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1 PROCÈS-VERBAL DE LA 23 e RÉUNION DE LA COMMISSION INFIRMIÈRE RÉGIONALE DE L A- GENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE MONTRÉAL, TENUE LE MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2013 À 13h30, SALLE 422, AU SIÈGE SOCIAL DE L AGENCE, 3725, RUE SAINT- DENIS, MONTRÉAL PRÉSENCES : Mme Hélène Racine Présidente Mélanie Lavoie-Tremblay Vice-présidente M. Daniel Messier Secrétaire Mme Rinda Hartner Mme Ginette Labbé Mme Liza O Doherty Mme Line Lefebvre Mme Chantal Fortin Mme Sylvie St-Pierre Coordonnatrice au développement de la 1 ère ligne - Agence Mme Lorraine Bouvier Patricia O Connor Mme Josée F. Breton ABSENCES : Mme Julie Paquette Mme Martine Plante Mme Micheline Ulrich ASSISTAIT AUSSI : Mme Élizabeth Gauthier Consultante, Direction des affaires cliniques, médicales et universitaires - Agence INVITÉE : Mme Rose Gwet Conseillère aux établissements Direction adjointe des ressources humaines, de la qualité et des affaires juridiques, Service développement et disponibilité de la main-d œuvre - Agence La présidente, Mme Hélène Racine, préside l assemblée. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM La présidente constate le quorum et déclare la séance ouverte. Elle souhaite la bienvenue à Mme Rinda Hartner, conseillère cadre à la Direction des soins infirmiers et des services multidisciplinaires au CSSS Jeanne-Mance Centre d hébergement Émilie- Gamelin. 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est PROPOSÉ par Mme Sylvie St-Pierre, dûment APPUYÉ par Mme Chantal Fortin et UNANI- MEMENT résolu d adopter l ordre du jour avec l ajout suivant au point 12 Affaires diverses : - Utilisation des ordonnances collectives. Page 1

2 3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION TENUE LE 19 JUIN 2013 Il est PROPOSÉ par Mme Liza O Doherty, dûment APPUYÉ par Mme Chantal Fortin et UNANI- MEMENT résolu d adopter le procès-verbal de la réunion tenue le 19 juin 2013 avec les modifications suivantes (cf soulignés) : - Point 2 Adoption de l ordre du jour Il est PROPOSÉ par Mme Sylvie St-Pierre, dûment APPUYÉ par Mme Ginette Labbé et UNANIMEMENT RÉSOLU d adopter l ordre du jour avec les ajouts suivants : A. Formation de la relève infirmière. B. Élection des membres du comité exécutif du Regroupement des directrices et directeurs des soins infirmiers (RDDSI) de la région Montréal/Laval. - Point 7 Présence des membres aux réunions 1 er et 2 e paragraphes Une note a été envoyée à Mmes Julie Paquette et Patricia O Connor pour leurs nombreuses absences aux réunions de la Commission. Mme O Connor est présente à la réunion et mentionne son désir de poursuivre son mandat au sein de la Commission. Quant à Mme Paquette, elle n a pas répondu à la note qui lui a été envoyée. Cependant, il est mentionné que Mme Paquette est en congé de maternité et qu elle doit revenir lorsque son congé sera terminé. - Point 11 Information générale B. Comité consultatif sur l implantation des IPSPL, dernier paragraphe Mme Fortin souligne qu en , nous aurons droit à 14 postes d IPSPL qu il faudra déployer. - Point 15 Affaires diverses C. Élection des membres du comité exécutif du Regroupement des directrices et directeurs des soins infirmiers (RDDSI) de la région de Montréal/Laval. 4. AFFAIRES DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION TENUE LE 19 JUIN 2013 A. Plan de surcapacité des urgences Mme St-Pierre souligne que la personne ressource dans ce dossier n étant pas disponible pour rencontrer les membres de la Commission aujourd hui, ce point est reporté à une prochaine réunion. B. Formation de la relève infirmière Mme Racine souligne que les travaux en cours au Ministère entre les différentes parties concernées avancent. Mme Breton mentionne que se tiendra prochainement une rencontre entre le Conseil du trésor et l OIIQ pour discuter des coûts-bénéfices de l orientation prise en juin 2012 à l effet que la norme d entrée dans la profession pour la relève infirmière soit le DEC-BAC ou le baccalauréat en sciences infirmières. Page 2

3 C. Bilan des activités de la CIR Lors de la dernière réunion de la CIR, tenue le 19 juin, il avait été demandé si les différents comités, commissions et autres instances de l Agence qui ont pour mandat de faire des recommandations au Conseil d administration et/ou à la Direction générale afin d améliorer la qualité des services offerts à la population, ne devraient pas présenter le bilan annuel de leurs activités au Conseil d administration de l Agence. Mme St-Pierre souligne, qu après vérification, ces différentes instances ne présentent pas leur bilan annuel des activités au Conseil d administration. Elle mentionne que dans le Rapport annuel de l Agence, il y a un court résumé du bilan des activités de chacune de ces instances. Mme Racine s interroge à savoir si le Conseil d administration, lors de la tenue de ses réunions, s interroge sur la pratique des soins infirmiers, questions auxquelles la CIR pourrait répondre à l occasion. Mme St-Pierre souligne qu elle a déjà fait une présentation des travaux de la CIR avec Mme Martine Bouchard, au Comité de planification et d évaluation des programmes, mais qu il n a jamais été question que la CIR se présente au Conseil d administration à ce sujet. Elle mentionne qu advenant le cas où la CIR voudrait présenter un dossier en particulier au Conseil d administration, elle doit en faire la demande et, présenter son dossier au Comité de planification et d évaluation des programmes. Elle ajoute que le Conseil d administration peut cependant poser des questions en tout temps aux différentes instances et demander des avis. Le mandat du comité de planification et d évaluation des programmes sera transmis par courriel aux membres de la Commission pour information. La présidente souligne que toutes les autres suites à donner aux décisions prises lors de la dernière rencontre de la CIR ont été faites. 5. MOURIR DANS LA DIGNITÉ LETTRE D APPUI DE LA CIR Certaines modifications sont apportées au projet de lettre d appui de la CIR dans le dossier Mourir dans la dignité. Mme St-Pierre vérifiera à qui doit être adressée ladite lettre. 6. NOMBRE DE RENCONTRES DE LA CIR RÈGLEMENT INTERNE Le calendrier des rencontres de la CIR a déjà été accepté lors de la réunion tenue en juin dernier : Calendrier des rencontres de la CIR pour l année Année 2013 Année septembre 16 octobre 20 novembre 15 janvier 19 mars 16 avril 21 mai (élection) Page 3

4 7. PRÉPARATION DES ÉLECTIONS DES MEMBRES DE LA CIR 4 e MANDAT Mme St-Pierre souligne que, lors de la prochaine réunion de la Commission, nous discuterons du processus d élection et du budget disponible. Elle vérifiera également s il est possible de modifier le processus d élection (vote postal ou par courriel). Elle ajoute également que l Agence supportera la Commission en ce qui a trait à la préparation de l élection. 8. INFORMATION GÉNÉRALE A. Table de concertation multidisciplinaire sur les stages Mme Ulrich étant absente, ce point est reporté à la prochaine réunion de la Commission. B. Comité consultatif sur l implantation des IPSPL La présidente souhaite la bienvenue à Mme Rose Gwet, conseillère aux établissements, Direction adjointe des ressources humaines, de la qualité et des affaires juridiques, Service développement et disponibilité de la main-d œuvre à l Agence. Mme Gwet fait un bref rapport de l évolution des travaux du Comité consultatif sur l implantation des IPSPL : En 2012, la formation du comité a été révisée. La composition du comité correspond aux orientations ministérielles. Le mandat du comité a été révisé et les travaux seront soumis au Conseil d administration. La Direction générale a demandé au comité de déployer un plan d action jusqu en Les travaux du comité porteront, entre autres, les dossiers suivants : - embauche; - congés de maternité; - place des stages. Les 14 postes d IPSPL prévus pour l année ont été octroyés. Le comité travaille présentement sur le déploiement des postes jusqu en Les besoins exprimés pour la région de Montréal sont de 149 postes. En 2017, il y aura un total de 118 postes financés par le Ministère. Depuis le 8 juillet dernier, un comité a été formé pour discuter des enjeux reliés aux stages La disponibilité des milieux de stages est limitée. Les Universités McGill et de Montréal y sont représentées et des pistes d action sont identifiées. Mme O Doherty s interroge sur les leviers importants qui pourraient encourager les médecins à se porter volontaires pour devenir un milieu de stage. Mme Gwet souligne qu il arrive que certains médecins vivent des expériences négatives, et cette situation influencent aussi d autres médecins. Mme Fortin mentionne que lorsqu un médecin prend en charge la supervision d une stagiaire, il reçoit en principe un budget pour la supervision du stage. La répartition et l utilisation de ce budget ne sont pas connues. L encadrement clinico-administratif et la contribution des IPSPL est à préciser. L Agence s assurera de faire le suivi. Page 4

5 Mme Gwet mentionne que ce qui a été prévu pour l automne, c est que le comité présente ses pistes d action à la Direction générale et au Conseil d administration. La présidente remercie Mme Gwet pour son excellente présentation et mentionne que les membres de la Commission souhaiteraient la réinvite afin de pouvoir suivre l évolution des travaux du comité. Mme Gwet souligne qu elle transmettra les opinions de la CIR aux membres du comité. 9. INFORMATION EN PROVENANCE DE : A. Conseil d administration de l Agence a. Date de la prochaine réunion du CA B. Agence La prochaine réunion du Conseil d administration de l Agence se tiendra le 24 septembre Mme St-Pierre fait un bref rapport des orientations de l Agence pour l année : Développement de la 1 ère ligne. Santé mentale. Développement des soins palliatifs Un comité régional sera mis sur pied pour développer les soins palliatifs, entre autres, revoir l offre de service, les modalités d accès aux soins et le développement de la pratique des soins en fin de vie. Mme St-Pierre mentionne qu au cours des prochaines réunions de la Commission, elle fera un suivi des travaux du comité régional. Plan clinique régional santé physique. Les membres de la Commission se disent intéressés à avoir des présentations dans les principaux dossiers suivants : Plan de surcapacité des urgences. Plan de développement des soins à domicile. Plan clinique régional santé physique. Accueil clinique. Santé mentale Mme St-Pierre demandera au coordonnateur du dossier de présenter l évolution du dossier à la CIR. Cadre de référence psychosocial. Patients partenaires Il y a des travaux qui se font avec le RUIS McGill et l équipe des maladies chroniques. Mme St-Pierre mentionne qu elle fera le lien avec la coordination afin de savoir sous quel angle ce dossier pourrait éventuellement être présenté à la CIR. 10. CORRESPONDANCE REÇUE Aucune correspondance n a été reçue. Page 5

6 11. RÉALISATIONS, SUCCÈS ET BEAUX PROJETS A. Congrès mondial sur le suicide Mme Racine souligne que le Congrès mondial, intitulé Suicide : de la recherche à la pratique, s est tenu du 10 au 13 juin L événement a donné l occasion de discuter des nouvelles données de recherche, des approches probantes en intervention et des avenues de prévention novatrices et prometteuses. Les grands thèmes abordés étaient les suivants : - Stratégies nationales de prévention : quelles sont les données probantes? - L impact et l importance des messages médiatiques en prévention du suicide. - Intimidation et suicide. - Les grilles d évaluation du potentiel suicidaire. - Le suicide chez les Premières Nations : études populationnelles et stratégies d action. - Suicide, médias et éthique : quels sont les constats sociaux? - Les nouvelles stratégies d intervention auprès de clientèles à risque : neuromodulation, pharmacothérapies et psychothérapies. - Comportements agressifs et suicide : comprendre la complexité de ces associations. - Le suicide en tant que menace terroriste : réflexions contemporaines. B. Comité d optimisation du rôle de l IPS Mme Fortin souligne que la réunion du Comité d optimisation du rôle de l IPS se tiendra les 23 et 24 octobre prochain : - 23 octobre : 1 ère ligne octobre : spécialités et soins aigus. Des représentants du Collège des médecins du Québec, de l OIIQ, des IPS avec des médecins partenaires participeront à cette rencontre qui vise à optimiser la contribution de l IPS en spécialités hospitalières. C. Colloque soins infirmiers 2013 Mme Racine souligne que le Colloque soins infirmiers 2013, organisé par l AQESSS, s est tenu le 28 mai dernier au Centre Mont-Royal à Montréal, sous le thème Leadership en soins infirmiers : Passeport pour le futur. Ce colloque a exploré le leadership dans d autres secteurs, mais aussi par le partage d expériences inspirantes du réseau de la santé. Parce que ce leadership ne peut s exprimer en silo, les participants ont traité de l importance de créer des alliances et de se trouver des alliés afin d assurer le succès de tout projet novateur et mobilisateur. D. 13e colloque biennal de l Association canadienne des infirmières et infirmiers en soins aux grands brûlés (ACIISB) M. Messier souligne que le 13e colloque biennal de l Association canadienne des infirmières et infirmiers en soins aux grands brûlés (ACIISB) s est déroulé du 12 au 14 septembre dernier à Montréal. Pour l occasion, le directeur général adjoint de la Fondation du Centre hospitalier de l Université de Montréal (CHUM), Hugo Rivard-Royer, et Suzie Bond, psychologue clinicienne-chercheure à l Unité des grands brûlés du CHUM ont fait une présentation intitulée Nouveaux médias : la technologie au service du patient. Page 6

7 Les participants ont donc eu la chance d en apprendre davantage sur les stations multimédias déployées au sein de l Unité des grands brûlés, qui permettent aux patients hospitalisés de garder contact avec leurs proches. Ces stations ont été acquises grâce à la générosité des donateurs de la Fondation du CHUM, puisque $ ont été amassés pour ce projet. Plusieurs autres professionnels du CHUM ont participé à ce colloque : Dre Isabelle Perreault, chirurgienne plasticienne, Dr Nicholas Bergeron, psychiatre et les Drs Dominique Lafrance, Marc-Jacques Dubois et Redouane Bouali, intensivistes. E. Retraite Mme Lorraine Bouvier Mme Bouvier informe les membres de la Commission qu elle prendra sa retraite à la fin du mois de novembre prochain. Elle souligne que le poste qu elle occupe présentement, à savoir Directrice des soins infirmiers au CSSS Cavendish, sera donc affiché sous peu. F. Cégep André-Laurendeau Mme Lefebvre souligne qu il y a une grande cohorte d étudiantes cette année au Cégep André- Laurendeau. Il y a beaucoup d infirmières auxiliaires qui se sont inscrites au cours d infirmière. Elle ajoute qu il y a une grille de cours pour les infirmières auxiliaires qui sont déjà en emploi. 12. AFFAIRES DIVERSES A. Utilisation des ordonnances collectives Mme Hartner s interroge à savoir de quelle façon on pourrait optimiser l utilisation des ordonnances collectives, et s il serait possible de comptabiliser le nombre d ordonnances collectives appliquées par les infirmières. Mme Racine souligne qu en 2004 une recherche avait été faite sur l identification des indicateurs de qualité des soins. Un rapport intitulé Rapport du groupe de travail de la CIR sur l identification des indicateurs de qualité des soins pertinents et significatifs qui pourraient être considérés dans un cadre d évaluation de la performance ou d ententes de gestion Janvier Ce rapport sera envoyé aux membres de la Commission pour information. 13. PROCHAINE RÉUNION DE LA CIR La prochaine réunion de la Commission se tiendra le mercredi 16 octobre, salle 322, au siège social de l Agence. 14. CLÔTURE DE L ASSEMBLÉE La séance est levée à 16h15. SECRÉTAIRE Daniel Messier Page 7

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