RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R CORSE PUBLIÉ LE 15 JUIN 2018
|
|
|
- Dominique Lanthier
- il y a 4 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R CORSE PUBLIÉ LE 15 JUIN
2 Sommaire Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) (7 pages) R Arrêté ARS n 273 du 12 juin 2018portant nomination d un représentant des usagers dans la commission des usagersdu Centre de rééducation fonctionnelle Finosello (1 page) R Arrêté ARS n 215 du 15 mai 2018 portant modification de l arrêté ARS n 142/2014 du 8 avril 2014 portant nomination des membres de la commission régionale de conciliation et d indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Corse (2 pages) R Arrêté ARS n 216 du 15 mai 2018 portant nomination de représentants des usagers dans la commission des relations avec les usagers de la Clinique Maymard (2 pages) Direction Régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la Forêt R AP modifiant l AP n R du 18/04/2018 fixant la composition de la CTOA, qui modifie l AP n du 27/07/015. (2 pages) Mission Nationale de Contrôle antenne de Marseille R Arrêté complémentaire n 1/1RG-UGECAM2018/2 du 12 juin 2018 portant nomination des membres du conseil de l'union pour la Gestion des Établissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM)Provence-Alpes-Côte d'azur et Corse (2 pages) Page 3 Page 11 Page 13 Page 16 Page 19 Page 22 2
3 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) 3
4 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) 4
5 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) 5
6 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) 6
7 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) 7
8 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) 8
9 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) 9
10 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R ARRETE ARS n 2018/250 du 07 juin 2018 portant modification de la liste des membres de la conférence régionale de la santé et de l autonomie (CRSA) 10
11 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social R Arrêté ARS n 273 du 12 juin 2018 portant nomination d un représentant des usagers dans la commission des usagers du Centre de rééducation fonctionnelle Finosello Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R Arrêté ARS n 273 du 12 juin 2018 portant nomination d un représentant des usagers 11
12 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R Arrêté ARS n 273 du 12 juin 2018 portant nomination d un représentant des usagers 12
13 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social R Arrêté ARS n 215 du 15 mai 2018 portant modification de l arrêté ARS n 142/2014 du 8 avril 2014 portant nomination des membres de la commission régionale de conciliation et d indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Corse Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R Arrêté ARS n 215 du 15 mai 2018 portant modification de l arrêté ARS n 142/2014 du 8 avril
14 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R Arrêté ARS n 215 du 15 mai 2018 portant modification de l arrêté ARS n 142/2014 du 8 avril
15 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R Arrêté ARS n 215 du 15 mai 2018 portant modification de l arrêté ARS n 142/2014 du 8 avril
16 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social R Arrêté ARS n 216 du 15 mai 2018 portant nomination de représentants des usagers dans la commission des relations avec les usagers de la Clinique Maymard Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R Arrêté ARS n 216 du 15 mai 2018 portant nomination de représentants des usagers 16
17 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R Arrêté ARS n 216 du 15 mai 2018 portant nomination de représentants des usagers 17
18 Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - R Arrêté ARS n 216 du 15 mai 2018 portant nomination de représentants des usagers 18
19 Direction Régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la Forêt R AP modifiant l AP n R du 18/04/2018 fixant la composition de la CTOA, qui modifie l AP n AP modifiant l AP n R du 18/04/2018 fixant la composition de la CTOA, qui du 27/07/015. modifie l AP n du 27/07/015. Direction Régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la Forêt - R AP modifiant l AP n R du 18/04/2018 fixant la composition de la CTOA, qui modifie l AP n du 27/07/
20 Direction Régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la Forêt - R AP modifiant l AP n R du 18/04/2018 fixant la composition de la CTOA, qui modifie l AP n du 27/07/
21 Direction Régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la Forêt - R AP modifiant l AP n R du 18/04/2018 fixant la composition de la CTOA, qui modifie l AP n du 27/07/
22 Mission Nationale de Contrôle antenne de Marseille R Arrêté complémentaire n 1/1RG-UGECAM2018/2 du 12 juin 2018 portant nomination des membres du conseil de l'union pour la Gestion des Établissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) Provence-Alpes-Côte d'azur et Corse Mission Nationale de Contrôle antenne de Marseille - R Arrêté complémentaire n 1/1RG-UGECAM2018/2 du 12 juin 2018 portant nomination des membres du conseil de l'union pour la Gestion des Établissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) 22
23 R PUBLIQUE FRANÇAISE Ministère des solidarités et de la santé Arrêté complémentaire n 1/1RG-UGECAM2018/2 du 12 juin 2018 portant nomination des membres du conseil de l'union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) Provence-Alpes-Côte d'azur et Corse La ministre des solidarités et de la santé, Vu le code de la sécurité sociale et notamment les articles L , L et D à D ; Vu l arrêté du 29 décembre 2004 fixant les statuts types des Unions pour la Gestion des Etablissements des Caisses d Assurance Maladie ; Vu l arrêté n 1RG-UGECAM2018 du 4 juin 2018 portant nomination des membres du conseil de l'union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) Provence-Alpes-Côte d'azur et Corse ; Vu les propositions de désignation de conseillers appelés à siéger au sein dudit conseil formulée, s agissant des représentants des assurés sociaux, par la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) ; Arrête : Article 1er Sont nommés membres du conseil de l'union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'assurance Maladie Provence-Alpes-Côte d'azur et Corse : - En tant que représentants des assurés sociaux : Sur désignation de la Confédération Française Démocratique du Travail - CFDT Titulaire(s) M Daniel BOHN Mme Marie-Line DEBIEVRE Suppléant(s) M Henri FRAISSE Le tableau en annexe tient compte de ces modifications. Article 2 Le chef d'antenne de Marseille de la Mission Nationale de Contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale est chargé de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la région Provence Alpes Côte d Azur et Corse. Fait à Marseille, le 12 juin 2018 La ministre des solidarités et de la santé, Pour la ministre et par délégation : Le chef d'antenne de Marseille de la Mission Nationale de Contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale Page 1 Arrêté complémentaire n 1/1RG-UGECAM2018/2 du 12 juin 2018 Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) Provence-Alpes-Côte d'azur et Corse Mission Nationale de Contrôle antenne de Marseille - R Arrêté complémentaire n 1/1RG-UGECAM2018/2 du 12 juin 2018 portant nomination des membres du conseil de l'union pour la Gestion des Établissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) 23
24 ANNEXE : Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) PACA et CORSE Organisations désignatrices Statut Titulaire(s) CGT Suppléant(s) Titulaire(s) CGT - FO Suppléant(s) En tant que Représentants des assurés sociaux : Titulaire(s) CFDT Suppléant(s) CFTC CFE - CGC Titulaire(s) Suppléant(s) Titulaire(s) Suppléant(s) Titulaire(s) MEDEF Suppléant(s) En tant que Représentants des employeurs : Titulaire(s) CPME Suppléant(s) Titulaire(s) U2P Suppléant(s) Titulaire(s) En tant que Représentants de la mutualité : FNMF Suppléant(s) Dernière mise à jour : Nom Prénom BIONDI Jean Michel SALERNO Thierry ALGRIN Guillaume non désigné BRUN Fernand HOUDEMER Marie-Paule BOUYOUSFI Slimane CIANNARELLA Gérard BOHN Daniel DEBIEVRE Marie-Line FRAISSE Henri non désigné LONG Pierre SCHWARTZ Angélique QUILICI Robert BENCHENAFI Gérard ACHARD Jean-Vincent CARLA Patrick CARRERAS Jean-marc LELAURAIN Dominique CESAIRE-GEDEON Véronique DONZEL-GARGAND Christian FONTAINE Gilles TAYAR Martine KOLLER Jean-Pierre GIOVANNONI Jean-Paul REVAH Philippe non désigné ANGLES Alain GUY Philippe CONSTANT Louis DE GAETANO Jean Marc BES Annie ZANEBONI Bernard SADORI Jean-Paul VAUTRIN Philippe 12/06/2018 Dernière(s) modification(s) Page 2 Arrêté complémentaire n 1/1RG-UGECAM2018/2 du 12 juin 2018 Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) Provence-Alpes-Côte d'azur et Corse Mission Nationale de Contrôle antenne de Marseille - R Arrêté complémentaire n 1/1RG-UGECAM2018/2 du 12 juin 2018 portant nomination des membres du conseil de l'union pour la Gestion des Établissements des Caisses d'assurance Maladie (UGECAM) 24
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
AVENANT DU 6 AVRIL 2006
Direction des Ressources Humaines et des Relations Sociales Direction du Développement Social Compte Epargne Temps AVENANT DU 6 AVRIL 2006 13/04/06 1 Sommaire PREAMBULE...3 ARTICLE 1 : CHAMP D APPLICATION...3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Le Directeur Général de l'agence Régionale de Santé Bretagne
ARRETE MODIFICATIF relatif à la composition nominative de la commission spécialisée de l organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l autonomie de Bretagne Vu le code de la santé
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise
50 salariés et plus / groupes de distribution (GDSA) dans la Branche des Services de l Automobile GPEC La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise Anticiper les enjeux
Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des
Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des équipes travaillant à la création et à la reprise d entreprises
Audition publique sur la vaccination. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition
Audition publique sur la vaccination des enfants par le BCG. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition 13-14 novembre 2006 Société française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
ACCORD NATIONAL du 19 septembre 2001 sur le compte épargne-temps dans les exploitations et entreprises agricoles
ACCORD NATIONAL du 19 septembre 2001 sur le compte épargne-temps dans les exploitations et entreprises agricoles (étendu par arrêté du 19 décembre 2001 J.O. du 29/12/01, modifié par arrêté du 21 janvier
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours
N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole République Française Département des Bouches du Rhône EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
L an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS
(7BB) ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS Entre les parties L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE UES du GROUPE MALAKOFF représentée par Monsieur Stéphane ROSTAND Directeur des Ressources Humaines Et Les représentants
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé
Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé Analyse de la synthèse régionale des rapports des Commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise
Nom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES DE L'ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION. Loi du 1 er juillet 1901 J article 5 decret du 16 aoot 1901, article 2
Ubmi.E&"UlioF'4lfmltl RApUBUQJJB FRAN9USB W 13971*01 DECLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES DE L'ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 J article 5 decret du 16 aoot 1901, article
La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président
La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président ETAIENT PRESENTS : MM. LORTHIOIS Daniel, Président
ACCORD SUR LES AVANTAGES SUR LES CONTRATS D ASSURANCE DES SALARIES
ACCORD SUR LES AVANTAGES SUR LES CONTRATS D ASSURANCE DES SALARIES ENTRE la Caisse Régionale d'assurances Mutuelles Agricoles d'oc, également dénommée Groupama d'oc, SIREN n 391 851 557 ayant son siège
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS DANS LES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE
Ucanss PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS DANS LES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Entre, d'une part : - l'union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale représentée
Syndicat National de la Banque et du crédit
William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Monsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0
ACCORD PREVOYANCE. CFE CGC représentée par M. Jean Claude Verbois Délégué Syndical Centrel d'autre oart.
@ Accord Prévoyance - Page 1 l7 ACCORD PREVOYANCE Entre les soussignés La socfété CORA SAS Domaine de Beaubourg BP 81 7'1423 MARNE LA VALLËE cedex 2 représentée par MonBaeur Michel Couffin Directeur des
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Associations, Syndicats, Ordre. Mardi 21 octobre 2014 Ecole de Pédicurie-Podologie 33000 BORDEAUX
Associations, Syndicats, Ordre Mardi 21 octobre 2014 Ecole de Pédicurie-Podologie 33000 BORDEAUX Trois systèmes complémentaires aux fonctions et missions bien définies : Associatif regroupement de personnes
LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001. Service des recommandations et références professionnelles
LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001 Service des recommandations et références professionnelles Les recommandations pour la pratique clinique sur le thème «Dossier du patient en pédicuriepodologie»
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***
PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale
Conseil des Sages de Lompret
Conseil des Sages de Lompret Assemblée plénière du 12 mars 2015 MISE EN PLACE DU CONSEIL Conformément aux engagements pris lors de la dernière réunion le conseil des Sages de Lompret est officiellement
MUTUELLES FONCTION PUBLIQUE DE L ETAT: OU EN EST ON?
& L ÉCONOMIE SOCiALE Hors série mars 2010 MUTUELLES FONCTION PUBLIQUE DE L ETAT: OU EN EST ON? La protection sociale complémentaire (PSC) dans la fonction publique est très souvent synonyme de «mutuelle».
VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------
VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse
SEINE Louis André, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----
VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste
Liste relative au champ d application de l Annexe VIII - Production cinématographique
CIRCULAIRE N 2014-04 DU 24 JANVIER 2014 Direction des Affaires Juridiques INSV0022-TPE Titre Liste relative au champ d application de l Annexe VIII - Production cinématographique Objet Avenant n 1 du 16
tenue sous la présidence de Monsieur Sudron, assisté(e) de Madame Allex et Madame Gourmelon, Conseillers En présence de Monsieur Josserand, Greffier
4ème Chambre Page : 1 / 1 tenue sous la présidence de Monsieur Sudron, assisté(e) de Madame Allex et Madame Gourmelon, Conseillers En présence de Monsieur Josserand, Greffier 14 Heures 00 01) DOSSIER 51117
Les constats de la Région sur le financement des entreprises en amorçage:
Les constats de la Région sur le financement des entreprises en amorçage: - La phase d amorçage des projets innovants est la phase la plus consommatrice en fonds propres; - La gamme des outils financiers
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 3 DU 27 avril 2015
2015/15 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 3 DU 27 avril 2015 Le lundi 27 avril 2015 à 20h00, le Conseil Municipal s est réuni à la mairie sur convocation régulière en présence de ses conseillers élus,
DSAC Sud-Ouest SNA Sud-Ouest CRNA Sud-Ouest CESNAC SIA MÉTÉO-FRANCE SNIA ENAC Biscarrosse
DSAC Sud-Ouest SNA Sud-Ouest CRNA Sud-Ouest CESNAC SIA MÉTÉO-FRANCE SNIA ENAC Biscarrosse Mérignac, le 27 mars 2015, Comité Local d'action Sociale Sud-Ouest Compte-rendu de la réunion de la Commission
Conseil Régional de La Réunion
Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de la TOURAINE et du POITOU ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Entre les Soussignés : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE
Séance du Conseil Municipal du 27/09/2012
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 219 REF : 2012038 Séance du Conseil Municipal du 27/09/2012 RAPPORTEUR : Jean-François MONINO OBJET : Délégation
Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :
La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque
ACTUALISATION EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2003 DU DOCUMENT DE REFERENCE 2002 DEPOSE LE 30 AVRIL 2003 AUPRES DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE
ACTUALISATION EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2003 DU DOCUMENT DE REFERENCE 2002 DEPOSE LE 30 AVRIL 2003 AUPRES DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE SOUS LE N D.03-0574 1 - ATTESTATION DU RESPONSABLE DE L
LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI?
R A P P O R T D A C T I V I T É S 2 0 0 3-2 0 0 4 - C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E
DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA LABEL SOCIAL SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE
A DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA charte QUALITÉ LABEL SOCIAL Label Sokial an Trañsportoù e Breizh SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE DISPOSITIFS PARTICULIERS TRANSPORTS
Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 3 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à développer l entrepreneuriat
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Union. pour le Logement. des Entreprises. s engagent avec les salariés
Les entreprises s engagent avec les salariés Union des Entreprises et des Salariés pour le Action Les missions d Action Le 1% (participation des employeurs à l effort de construction) a été institué en
PREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
CALENDRIER NATIONAL FORMATION DES CADRES STAGES DE FORMATION INITIALE HABILITES AU 15/11/2013
FEDERATION FRANCAISE DE SKI SAISON 2013/2014 FORMATION DES CADRES BENEVOLES lien vers Coordonnées Comités Régionaux : http://www.ffs.fr/federation/comites-regionaux CALENDRIER NATIONAL FORMATION DES CADRES
INSPECTION D ASSURANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 27 JUILLET 1992 RÉMUNÉRATIONS MINIMALES POUR L ANNEE 2007 PROTOCOLE D ACCORD DU 21 MARS 2007
INSPECTION D ASSURANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 27 JUILLET 1992 RÉMUNÉRATIONS MINIMALES POUR L ANNEE 2007 PROTOCOLE D ACCORD DU 21 MARS 2007 Entre : - la Fédération Française des Sociétés d Assurances
La complémentaire santé conventionnelle
La complémentaire santé conventionnelle Liens Sommaire Transport routier de voyageurs : Carcept Prévoyance désigné comme complémentaire santé des salariés 3 Mutuelle Transport routier : les négociations
Dossier de candidature PME/PMI
Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME PMI 1. Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux vous connaître) Nom de l entreprise
PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R.
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique dans le périmètre des deux cents mètres autour de l'installation
DOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Secrétariat Certification Hyperbare
DOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Contact : Nathalie Hypert : nhypert@inpp.org Nota (1) - Dossier à adresser, suivant le cas, à la Direction Régionale
NEGOCIATIONS EN COURS...2 EVOLUTIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES...2 A RETENIR...3 CONTACTS...4 SITE CFTC...5
Tous les mois, l actualité en bref de la Confédération sur l emploi et le chômage SOMMAIRE NEGOCIATIONS EN COURS...2 Signature Convention tripartite triennale 2012/2014: abstention de la CFTC... 2 Auditions
SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES. Cabinet
SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES Cabinet. Arrêté PREF/CABINET/BC/2015244-0001 du 1 er septembre 2015 modifiant l'arrêté n PREF/CABINET/BC/2015238-0001 du 26 août 2015 portant désignation des
Jeudi 11 décembre 2014 Faculté de droit et de science politique d Aix Marseille Université
Jeudi 11 décembre 2014 Faculté de droit et de science politique d Aix Marseille Université 3, avenue Robert Schuman 13100 Aix-en-Provence Amphi Peiresc COLLOQUE Faculté de Droit et de Science Politique
ACCORD DISTRIBUTION CASINO FRANCE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD DISTRIBUTION CASINO FRANCE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES La Direction de Distribution Casino France, représentée par M. Gérard MASSUS, Directeur des Ressources
COMMENT MET-ON EN PLACE UNE MUTUELLE SOCIALE
MINISTÈRE DE LA FAMILLE, DE LA FEMME ET DES AFFAIRES SOCIALES RÉPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE UNION -DISCIPLINE -TRAVAIL DIRECTION DE LA SECURITE SOCIALE ET DE LA MUTUALITE COMMENT MET-ON EN PLACE UNE MUTUELLE
La séance est ouverte à 8 h 40 sous la présidence de Mme Josette THEOPHILE, directrice du département GIS, assistée de Mme Anny BASS de GIS.
La séance est ouverte à 8 h 40 sous la présidence de Mme Josette THEOPHILE, directrice du département GIS, assistée de Mme Anny BASS de GIS. Sont présents : MM. Jamaldine OUDNI Secrétaire liste CGT CDEP/METRO
les administrateurs salariés et la gouvernance d'entreprise
les administrateurs salariés et la gouvernance d'entreprise sous la direction de Aline Conchon, sociologue, doctorante au Laboratoire interdisciplinaire pour la sociologie économique (Lise, Paris) et Marie-Noëlle
Conseil de Gestion UFR SLHS. 15 septembre 2011
Conseil de Gestion UFR SLHS 15 septembre 2011 Ordre du jour Approbation du PV du Conseil du 9 juin 2011 Point sur l Arsenal Campagne d emplois 2012 IATOS Second degré Enseignant-Chercheur Informations
REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE Préambule : Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des lois et règlements
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février
vendredi 9 avril 2010
2 nde séance d installation Le Conseil régional des Pays de la Loire en ordre de marche vendredi 9 avril 2010 Photo Ouest Médias pour la Région Pays de la Loire Dossier de presse Communiqué de synthèse
Convention d entreprise n 87. » du personnel de la société Autoroute du Sud de la France
Convention d entreprise n 87 relative au régime collectif et obligatoire de prévoyance «incapacitéinvalidité-décès» du personnel de la Entre la Société Autoroutes du Sud de la France, représentée par M.
N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION
UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE
UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE DOPAGE «DE L ANALYSE A LA PREVENTION» EN PARTENARIAT AVEC DOPAGE : de l analyse à la prévention PORTEURS DU PROJET RESPONSABLES S Michel AUDRAN Professeur de pharmacie
Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Le management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
L actualité de votre Banque Coopérative
L actualité de votre Banque Coopérative La Fondation d Entreprise Crédit Agricole Alpes Provence participe au reboisement d Allauch En 1997, un incendie avait détruit plusieurs milliers d hectares de forêt
Dans ce nouveau siècle, aussi inégalitaire que le précédent mais aussi riche
ÉDITORIAL Pour la Corse et pour la France, une démocratie politique et sociale vraiment neuve Dans ce nouveau siècle, aussi inégalitaire que le précédent mais aussi riche de réalisations possibles, la
AVENANT n 300 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 15 MARS 1966 RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE COLLECTIFS
AVENANT n 300 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 15 MARS 1966 RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE COLLECTIFS Entre les organisations patronales signataires : Le syndicat général des organismes privés
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
statuts RÉUNICA Prévoyance
statuts RÉUNICA Prévoyance Statuts RÉUNICA Prévoyance sommaire Réunica Prévoyance n Statuts Titre I DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 Article 1 - NATURE JURIDIQUE DÉNOMINATION.... 3 Article 2 - SIÈGE SOCIAL......................................................3
Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT
Paris, le 17 novembre 2005 Communiqué de presse L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT L organisation qui sera mise en place au 1 er Janvier 2006 s inscrit
Exemple de PV en compte rendu amélioré : Projet de procès-verbal de la réunion du Comité d Établissement Séance du 29 septembre 2011
Exemple de PV en compte rendu amélioré : Projet de procès-verbal de la réunion du Comité d Établissement Séance du 29 septembre 2011 Etaient présents : La Direction Roland, Président du Comité d Etablissement
Classifications et salaires
ANNEXE I - CLASSIFICATION DES EMPLOIS Catégorie I - vendeur (se) de moins de trois mois de pratique professionnelle ; - personnel de nettoyage ; - coursier, veilleur de nuit, garçon de magasin ; - surveillant
NOMINATIONS DANS LE GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A.
Paris, le 1 er décembre 2010 Communiqué de presse NOMINATIONS DANS LE GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. Les Conseils d Administration de LCL, de Crédit Agricole Assurances, de Pacifica et de Crédit Agricole
C O M P T E R E N D U D E L A R E U N I O N D U C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N D U V E N D R E D I 0 8 J U I L L E T 2 0 1 1 A V O L X
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITO RIALE Chemin Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
Accord sur l harmonisation des régimes de retraite complémentaire ARRCO-AGIRC pour HP en France
Accord sur l harmonisation des régimes de retraite complémentaire ARRCO-AGIRC pour HP en France ENTRE LES SOUSSIGNÉS La Société Hewlett Packard Centre de Compétences, France, Société par Actions Simplifiée
Les centres des Finances Publiques de l'yonne
Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,
Bienvenue à l Assemblée Générale du
Bienvenue à l Assemblée Générale du Ouverture de l Assemblée Générale Emmanuel IMBERTON Président de la CCI LYON Ordre du jour I. Compte-rendu d activités 2013 II. Projets 2014 III. Etats financiers IV.
AVENANT N 3 À L ACCORD SUR L AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 1999
AVENANT N 3 À L ACCORD SUR L AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 1999 ooo Après quatre ans d application de l Accord sur l Aménagement et la Réduction du Temps de Travail, les partenaires