MONTBERON habitants Canton de Toulouse XV. Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du vendredi 12 mars 2004

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1 2342 habitants Canton de Toulouse XV Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du vendredi 12 mars 2004 Date des dernières inspections : 22 juin 1960 et 4 novembre La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE

2 Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site : SÉrie D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D - Registres de délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D , 3 juillet-1788, 1 er juillet. Registre relié parchemin Délibérations du conseil municipal 1 Mi D 2 An X, 1 er vendemiaire-1821, 16 décembre. Registre relié parchemin, 140 folios 1 D , 26 mai-1838, 30 juillet. Registre relié dos parchemin, 67 folios remplis sur 230, le reste en blanc 1 D , 23 juin-1851, mai. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 11 mai-1901, 16 juin. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 D , 23 juin-1921, 20 novembre. Registre relié dos cuir, 100 folios 1 D , 8 janvier-1935, 24 novembre. Registre relié à neuf, pleine toile noire, 130 p. 1 D , 2 février-1977, 20 juin. Registre relié toile noire, très abîmé, 400 p. 1 D , 11 septembre-1995, 8 juin. Registre relié pleine toile noire, dos abîmé, 387 p. 1 D , 24 juin-2001, 28 février. Registre relié, quelques délibérations collées, 300 p. 1 D , mars-en cours. Registre dactylographié, collé 2 D - Arrêtés du maire 2 D , 6 juin-1939, 29 avril. Registre relié inachevé, dos basane verte. Bon état, arrêtés inclus se présentant sous forme de feuilles volantes 2 D , 17 juin-1998, 10 décembre. Registre pleine toile noire, arrêtés dactylographiés, collés, 169 p. utilisées SErie E - ÉTAT CIVIL 1 E - Registres de l'état civil Paroisse Saint-Martin Renvoi Voir Archives communales de Pechbonnieu, 1 E 1 2

3 1 E 1 BMS, En plus, répertoire alphabétique. Registre relié parchemin 3

4 1 E 2 BMS, Registre relié cuir, reliure d origine en mauvais état État civil moderne Inséré dans le cahier de 1773 se trouve un exemplaire de la circulaire de l'intendant Raynal (8 août 1773), concernant le mouvement de la population avec la réponse concernant les paroisses de Montberon et son annexe Pechbonnieu qui renferme le consulat de Labastide-Constance. 1 E 3 NMD, 1793-an XI. Registre relié parchemin, grand format 1 E 4 NMD, an XII Registre relié parchemin, grand format 1 E 5 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 6 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 7 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 8 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 9 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 10 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 11 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 12 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 13 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 14 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 15 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 16 NMD, Registre relié parchemin, grand format 1 E 17 NMD, Registre relié, dos toile noire 1 E 18 NMD, Registre relié, dos toile noire 1 E 19 NMD, Registre relié, dos parchemin 1 E 20 NMD, Registre relié, dos parchemin 1 E 21 NMD, Registre relié, dos cuir rouge 1 E 22 NMD, Registre relié, dos cuir rouge 1 E 23 NMD, Registre relié, dos cuir rouge 2 E Pièces annexes et tables décennales de l'état civil 2 E 1 Tables décennales, , tables annuelles E 2 Actes justificatifs,

5 Tableau des cotes de microfilms de substitution des sous-séries 1 E et 2 E Cotes communales Cotes dse microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 55 R 38 numérisé 1 E 2 11 Mi 55 R 38 numérisé 1 E 3 11 Mi 55 R 38 numérisé 1 E 4 11 Mi 55 R 38 numérisé 1 E 5 11 Mi 55 R 38 numérisé 1 E 6 11 Mi 55 R 39 numérisé 1 E 7 11 Mi 55 R 39 numérisé 1 E 8 11 Mi 55 R 39 numérisé 1 E 9 11 Mi 55 R 40 numérisé 1 E Mi 55 R 38 numérisé 1 E Mi 55 R 42 numérisé 1 E Mi 55 R 42 numérisé 1 E Mi 55 R 42 numérisé 2 E 1 11 Mi 70 R 01 numérisé Série F POPULATION ÉCONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE 1 F - Population 1 Mi F 1 Recensement de la population : listes nominatives 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1954, 1962, 1968 incomplète 3 F - Agriculture 3 F 1 Procès-verbal de remembrement, 1987 Série G - CONTRIBUTIONS 1 G - Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Livre terrier de Registre relié cuir ancien, 28 folios Période intermédiaire 1 Mi G 2 États de sections de 1791, section A à D. 4 cahiers in f abîmés 1 Mi G 3 Matrice de rôle de la contribution cadastrale, Tome 2 seulement, 1 cahier 1 Mi G 4 Livre de mutations, cahier

6 Cadastre napoléonien 1 G 5 Atlas cadastral de 1807, lors de l inspection du 22 juin 1960 et sur le P. V. mis à jour à l occasion des différents récolements, la date portée est 1831, non Toutefois, il serait étonnant que le plan soit de 1831 si la matrice date de Registre retrouvé et vu par les A.D. lors de la restitution des documents le 2 septembre G 6 États de sections, s.d. 1 volume dos parchemin, bon état 1 G 7-8 Matrice foncière, volumes 1 G 9 Matrice des propriétés bâties, G 10 Matrice des propriétés bâties, G 11 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 12 Atlas de Celui-ci se trouve dans un meuble à cadastre métallique, au secrétariat 1 G 13 États de sections, classeur in folio 1 G Matrice (comptes actifs en 1973 et comptes supprimés). 1 G 16 Matrice, G 17 Matrice, (comptes supprimés) 1 G 18 Matrice, 1983 (comptes supprimés) Divers 1 G 19 Registre des déclarations des constructions nouvelles, cahier inachevé Série Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d urgence 1 Q 1 Registre de délibérations de la commission administrative du bureau d assistance médicale, 1894, 16 décembre-1942, 15 mars. Registre pleine toile noire inachevé, 64 folios Série S - DOCUMENTS DIVERS 1 Mi 10 Manque 1 S 1 Documents divers, : a.- Rôle supplémentaire d'imposition destinée à payer les réquisitions faites en mars b.- Évaluation, par classes, des communes du canton de Toulouse centre, c.- Inventaire du mobilier de l'église, d.- Circulaire concernant les élections des 23 septembre 1830 et 9 mars 1831 du 6

7 préfet et secrétaire général aux maires. e.- Circulaire du préfet aux maires concernant les états de population de Série T - URBANISME - LOGEMENTS - CONSTRUCTIONS 1 T 1 Permis de construire. Conservé dans l ordre chronologique depuis 1955 A Montberon, le Le maire Le directeur des archives départementales 7