ROQUES canton de Portet-sur-Garonne 3518 habitants

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1 canton de Portet-sur-Garonne 3518 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 octobre 2007 Code INSEE : Code postal : Surface : 934 ha Intercommunalité : communauté de communes Axes Sud Sénéchaussée : Toulouse Élection : Comminges Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Martin Date de la précédente inspection : 22 mars 1972 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires manque 1 D (manque : 1769 à 1776 et 1780 à 1789). Registre relié. Délibérations du conseil municipal manque 1 D an III. Registre relié. 1 Mi D , 19 décembre-1851, 11 mai. Registre relié dos parchemin. 1 Mi D , 29 juin-1880, 16 mai. Registre relié dos parchemin, 194 folios 1 Mi D , 23 janvier-1898, 20 janvier. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 20 février-1930, 9 mars. Registre relié plein parchemin, non folioté 1 D , 13 juin-1970, 9 octobre. Registre relié pleine toile noire, dos arraché 1 D , 2 février-1981, 25 juin. Registre relié skaï bordeaux, 202 folios 1 D , 30 août -1985, 30 octobre. Registre relié pleine toile verte, 292 pages 1 D , 10 janvier-1989, 26 janvier. Registre relié pleine toile bleue, 202 pages manque 1 D D , 18 mars-1993, 10 avril. Registre relié pleine toile bleue, 30 pages sur 200 Il n existe pas de registre de délibération pour la période D , 25 juin-1996, 13 novembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 13 novembre-1997, 5 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 5 mai-1998, 17 février. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 17 février-1998, 4 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 176 pages 1 D , 27 octobre-1999, 3 mai. Registre relié pleine toile bleue, 177 pages 1 D , 29 juin -1999, 23 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 26 octobre-2000, 13 avril. Registre relié pleine toile bleue, 180 pages 1 D , 21 juin-2001, 8 février. Registre relié pleine toile bleue, 198 pages 1 D , 1 er mars-2001, 11 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 18 décembre-2003, 11 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 11 décembre-2007, 6 juin. Registre relié pleine toile bleue, 296 pages 1 D , 24 juillet-en cours. Registre relié pleine toile bleue 2 D. Arrêté du maire Selon l inventaire des archives et objets mobiliers de 1862, il a été noté l existence de deux registres d arrêtés du maire ( ) 2 D , 5 novembre-1978, 15 novembre. Registre relié pleine toile noire 2

3 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Saint-Martin 1 E 1 BMS (dans les deux sens), Registre relié parchemin format allongé. 1 E 2 MS (dans les deux sens), , Registre relié (nombre de foliots blancs) parchemin, format allongé. 1 E 3 BMS, Registre relié dos parchemin. 1 E 4 BMS, Registre relié dos parchemin. 1 E 5 BMS, Registre relié dos parchemin. 1 E 6 BMS, Registre relié dos parchemin. 1 E 7 BMS, Registre relié dos parchemin. État civil moderne 1 E 8 N, 1793-an VIII. Registre relié dos parchemin. 1 E 9 M, 1793-an VI. Registre relié dos parchemin. 1 E 10 D, 1793-an VIII. Registre relié dos parchemin. 1 E 11 N, an IX. Registre relié dos parchemin grand format. 1 E 12 M, an X Registre relié dos parchemin. 1 E 13 D, an X-1819, Registre relié dos parchemin. 1 E 14 NMD, an X Registre relié dos parchemin. 1 E 15 NMD, Registre relié dos parchemin. 1 E 16 NMD, Registre relié dos parchemin. 1 E 17 NMD, Registre relié dos parchemin. 1 E 18 NMD, Registre relié dos parchemin dos décollé 1 E 19 NMD, Registre relié dos parchemin. 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 21 NMD, Registre relié dos parchemin. 1 E 22 NMD, Registre relié dos parchemin. 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 24 NMD, Registre relié dos parchemin. 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 27 NMD, Registre relié pleine toile bordeaux 1 E 28 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 29 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 30 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 31 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 32 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 33 NMD, 2002 à relier 3

4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 2 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 3 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 4 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 5 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 6 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 7 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 8 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 9 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E MI 52 R 19 Numérisé 1 E MI 52 R 19 Numérisé 1 E MI 52 R 19 Numérisé 1 E MI 52 R 19 Numérisé 1 E MI 52 R 19 Numérisé 1 E MI 52 R 19 Numérisé 1 E MI 52 R 20 Numérisé 1 E MI 52 R 20 Numérisé 1 E MI 52 R 20 Numérisé 1 E MI 52 R 21 Numérisé 1 E MI 52 R 21 Numérisé 1 E MI 52 R 21 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime manque 1 G 1 Compoix de 1613 (attesté jusqu en 1861). Cadastre napoléonien 1 G 2 Atlas cadastral de 1814, par N. Barthe. 1 G 3 État de section, G 4-5 Matrice des propriétés non bâties, Tome 1, folios 1-221(table alphabétique des propriétaires) 5. Tome 2, folios G 6 Matrice des propriétés non bâties, G 7 Matrice des propriétés bâties, G 8 Matrice des propriétés bâties,

5 Cadastre révisé manque 1 G 9 Atlas cadastral de G 10 Etat de sections, G11-13 Matrice cadastrale, Classeurs noir 11. [A-E]. 12. [F-M] 13. [N-Fin] 1 G 14 Comptes supprimés, Série Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q 1 Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q , 22 octobre-1984, 19 décembre. Registre relié dos cuir noir 1 Q , 20 janvier-1975, 13 janvier. Registre relié pleine toile noire Ces deux registres ont été tenus en parallèle : certaines délibérations sont en doubles et d autres pas. Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS S 1 S 2 Comptes, rôles d'imposition, mandes Liasse. Circulaires, lettres, devis, états concernant la levée des milices, la réparation de l'église, le recensement des usines et maisons, des maladies des yeux, la caisse municipale, Liasse. manque S 3 Plans du XVIII e siècle (attesté jusqu en 1912). À Roques, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5