PROGRAMME PARTENARIAL 2011

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1 Agence de Déplacements et d Aménagement des Alpes-Maritimes PROGRAMME PARTENARIAL 2011 Adopté en Assemblée Générale le 23 mai avril 2010

2 Programme Partenarial 2011 Agence d urbanisme des Alpes-Maritimes 1. Observation, analyse et intelligence territoriale Développés progressivement depuis la création de l Agence, les observatoires ont été chaque année confortés. Ce sont en 2011 des outils performants qu il importe de gérer, d exploiter et de valoriser et qui doivent constituer un véritable centre de ressources mutualisé au bénéfice de ses membres. OBSERVATOIRE DE LA MOBILITE Sortie de l Observatoire des Déplacements «données 2009» (Printemps 2011). Sortie de l Observatoire «2010» (si fourniture de données possibles par les AOT). MISSIONS SPECIFIQUES Exploitation et analyse de l Enquête Ménage Déplacements 2009 Rendu étude générale + publication générale et synthèse (Avril + Juin) Dossiers par territoires Analyses thématiques + synthèse avec analyse des enquêtes complémentaires + travail EMD PACA DREAL Evolution du Modèle multimodal des Déplacements des Alpes-Maritimes Poursuite de la consultation, choix du prestataire et attribution du marché Mise en place des données (socio-démo, réseaux, fréquentations, prospective, scénarii) Suivi de la construction de l outil 2

3 OBSERVATOIRES DE L HABITAT ET DE LA POPULATION Démographie Classe d âges et vieillissement de la population Les évolutions récentes (dernières données du recensement) Habitat Rendu étude «suivi de la production logement social» demandée par la DDTM + mise à disposition de l outil (financement, livraisons, réalisations attendues) Sortie Atlas Habitat Social sur le territoire départemental Mise en place de l Observatoire de l Habitat de Cannes ( en liaison avec PLH) Diagnostic PLH Mandelieu + rendu et échange autour de «l état des lieux Bassin Cannois» Notes de conjonctures (Département + NCA) Diagnostic Habitat sur nouveaux territoires Métropole Côte d Azur Mise en place suivi PLH NCA Travaux sur le logement des étudiants (en lien avec diagnostic Université Enseignement Supérieur) OBSERVATOIRE FONCIER Observatoire Foncier pour l Habitat Présentation et mise à disposition de l outil (Printemps 2011) selon le cahier des charges adopté en 2010 Discussion avec les partenaires et précisions sur la commande (types d études, zones à enjeux ) 3

4 Rendu de l Etat zéro (Printemps 2011) Premier bilan du Pacte (Automne 2011) Travaux en vue de la mise en place d un Observatoire foncier agricole MISSION FNAU DATAR Observatoire Transfrontalier Rendu de l étude (FNAU-MOT-DATAR) 2. Valorisation et mobilisation de ces observatoires Utilisation de l ensemble de ces observatoires mutualisés Actualisation, enrichissement, traitement des bases de données Utilisation pour diagnostics et études internes Analyses et publications Contribution et fourniture de données pour les Membres et autres acteurs dans le cadre de différentes études (notamment, participation à la remontée et analyse de données pour RFF) En parallèle à la demande des administrateurs, poursuite de la mise en place d une banque de données des études (sollicitation des membres ) Développement des outils Mise à jour du site internet ADAAM Création extranet pour membres et partenaires (EMD, Interscot commerce ) 4

5 3. Planification, Aménagement, Urbanisme INTERSCOT REFLEXIONS ET ETUDES TRANSVERSALES InterScot commerce «Aménagement Commercial» Confortement et exploitation des bases de données Travail avec les Chambres Consulaires et Collectivités sur l état des lieux Présentation de l état des lieux (Avril 2011) Rendu et partage du diagnostic et définition des enjeux (Juin 2011) Travail partenarial sur les grandes orientations (2nd semestre) Propositions en vue d un «document d orientations et de cohérence territoriale InterScot dans le domaine de l Aménagement commercial» Définition d un référentiel d Indicateurs de développement durable et de suivi des Scot - choix des indicateurs - 1 mesures et rendu sur les territoires InterScot et sur les Scot ETUDES TERRITORIALES INTERSCOT Etude TSCP Sophia SCOT Ouest (durée 6 mois) à la demande des EPCI membres de l InterScot Ouest sur la base du cahier des charges approuvé Etude de frange Est (Pays du Paillon CUNCA CARF) Réflexions sur les enjeux de l Est du département PLANIFICATION ET REFLEXIONS DEPARTEMENTALES Diagnostic «Enseignement supérieur» Suite du Schéma multimodal de la Mobilité et des Transports des Alpes Maritimes - Achèvement diagnostic gares - Autres thématiques à définir (fret, A8, ) 5

6 Travail avec les administrateurs sur Densités et Formes urbaines en 3 phases : -> Principes et concepts situation du département 06 -> Les exemples récents dans les Alpes Maritimes -> Les bonnes pratiques et préconisations Dans ce cadre, une attention particulière sera portée au lien Urbanisme / Mobilité. 4. Autres travaux pour nos membres Poursuite du PLH Cannes - Engagement de la 2 e phase : orientations et pistes d actions + Organisation des séminaires de concertation PLH Mandelieu Phase 1 : Diagnostic Enjeux Contributions à certains dossiers et travaux de la CUNCA : - Poursuite travail sur ANRU - Quartier Gare (AMO, données fines, actualisations ) - Etudes et dossier TRAM Plan de Déplacements pour l Université (étudiants et personnel) - 1 phase diagnostic : Réalisation par l ADAAM du Diagnostic Contribution PDU NCA Métropole Côte d Azur Contribution à l élaboration des documents d urbanisme - NCA - Métropole Côte d Azur: Prédiagnostic - Portrait du territoire Diagnostics territoriaux pour l Etat (DDTM) 5. Partenariats RESEAU DES AGENCES DU SUD Indicateurs de développement durable EMD PACA 6

7 TRAVAUX DREAL Achèvement démarche développement durable PLU (Agence référente) Aménagement commercial (maître d ouvrage) EMD PACA (Agence référente) FNAU Contribution démarches MEDDTL - Label écoquartier - Appel à projets écoquartiers Participation aux réflexions concernant la refonte du protocole d accord FNAU - Ministère 7

8 Agence de Déplacements et d Aménagement des Alpes-Maritimes Agence d urbanisme 06 L Horizon - 455, promenade des Anglais NICE Tel : Fax : info@adaam06.fr Siège : Préfecture des Alpes-Maritimes Association Loi 1901 SIRET :