C.A.P.I. SERVICE CULTURE BUDGET PRIMITIF REPUBLIQUE FRANCAISE TRESORERIE DE BOURGOIN JALLIEU COLLEC C.A.P.I. SERVICE CULTURE
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1 REPUBLIQUE FRANCAISE Département ISERE Poste Comptable TRESORERIE DE BOURGOIN JALLIEU COLLEC Code INSEE Collectivité de rattachement SERVICE PUBLIC LOCAL (M 4) BUDGET PRIMITIF ANNEE: 2015
2 En Euros BP 2015 PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE - II - A1 Page 1 EXPLOITATION DEPENSES DE LA SECTION D'EXPLOITATION RECETTES DE LA SECTION D'EXPLOITATION CRÉDITS D'EXPLOITATION , ,29 VOTÉS AU TITRE DU PRÉSENT BUDGET RESTES A RÉALISER DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT 002 RÉSULTATS D'EXPLOITATION ,71 REPORTÉS TOTAL DE LA SECTION , ,00 D'EXPLOITATION INVESTISSEMENT DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT CRÉDITS D'INVESTISSEMENT , ,00 VOTÉS AU TITRE DU PRÉSENT BUDGET RESTES A RÉALISER DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT 001 SOLDE D'EXÉCUTION DE LA SECTION ,13 D'INVESTISSEMENT REPORTÉ TOTAL DE LA SECTION , ,13 D'INVESTISSEMENT TOTAL TOTAL DU BUDGET , ,13
3 En Euros BP 2015 PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU BUDGET SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES - II - A2 Dépenses d'exploitation Page 2 Budget Restes à Propositions TOTAL Chap. Libellés Précédent Réaliser N-1 Nouvelles VOTE (=RAR+Vote) 011 Charges à caractère général , , Charges de personnel et frais assimilés , , Atténuations de produits 65 Autres charges de gestion courante , ,00 Total des dépenses de gestion des services , ,27 66 Charges financières , ,73 67 Charges exceptionnelles 5 000, ,00 68 Dotations aux provisions et dépréciations ,00 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 022 Dépenses imprévues Total dépenses réelles d'exploitation , , Virement à la section d'investissement 042 Op.d'ordre de transferts entre sections , , Op.d'ordre à l'intérieur du fonctionnement Total dépenses d'ordre d'exploitation , ,00 TOTAL , ,00 D002 RÉSULTAT REPORTÉ OU ANTICIPÉ Recettes d'exploitation TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOITATION CUMULÉES ,00 Budget Restes à Propositions TOTAL Chap. Libellés Précédent Réaliser N-1 Nouvelles VOTE (=RAR+Vote) 013 Atténuation de charges 70 Ventes de produits fabriqués, prestations , ,29 73 Produits issus de la fiscalité 74 Subvention d'exploitation , ,00 75 Autres produits de gestion courante Total des recettes de gestion des services , ,29 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 5 000, ,00 78 Reprises sur provisions et dépréciations ,00 Total recettes réelles d'exploitation , , Op.d'ordre de transferts entre sections 043 Op.d'ordre à l'intérieur de la sect.d'exp. Total recettes d'ordre d'exploitation TOTAL , ,29 R002 RÉSULTAT REPORTÉ OU ANTICIPÉ ,71 TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULÉES ,00 AUTOFINANCEMENT PRÉVISIONNEL DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
4 En Euros BP 2015 Page 3 PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU BUDGET- SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES - II - A3 Dépenses d'investissemement Chap. Libellés Budget Restes à Propositions TOTAL Précédent Réaliser N-1 Nouvelles VOTE (=RAR+Vote) 20 Immobilisations incorporelles , ,00 21 Immobilisations corporelles , ,13 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement , ,13 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'équipement 16 Emprunts et dettes assimilées , ,00 18 Compte de liaison : affectation 26 Particp.créances rattachées à des particp. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières , , Total des opér. pour compte de tiers Total dépenses réelles d'investissement , , Op.d'ordre de transferts entre sections 041 patrimoniales Total dépenses d'ordre d'investissement TOTAL , ,13 D001 SOLDE D'EXECUTION REPORTÉ OU ANTICIPÉ Recettes d'investissement TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULÉES ,13 Chap. Libellés Budget Restes à Propositions TOTAL Précédent Réaliser N-1 Nouvelles VOTE (=RAR+Vote) 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 106 Réserves 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation 26 Particp.créances rattachées à des particp. 27 Autres immobilisations financières Total des recettes financières 45x Total des opér. pour compte de tiers Total recettes réelles d'investissement 021 Virement de la section d'exploitation 040 Op.d'ordre de transferts entre sections , , patrimoniales Total recettes d'ordre d'investissement , ,00 TOTAL , ,00 R001 SOLDE D'EXECUTION REPORTÉ OU ANTICIPÉ ,13 AUTOFINANCEMENT PRÉVISIONNEL TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULÉES ,13 DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
5 En Euros BP 2015 BALANCE GENERALE - DEPENSES - II - B1 Page 4 EXPLOITATION réelles d'ordre TOTAL 011 Charges à caractère général , , Charges de personnel et frais assimilés , , Atténuation de produits 60 Achats et variations des stocks 65 Autres charges de gestion courante , ,00 66 Charges financières , ,73 67 Charges exceptionnelles 5 000, ,00 68 Dotations aux amort. aux dépréc.et provisions , , ,00 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 71 Production stockée (ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investissement Dépenses d'exploitation - Total , , ,00 D 002 RÉSULTAT REPORTÉ OU ANTICIPÉ TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOITATION CUMULÉES ,00 INVESTISSEMENT réelles d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 14 Provisions réglementées et amortiss.dérogatoires 15 Provisions pour risques et charges 16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgét.) , ,00 18 Compte de liaison : affectation Total des opérations d'équipement 20 Immobilisations incorporelles , ,00 21 Immobilisations corporelles , ,13 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des part. 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Dépréciation des immobilisations 39 Dépréciation des stocks et en-cours 45x pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 3.. Stocks 020 Dépenses imprévues Dépenses d'investissement -Total , ,13 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTÉ OU ANTICIPÉ TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULÉES ,13
6 En Euros BP 2015 BALANCE GENERALE - RECETTES - II - B2 Page 5 EXPLOITATION réelles d'ordre TOTAL 013 Atténuation de charges 60 Achats et variation des stocks 70 Ventes de produits fabriqués, prestations , ,29 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Production immobilisée 73 Produits issus de la fiscalité 74 Subventions d'exploitation , ,00 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 5 000, ,00 78 Reprises sur amortissements et provisions 79 Transferts de charges Recettes d'exploitation - Total , ,29 R 002 RÉSULTAT REPORTÉ OU ANTICIPÉ ,71 TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULÉES ,00 INVESTISSEMENT réelles d'ordre TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 13 Subventions d'investissement 14 Provisions réglementées et amortiss.dérogatoires 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimiliées (Sauf 1688 non bu) 18 Compte de liaison : affectation 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Participations et créances rattachées à des part. 27 Autres immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations , ,00 29 Dépréciation des immobilisations 39 Dépréciation des stocks et en-cours 4582 pour compte de tiers 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 3.. Stocks 021 Virement de la section d'exploitation Recettes d'investissement -Total , ,00 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTÉ OU ANTICIPÉ ,13 AFFECTATION AUX COMPTES 106 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULÉES ,13
7 En Euros BP 2015 Page 6 Section d'exploitation - Détail des dépenses - III - A1 Chap/Art. Libellé Budget Total 14 Proposition nouv Vote 011 Charges à caractère général , , Achats stockés - Mat. premières et fournitures Achats stockés - bar 6037 Variation stock bar 604 Achats d'études et de prestations de services Achats de mat.,fournitures travaux 5 000, , Fournitures non stock (eau) 3 500, , Fournitures non stock (EDF,GAZ...) , , Fournitures d'entretien et de petit équipement , , Fournitures administratives 6 700, , Carburants 300,00 150, Autres matières et fournitures , , Sous-traitance générale Locations mobilières , , Location de salles 8 000, , Entretien et réparations sur biens immobiliers , , Entretien et réparations sur matériel roulant 1 000, , Entretien et réparations d'autres biens mobil , , Maintenance (contrats annuels) , , Primes d'assurances (R.C.) 3 700, , Assurance matériel , , Assurance annulation 3 000, , Assurance locaux techniques 8 000, Assurance véhicules 3 000, Etudes (contrôles / vérifications) 5 500, , Documentation et abonnements 600,00 800, Divers : adhésions ,00 800, Autres frais divers 8 000, , Commissions sur ventes 1 100, Honoraires 1 000, , Contrats de spectacles & de coproduction , , Frais d'actes et de contentieux Annonces et insertions , , Catalogues et imprimés , , Frais divers publicité (affiches...) 1 000, , Transports de biens achat et loc , , Frais de transports divers (cars) , , Déplacements mission salariés 4 000, , Voyages et déplacements (contrat) , , Droits d'enreg.&timbre (vignette auto) Réceptions (accueil divers) , , Défraiements hébergements repas (contrat) , , Achats bar 1 500, , Frais d'affranchissement , , Frais de télécommunications 6 000, , Frais sur ventes en ligne 200, Frais sur chèques vacances 870,00 500, Frais financiers sur CB 282,00 192, Frais / virements étrangers Frais sur chèques déjeuners 600, Frais de gardiennage , , Frais de nettoyage des locaux , , Divers services extérieurs 1 500, , Autres droits Régul TVA 637 Autres impôts, taxes et versements assimilés 012 Charges de personnel et frais assimilé , , Personnel intérimaire 6215 Personnel affecté CAPI , , Autre personnel extérieur Part. employeur / formation prof.contin , , Autres impôts (retenue à la source) , , Cotisation CNFPT 6 700, , Rémunérations personnel permanent , , Rémunérations personnel intermittent , , Cotisations à l'urssaf , , Mutuelle plus 5 900, , Retraite IRCANTEC , , Retraite Caisse Dépôt et Consignation 6 850, , Retraite AUDIENS intermittents 5 800, , Centre de recouvrement 6 100, , Fonds de solidarité 2 650, Congés spectacles , , Prestations directes chèques restaur , , Prestations directes chèques vacances 780, Versements COS 3 450, ,00
8 En Euros BP 2015 Page 7 Section d'exploitation - Détail des dépenses - III - A1 Chap/Art. Libellé Budget Total 14 Proposition nouv Vote Médecine du travail, pharmacie 350,00 200, Autres charges sociales diverses 648 Autres charges du personnel 014 Atténuation de produits 65 Autres charges de gestion courante , , Droits d'auteurs , , Achat de livences, logiciels Pertes sur créances irrécouvrables Charges diverses de gestion courante 6531 Indémnités 6532 Frais de mission 6533 Cotisations de retraite 6534 Cotisations de sécurité sociale-part patronale TOTAL DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES , ,27 66 Charges financières , , Charges d'intérêts Intérêts des emprunts et dettes , , Intérêts - Rattachement des ICNE - 675,28-675,27 Intérêts - Rattachement ICNE de l'exercice N , ,41 Intérêts - Rattachement ICNE de l'exercice 7 090, , Autres charges financières 67 Charges exceptionnelles 5 000, , Pénalités, amendes fiscales et pénales 6716 Charges exceptionnelles rembt billetterie 6717 Rappel d'impôts -autres qu'impôts s/ bénéfices 6718 Autres charges exceptionnelles s/ opé. de ges , , Reversement excédent à la collec. de rattache. 673 Titres annulés (sur exercice antérieur) 6743 Subventions exceptionnelles de fonctionnement 678 Autres charges exceptionnelles 68 Dotations Aux Provisions , Dot aux prov pour risques et ch , Dot. aux prov. pour risques et charges except. 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés Impôts sur les bénéfices 697 Imposition forfaitaire annuelle 699 Produits - Reports en arrière des déficits 022 Dépenses imprévues 022 Dépenses imprévues TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES , , Virement à la section d'investissement 023 Virement à la section d'investissement 042 d'ordre transfert entre sec , , Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 6811 Dot. aux amort. sur immo. incorp. et corpor , , Dot. aux prov. pr dépré. des actifs circulants 6865 Dot. aux provis pr risques et charges financ Dot. aux amort. exceptionnels des immo Variation des stocks de produits TOTAL PRÉLEVEMENTS VERS L'INVESTISSEMENT , , d'ordre à l'intérieur de la TOTAL OPÉRATIONS D'ORDRE... TOTAL DÉPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE , ,00
9 En Euros BP 2015 Page 8 Section d'exploitation - Détail des dépenses - III - A1 RESTES A RÉALISER RÉSULTAT REPORTÉ D002 TOTAL DES DÉPENSES CUMULÉES ,00 Détail du calcul des ICNE au compte ICNE exercice ICNE AN-1 Différence
10 En Euros BP 2015 Page 9 Section d'exploitation - Détail des recettes - III - A2 Chap/Art. RECETTES Budget Total 14 Proposition nouv Vote 013 Atténuation de charges 6032 Variation stocks des autres approvisionnements 6037 Variation des stocks de marchandises 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 6459 Remb. s/ charges de Sécu.Sociale & prévoyance 70 Ventes de prod.fab., prest. serv, march , , Entrées spectacles T.V.A. 2,10 % , , Partenariat Entrées spectacles T.V.A. 5,5 % , , Recettes bar T.V.A. 10 % 2 000, , Recettes bar T.V.A. 20 % 1 000, , Garanties ONDA Prestations de service 1 000, , Locations diverses , ,00 74 Subventions d'exploitation , , Ministère de la Culture , , Conseil Régional , , CAPI , , Conseil Général , , Conseil Régional Réseau des Villes , , Biennale de la Danse CAPI Centre Simone Signoret , CAPI Concerts jazz , , CAPI Gratuité salles , ,00 75 Autres produits de gestion courante 758 Produits divers de gestion courante TOTAL RECETTES DE GESTION DES SERVICES , ,29 76 Produits financiers 768 Autres produits financiers 77 Produits exceptionnels 5 000, , Produits except/opérations gestion 7713 Libéralités reçues 7717 Dégrèvement d'impôt Autres produits exceptionnels/op.gestion 773 Mandats annulés ou atteints par déchéance qua. 774 Subventions exceptionnelles 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 778 Autres produits exceptionnels 5 000, , Produits exceptionnels=digitick 78 Reprises sur provisions , Reprise sur provisions pour risques et charges , Reprise et provisions pour risques et charges TOTAL DES RECETTES RÉELLES , , d'ordre transfert entre sec 6031 Variation stocks mat.premières & fournitures 7135 Variation des stocks de produits 721 Immobilisations incorporelles 722 Immobilisations corporelles 777 Quote-part subv. d'invest. virée au résultat 778- Autres produits exceptionnels 7811 Reprises s/ amort. des immo. incorp. et corp Reprises s/ prov. pour dépréciation des immo Reprises s/ prov. pr. dépréc. des actifs circ Reprises s/ prov. pr. risques & charges financ 7866 Reprises s/ prov. pr. dépréc. éléments financ Reprises s/ provisions réglementées (immo.) 7876 Reprises s/ prov. pour dépréciations except. 791 Transferts de charges d'exploitation 796 Transferts de charges financières 797 Transferts de charges exceptionnelles 043 d'ordre à l'intérieur de la
11 En Euros BP 2015 Page 10 Section d'exploitation - Détail des recettes - III - A2 Chap/Art. RECETTES Budget Total 14 Proposition nouv Vote TOTAL DES RECETTES D'ORDRE... TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE , ,29 RESTES A RÉALISER RÉSULTAT REPORTÉ R ,71 TOTAL DES RECETTES CUMULÉES ,00 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 ICNE exercice ICNE AN-1 Différence
12 En Euros BP 2015 Page 11 Section d'investissement - Détail des dépenses - III - B1 Chap/Art. Libellé Budget Total 14 Proposition nouv Vote 20 Immobilisations incorporelles , , Frais d'études , , Frais d'insertion 1 000, , Concessions et droits, brevets, licences , ,00 21 Immobilisations corporelles , , Immo. Acquisition Construction de batiments , Immo. Installations générales, agencements , , Immo. Matériel Indus lumière , , Immo. Matériel Indus Son , , Immo. Matériel Scènique divers , , Immo. Matériel Autres Immo. Matériel de transport , , Autres Immo. Matériel informatique , , Autres Immo. Mobilier , , Immo mobilier/transf. locaux 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Immo. en cours, Constructions Total des dépenses d'équipement , ,13 10 Dotations, fonds divers et réserves Dotations, fonds divers : Autres réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées , , Emprunts en euro , ,00 18 Compte de liaison : affectation (budg. 26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières , ,00 Total des opérations pour compte de tiers... TOTAL DÉPENSES RÉELLES , , d'ordre transfert entre sec 041 patrimoniales Immo. Installations générales, agencements.. TOTAL DÉPENSES D'ORDRE... TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCI , ,13 RESTES A RÉALISER RÉSULTAT REPORTÉ D001 TOTAL DES DÉPENSES CUMULÉES ,13
13 En Euros BP 2015 Page 12 Section d'investissement - Détail des recettes - III - B2 Chap/Art. RECETTES Budget Total 14 Proposition nouv Vote 010 Stocks 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Autres réserves Réserves diverses Total des recettes d'équipement Dotations, fonds divers et réserves 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation (budg. 26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières Total des recettes financières... Total des opérations pour compte de tiers... TOTAL RECETTES RÉELLES Virement de la section d'exploitation 040 d'ordre transfert entre sec , , Stocks de marchandises Provisions pour impots Provisions pour ch. à répartir sur plus. ex Amort. Immo. Install.générale, agencements , , Amort. Matériel indus. Lumière Amort. Matériel indus. son Amort. Matériel indus scènique , , Amort. Matériel de transport 4 435, Amort. Immo. Mat. informatique 1 750, , Amort. Immo. Mobilier 1 750, , Frais d'études Frais d'insertion PRÉLEVEMENTS PROVENANT DE L'EXPLOITATION , , patrimoniales TOTAL RECETTES D'ORDRE... TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCI , ,00
14 En Euros BP 2015 Page 13 Section d'investissement - Détail des recettes - III - B2 RESTES A RÉALISER RÉSULTAT REPORTÉ R ,13 TOTAL DES RECETTES CUMULÉES ,13
15 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE IV A2.1 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) 5191 Avances du trésor Avances de trésorerie Lignes de trésorerie Lignes de trésorerie liées à un emprunt 5194 Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerie Crédits de trésorerie (Total) (1) Circulaire n NOR/INT/B/89/00071/C du 22/2/1989. A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Montant des remboursements 2014 Date de la décision Montant Montant des de réaliser la ligne maximum autorisé Remboursement tirages 2014 Intérêts (3) de trésorerie (2) au 01/01/2015 du tirage Encours restant dû au 01/01/2015 (2) Indiquer la date de la délibération de l assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d un montant maximum autorisé par l organe délibérant (article L du CGCT). (3) Il s agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
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