Que faut-il sig ale à l Ag isa o Pe cas?
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- Thierry Grenon
- il y a 4 ans
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1 Agrisano Pencas Tarifs et parts de l e ploy 2016 Plan A Qui est assu aup s de l Ag isa o Pe cas? L o ligatio de s assu e commence le 1 er janvier suivant le 17 e anniversaire et prend fin le dernier jour du mois au cours duquel est atteint l âge de la retraite. Sont assurés les employés : dont le rapport de travail a été conclu pour plus de trois mois (y compris da s le as d u e i te uptio de t avail d au maximum trois mois, à condition toutefois ue l e se le du rapport de travail s te de su plus de trois mois), et dont le AVS est supérieur à CHF 150 par an, soit à CHF pa ois seuil d e t e. Cas particuliers 1. Da s l ag i ultu e, ne sont pas assurés à titre obligatoire les membres de la famille du chef d e ploitatio, soit : le conjoint du chef d exploitation ; les parents du hef d exploitation en ligne directe, ascendante ou descendante (parents, grands-parents, enfants) ; les ge d es ou us du hef d e ploitatio ui ep e d o t v aise la le e t l e t ep ise pou l e ploite personnellement. Exception : les e es de la fa ille du hef d e ploitatio ui effe tue t u e a e d app e tissage su l e ploitatio fa iliale, de e ue les p op i tai es d u e SA ou d u e Sà l et les e es de leu famille y travaillant, sont assurés à titre obligatoire. 2. Ne sont pas assurés les employés exerçant une activité accessoire qui sont déjà assurés à titre obligatoire pour une activité lucrative exercée à titre principal ou qui exercent une activité lucrative indépendante à titre principal, pou auta t u u e déclaration de renonciation 1 ait été déposée. 3. Pour les personnes i valides au se s de l AI, des montants-limites différents s appli ue t ; pour le calcul des primes, veuillez vous ad esse à l Ag isa o Pencas. À pa ti d u deg d i validit de %, les personnes invalides ne sont plus soumises à l o ligatio de s assu e. Que faut-il sig ale à l Ag isa o Pe cas? Entrée Les employés qui disposent déjà d u avoi de vieillesse doive t t e a o s à l Ag isa o Pe as à l aide du fo ulai e d e t e 1. Nous entreprenons le nécessaire pour que leur avoir de vieillesse soit t a sf de l a ie e aisse de p vo a e à la ôt e. Sortie Les e plo s ui uitte t l e t ep ise doive t t e signalés à l Ag isa o Pe as à l aide du formulaire de sortie 1. Leur avoir de vieillesse est transféré à la nouvelle caisse de prévoyance. Incapacité de travail Les assurés qui sont en incapacité de travail prolongée pa suite de aladie ou d a ide t doivent être déclarés. Pour que nous puissions déterminer les prestations à allouer, nous vous prions de nous transmettre également les demandes AI. Invalidité Les assurés auxquels une rente AI est accordée doivent être déclarés sans tarder, de même que les personnes qui, dès leur entrée e fo tio, so t au fi e d u e e te AI. Décès Le d s d un assuré doit être communiqué aussi rapidement que possible. Montants-limites 2016 Seuil d e t e : CHF 150 par an Montant de coordination : CHF 675 par an Salaire minimal assuré : CHF 525 par an pour tout supérieur au seuil d e t e jus u à CHF 200 par an. Remarque : les primes sont calculées au jour près (montants-limites au prorata). 1 Vous trouverez la déclaration de renonciation ainsi ue les fo ulai es d e t e et de so tie auprès votre service de conseil ou sur notre site Laurstrasse Brugg Téléphone +41 (0) Fax +41 (0) pencas@agrisano.ch
2 Agrisano Pencas Tarifs et parts de l e ploy 2016 Plan A Tarif 2016 Données en pour cent du coordonné Année de naissance Épargne Risque : décès et invalidité Hommes Frais administratifs* Fonds de garantie** Total Pa t de l e ploy % 0.52 % 0.80 % 0.00 % % % % 1.18 % 1.40 % 0.08 % % % % 2.50 % 1.40 % 0.08 % % % % 3.79 % 1.40 % 0.08 % % % % 4.18 % 1.40 % 0.08 % % % % 2.83 % 1.40 % 0.08 % % % Année de naissance Épargne Risque : décès et invalidité Femmes Frais administratifs* Fonds de garantie** Total Pa t de l employé % 0.25 % 0.80 % 0.00 % % % % 1.12 % 1.40 % 0.08 % % % % 2.41 % 1.40 % 0.08 % % % % 3.69 % 1.40 % 0.08 % % % % 3.66 % 1.40 % 0.08 % % % % 2.01 % 1.40 % 0.08 % % % * Les frais administratifs s l ve t au maximum à CHF 360 par an (engagements de oi s d u e a e : au prorata). À pa ti d u e asse sala iale LPP de, million de francs, il peut t e o ve u pou toute e t ep ise d u tau duit ; s ad esse pou ela à l Ag isa o Pe as. ** La contribution au fonds de garantie est prélevée que sur des s AVS d au a i u CHF pa a e gage e ts de oi s d u e a e : au prorata). Exemple : homme né en 1978, AVS de CHF par an avec déduction de coordination Salaire AVS Montant de déduction coordination Salaire coordonné CHF 60' CHF 24' CHF 35' Épargne % CHF 3' Risque : décès et invalidité 2.50 % CHF Frais administratifs % CHF Fonds de garantie 0.08 % CHF Total % CHF 4' Pa t de l e ploy % CHF 2' Tableau d aide : utilisation 1 Frais administratifs : calcul du taux Le tau s o tie t e divisant la contribution aux frais administratifs (au maximum CHF 360 par an) par le coordonné, le tout en francs : Frais administratifs selon tarif 1.40 % CHF Taux de frais administratifs obtenu à partir de la contribution max % CHF Par mesure de simplification, on peut utiliser le tableau figu a t à l i t ieu de la fiche de tarif. On y trouve les montants mensuels o e s e lie ave le salai e AVS et l a e de aissa e. Le salai e AVS e suel est i di u da s la p e i e olo e de haque page. Suivent, dans les colonnes suivantes, les montants (en francs et en pour cent) prélevés tous les mois sur les s AVS, et ce pour toutes les at go ies d âge. Le montant versé pa l e plo eu à titre de cotisation doit correspondre ; on ne peut l imputer à l e plo. Si l u des salai es versés est plus élevé que ceux indiqués dans le tableau, d aut es ta leau peuvent être obtenus auprès du secrétariat ou consultés sur le site Avec le décompte t s p cis au uel p oc de l Ag isa o Pe cas, il se peut ue des divergences apparaissent par rapport au tableau lors de la facturation. Pour connaître le montant exact des déductions de vos employés, vous pouvez utiliser le calculateur de primes de notre site Internet. Da s tous les cas, c est la factu e de primes qui est déterminante. Une contribution annuelle de base de CHF par exploitation est demandée pour le travail administratif lors de la facturation. Laurstrasse Brugg Téléphone +41 (0) Fax +41 (0) pencas@agrisano.ch
3 Plan A Hommes plus de 1' % % % % % % dès 1' % % % % % % 1' % % % % % % 1' % % % % % % 1' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % %
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5 Plan A Hommes ' % % % % % % 9' % % % % % % 9' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 10' % % % % % % 11' % % % % % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % % 11' % % % % 1' % 1' % 11' % % % % 1' % 1' % 11' % % % % 1' % 1' % 11' % % % % 1' % 1' % 11' % % % % 1' % 1' % 11' % % % % 1' % 1' % 11' % % % % 1' % 1' % 11' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % % 1' % 1' % 12' % % % 1' % 1' % 1' % 12' % % % 1' % 1' % 1' % 12' % % % 1' % 1' % 1' % 12' % % % 1' % 1' % 1' % 12' % % % 1' % 1' % 1' % 12' % % % 1' % 1' % 1' % 12' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' % 13' % % % 1' % 1' % 1' %
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7 Plan A Femmes plus de 1' % % % % % % dès 1' % % % % % % 1' % % % % % % 1' % % % % % % 1' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 2' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 3' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 4' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % % 5' % % % % % %
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