CONDITIONS GENERALES 2015

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1 CONDITIONS GENERALES 2015 Programme : Publication des Conditions générales sur le site Mai/juin 2015 : Première Publication Officielle de la liste des Particpants : Clôture des Inscriptions Septembre 2015 : Publication Officielle définitive de la liste des Participants : 08 :00 9 :00 heures Vérifications ZOUTE DRIVERS CLUB by Lebeau Courally (Accès uniquement par Elisabethlaan et Albertplein) 10 :00 heures Itinéraire : Knokke Knokke Art. 1 Organisation 1.1 Nom de l Evénement : La sprl ZOUTE EVENTS organise le ZOUTE GT TOUR le 11 Octobre 2015, un événement réservé aux véhicules GT de maximum vingt ans d âge. L organisation se donne le droit de faires des exceptions pour des voitures uniques, ayant une importance dans l histoire de l automobile. Un certain nombre d épreuves de sélection auront lieu lors du Tour, et ce, sur un des sites privatisés à cet effet. 1.2Définition Le ZOUTE GT TOUR est une ballade réservée aux voitures GT de moins de 20 ans d âge. 1.3Organisation Nom : ZOUTE EVENTS sprl Adresse : Natiënlaan Knokke-Heist TVA : BE Tel : Fax : info@zoute-events.be

2 Permanence ZOUTE GT TOUR le : ZOUTE DRIVERS CLUB by Lebeau-Courally Plage - Albertplein 8300 Knokke-Heist 1.4Principaux Officiels Directeur Délégué de la Manifestation : Responsable du Parcours : Jacques BRUYNS Georges VAN OOSTEN Art. 2 Description Le ZOUTE GT TOUR comporte un parcours routier de +/- 125 km sur la voie public, entrecoupé d épreuves de sélection sur site privatisé et dont le nombre est à déterminer. Par minute trois véhicules prendront leur départ, avec un intervalle idéal de 20 secondes entre chaque véhicule. Cependant et pour faciliter la fluidité du rallye, l Organisateur pourra changer cet intervalle et ce, en fonction des exigences de la situation du moment. Toutes les informations nécessaires pour parcourir l itinéraire sont reprises au Road Book, remis lors des contrôles administratifs par l Organisation aux participants et présente en flechémêtré. Art. 3 Voitures Admises à la Sélection 3.1 Le ZOUTE GT TOUR est un événement automobile sur invitation. Il est réservé aux véhicules GT de moins de 20 ans d âge. L organisation se donne le droit de faires des exceptions pour des voitures uniques, ayant une importance dans l histoire de l automobile. Les candidats devront remettre un dossier sur leur véhicule et leur équipage avant la date de clôture des inscriptions, le Ce dossier comprendra, outre un descriptif précis du véhicule concerné, une photo de celuici. Une première sélection des voitures retenues se fera au mois de mai/juin Les véhicules et équipages retenus par le comité de sélection seront invités officiellement à participer à l évènement. Une sélection définitive des voitures retenues se fera en septembre 2015.

3 L Organisateur n aura pas à justifier sa décision de refus ou de non sélection d un véhicule ou d un équipage. 3.2 Tout candidat qui désire inscrire son véhicule à l événement doit s assurer que, à la date des vérifications administratives, sa voiture est conforme à la législation routière des pays dans lesquels les véhicules évolueront. L Organisateur se réserve le droit de refuser le véhicule présenté. En cas de refus d un véhicule ou d un équipage, l Organisateur n aura pas à justifier de sa décision. 3.3 Distance mètres L usage de tout type de système de mesurage de distance est autorisé. 3.4 Tout équipage est constitué de deux équipiers maximum qui peuvent, chacun à leur tour et sans désignation systématique, prendre le volant et ce, pour autant qu ils remplissent les conditions normales exigées par le code de la route à cet effet. Les pilotes admis à l organisation sont toutes personnes majeures qui sont titulaires et porteurs d un permis de conduire valable. Les équipages peuvent être constitués d un mineur, à la place de co-pilote uniquement et pour autant que celui-ci ait 15 ans accomplis. Le co-pilote âgé de moins de 18 ans doit être muni d une autorisation parentale. Art. 4 Engagements 4.1 Tout candidat à l invitation à l événement devra renvoyer sa demande d invitation complétée et signée sur le document ad-hoc et uniquement sur celui-ci, avant le 31 Août 2015 à l adresse ci-dessous : ZOUTE EVENTS sprl Natiënlaan Knokke-Heist Les formulaires de demande d inscription peuvent être remplies ou obtenus sur le site web du ZOUTE GRAND PRIX à l adresse La demande de participation peut être refusé par l Organisateur, sans motifs. Le refus est sans recours. Il sera communiqué au candidats au plus tard au mois de septembre. 4.2 Les modifications d inscriptions pourront être acceptées jusqu au 1 ier Octobre Toute demande de modification hors de ces délais devra être soumise à l approbation et à l avis de l Organisateur.

4 4.3 Par le fait de l envoi de leur demande d invitation, tous les candidats s engagent à se soumettre aux dispositions des présentes conditions générales. 4.4 Les candidatures seront examinées par le Comité de Sélection constitué de spécialistes des voitures GT. Art. 5 Participation aux Frais 5.1 La participation aux frais est définie et détaillée sur le site Les demandes d inscription ne sont prises en compte qu à la réception du bulletin d inscription original dûment signé et complété et à la réception du montant total par versement sur le numéro de compte de : ZOUTE EVENTS bvba Natiënlaan 125 B-8300 Knokke-Heist Belfius Banque IBAN : BE BIC : GKCCBEBB Durant les mois de mai, juin et septembre 2015, le comité de sélection sélectionnera les participants et confirmera l équipe participante par écrit. En cas de non acceptation par le comité de sélection, le candidat sera informé par écrit et le montant versé sera remboursé dans le mois qui suit. Si la liste du ZOUTE GT TOUR est complète à la date de clôture des inscriptions, le participant pourra être placé sur une liste d attente. Si le participant ne connaît pas encore le nom de son copilote, il peut néanmoins rentrer son formulaire de demande de participation. Les données manquantes devront être transmises dans les plus brefs délais via mail à l adresse suivante: info@zoute-events.be. Ce formulaire ne constitue qu une «demande» de participation de la part du concurrent et ne présume en rien de l engagement de l organisateur quant à l acceptation de cette candidature. La décision du comité de sélection du ZOUTE GT TOUR est sans recours. 5.3 En cas d annulation de sa participation par un participant, la règle suivante sera d application :

5 1. Si annulation avant le : remboursement de 75 % de la participation aux frais 2. Si annulation entre le et le : remboursement de 25 % de la participation aux frais 3. Si annulation après le : aucun remboursement. Par ailleurs, aucun montant ne sera remboursé en cas d annulation due à une cause extérieure à la volonté de l organisateur. 5.4 L Organisateur a souscrit une police d assurance de Responsabilité Civile Organisation et Circulation auprès du Groupe AXA BELGIUM SA. (police ) Une copie de cette police peut être fournie au participant sur sa simple demande. L organisateur est seulement tenu responsable des dommages couverts par cette police d assurance spécifique. Pour tout autre risque qu il souhaiterait couvrir, le participant est libre de souscrire une assurance valable prévoyant un abandon de recours vis-à-vis de l organisateur. Art. 6 Equipages 6.1 Seuls les équipages mentionnés sur le formulaire d engagement seront admis au départ. 6.2 L abandon d un membre de l équipage ou l admission à bord d une personne additionnelle pourra entraîner l exclusion de l équipage. Art. 7 Ordre de Départ Numéros ZOUTE GT TOUR Papiers du Véhicule 7.1 A la discrétion de la Direction de l Evénement le départ pourra être donné dans l ordre de l attribution des numéros, le plus petit partant en tête. Tout retard au départ de l événement ou d une étape ou d une section (nouveau départ après regroupement) pourra être pénalisé, à la discrétion de la Direction de l Epreuve. 7.2 L Organisateur fournira à chaque concurrent un numéro d identification qui doit être placé sur le pare-brise du véhicule. 7.3 Les véhicules devront, pour être admis au départ, être régulièrement immatriculés, dans un pays de la Communauté Européenne, et régulièrement assurés en responsabilité civile auprès d une Compagnie d assurance agréée en Communauté Européenne. Le carnet d immatriculation et la carte verte d assurance en cours de validité seront exigés lors d une inspection générale.

6 Art. 8 Publicité 8.1 Les équipages acceptent, par le fait de leur engagement, de porter les publicités qui leur sont imposées par l Organisateur, et ce, pendant toute la durée de l événement. 8.2 Il est interdit d appliquer sa propre publicité sur le véhicule participant au ZOUTE GT TOUR, quel qu en soient les dimensions. Seul le matériel publicitaire fourni par l Organisateur devra être obligatoirement apposer sur les voitures participantes. 8.3 Aucun véhicule ne peut être porteur d une ou plusieurs publicités concurrentes à celles imposées par l organisateur ou à celles d un de ses partenaires automobiles ou sponsors officiels. Art. 9 Départ L intervalle de départ entre les voitures sera de 20 secondes, à la discrétion de la Direction de l Evénement. Le départ sera donné en conformité avec le Programme. Art. 10 Secteurs d épreuves de vitesse Le ZOUTE GT SLALOM, le ZOUTE GT TOUR et les autres épreuves de sélection seront toujours organisée sur un site privatisé.. Le ZOUTE GT TOUR a lieu sur la voie public. L organisation demande la plus grande prudence pour les autres usagers de la route et pour les riverains tout au long de l itinéraire. Les codes de la route Belge et Européen doivent être respectés à chaque moment et à 100 %. Art. 11 Classement Pour faire partie du classement un l intégralité du parcours doit être exécuté. L équipage doit être en possession des tous les tampons des postes de passages. Le classement sera établi en fonction des résultats cumulés obtenus lors des épreuves de sélection. Classement général 1 er 1 trophé à l équipage 2 ième 1 trophé à l équipage 3 ième 1 trophé à l équipage

7 En cas d ex-aequo, sera déclaré vainqueur, celui des concurrents qui aura obtenu les meilleures temps lors du ZOUTE GT SPRINT, ensuite du ZOUTE GT SLALOM et ainsi de suite. Art. 12 Remise des Prix La distribution des Prix aura lieu le dimanche lors du lunch offert dans le chapiteau sur la Albert plein, Le Zoute. Art. 13 Réclamations 13.1 Toute réclamation devra faire l objet d un document écrit remis aux Organisateurs, maximum 30 minutes après la publication des classements et sera soumise à la Direction de l Epreuve et à l observateur FVBA. La décision de la Direction de l Epreuve, en concertation avec l observateur FBVA sera finale et sans appel Pour toutes autres réclamations seul le tribunal de Bruges est compétente