Accueils de loisirs : Dans tous les accueils de loisirs : Inscriptions :

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1 Accueil de loisirs situé à Jouy Rue du bout aux Anglois JOUY Tél : ou M. Aurélien POULAIN (Directeur) Accueil des enfants de 3 à 11 ans de 11h30 à 19h Accueil assuré par des animateurs qualifiés dès la fin de la classe et de 17h à 19h Accueils de loisirs : La communauté d agglomération Chartres métropole organise des accueils de loisirs, les mercredis, à partir du 03 septembre Les enfants inscrits en accueil de loisirs à la rentrée prochaine seront pris en charge par des animateurs dans leur école, dès la fin de la classe, et seront transportés par un car de ramassage vers l accueil de loisirs le plus proche. Cette organisation est destinée à accueillir prioritairement les enfants des écoles ci-dessous : POLE DE JOUY : Berchères-Saint-Germain, Coltainville, Gasville-Oisème, Jouy, Poisvilliers et Saint-Prest*. * = attention, pour les enfants scolarisés à Saint Prest, sous réserve des inscriptions, il sera possible d ouvrir un accueil au sein des écoles communales de Saint Prest. POLE DE MORANCEZ : Berchères-les-Pierres et Morancez. POLE DE SOURS : Francourville, Houville-la- Branche, Nogent-le-Phaye et Sours (hors école privée) Sous réserve des places disponibles, des enfants d autres communes peuvent être accueillis si déposés à l accueil choisi. Pour plus de renseignements, veuillez consulter le règlement intérieur. Accueil de loisirs «L orée de Chavannes» situé à Morancez Site de Chavannes MORANCEZ Tél : ou M. Mickaël PILANDON (Directeur) Accueil des enfants de 3 à 11 ans de 11h30 à 18h30 Accueil assuré par des animateurs qualifiés dès la fin de la classe et de 17h à 18h30 Accueil de loisirs situé à Sours Salle Denise Egasse Rue Louis Isambert SOURS Coordonnées à venir Directeur en cours de recrutement Accueil des enfants de 3 à 11 ans de 11h30 à 18h30 Accueil assuré par des animateurs qualifiés dès la fin de la classe et de 17h à 18h30 Dans tous les accueils de loisirs : Les activités auront lieu de 11h30 à 17h, encadrées par une équipe pédagogique diplômée et expérimentée. Les enfants prendront leur repas sur place ainsi que leur goûter (compris dans le tarif). Ils effectueront des sorties, ainsi que de nombreuses activités éducatives, manuelles, sportives et culturelles. Le planning d activités sera remis aux familles au début de chaque période. Inscriptions : L inscription est possible pour les mercredis en demi-journée, toujours avec le repas, tout au long de l année scolaire. Les dossiers d inscriptions sont disponibles auprès des directeurs des accueils de Jouy et Morancez, des Mairies ou auprès du secrétariat de l AD PEP28. RAPPEL : pour une inscription ponctuelle, celleci s effectue au plus tard le vendredi (au maximum à 12h) précédant le mercredi où l enfant doit être accueilli. Attention : Sous réserve des inscriptions, possibilité d ouverture d un Accueil de loisirs situé à Saint Prest Ecoles Calypso et Commandant Cousteau Place Charles Moulin SAINT PREST Accueil des enfants de 3 à 11 ans de 11h30 à 19h Accueil assuré par des animateurs qualifiés dès la fin de la classe et de 17h à 19h

2 MODALITES D INSCRIPTIONS DES FAMILLES Mercredis à partir du 03 septembre 2014 Accueils de loisirs à JOUY, MORANCEZ, SOURS Accueils de loisirs de la Communauté d Agglomération Chartres métropole Les mercredis, les inscriptions se font à la demi-journée. Les dossiers d inscriptions sont disponibles auprès des Directeurs d Accueils de loisirs, des différentes Mairies des Pôles et sur les sites internet de Chartres métropole : (rubrique Dynamique puis Enfance-Jeunesse) ou de l AD PEP28 : (rubrique Accueils de loisirs puis Chartres métropole). Ils sont à compléter et à remettre aux Directeurs des accueils de loisirs de Jouy ou Morancez ou au secrétariat de l AD PEP28.. La photocopie de l avis d imposition 2013 sera à joindre au dossier afin de déterminer le prix de la semaine. Le «Revenu fiscal de référence» est à diviser par 12 pour obtenir la tranche. Le lieu d'habitation des parents est la référence pour l'application du tarif (cf. avis d'imposition ou justificatif de domicile de moins de 3 mois). Une redevance pour frais de dossier, d un montant annuel de 20 par famille, est due à compter du 1 er juillet de chaque année. Cette redevance est valable pour les familles dont les enfants fréquentent les Accueils de loisirs et les séjours de vacances de Chartres métropole. Elle est due une seule fois auprès de l un des 3 délégataires de Chartres métropole lors de la 1 ère inscription. Une réduction de 10% est accordée sur le tarif payé à compter du 2 ème enfant inscrit sur la même période et dans la même structure. Le 1 er enfant inscrit est au tarif plein. En cas de participation de votre comité d entreprise, le montant versé vous sera remboursé. Aucun remboursement ne sera effectué sauf sur présentation d un certificat médical à remettre sous 15 jours. Toute inscription implique l acceptation pleine et entière du règlement intérieur des structures. Les dossiers sont à remettre aux Accueils de loisirs situés à JOUY ou MORANCEZ ou au secrétariat de l AD PEP28. Géré ou par l Association des PEP28-83 rue de Fresnay Chartres-Tél : Horaire d ouverture du siège social, du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30. Le vendredi de 13h30 à 17h30. Site internet : Géré par l Association des PEP28-83 rue de Fresnay Chartres-Tél : Horaire d ouverture du siège social, du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30. Le vendredi de 13h30 à 17h30. Site internet :

3 REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (MERCREDIS ET VACANCES) situés à Jouy, Morancez, Sours et Saint Prest et du SERVICE JEUNESSE (VACANCES) ARTICLE 1 : CONDITIONS D ACCUEIL - Un Accueil est assuré dans des locaux mis à disposition par la Communauté d Agglomération Chartres métropole et déclaré auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations d Eure-et-Loir (DDCSPP 28) : JOUY MORANCEZ SOURS SAINT PREST 3-11 ans 3-11 ans 3-11 ans 3-11 ans Ouvert toute l année Mercredi de 11h30 à 19h Départ de 17h à 19h Vacances de 7h 19h Accueil de 7h à 9h et de 17h à 19h Rue du bout de l Anguy JOUY Tél. : Ouvert toute l année Mercredi de 11h30 à 18h30 Départ de 17h à 18h30 7h30 18h30 Accueil de 7h30 à 9h et de 17h à 18h30 Site de Chavannes MORANCEZ Tél. : Ouvert les mercredis et en juillet Mercredi de 11h30 à 18h30 Départ de 17h à 18h30 7h30 18h Accueil de 7h30 à 9h et de 17h à 18h Ecole de la Vallée 24, rue Louis Isambert SOURS Ouvert en juillet (Mercredis selon effectif inscrit à Jouy) Mercredi de 11h30 à 19h Départ de 17h à 19h 7h 19h Accueil de 7h à 9h et de 17h à 19h Ecole Calypso et Ecole Commandant Cousteau Place Charles Moulin SAINT PREST SERVICE JEUNESSE Collégiens et lycéens - 18 ans Ouvert toute l année Horaires selon action Hôtel de ville Service Enfance-Jeunesse Place des Halles CHARTRES - Cet Accueil est assuré pour les enfants scolarisés en école maternelle et primaire (3 à 11 ans). Pour les enfants de moins de 3 ans ou les enfants non scolarisés, la famille devra solliciter par l intermédiaire des PEP une dérogation qui sera transmise à la PMI (Protection maternelle infantile). La demande devra être effectuée auprès du directeur du centre, au minimum deux mois avant l accueil de l enfant. Aucun enfant ne pourra intégrer la structure sans l accord de la PMI. - Le service jeunesse accueille les collégiens et lycéens mineurs (-18 ans). ARTICLE 2 : ADMISSION / INSCRIPTION - Les Accueils de Loisirs de la Communauté d Agglomération Chartres métropole sont ouverts en priorité aux enfants domiciliés dans les communes périurbaines de habitants de la Communauté d Agglomération Chartres métropole. Pour les enfants «hors communes», l inscription est effectuée en fonction des places disponibles, laquelle est soumise à un tarif spécifique. - Tout enfant fréquentant une structure PEP est adhérent de l Association, adhésion prise en charge par la collectivité dont dépend la structure. - Les enfants fréquentant un Accueil de Loisirs devront systématiquement avoir été inscrits au préalable auprès des PEP 28. Pour toute inscription, il est nécessaire de retirer un dossier d inscription soit auprès de l Accueil de Loisirs, soit au siège des PEP 28 (Angélique DUPONT est la secrétaire du secteur Chartres métropole) ou sur internet. Le dossier complété (fiche d inscription, fiche sanitaire et de renseignements, autorisation d utilisation d image, avis d imposition, règlement intérieur signé, paiement et frais de dossier (règlement de 20 /famille, entre le 1 er /07 et le 30/06 de l année suivante, pour les accueils de loisirs, doit impérativement être retourné avant la date limite indiquée sur le dossier (1 semaine avant chaque mercredi, 2 semaines avant le début des petites vacances et un mois avant le début

4 des grandes vacances). Le retour de ce dossier s effectue, de préférence, auprès du Directeur de l Accueil ou au siège des PEP28. - Les jeunes fréquentant le Service jeunesse devront systématiquement avoir été inscrits au préalable auprès des PEP 28. Pour toute inscription, il est nécessaire de retirer un dossier d inscription soit auprès de l Accueil de Loisirs, soit au siège des PEP 28. Le dossier complété (fiche d inscription, fiche sanitaire et de renseignements, autorisation d utilisation d image, avis d imposition, règlement intérieur signé, paiement et frais de dossier (règlement de 20 /famille, entre le 1 er /07 et le 30/06 de l année suivante pour les séjours du service jeunesse uniquement) doit impérativement être retourné avant la date limite indiquée sur le dossier de chacune des actions. Le retour de ce dossier s effectue auprès du Coordonnateur Enfance-Jeunesse (Thomas AMIOT, joignable au ou ou Pour les séjours à l'étranger, priorité est donnée aux adolescents n étant pas déjà parti en séjour à l étranger organisé par un délégataire de Chartres métropole (sauf pour les bénéficiaires de bons CAF) et un quota de 20% des places sera réservé aux bénéficiaires de bons CAF pendant la période de préinscription. - Toute demande d annulation d inscription doit rester exceptionnelle et être effectuée par écrit auprès de l Association PEP28, dans le respect des mêmes délais que ceux indiqués pour les inscriptions. En cas de non respect de cette règle, la journée et le repas resteront dus. - Sur présentation d un certificat médical ou d un courrier relatant d autres circonstances personnelles justifiant le remboursement, sous quinze jours, tout enfant ayant été arrêté pourra être remboursé du temps pendant lequel il aura été absent. ARTICLE 3 : TARIFS / FACTURATION Les tarifs appliqués aux familles sont soumis à l approbation annuelle du Conseil Communautaire de la Communauté d Agglomération Chartres métropole et tiennent compte du revenu fiscal de référence et de l adresse indiquée sur l avis d imposition. Ils sont indiqués en déduisant la participation de la CAF par journée / enfant. Ils incluent l encadrement, les activités, les sorties, le matériel lié aux activités, le repas et le goûter. ARTICLE 4 : MODALITES DE PAIEMENT Le paiement s effectue à l inscription. Les moyens de paiement acceptés sont les suivants : chèques bancaires, liquide (un reçu est alors délivré à la famille), chèques vacances et chèques CE. Pour tout règlement par chèque, celui-ci doit être libellé à l ordre des PEP 28. ARTICLE 5 : ASSURANCES / RESPONSABILITES - Tous les enfants de l Accueil de Loisirs et du Service jeunesse sont assurés par l Association des PEP qui contracte une assurance auprès de la MAIF. Les risques couverts sont les suivants : responsabilité civile - défense (dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs, atteinte à l environnement, intoxication alimentaire), dommages aux biens des participants, indemnisation des dommages corporels, frais de recherche et de sauvetage, recours et protection juridique. - Toute personne autre que les parents venant chercher un enfant devra être majeure et être autorisée par le représentant légal de l enfant. L autorisation devra être remise au Directeur de l Accueil de Loisirs qui pourra réclamer un document attestant de l identité de la personne. En aucun cas une personne mineure, même autorisée par la famille, ne se verra confier un enfant. - Si le départ de l enfant a lieu avant l horaire habituel, une décharge de responsabilité sera demandée aux parents. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC D EURE ET LOIR 1 RUE DU JUILLET CHARTRES Tél : Fax : Mail : Ouverture du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 30 et le vendredi de 13 h 30 à 17 h 30

5 ARTICLE 6 : SANTE ET HYGIENE - Chaque enfant ou jeune utilisateur, devra être en possession d une fiche sanitaire indiquant ses éventuels problèmes de santé, conduite à tenir en cas d allergie, etc. L enfant ou jeune devra satisfaire aux obligations sanitaires en cours en termes de vaccinations. - PAI : en cas d allergie alimentaire, de régime médical spécifique ou de difficultés de santé, un Projet d Accueil Individualisé (PAI) peut être mis en place. Avant toute inscription, le Directeur recevra la famille de l enfant pour un entretien de mise en place du PAI. Administration de médicaments Conformément à la réglementation en vigueur, seuls les médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et infirmiers ont la possibilité d administrer des médicaments. Ceux-ci ne pourront donc pas être administrés à l Accueil de Loisirs et périscolaire (même si la famille fournit une ordonnance et / ou une autorisation parentale). Si l enfant a un traitement qui ne peut être prescrit matin et soir, et que la famille n a pas la possibilité de venir administrer les médicaments elle-même à l enfant lors de la journée, il incombe à la famille d indiquer par écrit à l équipe le nom de la personne qu elle mandate pour administrer le traitement l enfant ; sous sa responsabilité, elle peut solliciter : - soit une personne de son entourage venant à la structure administrer les médicaments à l enfant, - soit les services d une infirmière libérale à ses frais. Le traitement doit obligatoirement être commencé à la maison pour des raisons de sécurité (risque d allergie ). Conduite à tenir en cours de journée Si l enfant déclare une maladie «bénigne» et/ou de la fièvre bien tolérée au cours de la journée, les parents sont informés par téléphone et l équipe assure les soins de confort (lavage de nez, mouchage, ). A leur convenance, les parents de l enfant pourront venir lui administrer du paracétamol. Si, au cours de la journée, l enfant déclare une maladie «bénigne» et/ou de la fièvre mal tolérée, les parents seront informés par téléphone et devront venir chercher leur enfant dans les plus brefs délais, afin qu il soit gardé dans un univers compatible à son état de santé et consulter un médecin si besoin (consultation nécessaire pour les enfants en bas âge). Les parents devront informer la direction du diagnostic établi par le médecin. Si l enfant est atteint d une maladie contagieuse soumise à éviction, ou un membre de sa famille, l information doit en être faite à la direction, afin de prendre les dispositions sanitaires nécessaires. L enfant atteint pourra ne pas être accepté. Si l enfant est atteint d une maladie «à évolution rapide» ou est victime d un accident au cours de la journée, les mesures d urgence seront prises (contact avec le médecin traitant de la famille ou appel du SAMU, application du PAI ) et les parents seront informés dans les plus brefs délais par téléphone. ARTICLE 7 : SANCTIONS / EXCLUSION L Association des PEP 28 se réserve le droit de ne plus accepter un enfant à l Accueil de Loisirs ou au Service jeunesse pour défaut de paiement ou manquements graves à la discipline. = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = Coupon réponse du règlement intérieur DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (MERCREDIS ET VACANCES) situés à Jouy, Morancez, Sours et Saint Prest et du SERVICE JEUNESSE (VACANCES) Nom et prénom de l enfant :.. Je soussigné(e),, père, mère de l enfant déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur des Accueils de Loisirs et Service Jeunesse et reconnais accepter l ensemble des dispositions. Fait à.., le Signatures des parents :

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8 AUTORISATION D UTILISATION D IMAGE Dans le cadre des activités des Accueils de Loisirs de Chartres métropole, les équipes d encadrement peuvent être amenées à prendre des photos des enfants et jeunes participants. Ces photos pourront ensuite faire l objet de publications, notamment dans le journal communautaire de Chartres métropole, le journal des PEP, le site internet,... Si vous ne souhaitez pas que les photos où votre enfant apparaît soient diffusées, merci de l indiquer ci-dessous : NOM du responsable : Prénom du responsable : NOM de l enfant : Prénom de l enfant : Structure fréquentée : Accueil de Loisirs situé à Jouy Accueil de Loisirs situé à Morancez Accueil de Loisirs situé à Sours J autorise la Communauté d Agglomération Chartres métropole et les PEP à publier des photos où mon enfant apparaît. Je n autorise pas la Communauté d Agglomération Chartres métropole et les PEP à publier des photos où mon enfant apparaît. Signature(s) : Contact : Thomas AMIOT Coordonnateur Enfance Jeunesse AD PEP28 83, rue de Fresnay CHARTRES Mail : AUTORISATION D UTILISATION D IMAGE Dans le cadre des activités des Accueils de Loisirs de Chartres métropole, les équipes d encadrement peuvent être amenées à prendre des photos des enfants et jeunes participants. Ces photos pourront ensuite faire l objet de publications, notamment dans le journal communautaire de Chartres métropole, le journal des PEP, le site internet,... Si vous ne souhaitez pas que les photos où votre enfant apparaît soient diffusées, merci de l indiquer ci-dessous : NOM du responsable : Prénom du responsable : NOM de l enfant : Prénom de l enfant : Structure fréquentée : Accueil de Loisirs situé à Jouy Accueil de Loisirs situé à Morancez Accueil de Loisirs situé à Sours J autorise la Communauté d Agglomération Chartres métropole et les PEP à publier des photos où mon enfant apparaît. Je n autorise pas la Communauté d Agglomération Chartres métropole et les PEP à publier des photos où mon enfant apparaît. Signature(s) : Contact : Thomas AMIOT Coordonnateur Enfance Jeunesse AD PEP28 83, rue de Fresnay CHARTRES Mail :

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