Statistiques Désignation des Produits

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1 Position & Sous-Position Statistiques G.U U.Q.N Désignation des Produits Droits & Taxes I.- PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires B 5 kg - Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 ou moins de phosphore (1) N 5 kg - Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 de phosphore (1) Z 5 kg - Fontes brutes alliées ; Fontes spiegel (1) Ferro-alliages. - Ferromanganèse : E 5 kg -- Contenant en poids plus de 2 de carbone (1) Z 5 kg -- Autres (1) Ferrosilicium : S 5 kg -- Contenant en poids plus de 55 de silicium (1) L 5 kg -- Autres (1) V 5 kg - Ferro-silico-manganèse (1) Ferrochrome : R 5 kg -- Contenant en poids plus de 4 de carbone (1) K 5 kg -- Autres (1) U 5 kg - Ferro-silico-chrome (1) F 5 kg - Ferronickel (1) T 5 kg - Ferromolybdène (1) E 5 kg - Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène (1) Autres : A 5 kg -- Ferrotitane et ferro-silico-titane (1) J 5 kg -- Ferrovanadium (1) T 5 kg --Ferroniobium (1) V 5 kg --Autres (1) Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94, en morceaux, boulettes ou formes similaires R 5 kg - Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer (1) L 5 kg - Autres (1) Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier K 4 kg - Déchets et débris de fonte (1) (2) (3) Déchets et débris d'aciers alliés : F 4 kg -- D'aciers inoxydables (1) (2) (3) A 4 kg -- Autres (1) (2) (3) J 4 kg - Déchets et débris de fer ou d'acier étamés (1) (2) (3) Autres déchets et débris: E 4 kg -- Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets (1) (2) (3) Z 4 kg -- Autres (1) (2) (3) H 4 kg - Déchets lingotés (1) Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier E 5 kg - Grenailles (1) Poudres : A 5 kg -- D'aciers alliés (1) V 5 kg -- Autres (1) II.- FER ET ACIERS NON ALLIES Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n Z 5 kg - Lingots (1) V 5 kg - Autres (1) Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 de carbone : -- De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur : N 5 kg --- Billette (1)... ex A 5 kg --- Autre (1) (1) C.C = Contrôle de conformité (2) C.C.T = Cahier des charges types à l exportation délivré par le Ministère du commerce (3) A.E.D.C = Attestation d exportation délivré par le direction de Wilaya du commerce territorialement compétente D.D TVA

2 Position & Sous-Position Statistiques G.U U.Q.N Désignation des Produits Droits & Taxes -- Autres, de section transversale rectangulaire : X 5 kg --- Billette (1)... ex J 5 kg --- Autre (1) Autre : H 5 kg --- Billette (1)... ex V 5 kg --- Autre (1) Contenant en poids 0,25 ou plus de carbone : S 5 kg -- Billette (1)... ex D 5 kg -- Autre (1) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus N 5 kg - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief (1) Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : U 5 kg -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus (1) C 5 kg -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (1) L 5 kg -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm (1) Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : P 5 kg -- D'une épaisseur excédant 10 mm (1) Y 5 kg -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (1) G 5 kg -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (1) R 5 kg -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm (1) Z 5 kg - Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief (1) Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : V 5 kg -- D'une épaisseur excédant 10 mm (1) D 5 kg -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (1) M 5 kg -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (1) W 5 kg -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm (1) J 5 kg - Autres (1) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. - Enroulés, simplement laminés à froid : B 5 kg -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus (1) K 5 kg -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm (1) U 5 kg -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm (1) C 5 kg -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm (1) Non enroulés, simplement laminés à froid : N 5 kg -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus (1) X 5 kg -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm (1) F 5 kg -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm (1) P 5 kg -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm (1) D 5 kg - Autres (1) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. - Etamés : L 5 kg -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus (1) V 5 kg -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm (1) P 5 kg - Plombés, y compris le fer terne (1) B 5 kg - Zingués électrolytiquement (1) Autrement zingués : X 5 kg -- Ondulés (1) S 5 kg -- Autres (1) A 5 kg - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome (1) Revêtus d'aluminium : W 5 kg -- Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc (1) R 5 kg -- Autres (1) Z 5 kg - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (1) Y 5 kg - Autres (1) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. - Simplement laminés à chaud : Y 5 kg -- Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief (1) G 5 kg -- Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus (1) A 5 kg -- Autres (1) (1) C.C = Contrôle de conformité D.D TVA

3 Position & Sous-Position Statistiques G.U U.Q.N Désignation des Produits Droits & Taxes - Simplement laminés à froid : K 5 kg -- Contenant en poids moins de 0,25 de carbone (1) M 5 kg -- Autres (1) T 5 kg - Autres (1) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus S 5 kg - Etamés (1) D 5 kg - Zingués électrolytiquement (1) R 5 kg - Autrement zingués (1) C 5 kg - Peint, vernis ou revêtus de matières plastiques (1) P 5 kg - Autrement revêtus (1) B 5 kg - Plaqués (1) Fil machine en fer ou en aciers non alliés L 5 kg - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (1) Y 5 kg - Autres, en acier de décolletage (1) Autres : R 5 kg --De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm (1) K 5 kg -- Autres (1) Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage F 5 kg - Forgées (1) (2) T 5 kg - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage (1) (2) E 5 kg - Autres, en acier de décolletage (1) Autres : K 5 kg -- De section transversale rectangulaire (1) E 5 kg -- Autres (1) Autres barres en fer ou en aciers non alliés A 5 kg - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid (1) Y 5 kg - Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid (1) (2) W 5 kg - Autres (1) (2) Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : F 5 kg -- profilés en U (1) S 5 kg -- profilés en I (1) C 5 kg -- profilés en H (1) Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : R 5 kg -- Profilés en L (1) Z 5 kg -- Profilés en T (1) Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : C 5 kg -- Profilés en U (1) L 5 kg -- Profilés en I (1) V 5 kg -- Profilés en H (1) F 5 kg - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus (1)... - Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud : D 5 kg -- Profilés en U et L (1) R 5 kg -- Autres (1) Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : N 5 kg -- Obtenus à partir de produits laminés plats (1) H 5 kg -- Autres (1) Autres : Z 5 kg -- Obtenus ou parachevés à partir de produits laminés plats (1) U 5 kg -- Autres (1) Fils en fer ou en aciers non alliés P 5 kg - Non revêtus, même polis (1) B 5 kg - Zingués (1) N 5 kg - Revêtus d'autres métaux communs (1) K 5 kg - Autres (1) (1) C.C = Contrôle de conformité (2) Voir annexe TVA : Art. 23/1 Cd. TCA D.D TVA

4 Annexe du Tarif des Douanes Algérienne N DU TARIF DOUANIER DESIGNATION DES PRODUITS Autres eaux (à l'exclusion des eaux minérales gazéifiés ou non)... ARTICLES Art.23/1Cd.TCA Farines poudres et agglomérés sous formes de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques, ou d autres invertébrés aquatiques... Art 63 LF 2011 Ex Sons... Farines d origine végétale autres que celles du chapitre11 Art.43 LF 2003 Art.23/1Cd.TCA/ Art 63 LF 2011 Ex Aliments des types utilisés dans l alimentation des animaux aquatiques d élevage... Art 63 LF Gaz oil à l'importation... Art.23/17Cd.TCA Fuels oïls lourds à l'importation... Art.23/17Cd.TCA Gaz oils à la sortie des usines exercées... Art.23/17Cd.TCA Fuels oils lourds à la sortie des usines exercées... Art.23/17Cd.TCA propane à l'importation... Art.23/17Cd.TCA propane à la sortie des usines exercées... Ord.01/ Butane à l'importation... Ord.01/ Butane à la sortie des usines exercées... Ord.01/ Gaz naturel... Ord.01/ Energie électrique... Art.23/2Cd.TCA Chlorure de chaux... Art.23/1Cd.TCA Art.43 LF 2003 Chapitre 30 Produits pharmaceutique à usage vétérinaire, définie par voie réglementaire (1)... Art.23/1Cd.TCA Ex Insecticides, fongicides, némacides et herbicides destinés à l'agriculture... Art.43 LF Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.... Art.23/1Cd.TCA Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)... Art.23/4Cd.TCA Papier journal, en rouleaux ou en feuilles... Art.23/1Cd.TCA Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. Art.23/1Cd.TCA Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou Art.23/4Cd.TCA contenant de la publicité Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants... Art.23/1Cd.TCA Sous formes brutes... Art.75 LF Billette... Art 45 LF Billette... Art 45 LF Billette... Art 45 LF Billette... Art 45 LF Forgés... Art.23/1Cd.TCA Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus Art.23/1Cd.TCA au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid... Art.23/1Cd.TCA (1) Décret exécutif n du 20/06/2002 (J.O n 43 du 23/06/2002). 22

5 Annexe du Tarif des Douanes Algérienne N DU TARIF DOUANIER DESIGNATION DES PRODUITS ARTICLES Autres... Art.23/1Cd.TCA Comportant des dispositifs de commandes, de réglage ou de mesures destinées au GPL/carburant et gaz naturel carburant... Art.23 Cd.TCA modifié par Art.26 Ex Les parties de moteurs pour GPL/C... LF.2006 Art.29 LF Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.. Art.23/1Cd.TCA Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.... Art.23/1Cd.TCA Pour la distribution du GPL... Art.23 Cd.TCA modifié par Art. 26 LF 2006 Ex Kits et modules destinés à l assemblage des micro-ordinateurs.. Art.44 LFC Collections dites CKD... Art. 69 LF Autres... Art. 69 LF Autres... Art.23 Cd.TCA modifié par Art.25 L.F Machine à traire et appareils de laiterie... Art.23/1 Cd.TCA Ex Ex Ex Ex Kits et modules destinés à l assemblage des micro-ordinateurs.. Art. 44 LFC Equipement de conversion au GPL/carburant et au gaz naturel/carburant... Art.23 Cd.TCA modifié par Art. 26 LF2006 Ex Kits et modules destinés à l assemblage des micro-ordinateurs.. Art. 44 LFC Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)... Art.23/1Cd.TCA Appareils de radionavigation... Art.23/1Cd.TCA Ex Ex Ex Kits et modules destinés à l assemblage des micro-ordinateurs... Art. 44 LFC Matériel fixe de voies ferrées et similaires... Art.23/1Cd.TCA Appareils de signalisation, de sécurité et de contrôle... Art.23/1Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art. 53 LF Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA 23

6 Annexe du Tarif des Douanes Algérienne N DU TARIF DOUANIER DESIGNATION DES PRODUITS ARTICLES Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Ex.8704 Les camions spécifiques au transport du GPL/C... Art.29 LF Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Collections destinées aux industries de montage... Art.23/11Cd.TCA Ex Les matelas anti-escarres... Art. 23/20 Cd.TCA Art 18 LF Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. (à l'exception du , exonérée par l'art.9/18 Cd.TCA)... Art.42 LF 2003 Art. 23/20 Cd.TCA Couches pour incontinence adultes... Art.23/1Cd.TCA Envoi n 362/DGD/D422/06 du 11/11/2006 Sont en outre soumis au taux réduit de 7 les produits et opérations suivants: * Art.23/3 Cd.TCA : Les opérations effectuées par les chantiers de constructions navales (maritime et aérienne). * Art.23/20 Cd.TCA : Les matelas anti-escares de la position tarifaire (Envoi n 45/DGD/D400/07 du 11/02/2007). 24

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