Marché pour des prestations d imprimerie et de reprographie. années

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1 Marché pour des prestations d imprimerie et de reprographie années Cahier des clauses administratives et techniques particulières Règlement de la consultation Syndicat Mixte Ardèche Claire Allée du Château Vogüé Tel : fax : Contact : Sophie FERRARIS, Chargée de communication - responsable du projet communication@ardecheclaire.fr Syndicat Mixte Ardèche Claire - p1

2 1- Contexte et présentation de l acheteur public : Syndicat Mixte Ardèche Claire Allée du Château Vogüé Tel : fax : Représenté par son Président : M. Pascal BONNETAIN Le Syndicat Mixte Ardèche Claire est une collectivité publique qui regroupe 81 communes riveraines de la rivière Ardèche et de certains de ses affluents (Lignon, Fontaulière, Bourges, Auzon, Claduègne, Ibie). Sur ce territoire, le Syndicat a pour mission la préservation de la qualité de l eau et des milieux aquatiques (il réalise des suivis de la qualité de l eau, des travaux d entretien des berges et de la végétation en bord de rivière, ). Il est composé d une équipe de 15 personnes : agents administratifs, ingénieurs et techniciens de rivière. Les principales actions et travaux menés par le Syndicat sont réalisés par l intermédiaire de procédures que sont : le SAGE du bassin versant de l Ardèche, le Programme de Prévention des Inondations (PAPI) du bassin versant, le Contrat de rivière «Ardèche et affluents d amont» et le programme Natura 2000 du site «Moyenne Vallée de l Ardèche et plateau des Gras». Pour ses besoins de fonctionnement courant et dans le cadre des opérations de communication qu il mène, le Syndicat a recours à l impression de divers documents de façon régulière pendant l année. 2- Objet du marché : Le présent marché concerne des prestations d imprimerie et de reprographie de documents, rapports, plaquettes, affiches, panneaux, papier à en tête, pour la période de mai 2013 à mai Type de procédure et décomposition du marché : Marché sans formalité. Marché régit par le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services. Le marché est décomposé en 3 lots : - Lot n 1 : assistance graphique et réalisation de travaux d imprimerie sur papier, type plaquettes, brochures et papeteries ; - Lot n 2 : réalisation de travaux d imprimerie sur panneaux temporaires ; - Lot n 3 : réalisation de travaux de reprographie et reliure de rapports ; o (écolabel, encres utilisées, papiers proposés et justificatifs transmis, ). 4- Descriptif des prestations à réaliser et détail estimatif quantitatif à remplir Syndicat Mixte Ardèche Claire - p2

3 Lot n 1 : Assistance graphique et réalisation de travaux d imprimerie sur papier, type plaquettes, brochures et papeteries Pour chaque produit, la prestation attendue, et donc le chiffrage proposé (prix et délais) comprend : - assistance pour la vérification et éventuellement fabrication des fichiers pré-presse à partir des maquettes graphiques fournies (éléments fournis : maquette visuelle du fichier à fabriquer (format pdf et format Indesign Adobe CS2), polices, photos, logos, éléments d illustration) ; - une validation des fichiers BAT en format pdf (par voie électronique) avant lancement des impressions (exceptionnellement, un BAT papier pourra être demandé); - la fourniture d un CD avec les fichiers finaux imprimés (format pdf et format natif sur logiciel de mise en page compatible PC) ; - la livraison en 1 point à Vogüé, au siège du Syndicat. Délais : Les délais se comprennent en jours ouvrés. Ils courent à compter de la validation du BAT jusqu à la réception du produit dans les locaux du Syndicat. Les jours ouvrés habituels hebdomadaires du prestataire seront précisés. En cas de non respect des délais, des pénalités de retard pourront être appliquées. La comptabilité des pénalités se fera à compter du lendemain du jour prévu pour la réception du produit, sur un montant de 1/150 ème du montant total du bon de commande correspondant, par jour calendaire, jusqu à réception du ou des produits attendus. La pénalité ne sera pas appliquée, si à échéance elle représente moins de 2% du montant total du bon de commande concerné. Ecologie : Le candidat intègrera à sa proposition tout élément susceptible de limiter l impact de son activité et de sa prestation sur l environnement (par exemple : type de papier recyclé ou PEFC, eco-label, gestion des déchets d imprimerie, utilisation d encres végétales, solvants, livraison des marchandises, ). Tableau descriptif des produits : Produit Unité Offre de prix ( HT) Délais de réalisation Précisions techniques éventuelles Cartes de visite format 85*55mm papier type bristol ou couché mat 300g - blanc 100 exemplaires impression recto 4 couleurs (texte+logos) 50 exemplaires Cartes de correspondance Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 6 série de 50ex et 0 à 10 séries de 100ex Format 10*21com 500 exemplaires papier type bristol ou couché mat 300g - blanc impression recto 4 couleurs (texte+logos) exemplaires Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 1000 ou 500 exemplaires Syndicat Mixte Ardèche Claire - p3

4 Cartes de vœux Double format fermé 15*10,7cm format ouvert 30*10,7cm façonnage : rainurage 1 plis papier recyclé type bristol ou couché mat 300g - blanc impression recto verso 4 couleurs recto / 1 couleur verso 400 exemplaires 500 exemplaires Carton d'invitation Vœux Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 400 ou 500 exemplaires - format 15*10,7cm - papier recyclé couché mat 135g blanc 400 exemplaires - impression recto 4 couleurs recto 500 exemplaires Affiches Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 400 ou 500 exemplaires Format A2 (400*600mm) impression recto quatre couleurs (textes + photos) papier recyclé mat 135g/m2 200 exemplaires Flyers Format A5 (210*150mm) impression recto-verso quatre couleurs (textes + photos) papier recyclé mat 100g/m2 Plaquette type «mémoire du risque» format fermé 210*105mm - format ouvert 210*400mm, façonnage 3 plis accordéon impression recto/verso quatre couleurs (textes + photos) papier recyclé mat 135g/m2 Plaquette type «Lettre du SAGE» document 6 pages A4 - format fermé 297*210mm - format ouvert 297*630mm Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 200 exemplaires exemplaires Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 5000 exemplaires 3000 exemplaires Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 3000 exemplaires 4000 exemplaires Syndicat Mixte Ardèche Claire - p4

5 impression recto/verso quatre couleurs (textes + photos) papier recyclé mat 150g/m2 façonnage : 2 plis parallèles exemplaires 1000 exemplaires Plaquette eau et aménagement du territoire Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 4000, 4500 ou 1000 exemplaires Document 4 pages - Format fermé A4 format ouvert A3, façonnage 1 plis impression recto/verso quatre couleurs (textes + photos) papier recyclé mat 100g/m2 400 exemplaires 500 exemplaires Livret droit et devoir des riverains de cours d'eau Document 20 pages - Format fermé A5 façonnage reliure agrafage à cheval 1000 exemplaires impression recto/verso quatre couleurs (textes + photos) papier recyclé mat 80g/m g:m2 pour les 4 pages de couverture 500 exemplaires Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 400 ou 500 exemplaires Total minimum de commande lot1 ( HT) Total maximum de commande lot1 ( HT) Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 500 ou 1000 exemplaires A, le Le candidat (signature de la personne habilitée à engager la société + cachet de l entreprise) : Syndicat Mixte Ardèche Claire - p5

6 Lot n 2 : Réalisation de travaux d imprimerie sur panneaux temporaires Pour chaque produit, la prestation attendue, et donc le chiffrage proposé (prix et délais) comprend : - la fourniture du support du panneau et sont impression (directe sur le support ou via un adhésif contre collé) - encres utilisées ou traitement secondaire pour une résistance aux UV (panneaux seront posés à l extérieur) ; - la livraison en 1 point à Vogüé, au siège du Syndicat. Les contenus devant être imprimés seront fournis par le Syndicat sous forme de fichiers pdf 300dpi CMJN. Délais : Les délais se comprennent en jours ouvrés. Ils courent à compter de la validation du BAT jusqu à la réception du produit dans les locaux du Syndicat. Les jours ouvrés habituels hebdomadaires du prestataire seront précisés. En cas de non respect des délais, des pénalités de retard pourront être appliquées. La comptabilité des pénalités se fera à compter du lendemain du jour prévu pour la réception du produit, sur un montant de 1/150 ème du montant total du bon de commande correspondant, par jour calendaire, jusqu à réception du ou des produits attendus. La pénalité ne sera pas appliquée, si à échéance elle représente moins de 2% du montant total du bon de commande concerné. Ecologie : Le candidat intègrera à sa proposition tout élément susceptible de limiter l impact de son activité et de sa prestation sur l environnement (par exemple : type de papier recyclé ou PEFC, eco-label, gestion des déchets d imprimerie, utilisation d encres végétales, solvants, livraison des marchandises, ). Tableau descriptif des produits : Produit Unité Offre de prix ( HT) Délais de réalisation Panneaux de signalétique temporaire moyens : - format 40*60cm - support plastique rigide type akilux 3mm - impression recto 4 couleurs (texte+logos) 1 panneau Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 20 ex identiques Panneaux de signalétique temporaire petits : - format 40*30cm - support plastique rigide type akilux 3mm 1 panneau - impression recto 4 couleurs (texte+logos) Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 30ex identiques Total minimum de commande lot2 Sans objet Total maximum de commande lot2 Sans objet A, le Le candidat (signature de la personne habilitée à engager la société + cachet de l entreprise) : Syndicat Mixte Ardèche Claire - p6

7 Lot n 3 : Réalisation de travaux de reprographie et reliure de rapports Pour chaque produit, la prestation attendue, et donc le chiffrage proposé (prix et délais) comprend : - une validation des fichiers BAT en format pdf (par voie électronique) avant lancement des impressions (exceptionnellement, un BAT papier pourra être demandé); Les contenus devant être imprimés seront fournis par le Syndicat sous forme de fichiers word ou pdf 300dpi CMJN. - la livraison en 1 point à Vogüé, au siège du Syndicat. Délais : Les délais se comprennent en jours ouvrés. Ils courent à compter de la validation du BAT jusqu à la réception du produit dans les locaux du Syndicat. Les jours ouvrés habituels hebdomadaires du prestataire seront précisés. En cas de non respect des délais, des pénalités de retard pourront être appliquées. La comptabilité des pénalités se fera à compter du lendemain du jour prévu pour la réception du produit, sur un montant de 1/150 ème du montant total du bon de commande correspondant, par jour calendaire, jusqu à réception du ou des produits attendus. La pénalité ne sera pas appliquée, si à échéance elle représente moins de 2% du montant total du bon de commande concerné. Ecologie : Le candidat intègrera à sa proposition tout élément susceptible de limiter l impact de son activité et de sa prestation sur l environnement (par exemple : type de papier recyclé ou PEFC, eco-label, gestion des déchets d imprimerie, utilisation d encres végétales, solvants, livraison des marchandises, ). Tableau descriptif des produits prévisionnels : Produit Unité Offre de prix ( HT) Délais de réalisation Précisions techniques éventuelles Rapport type "Bilan d'activité annuel 2012" ou "guide technique SAGE" document format fermé A4 nombre de pages : 20 pages (soit 10 feuilles A4) - dont 4 pages de couverture (papier 160g/m2 - mat) - façonnage reliure agrafage à cheval papier 75 ou 80g/m2 mat imprimé recto-verso - couleurs 400 exemplaires Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 2 séries de 400ex Rapport type "Bulletin inf'eau - mai 2013 (restitution du projet scolaire)" document format fermé A4 nombre de pages : 8 ou 12 pages (soit 2 ou 3 feuilles A3) - dont 4 pages de couverture (papier 135g/m2 - mat) - façonnage reliure agrafage à cheval papier 80g/m2 mat imprimé recto-verso - couleurs 300 exemplaires Quantité de réalisation envisagée dans l année : 0 à 1 série de 300 exemplaires Syndicat Mixte Ardèche Claire - p7

8 Document SAGE définitif - Règlement document format fermé A4 papier 75 ou 80g/m2 mat imprimé recto-verso - couleurs nombre de pages indicatif : 12 à 15 pages plus 4 pages de couverture (160g/m2 - mat) façonnage reliure agrafage à cheval 50 exemplaires 10 exemplaires Document SAGE définitif - PAGD document format fermé A4 papier 75 ou 80g/m2 - mat imprimé recto-verso - couleurs nombre de pages indicatif : 172 à 195 pages plus 4 pages de couverture (160g/m2 - mat) façonnage reliure dos collé Quantité de réalisation envisagée dans l année : 1 série de 50ex et 0 à 5 série de 10 exemplaires 50 exemplaires 10 exemplaires Document SAGE définitif - Atlas Cartographique document format fermé A3 papier 75 ou 80g/m2 - mat imprimé recto-verso - couleurs nombre de pages indicatif : 46 à 50 pages plus 4 pages de couverture (160g/m2 - mat) façonnage reliure spirale Quantité de réalisation envisagée dans l année : 1 série de 50ex et 0 à 5 série de 10 exemplaires 50 exemplaires 10 exemplaires Total minimum de commande lot3 ( HT) Total maximum de commande lot3 ( HT) Quantité de réalisation envisagée dans l année : 1 série de 50ex et 0 à 5 série de 10 exemplaires A, le Le candidat (signature de la personne habilitée à engager la société + cachet de l entreprise) : Syndicat Mixte Ardèche Claire - p8

9 5- Modalités administratives et financières de déroulement du marché : A- Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de un an à compter de la notification de l attribution au prestataire. B- Commandes et payements : Le marché sera attribué par décision du Président du Syndicat Mixte Ardèche Claire : - par lot ; - au regard des critères énoncés au paragraphe 6-D du présent document. La notification d attribution du marché se fera par lettre de commande pour le ou les lots. Les lots sont attribués pour un montant minimum et un montant maximum de commande. L engagement des prestations de chaque lot se fera par bons de commande au cours de l année. Les règlements sont effectués sur service fait, éventuellement à l issue de chaque prestation individuelle, et par mandat administratif. Le délai de payement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. C- Sous-traitance : Une partie des prestations peut faire l objet de sous-traitance par le titulaire du marché. Tout sous traitant devra être préalablement accepté et agréé dans ses conditions de payement par le Syndicat. La présentation du sous-traitant se fera par le candidat en transmettant toutes les informations conformément aux articles 112 à 117 du code des Marché Publics, et préférentiellement à l aide de l imprimé DC4 (ex.formulaire DC13 - téléchargeable sur le site Le candidat peut présenter son ou ses sous-traitant au pouvoir adjudicateur, soit à la remise de son offre, soit en cours d exécution du marché. D- Interlocuteur pour le suivi de marché et des prestations : Sophie FERRARIS, Chargée de communication - responsable du projet communication@ardecheclaire.fr Syndicat Mixte Ardèche Claire - Allée du Château Vogüé Tel : fax : Règlement de la consultation : A- Délais et modalités de transmission des offres : La proposition devra être transmise au plus tard le vendredi 10 mai à 16h. Aucune proposition ne sera examinée passé ce délai. Les réponses peuvent être transmises par courrier, par mail ou par fax. L attribution du marché se faisant par lot, le candidat est libre de répondre à un ou plusieurs lots. Les questions et demandes de précisions devront être transmises au plus tard le lundi 29 avril à 12h. Syndicat Mixte Ardèche Claire - p9

10 B- Justificatifs à transmettre : - une lettre de candidature permettant l identification du candidat, la nature de sa candidature et le ou les lots auxquels il répond ; - l identification et le justificatif d habilitation de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d engager le candidat ; - si le candidat est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés (art.44 code marchés publics) ; - une déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d une interdiction de concourir aux marchés publics (art.44 code marchés publics) ; - une attestation sur l honneur, dûment datée et signée, que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales, et que le travail sera réalisé avec des salarié employés régulièrement au regard des articles L143-3, L143-5, L341-6, L620-3 du code du travail ; - un extrait Kbis et/ou une attestation d inscription au répertoire des métiers ou un récépissé de dépôt de déclaration au centre de formalité des entreprises pour les candidats ayant commencé leu activité depuis moins d un an ; - tout justificatif jugé utile par le candidat pour permettre d évaluer ses efforts en matière de protection de l environnement au regard des prestations réalisées (nature et origine du papier ; mode de gestion des déchets de l entreprise ; type d encres utilisées, ). Les formulaires DC1 et DC2 joints à ce cahier des charges récapitulent tous ces éléments. La transmission de ces informations pourra donc se faire préférentiellement par le biais des formulaires DC1 et DC2 (ex.formulaires DC4, DC5 et DC7 - téléchargeables sur le site Les certificats mentionnés à l article 46 du Code des marchés publics, attestant que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales, seront remis par le candidat retenu dans un délais de 8 jours à compter de la demande présentée par l acheteur public. C- Pièces relatives à l offre à transmettre : - Le tableau de détail estimatif et quantitatif (cf. partie 4 du présent document) dûment complété. - La signature du détail estimatif et quantitatif, qui vaut acte d engagement de la part du candidat sur les montants unitaires, spécifications techniques et délais minima de réalisation des différentes prestations qui seront éventuellement commandées. - Un échantillon de papier proposé pour le produit «papier à en-tête» lot 1. D- Critères d analyse des offres : Pour chaque lot (attention : pour être prise en compte la réponse à un lot doit être complète = l offre pour chaque produit du lot doit être renseigné) : - Critères financiers : 60% o Prix (note = (prix du candidat/prix le plus bas)x60) - Critères techniques : 30% o délais de réalisation o préservation de l environnement Syndicat Mixte Ardèche Claire - p10