VENERQUE Canton d Auterive 2368 habitants

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Florence Dumont
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1 Canton d Auterive 2368 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du vendredi 16 juin 2006 Code INSEE : Code postal : Surface : 1464 ha Intercommunalité : communauté de communes Lèze-Ariège-Garonne (Le Vernet, Vénerque, Beaumont-sur-Lèze, Lagardelle-sur-Lèze). Sénéchaussée : Lauragais Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Pierre et son annexe Le Vernet Date des précédentes inspections : 1965, 1948, 1936 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D , 25 avril-1731,21 janvier (manque ). Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 1 er février-1762, 23 mai. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 5 septembre-1771, 15 août. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 9 octobre-1783, 25 septembre. Registre relié dos parchemin, non folioté Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 6 janvier-an II, 14 thermidor. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D 6 An II, 22 thermidor-1806, 10 novembre (à la suite : ordonnances de police et procès verbal de délimitations avec Clermont, ). Registre relié dos parchemin, 568 pages 1 Mi D , 3 mai-1817,10 août. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 20 juillet-1838, 4 juin. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 D , 24 juin-1843, 24 décembre. Registre relié dos basane verte, 99 folios 1 D , 24 décembre-1849, 1 er mars. Registre relié dos basane verte, 96 folios 1 D , 25 mai-1860, 25 mars. Registre relié dos parchemin, 133 folios 1 D , 19 mai-1864, 11 mai. Registre relié dos basane verte, 48 folios 1 D , 11 mars-1885, 20 décembre. Registre relié dos parchemin, 400pages 1 D , 7 février-1937, 8 juin. Registre relié dos basane verte, 501 pages manque 1 D Registre relié toile noire 1 D 16 Cote libre 1 D , 9 février-1980, 11 juin. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 1 er août-1989, 11 janvier. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 13 avril-1994, 31mars. Registre relié skaï vert, 200 pages 1 D , 19 mai-1999, 18 mars. Registre relié skaï bordeaux, 200 folios 1 D , 18 mars-2003, 21 octobre. Registre relié pleine toile bleu, 200 folios 1 D , 21 octobre-en cours 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 30 septembre -1897, 20 juin. Registre relié dos cartonné, non folioté 2 D , 20 août-1951, 9 juillet. Registre relié pleine toile noire, non folioté 2

3 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Pierre et son annexe Le Vernet 1 E 1 BMS, (manque : B , ; M ; S , ). Registre relié dos parchemin en mauvais état (documents de plusieurs formats reliés ensemble, les plus hauts sont très abîmés). A restaurer n 1 1 E 2 BMS, (manque : B ; M 1667 ; S 1667 ; BMS 1674, 1677). Registre relié dos parchemin, en mauvais état, des documents dépassent en largeur. A restaurer n 4 1 E 3 BMS, (les années 1684, 1686, 1687 sont en très mauvais état) Registre relié dos parchemin, un peu plus homogène, mais acide. A restaurer n 6 1 E 4 BMS, Registre relié dos parchemin, un cahier abîmé vers la fin. A restaurer n 5 1 E 5 BMS, Registre relié dos parchemin. Acide, mais plus homogène. A restaurer n 7 1 E 6 BMS, Registre relié dos parchemin, idem, A restaurer n 8 1 E 7 BMS, Registre relié dos parchemin, assez bon état 1 E 8 BMS, Registre relié dos parchemin, assez bon état 1 E 9 BMS, puis NMD 1793-an VI. Registre relié dos parchemin, assez bon état État civil moderne 1 E 10 NMD, an VII Registre relié dos parchemin. Registres de plusieurs formats, les grands cahiers souffrent. A relier en deux volumes an VII-an IX, puis an X A restaurer n 2 1 E 11 NMD, Registre relié dos parchemin. Les tables alphabétiques sont hors format, pliées. A restaurer n 3 1 E 12 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 14 NMD, Registre relié dos parchemin, dos abîmé 1 E 15 NMD, Registre relié dos parchemin, coin du plat supérieur abîmé 1 E 16 NMD, Registre relié 1 E 17 NMD, Registre relié 1 E 18 NMD, Registre relié 1 E 19 NMD, Registre relié 1 E 20 NMD, Registre relié, le dos commence à se fendre 1 E 21 NMD, Registre relié, dos cuir vert 1 E 22 NMD, Registre relié, dos cuir fauve 1 E 23 NMD, Registre relié, dos cuir fauve 3

4 1 E 24 NMD, Registre relié, dos cuir fauve 1 E 25 NMD, Registre relié, dos cuir fauve 1 E 26 NMD, Registre relié, dos cuir fauve 1 E 27 NMD, Registre relié, dos cuir fauve, fatigué 1 E 28 NMD, Registre relié, dos cuir fauve 1 E 29 NMD, Registre relié, dos cuir fauve 1 E 30 NMD, Registre relié, dos cuir fauve 1 E 31 NMD, Registre relié (Kosman), dos cuir fauve 1 E 32 NMD, Registre relié (Kosman), dos cuir fauve 1 E 33 NMD, Registre relié par la SEDI 1 E 35 NMD, Registre relié par la SEDI 1 E 36 NMD, 2002-en cours Tables décennales 1 E 34 NMD, Registre relié Baptêmes civils Un registre ouvert le 12 février 1983 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes De microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 2 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 3 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 4 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 5 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 6 11 Mi 03 R 32 Numérisé 1 E 7 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 8 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E 9 11 Mi 03 R 33 Numérisé 1 E Mi 03 R 33 Numérisé 1 E Mi 03 R 33 Numérisé 1 E Mi 03 R 33 Numérisé 1 E Mi 03 R 33 Numérisé 1 E Mi 03 R 36 Numérisé 1 E Mi 03 R 36 Numérisé 1 E Mi 03 R 36 Numérisé 1 E Mi 03 R 37 Numérisé 1 E Mi 03 R 33 Numérisé 1 E Mi 03 R 34 Numérisé 1 E Mi 03 R 34 Numérisé 1 E Mi 03 R 34 Numérisé 4

5 1 E Mi 03 R 34 Numérisé Série F. POPULATION-ÉCONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE 1 F. Population 1 Mi F 1 Listes nominatives, an X-XI, an XIII, 1809, 1815, 1819, 1828, Mi F 2 Listes nominatives, 1841, 1861 (incomplet), 1881, Mi F 3 Listes nominatives, 1911, 1926, 1931, 1936, F 4 Dénombrement : statistiques et pièces préparatoires, 1866, 1911, F. Agriculture 3 F 1 Cahiers des charges concernant le mesurage des grains, 10 août F. Statistique générales 5 F 1 Sinistres, 1929, 1931, 1933 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 «Livre terrier des estimes», 1597, par Bernard Maillol, notaire de Caussidières. (mutations jusqu en 1760). Registre relié dos parchemin, 203 folios et la table 1 Mi G 2 Compoix du milieu du XVII è. Registre relié dos parchemin, folios Cadastre napoléonien 1 G 5 Atlas cadastral de 1809 : 10 plans y compris le tableau d assemblage. Pleine toile noire, dos arraché ; rentoilé non déplié. A restaurer 1 G 6 État de section, G 3 Matrice de la contribution cadastrale, Registre relié dos parchemin 1 G 3 bis Livre des mutations, 1810-[19] 1 G 4 Livre des mutations, 1819-[29] 1 G 7 Matrice des propriétés foncières, G 8-9 Matrice des propriétés foncières, f 1-500, tables alphabétique des propriétaires 9. f G 10 Matrice des propriétés bâties,

6 1 G 11 Matrice des propriétés bâties, G 12 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 13 Atlas cadastral de G 14 État de section, 1935 Divers 1 G 15 Rôles des journées de prestation en nature, , 1812, 1825, , G 16 Modifications sur la matrice de la contribution des portes et fenêtres, 1809 Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H. Recensement des classes 1 Mi H 1 an XII Registre relié dos parchemin dérelié 1 H Liasse 2 H. Administration militaire 2 H 1 Recensements des chevaux, juments, mulets et mules, H 2 Recensements des voitures, Série L. FINANCES DE LA COMMUNE 1 L. Comptabilité 1 L 1 Budgets, an XIII Registre relié dos parchemin 1 L 2 Comptes administratifs et chapitres additionnels, L 3 Comptes du receveur municipal (M. Cottin), L. Revenus et charges de la commune 2 L 1 Octroi municipal. Enregistrement des perceptions, an XII L 2 Mesurage public. Baux à ferme,

7 Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX 1 M. Édifices publics 1 M 1 Construction de la halle au blé. Acquisition d une maison : procès-verbaux, plans, M 2 Horloge. Réparations : extraits de délibérations, devis, plans, Série O. TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT 1 O. Voirie générale 1 O 1 État des chemins vicinaux, 4 avril O. Travaux divers 2 O 1 Bureau télégraphique. Construction, 1885 Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Bureaux de bienfaisance Délibérations 1 Q , 3 mai-1871, 31 juin. Registre relié plein cuir, non folioté manque 1 Q Registre relié Comptabilité 1 Q 3 Budgets : comptes administratifs et de gestion ( ), chapitres additionnels (1907), projet de budget (1908) Divers 1 Q 4 Statistiques générales, Q. Institutions diverses 4 Q 1 Retraites ouvrières et paysannes : modifications des listes d assurés, Q. Application des lois d assistance et de prévoyance 5 Q 1 Administration des hospices civils. Service des enfants trouvés : correspondance avec le maire,

8 À Vénerque, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 8

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