Voir la section «Majorations» ci-dessous pour les interventions hors de ces horaires, en urgence ou à des distances supérieures à 30 km.

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Voir la section «Majorations» ci-dessous pour les interventions hors de ces horaires, en urgence ou à des distances supérieures à 30 km."

Transcription

1 Tarif Conformément à la législation (article 293B du Code Général des Impôts), la TVA est non applicable sur les prestations fournies par SOS Technologie Pro. Les tarifs indiqués s appliquent aux interventions effectuées durant les jours et heures ouvrés de SOS Technologie Pro, pour une intervention sous 48 heures et à une distance inférieure à 30 kilomètres du siège de SOS Technologie Pro par la route et sans péage. Voir la section «Majorations» ci-dessous pour les interventions hors de ces horaires, en urgence ou à des distances supérieures à 30 km. Jours et heures ouvrés de SOS Technologie Pro : SOS-Technologie Pro intervient du Lundi au Vendredi de 10h à 18h. Modalités de tarification SOS Technologie Pro propose 3 types de tarifs : Tarifs forfaitaires pour des prestations standardisées et dont la durée et la difficulté sont relativement prévisibles o Les tarifs forfaitaires ne sont pas négociables. o Toute demande supplémentaire doit être exprimée avant intervention et fera l objet d un devis. Tarif horaire, pour les prestations de dépannage, d aide, de conseils et de formation non couvert par des prestations forfaitaires Tarif sur-mesure pour toute autre prestation Voir le site pour le détail des prestations forfaitaires et les bons de commandes associés ( L envoi de ces bons de commandes remplis et signés vaut pour contrat d exécution. Copyright SOS Technologie Pro IDF Tarif SOS Technologie Pro IDF - Page 1

2 Tarifs forfaitaires hors services internet Dénomination Temps estimé* Prestation Tarif Désinfection et sécurisation 3 heures Suppression des virus, adware, 120 Installation d un logiciel antivirus gratuit Conseils pour conserver un système sûr Installation et configuration optimisée d un nouveau 2 heures Supplément déballage, montage et matériel câblage Configuration optimisée sur 3 heures Voir note ci-dessous 180 matériel de plus d 1 an (n inclut pas la prestation de désinfection et sécurisation) Récupération de données sur disque dur de moins de 500Go sur matériel opérationnel du client Dépend des performances du matériel Forfait 3 heures (les heures suivantes sont au tarif standard de 45 ) Voir la note importante ci-dessous 150 Pack tranquillité Prestation complète annuelle de maintenance de votre ordinateur** (mises à jour, sécurité, performances, configuration optimisée) * : Le temps estimé est non contractuel car il dépend de nombreux facteurs matériels et logiciels. ** : L'ordinateur doit être "relativement récent" et fonctionner sous système d'exploitation Windows Vista ou l'un de ses successeurs - Le descriptif technique de l'ordinateur doit être fourni au prestataire pour acceptation de la commande. 250 Par an Note importante : la récupération de données, de par son caractère aléatoire, peut donner lieu à un échec total ou partiel. Dans ce cadre, le prestataire se donne l obligation de moyens, à travers l utilisation de tous outils, logiciels et matériels qu il lui est possible de mettre en œuvre à des fins de réussite. Le client accepte le résultat de l opération quel qu il soit sans recours possible, et peut s informer auprès du prestataire de la méthode, des outils, du matériel, et du temps passé par le prestataire. Copyright SOS Technologie Pro IDF Tarif SOS Technologie Pro IDF - Page 2

3 Tarifs forfaitaires services internet Dénomination Temps estimé Prestation Tarif Création de site Web simple (5 pages) Option 1 : recherche de photos et/ou images libres de droit 4 photos/images Option 2 : référencement dans les moteurs de recherche Google et Bing Option 3 : Nom de domaine pour 2 ans Option 4a : Option création de logo «simple» par infographiste professionnelle Option 4b : Option création de logo par infographiste professionnelle 5 jours ouvrés Hébergement sur Windows Azure sous le nom votrenomdesociete.azurewebsites. net 1 journée supplémentaire 1 journée supplémentaire * 5 jours ouvrés supplémentaire 1 page de présentation, 1 page mentions légales, 1 page de contrat ou CGV, 1 page à propos, 1 autre page au choix. (le client fourni les textes et les images) Référencement + création d une page Google Business+. Hébergement sur Windows Azure sous le nom avec une adresse de contact sous la forme (sous réserve de disponibilité du nom de domaine - nom de domaine réservé pour 2 ans chez Amen) 5 jours ouvrés 3 propositions, 1 aller/retour de commentaires avec l infographiste Fourniture aux formats pdf, png et jpg) Après paiement de la facture, le client possède tous les droits d utilisation du logo pour son utilisation sur d autres supports (cartes de visite, brochures ). 10 jours ouvrés 5 propositions, 3 allers/retours de commentaires avec l infographiste Fourniture aux formats pdf, png et jpg) Copyright SOS Technologie Pro IDF Tarif SOS Technologie Pro IDF - Page 3

4 Option 5 : Paypal Voir les conditions d utilisation d un compte Paypal 5 jours ouvrés supplémentaires Après paiement de la facture, le client possède tous les droits sur le logo pour son utilisation sur d autres supports (cartes de visite, brochures ). Intégration de Paypal pour acceptation de paiement par carte de crédit ou transfert Paypal Nous pouvons prendre en charge la création du compte * : le référencement effectif dépend de la fréquence de rafraîchissement des moteurs de recherche, compter 1 semaine à 10 jours 100 Notes : Les différentes options peuvent être commandées après la création du site Web. Pour un site plus complet ou des demandes particulières (base de données de visiteurs avec authentification, commandes en lignes, ing, bannière de publicité sur le site, achat de mots clés sur Google ou Bing, monitoring de l activité sur le site ), nous consulter. Offre spéciale nouvel autoentrepreneur (entreprise créée depuis moins de 6 mois) Dénomination Temps estimé Prestation Tarif «Démarrez sur le web» 7 jours ouvrés Création de site web simple (voir description ci-dessus), référencement dans les moteurs de recherche Google et Bing (option 2 ci-dessus), création d une page Google Business+ au lieu de Copyright SOS Technologie Pro IDF Tarif SOS Technologie Pro IDF - Page 4

5 Tarif horaire Sauf forfait ou devis sur-mesure, le tarif horaire (hors majorations) suivant s applique : Sauf cas exceptionnel dans lequel la résolution du problème du client prend moins de 15 minutes, auquel cas le tarif sera de 60, toute prestation fait l objet d une facturation minimale de 110 qui couvre les 2 premières heures d intervention (y compris pour les formations) Les heures suivant les 2 premières heures sont facturées 50, le calcul étant fait à la demi-heure (toute demi-heure entamée est due) Le tarif horaire s applique en particulier pour les prestations suivantes hors forfait : Dépannage (diagnostic, résolution du dysfonctionnement). Après 30 minutes d intervention sur le matériel et/ou logiciel, le prestataire est tenu d informer le client de la faisabilité du dépannage Aide et conseils Toutes les formations (le matériel utilisé est fourni par le client) Note pour les formations Le tarif horaire de formation ci-dessus s entend pour une personne. La formation est personnelle, individuelle, adaptée aux connaissances du client et largement orientée vers l utilisation effective de son propre matériel. L objectif est une amélioration des capacités d utilisation, un certain confort avec la machine et son fonctionnement. Exceptionnellement, le client peut inviter un autre membre de son entreprise à participer à la formation. Compte tenu du caractère éminemment pratique de ces formations, elles ne peuvent être dispensées pour plus de 3 personnes à la fois : Si 2 personnes participent, le forfait pour les 2 premières heures est de 120, les suivantes à 55 Si 3 personnes participent, le forfait pour les 2 premières heures est de 140, les suivantes à 65 Tarifs sur-mesure Les tarifs sur mesure s'appliquent pour les prestations spécifiques qui ne font pas l'objet d'un forfait. Ces prestations font nécessairement l'objet d'un devis et l'intervention ne peut avoir lieu qu'après la signature du devis par le client. Les cas les plus courants de tarif sur mesure concernent les situations dans lesquelles seul un audit sur place peut permettre d'évaluer la charge de travail, et donc le coût, ou lorsque les demandes sont spécifiques et représentent un projet à part entière nécessitant des études, recherches ou développements particuliers. La tarification horaire s'avère en général prohibitif dans ces situations. Par exemple : Dépannage lorsque le PC ne démarre plus Récupération de données sur disque dur de plus de 500 Go ou sur matériel non fonctionnel (nécessite le démontage du disque dur) Automatisation de tâches, création d'applications, de modèles ou de macros (Excel, par exemple) Gestion de parc de machines en réseau Sites web hors prestations forfaitaires Demandez-nous! Nous pouvons sûrement le faire :-) Copyright SOS Technologie Pro IDF Tarif SOS Technologie Pro IDF - Page 5

6 Majorations Les majorations indiquées (hors horaires ouvrés, urgence, déplacement) sont cumulatives sur le tarif horaire standard. Voir ci-dessous pour le calcul des majorations! Interventions hors des horaires ouvrés En cas de demande d intervention entre 18h et 21h, une majoration de 20% sera appliquée sur le tarif horaire. Si l intervention a lieu pendant le weekend ou se poursuit après 21h (après accord explicite du client), une majoration de 50% sera appliquée pour les heures suivantes. Si le client demande que l intervention s arrête et se poursuive le lendemain (s il s agit de jours ouvrés) ou le lundi suivant (si l intervention à lieu le vendredi soir) des frais de déplacement à hauteur de 1 par kilomètre seront facturés (Google Maps faisant foi) lorsque le prestataire reviendra au domicile du client le lendemain ou le lundi suivant le weekend pour terminer la prestation. Interventions urgentes Pour une demande d intervention dans les 2 heures suivant l appel, une majoration de 30% sera appliquée. Pour une demande d intervention dans les 4 heures suivant l appel, une majoration de 15% sera appliquée. Déplacements Le déplacement à domicile est inclus dans tous les tarifs lorsque la distance entre le siège de l entreprise et le domicile du client est inférieure à 30 km par la route la plus directe, sans péage. Pour les déplacements à plus de 30 km du siège de l entreprise, des frais de déplacement à hauteur de 2 par kilomètre comptés à l aller sont ajoutés à toute intervention. Google Maps sera utilisé pour évaluer la distance routière entre le siège de la société et le domicile du client (voir ici si vous êtes concerné par cette majoration). Exemples de calcul des majorations Une intervention demandée en urgence sous 2 heures, qui commence à 17h et qui dure 1h45 heures sera facturée comme suit : Forfait 2 heures à 110 majoré de 30% pour intervention sous 2 heures + 20% sur le tarif horaire de la deuxième heure pour intervention après 18h : o % x % x 50 = Total = 153 Une intervention demandée en urgence sous 2 heures, qui commence à 20h et qui dure 2h45 heures sera facturée comme suit : Forfait 2 heures à 110 majoré de 30% pour intervention sous 2 heures + 50% sur le tarif horaire de la deuxième heure pour intervention après 21h : o % x % x 50 = = 169 Troisième heure majorée de 30% pour intervention sous 2 heures + 50% sur le tarif horaire de la troisième heure (due en totalité, la demi-heure étant dépassée) pour intervention après 21h : o % x %x50 = = 90 Total = 259 Si l intervention a lieu à 40 kilomètres du siège de SOS Technologie, une majoration de 20 km (10 km audelà de 30 km du siège de l'entreprise, aller et retour) x 1 = 20 (10 après déduction fiscale) sera facturé en frais de déplacement (voir le site web pour le calcul de la distance : Copyright SOS Technologie Pro IDF Tarif SOS Technologie Pro IDF - Page 6

LIVRET SERVICE SUPPORT PROGICIEL

LIVRET SERVICE SUPPORT PROGICIEL LIVRET SERVICE SUPPORT PROGICIEL Ref : LS IN Quadratus 06 2014 ARTICLE 1 DEFINITIONS Les termes définis ci-après ont la signification suivante au singulier comme au pluriel: Anomalie : désigne un défaut,

Plus en détail

Tarifs pour la création de nos sites Internet

Tarifs pour la création de nos sites Internet Page 1/5 Tarifs pour la création de nos sites Internet Les présents tarifs, mis à jour le 1 er septembre 2014, annulent tous les précédents tarifs publiés jusqu à lors sauf pour les devis fournis à nos

Plus en détail

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées CGV, sont conclues entre :

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées CGV, sont conclues entre : Article 1 Champs d application Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées CGV, sont conclues entre : La société FLORENT, S.A.S., société d enseignement culturel, élisant domicile au

Plus en détail

Location des commutateurs, postes dédiés et dispositifs annexes.

Location des commutateurs, postes dédiés et dispositifs annexes. Conditions spécifiques Location des commutateurs, postes dédiés et dispositifs annexes. Article 1 Conditions générales applicables Les présentes conditions spécifiques relèvent des conditions générales

Plus en détail

Tarifs i au 19 février 2015

Tarifs i au 19 février 2015 Tarifs i au 19 février 2015 Les déplacements s effectuent uniquement en Ile-de-France Frais de déplacement gratuits pour les départements 77, 91, 93 et 94 Un forfait de 20 sera facturé pour Paris et les

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) créent un accord légal et s appliquent à toutes les commandes conclues entre le client et Laly P Photographe- 39 rue Raymond

Plus en détail

I B - Champ d application existait déjà dans le 2

I B - Champ d application existait déjà dans le 2 Projet accord astreintes 2008 Accord astreintes 2003 I A - Définition légale..la notion d astreintes est également à différencier des interventions hors temps de travail, exceptionnelles ou planifiées.

Plus en détail

Charte IBM pour le support et la maintenance des produits et services IBM ISS

Charte IBM pour le support et la maintenance des produits et services IBM ISS Document Charte IBM pour le support et la maintenance des produits et services IBM ISS Les services de Support et Maintenance, décrits ci-après, fournis par IBM durant la période pour laquelle les redevances

Plus en détail

COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES

COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES : CONSEIL ET REPRESENTATION EN JUSTICE Article 1 - Objet du contrat 1-1 Présentation Le

Plus en détail

Accord collectif de travail portant les dispositions particulières applicables aux formateurs itinérants

Accord collectif de travail portant les dispositions particulières applicables aux formateurs itinérants Accord collectif de travail portant les dispositions particulières applicables aux formateurs itinérants 1/12 Préambule Le document de la Direction de l'afpa "Dialogue social et modernisation de la gestion

Plus en détail

STATUTS GENERAUX DE DEPLACEMENT

STATUTS GENERAUX DE DEPLACEMENT STATUTS GENERAUX DE DEPLACEMENT Mise à jour : 24/05/2007 Nbre de pages : 10 Nom du Responsable : Jacques REBEYRAT Visa : Fonction : Président Directeur Général SOMMAIRE OBJET 3 DOCUMENTS LEGISLATIFS DE

Plus en détail

Explications concernant la déclaration d admission

Explications concernant la déclaration d admission Explications concernant la déclaration d admission En tant que patient, vous pouvez faire certains choix qui ont une influence considérable sur le prix final de votre séjour à l hôpital. Ces choix, c est

Plus en détail

Déclaration d admission pour admission en hôpital psychiatrique: choix de chambre et conditions financières

Déclaration d admission pour admission en hôpital psychiatrique: choix de chambre et conditions financières Déclaration d admission pour admission en hôpital psychiatrique: choix de chambre et conditions financières Code barre de l'établissement Identification du patient Identification de l'établissement CRP

Plus en détail

GUIDE APPEL D OFFRES CRÉATION SITE WEB

GUIDE APPEL D OFFRES CRÉATION SITE WEB GUIDE APPEL D OFFRES CRÉATION SITE WEB Introduction Le présent document a pour but d aider les entreprises qui désirent procéder à un appel d offres, sur invitation, pour la réalisation d un site web.

Plus en détail

Le télétravail et le travail à domicile

Le télétravail et le travail à domicile Les règles spécifiques à certaines catégories de travailleurs Le télétravail et le travail à domicile Référence Internet Le télétravail ou travail à domicile permet de faire effectuer de façon régulière,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE 1 -Conditions générales de vente (CGV) 1-1 Application Les présentes CGV s appliquent aux opérations de ventes conclues par l hôtel VAL-VIGNES avec des clients

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES Applicables au 17 Juin 2009 et modifiables sans préavis

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES Applicables au 17 Juin 2009 et modifiables sans préavis CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES Applicables au 17 Juin 2009 et modifiables sans préavis Article 1 : Objet Quick Ordi délivre ses prestations au domicile du client. Les prestations de Quick

Plus en détail

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES SYNTEC par rapport au Code du travail

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES SYNTEC par rapport au Code du travail DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES SYNTEC par rapport au Code du travail Editions Tissot - article daté du 20 mai 2009 Droit du travail Syntec : les dispositions spécifiques Syntec, expliquées clairement. Boutique

Plus en détail

Ville des ANDELYS NOVEMBRE 2014 OCTOBRE 2015 RENOUVELABLE JUSQU EN OCTOBRE 2017 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.

Ville des ANDELYS NOVEMBRE 2014 OCTOBRE 2015 RENOUVELABLE JUSQU EN OCTOBRE 2017 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P. Ville des ANDELYS MARCHE DE PETITES FOURNITURES ET DE MATERIAUX POUR LES SERVICES TECHNIQUES NOVEMBRE 2014 OCTOBRE 2015 RENOUVELABLE JUSQU EN OCTOBRE 2017 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente I. DEFINITIONS On entend par "TOUZEAU Informatique" où «NOUS», L'entreprise TOUZEAU Informatique La Maison de Célina, Le Bourg 43150 Les Estables - France. «TOUZEAU Informatique»

Plus en détail

Prix Site Internet Tarifs sites Internet et prestations

Prix Site Internet Tarifs sites Internet et prestations Prix Site Internet Tarifs sites Internet et prestations Incluses dans ce prix Supplément a payé NON Incluses dans ce prix Existe en PACK Fonctionnalités PRESENCE Prix d'achat de votre site A partir de

Plus en détail

4 F 70. Contrat à durée déterminée pour une tâche occasionnelle. Article 1 - Engagement. Article 2 - Objet du contrat. Article 3 - Durée du contrat

4 F 70. Contrat à durée déterminée pour une tâche occasionnelle. Article 1 - Engagement. Article 2 - Objet du contrat. Article 3 - Durée du contrat 4 Contrat à durée déterminée pour une tâche occasionnelle Voir commentaire 4-1 Le caractère obligatoire de l écrit Voir commentaire 4-3 Le contrat à durée déterminée pour faire face à des variations d

Plus en détail

ESPAGNE Contacts info@lesbonsplansfrancophones.com Tlf : (+34) 627 99 38 48 www.lesbonsplansfrancophones.com

ESPAGNE Contacts info@lesbonsplansfrancophones.com Tlf : (+34) 627 99 38 48 www.lesbonsplansfrancophones.com Media kit ESPAGNE Contacts info@lesbonsplansfrancophones.com Tlf : (+34) 627 99 38 48 Page 1 info@lesbonsplanfrancophones.com -/8 (+34) 627.99.38.48 Página 1 de 8 Bonjour, Nous avons le plaisir de vous

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transport des personnes accueillies à l accueil de jour d Ammerschwihr Procédure adaptée (Article 28 du Code des Marchés Publics) a) Etablissement RESIDENCE DE LA WEISS

Plus en détail

Simplifier l informatique

Simplifier l informatique Simplifier l informatique ID confort - 1 ID tranquilité - 2 ID réinstal système - 3 ID réinstal système + données - 4 ID install a domicile - 5 ID Conseil & Maintenance 1 hr Conseil & maintenance informatique

Plus en détail

Présentation des contrats etrinex SA

Présentation des contrats etrinex SA Présentation des contrats etrinex SA Appel malade Etrinex SA Rue du Marché 12 CP 415 1630 Bulle 026 913 79 40 info@etrinex.com Page 1 sur 5 Définition des modules des contrats : 10 Service de base Organisation

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE CONDITIONS GÉNÉRALES

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE CONDITIONS GÉNÉRALES CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE CONDITIONS GÉNÉRALES TABLE DES MATIÈRES 1 Objet... 3 2 Abonnement service technique... 3 2.1 Les points forts de notre système d'abonnement... 3 2.2 Souscription d un

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE SAINT-GENIS-LAVAL Service finances Service Marchés Publics 106, avenue Clémenceau BP 80 69565 SAINT-GENIS-LAVAL cedex Tél: 04.78.86.82.64 MISSION

Plus en détail

CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01. Marché à procédure adaptée (MAPA) n CRI-2012-01

CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01. Marché à procédure adaptée (MAPA) n CRI-2012-01 Ministère de l enseignement Supérieur et de la recherche SUPMECA INSTITUT SUPERIEUR DE MECANIQUE DE PARIS 3 Rue Fernand Hainaut 93406 Saint-Ouen cedex CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01 Marché à procédure

Plus en détail

Conditions générales d installation Egardia

Conditions générales d installation Egardia Conditions générales d installation Egardia Article 1. Définitions Pour éviter tout malentendu, nous vous donnons ci-après les définitions de certains concepts que vous trouverez dans ces termes et conditions

Plus en détail

Description du service : services matériels de base pour particuliers

Description du service : services matériels de base pour particuliers Description du service : services matériels de base pour particuliers Votre système. Dans le cadre du présent contrat, un système désigne un système Dell comportant l un des composants suivants : écran

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) «Réfection des parkings et voies d accès sur le site du Mont Gros» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement

Plus en détail

VISITE DE MAINTENANCE PRÉVENTIVE ANNUELLE

VISITE DE MAINTENANCE PRÉVENTIVE ANNUELLE - 1 - Descriptif Onduleur et/ou PDU Contrat de service Advantage Plus Service de maintenance Service 1.0 Synthèse Table des matières 1.0 Synthèse 2.0 Caractéristiques et avantages 3.0 Détails du service

Plus en détail

MARCHES PUBLICS CAHIER DES CHARGES. Référence du marché : Marché n CMA63-2015/11-1. PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du Code des marchés publics

MARCHES PUBLICS CAHIER DES CHARGES. Référence du marché : Marché n CMA63-2015/11-1. PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du Code des marchés publics MARCHES PUBLICS CAHIER DES CHARGES Référence du marché : Marché n CMA63-2015/11-1 PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du Code des marchés publics Objet du marché : Animation des formations à destination des professionnels

Plus en détail

MANAO Conditions générales de vente au 01/11/2012

MANAO Conditions générales de vente au 01/11/2012 Préambule 1.1 Les Conditions Générales de vente de la société MANAO comprennent 3 titres qui sont indissociables : Titre 1 : Contrat commercial Titre 2 : Licence d utilisation des logiciels MANAO Titre

Plus en détail

Contrat de maintenance informatique

Contrat de maintenance informatique PowerOn Info Contrat de maintenance informatique Le présent contrat est conclu entre les soussignés : D'une part la société PowerOn Info,sous les renseignements suivants, ci-après dénommé "le Prestataire"

Plus en détail

Conditions Générales d'abonnement AFNOR au service d abonnement en ligne «BIVI» applicable à partir du 01.09.2009

Conditions Générales d'abonnement AFNOR au service d abonnement en ligne «BIVI» applicable à partir du 01.09.2009 Conditions Générales d'abonnement AFNOR au service d abonnement en ligne «BIVI» applicable à partir du 01.09.2009 Article 1. Portée Article 2. Objet Article 3. Propriété Intellectuelle Article 4. Durée

Plus en détail

ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE N 15AG004 POUVOIR ADJUDICATEUR :

ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE N 15AG004 POUVOIR ADJUDICATEUR : ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE N 15AG004 POUVOIR ADJUDICATEUR : Ville de PONT-A-MOUSSON Hôtel de Ville 19, Place DUROC 54701 PONT-A-MOUSSON Cedex Et CCAS C.C.T.P Marché à procédure adaptée (Selon

Plus en détail

conditions générales de vente - boris voirol consulting Conditions Générales applicables aux affaires faites avec boris voirol consulting

conditions générales de vente - boris voirol consulting Conditions Générales applicables aux affaires faites avec boris voirol consulting 1 Conditions Générales applicables aux affaires faites avec boris voirol consulting 1. Champ d application Les présentes conditions générales s appliquent à la vente de toute prestation, produit ou service

Plus en détail

relatif aux prestations fournies dans le domaine de l interprétariat communautaire

relatif aux prestations fournies dans le domaine de l interprétariat communautaire Contrat relatif aux prestations fournies dans le domaine de l interprétariat communautaire entre partie A (autorités/institution) adresse représenté-e par : nom et partie B (service d interprétariat) adresse

Plus en détail

Choix de Chambre. Conditions financières

Choix de Chambre. Conditions financières Déclaration d'admission AR du 15 décembre 2008 Modifiant AR du 17juin 2004 Hospitalisation de jour Hôpital de jour chirurgical, forfaits A-B-C-D et maxi forfaits de chimiothérapie Conditions au 01/01/2014

Plus en détail

BOURSES D ÉTUDES MODE D EMPLOI DÉTAILLÉ TOUTES LES PRESTATIONS PRÉVUES POUR LES BOURSIERS DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS

BOURSES D ÉTUDES MODE D EMPLOI DÉTAILLÉ TOUTES LES PRESTATIONS PRÉVUES POUR LES BOURSIERS DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS TOUTES LES PRESTATIONS PRÉVUES POUR LES BOURSIERS DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS SOMMAIRE Allocations page 3 Frais de voyage et de transport page 4 Assurance page 5 Hébergement page 5 Titre de séjour page 6

Plus en détail

Environnement et Outils V9

Environnement et Outils V9 Environnement et Outils V9 Service d'assistance Téléphonique 0 826 888 488 Références du document MODIFIE LE POUR LA VERSION N EXE 17.06.2010 V9 - Edition 2 7.6.1 Environnement et Outils V9 Page 2 / 12

Plus en détail

Conditions Générales de Service

Conditions Générales de Service Conditions Générales de Service Les présentes conditions générales de service (ci-après les «CGS») s appliquent aux services fournis par la société ONBOOJE (ci-après «ONBOOJE») à sa clientèle de particuliers

Plus en détail

ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAINTENANCE DU GROUPE ELECTROGENE DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU

ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAINTENANCE DU GROUPE ELECTROGENE DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU CENTRE HOSPITALIER DE MONTEREAU--FAULT--YONNE 1biis,, rue Viicttor Hugo 77130 MONTEREAU--FAULT--YONNE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Le présent CCAP complète le CCAG Fournitures courantes

Plus en détail

Conditions Générales (CGV) de la société Mercateo France S.A.S.

Conditions Générales (CGV) de la société Mercateo France S.A.S. CGV Conditions Générales (CGV) de la société Mercateo France S.A.S. 1 Domaine d application et objet 2 Parties contractantes 3 Conclusion du Contrat 4 Informations relatives aux produits, prix, disponibilité

Plus en détail

PRESTATIONS DE LAUSANNE TOURISME & BUREAU DES CONGRES

PRESTATIONS DE LAUSANNE TOURISME & BUREAU DES CONGRES PRESTATIONS DE LAUSANNE TOURISME & BUREAU DES CONGRES RECAPITULATIF DES SERVICES POUR LES CONGRES (FORFAITS) CONSEIL Analyses et études de fa isabilité Propositions de lieux adéquats Propositions d activités

Plus en détail

Guide utilisateur de l annuaire

Guide utilisateur de l annuaire Guide utilisateur de l annuaire Innovant, évolutif et performant, l annuaire en ligne IMPRESA-WEB a été développé avec les dernières technologies et dispose de nombreuses fonctionnalités pour permettre

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Date de révision : 15 mars 2013. Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'auto-entrepreneur Charbit Mike («Mike Yoga Paris»), le vendeur, et d'autre

Plus en détail

Nouveau site Internet

Nouveau site Internet Nouveau site Internet de l union commerçante d Evian Mini-Guide des Adhérent www.eviancommerces.fr Introduction Le nouveau site de l union commerçante d Evian-les-Bains est maintenant réalisé et accessible

Plus en détail

DEPAN-ORDI57 Une autre vision de l informatique

DEPAN-ORDI57 Une autre vision de l informatique Page - 1 - Tarifs 09/02/2015 LES TARIFS DE DEPANNAGE Nos forfaits sont valables pendant une durée de un an. FORMATION ET INSTALLATION INFORMATIQUE TARIFS A DOMICILE FORFAIT DEPAN 1 1 heure 45 FORFAIT DEPAN

Plus en détail

Contrat de mandat de syndic

Contrat de mandat de syndic Contrat de mandat de syndic Conforme à l arrêté du 19 mars 2010 et aux dispositions de la loi du 10 juillet 1965 et du décret du 17 mars 1967. Entre les soussignés : 1. LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES

Plus en détail

COMMERCE ELECTRONIQUE

COMMERCE ELECTRONIQUE COMMERCE ELECTRONIQUE 17/11/2011 Le commerce électronique est en pleine expansion, il s inscrit maintenant dans un cadre juridique précis. Le Code civil, le Code de la consommation et la loi pour la confiance

Plus en détail

OFFRE EASY TAFF. Passez à la vitesse supérieure. Une façon plus fluide de travailler. AFConsulting Solutions

OFFRE EASY TAFF. Passez à la vitesse supérieure. Une façon plus fluide de travailler. AFConsulting Solutions AFConsulting Solutions La Solution tout en un de votre Système Informatique Passez à la vitesse supérieure OFFRE EASY TAFF Une façon plus fluide de travailler Audit du Système Informatique Installation

Plus en détail

1 Documentation FastSite. Documentation FastSite

1 Documentation FastSite. Documentation FastSite 1 Documentation FastSite Documentation FastSite 2 Documentation FastSite Sommaire A propos... 3 Les prestations de la plateforme... 3 Les informations pré-requises... 4 Le fonctionnement... 6 Les langues...

Plus en détail

MARCHE À PROCEDURE ADAPTEE BORDEREAU DE PRIX DES PRESTATIONS

MARCHE À PROCEDURE ADAPTEE BORDEREAU DE PRIX DES PRESTATIONS COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MILLAU GRANDS CAUSSES MARCHE À PROCEDURE ADAPTEE Prestation de services informatiques, d analyse et d intervention sous astreinte N S 22 15 L00 BORDEREAU DE PRIX DES PRESTATIONS

Plus en détail

- l installation des services pack et patches de sécurité éditeur gratuits du Logiciel validés par Cegid ;

- l installation des services pack et patches de sécurité éditeur gratuits du Logiciel validés par Cegid ; Cegid PRIVATE BASE DE DONNEES Livret Services Ref_O01_0001 ARTICLE 1 DEFINITIONS Les termes définis ci-après ont la signification suivante au singulier comme au pluriel: Demande : désigne tout incident

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) VIA LE SITE INTERNET Qapa.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) VIA LE SITE INTERNET Qapa.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) VIA LE SITE INTERNET Qapa.fr ARTICLE 1 er DEFINITIONS Candidat : Donnée(s) Utilisateur : Compte Utilisateur : Données personnelles : Entreprise Utilisatrice : Espace

Plus en détail

Le complément de main-d œuvre formé pour vos besoins

Le complément de main-d œuvre formé pour vos besoins Le complément de main-d œuvre formé pour vos besoins Nom Prénom :... Raison sociale de l exploitation :... Adresse complète :... Code Postal :... Commune :... Tél :... Fax :... Portable :... Mail : L ensemble

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SERVICE DE TELEGESTION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SERVICE DE TELEGESTION CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SERVICE DE TELEGESTION ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT Le présent contrat définit l ensemble des conditions techniques et économiques des prestations du fournisseur liées à

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions régissent les relations commerciales entre les ÉDITIONS DE LA RAMONDA et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales

Plus en détail

Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle et Protection Juridique

Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle et Protection Juridique Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle et Protection Juridique pour les professionnels de l informatique, du numérique et des télécommunications Notice d information Risques. Réassurance.

Plus en détail

Contrat de maintenance

Contrat de maintenance Contrat de maintenance Conditions particulières Remplir les vides et cocher les cadres requis EGF.BTP Octobre 2008 ENTREPRISES GENERALES DE FRANCE.BTP 9, rue La Pérouse, 75784 PARIS CEDEX 16 Tél : 01.40.69.52.78

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1. Généralités Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) ont pour objet de préciser l'organisation des relations contractuelles

Plus en détail

Formation à distance pour les examens professionnels fédéraux en informatique

Formation à distance pour les examens professionnels fédéraux en informatique Formation à distance pour les examens professionnels fédéraux en informatique Brevet fédéral d informaticienne en technique des systèmes et réseaux TIC Brevet fédéral d informaticienne de gestion 1. :

Plus en détail

TARIFS ASSISTANCE ET SERVICES

TARIFS ASSISTANCE ET SERVICES TARIFS ASSISTANCE ET SERVICES TARIFS PRESTATIONS Nature des prestations Tarifs HT Prestation Assistance gestion et administration - Taux horaire 80,00 Prestation Assistance gestion et administration -

Plus en détail

Cegid CONTACT BASE DE DONNEES

Cegid CONTACT BASE DE DONNEES Cegid CONTACT BASE DE DONNEES Livret Services Ref_M06_0001 ARTICLE 1 DEFINITIONS Les termes définis ci après ont la signification suivante au singulier comme au pluriel: Demande : désigne un incident reproductible

Plus en détail

Tech a break SCRL FS Conditions générales de vente

Tech a break SCRL FS Conditions générales de vente І. Introduction Les conditions concernent les interventions sur l'infrastructure IT, les développements d'applications, les créations et/ou modifications graphiques, les créations et/ou modifications de

Plus en détail

Note de service sur la rémunération des temps de trajet

Note de service sur la rémunération des temps de trajet Élaborer les règles de discipline dans l entreprise Note de service sur la rémunération des temps de trajet Référence Internet FBC.03.1.060 Vous gérez une entreprise de maçonnerie de moins de 20 salariés,

Plus en détail

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (Articles L. 6353-1 et L. 6353-2 du Code du travail)

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (Articles L. 6353-1 et L. 6353-2 du Code du travail) CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (Articles L. 6353-1 et L. 6353-2 du Code du travail) Entre les soussignés : XXX (Nom de l'entreprise) XXX (Adresse) France (ci-après dénommé l'entreprise bénéficiaire)

Plus en détail

Catalogue de formations

Catalogue de formations Catalogue de formations Portail Qualité nouvelle version Septembre 2012 Catalogue formations Septembre 2012 Portail Qualité Nouvelle Version 1 INTRODUCTION... 3 1.1 OBJECTIF DU DOCUMENT... 3 1.2 CONTENU

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Page 1 de 7 PLAN DE DÉVELOPPEMENT DU PERSONNEL PROFESSIONNEL

COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Page 1 de 7 PLAN DE DÉVELOPPEMENT DU PERSONNEL PROFESSIONNEL COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Page 1 de 7 1.0 FONDEMENT Le présent plan complète et applique dans le milieu l'article 7-10.00 de l'entente intervenue avec la Fédération des professionnelles

Plus en détail

Formaliser le document unique

Formaliser le document unique Le document unique d évaluation des risques et autres documents obligatoires Formaliser le document unique Référence Internet Le document unique est un support écrit indispensable pour l employeur car

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

Charte de. l e-stagiaire66. Formation initiale à distance Licence 66 B1.1 Licence 66 B1.2 Licence 66 B2

Charte de. l e-stagiaire66. Formation initiale à distance Licence 66 B1.1 Licence 66 B1.2 Licence 66 B2 Charte de l e-stagiaire66 Formation initiale à distance Licence 66 B1.1 Licence 66 B1.2 Licence 66 B2 SOMMAIRE Présentation du E-learning Formation en E-learning Consultation des livrets à distance Achat

Plus en détail

MARCHÉ PHOTOCOPIEUR 2009

MARCHÉ PHOTOCOPIEUR 2009 Vénissieux, le 12 novembre 2008 LYCEE MARCEL SEMBAT MARCHÉ PHOTOCOPIEUR 2009 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES et REGLEMENT DE LA CONSULTATION SOMMAIRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES II CLAUSES

Plus en détail

Départs Arrivée Desserte Périodicité Jour Tarif proposé Ambert

Départs Arrivée Desserte Périodicité Jour Tarif proposé Ambert Cahier des charges Transport à la demande Document unique servant à la fois de CCAP et de CCTP Communauté de communes du Pays d Ambert Mairie 63600 AMBERT Tél. 04 73 72.67.65 Fax : 04 73 82.70.70 Marché

Plus en détail

Projet : Déploiement Fibre à Domicile à St-Florent-Le-Jeune

Projet : Déploiement Fibre à Domicile à St-Florent-Le-Jeune L innovation à très haut débit Projet : Déploiement Fibre à Domicile à St-Florent-Le-Jeune Dit FTTH = Fiber To The Home (Fibre optique à domicile) Le projet de St-Florent-Le-Jeun Expérimentation sur une

Plus en détail

EPOQU AUTO I N T E R N A T I O N A L

EPOQU AUTO I N T E R N A T I O N A L EPOQU AUTO I N T E R N A T I O N A L GUIDE DES PRESTATIONS TECHNIQUES DU PARC Electricité P.2 Télécommunications P.3 Parking P.4 Conditions de mise à disposition P.5 Bon de commande P.6 Plan du stand P.7

Plus en détail

Annexe 1 Tarifs. 1. Prix de mise en place du projet. 2. prix des services. 2.1 les liens d accès

Annexe 1 Tarifs. 1. Prix de mise en place du projet. 2. prix des services. 2.1 les liens d accès Annexe 1 Tarifs La présente Annexe définit les conditions financières liées à la fourniture des Services Engagement d accès 1 par Numericable à l Opérateur. Elle sera mise à jour par Numericable, selon

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Commune de BRIOLLAY. Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution

CAHIER DES CHARGES. Commune de BRIOLLAY. Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution POUVOIR ADJUDICATEUR / Interlocuteur Commune de BRIOLLAY - Place O Kelly -

Plus en détail

DÉPANNAGE INFORMATIQUE

DÉPANNAGE INFORMATIQUE 1 DÉPANNAGE INFORMATIQUE TARIF A LA CARTE Un besoin précis, Composez vous-même votre forfait Ou choisissez une offre DEVIS & DÉPLACEMENT : Devis (remboursé si le devis est accepté) 20,00 Frais de Déplacement

Plus en détail

Conditions Générales de Vente et d Utilisation Offre Grand Public Cap-Cohérence

Conditions Générales de Vente et d Utilisation Offre Grand Public Cap-Cohérence Conditions Générales de Vente et d Utilisation Offre Grand Public Cap-Cohérence Préambule et Champ d Application: Charly Jucquin a développé le site Web (www.cap-coherence.fr) destiné à fournir un vaste

Plus en détail

Contrat de maintenance Informatique

Contrat de maintenance Informatique Contrat de maintenance Informatique Réalisé par Info Tools Solutions : Etudes et conseils en informatique Contrat de maintenance informatique Entre les soussignées : Info Tools Solutions études et conseils

Plus en détail

Formasap lance ses nouvelles formations pour l année 2015

Formasap lance ses nouvelles formations pour l année 2015 Formasap lance ses nouvelles formations pour l année 2015 Suite à l entrée en vigueur de la convention collective nationale des entreprises de services à la personne le 1 er novembre 2014 et après deux

Plus en détail

SIRET n 539 901 231 00016 Dénomination sociale : MARTINEZ ACEVEDO MARGERIN Maria de Guadalupe

SIRET n 539 901 231 00016 Dénomination sociale : MARTINEZ ACEVEDO MARGERIN Maria de Guadalupe Mention légales Conditions générales de vente L auto-entrepreneur: MARTINEZ ACEVEDO MARGERIN Maria de Guadalupe 44, Avenue Saint Augustin Résidence Eden Azur Bat A 06200 Nice 06 11 30 34 54 http://www.mi-fr.

Plus en détail

Identification de l établissement hospitalier Centre Hospitalier Universitaire de Liège 4000 Liège

Identification de l établissement hospitalier Centre Hospitalier Universitaire de Liège 4000 Liège Identification de l établissement hospitalier Centre Hospitalier Universitaire de Liège 4000 Liège W1430-0216 Explications concernant la déclaration d'admission En tant que patient, vous pouvez faire certains

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES

CONDITIONS PARTICULIERES CONDITIONS PARTICULIERES Entre les Soussignées : La société IMDEO, Société par Actions Simplifiée au capital de 150.000 Euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 479 045 288, dont le siège est

Plus en détail

Maison du développement Kérantour 22 740 Pleudaniel 02 96 55 50 15

Maison du développement Kérantour 22 740 Pleudaniel 02 96 55 50 15 Maison du développement Kérantour 22 740 Pleudaniel 02 96 55 50 15 Le Comité d entraide de la Presqu île est une association créée en 1977 qui permet aux personnes âgées, handicapées ou malades de continuer

Plus en détail

Conditions générales de ventes Cancale le 18/06/2016

Conditions générales de ventes Cancale le 18/06/2016 Conditions générales de ventes Cancale le 18/06/2016 PRÉAMBULE Frencheese fournit ses prestations uniquement sur la base des conditions générales et des conditions de garantie. Le client autorise implicitement

Plus en détail

Mise en œuvre d une solution de gestion du service d accueil pour la petite enfance et le périscolaire. Cahier des Clauses Techniques Particulières

Mise en œuvre d une solution de gestion du service d accueil pour la petite enfance et le périscolaire. Cahier des Clauses Techniques Particulières PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du Code des Marchés Publics) JUILLET 2013 Mise en œuvre d une solution de gestion du service d accueil pour la petite enfance et le périscolaire Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

Conditions spécifiques et définitions d un Contrat de maintenance des systèmes d'essais aux vibrations Brüel & Kjær

Conditions spécifiques et définitions d un Contrat de maintenance des systèmes d'essais aux vibrations Brüel & Kjær Conditions spécifiques et définitions d un Contrat de maintenance des systèmes d'essais aux vibrations Brüel & Kjær 1. GÉNÉRALITÉS ET DÉFINITIONS 1.1 Toutes les prestations sont réalisées pendant les heures

Plus en détail

O LEMON - MENTIONS LÉGALES

O LEMON - MENTIONS LÉGALES O LEMON - MENTIONS LÉGALES Préambule O lemon est une société par actions simplifiées au capital de 1 200 Euros, dont le siège social est situé 4 rue Paul Baudry 75008 PARIS, immatriculée au registre du

Plus en détail

LIGUE NATIONALE DE CYCLISME. Conditions générales de vente des produits vendus sur Ligue Nationale de Cyclisme.fr

LIGUE NATIONALE DE CYCLISME. Conditions générales de vente des produits vendus sur Ligue Nationale de Cyclisme.fr LIGUE NATIONALE DE CYCLISME Association Loi 1901 Siège social : 38, rue du Surmelin 75020 PARIS N de téléphone 01 43 61 61 90 Adresse du courrier électronique contact@lncpro.fr Conditions générales de

Plus en détail

CAISSE DES ECOLES BOUFFEMONT Avril 2015 MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE 5 PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE CONSULTATION

CAISSE DES ECOLES BOUFFEMONT Avril 2015 MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE 5 PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE CONSULTATION 1. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE CAISSE DES ECOLES MAIRIE DE BOUFFEMONT 45, rue de la république 95570 BOUFFEMONT 2. MODE DE PASSATION La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée

Plus en détail

CGV E-BOUTIQUE PLATEAUX REPAS

CGV E-BOUTIQUE PLATEAUX REPAS CGV E-BOUTIQUE PLATEAUX REPAS BAUD SARL SARL au capital de 64 000 Euros 4 Grande Rue 25000 BESANCON RCS BESANCON 387598576 TVA intracommunautaire : FR9238759857600016 NAF :1071 D Les présentes Conditions

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre d une part ü Gabriel Pachoutine, photographe, ci-dessous dénommé «le

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES AU 1ER JANVIER 2009. Statut

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES AU 1ER JANVIER 2009. Statut ATOME STUDIO 10 rue capitaine Blayo 56100 LORIENT tel: +33 (0)608936938 alex@atome-studio.fr wwww.atome-studio.fr wwww.myspace.com/atomestudio. Siret 47996979200015 RCS Lorient CONDITIONS GÉNÉRALES DE

Plus en détail