Règlement «Jeu Lacoste 80 ans Mars 2013»

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1 Règlement «Jeu Lacoste 80 ans Mars 2013» Article 1 : Objet La Société Montaigne Diffusion S.A., société anonyme au capital de Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro , dont le siège social est situé rue de Provence Paris (ci-après la «Société Organisatrice»), organise du 25 mars 2013 au 7 avril 2013 inclus, un jeu, soumis à condition d achat, intitulé «Jeu Lacoste 80 ans Mars 2013» (ci-après désigné le «Jeu»), et dont les conditions et modalités sont définies au présent règlement. Article 2 : Participation La Société Organisatrice a développé un programme de fidélité «Club Lacoste» (ci-après le «Club Lacoste»), auquel tout tiers peut adhérer, moyennant le respect de certaines conditions définies dans les conditions générales présentes sur le site internet (ciaprès les «Conditions Générales»). A ce titre, la participation au Jeu est réservée, strictement, à toute personne physique (ci-après désignée le «Participant») : - membre du Club Lacoste ou ayant adhéré au jour de sa participation, dans les conditions prévues aux Conditions Générales, - majeure résidant en France Métropolitaine (Hors Corse), - à l'exclusion des membres du personnel de la Société Organisatrice, des partenaires de la Société Organisatrice membre du réseau de distribution Sélective Boutiques Lacoste et de leur personnel, et des membres du personnel des sociétés, quelles qu elles soient, ayant participé à la conception, l'organisation ou la réalisation du Jeu, ainsi que, pour tous, des membres de leur famille en ligne directe. Chaque Participant ne pourra participer au Jeu qu une (1) seule fois et ne pourra être tiré au sort, dans les conditions définies ci-après, qu une (1) seule fois également. Il ne sera attribué, quoi qu il arrive, qu un (1) seul lot par gagnant. Article 3 : Modalités de participation La participation au Jeu est soumise à la condition d achat préalable d un ou plusieurs articles Lacoste, sans minimum d achat requis, le ticket de caisse remis au Participant faisant foi. La participation au Jeu implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement en toutes ses stipulations ainsi que des lois et règlements applicables aux jeux en vigueur en France. Pour participer, chaque Participant peut, à compter du 25 mars 2013 et jusqu au 7 avril 2013 inclus, se rendre dans une Boutique Lacoste participant à l opération, dont la liste figure en annexe. Pour valider sa participation chaque Participant devra satisfaire à l intégralité des conditions suivantes : - être membre du Club Lacoste ou avoir adhéré au Club Lacoste au jour de sa participation ;

2 - présenter sa carte de membre du Club Lacoste en Boutique Lacoste ; - avoir communiqué une adresse valide afin d être contacté en cas de gain ; - avoir effectué un achat sans condition d un montant minimum sur la période courant du 25 mars au 7 avril 2013, et au jour de sa participation ; - remplir un bulletin de participation en Boutique Lacoste, au sein duquel il renseignera, à titre de validité du bulletin de participation, ses nom, prénom, adresse valide et numéro de membre du Club Lacoste. Chaque Participant ayant rempli un bulletin de participation conservera la faculté de se désinscrire à tout moment pendant la période de validité du Jeu et avant le 7 avril 2013 à minuit, en adressant un à contact@clublacoste.fr, lequel devra contenir ses coordonnées personnelles et numéro de membre Club Lacoste, afin que la Société Organisatrice puisse procéder à la désinscription. Aucun autre moyen de participation (notamment par courrier électronique ou postal, SMS ou autre moyen) ne sera pris en compte, sans que le Participant ne puisse le reprocher à la Société Organisatrice. Le Participant s'engage à transmettre de bonne foi à la Société Organisatrice des informations exactes et sincères. Le Participant est informé et accepte que les informations communiquées lors de l inscription au Jeu vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Participant l'engagent dès leur validation. La Société Organisatrice se réserve le droit de vérifier l exactitude des données fournies par les Participants. Les participations dont les coordonnées sont incomplètes, ainsi que celles adressées après les délais susvisés au présent article, celles ne respectant pas la forme, ou encore, et sans que cette liste soit limitative, celles contraires aux dispositions du présent règlement, ne seront pas prises en compte par la Société Organisatrice et seront considérées comme nulles, sans que le Participant ne puisse en demander une quelconque réparation. Le Participant s'interdit de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes des jeux et de ce présent règlement. Il est à ce titre rigoureusement interdit de modifier ou de tenter de modifier, par quelques procédés que ce soit, le dispositif du jeu proposé, notamment afin d en modifier les résultats. La Société Organisatrice se réserve le droit d'écarter toute personne ne respectant pas totalement le présent règlement. La Société Organisatrice se réserve également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement des jeux avec tirage au sort. La Société Organisatrice pourra décider d'annuler le Jeu s'il apparaît qu une ou plusieurs fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique, dans le cadre de la participation au Jeu ou de la désignation des gagnants. La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à toute vérification ayant pour but d assurer le respect du présent article et de l'ensemble du règlement, notamment pour écarter tout Participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu'elle ait l'obligation de procéder à une vérification systématique de l'ensemble des

3 participations au Jeu. La Société Organisatrice pourra éventuellement limiter cette vérification aux participations des gagnants. Article 4 : Tirages au sort Quinze (15) gagnants du Jeu seront désignés par voie de tirage au sort, parmi les Participants. Le tirage au sort sera réalisé le 30 avril 2013 par l huissier dépositaire du présent règlement, à savoir Maître Franck CHERKI, Huissier de Justice, 119 Avenue de Flandres Paris (France), parmi l ensemble des participations enregistrées conformément aux dispositions du présent règlement, avant les dates et heures de clôture du Jeu définies à l article 3 ci-dessus. Il ne sera attribué qu une (1) seule dotation par gagnant. Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite adressée par un Participant, gagnant ou non ou par tout autre tiers, relative à la liste des gagnants. Article 5 : Dotations Les différentes dotations sont décrites telles que suit : - trois (3) voyages : o un (1) séjour à New York (Etats-Unis d Amérique) pour deux (2) personnes, d une valeur unitaire indicative totale de trois mille quatre cents euros toutes taxes comprises ( T.T.C.) par personne, comprenant le transport en avion au départ de Paris et l hébergement en hôtel 4 étoiles pendant sept (7) jours et six (6) nuits, ultérieurement défini par la Société Organisatrice ; o un (1) séjour à Londres (Royaume-Uni) pour deux (2) personnes, d une valeur unitaire indicative totale de mille trois cents euros toutes taxes comprises ( 940 T.T.C.) par personne, comprenant le transport en avion au départ de Paris et l hébergement en hôtel 5 étoiles pendant trois (3) jours et deux (2) nuits, ultérieurement défini par la Société Organisatrice ; o un (1) séjour à Paris (France) pour deux (2) personnes, d une valeur unitaire indicative totale neuf cent quatre-vingt sept euros toutes taxes comprises (987 T.T.C.) par personne, comprenant le transport en train SNCF au départ de la province, l hébergement en hôtel 4 étoiles pendant trois (3) jours et deux (2) nuits ultérieurement défini par la Société Organisatrice et un (1) dîner pour deux (2) personnes au restaurant Le Jules Vernes ; - six (6) polos L.1212 d une valeur unitaire de quatre vingt neuf euros toutes taxes comprises (89 T.T.C.) ; - six (6) bouteilles de parfum blanc d une valeur unitaire de soixante cinq euros toutes taxes comprises (65 T.T.C.). Il est expressément prévu que le gagnant d une des trois dotations de voyage sera libre de fixer les dates de son séjour à tout moment et selon les disponibilités de places au sein des différents prestataires retenus par la Société Organisatrice, et cela jusqu au 30 mars 2014 inclus. Au-delà, ledit gagnant ne pourra exiger de bénéficier de la dotation correspondante, ni se retourner à l encontre de la Société Organisatrice, ni exiger une quelconque indemnisation sous quelque forme que ce soit.

4 Les dotations offertes sont non-cessibles, étant précisé que chaque gagnant d une dotation voyage pourra toutefois faire bénéficier toutes personnes de son choix, sous réserve d en avoir informé la Société Organisatrice dans l de confirmation de ses coordonnées personnelles. Il est également expressément prévu que, pour les dotations de voyage décrites ci-avant, toute prestation supplémentaire ou modificative demandée par l un des gagnants sera supportée par ce dernier, à ses seuls frais, et sans qu il ne puisse se retourner à l encontre de la Société Organisatrice, ni demander une quelconque indemnisation. Sans préjudice de ce qui précède, les gagnants ne pourront à aucun moment demander la modification des dotations offertes quant à leur contenu et à leur date de réalisation, ni le remboursement en espèces ou d'une contrepartie de quelque nature que ce soit, ni le remplacement par des dotations de nature équivalente. Il ne sera attribué aucune contre-valeur en espèce ou en nature en échange des dotations. La Société Organisatrice se réserve le droit discrétionnaire de modifier les dotations mise en jeu en cas d'événement indépendant de sa volonté, telle qu une défaillance d'un partenaire ou d'un fournisseur des dotations, sans que cette liste soit limitative, et de proposer aux gagnants d autres dotations de nature et de valeur identique ou supérieure. Si l un des gagnants n a pas respecté le présent règlement, il perdra le bénéfice de sa dotation et un gagnant suppléant sera désigné selon les mêmes modalités de désignation que celles précédemment décrites. Les gagnants autorisent gracieusement la société organisatrice à utiliser leur nom et leur prénom pour les besoins de la communication relative au Jeu. Article 6 : Remise des dotations Les gagnants seront contactés par par la société RAPP (DDB Groupe France RAPP France, Société par Actions Simplifiée au capital de , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n et dont le siège social est situé 55 rue d'amsterdam Paris) dans les vingt-quatre (24) heures suivant le tirage au sort effectué par huissier le 30 avril Chaque gagnant sera alors tenu de confirmer, par , leurs coordonnées personnelles, et notamment leur adresse postale, par mail dans les quinze (15) jours suivant la date d envoi de l d information par RAPP, afin que la Société Organisatrice ou toute société choisie par cette dernière en qualité de prestataire de services, puisse envoyer la dotation gagnée, par courrier recommandé avec accusé de réception à l adresse postale communiquée. La Société Organisatrice s engage à adresser la dotation correspondante dans le délai de trente (30) jours suivant la date de réception de l confirmant les coordonnées personnelles. Dans le cas spécifique des dotations de voyage, une agence de voyage contactera directement chacun des gagnants, dans le délai de trente (30) jours suivant la date de réception de l de confirmation, afin de définir les modalités du voyage correspondant.

5 Sans réponse de leur part dans les délais impartis, les gagnants, quelle que soit la dotation, perdront le bénéfice du lot et un gagnant suppléant sera désigné selon les mêmes modalités de désignation que celles précédemment décrites. Article 7 : Modification du jeu et limitation des responsabilités En cas de survenance d un événement de force majeure ou d évènements indépendants de sa volonté, la Société Organisatrice se réserve le droit de modifier, reporter, interrompre ou annuler le Jeu ainsi que les dotations offertes. La responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être recherchée de ce fait. La Société Organisatrice rappelle au Participant les caractéristiques et les limites du réseau Internet et du réseau de télécommunication. La Société Organisatrice ne pourra aucunement être tenue pour responsable en cas de dysfonctionnements du réseau Internet ou du réseau de télécommunication, notamment dus à des actes de malveillance, qui empêcheraient le bon déroulement du Jeu. En outre, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue en cas de problème d'acheminement et/ou de perte de courrier postal ou électronique. Toute fraude, par quel que procédé technique que ce soit, permettant de fausser le bon déroulement du Jeu, et notamment celles permettant de dépasser le nombre de participation autorisé, est proscrite. La violation de cette règle entraîne l'élimination immédiate de son auteur au Jeu. La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie du jeu s il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit dans le cadre de la participation au jeu. Il se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. Article 8 : Dépôt Le présent règlement est déposé auprès Maître Frank Cherki, huissier de justice, 119 Avenue de Flandres Paris (France). Le règlement est disponible gratuitement sur simple demande dans les Boutiques Lacoste participantes ou sur simple demande écrite en indiquant ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse postale) à l'adresse suivante : RAPP «Jeu Lacoste 80 ans Mars 2013» 55 rue d Amsterdam Paris. Les frais d affranchissement relatifs à la demande de règlement sont remboursés au tarif lent en vigueur sur simple demande écrite à l adresse précitée, dans la limite d un seul remboursement par foyer (même nom, même adresse). La participation au Jeu implique l'acceptation sans réserve du règlement dans son intégralité. Article 9 : Loi Informatique et Libertés Les coordonnées des Participants pourront être collectées informatiquement par la Société Organisatrice. Conformément à la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée

6 par la loi du 4 août 2004, vous disposez d un droit d accès ainsi que d un droit d information complémentaire, de rectification et d opposition sur les données vous concernant, utilisées pour la marque Lacoste pour la gestion de votre compte et pour toute opération de marketing direct. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant et à leur communication à des tiers (communication à des fins d étude ou de prospection pour des opérations commerciales). Vous pouvez exercer ce droit par courrier en écrivant à Montaigne Diffusion, Direction Marketing, rue de Provence Paris ou à l adresse électronique contact@clublacoste.fr L exercice du droit de retrait pendant la durée du Jeu entraîne l annulation automatique de la participation au Jeu. Article 10 : Loi applicable Le Jeu est soumis à la loi française.

7 ANNEXE LISTE DES BOUTIQUES LACOSTE PARTICIPANTES ADRESSE VILLE TELEPHONE 37 BD DES CAPUCINES PARIS RUE DE SEVRES PARIS AVE DES CHAMPS ELYSEES PARIS COUR D'AMSTERDAM PARIS RUE DU FG ST ANTOINE PARIS C.CIAL MAINE MONTPARNASSE PARIS RUE DU COMMERCE PARIS AVENUE DES TERNES PARIS C. CIAL DES BOUTIQUES DU PALAIS 2 PLACE DE LA PORTE MAILLOT PARIS RUE DE LA POMPE PARIS RUE DE PASSY GALERIES PASSY PLAZA PARIS C. CIAL PARLY II - EXTENSION LE CHESNAY RUE DES LOUVIERS ST GERMAIN EN LAYE C.CIAL REGIONAL VELIZY II NIV HAUT VELIZY C. CIAL ESPACE SAINT QUENTIN ST QUENTIN EN YVELINES BD JEAN JAURES BOULOGNE C. CIAL SO OUEST R LEVALLOIS - PERRET C.CIAL LA DEFENSE NIVEAU PARIS LA DEFENSE C.CIAL ROSNY II - LOCAL ROSNY S/ BOIS C.CIAL PARINOR AULNAY S/ BOIS C. CIAL LE MILLENAIRE NIVEAU AUBERVILLIERS C.CIAL REGIONAL LES ARCADES NOISY LE GRAND C.CIAL CRETEIL SOLEIL CRETEIL C.CIAL BELLE EPINE - NIVEAU THIAIS C.CIAL 3 FONTAINES - NIVEAU CERGY C.CIAL CARRE SENART - LOCAL LIEUSAINT COURS MIRABEAU AIX EN PCE RUE DELAMBRE AMIENS RUE SAINT AUBIN ANGERS RUE SOMMEILLER ANNECY PLACE CHARLES de GAULLE ANTIBES RUE DE LA BONNETERIE AVIGNON /4 PLACE BELLEVUE BIARRITZ GRANDE RUE BESANCON RUE DE SIAM BREST PORTE DIJEAUX BORDEAUX RUE D'ANTIBES CANNES RUE FAVRE CHAMBERY RUE DU DR PACCARD CHAMONIX RUE BLATIN C-FERRAND BIS RUE DESIRE LE HOC DEAUVILLE SQUARE L. MARTIN GRENOBLE

8 56 rue du Général de Gaulle LA BAULE RUE DES MERCIERS LA ROCHELLE RUE BERNARDIN DE ST PIERRE LE HAVRE RUE DE L'ETOILE LE MANS RUE ST JEAN LE TOUQUET RUE DE LA GRANDE CHAUSSEE LILLE RUE DE LA PATRIE LORIENT RUE EDOUARD. HERRIOT LYON C. CIAL LA PART-DIEU - NIVEAU LYON RUE DE LA BARRE MACON RUE PARADIS MARSEILLE C.CIAL LA VALENTINE MARSEILLE RUE MONSEIGNEUR CONSEIL MEGEVE C.CIAL MERIGNAC SOLEIL MERIGNAC RUE TETE D'OR METZ BD DES MOULINS MONACO 5 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE MONTPELLIER RUE DES BOULANGERS MULHOUSE RUE DES DOMINICAINS NANCY RUE CREBILLON NANTES GALERIE CIALE ATLANTIS LE CENTRE / RDC ST HERBLAIN CEDEX PLACE DE LA MAISON CARREE NIMES RUE ROYALE ORLEANS RUE ALFRED DE LASSENCE PAU PLACE ANDRE MAUROIS PERIGUEUX QUAI VAUBAN PERPIGNAN RUE DES CORDELIERS POITIERS C.CIAL PORTET S/GARONNE PORTET S/ G RUE THEODORE DUBOIS REIMS PLACE DU PARLEMENT DE BRETAGNE RENNES RUE SAINT NICOLAS ROUEN RUE SAINT GUILLAUME ST BRIEUC RUE MICHELET ST ETIENNE C. CIAL CAP ST LAURENT DU VAR RUE BROUSSAIS ST MALO RUE JEAN JAURES ST MARTIN DE RE RUE ALLARD ST TROPEZ RUE DES HALLEBARDES STRASBOURG PLACE OCCITANE TOULOUSE RUE DES HALLES TOURS RUE EMILE AUGIER VALENCE RUE DES ORFEVRES VANNES 8 RUE DE L HOTEL DES POSTES VICHY