MODIFICATION N o 1 DATÉE DU 4 SEPTEMBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 (le «prospectus simplifié»)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MODIFICATION N o 1 DATÉE DU 4 SEPTEMBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 (le «prospectus simplifié»)"

Transcription

1 MODIFICATION N o 1 DATÉE DU 4 SEPTEMBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 (le «prospectus simplifié») visant le Fonds suivant : Catégorie d actions américaines améliorées Sprott* (le «Fonds») *Une catégorie d actions de Catégorie de société Sprott inc. Le prospectus simplifié visant le placement des titres du Fonds est modifié par les présentes de la manière décrite ci-dessous. Tous les termes importants employés dans la présente modification n o 1 qui n y sont pas expressément définis ont le sens qui leur est donné dans le prospectus simplifié. 1. Introduction Le prospectus simplifié est modifié par les présentes pour viser aux fins de leur placement les titres de série AH et de série FH du Fonds. 2. Placement des titres de série AH et de série FH du Fonds Le présent document vise aux fins de leur placement les titres de série AH et de série FH du Fonds. Les modifications techniques devant être apportées au prospectus simplifié pour donner effet à la présente modification sont décrites ci-après. a) La page couverture du prospectus simplifié est modifiée par la suppression du texte «(offrant également des titres de série T et de série FT)» après la mention de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott et son remplacement par «(offrant également des titres de série AH, de série FH, de série T et de série FT)». b) Le quatrième paragraphe de la rubrique «Introduction» à la page 1 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Chaque Fonds offre trois séries de titres, soit la série A, la série F et la série I. Les titres de série A sont offerts à tous les épargnants. Les titres de série F sont conçus pour les épargnants qui participent à des programmes contre rémunération. Les titres de série I sont des titres à vocation spéciale qui ne sont généralement offerts qu aux investisseurs institutionnels ou de la façon déterminée par le gestionnaire de façon ponctuelle. En règle générale, l investisseur qui effectue un placement dans les titres de série I négocie des frais distincts que lui-même ou le Fonds verse directement au gestionnaire. Le Fonds d exploitation forestière Sprott et le Fonds d agriculture mondiale Sprott offrent également des titres de série L, lesquels sont offerts à tous les épargnants. 1

2 La Catégorie d actions américaines améliorées Sprott offre également des titres de série AH, de série FH, de série T et de série FT. Les titres de série AH sont offerts à tous les épargnants et sont conçus pour les épargnants qui cherchent à réduire au minimum le risque de change associé à leurs placements. Les titres de série FH sont conçus pour les épargnants qui participent à des programmes contre rémunération et qui cherchent à réduire au minimum le risque de change associé à leurs placements. Les titres de série T sont conçus pour les épargnants qui cherchent à recevoir des distributions mensuelles selon un taux de distribution annuel cible composées, dans le cas d un Fonds structuré en société, de remboursements de capital. Les titres de série FT sont conçus pour les épargnants qui participent à des programmes contre rémunération et qui cherchent à recevoir des distributions mensuelles à un taux de distribution annuel cible composées, dans le cas d un Fonds structuré en société, de remboursements de capital. c) Le texte suivant est ajouté à titre de deuxième paragraphe de la sous-rubrique «Risque de change» à la page 4 du prospectus simplifié : En outre, les fluctuations du taux de change entre la valeur en dollars américains et celle en dollars canadiens de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott pourraient augmenter ou réduire la valeur du Fonds lorsque celle-ci est convertie en dollars canadiens. Même si nous tentons de couvrir cette exposition pour les séries couvertes de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, la stratégie de couverture pourrait ne pas neutraliser entièrement ce risque. d) Le premier paragraphe de la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 10 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Chaque Fonds est autorisé à émettre un nombre illimité de séries de titres et peut émettre un nombre illimité de titres de chaque série. Chacun des Fonds a créé des titres de série A, de série F et de série I. Le Fonds d exploitation forestière Sprott et le Fonds d agriculture mondiale Sprott ont également créé des titres de série L et la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott a également créé des titres de série AH, de série FH, de série T et de série FT. e) Le texte suivant est ajouté à titre de troisième paragraphe après le paragraphe décrivant les titres de série A et de série L sous la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 10 du prospectus simplifié : Les titres de série AH sont offerts à tous les épargnants. Les titres de série AH ont les mêmes caractéristiques que les titres de série A du même Fonds, mis à part le fait que le rendement des titres de série AH vise à refléter le rendement du Fonds une fois couverte la quasi-totalité 2

3 de l exposition aux devises. Les titres de série AH sont conçus pour les épargnants qui souhaitent obtenir une exposition aux placements étrangers tout en cherchant à réduire au minimum l incidence sur leurs placements des fluctuations de change par rapport au dollar canadien. f) Le texte suivant est ajouté à titre de cinquième paragraphe après le paragraphe décrivant les titres de série F sous la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 11 du prospectus simplifié : Les titres de série FH ont les mêmes caractéristiques que les titres de série F du même Fonds, mis à part le fait que le rendement des titres de série FH vise à refléter le rendement du Fonds une fois couverte la quasitotalité de l exposition aux devises. Les titres de série FH sont conçus pour les épargnants qui souhaitent obtenir une exposition aux placements étrangers tout en cherchant à réduire au minimum l incidence sur leurs placements des fluctuations de change par rapport au dollar canadien. g) Le deuxième point centré du neuvième paragraphe existant de la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 11 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : les titres de série A, de série F, de série T ou de série FT de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, lorsqu ils sont souscrits en dollars américains : $ US. les titres de série AH et de série FH ou de toute série souscrits aux termes d un mode de souscription en dollars canadiens de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott : $. h) La première phrase du dixième paragraphe existant de la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 11 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Le placement minimal ultérieur dans les titres de série A, de série AH, de série L, de série F ou de série FH de chaque Fonds est de 25 $ ou de 25 $ US pour ce qui est d une souscription de titres de série A, de série F, de série T ou de série FT de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott aux termes d un mode de souscription en dollars américains. i) Le seizième paragraphe existant de la rubrique «Souscriptions, échanges, reclassifications, conversions et rachats» à la page 12 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Les titres de chacun des Fonds sont évalués en dollars canadiens et peuvent être souscrits en dollars canadiens, à l exception des titres de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott qui sont évalués en dollars américains et peuvent être souscrits en dollars américains ou en 3

4 dollars canadiens. Les titres de série AH et de série FH de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott ne peuvent être souscrits qu en dollars canadiens. La possibilité d acheter des titres de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott en dollars canadiens est offerte aux épargnants uniquement à des fins de commodité et non pour couvrir le risque de change entre ces deux monnaies. La notice annuelle des Fonds contient des renseignements supplémentaires sur le calcul de la valeur liquidative d un Fonds. Veuillez vous reporter à la page 1 pour connaître les détails sur la façon d en obtenir un exemplaire. j) La rubrique «Souscriptions de titres de série A des Fonds et de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott selon l option avec frais d acquisition initiaux» à la page 12 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Souscriptions de titres de série A des Fonds et de série AH et de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott selon l option avec frais d acquisition initiaux Tous les épargnants peuvent souscrire des titres de série A des Fonds et des titres de série AH et de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott selon l option avec frais d acquisition initiaux. Aux termes de l option avec frais d acquisition initiaux, les épargnants paient des frais de 0 % à 5 % au courtier au moment de la souscription des titres des Fonds. k) La rubrique «Souscriptions de titres de série F et de titres de série FT» à la page 13 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Souscriptions de titres de série F, de titres de série FH et de titres de série FT Les titres de série F, de série FH et de série FT sont offerts i) aux épargnants qui participent à des programmes contre rémunération avec des courtiers qui ont signé une convention relative à la série F avec nous, ii) aux épargnants pour lesquels nous n engageons pas de frais de placement ou iii) aux épargnants particuliers que nous approuvons. Aux termes des programmes contre rémunération, plutôt que de payer des frais d acquisition ou d autres frais à la souscription ou au rachat de titres de série F, de série FH ou de série FT, les épargnants versent à leur courtier des frais de suivi en contrepartie de conseils en gestion de placement et en planification financière. Nous ne versons ni courtage ni commission de suivi aux courtiers qui vendent des titres de série F, de série FH ou de série FT. Si vous cessez d être admissible à détenir des titres de série F, de série FH ou de série FT d un Fonds, nous pouvons échanger vos titres de série F, de série FH ou de série FT contre des titres de série A, de 4

5 série AH ou de série T, respectivement, du même Fonds aux termes de l option avec frais d acquisition initiaux après vous avoir donné un préavis de cinq jours, à moins que vous ne nous avisiez, pendant la période d avis, et que nous n en convenions, que vous êtes de nouveau admissible à détenir des titres de série F, de série FH ou de série FT (selon le cas). l) Le deuxième paragraphe de la rubrique «Échanges de titres entre Fonds Sprott» à la page 13 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Si vous échangez des titres de série A, de série AH, de série L ou de série T d un Fonds souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits contre des titres de la même série d un autre Fonds Sprott qui sont également offerts selon l option avec frais d acquisition réduits, aux fins de l option avec frais d acquisition réduits, la date et le prix de souscription initiaux de la série initiale de titres continueront de s appliquer. Pour demander un échange de titres d une série, communiquez avec votre courtier inscrit. m) Le deuxième paragraphe de la rubrique «Reclassification ou conversion entre séries des Fonds structurés en fiducie ou d un Fonds structuré en société» à la page 14 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Si vous souhaitez reclassifier ou convertir la totalité ou une partie de votre placement dans des titres de série A du Fonds d infrastructure mondiale Sprott, de la Catégorie d actifs tangibles Sprott, du Fonds mondial d actions immobilières et de FPI Sprott ou de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, dans des titres de série AH de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott ou dans des titres de série L ou de série T d un Fonds qui ont été souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits pour obtenir des titres d une série du même Fonds qui ne peuvent être souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits, vous devrez payer le montant des frais d acquisition reportés applicables au moment de cette reclassification ou conversion. Si vous souhaitez reclassifier ou convertir la totalité ou une partie de votre placement dans des titres de série F, de série FH, de série I ou de série FT d un Fonds pour obtenir des titres de série A, de série AH, de série L ou de série T du même Fonds, vous pouvez choisir soit l option avec frais d acquisition initiaux soit l option avec frais d acquisition réduits (si elle est offerte). Si vous choisissez l option avec frais d acquisition réduits, la nouvelle série de titres qui vous sera émise sera assujettie aux frais d acquisition reportés. n) Le cinquième paragraphe de la rubrique «Reclassification ou conversion entre séries des Fonds structurés en fiducie ou d un Fonds structuré en société» à la page 14 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : 5

6 Au moment de la reclassification ou de la conversion de vos titres d une série, le nombre de titres que vous détenez changera puisque chaque série de titres d un Fonds Sprott a un prix par titre distinct. Si vous ne respectez plus les critères de détention des titres de série F, de série FH, de série FT ou de série I d un Fonds, nous pourrions reclassifier ou convertir ces séries de titres que vous détenez en titres de série A, de série AH, de série T ou de série A, respectivement, du même Fonds assortis de l option avec frais d acquisition initiaux, après vous avoir donné un avis de cinq jours, à moins que vous ne nous avisiez, pendant la période d avis, et que nous n en convenions, que vous êtes de nouveau admissible à détenir vos titres. o) L information dans la rangée intitulée «Frais d acquisition» du tableau «Frais et charges directement payables par vous» à la page 20 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Des frais d acquisition allant de 0 % à 5,0 % du montant que vous investissez peuvent vous être demandés si vous souscrivez vos titres de série A, de série AH et de série T des Fonds aux termes de l option avec frais d acquisition initiaux. Vous pouvez négocier ces montants avec le courtier. p) Le deuxième paragraphe de la rangée intitulée «Frais d échange, de reclassification ou de conversion» du tableau «Frais et charges directement payables par vous» à la page 20 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Si vous effectuez la reclassification ou la conversion de titres de série A, de série AH, de série L ou de série T d un Fonds qui font l objet de frais d acquisition reportés en vue d obtenir des titres d une série du Fonds qui ne font pas l objet de tels frais, vous devrez payer le montant des frais d acquisition reportés applicables au moment de cette reclassification ou conversion. Veuillez vous reporter à la rubrique «Frais de rachat» ciaprès. q) Les premier et deuxième paragraphes de la rangée intitulée «Frais de rachat» du tableau «Frais et charges directement payables par vous» à la page 20 du prospectus simplifié sont supprimés et remplacés par ce qui suit : Aux termes de l option avec frais d acquisition réduits, vous payez au gestionnaire des frais d acquisition reportés aux taux suivants si vous faites racheter vos titres de série A, de série AH, de série L ou de série T des Fonds souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits ou effectuez un échange, une reclassification ou une conversion (selon le cas) de vos titres pour obtenir des titres d une autre série d un Fonds ou des titres d un autre Fonds Sprott qui ne sont pas assujettis à des frais d acquisition reportés au cours des périodes précisées : 6

7 Fonds structurés en fiducie Fonds structurés en société Première année 3,00 % 3,00 % Deuxième année 2,50 % 2,75 % Troisième année 2,00 % 2,50 % Par la suite Néant Néant Les frais d acquisition reportés se fondent sur le prix de souscription initial des titres de série A, de série AH, de série L ou de série T que vous faites racheter ou qui font l objet de l échange, de la reclassification ou de la conversion (selon le cas). Aux fins de ces frais d acquisition reportés, les titres seront considérés comme des titres rachetés dans leur ordre d acquisition. r) Le texte sous la rubrique «Incidence des frais» aux pages 21 et 22 du prospectus simplifié est supprimé et remplacé par ce qui suit : Le tableau suivant fait état du montant des frais que vous auriez à payer selon les différentes possibilités de souscription qui vous sont offertes si vous faites un placement de $ dans les titres de série A, de série AH, de série L ou de série T d un Fonds sur une période de un an, trois, cinq ou dix ans, et si le rachat a lieu avant la fin de cette période. Des frais d acquisition peuvent s appliquer quand vous souscrivez ou faites racheter vos titres de série A, de série AH, de série L ou de série T d un Fonds, selon le cas. Ces frais peuvent être négociés entre vous et le courtier. Aucuns frais d acquisition ne sont payables sur les titres de série F, de série FH ou de série I des Fonds. 7

8 À la date de souscription Après 1 an Après 2 ans Après 3 ans Après 4 ans Option avec frais 50,00 $ 3 d acquisition initiaux 1 Néant Néant Néant Néant Option avec frais d acquisition réduits 1,2 Tous les Fonds (sauf les Fonds structurés en société) (série A, série L et série T) Fonds structurés en société (série A et série AH) Néant 30,00 $ 25,00 $ 20,00 $ Néant Néant 30,00 $ 27,50 $ 25,00 $ Néant Des frais d opérations à court terme peuvent s appliquer si les titres des Fonds font l objet d un rachat dans les 90 jours, ou dans les 30 jours dans le cas du Fonds mondial d actions immobilières et de FPI Sprott et de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, de leur date de souscription ou d échange. Reportez-vous à la rubrique «Frais d opérations à court terme» du tableau à la page 21. Les frais d acquisition reportés aux termes de l option avec frais d acquisition réduits ne peuvent s appliquer que si vous faites racheter ou reclassifier/convertir vos titres de série A du Fonds d infrastructure mondiale Sprott, de la Catégorie d actifs tangibles Sprott, du Fonds mondial d actions immobilières et de FPI Sprott et de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, vos titres de série AH de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott, vos titres de série T d un Fonds ou vos titres de série L d un Fonds dans les trois ans suivant leur souscription. Les frais d acquisition reportés sont présentés à la rubrique «Frais et charges». Suppose des frais de souscription initiaux d un maximum de 5,0 % pour les titres de série A ou de série AH d un Fonds pour chaque tranche de $ investie dans le Fonds. La somme réelle des frais d acquisition initiaux sera négociée entre vous et votre courtier. s) Les sous-rubriques suivantes de la rubrique «Rémunération du courtier Courtage» à la page 22 du prospectus simplifié sont supprimées et remplacées par ce qui suit : Option avec frais d acquisition initiaux Pour les titres de série A, de série AH et de série T d un Fonds souscrits selon l option avec frais d acquisition initiaux, le courtier plaçant ces titres peut vous imposer un courtage allant jusqu à 5,0 % (50 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de série AH et de série T des Fonds que vous souscrivez. Option avec frais d acquisition réduits Dans le cas des titres de série A, de série AH, de série L et de série T d un Fonds souscrits selon l option avec frais d acquisition réduits, nous verserons à votre courtier un courtage d au plus 3,0 % (jusqu à 30 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de 8

9 série AH, de série L ou de série T des Fonds que vous souscrivez, selon le cas. Aucun courtage n est payable à votre courtier à l égard des titres de série F, de série FH, de série FT ou de série I des Fonds. t) La sous-rubrique suivante de la rubrique «Rémunération du courtier Commissions de suivi» à la page 22 du prospectus simplifié est supprimée et remplacée par ce qui suit : Option avec frais d acquisition initiaux Pour les titres de série A, de série AH et de série T d un Fonds placés selon l option avec frais d acquisition initiaux, le courtier (y compris le courtier exécutant) peut recevoir une commission de suivi pouvant atteindre 1,00 % (jusqu à 10 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T des Fonds détenus par les clients du courtier. Les paiements sont calculés et payés chaque mois au taux maximal de 1/12 de 1,00 % de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T des Fonds détenus par les clients du courtier. u) Les deux derniers points centrés et le dernier paragraphe, respectivement, de la sousrubrique «Option avec frais d acquisition réduits» de la rubrique «Rémunération du courtier Commissions de suivi» à la page 23 du prospectus simplifié sont supprimés et remplacés par ce qui suit : pouvant atteindre 0,75 % (jusqu à 7,50 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott détenus par les clients du courtier pendant plus de un an, mais moins de trois ans. Les paiements sont calculés et payés chaque mois au taux maximal de 1/12 de 0,75 % de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott détenus pendant plus de un an mais moins de trois ans par les clients du courtier; pouvant atteindre 1,00 % (jusqu à 10 $ pour chaque tranche de $ investie) de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott détenus par les clients du courtier pendant plus de trois ans. Les paiements sont calculés et payés chaque mois au taux maximal de 1/12 de 1,00 % de la valeur des titres de série A, de série AH ou de série T de la Catégorie d actions américaines améliorées Sprott détenus pendant plus de trois ans par les clients du courtier. Nous ne versons aucune commission de suivi à votre courtier (y compris un courtier exécutant) à l égard des titres de série F, de 9

10 série FH ou de série FT d un Fonds. Dans le cas des titres de série F, de série FH et de série FT du Fonds, vous versez des honoraires à votre courtier en contrepartie de ses conseils en placement et autres services. v) Le texte suivant est ajouté après les mentions de la série A et de la série F, respectivement, dans la rangée «Date de création de la série :» du tableau «Détail du Fonds» à la page 53 du prospectus simplifié : Série AH : 4 septembre 2015 Série FH : 4 septembre 2015 w) Le texte suivant est ajouté après les mentions de la série A et de la série F, respectivement, dans la rangée «Frais de gestion :» du tableau «Détail du Fonds» à la page 53 du prospectus simplifié : Série AH : 2,00 % Série FH : 1,00 % x) Le texte suivant est ajouté après le point centré concernant les dérivés sous la rubrique «Stratégies de placement» à la page 54 du prospectus simplifié : Le Fonds utilise des dérivés, comme des contrats à terme de gré à gré, en vue de couvrir le risque de change lié aux placements de son portefeuille libellés en devises et attribués à la série AH et à la série FH. Même s il est possible que cette stratégie ne procure pas une couverture parfaite contre le risque de change pour les titres de série AH et de série FH, en règle générale, le taux de rendement des titres de série AH et de série FH sera fondé sur le rendement des placements en portefeuille du Fonds, mais ne tiendra pas compte du rendement attribuable aux fluctuations de change par rapport au dollar canadien. Les frais associés à la couverture du risque de change sont attribués à la série AH et à la série FH et peuvent donc en réduire le rendement. y) Le texte suivant est ajouté à titre de nouveau point centré à la liste de risques figurant sous la rubrique «Quels sont les risques associés à un placement dans le Fonds» aux pages 54 et 55 du prospectus simplifié, après «risque de crédit» : risque de change z) Le texte suivant est ajouté à titre de nouveau paragraphe après la liste de risques sous la rubrique «Quels sont les risques associés à un placement dans le Fonds» à la page 55 du prospectus simplifié : Des dérivés sont utilisés pour les titres de série AH et de série FH afin de couvrir le risque de change et, par conséquent, les titres de série AH et de série FH comporteront un risque lié aux dérivés plus important 10

11 que les titres des autres séries du Fonds. Le risque de change que comportent les titres de série AH et de série FH sera moins élevé que pour les titres des autres séries du Fonds puisque leur exposition aux devises est couverte. Toutefois, il est possible que la stratégie de couverture ne procure pas une couverture parfaite contre le risque de change pour les titres de série AH et de série FH. aa) Le texte suivant est ajouté à la fin du paragraphe sous la rubrique «Qui devrait investir dans ce Fonds?» à la page 55 du prospectus simplifié : 3. Quels sont vos droits? Les épargnants qui recherchent une exposition principalement aux actions américaines mais qui souhaitent réduire au minimum le risque de change par rapport au dollar canadien devraient investir dans des titres de série AH ou de série FH du Fonds. La législation en valeurs mobilières de certaines provinces vous confère un droit de résolution à l égard d un contrat de souscription de titres d OPC, que vous pouvez exercer dans les 2 jours ouvrables de la réception du prospectus simplifié ou de l aperçu du Fonds, ou un droit d annulation de toute souscription, que vous pouvez exercer dans les 48 heures de la réception de la confirmation de votre ordre de souscription. La législation en valeurs mobilières de certaines provinces et de certains territoires vous permet également de demander la nullité d un contrat de souscription de titres d un OPC et un remboursement, ou des dommages-intérêts, si le prospectus simplifié, la notice annuelle, l aperçu du fonds ou les états financiers contiennent des informations fausses ou trompeuses sur l OPC. Ces diverses actions doivent habituellement être exercées dans des délais déterminés. Pour plus d information, on se reportera à la législation en valeurs mobilières de la province ou du territoire concerné et on consultera éventuellement un avocat. 11

APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 27 MARS 2014, à l égard des fonds suivants :

APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 27 MARS 2014, à l égard des fonds suivants : MODIFICATION N O 2 DATÉE DU 27 NOVEMBRE 2014 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 27 MARS 2014, MODIFIÉ PAR LA MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 3 OCTOBRE 2014 à l égard des fonds suivants : canadiennes

Plus en détail

Avant d investir dans un fonds, vous devriez vérifier si le fonds est compatible avec vos autres placements et votre tolérance au risque.

Avant d investir dans un fonds, vous devriez vérifier si le fonds est compatible avec vos autres placements et votre tolérance au risque. FONDS TACTIQUE D OBLIGATIONS DE QUALITÉ PURPOSE Catégorie A Ce document renferme des renseignements essentiels sur le Fonds tactique d obligations de qualité Purpose (le «fonds»). Vous trouverez plus de

Plus en détail

APERÇU DU FONDS FONDS TACTIQUE D ACTIONS COUVERT INTERNATIONAL PURPOSE Série A Le 15 octobre 2014

APERÇU DU FONDS FONDS TACTIQUE D ACTIONS COUVERT INTERNATIONAL PURPOSE Série A Le 15 octobre 2014 Série A Ce document renferme des renseignements essentiels sur le Fonds tactique d actions couvert international Purpose (le «fonds»). Vous trouverez plus de détails dans le prospectus simplifié du fonds.

Plus en détail

Avant d investir dans un fonds, évaluez s il cadre avec vos autres investissements et respecte votre tolérance au risque.

Avant d investir dans un fonds, évaluez s il cadre avec vos autres investissements et respecte votre tolérance au risque. Fonds de titres à court terme et à taux variable Lysander-Canso série A Ce document contient des renseignements essentiels sur les parts de série A du Fonds de titres à court terme et à taux variable Lysander-Canso

Plus en détail

RBC Marchés des Capitaux

RBC Marchés des Capitaux Le 8 décembre 205 RBC Marchés des Capitaux TITRES LIÉS À DES TITRES DE PARTICIPATION ET À DES TITRES D EMPRUNT SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC ET RECHERCHE RBCMC Titres RBC liés à une répartition stratégique

Plus en détail

Fonds de titres à court terme et à taux variable Lysander série A

Fonds de titres à court terme et à taux variable Lysander série A Fonds de titres à court terme et à taux variable Lysander série A Ce document contient des renseignements essentiels sur le Fonds de titres à court terme et à taux variable Lysander (le «fonds») que vous

Plus en détail

Fonds d obligations Lysander série A

Fonds d obligations Lysander série A Fonds d obligations Lysander série A Ce document contient des renseignements essentiels sur le Fonds d obligations Lysander (le «fonds») que vous devriez connaître. Vous trouverez plus de détails dans

Plus en détail

MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015. (le «prospectus») à l égard des fonds suivants :

MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015. (le «prospectus») à l égard des fonds suivants : MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 30 OCTOBRE 2015 APPORTÉE AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 13 AVRIL 2015 (le «prospectus») à l égard des fonds suivants : BMO Fonds mondial diversifié (séries T5, F et Conseiller)

Plus en détail

SOMMAIRE DU PLAN RÉGIME D ÉPARGNE ÉTUDES GÉNÉRATION (auparavant, le «Régime fiduciaire d épargne études Global»)

SOMMAIRE DU PLAN RÉGIME D ÉPARGNE ÉTUDES GÉNÉRATION (auparavant, le «Régime fiduciaire d épargne études Global») SOMMAIRE DU PLAN RÉGIME D ÉPARGNE ÉTUDES GÉNÉRATION (auparavant, le «Régime fiduciaire d épargne études Global») Plan de bourses d études individuel Les actifs de croissance Global Inc. Le 27 janvier 2016

Plus en détail

Fonds d infrastructure mondial Renaissance. États financiers annuels pour l exercice terminé le 31 août 2007

Fonds d infrastructure mondial Renaissance. États financiers annuels pour l exercice terminé le 31 août 2007 États financiers annuels pour l exercice terminé le 31 août Fonds d infrastructure mondial Renaissance État de l actif net (en milliers, sauf les montants par part) Au 31 août (note 1) Actif Encaisse,

Plus en détail

APERÇU DU FONDS Catégorie obligations à rendement optimal Yorkville série A au 7 juillet 2011

APERÇU DU FONDS Catégorie obligations à rendement optimal Yorkville série A au 7 juillet 2011 Catégorie obligations à rendement optimal Yorkville série A Ce document contient des renseignements essentiels sur la Catégorie obligations à rendement optimal Yorkville (le «fonds»). Vous trouverez plus

Plus en détail

Aperçus des fonds du Gestion privée de patrimoine BNI Profil Revenu et Croissance

Aperçus des fonds du Gestion privée de patrimoine BNI Profil Revenu et Croissance Aperçus des fonds du Gestion privée de patrimoine BNI Profil Revenu et Croissance Voici les aperçus du fonds pour vos investissements effectués dans le cadre de l'utilisation de Gestion privée de patrimoine

Plus en détail

Titres RBC liés à des obligations non protégés avec remboursement de capital, série 1F. Remboursements de capital. semestriels

Titres RBC liés à des obligations non protégés avec remboursement de capital, série 1F. Remboursements de capital. semestriels Le 24 janvier 2014 TITRES D EMPRUNT LIÉS À DES TITRES D EMPRUNT Titres RBC liés à des obligations non protégés avec remboursement de capital, série 1F Durée de trois ans de capital semestriels Rendement

Plus en détail

NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DE : Fonds de revenu Fonds Desjardins SociéTerre Obligations canadiennes (parts de catégories A, I, C et F)

NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DE : Fonds de revenu Fonds Desjardins SociéTerre Obligations canadiennes (parts de catégories A, I, C et F) LE 30 4 JUIN JANVIER 20152014 NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DE : Fonds de revenu Fonds Desjardins SociéTerre Obligations canadiennes (parts de catégories A, I, C et F) Aucune autorité en valeurs

Plus en détail

Notice annuelle datée du 25 mars 2014 relative aux parts de série O du : Fonds d investissement d obligations indexées sur l inflation Russell

Notice annuelle datée du 25 mars 2014 relative aux parts de série O du : Fonds d investissement d obligations indexées sur l inflation Russell Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces titres et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Le fonds et les parts du fonds offertes

Plus en détail

GROUPE DE FONDS EXCEL

GROUPE DE FONDS EXCEL PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 8 octobre 2015 GROUPE DE FONDS EXCEL Offrant des parts de série A, de série F et de série PM des Fonds suivants : FONDS DE PREMIER ORDRE EXCEL FONDS D ACTIONS DE PREMIER ORDRE EXCEL

Plus en détail

NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DE :

NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DE : LE 30 7 MAI JANVIER 2014 2014 NOTICE ANNUELLE CONCERNANT LES TITRES DE : FONDS DE REVENU Fonds Desjardins Revenu à taux variable (parts de catégories A, I, C et F) Aucune autorité en valeurs mobilières

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 29 JUIN 2015 Offrant des titres de série A, de série F et de série I (à moins d indication contraire) FONDS D INFRASTRUCTURE MONDIALE SPROTT FONDS D EXPLOITATION FORESTIÈRE

Plus en détail

PROSPECTUS. Premier appel public à l épargne et placement permanent 11 mai 2016. Fonds multistratégie à rendement cible Sun Life

PROSPECTUS. Premier appel public à l épargne et placement permanent 11 mai 2016. Fonds multistratégie à rendement cible Sun Life Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces titres et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. PROSPECTUS Premier appel public à l épargne

Plus en détail

Fonds d actions nord-américaines Fonds nord-américain de valeur RBC 19 Fonds nord-américain de croissance RBC 9

Fonds d actions nord-américaines Fonds nord-américain de valeur RBC 19 Fonds nord-américain de croissance RBC 9 FONDS RBC ET PORTEFEUILLES PRIVÉS RBC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T, de série T5, de série T8, de série H, de série D, de série F, de

Plus en détail

MODIFICATION N o 1 datée du 5 février 2015 au prospectus simplifié daté du 30 juin 2014 à l égard des

MODIFICATION N o 1 datée du 5 février 2015 au prospectus simplifié daté du 30 juin 2014 à l égard des MODIFICATION N o 1 datée du 5 février 2015 au prospectus simplifié daté du 30 juin 2014 à l égard des actions de fonds communs de placement des séries A, B, JFAR, JSF, TFAR, TSF, TJFAR et TJSF de la Catégorie

Plus en détail

MODIFICATION N 3 AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 30 MARS 2015

MODIFICATION N 3 AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 30 MARS 2015 DATÉE DU 10 SEPTEMBRE 2015 MODIFICATION N 3 AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 30 MARS 2015 TEL QUE PRÉCÉDEMMENT MODIFIÉ PAR LA MODIFICATION N 1 DATÉE DU 10 AVRIL 2015 ET PAR LA MODIFICATION N 2 DATÉE DU

Plus en détail

PORTEFEUILLES GÉRÉS ET INDICIELS TD

PORTEFEUILLES GÉRÉS ET INDICIELS TD ÉTATS FINANCIERS ANNUELS PORTEFEUILLES GÉRÉS ET INDICIELS TD PORTEFEUILLE GÉRÉ ET INDICIEL TD - 31 décembre 2000 * PORTEFEUILLE GÉRÉ ET INDICIEL TD - ÉTAT DU PORTEFEUILLE DE PLACEMENTS AU 31 DÉCEMBRE 2000

Plus en détail

Prospectus simplifié. daté du 23 juillet 2015

Prospectus simplifié. daté du 23 juillet 2015 Prospectus simplifié daté du 23 juillet 2015 Types de parts disponibles Fonds marché monétaire Marquest Fonds de revenu à court terme Marquest (catégorie de sociétés*) Fonds d obligations canadiennes Marquest

Plus en détail

Fonds en gestion commune HSBC

Fonds en gestion commune HSBC Fonds en gestion commune HSBC Prospectus simplifié Le 18 décembre 2014 Fonds en gestion commune marché monétaire canadien HSBC Fonds en gestion commune prêts hypothécaires HSBC Fonds en gestion commune

Plus en détail

Notice annuelle. Le 27 juin 2016. Parts de catégories A, F, I, A(H), F(H) et I(H) FONDS D ACTIONS CANADIENNES

Notice annuelle. Le 27 juin 2016. Parts de catégories A, F, I, A(H), F(H) et I(H) FONDS D ACTIONS CANADIENNES Notice annuelle Le 27 juin 2016 FONDS DIMENSIONNELS Parts de catégories A, F, I, A(H), F(H) et I(H) FONDS D ACTIONS CANADIENNES Fonds d actions canadiennes de base DFA* Fonds vecteur d actions canadiennes

Plus en détail

REDEVANCES AURIFÈRES OSISKO LTÉE RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES

REDEVANCES AURIFÈRES OSISKO LTÉE RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES 1. APERÇU REDEVANCES AURIFÈRES OSISKO LTÉE RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DES DIVIDENDES Le régime de réinvestissement des dividendes (le «régime») de Redevances Aurifères Osisko Ltée (la «Société») offre

Plus en détail

NOTICE ANNUELLE offrant des titres de la série OPC, de série F, de série O, de série Q et de série W du

NOTICE ANNUELLE offrant des titres de la série OPC, de série F, de série O, de série Q et de série W du GROUPE D OPC AGF NOTICE ANNUELLE offrant des titres de la série OPC, de série F, de série O, de série Q et de série W du FONDS DE RÉPARTITION FLEXIBLE DE L ACTIF AGF Le 25 août 2015 Aucune autorité en

Plus en détail

FONDS SPROTT HAUSSIER/BAISSIER REER

FONDS SPROTT HAUSSIER/BAISSIER REER NOTICE D OFFRE CONFIDENTIELLE N o Les titres décrits dans la présente notice d offre confidentielle (la «présente notice d offre») ne sont offerts que là où l autorité compétente a accordé son visa; ils

Plus en détail

Fonds d actions américaines Banque Nationale 1-2-5-7-8 Fonds Consensus d actions internationales

Fonds d actions américaines Banque Nationale 1-2-5-7-8 Fonds Consensus d actions internationales Fonds Banque Nationale Prospectus simplifié daté du 12 mai 2016 Titres de la Série Investisseurs à moins d indication contraire (et titres de Série Conseillers, Série F, Série Institutionnelle, Série M,

Plus en détail

FONDS SOUS GESTION BEUTEL GOODMAN

FONDS SOUS GESTION BEUTEL GOODMAN FONDS SOUS GESTION BEUTEL GOODMAN Prospectus simplifié n Le 23 JUIN 2015 Parts de catégorie B, parts de catégorie D, parts de catégorie F et parts de catégorie I (sauf indication contraire) Fonds équilibré

Plus en détail

PORTEFEUILLES SÉLECT RBC Des solutions de placement savamment orchestrées

PORTEFEUILLES SÉLECT RBC Des solutions de placement savamment orchestrées PORTEFEUILLES SÉLECT RBC Des solutions de placement savamment orchestrées Grâce aux Portefeuilles sélect RBC, vous pouvez dormir en paix, en sachant que RBC Gestion mondiale d actifs gère vos placements

Plus en détail

Option de souscription en dollars américains

Option de souscription en dollars américains Option de souscription en dollars américains Qu il s agisse de fonds d actions canadiennes, américaines ou étrangères, de fonds de titres à revenu ou de fonds équilibrés, Fonds communs Manuvie est heureuse

Plus en détail

HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 29 avril 2011

HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 29 avril 2011 HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 29 avril 2011 Le présent Prospectus Simplifié contient des informations essentielles sur HSBC EURO STOXX 50 ETF (le «Compartiment»), un compartiment de HSBC ETFs PLC

Plus en détail

MODIFICATION N o 1 datée du 30 octobre 2015

MODIFICATION N o 1 datée du 30 octobre 2015 MODIFICATION N o 1 datée du 30 octobre 2015 apportée au prospectus simplifié daté du 26 juin 2015 relativement aux parts de la série A du FONDS FÉRIQUE ÉQUILIBRÉ PONDÉRÉ FONDS FÉRIQUE ÉQUILIBRÉ FONDS FÉRIQUE

Plus en détail

Catégorie Portefeuille Fidelity Revenu de la Société de Structure de Capitaux Fidelity

Catégorie Portefeuille Fidelity Revenu de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Catégorie Portefeuille Fidelity Revenu de la Société de Structure de Capitaux Fidelity Rapport semestriel 31 mai 2015 Avis au lecteur Les présents états financiers intermédiaires n ont pas fait l objet

Plus en détail

FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT

FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT PROSPECTUS SIMPLIFIÉ offrant des parts de série A, de série F et de série I du FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT Le 23 avril 2015 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces

Plus en détail

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 44-101 SUR LE PLACEMENT DE TITRES AU MOYEN D UN PROSPECTUS SIMPLIFIÉ

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 44-101 SUR LE PLACEMENT DE TITRES AU MOYEN D UN PROSPECTUS SIMPLIFIÉ RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 44-101 SUR LE PLACEMENT DE TITRES AU MOYEN D UN PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Loi sur les valeurs mobilières (chapitre V.1-1, a. 331.1 par. 1, 3, 6, 8, 11 et 34 ) 1. L article 1.1

Plus en détail

GESTION PRIVÉE GUIDE POUR INVESTISSEURS

GESTION PRIVÉE GUIDE POUR INVESTISSEURS P L A C E M E N T S M O N D I A U X S U N L I F E GESTION PRIVÉE GUIDE POUR INVESTISSEURS UN REGARD NOUVEAU. UNE APPROCHE ORIGINALE. MAXIMISEZ V O S RENDEMENTS GRÂCE À UNE A P P R O C H E ORIGINALE À

Plus en détail

Profils des Fonds mutuels TD

Profils des Fonds mutuels TD Profils des Fonds mutuels TD Fonds équilibrés Fonds de revenu mensuel TD Fonds de revenu équilibré TD Fonds de revenu mensuel diversifié TD Fonds de croissance équilibré TD Fonds de revenu de dividendes

Plus en détail

VU Manuvie spécimen de contrat

VU Manuvie spécimen de contrat VU Manuvie spécimen de contrat Garantie protection des enfants (GPE) Le présent spécimen de contrat vous est fourni à titre purement informatif. Il ne constitue pas un contrat valide ni une offre d assurance.

Plus en détail

Avec vous. Votre vie entière.

Avec vous. Votre vie entière. Performax Or Avec vous. Votre vie entière. Performax Or est une assurance vie entière qui vous procure une protection viagère permanente, assortie de valeurs de rachat garanties. Grâce à ses caractéristiques

Plus en détail

Titres RBC liés à des obligations de sociétés non protégés avec remboursement de capital, série 1F

Titres RBC liés à des obligations de sociétés non protégés avec remboursement de capital, série 1F RBC Marchés des Juin 2014 TITRES LIÉS À DES TITRES D EMPRUNT I SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC Titres RBC liés à des obligations de sociétés non protégés avec remboursement de capital, série 1F Durée

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC

Fonds communs de placement de la HSBC Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des parts décrites dans la présente notice annuelle et dans le prospectus simplifié, et toute personne qui donne à entendre le contraire

Plus en détail

Prêt à terme à taux variable

Prêt à terme à taux variable DÉCLARATION DU COÛT D EMPRUNT EN VERTU DE L ARTICLE 450 DE LA LOI SUR LES BANQUES Prêt à terme à taux variable Date Type de prêt 500 Place d'armes, 22 ième étage, Montréal (Québec), H2Y 2W3 Adresse de

Plus en détail

Aperçu du Fonds Fonds de revenu actions Palos série A Le 24 août 2015

Aperçu du Fonds Fonds de revenu actions Palos série A Le 24 août 2015 Aperçu du Fonds Fonds de revenu actions Palos série A Le 24 août 2015 Le présent document renferme des renseignements essentiels sur le Fonds de revenu actions Palos que vous devriez connaître. Vous trouverez

Plus en détail

Guide de financement participatif des entreprises en démarrage pour les portails de financement

Guide de financement participatif des entreprises en démarrage pour les portails de financement Guide de financement participatif des entreprises en démarrage pour les portails de financement Au Canada, l émission de titres dans le public est assujettie à des obligations légales. Ces obligations

Plus en détail

UNE FAÇON FISCALEMENT AVANTAGEUSE D INVESTIR Fonds de la Catégorie de société Sprott

UNE FAÇON FISCALEMENT AVANTAGEUSE D INVESTIR Fonds de la Catégorie de société Sprott UNE FAÇON FISCALEMENT AVANTAGEUSE D INVESTIR Fonds de la Catégorie de société Sprott FONDS DE LA DE SOCIÉTÉ SPROTT UNE FAÇON FISCALEMENT AVANTAGEUSE D INVESTIR La création de richesse fiscalement avantageuse

Plus en détail

Fonds communs de placement Landry Morin

Fonds communs de placement Landry Morin Fonds communs de placement Landry Morin NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 4 JUIN 2012 Fonds dividende plus canadien Landry Morin, catégories B et G Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la

Plus en détail

APERÇU DU FONDS Fonds Iman de Global, série A au 13 avril 2015

APERÇU DU FONDS Fonds Iman de Global, série A au 13 avril 2015 APERÇU DU FONDS Fonds Iman de Global, série A au 13 avril 2015 Ce document contient des renseignements essentiels sur le Fonds Iman de Global que vous devriez connaître. Vous trouverez plus de détails

Plus en détail

MODIFICATION N O 2. (chacun un «Fonds» et ensemble les «Fonds de série conseillers»)

MODIFICATION N O 2. (chacun un «Fonds» et ensemble les «Fonds de série conseillers») MODIFICATION N O 2 Datée du 3 juillet 2015 à la notice annuelle datée du 12 novembre 2014, telle que modifiée par la modification n o 1 datée du 28 novembre 2014 Fonds du marché monétaire (parts de série

Plus en détail

3 Les droits de cotisation inutilisés peuvent être reportés indéfiniment

3 Les droits de cotisation inutilisés peuvent être reportés indéfiniment Le Compte d épargne libre d impôt (CELI) donne aux Canadiens un nouveau moyen d épargner en franchise d impôt. Lorsque vous cotisez à un CELI, votre placement fructifie à l abri de l impôt et vous n aurez

Plus en détail

AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH

AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH MODIFICATION N O 1 DATÉE DU 18 JUILLET 2014 À LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 3 JANVIER 2014 DU GLOBEVEST CAPITAL FONDS D OPTIONS DE VENTE COUVERTES AJOUT DE PARTS DE SÉRIES AH, FH, F6H, IH ET OH Tel qu il

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC

Fonds communs de placement de la HSBC Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des parts décrites dans le prospectus simplifié et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Les parts

Plus en détail

PROSPECTUS. Premier appel public à l épargne Le 25 novembre 2015. U.S. Banks Income & Growth Fund Fonds de parts négociées (FPN)

PROSPECTUS. Premier appel public à l épargne Le 25 novembre 2015. U.S. Banks Income & Growth Fund Fonds de parts négociées (FPN) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les titres décrits

Plus en détail

1. Le quatrième paragraphe de la page couverture du prospectus est supprimé et remplacé par le paragraphe suivant :

1. Le quatrième paragraphe de la page couverture du prospectus est supprimé et remplacé par le paragraphe suivant : Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces titres et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Les titres décrits dans le présent prospectus

Plus en détail

Fonds de dividendes d actions privilégiées Lysander-Slater

Fonds de dividendes d actions privilégiées Lysander-Slater Fonds de dividendes d actions privilégiées Lysander-Slater 31 décembre 2015 Cette page est intentionnellement laissée en blanc. Rapport de la direction sur le rendement du Fonds Au 31 décembre 2015 AVERTISSEMENT

Plus en détail

SécurOption MD. Revenu de retraite pour la vie. Questions et réponses

SécurOption MD. Revenu de retraite pour la vie. Questions et réponses SécurOption MD Revenu de retraite pour la vie Questions et réponses Table des matières Admissibilité...3 Cotisations...4 Choisir SécurOption...4 Projection revenu de rentes...5 Rachat possible de la rente

Plus en détail

POLITIQUE 5.6 OFFRES PUBLIQUES DE RACHAT DANS LE COURS NORMAL DES ACTIVITÉS

POLITIQUE 5.6 OFFRES PUBLIQUES DE RACHAT DANS LE COURS NORMAL DES ACTIVITÉS POLITIQUE 5.6 OFFRES PUBLIQUES DE RACHAT DANS LE COURS NORMAL DES ACTIVITÉS Champ d application de la politique La présente politique expose la procédure et les politiques de la Bourse applicables aux

Plus en détail

Portefeuille privé d obligations municipales plus BNI Fonds de revenu d actifs réels mondiaux BNI 1

Portefeuille privé d obligations municipales plus BNI Fonds de revenu d actifs réels mondiaux BNI 1 Fonds Banque Nationale Prospectus simplifié daté du 25 janvier 2016 Parts de la Série Conseillers et de la Série F (parts de la Série F5, de la Série Investisseurs et de la Série T5 s il y a une indication

Plus en détail

Introduction. Renseignements sur le régime de congé de salaire différé (RCSD) 1

Introduction. Renseignements sur le régime de congé de salaire différé (RCSD) 1 Renseignements sur le régime de congé de salaire différé (RCSD) Province du Nouveau-Brunswick ISBN: 978-1-55471-612-8 juin 2013 TABLE DES MATIÈRES Introduction... 1 Résumé du régime... 2 Adhésion... 3

Plus en détail

Portefeuille théorique constitué d actions de 25 sociétés qui versent des dividendes et qui font partie de l indice S&P 500 MD PRINCIPALES MODALITÉS

Portefeuille théorique constitué d actions de 25 sociétés qui versent des dividendes et qui font partie de l indice S&P 500 MD PRINCIPALES MODALITÉS Le 10 février 2015 RBC Marchés des Capitaux TITRES LIÉS À DES TITRES DE PARTICIPATION SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC ET RECHERCHE RBCMC Titres RBC américains liés à la stratégie complémentaire du

Plus en détail

Fonds d actions canadiennes Lysander-18 Asset Management

Fonds d actions canadiennes Lysander-18 Asset Management Fonds d actions canadiennes Lysander-18 Asset Management 30 juin 2015 Cette page est intentionnellement laissée en blanc. Rapport de la direction sur le rendement du Fonds Au 30 juin 2015 AVERTISSEMENT

Plus en détail

l assurance vie entière

l assurance vie entière Solutions de protection Votre guide sur l assurance vie entière de la Standard Life Vers une meilleure retraite Accroître. Protéger. Apprécier. Léguer. Bonjour. La vie offre peu de garanties; comment donc

Plus en détail

Fonds Fidelity Parts de série A, de série B, de série F et de série O (à moins d indication contraire)

Fonds Fidelity Parts de série A, de série B, de série F et de série O (à moins d indication contraire) LE 27 OCTOBRE 2011 Fonds Fidelity Parts de série A, de série B, de série F et de série O (à moins d indication contraire) Fonds d actions Fonds d actions canadiennes Fonds Fidelity Discipline Actions MD

Plus en détail

FONDS RBC NOTICE ANNUELLE. Le 3 septembre 2015. Parts de série A, de série Conseillers, de série D, de série F et de série O

FONDS RBC NOTICE ANNUELLE. Le 3 septembre 2015. Parts de série A, de série Conseillers, de série D, de série F et de série O FONDS RBC NOTICE ANNUELLE Parts de série A, de série Conseillers, de série D, de série F et de série O Le 3 septembre 2015 Fonds de valeur en actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC

Plus en détail

GUIDE DE SOUSCRIPTION 2016

GUIDE DE SOUSCRIPTION 2016 GUIDE DE SOUSCRIPTION 2016 Fonds d assurance de la responsabilité professionnelle de l Ordre des architectes du Québec 420, rue McGill Bureau 300 Montréal (Québec) H2Y 2G1 514 842 4979 1 800 842 4979 fdaq@fondsarchitectes.qc.ca

Plus en détail

Famille de fonds MD ÉTATS FINANCIERS INTERMÉDIAIRES 2015

Famille de fonds MD ÉTATS FINANCIERS INTERMÉDIAIRES 2015 Famille de fonds MD ÉTATS FINANCIERS INTERMÉDIAIRES 2015 Message au sujet de vos états financiers Cher investisseur de la famille de fonds MD, Dans le cadre de notre engagement à vous tenir informé de

Plus en détail

Les Titres ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d assurance-dépôts du Canada.

Les Titres ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d assurance-dépôts du Canada. Supplément de fixation du prix se rapportant au prospectus simplifié préalable de base daté du 21 janvier 2016, au supplément de prospectus s y rattachant daté du 22 janvier 2016 et au supplément de prospectus

Plus en détail

ANNEXES CODE DE LA CONSOMMATION ANNEXE I. Annexe mentionnée à l article R. 312-0-0-2

ANNEXES CODE DE LA CONSOMMATION ANNEXE I. Annexe mentionnée à l article R. 312-0-0-2 ANNEXES CODE DE LA CONSOMMATION ANNEXE I Annexe mentionnée à l article R. 312-0-0-2 Informations précontractuelles européennes normalisées en matière de crédit immobilier FICHE D INFORMATION STANDARDISÉE

Plus en détail

Fonds de gestion de trésorerie Signature (parts de catégorie C)

Fonds de gestion de trésorerie Signature (parts de catégorie C) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Prospectus simplifié daté du 2 avril 2013 Fonds

Plus en détail

Exemple. Termes utilisés dans la présente police

Exemple. Termes utilisés dans la présente police A Termes utilisés dans la présente police Nous, notre et la société, signifient Foresters, compagnie d assurance vie. Vous et votre signifient chaque propriétaire nommé dans les Conditions particulières,

Plus en détail

Fonds en gestion commune HSBC Notice annuelle

Fonds en gestion commune HSBC Notice annuelle Fonds en gestion commune HSBC Notice annuelle Le 17 décembre 2015 Fonds en gestion commune marché monétaire canadien HSBC Fonds en gestion commune prêts hypothécaires HSBC Fonds en gestion commune obligations

Plus en détail

Fonds de revenu actions Palos (série A et série F)

Fonds de revenu actions Palos (série A et série F) Notice annuelle datée du 24 août 2015 Fonds de revenu actions Palos (série A et série F) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces parts et quiconque donne à entendre

Plus en détail

Prospectus simplifié du Fonds d obligations non fédérales garanties à long terme

Prospectus simplifié du Fonds d obligations non fédérales garanties à long terme Prospectus simplifié du Fonds d obligations non fédérales garanties à long terme Parts de catégorie O GÉRÉ PAR SOCIÉTÉ DE PLACEMENTS SEI CANADA Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée

Plus en détail

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION À L ÉGARD DE L INFORMATION FINANCIÈRE

RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION À L ÉGARD DE L INFORMATION FINANCIÈRE RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION À L ÉGARD DE L INFORMATION FINANCIÈRE Les états financiers ci-joints ont été préparés par RBC Gestion mondiale d actifs Inc. («RBC GMA»), gestionnaire des fonds catégorie

Plus en détail

Soyez paré à une hausse éventuelle des taux.

Soyez paré à une hausse éventuelle des taux. Crédit Agricole CIB (AA- / Aa) Anticipation Bond 06 II STRATÉGIE p. Pendant une durée de 6 ans, Crédit Agricole CIB Anticipation Bond 06 II vous permettra de profiter d une éventuelle remontée des taux

Plus en détail

Mandats de placement privé de Fidelity MD

Mandats de placement privé de Fidelity MD Prospectus simplifié daté du 29 septembre 2015 Mandats de placement privé de Fidelity MD Titres de série B, de série S5, de série S8, de série I, de série I5, de série I8, de série F, de série F5 et de

Plus en détail

États financiers consolidés intermédiaires résumés

États financiers consolidés intermédiaires résumés États financiers consolidés intermédiaires résumés Pour les périodes de 13 semaines closes le et le 5 mai 2013 (non audité, en milliers de dollars canadiens, sauf indication contraire) État consolidé intermédiaire

Plus en détail

Fonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle

Fonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle Le 25 juin 2015 Fonds communs de placement de la Notice annuelle Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions des Fonds

Plus en détail

Fonds d investissement Aston Hill

Fonds d investissement Aston Hill Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces titres et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Fonds d investissement Aston Hill MODIFICATION

Plus en détail

Aperçu du budget fédéral de 2016

Aperçu du budget fédéral de 2016 RÉSERVÉ AUX CONSEILLERS Aperçu du budget fédéral de 2016 Le ministre fédéral des Finances, Bill Morneau, a déposé le premier budget du gouvernement libéral le mardi 22 mars 2016. Il s agit du premier budget

Plus en détail

INFORMATIONS CLÉS POUR L INVESTISSEUR

INFORMATIONS CLÉS POUR L INVESTISSEUR INFORMATIONS CLÉS POUR L INVESTISSEUR Le présent document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce fonds. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient

Plus en détail

POLITIQUE 5.7 PROGRAMMES DE VENTE OU D ACHAT LES PROPRIÉTAIRES DE PETITS LOTS D ACTIONS

POLITIQUE 5.7 PROGRAMMES DE VENTE OU D ACHAT LES PROPRIÉTAIRES DE PETITS LOTS D ACTIONS POLITIQUE 5.7 PROGRAMMES DE VENTE OU D ACHAT POUR Champ d application de la politique Les porteurs de moins qu un lot régulier (les «porteurs de lots irréguliers») qui désirent vendre leurs actions ou

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F et de catégorie O FONDS DE REVENU STRATÉGIQUE PLUS RP

PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F et de catégorie O FONDS DE REVENU STRATÉGIQUE PLUS RP PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Placement de parts de catégorie A, de catégorie F et de catégorie O FONDS DE REVENU STRATÉGIQUE PLUS RP Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des

Plus en détail

Le Document d information clé pour l investisseur (DICI)

Le Document d information clé pour l investisseur (DICI) En partenariat avec l IEFP S informer sur Le Document d information clé pour l investisseur (DICI) Lisez-le avant d investir dans un OPC (FCP et SICAV) DICI Autorité des marchés financiers Le Document

Plus en détail

FONDS DE REVENU FIXE (PORTICO) (Sera renommé Fonds d obligations de base Plus (Portico)) FONDS DE REVENU CANADIEN

FONDS DE REVENU FIXE (PORTICO) (Sera renommé Fonds d obligations de base Plus (Portico)) FONDS DE REVENU CANADIEN Rapport annuel de la direction sur le rendement du Fonds Pour l exercice clos le Le présent rapport annuel de la direction sur le rendement du Fonds renferme des faits saillants financiers, mais ne contient

Plus en détail

Notice Annuelle Le 27 juin 2013

Notice Annuelle Le 27 juin 2013 FONDS RBC Notice Annuelle Le 27 juin 2013 Parts de série A, de série Conseillers, de série T5, de série T8, de série H, de série D, de série F, de série I et de série O FONDS DES MARCHÉS MONÉTAIRES Fonds

Plus en détail

Avis aux actionnaires des compartiments suivants de GO UCITS ETF Solutions Plc (anciennement ETFX Fund Company Plc) (la «Société») :

Avis aux actionnaires des compartiments suivants de GO UCITS ETF Solutions Plc (anciennement ETFX Fund Company Plc) (la «Société») : 24 juillet 2014 Avis aux actionnaires des compartiments suivants de GO UCITS ETF Solutions Plc (anciennement ETFX Fund Company Plc) (la «Société») : ETFS WNA Global Nuclear Energy GO UCITS ETF (ISIN :

Plus en détail

ADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS AGF

ADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS AGF PLACEMENTS AGF INC. ADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS AGF FRV DU NOUVEAU-BRUNSWICK CRI DU NOUVEAU-BRUNSWICK Addenda relatif à l immobilisation des fonds Vous trouverez ci-joint l addenda relatif

Plus en détail

Solution Epargne Handicap

Solution Epargne Handicap Contrat d assurance sur la vie Epargne Handicap Solution Epargne Handicap Notice d information Le contrat : SOLUTION EPARGNE HANDICAP est un contrat d assurance collective sur la vie à adhésion facultative

Plus en détail

FONDS COMMUNS DE PLACEMENT EMPIRE VIEMD

FONDS COMMUNS DE PLACEMENT EMPIRE VIEMD FONDS COMMUNS DE PLACEMENT EMPIRE VIEMD PROSPECTUS SIMPLIFIÉ En date du 20 janvier 2016 Parts de série A, de série T6, de série T8, de série F et de série I (à moins d indication contraire) des Fonds suivants

Plus en détail

COMPTE DE DÉPENSES POUR SOINS DE SANTÉ À LA RETRAITE À L INTENTION DES EMPLOYÉS RETRAITÉS DE VIA RAIL MEMBRES DES TCA.

COMPTE DE DÉPENSES POUR SOINS DE SANTÉ À LA RETRAITE À L INTENTION DES EMPLOYÉS RETRAITÉS DE VIA RAIL MEMBRES DES TCA. COMPTE DE DÉPENSES POUR SOINS DE SANTÉ À LA RETRAITE À L INTENTION DES EMPLOYÉS RETRAITÉS DE VIA RAIL MEMBRES DES TCA Groupe n o 93545 SOMMAIRE DES GARANTIES INTRODUCTION...1 ADMISSIBILITÉ...2 DESCRIPTION

Plus en détail

GUIDE DES PLACEMENTS FISCALEMENT EFFICIENTS

GUIDE DES PLACEMENTS FISCALEMENT EFFICIENTS VIE IMPOSITION VOLATILITE REVENU EROSION GUIDE DES PLACEMENTS FISCALEMENT EFFICIENTS FONDS CONSTITUÉS EN SOCIÉTÉ ACTIONS DE SÉRIE T L efficience fiscale revêt une importance particulière pour ceux et celles

Plus en détail

PROSPECTUS. Placement continu Le 30 octobre 2015

PROSPECTUS. Placement continu Le 30 octobre 2015 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. PROSPECTUS Placement

Plus en détail

Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec

Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec États financiers Accompagnés du rapport des vérificateurs Certification Fiscalité Services-conseils

Plus en détail

Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec

Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec États financiers Accompagnés du rapport des vérificateurs Mallette SENCRL Comptables agréés

Plus en détail

Fonds communs Guide des noms et des codes des fonds 31 mai 2016

Fonds communs Guide des noms et des codes des fonds 31 mai 2016 Fonds communs Guide des noms et des codes des fonds 31 mai 2016 Guide complet des codes et des RFG des Fonds Liste des fonds Nom du fonds Catégorie d actif Page - Codes du Fonds Page - RFG Catégorie à

Plus en détail

GROUPE D OPC AGF. Prospectus simplifié

GROUPE D OPC AGF. Prospectus simplifié GROUPE D OPC AGF Prospectus simplifié Placement initial des titres de la série OPC, de série F, de série G, de série H et de série O des OPC suivants : FONDS ÉQUILIBRÉ DES MARCHÉS ÉMERGENTS AGF FONDS D'OBLIGATIONS

Plus en détail

Portefeuille de revenu mensuel et de croissance Alto

Portefeuille de revenu mensuel et de croissance Alto Portefeuille de revenu mensuel et de croissance Alto Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds POUR LE SEMESTRE CLOS LE 3 SEPTEMBRE 21 AVERTISSEMENT CONCERNANT LES DÉCLARATIONS PROSPECTIVES

Plus en détail