CONDITIONS GENERALES 2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CONDITIONS GENERALES 2015"

Transcription

1 CONDITIONS GENERALES 2015 Programme : Publication des Conditions générales sur le site Mai/juin 2015 : Première Publication Officielle de la liste des Particpants : Clôture des Inscriptions Septembre 2015 : Publication Officielle définitive de la liste des Participants : 08 :00 9 :00 heures Vérifications ZOUTE DRIVERS CLUB by Lebeau Courally (Accès uniquement par Elisabethlaan et Albertplein) 10 :00 heures Itinéraire : Knokke Knokke Art. 1 Organisation 1.1 Nom de l Evénement : La sprl ZOUTE EVENTS organise le ZOUTE GT TOUR le 11 Octobre 2015, un événement réservé aux véhicules GT de maximum vingt ans d âge. L organisation se donne le droit de faires des exceptions pour des voitures uniques, ayant une importance dans l histoire de l automobile. Un certain nombre d épreuves de sélection auront lieu lors du Tour, et ce, sur un des sites privatisés à cet effet. 1.2Définition Le ZOUTE GT TOUR est une ballade réservée aux voitures GT de moins de 20 ans d âge. 1.3Organisation Nom : ZOUTE EVENTS sprl Adresse : Natiënlaan Knokke-Heist TVA : BE Tel : Fax :

2 Permanence ZOUTE GT TOUR le : ZOUTE DRIVERS CLUB by Lebeau-Courally Plage - Albertplein 8300 Knokke-Heist 1.4Principaux Officiels Directeur Délégué de la Manifestation : Responsable du Parcours : Jacques BRUYNS Georges VAN OOSTEN Art. 2 Description Le ZOUTE GT TOUR comporte un parcours routier de +/- 125 km sur la voie public, entrecoupé d épreuves de sélection sur site privatisé et dont le nombre est à déterminer. Par minute trois véhicules prendront leur départ, avec un intervalle idéal de 20 secondes entre chaque véhicule. Cependant et pour faciliter la fluidité du rallye, l Organisateur pourra changer cet intervalle et ce, en fonction des exigences de la situation du moment. Toutes les informations nécessaires pour parcourir l itinéraire sont reprises au Road Book, remis lors des contrôles administratifs par l Organisation aux participants et présente en flechémêtré. Art. 3 Voitures Admises à la Sélection 3.1 Le ZOUTE GT TOUR est un événement automobile sur invitation. Il est réservé aux véhicules GT de moins de 20 ans d âge. L organisation se donne le droit de faires des exceptions pour des voitures uniques, ayant une importance dans l histoire de l automobile. Les candidats devront remettre un dossier sur leur véhicule et leur équipage avant la date de clôture des inscriptions, le Ce dossier comprendra, outre un descriptif précis du véhicule concerné, une photo de celuici. Une première sélection des voitures retenues se fera au mois de mai/juin Les véhicules et équipages retenus par le comité de sélection seront invités officiellement à participer à l évènement. Une sélection définitive des voitures retenues se fera en septembre 2015.

3 L Organisateur n aura pas à justifier sa décision de refus ou de non sélection d un véhicule ou d un équipage. 3.2 Tout candidat qui désire inscrire son véhicule à l événement doit s assurer que, à la date des vérifications administratives, sa voiture est conforme à la législation routière des pays dans lesquels les véhicules évolueront. L Organisateur se réserve le droit de refuser le véhicule présenté. En cas de refus d un véhicule ou d un équipage, l Organisateur n aura pas à justifier de sa décision. 3.3 Distance mètres L usage de tout type de système de mesurage de distance est autorisé. 3.4 Tout équipage est constitué de deux équipiers maximum qui peuvent, chacun à leur tour et sans désignation systématique, prendre le volant et ce, pour autant qu ils remplissent les conditions normales exigées par le code de la route à cet effet. Les pilotes admis à l organisation sont toutes personnes majeures qui sont titulaires et porteurs d un permis de conduire valable. Les équipages peuvent être constitués d un mineur, à la place de co-pilote uniquement et pour autant que celui-ci ait 15 ans accomplis. Le co-pilote âgé de moins de 18 ans doit être muni d une autorisation parentale. Art. 4 Engagements 4.1 Tout candidat à l invitation à l événement devra renvoyer sa demande d invitation complétée et signée sur le document ad-hoc et uniquement sur celui-ci, avant le 31 Août 2015 à l adresse ci-dessous : ZOUTE EVENTS sprl Natiënlaan Knokke-Heist Les formulaires de demande d inscription peuvent être remplies ou obtenus sur le site web du ZOUTE GRAND PRIX à l adresse La demande de participation peut être refusé par l Organisateur, sans motifs. Le refus est sans recours. Il sera communiqué au candidats au plus tard au mois de septembre. 4.2 Les modifications d inscriptions pourront être acceptées jusqu au 1 ier Octobre Toute demande de modification hors de ces délais devra être soumise à l approbation et à l avis de l Organisateur.

4 4.3 Par le fait de l envoi de leur demande d invitation, tous les candidats s engagent à se soumettre aux dispositions des présentes conditions générales. 4.4 Les candidatures seront examinées par le Comité de Sélection constitué de spécialistes des voitures GT. Art. 5 Participation aux Frais 5.1 La participation aux frais est définie et détaillée sur le site 5.2 Les demandes d inscription ne sont prises en compte qu à la réception du bulletin d inscription original dûment signé et complété et à la réception du montant total par versement sur le numéro de compte de : ZOUTE EVENTS bvba Natiënlaan 125 B-8300 Knokke-Heist Belfius Banque IBAN : BE BIC : GKCCBEBB Durant les mois de mai, juin et septembre 2015, le comité de sélection sélectionnera les participants et confirmera l équipe participante par écrit. En cas de non acceptation par le comité de sélection, le candidat sera informé par écrit et le montant versé sera remboursé dans le mois qui suit. Si la liste du ZOUTE GT TOUR est complète à la date de clôture des inscriptions, le participant pourra être placé sur une liste d attente. Si le participant ne connaît pas encore le nom de son copilote, il peut néanmoins rentrer son formulaire de demande de participation. Les données manquantes devront être transmises dans les plus brefs délais via mail à l adresse suivante: Ce formulaire ne constitue qu une «demande» de participation de la part du concurrent et ne présume en rien de l engagement de l organisateur quant à l acceptation de cette candidature. La décision du comité de sélection du ZOUTE GT TOUR est sans recours. 5.3 En cas d annulation de sa participation par un participant, la règle suivante sera d application :

5 1. Si annulation avant le : remboursement de 75 % de la participation aux frais 2. Si annulation entre le et le : remboursement de 25 % de la participation aux frais 3. Si annulation après le : aucun remboursement. Par ailleurs, aucun montant ne sera remboursé en cas d annulation due à une cause extérieure à la volonté de l organisateur. 5.4 L Organisateur a souscrit une police d assurance de Responsabilité Civile Organisation et Circulation auprès du Groupe AXA BELGIUM SA. (police ) Une copie de cette police peut être fournie au participant sur sa simple demande. L organisateur est seulement tenu responsable des dommages couverts par cette police d assurance spécifique. Pour tout autre risque qu il souhaiterait couvrir, le participant est libre de souscrire une assurance valable prévoyant un abandon de recours vis-à-vis de l organisateur. Art. 6 Equipages 6.1 Seuls les équipages mentionnés sur le formulaire d engagement seront admis au départ. 6.2 L abandon d un membre de l équipage ou l admission à bord d une personne additionnelle pourra entraîner l exclusion de l équipage. Art. 7 Ordre de Départ Numéros ZOUTE GT TOUR Papiers du Véhicule 7.1 A la discrétion de la Direction de l Evénement le départ pourra être donné dans l ordre de l attribution des numéros, le plus petit partant en tête. Tout retard au départ de l événement ou d une étape ou d une section (nouveau départ après regroupement) pourra être pénalisé, à la discrétion de la Direction de l Epreuve. 7.2 L Organisateur fournira à chaque concurrent un numéro d identification qui doit être placé sur le pare-brise du véhicule. 7.3 Les véhicules devront, pour être admis au départ, être régulièrement immatriculés, dans un pays de la Communauté Européenne, et régulièrement assurés en responsabilité civile auprès d une Compagnie d assurance agréée en Communauté Européenne. Le carnet d immatriculation et la carte verte d assurance en cours de validité seront exigés lors d une inspection générale.

6 Art. 8 Publicité 8.1 Les équipages acceptent, par le fait de leur engagement, de porter les publicités qui leur sont imposées par l Organisateur, et ce, pendant toute la durée de l événement. 8.2 Il est interdit d appliquer sa propre publicité sur le véhicule participant au ZOUTE GT TOUR, quel qu en soient les dimensions. Seul le matériel publicitaire fourni par l Organisateur devra être obligatoirement apposer sur les voitures participantes. 8.3 Aucun véhicule ne peut être porteur d une ou plusieurs publicités concurrentes à celles imposées par l organisateur ou à celles d un de ses partenaires automobiles ou sponsors officiels. Art. 9 Départ L intervalle de départ entre les voitures sera de 20 secondes, à la discrétion de la Direction de l Evénement. Le départ sera donné en conformité avec le Programme. Art. 10 Secteurs d épreuves de vitesse Le ZOUTE GT SLALOM, le ZOUTE GT TOUR et les autres épreuves de sélection seront toujours organisée sur un site privatisé.. Le ZOUTE GT TOUR a lieu sur la voie public. L organisation demande la plus grande prudence pour les autres usagers de la route et pour les riverains tout au long de l itinéraire. Les codes de la route Belge et Européen doivent être respectés à chaque moment et à 100 %. Art. 11 Classement Pour faire partie du classement un l intégralité du parcours doit être exécuté. L équipage doit être en possession des tous les tampons des postes de passages. Le classement sera établi en fonction des résultats cumulés obtenus lors des épreuves de sélection. Classement général 1 er 1 trophé à l équipage 2 ième 1 trophé à l équipage 3 ième 1 trophé à l équipage

7 En cas d ex-aequo, sera déclaré vainqueur, celui des concurrents qui aura obtenu les meilleures temps lors du ZOUTE GT SPRINT, ensuite du ZOUTE GT SLALOM et ainsi de suite. Art. 12 Remise des Prix La distribution des Prix aura lieu le dimanche lors du lunch offert dans le chapiteau sur la Albert plein, Le Zoute. Art. 13 Réclamations 13.1 Toute réclamation devra faire l objet d un document écrit remis aux Organisateurs, maximum 30 minutes après la publication des classements et sera soumise à la Direction de l Epreuve et à l observateur FVBA. La décision de la Direction de l Epreuve, en concertation avec l observateur FBVA sera finale et sans appel Pour toutes autres réclamations seul le tribunal de Bruges est compétente

«15 ème Saint Nicolas Rallye»

«15 ème Saint Nicolas Rallye» Règlement 1. Introduction - Généralités a. Tout organisateur doit refuser au départ de son épreuve, et ce pour une période de 1 an à dater de sa participation à une épreuve pirate, tout concurrent qui

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF 2015

REGLEMENT SPORTIF 2015 ARTICLE 1 : ORGANISATION GÉNÉRALE 1.1 Organisateurs RSBE (Renault Sport Belux) encadre en 2015 le RSBE Trophy réservé aux voitures RENAULT SPORT Twingo R2 et Twingo R1. Ce trophée, dont le calendrier figure

Plus en détail

1. INTRODUCTION GENERALITES 2 2. ORGANISATION 2 3. TIMING DE LA MANIFESTATION 3 4. DESCRIPTION DE LA MANIFESTATION 3

1. INTRODUCTION GENERALITES 2 2. ORGANISATION 2 3. TIMING DE LA MANIFESTATION 3 4. DESCRIPTION DE LA MANIFESTATION 3 1. INTRODUCTION GENERALITES 2 2. ORGANISATION 2 3. TIMING DE LA MANIFESTATION 3 4. DESCRIPTION DE LA MANIFESTATION 3 5. ADMISSION DES PILOTES ET COPILOTES 4 6. ADMISSION DES VEHICULES 4 7. PARTICIPATION

Plus en détail

Prescriptions Générales pour la participation en catégorie DEMO «LEGEND BOUCLE DE SPA 2014»

Prescriptions Générales pour la participation en catégorie DEMO «LEGEND BOUCLE DE SPA 2014» Prescriptions Générales pour la participation en catégorie DEMO «LEGEND BOUCLE DE SPA 2014» Information : Dans le cadre des «Legend boucle de SPA 2014», une catégorie «DEMO» est prévue pour un maximum

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

CHAPITRE IV: LES LICENCES

CHAPITRE IV: LES LICENCES CHAPITRE IV: LES LICENCES La licence doit être renouvelée tous les ans, à partir du 1 er janvier de chaque année. Elle est valable de la date de son émission jusqu au 31 décembre de la même année. Par

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

2 & 3 mai 2015. Kiwanis club de Vendôme. Création : Marcom Conseils Photo : Studio 65. Inscription

2 & 3 mai 2015. Kiwanis club de Vendôme. Création : Marcom Conseils Photo : Studio 65. Inscription Kiwanis club de Vendôme 2 & 3 mai 2015 Création : Marcom Conseils Photo : Studio 65 Inscription Formulaire à retourner au plus tard le 27 Avril 2015 Programme des participants «Vendôme Classic» Samedi

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF Belgique 2015

REGLEMENT SPORTIF Belgique 2015 REGLEMENT SPORTIF Belgique 2015 ARTICLE 1 : ORGANISATION GENERALE 1.1 Organisateurs RENAULT SPORT TECHNOLOGIES (RENAULT SPORT) organise pour l année 2015 le CLIO R3T EUROPEAN TROPHY, réservé aux voitures

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

ARTICLE 7 : ATTRIBUTION DES POINTS «RALLYE», «RALLYE 4X4», «COURSE DE COTE», «SLALOM». Groupe 10 8 6 4 2 Classe 30 24 21 18 15 12 9 6 3

ARTICLE 7 : ATTRIBUTION DES POINTS «RALLYE», «RALLYE 4X4», «COURSE DE COTE», «SLALOM». Groupe 10 8 6 4 2 Classe 30 24 21 18 15 12 9 6 3 ARTICLE 1 : Toutes les épreuves régulièrement organisées par une Association Sportive Automobile du Comité Régional du Sport Automobile de Normandie seront prises en compte pour les championnats. Les organisateurs

Plus en détail

1/6. RÉGLEMENT DE LA 10 ème RONDE HISTORIQUE DU MONT DU CHAT DES 20 & 21 AOÛT 2016 ORGANISÉ PAR LE TEAM73 ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS

1/6. RÉGLEMENT DE LA 10 ème RONDE HISTORIQUE DU MONT DU CHAT DES 20 & 21 AOÛT 2016 ORGANISÉ PAR LE TEAM73 ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1. Organisation : LE TEAM 73-106, rue Curé Jacquier 73290 La Motte Servolex, affilié à la F.F.V.E. sous le N MM 1006, et Philippe BLANC entreprise en événementiel automobile organisent

Plus en détail

La 5ème TOMATE HISTORIQUE REGLEMENT

La 5ème TOMATE HISTORIQUE REGLEMENT La 5ème TOMATE HISTORIQUE REGLEMENT «Le Concentré de Tomate» organisé le Samedi 18 Octobre 2014, accueillera tous véhicules pour participer à une épreuve à parcours secret, basée sur la navigation routière

Plus en détail

Au profit des associations suivantes:

Au profit des associations suivantes: Inscription gratuite* au rallye/baptême caritatif du 28 juin 2015 Au profit des associations suivantes: *Si vous souhaitez faire un don, une urne sera à disposition lors de la manifestation. Déroulement

Plus en détail

Le Classique de printemps aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 29 au 31 mai 2009.

Le Classique de printemps aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 29 au 31 mai 2009. RÈGLEMENTS PARTICULIERS Classique du printemps 29-30-31 MAI, 2009 1. L ÉVÉNEMENT Le Classique de printemps aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 29 au 31 mai 2009. L événement sera organisé selon le

Plus en détail

CITROËN RACING TROPHY BELUX 2011

CITROËN RACING TROPHY BELUX 2011 1 CITROËN RACING TROPHY BELUX 2011 REGLEMENT SPORTIF ARTICLE 1 - PROPOSITION CITROËN RACING, en partenariat avec les sociétés TOTAL, PIRELLI et des sociétés partenaires propose, dans le cadre des rallyes

Plus en détail

12 heures de Mettet 12, 13 & 14 septembre 2014

12 heures de Mettet 12, 13 & 14 septembre 2014 12 heures de Mettet 12, 13 & 14 septembre 2014 REGLEMENT PARTICULIER Article 1. Définition de l épreuve. Les «12 heures de Mettet» ont le statut d épreuve OPEN. L épreuve est composée des séries et/ou

Plus en détail

Radisson-SAS Palace Hôtel, Place Royale, 39-4900 SPA BELGIQUE

Radisson-SAS Palace Hôtel, Place Royale, 39-4900 SPA BELGIQUE Règlement 2015 1. Introduction - Généralités a. Tout organisateur doit refuser au départ de son épreuve, et ce pour une période de 1 an à dater de sa participation à une épreuve pirate, tout concurrent

Plus en détail

Circuler en Belgique - 2008 -

Circuler en Belgique - 2008 - Circuler en Belgique - 2008 - Pour circuler en Belgique, le conducteur d un véhicule à moteur doit répondre à une série d obligations. Permis de conduire et Code de la route Pour circuler en Belgique,

Plus en détail

22e Trophée des Motos Classiques - 17, 18 & 19 juillet 2015

22e Trophée des Motos Classiques - 17, 18 & 19 juillet 2015 22e Trophée des Motos Classiques - 17, 18 & 19 juillet 2015 Art. 1 Définition Règlement particulier. Le 22 e Trophée de Motos Classiques "Championnat de Belgique", la Coupe d Europe IHRO et une manche

Plus en détail

LES COURANTS DE LA LIBERTE 27 ème EDITION DU 13 au 15 JUIN 2014 REGLEMENT OFFICIEL

LES COURANTS DE LA LIBERTE 27 ème EDITION DU 13 au 15 JUIN 2014 REGLEMENT OFFICIEL LES COURANTS DE LA LIBERTE 27 ème EDITION DU 13 au 15 JUIN 2014 REGLEMENT OFFICIEL Article 1 Organisation La 27 ème édition des Courants de la Liberté se déroulera du 13 au 15 juin 2014. Le Comité d Organisation

Plus en détail

REGLEMENT de LA COURSE A PIED Les 10 km de VITAVILLE VALENCE 2015 Dernière modification le, 9 juin 2015

REGLEMENT de LA COURSE A PIED Les 10 km de VITAVILLE VALENCE 2015 Dernière modification le, 9 juin 2015 REGLEMENT de LA COURSE A PIED Les 10 km de VITAVILLE VALENCE 2015 Dernière modification le, 9 juin 2015 Art 1. PRESENTATION VITAVILLE, association des commerçants de VALENCE, organise le samedi 26 septembre

Plus en détail

RÈGLEMENT PARTICIPATION

RÈGLEMENT PARTICIPATION RÈGLEMENT PARTICIPATION La participation aux épreuves décrites ci-dessous implique la connaissance et l acceptation sans réserves du présent règlement Cette compétition est organisée par le club CHANTILLY

Plus en détail

Cet Règlement est basé sur la version actuellement en vigueurdu règlement pour la coupe classique de l ADAC Sarre 2015

Cet Règlement est basé sur la version actuellement en vigueurdu règlement pour la coupe classique de l ADAC Sarre 2015 Cet est basé sur la version actuellement en vigueurdu règlement pour la coupe classique de l ADAC Sarre 2015 Titre de l évènement: Statut de l évènement: 6. Saarland ADAC journées Oldtimer 2015 sur le

Plus en détail

Circuit CAROLE TROPHEES GERARD JUMEAUX 16-17-18 Septembre 2016 apple BULLETIN D ENGAGEMENT - ENTRY FORM P I L O T E

Circuit CAROLE TROPHEES GERARD JUMEAUX 16-17-18 Septembre 2016 apple BULLETIN D ENGAGEMENT - ENTRY FORM P I L O T E Circuit CAROLE TROPHEES GERARD JUMEAUX 16-17-18 Septembre 2016 apple BULLETIN D ENGAGEMENT - ENTRY FORM A retourner complété avec votre règlement à l ordre des AMIS DE GERARD JUMEAUX à AMIS DE GERARD JUMEAUX

Plus en détail

ASSURANCE VOYAGES CHARTIS Informations

ASSURANCE VOYAGES CHARTIS Informations ASSURANCE VOYAGES CHARTIS Informations Objet : Information concernant l assurance «voyages officiels» des agents, experts et autres personnes voyageant à la charge des budgets de l Organisation PREAMBULE

Plus en détail

01 La définition du service et des conditions d accès

01 La définition du service et des conditions d accès guide d utilisation 01 La définition du service et des conditions d accès Le service APOLO+ est un service public de transport à la demande pour des déplacements à l intérieur du bassin Chellois. Il est

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE CAMPING-CAR

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE CAMPING-CAR CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE CAMPING-CAR Dossier n : Article 1 Objet de la location FREELOC Camping-car loue au locataire signataire du présent contrat, le véhicule mentionné, suivant les clauses

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES CAHIER DES CHARGES V 12/2009 CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Article 1 : modalités de la vente - inscription préalable obligatoire. La vente a lieu par lot, sauf exception et en une seule séance, et exclusivement

Plus en détail

FREE RACING CLUB 2014

FREE RACING CLUB 2014 FREE RACING CLUB 2014 Règlement 2014 Enregistré par la FFSA sous le N C37 en date du 7/2/2014 Règlement Free Racing Club 2014 / page - 1 - FREE RACING CLUB Règlement 2014 Version 1 Le nom Free Racing et

Plus en détail

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques 1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade

Plus en détail

REGLEMENT DE SELECTION

REGLEMENT DE SELECTION REGLEMENT DE SELECTION 1 - MODALITES ET CONDITIONS D'INSCRIPTION La formation du DEAMP est ouverte aux candidats sans condition de diplôme ou de niveau d étude préalable : Les candidats en cours de VAE

Plus en détail

Note d information à l intention des accédants aux zones non librement accessibles au public (ZNLAP)

Note d information à l intention des accédants aux zones non librement accessibles au public (ZNLAP) Note d information à l intention des accédants aux zones non librement accessibles au public (ZNLAP) La procédure de renouvellement ou de demande de laissez-passer permanents en ZNLAP pour l année 2011

Plus en détail

SIERRA NEVADA Classic 2015 Malaga Sierra Nevada Almeria - Motril

SIERRA NEVADA Classic 2015 Malaga Sierra Nevada Almeria - Motril Article 1 ORGANISATION 1.1 Titre La Transtunisienne Historique a.s.b.l. organise du 27/09/2015 au 02/10/2015 conformément à l Event Code" de la FIVA (Fédération Internationale des Véhicules Anciens) licence

Plus en détail

Marseille / Tunis / Marseille du 24 au 30 octobre 2013

Marseille / Tunis / Marseille du 24 au 30 octobre 2013 GRAND PRIX HISTORIQUE DE TUNISIE Sous l égide du Gouvernorat et de La Mairie de Nabeul Avec la collaboration de La Fédération Tunisienne de l Automobile Circuit de Yasmine Hammamet PRESTATIONS HAUT DE

Plus en détail

Contrat de location d une place de parking

Contrat de location d une place de parking Contrat de location d une place de parking ENTRE : - La Ville de Massy, représentée par Monsieur Vincent DELAHAYE Sénateur-Maire, en vertu d une délibération n - 27 en date du 12 mars 2015 d une part,

Plus en détail

Le Classique de printemps aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 24-25 mai 2014.

Le Classique de printemps aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 24-25 mai 2014. RÈGLEMENTS PARTICULIERS Classique du printemps 24-25-MAI, 2014 1. L ÉVÉNEMENT Le Classique de printemps aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 24-25 mai 2014. À moins d être spécifié dans ces règlements,

Plus en détail

Convention de mise à disposition du minibus «visiocom»

Convention de mise à disposition du minibus «visiocom» 1 rue du Général de Gaulle 56680 PLOUHINEC Tél. 02 97 85 88 77 Fax 02 97 85 88 89 Mail : mairie.ccas@plouhinec.com Convention de mise à disposition du minibus «visiocom» Entre : La commune de PLOUHINEC,

Plus en détail

FILS R A L L Y E S M L XL XXL XXXL FRANÇAIS ANGLAIS ITALIEN ESPAGNOL ALLEMAND H A P P Y F E W R A C I N G TM

FILS R A L L Y E S M L XL XXL XXXL FRANÇAIS ANGLAIS ITALIEN ESPAGNOL ALLEMAND H A P P Y F E W R A C I N G TM P 1 INFORMATIONS PILOTE Formulaire de demande d engagement à remplir en LETTRES MAJUSCULES. Tous les champs sont obligatoires. Pour être considérée comme recevable, toute demande doit comporter les six

Plus en détail

Règlement intérieur Club Porsche Auvergne INTERIEUR

Règlement intérieur Club Porsche Auvergne INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR 2007 1 REGLEMENT INTERIEUR CLUB PORSCHE AUVERGNE Les membres de l Association adhérents au Club qui se séparent de leur Porsche continueront à bénéficier de leur adhésion jusqu à la

Plus en détail

FICHE D'INSCRIPTION STAND EXTERIEUR. IMPORTANT : N oubliez pas d ajouter le chapitre intitulé Inscription ( page 5 ) à la fiche d inscription!

FICHE D'INSCRIPTION STAND EXTERIEUR. IMPORTANT : N oubliez pas d ajouter le chapitre intitulé Inscription ( page 5 ) à la fiche d inscription! COM 06 & 07 août 2016 Page 1 de 5 FICHE D'INSCRIPTION STAND EXTERIEUR IMPORTANT : N oubliez pas d ajouter le chapitre intitulé Inscription ( page 5 ) à la fiche d inscription! Société :... Raison sociale

Plus en détail

site web : sport-auto-champagne-ardenne.com

site web : sport-auto-champagne-ardenne.com FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE L association REIMS CHAMPAGNE VEHICULES HISTORIQUES SPORTIFS (R.C.V.H.S.) Et L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE-CLUB DE CHAMPAGNE (A.S.A.C.C.) présentent le : 4ème

Plus en détail

MONTEE HISTORIQUE DE CHAMROUSSE

MONTEE HISTORIQUE DE CHAMROUSSE MONTEE HISTORIQUE DE CHAMROUSSE DIMANCHE 13 SEPTEMBRE 2015 REGLEMENT DE MONTEE HISTORIQUE DE DEMONSTRATION Article 1 GENERALITES 1.1 Organisation L Association ASPROMECA domicilié 250 D Chemin Saint Claude

Plus en détail

CATERHAM CHALLENGE. Règlement Sportif 2014

CATERHAM CHALLENGE. Règlement Sportif 2014 CATERHAM CHALLENGE Règlement Sportif 2014 1 Présentation 1.1 Organisation Le Caterham Challenge est organisé par Caterham Compétition France, sous la tutelle de la Fédération Française du Sport Automobile.

Plus en détail

D o s s i e r d e c a n d i d a t u r e

D o s s i e r d e c a n d i d a t u r e Année académique 2013-2014 Entreprendre & réussir, au cœur d équipes multiculturelles photographie D o s s i e r d e c a n d i d a t u r e récente - Les dossiers incomplets ne sont pas considérés - Les

Plus en détail

Lundi 4 mai 2015 au départ de La Trinité sur Mer. Course Mini 6.50 de 500 milles en solitaire AVIS DE COURSE

Lundi 4 mai 2015 au départ de La Trinité sur Mer. Course Mini 6.50 de 500 milles en solitaire AVIS DE COURSE Lundi 4 mai 2015 au départ de La Trinité sur Mer Course Mini 6.50 de 500 milles en solitaire AVIS DE COURSE 1 Organisation L épreuve «Mini en Mai» est organisée par la Société Nautique de La Trinité sur

Plus en détail

" Premier rassemblement national de Bubblecars et Scooters en Bourgogne»

 Premier rassemblement national de Bubblecars et Scooters en Bourgogne» " Premier rassemblement national de Bubblecars et Scooters en Bourgogne» Le Premier rassemblement national de Bubblecars et Scooters en Bourgogne (BSB) se déroulera du 30 août à partir de 8h00 au 31 août

Plus en détail

LUNDI 14 JUILLET 2014

LUNDI 14 JUILLET 2014 COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Secrétariat Général/Licences: Alain SANGOY place de l église 71250 DONZY LE PERTUIS. (asa71@live.fr) Téléphone / Fax Bur. : 03.85.59.34.59-Portable

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS MISES A JOUR AU 1 ER JANVIER 2015 Europa Organisation SA («EUROPA») : Société spécialisée dans l organisation d évènements (congrès / salons

Plus en détail

Commune de CALVISSON (Gard)

Commune de CALVISSON (Gard) Commune de CALVISSON (Gard) REGLEMENT DE LA CONSULTATION Avec possibilité de négociation Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Date et heure limite de réception des offres : 20 août 2015 à

Plus en détail

R A L L Y E H I S T O R I Q U E ÉPREUVE ORGANISÉE AVEC LE SOUTIEN DE A U T O MURA 1 1, 1 2 & 1 3 S E P T E M B R E 2 0 0 9

R A L L Y E H I S T O R I Q U E ÉPREUVE ORGANISÉE AVEC LE SOUTIEN DE A U T O MURA 1 1, 1 2 & 1 3 S E P T E M B R E 2 0 0 9 AUTOBILAN NICE OUEST 13e R A L L Y E JeanBEHRA H I S T O R I Q U E ÉPREUVE ORGANISÉE AVEC LE SOUTIEN DE A U T O MURA 1 1, 1 2 & 1 3 S E P T E M B R E 2 0 0 9 Le 13 e Rallye historique Jean Behra se déroulera

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT 1. GENERALITES 1.1 Les présentes conditions générales d achat régissent les relations entre d une part Sapa RC Profiles NV/SA et Remi Claeys Aluminium S.A. à Lichtervelde,

Plus en détail

Le Classique d automne aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 26-27-28 Septembre 2014.

Le Classique d automne aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 26-27-28 Septembre 2014. RÈGLEMENTS PARTICULIERS 26-27-28 SEPTEMBRE, 2014 1. L ÉVÉNEMENT Le Classique d automne aura lieu au Circuit Mont-Tremblant des 26-27-28 Septembre 2014. À moins d être spécifié dans ces règlements, l événement

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

1. PRESENTATION DU STAGE / ROULAGE Circuit PAUL RICARD HIGH TECH TEST TRACK Tracé du 5,8 km

1. PRESENTATION DU STAGE / ROULAGE Circuit PAUL RICARD HIGH TECH TEST TRACK Tracé du 5,8 km 1. PRESENTATION DU STAGE / ROULAGE Circuit PAUL RICARD HIGH TECH TEST TRACK DESCRIPTIF DE LA JOURNEE : EQUIPE D ENCADREMENT : CANDIDATURE : DUREE DU STAGE : MACHINES UTILISEES : ÉQUIPEMENT DEMANDE : FORMALITES

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION PREFET DE SAINT-BARTHÉLEMY ET DE SAINT-MARTIN ********** APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ********** REGLEMENT DE CONSULTATION **********

Plus en détail

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations

Plus en détail

ECURIE BAYARD A.S.B.L. N 52 / FEVRIER 2011 REGLEMENT SPORTIF DINANT «BAYARD CONTACTS»

ECURIE BAYARD A.S.B.L. N 52 / FEVRIER 2011 REGLEMENT SPORTIF DINANT «BAYARD CONTACTS» ECURIE BAYARD A.S.B.L. DINANT «BAYARD CONTACTS» N 52 / FEVRIER 2011 REGLEMENT SPORTIF 2011 ECURIE BAYARD A.S.B.L. DINANT ANNEE 2011 REGLEMENT SPORTIF 1. Par le fait de son adhésion à l'ecurie Bayard, chaque

Plus en détail

Roulages Collectionneurs

Roulages Collectionneurs CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail

Plus en détail

Association loi de 1901 Affiliée à la FFRP CNSGR Siren n 448 097 618 REGLEMENT INTERIEUR

Association loi de 1901 Affiliée à la FFRP CNSGR Siren n 448 097 618 REGLEMENT INTERIEUR Association loi de 1901 Affiliée à la FFRP CNSGR Siren n 448 097 618 REGLEMENT INTERIEUR Au cours des Assemblées Générales Ordinaires qui ont eu lieu les 27/11/86, 24/11/90, 5/11/05,5/12/09 a été défini,

Plus en détail

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012 La navigation est destinée à tous ceux qui recherchent un cadre sympathique et convivial pour rouler en anciennes mais sans recherche de vitesse maximum. Une épreuve de navigation comporte un classement

Plus en détail

REGLEMENT Trail du Muguet 2015

REGLEMENT Trail du Muguet 2015 REGLEMENT Trail du Muguet 2015 Les épreuves sont ouvertes aux athlètes licenciés aux Fédérations Françaises d Athlétisme et de Triathlon et non licenciés de toutes nationalités. Une autorisation parentale

Plus en détail

Association pour la promotion du circuit automobile de Cadours Laréole

Association pour la promotion du circuit automobile de Cadours Laréole Association pour la Promotion du Circuit Automobile de Cadours Laréole Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous annoncer l organisation les 1 er et 2 septembre 2012 de la Rétrospective Raymond Sommer

Plus en détail

Vade-mecum pour l obtention d une bourse pour la Chine : 2015 WBI-FNRS-CSC

Vade-mecum pour l obtention d une bourse pour la Chine : 2015 WBI-FNRS-CSC Revu le 04/9/2014 PREALABLE Vade-mecum pour l obtention d une bourse pour la Chine : 2015 WBI-FNRS-CSC 1. Les diplômés acceptés dans le cadre du Mémorandum d accord entre Wallonie- Bruxelles International

Plus en détail

30 ème MINI FASTNET du lundi 08 au samedi 20 juin 2015

30 ème MINI FASTNET du lundi 08 au samedi 20 juin 2015 1. ORGANISATION 30 ème MINI FASTNET du lundi 08 au samedi 20 juin 2015 DOUARNENEZ PHARE DU FASTNET DOUARNENEZ AVIS DE COURSE L épreuve «Le Mini Fastnet» est organisée par le Winches Club du 08 au 20 juin

Plus en détail

Nous vous invitons à participer à l'assemblée générale Ordinaire de notre société qui se déroulera le 23 avril 2014 à 10 h 30 au siège social.

Nous vous invitons à participer à l'assemblée générale Ordinaire de notre société qui se déroulera le 23 avril 2014 à 10 h 30 au siège social. Bruxelles, le 21 mars 2014 Aux actionnaires - obligataires et porteurs de warrants de la COMPAGNIE DU BOIS SAUVAGE s.a. Madame, Monsieur, Concerne: convocation à l'assemblée générale Ordinaire du 23 avril

Plus en détail

REGLEMENT DE LA COURSE

REGLEMENT DE LA COURSE REGLEMENT DE LA COURSE Article 1 : ORGANISATION Le Comité Départemental du Tourisme de l Orne, avec le soutien du Conseil Général de l Orne organise le Dimanche 06 juillet 2014 la quatrième édition des

Plus en détail

Les «Teuf-Teuf» Veteran Car Club de France Fondée en 1935 FFVE N 1

Les «Teuf-Teuf» Veteran Car Club de France Fondée en 1935 FFVE N 1 Les «Teuf-Teuf» Veteran Car Club de France Fondée en 1935 FFVE N 1 Siege : 11 Bld Henri Barbusse 93100 MONTREUIL sous Bois - F E.mail : club-teuf-teuf@wanadoo.fr Site : www.club-teuf-teuf.com 25 ème RALLYE

Plus en détail

Location du minibus et convention de mise à disposition 2015

Location du minibus et convention de mise à disposition 2015 Location du minibus et convention de mise à disposition 2015 L OSCAL a le plaisir de mettre à la disposition de ses associations, un minibus 9 places de marque FORD. Pour faire une demande de réservation,

Plus en détail

Volant Pilote EBRT 2014 2015 Présentation et règlementation générale

Volant Pilote EBRT 2014 2015 Présentation et règlementation générale Volant Pilote EBRT 2014 2015 Présentation et règlementation générale Définition L EBRT organise un concours visant à offrir à 3 de ses pilotes la participation à l un des rallyes francophones du championnat

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr

Plus en détail

REGLEMENT de la course d endurance vtt «la dix ficile» de st Maurice sur Eygues.

REGLEMENT de la course d endurance vtt «la dix ficile» de st Maurice sur Eygues. REGLEMENT de la course d endurance vtt «la dix ficile» de st Maurice sur Eygues. Sommaire A-CONDITIONS GENERALES... 3 Article 1 - Présentation de la «dix ficile» VTT de st Maurice sur Eygues.... 3 Article

Plus en détail

RÈGLEMENT PARTICULIER

RÈGLEMENT PARTICULIER 14 e pays de Lozère historique Samedi 20 et Dimanche 21 JUIN 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER L'association ECURIE GEVAUDAN (Section HISTORIQUE), avec le concours de la Ville d'aumont Aubrac, organise les 20

Plus en détail

Fiche technique Réforme du permis de conduire monégasque

Fiche technique Réforme du permis de conduire monégasque Mercredi 29 avril 2015 Fiche technique Réforme du permis de conduire monégasque Le Gouvernement Princier a engagé une réforme du permis de conduire afin de rendre la réglementation monégasque conforme

Plus en détail

Modalités. Option 1 : vous prenez vos billets de votre côté

Modalités. Option 1 : vous prenez vos billets de votre côté Modalités Coût de l inscription par voiture (transport, assurance et transport de l auto inclus) pour un équipage de deux personnes (hors billets d avion) pour 16 jours de rallye du 10 avril au 26 avril

Plus en détail

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 1 ARTICLE 1 - GENERALITES 3 1.1 ORGANISATION 3 1.2 COMITE

Plus en détail

PASSEPORT TECHNIQUE. La mise à jour des passeports 3 volets selon le nouveau format sera réalisé selon l échéancier suivant :

PASSEPORT TECHNIQUE. La mise à jour des passeports 3 volets selon le nouveau format sera réalisé selon l échéancier suivant : PASSEPORT TECHNIQUE Passeport Technique Nota : dans le présent règlement, le terme Passeport Technique désigne le Passeport Technique 3 volets en application au 1/1/92, à l'exception de tout autre. Ce

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

Pendant 4 jours, nous vous guiderons à travers une sélection incontournable, riche d arômes, de dégustation et de goût.

Pendant 4 jours, nous vous guiderons à travers une sélection incontournable, riche d arômes, de dégustation et de goût. D u 23 au 26 Mars 2012, le salon Vins & Tables... Vous donne rendez vous à Archamps, cette commune située à 2,5 km du centre ville de Genève, coté Français. Mais comme son nom l indique, le salon Vins

Plus en détail

7 ème SLALOM REGIONAL D AZE

7 ème SLALOM REGIONAL D AZE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Secrétariat Général/Licences: Alain SANGOY place de l église 71250 DONZY LE PERTUIS. (asa71@live.fr) Téléphone bureau : 03.85.59.34.59 - Portable

Plus en détail

Les véhicules, au nombre de 30 maximum (70 participants environ) traverseront les communes suivantes :

Les véhicules, au nombre de 30 maximum (70 participants environ) traverseront les communes suivantes : Office de Tourisme des Boutières La Place 07310 Saint Martin de Valamas Tel : 04 75 64 80 97 tour07@orange.fr accueil@tourisme-boutieres.com www.tourisme-ardeche-boutieres.com Le 19 septembre 2013 Monsieur

Plus en détail

REGLEMENT TRANSVERCORS VTT 2015

REGLEMENT TRANSVERCORS VTT 2015 REGLEMENT TRANSVERCORS VTT 2015 Article 1 : Présentation des épreuves : La Transvercors VTT est organisée les 29 et 30 août 2015, par l association «TRANSVERCORS» et la société Idée Alpe, organisateur

Plus en détail

Cycle Préparatoire 2015

Cycle Préparatoire 2015 ATPL Cycle Préparatoire 2015 Philosophie Sommaire Dates du concours 2 Conditions d admission 3 La sélection 3 La formation 5 S inscrire à la sélection 6 Le dossier de candidature 6 Pour en savoir plus

Plus en détail

BTS HOTELLERIE-RESTAURATION Option B Campus de Paris et de Jouy-en-Josas

BTS HOTELLERIE-RESTAURATION Option B Campus de Paris et de Jouy-en-Josas BTS HOTELLERIE-RESTAURATION Option B Campus de Paris et de Jouy-en-Josas Modalités d admission 2016 (Document à lire attentivement et à conserver par le candidat) 7 décembre 2015 1 SOMMAIRE Modalités d

Plus en détail

Conditions générales d utilisation d Herbert Woods

Conditions générales d utilisation d Herbert Woods Conditions générales d utilisation d Herbert Woods 1. Votre contrat Votre contrat est conclu avec la société Herbert Woods LLP (désignée dans les présentes conditions générales par l abréviation «HW»).

Plus en détail

REGLEMENT DE LA MANIFESTATION LES ROC H DES MONTS D ARREE VTT 19 et 20 septembre 2015

REGLEMENT DE LA MANIFESTATION LES ROC H DES MONTS D ARREE VTT 19 et 20 septembre 2015 REGLEMENT DE LA MANIFESTATION LES ROC H DES MONTS D ARREE VTT 19 et 20 septembre 2015 La manifestation VTT de Randonnée «Les Roc h des Monts d Arrée» est organisée par la commission VTT du Comité Départemental

Plus en détail

RALLYE DE TOULON. Règlement particulier

RALLYE DE TOULON. Règlement particulier RALLYE DE TOULON Règlement particulier Article 1 : Définition L'ADPSM organise les 21 et 22 mars 2015 le Rallye de Toulon au départ de Toulon (83). Cette compétition sera organisée conformément aux prescriptions

Plus en détail

Objet : Suscription des contrats d assurances. Règlement de Consultation

Objet : Suscription des contrats d assurances. Règlement de Consultation Commune de Charlieu Mairie de Charlieu 12 rue Jean Morel B.P. 77 42 190 CHARLIEU Tél : 04.77.69.33.89 Fax : 04.77.69.07.28 E-mail : dgs@ville-charlieu.fr Objet : Suscription des contrats d assurances Règlement

Plus en détail

MIDI RÉTRO AUTO. 1, 2, 3 mai 2015. TOULOUSE - 3 ème Salon INTERCLUBS. www.midiretroauto.fr DOSSIER EXPOSANT. Email : contact@midiretroauto.

MIDI RÉTRO AUTO. 1, 2, 3 mai 2015. TOULOUSE - 3 ème Salon INTERCLUBS. www.midiretroauto.fr DOSSIER EXPOSANT. Email : contact@midiretroauto. TOULOUSE - 3 ème Salon INTERCLUBS 1, 2, 3 mai 2015 dans les locaux de TEA 500, av. de Garossos - 31700 - BEAUZELLE DOSSIER EXPOSANT www.midiretroauto.fr Email : contact@midiretroauto.fr 1-2-3 mai 2015

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 8 ème BORDEAUX SUD OUEST Classic. Mémorial Alain Grand Randonnée de régularité pour véhicules anciens 19 & 20 juillet 2014 REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 ARTICLE 1 - GENERALITES 1.1 ORGANISATION L Ecurie

Plus en détail

Règlements Programme de bourses 2015

Règlements Programme de bourses 2015 Règlements Programme de bourses 2015 Conditions de participation 1. Le programme de bourses est organisé par la Caisse Desjardins Des Rivières de Québec (ci-après appelée «La Caisse») et s adresse exclusivement

Plus en détail

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER 2 e RALLYE DE LUXEMBOURG ASAF 14 & 15 OCTOBRE 2011 VISA ASAF N 2011/027 Club Organisateur : Automobile Club Famenne-Bayard En collaboration avec le Rallye Supporter Club Luxembourg (RSCL) N d Entreprise

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

Projet «Do it with Africa/Asia 2015»

Projet «Do it with Africa/Asia 2015» Projet «Do it with Africa/Asia 2015» Dossier d inscription Comment t inscrire? Remplis les documents de ce dossier d inscription, joins-y les documents supplémentaires et renvoie-nous le tout par la poste

Plus en détail

Politique d utilisation des véhicules de la MRC de La Matanie

Politique d utilisation des véhicules de la MRC de La Matanie 1. DÉFINITIONS MRC : La Municipalité régionale de comté de La Matanie ; Politique : La Politique d utilisation des véhicules de la MRC; Titulaire : Personne à l emploi de la MRC qui a la garde en continue

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

Informations générales : Programme d études : Spécialisations : Responsabilités/certification des élèves :

Informations générales : Programme d études : Spécialisations : Responsabilités/certification des élèves : Informations générales : Steps on Broadway propose aux élèves internationaux de 18 ans ou plus, un programme de visa M-1 pour des études complètes de danse en tant qu art du spectacle. Situé dans le quartier

Plus en détail

Règlement. Article 1 - Définition. Article 2 - Dispositions Générales. Article 3 - Inscriptions. Article 4 - Vérifications

Règlement. Article 1 - Définition. Article 2 - Dispositions Générales. Article 3 - Inscriptions. Article 4 - Vérifications Règlement Article 1 - Définition L association "Historic rally Col de La Fayolle", organise, avec le concours de la commune de St Joseph des Bancs (07), le 13 et 14 septembre 2014, la "9ème Ronde du Col

Plus en détail