Méthodologie d évaluation des risques chimiques employée sur le site de Pont-de-Claix. Sandrine BOISSIN Ingénieur HSE Pascal ROUCHOUSE Animateur HSE

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1 Méthodologie d évaluation des risques chimiques employée sur le site de Pont-de-Claix Sandrine BOISSIN Ingénieur HSE Pascal ROUCHOUSE Animateur HSE

2 SOMMAIRE I. Présentation succincte du site de Pont-de-Claix II. L identification des dangers et l évaluation des risques (IDER) : généralités III. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique par inhalation IV. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique cutané V. Exemple de mise en oeuvre 2

3 I. Présentation succincte du site de Pont-de-Claix II. L identification des dangers et l évaluation des risques (IDER) : généralités III. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique par inhalation IV. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique cutané V. Exemple de mise en oeuvre 3

4 I. Présentation du site Un peu d histoire Les débuts du chlore 1916 : Création de la Société du Chlore Liquide 1900 La chimie du pétrole 1960 : Orientation vers la chimie du propylène La reconversion 1981/1987 : Arrêt des fabrications pétrochimiques 1984 /1991 : Démarrage des unités Tolonate, CO/H2, HDI, Brûlage des Résidus Aujourd hui : Plate-forme multi-sociétés

5 I. Présentation du site Une logique d intégration Saumure Hauterives Electrolyse Sel purifié Electricité Vapeur Monoxyde de carbone Chlore Phosgénations Hydrogène TDA Nitration, hydrogènation Chlore soude Jarrie Incinération déchets chlorés (liquides et gazeux) HCl Acide Chlorhydrique TDI, HDI et dérivés HCl Phosgénations Intermédiaires agro Clients 5

6 I. Présentation du site Un site SEVESO II seuil haut Fabrication et utilisation de produits dangereux : - chlore - phosgène - acide nitrique 99% - ammoniac - isocyanates - 6

7 I. Présentation succincte du site de Pont-de-Claix II. L identification des dangers et l évaluation des risques (IDER) : généralités III. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique par inhalation IV. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique cutané V. Exemple de mise en oeuvre 7

8 II. L IDER : généralités La démarche Etape 1: ATC (Analyse des Tâches Critiques) pour tous les risques (liés aux agents physiques, agents biologiques, agents chimiques dangereux, aux facteurs ergonomiques ) Inventaire des groupes d exposition homogène (GEH) dans l entité définie Identification des tâches par GEH Identification des dangers de chaque tâche Identification des tâches ou des activités potentiellement critiques Mise en œuvre de l'analyse des Tâches Critiques Etape 2 : évaluation approfondie des risques : risques chimiques : étude semi-quantitative des risques Voies inhalatoire et cutanée Risques court terme et chroniques Remarque : dans le cas d existence d une VLEP contraignante ou CMR, une analyse quantitative est effectuée (mesures d hygiène industrielle HI) Autres risques (bruit, ) : évaluation quantitative par mesurage si nécessaire (dosimétries bruit, ) 8

9 II. L IDER : généralités L analyse des tâches critiques Cotation des risques par 3 paramètres : La gravité (G), la probabilité (P) et la fréquence (F) Calcul de la criticité : Cr = G + P + F => une tâche est considérée comme critique si Cr 6 Maîtrise du risque : La cotation du risque initial est modifiée en fonction de l efficacité des mesures de prévention mises en place => le risque résiduel est le risque subsistant après le traitement du risque Criticité (Cr) 9, 10 6, 7, 8 6 Priorité d'action 1 Niveau de maîtrise à priori faible ou insuffisant nécessitant un plan d'action comprenant au minimum une évaluation approfondie ou une correction immédiate. 2 Niveau de maîtrise moyen : situation améliorable nécessitant un plan d'action comprenant au minimum une évaluation approfondie Niveau de maîtrise acceptable 9

10 II. L IDER : généralités Exemple Possibilité d effet sur la santé avec réduction irréversible des capacités fonctionnelles, ou MP. (0;2;4;6) Probable ou connue. (-1;0;1) Moins de cinq personnes et utilisation de plus de trois fois/ jour (1 à 3) Nécessité d un plan d action immédiat Equipements et préventions suffisantes pour décote du risque 10

11 I. Présentation succincte du site de Pont-de-Claix II. L identification des dangers et l évaluation des risques (IDER) : généralités III. La méthode semiquantitative d évaluation du risque chimique par inhalation IV. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique cutané V. Exemple de mise en oeuvre 11

12 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire La démarche Détermination des facteurs contribuant à une exposition potentielle : 1/ Le niveau de danger du produit (OHB) 2/ L indice de confinement (IC) IP = indice de protection 3/ L Indice de dilution (ID) ou la Quantité mise en œuvre (Q) 4/ La Durée de mise en œuvre (DE) 5/ Paramètres physico-chimiques (CP) IR (Indice de Risque) = OHB (IC + ID + DE + CP) 12

13 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire 1/ Niveau de danger (OHB) Evaluation du niveau de danger des produits sur une échelle semi-quantitative : appelé "Occupational Hazard Bands" (OHB) défini à partir des propriétés toxicologiques de la substance (CMR, VLEP, phrases R, ) L'OHB caractérise le danger toxicologique d'une substance. 5 Classes de danger, de 1 à 5. Plus le produit est dangereux, plus l OHB est élevé. Méthodologie développée par Rhodia 13

14 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire 1/ Niveau de danger (OHB) Critères de détermination d'un OHB L OHB est déterminé à partir des critères suivants, utilisés par ordre de priorité : Substances CMR catégories 1a et 1b (détermination OHB par un expert) => LISTE DES OHB DES SUBSTANCES CMR DU SITE Valeurs Limites d Exposition Professionnelle (VLEP) => OUTIL D EVALUATION Phrases R => OUTIL D EVALUATION Résultats de tests toxicologiques complémentaires => DETERMINATION PAR DES EXPERTS 14

15 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire 1/ Niveau de danger (OHB) Utilisation de l'outil d'autoévaluation Interprétation réservée à des experts OHB VLEP (chronique ou court terme) vapeurs aérosols ppm mg/m à Phrases R Substances non classées dangereuses au sens de la directive 67/548/ CEE /Xn /T rapportés chez R 42 si cas l'homme DL 50 orale (mg/kg) CL50 inhalatoire (mg/l/4h) aérosols CL50 inhalatoire (mg/l/4h) vapeurs DL50 percutanée (mg/kg) > 2000 > 5 > 20 > à à à 5 2 à à à à à 400 < 25 < 0.25 < 0.5 < 50 Pas de correspondance Directe à ce niveau Pouvoir irritant Non irritant Irritant yeux et / ou peau Lésions oculaires sévères et brûlures peau Brûlures cutanées sévères Potentiel sensibilisant Non sensibilisant Négatif Sensibilisant cutané Sensibilisant respiratoire : alerte QSAR Sensibilisant respiratoire : Cas rapportés chez l'homme Potentiel génotoxique Non génotoxique 2 test in vitro négatifs OHB à définir au cas par cas en fonction des tests de génotoxicité mis en œuvre. de leur résultats et des études de relations "structure - activité" 15

16 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire 1/ Niveau de danger (OHB) Notations spéciales : Notation "st" (short term) => pour les substances présentant une toxicité aiguë par inhalation : Si la valeur limite est une VLCT (Valeur Limite Court Terme 15 minutes) si l'ohb est dérivé des phrases décrivant les effets suivants : Une toxicité aiguë par inhalation (R20, 23, 26) Une sensibilisation respiratoire (R42) Une irritation respiratoire (R 37) 16

17 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire 2/L indice de confinement (IC) IC = 0 IC = 1 IC = 2 IC = 3 IC= 4 IC= 5 Transfert manuel de poudre ou liquide sans ventilation Conditionnement déconditionnement poudre ou liquide, sans ventilation Séchage de filtres sans ventilation Opérations de maintenance avec rupture de confinement Manipulation de liquide ou solide à l'extérieur Conditionnement, déconditionnement poudre ou liquide, avec ventilation locale médiocre *Chargement, déchargement, poudre ou liquide avec ventilation locale médiocre Manipulation de poudre ou liquide, avec ventilation locale efficace (anneaux de Pouyès, fentes de ventilation) Manipulation de substances sous sorbonne de laboratoire d'efficacité médiocre Manipulation de poudre ou liquide, avec ventilation locale efficace dans une cabine à flux laminaire Manipulation de substances sous sorbonne de laboratoire efficace Vitesse > 0.4 m/s Boîte à gant Systèmes de transfert de poudre ou liquide sous vide Isolateurs pharmaceutique 17

18 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire 3/ Indice de dilution (ID) ou quantité mise en œuvre (Q) Indice de dilution (ID) Concentration < 1 % 1 à 10 % 10 à 100 % ID Cas des poudres et des solutions aqueuses ID Cas des solutions organiques Quantité mise en œuvre (Q) : utilisée à la place de l ID lorsque les quantités manipulées sont inférieures à 10 g Quantité manipulée < 100 mg 100 mg - 10 g > 10 g Indice de quantité (Q)

19 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire 4/ Durée de mise en œuvre (DE) Durée de manipulation < 5 min 5 à 45 min 45 min à 8 h DE Si "st" alors DE DE = 0 si "st" associé à l'ohb 19

20 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire 5/ Paramètres physico-chimiques (CP) Tendance à la diffusion atmosphérique : Forte tendance à la diffusion atmosphérique CP = - 1 (High) Tension de vapeur > 50 mm Hg ou 70 hpa Point d'ébullition < 80 C Solide sublimable, poudre finement divisée Tendance à la diffusion atmosphérique modérée CP = 0 (Medium) Tension de vapeur entre 1 et 50 mm Hg ou entre 1 et 70 hpa Point d'ébullition entre 80 et 150 C Situation intermédiaire Faible tendance à la diffusion atmosphérique CP = + 1 (Low) Tension de vapeur < 1 mm Hg ou 1 hpa Point d'ébullition > 150 C Solide non sublimable, non pulvérulent (exemple : granulés) 20

21 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire Indice de Risque final (IR) Evaluation de l indice de risque : IR = OHB - (IC+ID+DE+CP) * IR > 1 : Niveau nécessitant une évaluation approfondie ou une correction immédiate Priorité d'action N 1 * IR = 1 ou 0 : Niveau moyen Priorité d'action N 2 * IR < -1 : Niveau acceptable Evaluation du niveau de risque résiduel : Les mesures quantitatives (programme HI) peuvent permettre de décoter le niveau de risque obtenu avec la méthode semi-quantitative 21

22 III. La méthode semi-quantitative inhalatoire Exemple OHB en fonction du produit de 0 à 5 Utilisation d un système d aspiration adapté Equipements et préventions suffisantes pour décote du risque et mesures Hygiène industrielle (HI) conformes Notion de Short term d où DE= 0 Indice de dilution de 0 à 2 Forte tendance à diffusion atmosphérique, De -1 à 1. 22

23 I. Présentation succincte du site de Pont-de-Claix II. L identification des dangers et l évaluation des risques (IDER) : généralités III. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique par inhalation IV. La méthode semiquantitative d évaluation du risque chimique cutané V. Exemple de mise en oeuvre 23

24 IV. La méthode semi-quantitative contact cutané La démarche Méthode développée par Vencorex Similaire à celle employée pour le risque par inhalation : - 1/ Un indice de danger spécifique cutané: OHBc - Quatre indices de protection/prévention: 2/ I: Intensité 3/ DE: Durée d exposition 4/ ID: Dilution 5/ P: Propreté IR= OHBc - (I+DE+ID+P) 24

25 IV. La méthode semi-quantitative contact cutané 1/ L OHBc Comme pour l OHB, 5 classes de danger, de 1 à 5 Plus le produit est dangereux, plus l OHBc est élevé L OHBc est déterminé à partir des critères suivants : Produits CMR : si le produit est CMR et que le risque est chronique, on prendra directement un OHBc de 5 Si le produit est CMR et qu il présente aussi un risque aigu, on détermine un deuxième OHBc avec les phrases R correspondant au risque aigu Existence d une VLEP (NOTA : très peu de VLEP existent en cutané) Phrases R exemples : R21: nocif par contact avec la peau R24: toxique par contact avec la peau R27: très toxique par contact avec la peau Tests toxicologiques complémentaires 25

26 IV. La méthode semi-quantitative contact cutané 2/ I : intensité I Intensité Exemples 2 Contact via les vêtements de travail, gants ou EPC gérés et appropriés - EPI géré : utilisation organisée de l EPI (zone de rangement, zone de lavage, poubelles spécifiques, lavage organisé, ) - EPC approprié : écran adapté, en bon état avec suivi entretien et/ou nettoyage 1 Contact indirect de la peau avec des gants, vêtements ou EPC appropriés 0 Contact direct de la peau, gants ou vêtements ou EPC non appropriés - EPI ou EPC approprié : EPI ou EPC dont des études,tests ou données de résistance existent par rapport aux produits chimiques utilisés - travail sans gant ou gants non adaptés - travail manches relevées - absence d équipement de protections collectives (EPC) 26

27 IV. La méthode semi-quantitative contact cutané 3/ DE : fréquence Fr Fréquence (par poste) en risque LONG TERME 2 < 5 minutes 1 5 à 45 minutes 0 45 minutes à 8 heures Lorsque nous sommes sur un effet court terme, l échelle de fréquence est réduite pour tenir compte de cet effet rapide. Pour le court terme : Fr Fréquence (par poste) en COURT TERME: 1 0 à 45 minutes 0 45 minutes à 8 heures 27

28 IV. La méthode semi-quantitative contact cutané 4/ ID : dilution D Dilution Exemples 2 Moins de 1% du produit dans le milieu 1 1 à 10 % du produit dans le milieu 0 10 à 100 % ou présence d'un solvant organique favorisant la pénétration dermale ou coefficient de partage octanol/eau (1-3) les solvants organiques tels que l'acétone, le toluène ou les hydrocarbures chlorés favorisent la pénétration dermale 28

29 IV. La méthode semi-quantitative contact cutané 5/ P : Propreté P Propreté Cas des poussières ou produits cristallisants Cas des acides/bases Agents Chimiques Dangereux Exemples 2 Zone de travail propre surface sans présence de poussières 6 ph 8 -surface pouvant être touchée à mains nues -valeur repère: < 10µg/100cm² -souris d'ordinateur 1 Zone de travail moyennement propre 3 < ph < 6 8 < ph 11 - surface pouvant être touchée à mains nues ou avec des gants - poignées de porte - rampes - pupitres de contrôle 0 Zone de travail sale surface peu ou non visible ou accumulation sur plus de 25 % de surface ph 3 ph > 11 -surfaces de type 3 (pouvant être touchées par des vêtements, gants ou chaussures de travail -salissures visibles -surface avec contamination > 1000 µg/100cm² - sols - murs, - appareils 29

30 IV. La méthode semi-quantitative contact cutané Exemple OHBC en fonction du produit de 0 à 5 Contact indirect de la peau avec des gants appropriés (0 à 2) Opération de moins de 5 minutes (0 à 2) Indice de dilution de 0 à 2 Propreté considéré zone de travail sale ( 0 à 2) Equipements et préventions suffisantes pour décote du risque et mesures HI (hygiène industrielle) conformes 30

31 I. Présentation succincte du site de Pont-de-Claix II. L identification des dangers et l évaluation des risques (IDER) : généralités III. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique par inhalation IV. La méthode semi-quantitative d évaluation du risque chimique cutané V. Exemple de mise en oeuvre 31

32 V. Exemple de mise en oeuvre Cf. fichier IDER à partager 32

33 MERCI DE VOTRE ATTENTION! 33