MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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1 MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 1/14

2 SOMMAIRE 0. GENERALITES OBJET DES TRAVAUX CONDUCTEUR D OPERATION ETENDUE DES OUVRAGES LISTE DES PLANS NORMES ET REGLEMENTS TEXTE DE REFERENCE CONNAISSANCE DU PROJET CALENDRIER D EXECUTION CONTENU DE LA PROPOSITION DE L ENTREPRENEUR SECURITE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX 9 1. LOT : MOBILIERS DESCRIPTIF DE L OPERATION RESTAURATION DES ARMOIRES REIMPLANTATION SUR SITE 14 2/14

3 0. GENERALITES 0.1. Objet des travaux Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour but de préciser les travaux et prestations liés au projet de récupération des armoires menuisées existantes dans les différents locaux du bâtiment F (Futur E), ceci pour les raisons suivantes : Le Collège de France va entreprendre très prochainement deux opérations de travaux, la première la plus importante, interviendra sur le site Marcelin Berthelot (11 place Marcelin Berthelot) et la seconde sur le site Cardinal (52 rue du cardinal Lemoine) L opération Marcelin Berthelot consiste à rénover entièrement le bâtiment F destiné à des laboratoires de physique et de physico-chimie et à leurs services communs, ce bâtiment comprend trois sous-sols, le rez de chaussé et cinq étages. Les façades seront conservées mais tous la grande majorité des locaux intérieurs seront démolis avant la rénovation complète du bâtiment. La durée de l opération sera de 30 mois environ L opération Cardinal Lemoine est plus limitée car elle consiste à rénover des locaux du rezde- chaussée des bâtiments B et C. La durée de l opération sera de huit mois Dans les deux cas le démarrage des travaux aura lieu en mars ou avril De très nombreuses armoires anciennes en chêne de différentes tailles s ou non (environ 270) sont stockées dans les différents étages du bâtiment F. Ces armoires sont mobiles ou fixées sur des cloisons. Le Collège souhaite récupérer 90 armoires environ pour les installer à la fin des travaux dans des locaux du bâtiment F du site Marcelin Berthelot ou du bâtiment B et C du site Cardinal Lemoine 0.2. Conducteur d opération Maître d'ouvrage Collège de France 11 place Marcelin Berthelot Paris Responsables du dossier : M GLOWINSKI et M. COTTEBRUNE Tél. : ou /14

4 0.3. Etendue des ouvrages 11 Place Marcelin Berthelot Les prestations à réaliser dans le cadre de ce projet sont les suivantes : - Repérage et localisation des armoires existantes - Protection des armoires récupérées - Enlèvement du bâtiment F et mise en dépôt - Remise en état des armoires conservées, - Livraison et mise en œuvre sur les deux sites concernés, - Nettoyage fin et finitions, 0.4. Liste des plans Il est joint au présent Cahier des Clauses Techniques et Particulières un carnet de plans du bâtiment F (Plans de localisation des locaux) Normes et réglements Les prestations et remise en état seront exécutées conformément aux règlements, aux normes françaises, aux D.T.U. et aux règles de l'art de la profession (édition en vigueur au moment de l'exécution des travaux). Ils respectent en particulier : - Code de la construction et de l'habitation, - Décret du 14 novembre 1962 concernant la protection des travailleurs, - Code du travail, décret du 10 juillet 1913 : "Mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis" et textes modificatifs et d'applications, et notamment Livre 2 Titre 3 "Hygiène et sécurité", mise à jour de Décembre 1988, - Règlement sanitaire départemental et municipal, dans leur dernière édition, - Circulaire du 9 mai 1985 et décrets n et n du 7 décembre 84 concernant l'aération et l'assainissement des lieux de travail, - Prescriptions des décrets, arrêtés, règlements et normalisation complétant ou modifiant les documents ci-dessus en vigueur à la date de l'offre. 4/14

5 - L ensemble des prestations concernant les travaux de menuiseries devra être conforme à l ensemble des réglementations applicables Texte de référence Les travaux seront exécutés selon les règles de l art de la construction, conformément aux spécifications et prescriptions techniques générales publiées par le REEF, établies par le CSTB dont la plupart ont été constituées en D.T.U., suivant leur dernière publication à la date de remise des offres. Ces documents indiquent de façon précise : Les prescriptions relatives aux qualités des matériaux Les conditions de mise en œuvre des matériaux et les modalités d exécution des ouvrages, impérativement applicables aux travaux du présent dossier, Si pour une raison quelconque, l entrepreneur proposait des matériaux ou des techniques ne se rattachant à aucune norme, seuls la maîtrise d œuvre et le bureau de contrôle pourrait décider de leur utilisation Connaissance du projet Les entrepreneurs ne pourront prétendre ignorer les sujétions dues. Ils ne pourront prétendre à indemnité ou refuser l exécution de travaux nécessaires à la mise en œuvre des ouvrages dus au présent dossier Visite des lieux Il est spécifié que par le fait du dépôt de leur offre, les entrepreneurs reconnaissent implicitement : S être rendus sur place, avoir fait toutes constatations de l importance des travaux à exécuter, de la disposition des lieux, de toutes les sujétions d exécution que peut comporter l opération envisagée, avoir demandé tous renseignements complémentaires éventuels. Avoir pris connaissance de l ensemble des pièces du dossier, avoir demandé toutes indications complémentaires qu ils auront jugées nécessaires. Avoir pris connaissance des conditions d accessibilité aux locaux Responsabilité de l Entrepreneur 5/14

6 Les entrepreneurs devront des ouvrages complets et parfaitement achevés suivant les normes en vigueur et les règles de l art. Les entrepreneurs seront tenus de vérifier les documents joints, ils seront pleinement responsables des erreurs qui pourraient se produire, soit de leur fait, soit par manque de vérification. Les entrepreneurs ayant suppléé, de par leurs connaissances techniques aux erreurs ou inexactitudes, aucune réclamation après notification des marchés ne saurait remettre en cause les prix arrêtés. Les entrepreneurs se soumettront pleinement aux ordres de la maîtrise d ouvrage en vue de rectifier les éventuelles inexactitudes Calendrier d execution L entreprise devra assurer le déménagement, le stockage pour restauration des armoires pendant une période de 10 mois (site cardinal Lemoine) ou de 32 mois (site Marcelin Berthelot) de ces armoires et leur réimplantation dans des locaux et emplacement déterminés par les architectes Contenu de la proposition de l entrepreneur Outre les fournitures, la main d œuvre et toutes les dépenses indispensables à la bonne exécution des ouvrages, la proposition de l entrepreneur comprendront : Les dessins et détails d exécution nécessaires pour approbation par le maître d ouvrage. Le contrôle et le signalement des erreurs ou omissions concernant les dispositions adoptées, la mise en œuvre des ouvrages et la coordination des travaux. Les frais d assurance. Les frais de gardiennage éventuel. Les protections provisoires efficaces pendant le transport et la durée des prestations et leur enlèvement. Les dispositions à mettre en place pour assurer la protection et la sécurité et leur enlèvement. Le transport à pied d œuvre et le stockage des matériels et des matériaux. Tous les moyens de stationnement, de livraison, d accès et de levage. Le nettoyage des ouvrages réalisés par l entrepreneur et l enlèvement de tous déchets, chutes, débris de toutes sortes provenant des travaux. 6/14

7 La remise en état de tous les ouvrages dégradés par l entrepreneur lors de l exécution de ses travaux Sécurité Sécurité des Tiers sur le chantier Toute intervention dans un établissement doit faire l objet de mesures particulières de sécurité, d autant plus si les travaux sont effectués dans un bâtiment en cours de finition. Ils ne doivent pas nuire au bon déroulement des travaux. Le procès verbal de cette réunion qui fixera les mesures de sécurité à adopter, sera opposable à l entreprise quant à sa responsabilité sur ce point. Les dispositions des décrets et textes d application des 8 janvier 1965 et 29 novembre 1977 tant relatives à la sécurité des travailleurs que des utilisateurs devront être strictement respectées Protections diverses L entrepreneur titulaire, (ou le mandataire commun) devra prendre toutes dispositions pour protéger les accès et baliser les zones d intervention. Pendant les travaux, toutes précautions seront prises afin de ne porter atteinte en aucune manière aux existants, tant à l intérieur qu à l extérieur des locaux, ainsi qu aux sols. A cet effet, l entrepreneur devra mettre en œuvre toutes protections nécessaires : film polyane bourrelets de protection etc Protection des mobiliers Pendant toute la durée des travaux, et jusqu à la réception, les entrepreneurs sont responsables de la conservation et du maintien en bon état des armoires entreposées. Ils sont tenus de se garantir de tous les vols, détournement, dégradations et avaries, dommages, pertes et destructions de toute nature, notamment du fait des intempéries, pour lesquels il est expressément stipulé qu il ne leur sera, le cas échéant, alloué aucune indemnité. En outre, les entrepreneurs devront, avec toutes les précautions nécessaires, le déplacement et le stockage des mobiliers. 7/14

8 Ils sont tenus de remettre en état ou de réparer ou de remplacer à leurs frais, les armoires qui auraient été endommagés, quelle que soit la cause du dégât et sauf leurs recours éventuels contre tout tiers responsable, le Maître de l Ouvrage demeurant en toute hypothèse, complètement étranger à toutes contestations ou répartitions des dépenses. Ils devront également prendre toutes les dispositions pour éviter tout accident de personne lors des opérations d enlèvement, de remise en état et de mise en œuvre sure site Hygiène et sécurité de chantier Les prestations de mise en œuvre sur les deux sites concernées par la présente opération devront être réalisées conformément aux obligations et demandes émises par le coordinateur SPS Matériel Lutte contre le bruit Matériel Les engins utilisés à l intérieur des locaux seront manuels ou à énergie électrique. Ils doivent être munis des derniers perfectionnements techniques réduisant leur niveau sonore. Aucun appareil équipé de moteur à explosion ne sera toléré. Le matériel roulant sera équipé de roues pneumatiques. Les matériels de chantier seront conformes à l arrêté du 18 avril 2002, pris en application de la directive européenne 2000/14/CE, qui réglemente les émissions sonores de la quasi totalité des engins et matériels de chantier Nettoyage du chantier Enlèvement des gravois Déchets particuliers L entrepreneur est tenu de maintenir en état constant de propreté son chantier. Le Maître d Ouvrage pourra demander un nettoyage chaque fois qu il le jugera nécessaire et notamment pour les réunions et visites de chantier et particulièrement en fin de chantier avant les opérations de réception des ouvrages Nettoyage de fin de prestations L entrepreneur titulaire, (ou le mandataire commun) devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ce nettoyage de fin de chantier qui intéresse toutes les parties apparentes. Il comprend : - Nettoyage des revêtements de sol adapté à la nature de la surface et au degré de salissure 8/14

9 - Nettoyage des armoires mises en œuvre, - Les reprises de verni, si nécessaire, - Nettoyage des vitrages sur les 2 faces des armoires, - Enlèvement des déchets résultant des nettoyages eux-mêmes Photos L entrepreneur devra la fourniture de photos de chaque armoire au format 13 x 18, en couleur, suivant le rythme suivant : - avant enlèvement - après remise en œuvre sur site - Lors du stockage Fourniture et mise en oeuvre des matériaux Prototypes Pour permettre au Maître d œuvre de juger l aspect de la qualité des ouvrages et éventuellement d exiger les améliorations ou modifications des remises en état, l entrepreneur devra la présentation de prototypes chaque fois que le Maître d ouvrage le demandera Echantillons modèles L entrepreneur est tenu de fournir au Maître d œuvre tous les échantillons des matériaux prévus et de les laisser à disposition du maître d ouvrage. Aucune commande de matériel ou de matériau ne peut être passée par l entrepreneur, sinon à ses risques et périls, tant que l acceptation de l échantillon correspondant n a pas été matérialisée par un accord du Maître d ouvrage. 9/14

10 1. Lot : mobiliers 11 Place Marcelin Berthelot 1.1. Descriptif de l opération Repérage et enlèvement sur site Dans le cadre de ce projet il est du l identification sur site des armoires qui ont fait l objet du choix du maitre d ouvrage. Les entreprises sont invitées à venir sur place pour repérer les différentes armoires et les conditions du déménagement. Les mises en stockages devront être effectuées dans des lieux qui permettront une parfaite conservation des mobiliers. Les armoires choisies pour les opérations Marcelin Berthelot et Cardinal Lemoine sont repérées par des étiquettes jaunes avec indication Marcelin ou Cardinal afin de faciliter leur stockage. Ces choix ont été effectués en tenant compte de l état des armoires, mais aussi de leur dimension, ce qui était indispensable pour leur réimplantation. Des armoires ou éléments d armoires supplémentaires pourront être choisis par l entreprise et pourront être également prélevées par l entreprise pour permettre d avoir à disposition un certain nombre d éléments qui faciliteront les remises en état qui seront dues dans le cadre de ce projet. Deux tableaux récapitulatifs sont joints ci après, ils indiquent pour les deux opérations concernées, les quantités des armoires, leurs dimensions, leur localisation future, mais aussi leur localisation actuelle dans le bâtiment F. Toutes les protections, prestations et moyens liés à la manutention des armoires existantes devront être prises en compte dans l offre de l entreprise. 10/14

11 Opération Marcelin Berthelot Annexe 1 : Opération Marcelin Berthelot (armoires s et non s) Localisation Future - R-2 Réserves entretien Quantité Dimensions Localisation actuelle 11 (1500,2200,400) RDC : 11(7) R-1 : Couloir (4) - R-2 Réserves 4 (1500,2200,450) R+3 : Couloir - R-2 Spectro 3 (1500,2200,450) R+3 : Couloir - R-2 Salle à côté 4 (1500,2200,400) R-1 : Couloir (2) spectro masse R-2 : Couloir (2) - R-2 Recomp Hélium 4 (1500,2200,450) R+3 : Couloir - R-1 Atelier Physique 1 (2040, ,500/400) R-1 : 15 - R-1 Atelier Physique - R-1 A. Phy pièce 2 (1500,2200,400) R+2 : Couloir 2 (1400,2200,430) R+1 : R-1 bureau 1 (1500,2200,450) R+1 : Couloir menuisier - R-1 Réserves Physique 2 (1500,2200,500) RDC : Couloir 2 (1500,2200,500) R+3 : 304 (1) Couloir (1) - R-1 Rangements 1 (1200,2200,400) R+2 : 201 B 2 (1500,2200,400) RDC 11/14 R+2 : 207B (2), R+3:305 - R-1 Loc. Hélium 3 (1000,2200,450) - R-1 Audiovisuel 3 (1250,2200,400) RDC : 08 - R-1 Bureau 2 (1250,2200,450) R+1 : Couloir photographe 1 (1250,2200,450) R+3 : Couloir - R-1 Chef informatique 3 (1300,2200,400) R+4 :406(2) RDC:07(1) N photos

12 - R-1 service 3 (1300,2200,400) R+4 : 406 informatique - R-1 réseau syst 3 (1300,2200,400) R+4 : R+3 Stockage 2 (1500,2200,400) RDC:07 technique - R+4 Stockage 1 (1250,2200,400) RDC:07 technique 2 (1500,2200,400) RDC:07 Total 62 Remarques/ Dimension (largeur, hauteur, profondeur) Armoire non (rien) Armoire (à vitrer) Localisation actuelle : Différents étages bâtiment F Localisation future : Différents étages du bâtiment F Opération Cardinal Lemoine Annexe 2 : Opération Cardinal Lemoine Localisation Future B Réserves : B Bureau 1 : B Bureau 2 : B Bureau 3 : B Bureau 3 : Quantité Dimensions Localisation actuelle A 2 (1500,2200,400) R+2 : Couloir A 1 (1500,2200,400) R+1 : Couloir A 3 (1500,2300,400) R+1 : Couloir (1) RDC : 11 (2) A 2 (2200,2230,740) R-2 : (biblio phy) dos à dos A 1 (1300,2200,450) R+1 : Couloir numéro photos 12/14

13 B Bureau 4 : B Bureau 4 : B Bureau 5: 11 Place Marcelin Berthelot A 1 (1000,2200,430) R+2 : Couloir A 1 (1300,2200,400) R+4 : 403 A 2 (1500,2300,450) R+1 : 111 C Bureau 6 : A 4 (1500,2200,450) R+3(1), R+4 (1) : couloirs R+4 : 401(1), 412(1) C Reliure : C Reliure : A 2 (1500,2200,450) R+4 : 411(1) et 412(1) A 2 (1500,2200,450) R+3 : Couloir Total 21 Remarques/ Dimension (largeur, hauteur, profondeur) Localisation actuelle différents étages bâtiment F Localisation future : bureaux 1,2,3,4,5, réserves bâtiment B, bureaux 6, reliure : Bâtiment C Nota : La colonne «Numéro photo», des deux tableaux précédents devra être complétée lors de la réalisation du reportage photographique qui est du à ces travaux Restauration des armoires Les armoires ne pourront être remises en œuvre de façon définitive uniquement après qu elles aient été remises en état et rénovées. La rénovation du mobilier devra comprendre : Le remplacement des vitrages existants (non conforme). Il doit être prévu la fourniture et mise en œuvre d un vitrage de type «stadip» (Adaptation feuillures à prévoir). Remplacer les quincailleries défectueuses, 13/14

14 Réparer après constat le mobilier, fournir et fabriquer si nécessaire des plinthes, bandeaux hauts, fleurs et jouées d extrémité. Application toutes faces d un produit de protection contre les parasites du bois. Réaliser le vernissage des armoires sur toutes les surfaces vues, sauf les intérieurs qui seront dépoussiérés et nettoyés. L entreprise pourra prendre des armoires ou des éléments d armoires en excès pour assurer la parfaite rénovation des armoires qui seront réimplantées. Les armoires qui ont été choisies pour être réimplantées sont toutes des armoires mobiles (non fixées sur des cloisons) Réimplantation sur site Dans le cadre de ce projet il est du la réimplantation des armoires remises en état, en deux phases et sur deux sites différents du Collège de France. La première opération aura lieu sur le site Cardinal Lemoine, elle sera à réaliser au mois de décembre 2010, elle comprendra un ensemble de 21 armoires à mettre en œuvre au rez de chaussée du bâtiment B. La deuxième opération concernera le site Marcelin Berthelot ou un ensemble de 62 armoires seront à repositionner dans les différents niveaux du bâtiment F rénové (Bâtiment E).Elle aura lieu au cours du dernier trimestre La réimplantation sera effectuée selon les indications de la maîtrise d œuvre, des carnets de plans seront fournis avant intervention pour chacune des opérations, ceci pour faciliter les réimplantations dans les zones rénovées Des indications sont données dans les tableaux précédents sur les futures localisations des armoires, ceci pour permettre à l entreprise de chiffrer les différents coûts de manutention et de mises en oeuvre. 14/14

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