SERIE O TRAVAUX PUBLICS VOIRIE MOYENS DE TRANPORT REGIME DES EAUX

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1 SERIE O TRAVAUX PUBLICS VOIRIE MOYENS DE TRANPORT REGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général 1 O 1 1 O 28 VOIRIE URBAINE 1 O 1 Plan d alignement dressé par le géomètre Perrin selon la loi de 1807 Copie des décrets de 1808 et 1847 sd 1 O 2 Plan d alignement dressé par le géomètre Bec, approuvé en 1847 (1 plan général, 10 feuilles) Extraits des délibérations O 3 Tableau indicatif des propriétés et propriétaires portés au plan général d alignement (3 cahiers) 1836? 1 O 4 Dénomination des rues de la ville, répartition en quartier, noms révolutionnaires O 5 Dénomination des rues, places et quartiers (1823 ; 1859) Numérotage des maisons : rôle, relevé des propriétaires (1862) Renouvellement des plaques indicatrices de rues et numéros de maisons (1888) Fourniture des plaques : cahier des charges, adjudication ( ) O 6 Prolongation de la rue du Pont (rue neuve des Augustins) : terrain usurpé par le directeur des forges 1792-an IV 1 O 7 Plan de la place du Sanitas (1832) Ouverture de la rue des Ponts : plans, acquisition des terrains nécessaires ( ) Rue du Ponceau ( )

2 1 O 8 Projet entre la rue des Tanneries et la route départementale n 3, couverture du ruisseau : plans, souscriptions, correspondance O 9 VOIES D ACCES A LA GARE Ruelle du Puits, ouverture de la rue du 14 juillet ou rue Napoléon III : plans, adjudications Voir aussi 2 O O 10 Projet entre la rue d Alligny et la rue Napoléon III O 11 ALIENATION DE TERRAINS INUTILES Voies d accès à la gare (1862) Rue du Puits (1864) Rue des Rivières-Saint-Jacques et rue des Tanneries (1865) Parcelle près de la rue d Alligny (1872) Ruelle Saint-Firmin (1874) O 12 Alignements : demandes d autorisation de travaux, arrêtés, enquêtes an XII O 13 " " O 14 " " O 15 " " O 16 " " O 17 Alignement rue Doridaine : affaire Poirier O 18 Modification du plan d alignement rue des Rivières- Saint-Jacques O 19 PROMENADES PUBLIQUES Jardin des Augustins (an XII-an XIII) Adjudication de la tontine des promenades (1828) Projet de square pour la mairie, plan du square du palais de justice ( ) an XII-1894

3 1 O 20 ENTRETIEN DES RUES Chemin de la Tour Froide, rue des Vieilles Halles et place du Bois Carré (1838) Place Saint-Agnan (1862) Place d armes (1863) Rue de la Poterne (1867) Impasse du Sanitas (1868) Rue de la Croix (1868) O 21 Passerelle de la fontaine Saint-Laurent ( ) Aqueduc du Ponceau (1852) O 22 Fermeture de l impasse Jean d Or O 23 1 O 28 ECLAIRAGE PUBLIC 1 O 23 Eclairage à l huile : installation de réverbères, adjudication de leur entretien ( ; ) O 24 Eclairage à l huile : état annuel de la répartition des jours d éclairage, publicités de diverses maisons, adjudication à Pradal, correspondance O 25 Eclairage au gaz : projet d installation, correspondance avec divers entrepreneurs et d autres villes, publicités, quelques journaux O 26 Emplacement de l usine à gaz : projets, arrêtés, plan ( ) Arrêté municipal (1864) Correspondance et accord avec M Reboulet ( ) O 27 Eclairage au gaz : traité entre la Compagnie du gaz et les particuliers, demandes d abonnement de lanternes, tableau de l éclairage, rapports de police O 28* Eclairage : ordres de service

4 1 O 29 1 O 59 PETITE VOIRIE 1 O 29 Etat des chemins avec indication des classes : plan (1821) Classement des chemins : tableaux (1825 ; 1830) O 30 Tableau général des chemins vicinaux, correspondance (1840 ; 1855 ; 1867 ; ) O 31 Tableau général des chemins ruraux (1842) Rapport sur les chemins ruraux de la commune (1862) Enquête et tableau (sd) O 32 Aliénation de terrains devenus inutiles O 33 1 O 38 CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 1 O 33 Loi sur les chemins vicinaux, instructions relatives à son application O 34 Chemin de Cosne à Donzy O 35 Chemin de Cosne à Saint-Amand O 36 Chemin de Cosne à Aubigny : tracé, participation financière O 37 Chemin de Donzy aux ponts de Saint-Thibault O 38 Chemin de Cosne à Alligny et Bouhy ( ) Problème des rues d Alligny et de Cours ( ) O 39 1 O 59 CHEMINS VICINAUX ET RURAUX 1 O 39 Chemin de Cosne à Saint-Laurent par Fontaine-Morin Projet de pont sur le Nohain Voir 1 O O 40 Chemin de Cosne à Sancerre

5 1 O 41 Chemin de Cosne à Saint-Sauveur O 42 Chemin de Cosne à Moulin-l Evêque sd 1 O 43 Chemin de la Planche Gateau O 44 Chemin de la rue du Ponceau O 45 Chemin de la rue d Alligny à la fontaine Saint-Laurent O 46 Chemin de la rue Solaire sd 1 O 47 Chemin des Moques à Sancerre par l Etang des Granges O 48 Anticipations sur les chemins : déclarations O 49 Dégradations O 50 Entretien des chemins vicinaux : prestations en nature, instructions, rapports sur l état des chemins, affectation des prestations an XII O 51 Adjudication de la fourniture de cailloux O 52 Prestations en nature : état matrice des habitants O 53 Prestations en nature ou en argent : rôles O 54 Prestations (1848) Avis du maire (1851) Inscription des déclarations faites par les prestataires qui ont l intention de se libérer en travail ( ) O 55 Prestations en nature : rôles O 56 " O 57 Prestations en nature ou en argent : rôles

6 1 O 58 CHEMINS RURAUX Chemin des Sables, chemin des Cottereaux à la Beaubutaine et autres ( ; ) O 59 Travaux sur les chemins au compte de la souscription patriotique, ateliers communaux O 60 1 O 66 GRANDE VOIRIE 1 O 60 Barrières sur la route de Paris à Lyon : taxes à percevoir (an VIII) ; adjudication (1806) ; suppression des barrières (1806) an VIII O 61 Traversée de Cosne par la route nationale de Paris à Antibes et la route départementale de Cosne à Varzy : projet de redressement, critiques ( ; ) Prolongation de la route départementale n 3 jusqu aux ponts (1841) O 62 Arrêtés d alignement et autorisations de travaux an X O 63 " " O 64 " " O 65 " " O 66 Plantation d arbres ( ) Réparation des routes ( ) ; emprunt (1868) O 67 1 O 76 PONTS 1 O 67 Ponts sur le Nohain route de Paris à Lyon O 68 Ponts sur le Nohain place des Victoires : projets ( ) ; convention avec M Bedu (1863) ; adjudication des travaux des abords (1866) O 69 Ponts sur la Loire : projet de barrage, réparations de la chevrette

7 1 O 70 Construction du pont sur la Loire Pont sur la Loire Voir aussi 2 S Fonds de la Compagnie des ponts 1 O 71 Travaux à la levée : souscriptions volontaires, ateliers de charité O 72 Autorisation de passage sur les ponts de Cosne Projet de continuer la route départementale n 3 dans l île de Cosne O 73 Réparations aux ponts et à la levée Souscription en faveur des victimes de la rupture du petit pont O 74 Construction du chemin des ponts à la gare des Fouchards Route de Bannay à Cosne O 75 Travaux à la suite de l inondation : plan O 76 Etablissement d un bac (1870) Rétablissement du pont après la guerre (1871) O 77-1 O 173 VOIRIE URBAINE 1 O 77* Plan d alignement, réalisation : arrêté royal (1847) ; correspondance ( ) Demandes d alignement, enregistrement ( ) Voir 1 O 78 Nivellement de la ville, réalisation : correspondance (1886) Plans indicateurs touristiques, installation : convention ( ) Plans topographiques et plan d aménagement, d extension et d embellissement de la ville, réalisation : correspondance, marché de gré à gré ( ) O 78* Permissions de voirie, enregistrement

8 1 O 79 1 O 89 Permissions de voirie, autorisation : demandes des particuliers, arrêtés municipaux 1 O 79 " " O 80 " " O 81 " " O 82 " " O 83 " " O 84 " " O 85 " " O 86 " " O 87 " " O 88 " " O 89 " " O 90 Occupation des trottoirs, autorisation : permis O 91 1 O 160 Rues, percement et entretien : pétitions, rapports de l agent-voyer, arrêtés municipaux, correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d estimation de terrains, plans, devis, états parcellaires, enquêtes d utilité publique, promesses de vente, adjudications, actes d acquisition de terrains, tableaux des indemnités à payer aux propriétaires 1 O 91 Rue Agathe 1911 Rue d Alligny Voir 1 O 116

9 1 O 92 Passage Ampère Place d Armes Voir 1 O 144 Rue des Augustins Voir 1 O 93 1 O 93 Rue Alphonse Baudin (ancienne rue des Augustins) O 94 Rue Frédéric Beaulieu (ancienne rue aux Moires) O 95 Rue Bernot, prolongement : projet O 96 Rue Paul Bert O 97 Rue Marcellin Berthelot (ancienne rue de la Tour Fraicte) O 98 Place du Bois Carré O 99 Rue Amiral de Boissoudy (ancienne rue Saint-Laurent) O 100 Rue du Bourgirault O 101 Rue Caumeau (ancienne rue Doridaine) Rue du Champ Bazin Voir 1 O O 102 Rue des Chapelains 1905 Rue Chollet Voir 1 O O 103 Rue du Cimetière O 104 Rue Emile Combes (ancienne rue des Rivières Saint- Jacques) Rue de Cours Voir 1 O 126

10 1 O 105 Rue de la Croix ( ; ) Rue Emile Deschanel Voir 1 O O 106 Rue de Donzy Voir aussi 1 O Rue Doridaine Voir 1 O O 107 Ruelle Doridaine O 108 Rue de l Echelle O 109 Rue de l Eglise Rue de l Egout Voir 1 O 157 Rue de la Faucille Voir 1 O O 110 Rue des Filoirs ( ) ; impasse des Filoirs ( ) O 111 Petite rue Folâtre O 112 Rue de la Folie O 113 Rue des Forges O 114 Rue des Galeries O 115 Rue Gambetta (ancienne rue du Champ Bazin) O 116 Rue des Frères Gambon (ancienne rue d Alligny) O 117 Rue des Frères Gambon, déviation O 118 Avenue de la Gare

11 1 O 119 Place de la Gare O 120 Rue du Gros Orme O 121 Place de l Hôtel de Ville O 122 Quai de l Hôtel de Ville O 123 Rue Victor Hugo (ancienne rue de la Faucille) O 124 Rue reliant le pont de chemin de fer à la rue de Predelle (actuelle rue du Huit Mai) ( ; ) O 125 Rue des Jardins O 126 Rue Jean Jaurès (ancienne rue de Cours) O 127 Impasse Jean d Or O 128 Rue Edme Lavarenne (ancienne rue du Rempart) O 129 Quai de Loire Rue aux Moires Voir 1 O 94 1 O 130 Rue des Mulets O 131 Rue Neuve 1910 Rue Notre Dame de Galles Voir 1 O O 132 Place Pasteur O 133 Rue Pasteur (ancienne rue Notre Dame de Galles) O 134 Place de la Pêcherie

12 1 O 135 Rue Eugène Pelletan (1905 ; 1934) O 136 Rue Eugène Perreau (ancienne rue de l Usine) O 137 Ruelle Planche Gateau O 138 Rue du Ponceau (ancienne rue des Vieilles Halles) O 139 Ruelle du Ponceau O 140 Rue des Ponts O 141 Rue de Predelle O 142 Ruelle du Puits Rue du Rempart Voir 1 O O 143 Rue des Remparts Saint-Agnan ( ; 1931) O 144 Boulevard de la République (ancienne place d Armes) O 145 Rue des Rivières Saint-Agnan Rue des Rivières Saint-Jacques Voir 1 O O 146 Rue Sadi Carnot (ancienne rue de l Usine à gaz) O 147 Ruelle Saint-Agnan O 148 Passage Saint-Firmin O 149 Rue Saint-Jacques 1885 Rue Saint-Laurent Voir 1 O 99

13 1 O 150 Rue Saint-Nicolas O 151 Impasse Saint-Pierre Rue Sainte-Anne Voir 1 O O 152 Quai du Sanitas O 153 Rue du Sanitas O 154 Rue Solaire O 155 Rue reliant la rue de Paris à la rue du Sanitas (actuelle rue du Stade) O 156 Rue des Tanneries O 157 Rue Claude Tillier (ancienne rue de l Egout) Rue de la Tour Fraicte Voir 1 O 97 1 O 158 Rue Traversière 1878 Rue de l Usine Voir 1 O 136 Rue de l Usine à gaz Voir 1 O O 159 Rue de Veaugues O 160 Place des Victoires O 161 Rue Vieille Route Rue des Vieilles Halles Voir 1 O 138 Route nationale 7 dans la traversée de la ville Voir 1 O 264

14 1 O 162 PONTS SUR LA LOIRE Ponts à péage, rachat : correspondance, souscriptions ( ) Ponts, reconstruction : plans, correspondance, protestation du conseil municipal, emprunt ( ) Vieux bois provenant des ponts suspendus, adjudication : affiches, correspondance ( ) Lampadaires, installation : correspondance, plan, devis, marché de gré à gré ( ) Escalier, construction : correspondance (1929) Ponts, entretien : correspondance ( ) Voir aussi 1 W O 163 PONTS SUR LE NOHAIN Grille entre les deux ponts, installation : projet (1888) Pont appartenant au docteur Moineau, démolition : notification d arrêté municipal (1888) Parapets, relèvement : rapport de l ingénieur des Pontset-Chaussées (1893) Pont des Dimanches, élargissement : devis, marché amiable, correspondance (1904) Voir aussi 1 O 213 et 1 O O 164 Plaques de rues et de maisons, adjudication : soumissions (1888) Plaques de rues, installation : réclamation de l Association du commerce et de l industrie (1924) O 165 Square Ferdinand Gambon, aménagement : rapport de l agent-voyer, affiche (1900) Square, entretien : correspondance (1914) O 166 Square Alphonse Baudin, entretien : correspondance ( ) ; marché de gré à gré (1931) O 167 Square du 14 juillet, création et réglementation : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance, règlement O 168 Square de la Chaussade, aménagement : plan O 169 Squares et jardins, entretien : rapports de la commission et de l agent-voyer, marché, cahiers des charges, adjudications

15 1 O 170 Voirie urbaine, entretien : correspondance, devis, adjudication, états des travaux et dépenses à faire, rapports de l agent-voyer, pétition, plan O 171 Matériel de voirie, acquisition : rapport de l agent-voyer, adjudication, catalogue publicitaire, marché de gré à gré, correspondance ( ) Matériel de voirie, recensement : inventaire (1892) O 172 Trottoirs et caniveaux, construction et entretien : rapports de l agent-voyer, correspondance, devis, délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, adjudications, plans, souscriptions O 173 Bouches d incendie, installation : correspondance, rapport de l agent-voyer, détail estimatif, convention, devis, schéma O 174 Urinoirs, construction : croquis, devis, correspondance, adjudications, traités de gré à gré, catalogue publicitaire O O 209 RESEAUX 1 O 175 DISTRIBUTION DE GAZ Usine à gaz, exploitation par la Société du gaz : correspondance, procès O 176 DISTRIBUTION DE GAZ Consommation de gaz, tarification : correspondance, police d abonnement, pétition ( ) Conduites de gaz, installation et entretien : arrêtés municipaux, traité, correspondance ( ) O 177 DISTRIBUTION DE GAZ Usine à gaz, acquisition par la Ville : correspondance, convention, rapport des experts, inventaires du matériel O 178 DISTRIBUTION DE GAZ Usine à gaz, fonctionnement : correspondance, inventaire du matériel ( ) Appareil pour la distillation des eaux ammoniacales, acquisition : plan, devis, rapport, correspondance ( )

16 1 O 179 DISTRIBUTION DE GAZ Consommation de gaz, tarification : correspondance, traité, règlement, réclamations Compteurs, location : correspondance, états récapitulatifs O 180 DISTRIBUTION DE GAZ ET ADDUCTION D EAU Service gaz et eaux, exploitation par Petit : correspondance, délibérations du conseil municipal, traité, cahier des charges, rapports d exploitation, pièces comptables O 181 DISTRIBUTION DE GAZ Charbon à gaz, acquisition : correspondance, délibérations du conseil municipal O 182 DISTRIBUTION DE GAZ Salle de distillation et fosse à goudron, construction : correspondance, projet, cahier des charges, bordereau des prix, avant-métré, plans, adjudication ( ) Bâtiments et fours, entretien : plans, correspondance ( ) Atelier et bureau, agrandissement : projet, dossier financier, devis, cahier des charges, adjudication (1909) Gazomètre, construction : correspondance, rapport, devis, marché, emprunt ( ) Matériel incendie et appareils, acquisition : emprunt (1938) O 183 DISTRIBUTION DE GAZ Canalisations de gaz, installation : correspondance, pétitions Voir aussi 1 O O 184 DISTRIBUTION DE GAZ Distribution de gaz, organisation : abonnements, liste des abonnés O 185 DISTRIBUTION DE GAZ Distribution de gaz, organisation : abonnements O 186 DISTRIBUTION DE GAZ Distribution publique de gaz, concession : projet, convention, cahier des charges, avenants, état des lieux et inventaire, plans, correspondance

17 DISTRIBUTION DE GAZ Service du gaz, exploitation par la Compagnie Loire et Nièvre Voir 1 O O 187 ADDUCTION D EAU Réseau de distribution d eau potable, construction : correspondance, projets, enquête, catalogues publicitaires, rapports O 188 ADDUCTION D EAU Réseau de distribution d eau de Loire filtrée et stérilisée, construction : bordereau général O 189 ADDUCTION D EAU Stérilisation de l eau par l ozone, installation : correspondance, convention avec la Société industrielle de l ozone, plans, demandes de renseignements émises par d autres communes, rapport d expertise O 190 ADDUCTION D EAU Réseau de distribution d eau, financement : correspondance, arrêtés municipaux, emprunt ( ) Terrains, acquisition : arrêté municipal, actes notariés, correspondance ( ) Réseau de distribution d eau, construction : bordereaux de prix, adjudications, rapports de l architecte, correspondance ( ) O 191 ADDUCTION D EAU ET DISTRIBUTION DE GAZ Canalisations d eau et de gaz, installation : pétition des ferblantiers-plombiers, pétitions de particuliers, correspondance, devis, adjudications, états des demandes d installation, délibérations du conseil municipal O 192 ADDUCTION D EAU Consommation de l eau, tarification : règlements, réclamations, contraventions ( ) Compteurs à eau, acquisition et entretien : correspondance, traité, publicités ( ) O 193 ADDUCTION D EAU Canalisations d eau, installation : correspondance, marchés avec les casernes, demandes de particuliers Bornes-fontaines, installation et entretien Voir 3 N 2

18 1 O 194 ADDUCTION D EAU Usine élévatoire des eaux, fonctionnement : plans, correspondance, rapports, plainte pour délit de fausse nouvelle, marchés O 195 ADDUCTION D EAU Usine élévatoire et de stérilisation des eaux, fonctionnement : expertise, procédure contre la Société industrielle de l ozone O 196 ADDUCTION D EAU Distribution d eau, organisation : abonnements O 197 ADDUCTION D EAU Distribution d eau, organisation : abonnements O 198 ADDUCTION D EAU Usine élévatoire des eaux, entretien : correspondance, procès-verbal de visite, procès contre l entrepreneur Aubert O 199 ADDUCTION D EAU Cloche filtrante en Loire, entretien : correspondance, rapports, délibérations du conseil municipal, plans, marché, emprunts O 200 ADDUCTION D'EAU Distribution publique de l'eau, concession : convention avec la Compagnie d'électricité Loire et Nièvre, cahier des charges, état des lieux, avenant Voir aussi 1 O O 201 DISTRIBUTION DE GAZ ET ADDUCTION D EAU Distribution d eau et de gaz, paiement : factures de la Compagnie Loire et Nièvre ( ) Service gaz et eaux, exploitation : correspondance ( ) Voir aussi 1 O O 202 DISTRIBUTION D ELECTRICITE Energie électrique, installation : correspondance

19 1 O 203 DISTRIBUTION D ELECTRICITE Energie électrique, installation : affiches, correspondance, plan ( ) Ligne volts de Cosne à Bonny-sur-Loire, construction : correspondance, plans, mémoire descriptif, état de renseignements, calculs justificatifs (1924) O 204 DISTRIBUTION D ELECTRICITE Distribution d électricité, exploitation : correspondance avec l Omnium régional d électricité O 205 DISTRIBUTION D ELECTRICITE Distribution d électricité, paiement : factures de l Omnium régional d électricité O 206 ECLAIRAGE PUBLIC AU GAZ Lanternes, installation et entretien : correspondance, devis, arrêtés municipaux, pétitions, procès contre la Société du gaz, plan ( ) Allumage des becs, réglementation : correspondance, rapports du commissaire de police, tableaux d éclairage ( ) O 207 ECLAIRAGE PUBLIC AU GAZ Lanternes, installation et entretien : devis, correspondance, marché, pétitions ( ) Allumage des becs, réglementation : tableaux d éclairage, correspondance ( ) Pose d écussons publicitaires sur les lampadaires, autorisation : correspondance, convention ( ) O 208 ECLAIRAGE PUBLIC A L HUILE Lanternes, installation : devis, rapport O 209 ECLAIRAGE PUBLIC A L ELECTRICITE Eclairage public, installation : factures, mémoires, correspondance Syndicat intercommunal d'électrification de Cosne- Tracy-Saint Père Voir 7 S 1 à 7

20 1 O O 264 PETITE ET GRANDE VOIRIE 1 O O 253 Chemins, construction et entretien : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, actes de vente de terrains, mémoires, rôles d ouvriers, plans, adjudications, devis, cahiers des charges, avant-métrés, bordereaux des prix, arrêtés municipaux, souscriptions, enquêtes d utilité publique, tableaux des indemnités à payer aux propriétaires 1 O 210 Chemin de grande communication n 33 de Cosne à Donzy Voir aussi 1 O O 211 Chemin d intérêt commun n 18 de Cosne à Saint- Laurent (ancien chemin vicinal n 2) O 212 Chemin vicinal n 1 de Cosne à Sancerre O 213 Chemin vicinal n 3 de Saint-Père à Villechaud O 214 Chemin vicinal n 5 de Myennes aux Rivières Saint-Père O 215 Chemin vicinal n 8 de Ménétereau à Villechaud ( ; 1936) O 216 Chemin vicinal n 9 de Moulin-l Evêque aux Cottereaux O 217 Chemin vicinal n 12 des Guérins à Maltaverne O 218 Chemin vicinal n 14 des Foings aux Daudins O 219 Chemin vicinal n 15 du Pâtis de Nantes au chemin vicinal n O 220 Chemin vicinal n 16 de la Loire à la route nationale 7 par les Sajots O 221 Chemin vicinal n 16 des Cottereaux à la Beaubutaine

21 1 O 222 Chemin vicinal n 17 de Myennes à Saint-Père O 223 Chemin vicinal n 18 de la rue d Alligny au Moulinl Evêque O 224 Chemin vicinal n 23 de Bohême au chemin vicinal n O 224 bis Chemin vicinal n 24 de la route nationale 7 à la Loire O 225 Chemin vicinal n 26 de la Maison Rouge à la Beaubutaine O 226 Chemin vicinal n 28 des Sables à l Hôpital O 227 Chemin rural de la Grande Rue au Moulin-l Evêque (1872 ; ) O 228 Chemin rural des Mollets aux Braux O 229 Chemin rural des Fougerats à la Roche O 230 Chemin rural des Rompis O 231 Chemin rural du château des Roches au chemin d intérêt commun n O 232 Chemin rural des Mollets à la Roche O 233 Chemin rural des Champs Bailly O 234 Chemin rural des Chailloux O 235 Chemin rural des Sajots aux Foings O 236 Chemin rural des Cortillats O 237 Chemin rural de Plantenoix

22 1 O 238 Chemin rural de Bohême O 239 Chemin rural de Presles O 240 Chemin rural de Longue Epine O 241 Chemin rural de la Fontaine Saint-Laurent O 242 Chemin rural du Minerai O 243 Chemin rural de Port-Aubry O 244 Chemin rural des Guérins O 245 Chemin rural des Mouilles O 246 Chemin rural du Bois Rabot à la Beaubutaine O 247 Chemin rural des Courtis Jarron O 248 Chemin rural des Eaux O 249 Chemin rural des Cottereaux au chemin vicinal n O 250 Chemin rural de Bruère O 251 Chemin rural des Breux à Cosne O 252 Chemin rural du Four à Chaux O 253 Chemin rural des Taureaux s.d. 1 O 254 Voirie vicinale et rurale, entretien : correspondance, rapports de l agent-voyer, états des dépenses et des contingents, tableaux des chemins à l état de viabilité, devis, états des prestations à exécuter, marchés de gré à gré, rapport de la commission cantonale

23 1O 255 Chemins, classement : tableaux, arrêté préfectoral, correspondance O 256 Prestations, répartition : réclamation, avis ( ) Taxe vicinale, acquittement : correspondance ( ) O O 263 Prestations vicinales, répartition : rôles 1 O 257 " " O 258 " " O 259 " " O 260 " " O 261 " " O 262 " " O 263 Prestations vicinales, répartition : rôles ( ) Taxe vicinale, répartition : rôles (1904) O 264 Route nationale 7 dans la traversée de Cosne, entretien : acte de cession, devis, rapports de l ingénieur, correspondance, arrêtés préfectoraux O Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Chemins de fer du Centre : projets de tracé de Paris à Nevers ( ) Compagnie d Arblay : adoption du trajet (1853) O 2 Emplacement des stations : souscription

24 2 O 3 Ligne du Bourbonnais : liste des expropriations, supplément au Journal de Cosne du 9 décembre 1858, enquêtes, pétitions Chemin de fer Voir aussi 1 S 13 2 O 4 Traversée de Cosne : plan, voies d accès à la gare, convention avec la ville de Cosne O 5 Avenue de la gare : expropriations, rapports avec les propriétaires O 6 Chemins de fer de Bourges à Gien, de Clamecy à Nevers, de Montluçon à Nevers et d Autun à Saint- Dizier : rapports imprimés O 7 Voitures publiques : arrêté du préfet (1820) ; refus d autorisation (1854) ; maître de poste (1861) ; suppression du relais (1870) O 8 Carte de la Nièvre, révision : listes des membres de la commission O 9 2 O 16 CHEMIN DE FER 2 O 9 Réseaux de chemin de fer, exploitation : correspondance, horaires, correspondance avec la Compagnie PLM O 10 Ligne Paris-Nevers, exploitation : correspondance O 11 Ligne Cosne- Saint-Amand, construction et exploitation : pétitions, enquête, plan parcellaire, correspondance O 12 Ligne Cosne-Bourges, construction et exploitation : arrêtés préfectoraux, déclaration d utilité publique, correspondance, notifications d expropriation, plan parcellaire, arrêtés d occupation de terrains, plans, dossier de remise des ouvrages Pont du PO Voir 1 S 4

25 2 O 13 Ligne Cosne-Clamecy, construction et exploitation : pétition, délibérations du conseil municipal, état des propriétés expropriées, arrêtés préfectoraux, plans, procès-verbaux de constatation de l état des lieux, jugements d expropriation, affaire Moutot, quittances d indemnités de terrain O 14 Ligne Cosne-Prémery, construction : projet O 15 Gare, aménagement : correspondance ( ) Alimentation en eau de la gare, autorisation : correspondance, rapport de l ingénieur (1884) Gare, agrandissement : correspondance, projet ( ) Passerelle rue des Frères Gambon, construction et entretien : correspondance ( ) Passage souterrain, construction : correspondance, plan, détail estimatif, convention avec la compagnie PLM, délibérations du conseil municipal ( ) O 16 Pont de la Robarderie, entretien : rapports de l agentvoyer et de l ingénieur du service de la voirie, correspondance O 17 Ligne de transports en commun Cosne-Vailly, organisation : affiche, correspondance (1924) Voitures de place, réglementation : autorisations, procèsverbaux d inspection ( ) Lignes d autobus, exploitation : horaires ( ) O 18 2 O 21 AERODROME JEAN MERMOZ 2 O 18 Aérodrome, création : correspondance ( ) Terrains, acquisition : correspondance, états et plans parcellaires, actes de vente ( ) Servitudes, établissement : plans, correspondance ( ) O 19 Terrain des Tremblaies, aménagement : correspondance, dossier technique de travaux O 20 Hangar, construction : correspondance, projet, marchés de gré à gré ( ) Distributeur d essence, installation : correspondance, contrat ( )

26 2 O 21 Aéroclub, création : correspondance, règlement ( ) Avion Luciole, assurance et réquisition : correspondance, police ( ) O 22 Réseau téléphonique départemental, construction : correspondance, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral O 23 Extraction du minerai de fer, enquête : correspondance (1875) Extraction du sable, autorisation : correspondance (1894) O Navigation et régime des eaux 3 O 1 Navigation sur la Loire : règlements, approvisionnement de Paris, surveillance, traitements des gardes-ports, expertise O 2 Stationnement des bateaux quai de Cosne ( ) Projet de gare ( ) O 3 Bacs : estimation des bateaux et mise en possession du nouveau fermier (1807) ; procès-verbaux d adjudication, réclamations ( ) O 4 Police de la Loire : contraventions O 5 Chemin de halage de la grue des forges aux carrières de Port-Aubry par le Chantier Blanc O 6 Extraction de sable et pierre an X O 7 Rivière du Nohain : règlement (1857) Aménagement : création d un syndicat ( ) O 8 Rivière du Nohain : faucardement (1813) ; curage ( ) O 9 Usines et moulins

27 3 O 10 Ruisseau de la Fontaine Saint-Laurent : curage, prises d eau, dérivation O 11 Canal latéral à la Loire : nettoyage (1814) ; affiche (1839) ; règlement (1856) O 12 LOIRE Bateau du sieur Dubois, autorisation : arrêté préfectoral (1884) Navigabilité, enquête : correspondance ( ) Chemin de halage, entretien : rapport de l ingénieur, arrêté préfectoral (1898) Annonce des crues, information : correspondance, télégrammes ( ) O 13* LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE Conseil général et conseils d arrondissement, réunion : rapports de l ingénieur en chef Inondations de la Loire, prévention et indemnisation Voir 1 I 63 3 O 14 CANAL LATERAL A LA LOIRE Cabane établie sur le port des Fouchards, autorisation : correspondance (1883) Rampes d accès du pont des Fouchards, entretien : correspondance, rapport de l ingénieur, délibération du conseil municipal ( ) O 15 Nohain, entretien : arrêtés municipaux, procès-verbaux de récolement, correspondance Inondations du Nohain, indemnisation Voir 1 I 62 3 O 16 3 O 22 RUISSEAU DE LA FONTAINE-SAINT-LAURENT 3 O 16 Ecoulement des eaux, contrôle : pétitions, correspondance, rapports, arrêtés préfectoraux, plans, devis estimatif, convention O 17 Curage, organisation et financement : états de dépenses, correspondance, carnet d attachement, états des travaux exécutés, plan, pétition, rapports, arrêtés préfectoraux

28 3 O 18 Aqueducs, construction : correspondance, arrêtés préfectoraux, rapports, procès-verbal de récolement O 19 Canalisation du ruisseau, construction : détail estimatif, devis, bordereau des prix, plans O 20 Dérivation, construction : bordereau des prix, cahier des charges, plans, rapport de l architecte-voyer, correspondance, adjudication O 21 Dédoublement, construction : correspondance, plans, devis, cahier des charges, avant-métré, série des prix, détail estimatif, arrêtés préfectoraux, adjudication O 22 Prises d eau, autorisation : correspondance, liste nominative des propriétaires, pétition, arrêté municipal O 23 RUISSEAUX Curage du ruisseau dit Rio des Etangs, organisation : correspondance (1881) Voûte sur le ruisseau Doridaine, construction : pétition (1893) Ruisseau des Charmes, entretien : arrêté préfectoral, état nominatif des propriétaires (1897) Ruisseau du Merlin, entretien : correspondance, états nominatifs des propriétaires, arrêté préfectoral, rapport du subdivisionnaire ( ) Ruisseau des Guérins, entretien : correspondance (1934) O 24 MOULINS Etablissement des lits militaires dans le moulin Bédu- Minot, installation : correspondance (1882) Moulin des Religieuses, réglementation : règlement d eau ( ). Installation d une vanne, autorisation : rapport de l ingénieur des Ponts-et- Chaussées, plans (1932) Moulin du Grand Saint-Martin, réglementation : règlement d eau, correspondance, arrêté préfectoral ( ) Pont sur le bief du moulin du Grand Saint-Martin, démolition : arrêté préfectoral (1888) Moulin de Pierre, réglementation : correspondance, arrêté préfectoral, règlement d eau, pétition ( ) Moulins et usines, recensement et réglementation : correspondance, arrêtés préfectoraux, règlements d eau

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