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1 À la séance ajournée du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 11 juin 2014 à 18 heures 45 et à laquelle séance sont présents : Séance ajournée 11 juin 2014 Présences : Mme Silvia Barkany, commissaire parent M. Gilles Chagnon, président M. Gilbert Couture, commissaire M. Mario Crevier, vice-président M. Serge Lafortune, commissaire Mme Johanne Légaré, commissaire Mme Marie-Andrée Lépine, commissaire M. André Maurice, commissaire parent M. Jean-Pierre Reid, président du Conseil Étaient également présentes et présents : Mme Hélène Bélisle, commissaire M. Jean-Pierre Brind Amour, commissaire M. Alain Gauthier, commissaire M. Dominique Kenney, commissaire M. Marcel Pépin, commissaire Mme Jocelyne Bertrand, coordonnatrice du Services des communications M. Jean-Claude Bouchard, directeur général M. Jean-Éric Lacroix, directeur, Service des ressources humaines M. Marcel Lalonde, directeur général adjoint M. Simon Leclair, directeur, Service de l organisation scolaire et du transport M. Pierre Ménard, secrétaire général et directeur du Service des communications M. Luc Pelchat, directeur, Service des ressources matérielles OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Le président procède à la vérification du quorum, au moment de réflexion et à l adoption de l ordre du jour. C.E Monsieur Gilbert Couture propose d adopter l ordre du jour avec la modification suivante : Ajout 2. Nomination directeur adjoint École internationale du Village; 3. Nomination directeur adjoint École du Dôme et École des Tournesols; 4. Nomination directeur adjoint École Saint- Paul et École de l Amérique-Française; 5. Nomination directeur adjointe École au Cœur-des-Collines et École secondaire des Lacs; 10. Approbation - Achat d ordinateurs portables pour les enseignants - Mesure 50732B; 11. Autorisation Utilisation du véhicule personnel des commissaires comme moyen de transport au Colloque de la FCSQ. 12. Correction Résolution C.E Demande de participation des commissaires Colloque FCSQ 2014 directeur adjoint Ŕ École internationale du Village NOMINATION Ŕ DIRECTRICE ADJOINTE OU DIRECTEUR ADJOINT Ŕ ÉCOLE INTERNATIONALE DU VILLAGE Considérant la vacance au poste de directrice adjointe ou de directeur adjoint à l École internationale du Village;

2 Considérant la recommandation du Comité de sélection; C.E Monsieur Jean-Pierre Reid propose que Mme Caroline Gingras, directrice adjointe à l École secondaire de l Île, soit nommée directrice adjointe ou soit nommé directeur adjoint à l École internationale du Village à compter du 1er juillet 2014, le tout conformément au Règlement déterminant certaines conditions des cadres des commissions scolaires et du Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal. directeur adjoint Ŕ École du Dôme et École des Tournesols NOMINATION Ŕ DIRECTRICE ADJOINTE OU DIRECTEUR ADJOINT Ŕ ÉCOLE DU DÔME ET ÉCOLE DES TOURNESOLS Considérant la vacance au poste de directrice adjointe ou de directeur adjoint à l École du Dôme (40%) et à l École des Tournesols (60%); Considérant la recommandation du comité de sélection; C.E Monsieur Jean-Pierre Reid propose que Mme Rachelle Ada, enseignante à l École Notre-Dame, soit nommée directrice adjointe ou soit nommé directeur à l École du Dôme (40%) et à l École des Tournesols (60%) à compter du 1 er juillet 2014, le tout conformément au Règlement déterminant certaines conditions des cadres des commissions scolaires et du Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal. directeur adjoint Ŕ École Saint-Paul et École de l Amérique- Française NOMINATION Ŕ DIRECTRICE ADJOINTE OU DIRECTEUR ADJOINT Ŕ ÉCOLE SAINT-PAUL ET ÉCOLE DE L AMÉRIQUE-FRANÇAISE Considérant la vacance au poste de directrice adjointe ou de directeur adjoint à l École Saint-Paul (40%) et à l École de l Amérique-Française (60%); Considérant la recommandation du comité de sélection; C.E Monsieur Jean-Pierre Reid propose que Mme Isabelle Lowe, conseillère pédagogique au Service des ressources éducatives, soit nommée directrice adjointe ou soit nommé directeur adjoint à l École Saint-Paul (40%) et à l École de l Amérique-Française (60%) à compter du 1 er juillet 2014, le tout conformément au Règlement déterminant certaines conditions des cadres des commissions scolaires et du Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal. directeur adjointe Ŕ École au Cœur-des- Collines et École secondaire des Lacs NOMINATION Ŕ DIRECTRICE ADJOINTE OU DIRECTEUR ADJOINTE Ŕ ÉCOLE AU CŒUR-DES-COLLINES ET ÉCOLE SECONDAIRE DES LACS Considérant la vacance au poste de directrice adjointe ou directeur adjoint à l École au Cœur-des-Collines et à l École secondaire des Lacs; Considérant la recommandation du comité de sélection; C.E Monsieur Mario Crevier propose que M. Adam Gagnon, enseignant à l École secondaire Grande-Rivière, soit nommée directrice adjointe ou soit nommé directeur adjoint à l École au Cœur-des-Collines et

3 à l École secondaire des Lacs à compter du 1 er juillet 2014, le tout conformément au Règlement déterminant certaines conditions des cadres des commissions scolaires et du Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal. Soumission Ŕ Projet «Réfection des salles de toilette Ŕ École du Parc-de-la-Montagne» SOUMISSION Ŕ PROJET «RÉFECTION DES SALLES DE TOILETTE Ŕ ÉCOLE DU PARC-DE-LA-MONTAGNE» Considérant les termes de notre appel d offres public No ; Considérant que ledit projet est prévu dans le cadre de la Mesure «Maintien des bâtiments »; Considérant l analyse des soumissions reçues par le Service des ressources matérielles; C.E Monsieur Serge Lafortune propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette - École du Parc-de-la- Montagne» soit accordé à la firme DMA Construction, 50, boul. St- Raymond, Gatineau (Québec), J8Y 1R7, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme. Autres soumissionnaires Montant (avant taxes) PBS Canada Ltée ,00 $ Construction SRL Defran Inc. DLS Construction Inc. Soumission Ŕ Projet «Réfection des salles de toilette Ŕ École des Rapides-Deschênes, immeuble Notre- Dame» SOUMISSION Ŕ PROJET «RÉFECTION DES SALLES DE TOILETTE Ŕ ÉCOLE DES RAPIDES-DESCHÊNES, IMMEUBLE NOTRE-DAME» Considérant les termes de notre appel d offres public No ; Considérant que ledit projet est prévu dans le cadre de la Mesure «Maintien des bâtiments »; Considérant l analyse des soumissions reçues par le Service des ressources matérielles; C.E Monsieur Mario Crevier propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette - École des Rapides-Deschênes, immeuble Notre-Dame» soit accordé à la firme PBS Canada Ltée., 2032, chemin Pink, Gatineau (Québec), J9J 3N9, au montant de ,00 $$ (avant taxes), soumission la plus basse conforme. Autres soumissionnaires Montant (avant taxes) DMA Construction ,00 $ Construction SRL Defran Inc. DLS Construction Inc. Soumission Ŕ Projet «Réfection des salles de toilette Ŕ École de la Vallée-des- Voyageurs, immeuble Sainte-Marie» SOUMISSION Ŕ PROJET «RÉFECTION DES SALLES DE TOILETTE Ŕ ÉCOLE DE LA VALLÉE-DES-VOYAGEURS, IMMEUBLE SAINTE-MARIE» Considérant les termes de notre appel d offres public No ; Considérant que ledit projet est prévu dans le cadre de la Mesure «Maintien des bâtiments »; Considérant l analyse des soumissions reçues par le Service des ressources matérielles ;

4 C.E Monsieur Serge Lafortune propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette - École de la Vallée-des- Voyageurs, immeuble Sainte-Marie» soit accordé à la firme PBS Canada Ltée., 2032, chemin Pink, Gatineau (Québec), J9J 3N9, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme. Autres soumissionnaires Montant (avant taxes) DMA Construction ,00 $ Construction SRL Defran Inc. DLS Construction Inc. Contrats d entretien ménager CONTRATS D ENTRETIEN MÉNAGER Considérant les termes de notre appel d offres public No ; Considérant la procédure d attribution des contrats décrite au devis descriptif et faisant partie de notre appel d offres public No ; Considérant qu en vertu de la Délégation de certains pouvoirs et certaines fonctions aux diverses instances de la CSPO No 66, le Comité exécutif accorde les contrats d entretien ménager sans égard aux limites de prix du No 61; Considérant la recommandation du Comité de sélection; C.E Monsieur Gilbert Couture propose que les contrats d entretien ménager des immeubles ci-dessous soient attribués de la façon suivante : Établissement Euclide-Lanthier Prestataire de services Montant annuel du contrat (avant taxes) Heures / semaine Roy ,77 $ 62,44 Côte-du-Nord Hebdo-Ménage ,23 $ 46,00 Des Rapides-Deschênes : - immeuble St-Médard - immeuble Arc-en-Ciel - immeuble Notre-Dame Services ménager Roy Services Ménager Roy Services Ménager Roy ,34 $ ,83 $ ,26 $ 35,00 25,00 37,50 Internationale du Mont-Bleu ,67 $ 45,00 Jean-de-Brébeuf ,23 $ 40,00 Internationale du Village : - immeuble Limoges - immeuble Saint-Paul Roy ,66 $ ,72 $ 47,50 32,50 Lac-des-Fées ,92 $ 77,50 Du Plateau Roy ,35 $ 60,00 Du Vieux-Verger Hebdo-Ménage ,55 $ 45,00 Du Grand-Boisé Hebdo-Ménage ,05 $ 45,00 Saint-Paul Hebdo-Ménage ,47 $ 43,90 Trois-Portages Hebdo-Ménage ,54 $ 46,00 Parc-de-la-Montagne ,92 $ 60,00 Saint-Jean-Bosco Services Ménager Roy ,75 $ 47,50 Notre-Dame ,76 $ 50,00 Du Dôme Services Ménager Roy ,09 $ 55,00 St-Rédempteur ,90 $ 50,00 Au Cœur-des-Collines : - immeuble La Pêche - immeuble Sainte-Cécile ,50 $ ,03 $ 31,50 27,50 Du Marais ,12 $ 62,50 De la Vallée-des-Voyageurs - immeuble N-D-de-la-Joie - immeuble Sainte-Marie Roy ,09 $ ,43 $ 40 30

5 Des Deux-Ruisseaux Roy ,78 $ 52,50 Des Tournesols d ,23 $ 62,50 De l Amérique-Française o * ,67 $ * 77,50 Secondaire des Lacs ,79 $ 55,00 p Secondaire Grande-Rivière ,27 $ 256,00 t Secondaire Mont-Bleu ,08 $ 230,00 Secondaire de l Île ,41 $ 241,00 Centre Vision-Avenir Roy ,27 $ 70,00 Centre La Génération Hebdo-Ménage ,53 $ 25,00 Centre La Pêche Roy ,31 $ 10,00 Centre L Arrimage Roy ,64 $ 18,50 CFPO Hebdo-Ménage ,45 $ 125,00 Centre Mgr.-Lucien- Beaudoin Roy ,48 $ 21,50 Centre administratif & Annexe Roy ,74 $ 20,50 TOTAL ,83 $ Approbation - Achat d ordinateurs portables pour les enseignants - Mesure 50732B APPROBATION - ACHAT D ORDINATEURS PORTABLES POUR LES ENSEIGNANTS - MESURE 50732B Considérant la mesure 50732B du MELS visant à équiper tout le personnel enseignant d un ordinateur portable (3 ème année d un programme de 5 ans); Considérant l'entente d'achat regroupé du CCSR SAR ; Considérant les sommes disponibles pour l année scolaire ; Considérant la politique d achat de la Commission scolaire et la Loi sur les contrats des organismes publics; C.E Madame Johanne Légaré propose de d approuver l achat de quatre-vingt-quatre (84) ordinateurs portables avec accessoires (mallette et souris) de marque Toshiba auprès du revendeur autorisé Microrama, 99 rue Edward-Ellis, Gatineau, Qc, J8P 4X7 au montant total de ,00$ (avant taxes). Autorisation Ŕ Utilisation du véhicule personnel des commissaires comme moyen de transport au colloque 2014 de la FCSQ AUTORISATION Ŕ UTILISATION DU VÉHICULE PERSONNEL DES COMMISSAIRES COMME MOYEN DE TRANSPORT AU COLLOQUE 2014 DE LA FCSQ Considérant la Politique Frais de déplacement, de séjours et de représentation des commissaires ( ) de la Commission scolaire; Considérant la résolution C.E ; Considérant la possibilité pour les commissaires de demander au Comité exécutif, de manière exceptionnelle, l autorisation d utiliser leur véhicule personnel; C.E Monsieur Jean-Pierre Reid propose que le Comité exécutif autorise M. Michel Gervais, Mme Marie-Andrée Lépine, M. Marcel Pépin, M. André Maurice et Mme Johanne Légaré à utiliser leur véhicule personnel comme moyen de transport lors du colloque de la Fédération des commissions scolaires du Québec qui se tiendra les 12 au 14 juin 2014, le tout conformément à l alinéa b) de l article de la Politique Frais de déplacement, de séjours et de représentation des commissaires ( ).

6 Correction Ŕ Résolution C.E Ŕ Demande de participation des commissaires Ŕ Colloque FCSQ 2014 CORRECTION Ŕ RÉSOLUTION C.E Ŕ DEMANDE DE PARTICIPATION DES COMMISSAIRES Ŕ COLLOQUE FCSQ 2014 C.E Monsieur Mario Crevier propose que la résolution C.E intitulée «Demande de participation des commissaires Colloque FCSQ 2014» soit corrigée en remplaçant «M. Gilbert Couture» par «M. Alain Gauthier». LEVÉE DE LA SÉANCE C.E Monsieur Serge Lafortune propose la levée de la séance. Il est 19 h 30 minutes. Le président de la séance Le secrétaire général ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE AJOURNÉE DU 11 JUIN Ouverture de la séance et adoption de l ordre du jour 2. Nomination directeur adjoint École internationale du Village 3. Nomination directeur adjoint École du Dôme et École des Tournesols 4. Nomination directeur adjoint École Saint-Paul et École de l Amérique-Française 5. Nomination directeur adjointe École au Cœur-des-Collines et École secondaire des Lacs 6. Soumission Projet «Réfection des salles de toilettes - École du Parc-de-la-Montagne» 7. Soumission Projet «Réfection des salles de toilettes - École des Rapides-des-Deschênes, immeuble Notre-Dame» 8. Soumission Projet «Réfection des salles de toilettes - École de la Vallée-des-Voyageurs, immeuble Sainte-Marie» 9. Contrats d entretien ménager Approbation - Achat d ordinateurs portables pour les enseignants - Mesure 50732B 11. Autorisation Utilisation du véhicule personnel des commissaires comme moyen de transport au colloque 2014 de la FCSQ 12. Correction Résolution C.E Demande de participation des commissaires Colloque FCSQ Levée de la séance

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