LAGARDE canton de Villefranche-de-Lauragais 279 habitants

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1 canton de Villefranche-de-Lauragais 279 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 31 juillet 2007 Code INSEE : Code postal : Surface : 1100 ha Intercommunalité : SIVOM de Villefranche-de-Lauragais Sénéchaussée : Lauragais Diocèse civil : Mirepoix Évêché : Mirepoix Paroisse : Saint-Rémi Historique : Monestrol était annexe de Lagarde en Date de la précédente inspection : 17 septembre 1962 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 2 E D 0/1 1637, 21 juin-1652, avril précédé d un «extraict tiré de la coustume qui est observée au présent lieu, escripte sur le livre presedant des délibérations, et rédigée par escript [sur] ce présent libre pour estre gardée». 1 vol. dérelié, 30 cm, 244 f Achat librairie M. de Latude, de Gardouch, 2 mai 2005 (300 euros). Le précédent possesseur l aurait trouvé caché au dessus d un plafond, dans une maison de Villefranche. 1 Mi D , 5 octobre-1786, 26 juillet (en plus : une délibération du 26 août 1816). Fragments, 9 folios à restaurer 1 Mi D , 8 décembre-1790, 10 janvier (contient une copie du cahier de doléances de 1789 ; à la suite : lettres patentes du Roi). Registre relié plein parchemin, non folioté Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 15 juillet-1826, 15 mai. Registre dérelié, non folioté à restaurer 1 Mi D , 20 janvier-1855, 1 er avril. Registre cartonné dérelié, 139 folios à relier 1 D , 13 mai-1897, 16 mai. Registre dérelié, 227 folios à restaurer 1 Mi D , 28 octobre-1936, 6 décembre. Registre relié pleine toile noire, 400 pages 1 D , 6 décembre (suite)-1974, 20 juillet. Registre relié pleine toile noire, 500 folios 1 D , 17 août-1999, 8 juin. Registre relié pleine toile noire, 200 folios 1 D , 22 juillet-en cours. Registre relié skaï bordeaux 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 4 novembre-1981, 1 er octobre. Registre cartonné, 49 folios 2 D 2 Cote libre 2 D , 20 février-2002, 4 janvier. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 2 D , 18 janvier-en cours. Registre relié pleine toile bleue Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Rémi 1 E 1 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 2 BMS, (en plus : répertoire alphabétique). Registre relié dos cuir marron 1 E 3 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 4 BM, Registre relié dos cuir marron 2

3 1 E 5 BM, Registre relié cartonné 1 E 6 BM, Registre relié plein parchemin à relier 1 E 7 S, Registre relié dos cuir marron État civil moderne 1 E 6 NMD, 1793-an VIII. Registre relié plein parchemin à relier 1 E 8 NMD, an IX Registre relié en mauvais état 1 E 9 NMD, Registre relié en mauvais état 1 E 10 NMD, Registre relié plein parchemin 1 E 11 NMD, Registre dérelié cartonné à relier 1 E 12 NMD, Registre dérelié à relier 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 16 NMD, Registre relié pleine toile beige 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 23 NMD, Registre relié dos toile beige 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 27 NMD, à relier 1 E 28 NMD, 2002-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 38 R 15 Numérisé 1 E 2 11 MI 38 R 15 Numérisé 1 E 3 11 MI 38 R 15 Numérisé 1 E 4 11 MI 38 R 15 Numérisé 1 E 5 11 MI 38 R 15 Numérisé 1 E 6 11 MI 38 R 15 Numérisé 3

4 1 E 7 11 MI 38 R 15 Numérisé 1 E 8 11 MI 38 R 20 Numérisé 1 E 9 11 MI 38 R 20 Numérisé 1 E MI 38 R 18 Numérisé 1 E MI 38 R 18 Numérisé 1 E MI 38 R 19 Numérisé 1 E MI 38 R 20 Numérisé 1 E MI 38 R 20 Numérisé 1 E MI 38 R 20 Numérisé 1 E MI 38 R 20 Numérisé 1 E MI 38 R 20 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Listes nominatives 2 E F , 1841, 1856, Registre relié 1 Mi F Registre relié pleine toile noire Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 G 1 Compoix (incomplet) de 1685, par N. Joffre, arpenteur. Mutations jusqu à la fin du XVIII e. De nombreuses lacunes. Registre relié, 129 folios à restaurer Numérisé 1 G 2 Plan parcellaire de 1786 (22 plans répertoriés lors de l inventaire de 1842 ; ne subsiste que le plan du bourg). Période intermédiaire 1 Mi G 3 Etat de sections (incomplet), cahiers 1 G 4 Copie de l état de sections de Mi G 5-6 Matrices foncières, 1791 et an V. Registre relié dos toile noire an V 1 Mi G 7 Copie de l état de sections de 1791, faite en 1806, précédée de la liste des mutations opérées de 1817 à Registre dérelié 1 G 8 Livre des mutations, 1819 Cadastre napoléonien 1 G 9 Atlas cadastral de G 10 État de sections, G 11 Matrice des propriétés foncières,

5 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, G 13 Matrice des propriétés bâties, G 14 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 15 Atlas cadastral de G 16 État de sections 1 G 17 Matrice 2 G. Matrices 2 G 1 Matrices générales des contributions directes, Registre relié pleine toile noire 2 G 2 Matrices générales, Série O. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1 O. Travaux publics et voirie en général 1 Mi O 1 Rôle des journées de prestations en nature (incomplet), sd Série Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q. Bureau de bienfaisance Délibérations 1 Q , 30 octobre-1889, 28 avril. Registre cartonné 1 Q , 28 avril-1973, 9 octobre. Registre relié pleine toile noire Comptes 1 Q 3 Budgets, Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 1 Mi S 1 Livre de taille,

6 À Lagarde, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6