COMITE PILOTAGE VIE FEDERALE 21/09. Présents : JC MERIC N VILLEROT E MARLIOT G KOCH C THOUROT JB MOTHES MASSE J SIMON D DERAND V TOUZEAU S COURTY

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1 Paris, le 15 Octobre 2001 COMITE PILOTAGE VIE FEDERALE 21/09 Présents : JC MERIC N VILLEROT E MARLIOT G KOCH C THOUROT JB MOTHES MASSE J SIMON D DERAND V TOUZEAU S COURTY Excusés : S LASSEAUX H DE QUILLACQ C PEUDUPIN C ALLAUZE JL BOLAY Il est demandé qu à chaque réunion, un membre du groupe soit désigné pour assumer le compte rendu de nos réunions. Pour la réunion du jour, S COURTY assurera la rédaction du compte rendu. 1) PV de la réunion du Comité de Pilotage du 22/06/01 A partir du dernier PV du CP, JC MERIC fait le point sur les éléments qui ont évolués depuis le dernier comité de pilotage de la Vie Fédérale et suite au bureau des 7 et 8 Juin 2001 et rappelle les principaux thèmes à charge de la vie fédérale. Jean Luc Bolay étant absent, nous n avons pas d informations nouvelles sur le logiciel de gestion de Base Nautique. Les autres points du PV seront revus dans le cadre de la réunion du CP du 21/09 2) Titres fédéraux JC MERIC présente la nouvelle licence club FFV 2002, et sa nouvelle présentation, relookée et plus attractive en terme de conception et de visuel, format carte de crédit. Il fait part aussi des discussions ayant eues lieu lors du bureau fédéral sur les avantages qui pourraient être consentis aux clubs et aux licenciés sur la licence club FFVoile - pour les clubs : avantages en points cadeaux par exemple, sur la progression de la licence club, sur le catalogue qui devra être réalisé par Voiles de France pour le printemps prochain (bon d achat, réduction sur le prix public, etc..) - pour les licenciés : avantages directs liés à la licence (réduction chez les shipchandler, etc..), avec un livret d accompagnement à prévoir courant 2002, selon les financements possibles. Pour la licence temporaire F.F.Voile : retour possible pour les ligues sur la 1 ère licence temporaire vendue et qui assurerait la gestion, comme cela se fait par exemple sur le PVR, sachant que l objectif étant de doubler le chiffre actuel, soit ex, avec un risque financier pour la F.F.Voile de 200 Kf. Cette procédure ne sera valable que pour 2002, dans la mesure où les futurs statuts type édités par le MJS, amèneront la suppression des titres temporaires. Le risque financier sera donc limité dans le temps. 3) Colloque des secrétaires généraux JC MERIC rappelle qu il s agit du travail majeur de ce jour, afin de préparer le programme de ce colloque et les interventions des membres du groupe.

2 3 1 Enquête Structuration ligues/cdv E MARLIOT demande aux membres du groupe de faciliter les contacts avec les DRJS/DDJS/CROS/CDOS/COLLECTIVITES TERRITORIALES, à Cécile ALLAUZE, qui doit effectuer une enquête sur les relations entre ces différentes instances et les instances régionales, départementales voile. Elle effectuera un retour de ses visites à l occasion du colloque en essayant de modéliser/fixer un schéma type de ce que pourrait être les relations de ces instances avec le milieu associatif. Il est donc demandé à chaque membre appartenant à une région différente, de nous faire connaître les noms et coordonnées des personnes à contacter pour un entretien, et cela au plus tôt. 3 2 Guide du dirigeant T2 JC MERIC rappelle que ce tome a été réalisé sur Internet, et que le projet actuel a été envoyé aux membres du groupe pour relecture et remarques début Juillet 01. Il précise que l objectif est de pouvoir présenter sa dernière mouture lors du colloque des secrétaires généraux et de le mettre en ligue à l issue du colloque pour le grand public (salon nautique) Une présentation rapide de ce tome est faite par N CHALUMEAU, qui assure la coordination de ce dossier. Il est ensuite procédé à la répartition des chapitres pour relecture au sein du groupe de pilotage, comme suit : Chapitre 1 : généralité : dans son ensemble : J B MOTHES MASSE A) historique : J SIMON C) Organisation de la voile en France : E MARLIOT/H DE QUILLACQ Chapitre 2 : La F.F.Voile : JB MOTHES MASSE Chapitre 3 : Les affiliés A) les clubs 1) 2 ) gestion administrative : C THOUROT de a) à f) 3 ) gestion juridique et statutaire : C PEUDUPIN 4 ) Les activités du club : JC MERIC 5 ) Emploi et gestion des ressources humaines : G KOCH 6 ) Les ressources de l'association : JL BOLAY 7 ) Gestion comptage et financière : JL BOLAY 8 ) Le club et les relations locales : JC MERIC 9 ) Enseignement/encadrement : B NARDIN 10 ) A qui s'adresser pour tel ou tel problème : JL PAULOU 11 ) la communication dans les clubs : JL PAULOU B) Les autres structures : Associations de classes : D DERAND - B CARRE - JP ROUX - JB MOTHES MASSE Chapitre 4 : les établissements agréés : JB MOTHES MASSE Pour mémoire, Angélique et Cécile ont l'ensemble du guide à relire, sur la partie juridique.

3 Chaque membre du comité de pilotage, est chargé de trouver deux personnes de sa ligue, afin que ces dernières puissent relire aussi les chapitres dédiés et/ou l'ensemble de ce guide si possible, en apportant des corrections, des remarques et/ou des compléments. Il conviendra de communiquer à Nathalie et/ou Sophie les noms des personnes que vous aurez désigné à cet effet, afin qu'elles leur communiquent les éléments par Internet et/ou papier - Les corrections, doivent nous parvenir, soit par Internet, soit par fax , soit en prenant rendez vous avec Nathalie pour effectuer les corrections directement avec elle. Il est nécessaire que vos remarques nous parviennent pour le 15 Novembre au plus tard. Pour les questions techniques, idées de présentation, il ne faut pas hésiter à contacter Nathalie Chalumeau soit par , soit par tél ( ) 3 3 Structuration - N VILLEROT s excuse de ne pas avoir envoyé comme convenu, les documents qu il a réalisé sur la structuration Ligue, pour soumission aux membres du groupe de pilotage. Il s interroge sur la validité de ces textes, compte tenu du fait de la parution prochaine du décret d application de la loi sur le sport, qui risque de faire évoluer les textes des statuts type. - E MARLIOT précise que des aspects importants peuvent effectivement changer (article 43 par exemple), mais que pour ce qui concerne le rôle d une ligue, d un cdv, il devrait y avoir peu d évolutions, sauf l organisation des organes internes des fédérations qui doit être conforme à celle de la F.F.Voile, et l obligation maintenant de faire «coller» leurs textes avec ceux de la F.F.V. (ex : la FFVoile pouvait prendre l option B pour son fonctionnement et les ligues choisirent l option A : cela ne sera plus possible). - D DERAND pense qu il y aura besoin de faire preuve d adaptation sur le fonctionnement, car il sera difficile d harmoniser toutes les régions sur un seul texte de loi. Le projet fédéral devrait se décliner sur un schéma de principes type, adaptables ensuite selon la région, avec recherche en parallèle des synergies économiques locales pour que ce schéma type trouve sa place dans chaque région, le but étant l adhésion du grand nombre de ligues. - Un long débat s est ouvert sur ce que devrait être la structuration type d une ligue et/ou d un CDV et ce qu il conviendrait de mettre en place. Plusieurs Canevas sont proposés : a) en fonction des CDV (JB MOTHES MASSE) o Ligue avec plusieurs CDV fonctionnant de manière identique o Ligue avec un CDV représentatif et un ou deux plus petits (budgets faibles mais indispensables administrativement d exister. o Ligue sans cdv (ou ne fonctionnant absolument pas) b) en regroupant les ligues par taille de développement en nombre de licences Un consensus existe sur le fait qu il faut fixer des «minima» obligatoires, que ce soit sur la structuration, sur le statutaire/administratif, sur le sportif. Le 1 er niveau de développement/structuration de la ligue passe par le respect de ces minima.

4 E MARLIOT pense que la F.F.Voile a tous les éléments pour réussir cette structuration Il faut simplement écrire/fixer la règle générale/méthodologie à respecter par les organes déconcentrés et qui fera l objet du débat en colloque. Méthodologie en 4 étapes : - Le concept général comprenant le descriptif des minima * pour une ligue (minimum obligations statutaires et ce qu elle doit être ) * pour un cdv (minimum obligations statutaires et ce qu il doit être) - Les différents modèles de développement/structuration des ligues (comprend le modèle avec les minima à respecter mais aussi les autres modèles à définir pour les ligues plus structurées) - Les mesures d accompagnements notamment si ces modèles ne peuvent être mis en place. Exemple de mesures de soutien (emploisjeunes à recruter par la F.F.Voile ) - Les sanctions ou mesures correctives si refus de mettre en place ces minima, et si non respects des règles. E MARLIOT conclue donc sur la nécessité de rédiger un (ou des) schéma(s) d organisation type tourné vers les ligues/cdv, à valoriser et qui doit être applicable par tous les départementaux fédéraux. D DERAND cite à titre d exemple, l obligation qui serait faite à tout CTR, d être au moins présent au Championnat de France espoirs, ce qui n est pas le cas actuellement (inadéquation avec les missions du M.J.S. Il en sera de même pour le colloque de la D.T.N. JC MERIC propose que l on profite du colloque des secrétaires généraux (nouveaux secrétaires), pour leur rappeler le contenus des statuts et règlements intérieurs type de la F.F.Voile et leur distribuer car ils ignorent peut être leurs contenus, qui fait office de «loi fédérale». Il pense que l exposé doit être généraliste et qui soit ensuite repris en groupe de travail, afin de mieux faire passer le message. Les points à débattre lors du colloque : - clarification des principaux thèmes (déconcentration, décentralisation) - photographies actuelles des ligues - retour de l enquête de Cécile ALLAUZE - débat sur le thème : rôle d une ligue/d un CDV - une information sera donnée sur le guide du dirigeant T2, les titres fédéraux, l observatoire Il conviendra d apporter aux Secrétaires Généraux, une ligne directrice (avec les minima obligatoires) et qu à l issue du colloque, ces derniers repartent avec pour objectif, la mise en place de ceux ci, et ce, avec un objectif identique pour les «petites» ou «grandes» ligues, avec une typologie différente. Ce colloque doit permettre de transformer et mettre en place ces minima et de définir des seuils de structurations pour les ligues les plus développées. 3 4 Les grands thèmes du colloque/organisation du colloque - Présentation de la FFVoile et des objectifs politiques JC MERIC dont : * l organigramme * les missions de la FFVoile

5 * la présentation de la Vie Fédérale * la présentation de la Vie des Clubs et des régions - Présentation de la méthodologie générale de la structuration (4 étapes) o Présentation générale du thème : * Le concept général(sur la base des documents réalisés par N VILLEROT) sur les minima * Clarification des principaux termes = B.A.BA (déconcentration, décentralisation, Ligue/CDV suivent l organisation du MJS, pas de lien juridique entre la ligue et le CDV mais des rapprochements possibles, la ristourne sur les licences.) * Photographie de la situation actuelle de chaque Ligue ; Les chiffres clés * Présentation de l enquête de C ALLAUZE o La déclinaison des modèles de structuration * 1 ère partie : - réunion en groupe sur les Minima : débat puis synthèse pour plénière - mesures d accompagnement pour les ligues en difficulté sur les minima mais avec des objectifs précis G KOCH s interroge sur le problème d aides à apporter aux ligues afin qu elles arrivent aux minimas obligatoires et qui risquent de ne pas faire les efforts suffisants pour y parvenir. D DERAND répond en précisant qu il faut d abord les aider à obtenir les moyens nécessaires à cette mise en place, définir les objectifs à atteindre dans une durée déterminée à fixer, et ensuite réaliser les constats. Une fois les minima atteints, les aides pourraient être orientées sur d autres objectifs à définir (sportifs, etc.) Etape 1 : la F.F.Voile aide à la rédaction du projet de la ligue. Il s agit là d un premier effort réalisé par la ligue, puisque le résultat obtenu est la concrétisation écrite du projet Etape 2 : la F.F.Voile accompagne la ligue face aux instances régionales (présence du DTN et/ou d un CTN) et prend part aux discussions avec les Conseils Régionaux, les Conseils Généraux, les collectivités territoriales, en vue d obtenir des financements, des aides diverses pour la réalisation du projet de développement de la ligue, en montrant le soutien apporté par la F.F.Voile. * 2 ème partie : - réunion en groupe sur les autres modèles de développement (Déclinaisons des canevas de structuration) : débat puis synthèse pour plénière - mesures d accompagnement pour les ligues sur les différents canevas mais avec des objectifs précis

6 o Application * Décisions définitives : conclusion et synthèse pour retour ensuite vers le conseil des Ligues et le comité directeur qui suivront * Mise en application sur échéancier à définir * Les sanctions et mesures correctives 3 groupes de travail seront constitués (par JC MERIC), avec présence de deux animateurs dont un pour la synthèse issus du groupe de pilotage de la vie fédérale (choisi par JC MERIC), et intégration des permanents dans les groupes.( chaque permanent doit être dans un groupe différent de celui de son élu) D DERAND insiste sur la nécessité d acter les stratégies débattues en groupe, afin d éviter des débordements lors des débats. Il y a donc un travail à réaliser en amont du colloque. Il conviendra aussi de passer préalablement par les instances politiques (bureau au moins), sur les aides possibles que la F.F.Voile pourrait apporter. Cela éviterait de faire des annonces erronées ou inapplicables lors du colloque. Il est demandé aux membres du groupe de faire un retour vers S COURTY, sur les idées de photographies Power point et Cartographie/diagramme à réaliser, sous 8 jours et qui pourront être présentées au colloque. Les autres thèmes qui seront abordés : - Réforme des titres (JC MERIC) : présentation politique et du modèle de la future licence club F.F.Voile L Observatoire (J SIMON et D DERAND) - Le guide du dirigeant (N CHALUMEAU et H DE QUILLACQ) - Structuration du siège (N VILLEROT et E MARLIOT) Pour ce qui concerne le groupe de travail à constituer pour la Structuration ligues/cdv, N VILLEROT adressera aux membres du comité de pilotage, les documents qu il a rédigé. Une pré liste des personnes susceptibles d intervenir, en plus du comité de pilotage, sur ce dossier est arrêtée : - S LETOURNEUR, S LASSEAUX, J CATHELINEAU, N VILLEROT adressera à toutes ces personnes, les documents par ainsi que des dates possibles de réunions, pour travailler. D DERAND propose qu un CDRom soit réalisé, contenant les documents présentés lors du colloque, afin que les ligues puissent ensuite faire un retour vers leurs dirigeants, structures. Il est demandé aussi aux membres du groupe, de nous faire connaître un ou deux représentants de CDV, et/ou clubs, qui pourraient être invités au colloque et participer aux travaux sur la structuration, afin que l ensemble des structures soit ainsi représenté lors du colloque et des débats. Ces noms sont à communiquer au plus tôt à Sophie.