ARCHIVES. Archives de l'inspection générale de l'architecture et du patrimoine. Fonds 2010/020
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- Valentine Larouche
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1 MEDIATHEQUE DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE ARCHIVES Archives de l'inspection générale de l'architecture et du patrimoine Fonds 2010/020 Archives de Jean-Yves LE CORRE (IGMH) par Jean-Charles Forgeret 2012
2 Carton 1 Dossier 1 : Rapport d'activité de l'igapa. Liste des membres de l'igapa, composition des sections, arrêtés de nomination. Notes et rapports : mise en place, organisation du travail, réforme, projet de réforme. Réunions plénières de l'igapa. Locaux : déménagement rue de Richelieu, rue de Valois Comité de liaison de l'igapa : comptes rendus Relations entre l'igapa et l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles (IGAAC) : notes et relevés de décisions Dossier 4 : Relations entre l'igapa et le Conseil général des ponts et chaussées (CGPC) : notes, relevés de décisions, inspections communes Dossier 5 : Statut et nomination des inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages (IGMHSP) Dossier 6 : «Les services d'inspection du Ministère de la culture : analyses comparatives» rapport de Bruno Suzzarelli Carton 2 Dossier 1 : Action internationale : Commission permanente de l'igapa : 3e section coopération internationale : compte-rendu du 28/11/2001. Coordination, inondations en Europe centrale. Table ronde franco-allemande sur la diversité culturelle. Conventions européennes sur le patrimoine. Label européen du patrimoine. EUROMED Heritage II Exportation du savoir-faire touristique et architectural français Programme SIRCHAL (centres historiques sud-américains) Cours de Tunis- études spécialisées en architecture du patrimoine. UNESCO : comptes-rendus de réunions, comité de pilotage, inventaire architectural de Dakar, villa Ocampo de Buenos Aires. ICOMOS : comptes-rendus de réunions
3 Etude de définition d'un outil statistique sur l'accueil des artistes, professionnels et étudiants étrangers (Direction des affaires internationales). Economie du patrimoine et réglementation : «Que font les groupements de communes à fiscalité propre dans le domaine de la culture» étude ADCF (2000). «La valorisation économique du patrimoine» rapport de Xavier Greffe (2002). «Analyse à partir d'exemples étrangers...des partenariats public-privé...» rapport de Roland Peylet (2003). Projet de circulaire relatives aux établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Direction de l'architecture et du patrimoine (DAPA) Rapports sur l'organisation de la DAPA PV du comité de direction. Rapports, notes ( ) Plan national pour le patrimoine (2003). Carton 3 Dossier 1 : Réforme de la réglementation sur les monuments historiques : «Utilité et amélioration des études préalables à la restauration des édifices» rapport d'elisabeth Ballu. «Modernisation et rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques» rapport d'emmanuel Suzzarelli, Françis Goven, Cailleteau. Groupe de travail «Contrôle scientifique et technique». «Incidences des réglementations hygiène te sécurité sur les pratiques et doctrines de la DAPA dans le domaine de la restauration» rapport Francis Chassel. Espaces protégés : «Jurisprudence administrative sur les abords» rapport de Philippe Preschez. Notes : Renouveau des secteurs sauvegardés, Patrimoine et documents d'urbanisme, Mise en œuvre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU), Mise en œuvre de l'inspection de l'architecture et des espaces protégés. Rapports d'inspection : Gestion du secteur sauvegardé de Vitré (35), Devenir des logements Jean Renaudie à Villetaneuse (93). Ecole nationale du patrimoine (ENP) : Rapport de l'igaac sur l'enp ( ). Conseil d'administration
4 Dossier 4 : Centre des hautes études de Chaillot (CHEC) : «Missions du CHEC» rapport d'alain Marinos. «Avis sur le diplôme du CHEC» rapport de Vincent Auzenneau. Projet de modification du concours d'architectes en chef des monuments historiques (ACMH). Notes sur le rapprochement du CHEC et de l'enp, sur le coût de la réforme de l'enseignement de l'architecture. Carton 4 Dossier 1 : «Pour une politique nationale du patrimoine : Etat, collectivités territoriales, privé» rapport de Jean-Pierre Bady et réactions. Loi «Démocratie de proximité» : mise en place d'une décentralisation culturelle. Enquête sur la place du patrimoine culturel et de l'architecture dans les politiques des Conseils généraux. Notes, comptes-rendus de réunions. Protocoles de décentralisation culturelle : mise en place, budget, suivi, évaluation. Expérimentation en DRAC Rhône-Alpes Protocole de décentralisation de L'Isère et de la Lozère Carton 5 Dossier 1 : Loi relative à la Corse : projet, mise en place, décrets d'application. Réflexion sur la réorganisation des services patrimoniaux (Direction des affaires culturelle / Services départementaux de l'architecture et du patrimoine) Programme d'inspection des SDAP. Enquête et audit sur les SDAP. Réunion et comité de pilotage DRAC / SDAP. Rapport d'inspection de la DRAC et SDAP Poitou-Charente. Notes et rapports sur la documentation dans les services : Acquisition de la cartographie numérique de l'ign, Réunion du réseau des centres d'information et de documentation (CID), Rapport sur la circulation de l'information entre les DRAC et la centrale Dossier 4 : 2004
5 Réunion budgétaire DAPA / DRAC. Dossier 5 : «La politique d'éducation artistique et culturelle conduite par les DRAC en 2003» rapport IGAAC. Dossier 6 : Région Bourgogne : Pôle de compétence associé «patrimoine culturel» (rapport d'étape). Carton 6 Dossier 1 : Corse : rapport d'inspection DRAC et SDAP, bilans d'activité, avis d'inspection. Languedoc-Roussillon : rapport d'inspection DRAC et SDAP, bilans d'activité, avis d'inspection. Provence-Alpes-Côte d'azur : rapport d'inspection SDAP, bilans d'activité, Avis d'inspection sur le Logis du Bras d'or (maison de Darius Milhaud). Carton 7 Dossier 1 : Rhône-Alpes : rapport d'inspection DRAC et SDAP, bilans d'activité, avis d'inspection. Dom-Tom : rapport d'inspection DRAC et SDAP de Martinique, Guyane, Guadeloupe, bilans d'activité, Implantation d'un musée des arts d'amérique en Martinique, Relogement de la DRAC Guadeloupe dans l' Habitation Bisdary à Gourbeyre, Mission d'étude sur l'organisation des services patrimoniaux des DRAC d'outre-mer. Carton 8 Dossier 1 : Auvergne : rapport d'inspection DRAC et SDAP, bilans d'activité, avis d'inspection,
6 Turenne (19) : bretelle d'autoroute A. 20, Projet de déménagement du SDAP 63 (dossier photographique du 47 rue Sablon à Clermont-Ferrand) Avis d'inspection Provins (77), Couvent des Cordeliers, projet de réutilisation (2007) Paris 07 (75), Hôtel de Brienne, analyse de la gestion économique de l'opération de restauration des couvertures (2002) Paris 01 (75), Domaine national du Palais-Royal, gestion (2004) Troyes (10), construction des bâtiments du Conseil général (2004) Lunéville (54), château, étude préliminaire à la restauration (2004). Dossier 3: Notes et rapports Collège des associations du service des Monuments historiques, Projet de circulaire sur le prêt d'objets classés pour des expositions temporaires, Mise en œuvre de la Loi organique relative aux lois de finances
Paris, le - 6 ~IMS 2015
KCC A1501475 KZZ 06/03/2015 ~të~5t~é ~ud'df7ae,sli;.a/zf?aûfe Monsieur Didier MI GAUD Premier président Cour des comptes 13 rue Cambon 75001 PARIS Paris, le - 6 ~IMS 2015 Nos réf : TR/654/CMA Monsieur
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