès, Frédéric Menger-Dumas et Gaétan Fortin en leur remettant un certificat de mérite officiel. 120-CC ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ par M. Sorin Sterescu: QUE l ordre du jour soit adopté en interversant les points 1.1 et 1.2. L'ordre du jour adopté se lit comme suit : 1. Ouverture de la séance et moment de réflexion 1.1 Hommage à monsieur Étienne Régimbal 1.2 Hommage à messieurs Ritchie Succès, Frédéric Menger-Dumas et Gaétan Fortin Programme Forces Avenir 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption des procès-verbaux: 3.1 Exemption de lecture et adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril Exemption de lecture et adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril 2012 ajournée au 8 mai Parole aux élèves 5. Questions orales du public

4 4 6. Affaires de la Direction générale 6.1 Reddition de comptes sur la délégation de pouvoirs 6.2 Nomination au poste de direction du Service des ressources matérielles 6.3 Plan d effectifs directions d établissement 7. Affaires du Service du secrétariat général, des affaires corporatives et des communications 7.1 Rémunération des commissaires année scolaire Affaires du Service des ressources éducatives 9. Affaires du Service des ressources humaines 9.1 Plan d effectifs personnel de soutien affecté au secteur de l adaptation scolaire 10. Affaires du Service de l organisation et du transport scolaire 11. Affaires du Service des ressources financières 11.1 Projet de règles budgétaires pour l année scolaire Affaires du Service des ressources matérielles 12.1 Amendement d entente avec la Ville de Longueuil terrain de soccer-football à surface synthétique et piste d athlétisme sur le terrain de l école Gérard-Filion 13. Affaires du Service des technologies de l information 14. Affaires du Service de la formation professionnelle et de l'éducation des adultes 15. Autres points 15.1 Protecteur de l élève 16. Questions orales du public 17. Parole aux commissaires 18. Ajournement ou clôture de la séance 121-CC ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 24 AVRIL 2012 IL EST PROPOSÉ par M. Claude Denis que le procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril 2012 soit adopté avec dispense de lecture. 122-CC ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 24 AVRIL 2012 AJOURNÉE AU 8 MAI 2012 IL EST PROPOSÉ par M. Michel Gervais que le procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril 2012 ajournée au 8 mai 2012 soit adopté avec dispense de lecture.

5 5 PAROLE AUX ÉLÈVES Aucun élève n a pris la parole. QUESTIONS ORALES DU PUBLIC Trois personnes ont pris la parole. Un document a été déposé. REDDITION DE COMPTES SUR LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS Le directeur général présente la reddition de comptes sur sa délégation de pouvoirs couvrant la période du 19 avril au 17 mai CC NOMINATION AU POSTE DE DIRECTION DU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES CONSIDÉRANT QUE la Commission scolaire Marie-Victorin doit pourvoir le poste de direction du Service des ressources matérielles; CONSIDÉRANT QU un comité de sélection a été formé afin de procéder à la sélection de la candidate ou du candidat et de formuler au Conseil des commissaires sa recommandation; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection recommande à l'unanimité la nomination de monsieur Éric Lafrance; IL EST PROPOSÉ PAR Mme Nicole Leblanc: 1 o QUE M. Éric Lafrance soit nommé au poste de directeur du Service des ressources matérielles de la Commission scolaire Marie-Victorin; 2 o QUE la date d entrée en fonction de M. Éric Lafrance à ce poste soit fixée au 23 mai 2012; 3 o QUE les conditions d emploi soient celles prévues au Règlement déterminant certaines conditions de travail des cadres des commissions scolaires et du Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal.

6 124-CC PLAN D EFFECTIFS DIRECTIONS D ÉTABLISSEMENT CONSIDÉRANT la démarche de préparation des plans d effectifs en vue de l année scolaire ; CONSIDÉRANT le plan de redressement financier présenté au ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport par la Commission scolaire Marie-Victorin; CONSIDÉRANT l analyse du dossier effectuée à la séance du comité de travail du Conseil des commissaires du 22 mai 2012; IL EST PROPOSÉ par M. Serge Mainville: QUE la répartition du plan d effectifs du personnel de direction d établissement soit adoptée telle que déposée. Le commissaire Normand Héroux demande le vote. POUR : 14 CONTRE : 4 ABSTENTION : 0 Adoptée à la majorité RÉMUNÉRATION DES COMMISSAIRES ANNÉE SCOLAIRE Ce point est reporté. PLAN D EFFECTIFS PERSONNEL DE SOUTIEN AFFECTÉ AU SECTEUR DE L ADAPTATION SCOLAIRE Ce point est reporté. 125-CC PROJET DE RÈGLES BUDGÉTAIRES POUR L ANNÉE SCOLAIRE CONSIDÉRANT les études et les recommandations faites par les différents comités consultatifs de la Commission scolaire ; IL EST PROPOSÉ par Colette Larose: QUE le document intitulé «Règles d allocations budgétaires » présenté le 22 mai 2012 soit adopté. La commissaire Michelle Laguë demande le vote : POUR : 15 CONTRE : 3 ABSTENTION : 0 Adoptée à la majorité

7 126-CC AMENDEMENT D ENTENTE AVEC LA VILLE DE LONGUEUIL TERRAIN DE SOCCER-FOOTBALL À SURFACE SYNTHÉTIQUE ET PISTE D ATHLÉTISME SUR LE TERRAIN DE L ÉCOLE GÉRARD-FILION CONSIDÉRANT la résolution 117-CC adoptée par le Conseil des commissaires le 8 mai 2012 autorisant la conclusion d un protocole d entente avec la Ville de Longueuil, de financement, d utilisation et d entretien pour l aménagement d un terrain de soccer-football à surface synthétique et la réfection de la piste d athlétisme sur le terrain de l école secondaire Gérard- Filion; CONSIDÉRANT que ce protocole tenait compte des commentaires reçus par la Ville de Longueuil le 8 mai 2012; CONSIDÉRANT que, par la suite, la Ville de Longueuil a fait parvenir à la CSMV de nouvelles demandes de modifications au protocole; CONSIDÉRANT que ces demandes de modifications n ont pas d incidence financière pour la CSMV; CONSIDÉRANT que le Service des ressources matérielles recommande d accepter ces demandes de modifications; CONSIDÉRANT que la CSMV avait jusqu au 18 mai 2012 pour déposer sa demande de projet au ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport (MELS), conformément à la résolution 116-CC adoptée par le Conseil des commissaires le 8 mai 2012; CONSIDÉRANT qu avec l accord de la e et vu la situation d urgence, la demande de projet au MELS fut transmise dans les délais avec le protocole amendé; IL EST PROPOSÉ PAR Mme Denise Girard : 1 QUE le Conseil des commissaires RATIFIE le «Protocole d entente de financement, d utilisation et d entretien pour l aménagement d un terrain de soccer-football, à surface synthétique, et d installations d athlétisme sur le terrain de l école Gérard-Filion intervenu entre la Commission scolaire Marie-Victorin et la Ville de Longueuil», tel que présenté; 2 QUE le Conseil des commissaires REMPLACE en conséquence le protocole annexé à la résolution 117-CC adoptée le 8 mai 2012 par le protocole ci-annexé; 3 QUE le Conseil des commissaires désigne la e et le directeur général comme personnes autorisées à agir pour et au nom de la Commission scolaire Marie-Victorin et à signer ledit protocole.

8 8 PROTECTEUR DE L ÉLÈVE Aucun rapport n est traité. QUESTIONS ORALES DU PUBLIC Une personne a pris la parole. PAROLE AUX COMMISSAIRES Trois commissaires ont pris la parole. 127-CC AJOURNEMENT OU CLÔTURE DE LA SÉANCE IL EST PROPOSÉ par M. Benoît Laganière d ajourner la séance au mardi 12 juin 2012 à la salle Flore laurentienne à 20 heures. La séance est ajournée. Il est 21 h 20. Présidente Secrétaire générale

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