MIREMONT Canton d Auterive 1713 habitants

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1 Canton d Auterive 1713 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 26 octobre 2008 Code INSEE : Code postal : Surface : 2200 ha Intercommunalité : communauté de communes du district de la Vallée de l Ariège Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Eutrope Date de la précédente inspection : 18 juin 1965 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série C. BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE Monographie communale réalisée par M. Pagé, Registre relié pleine toile noire La vie populaire, volumes reliés Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D Registre relié parchemin (restauré par Mme Navar en 2008) 1 Mi D Registre relié parchemin (restauré par Mme Navar en 2008) 1 Mi D , 8 novembre-1791, 14 juillet. Registre relié plein parchemin, non folioté. A restaurer (couverture en partie arrachée) Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 14 février-1793, 11 octobre (A la suite : correspondance et actes divers de l an XII à 1815). Registre relié plein parchemin en partie dérelié, non folioté. A restaurer 1 Mi D 5 an VIII, 30 thermidor-an XII, 6 frimaire (En tête : arrêtés et actes divers, an VIIIan XII). Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 15 août-1811, 1 er mai (à la suite : actes divers de l an XII à l an XIV). Registre relié dos parchemin 1 Mi D , 25 août-1841, 28 juin. Registre relié plein parchemin, dos arraché, non folioté. A restaurer 1 D , 26 janvier-1852, 4 avril. Registre relié dos basane verte, 100 folios 1 D , 9 mai-1859, 6 février. Registre relié dos basane verte, 96 folios 1 D , 10 février-1875, 15 août. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 5 septembre-1892, 30 avril. Registre relié dos cuir marron, non folioté 1 D , 30 avril-1908, 31 mai. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 D , 31 mai-1934, 22 juillet. Registre relié pleine toile noire, dos en partie arraché, non folioté 1 D , 19 mai-1972, 24 septembre. Registre relié toile noire, 400 pages 1 D , 7 janvier-1993, 2 avril. Registre relié plein toile noire, 300 folios 1 D , 14 janvier-1996, 6 décembre (en plus du vrac non collé). Registre relié skaï vert, 200 folios 1 D , 10 janvier-2001, 17 mars. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 1 D , 17 mars-2003, 2 février. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 1 D , 2 février-2005, 19 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 1 D , 4 juillet-2007, 2 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 1 D , 2 mai-en cours. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 2

3 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 20 février-1858, 16 avril. Registre relié dos basane verte, 51 folios 2 D , 6 avril-1928, 1 er octobre (au dos liste des concessionnaires de terrain dans le cimetière de Miremont, , liste des concessions d eau, 1908). Registre relié dos basane verte 2 D , 30 mai-1960, 10 avril (en plus pages volantes : ). Registre dérelié, feuillets à classer 2 D D , 20 janvier-2002, 19 juin. Registre relié skaï bleu marine, 200 folios 2 D , 19 juin-2004, 6 septembre. Registre relié pleine toile verte, 200 folios 2 D , 14 septembre-2007, 9 septembre. Registre relié pleine toile verte, 200 folios 2 D , 13 mars-en cours. Registre relié pleine toile verte, 200 folios 3 D. Comptes-rendus 3 D , 21 mai-2002, 2 juillet. Registre relié pleine toile verte, 200 folios 3 D , 10 septembre-2005, 13 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 98/200 4 D. Extraits des délibérations 4 D 1 Extraits, Liasse Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Eutrope 1 E 1 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 2 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 3 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 4 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 5 BMS, Registre relié dos parchemin État civil moderne 1 E 5 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 6 NMD, 1793 (sic)-an VI. Registre relié dos parchemin 1 E 7 NMD, an VII-an XII. Registre relié dos parchemin 1 E 8 NMD, an XIV Registre relié dos parchemin 1 E 9 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 10 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 11 NMD, Registre relié dos parchemin, restauré 1 E 12 NMD, Registre relié dos parchemin, restauré 3

4 1 E 13 NMD, Registre relié dos parchemin, restauré 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir marron en partie arraché, à restaurer 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 23 NMD, A relier 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 27 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 28 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 29 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 30 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 31 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 32 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 33 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 34 Cote libre 1 E 35 Cote libre 1 E 36 Cote libre 1 E 37 Cote libre 1 E 38 Cote libre Tables décennales 1 E Registre relié Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 03 R 25 Numérisé 1 E 2 11 MI 03 R 25 Numérisé 1 E 3 11 MI 03 R Numérisé 1 E 4 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 E 5 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 E 6 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 E 7 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 11 Mi 03 R 25 : BMS, et 11 Mi 013 R 26 : BMS,

5 1 E 8 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 E 9 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 28 Numérisé 1 E MI 03 R 29 Numérisé 1 E MI 03 R 29 Numérisé 1 E MI 03 R 30 Numérisé 1 E MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 27 Numérisé 1 E MI 03 R 31 Numérisé 1 E MI 03 R 31 Numérisé 2 E. Instructions et circulaires 2 E Liasse Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population 1 F 1 Etats de la population, an VIII, an X, an XI, an XIII, an XIV, 1808, 1811, 1825, 1830, Liasse 1 F 2 Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1876, Liasse 1 F 3 Listes nominatives, 1891, Liasse Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux 1 Mi Ancien régime 1 G 1 Cadastre et compoix, de , par Guillaume Furgole, de Castelferrus, environ 300 folios. Registre relié cuir 1 G 2 Muancier de , environ 250 folios (incomplet). Registre dérelié 1 G 3 Plans, XVIII e siècle. Album relié cuir Période intermédiaire 1 G 4 État de sections de cahiers 1 G 4 bis Matrice de rôle pour la contribution foncière, an IV, sans date. 2 cahiers 1 G 5 État de sections de l an VI, sans date. 2 cahiers 5

6 Cadastre napoléonien 1 G 5 bis Matrice de rôle pour la contribution foncière, G 6 Cahier des mutations, G 6 bis Livre des mutations, 1819-[28] 1 G 7 Atlas cadastral de G 8 État de sections, G 9-10 Matrice des propriétés foncières, Tome 1, folios (table alphabétique des propriétaires) 10. Tome 2, folios ( ) dos arraché 1 G 11 Matrice des propriétés bâties, G 12 Matrice des propriétés bâties, G 12 bis Registre de déclaration, Cadastre révisé manque 1 G 13 Atlas cadastral manque 1 G 14 État de sections 2 G. Matrices générales 2 G 1 Matrices générales des quatre contributions directes, cahiers 2 G 2 Matrices générales, cahiers 2 G 3 Matrices générales, , 15 cahiers Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H 1 Recensement de la garde nationale : tableaux de contrôle général, 1831, 1832, 1848 ; relevé nominatif, 1848 ; liste de recensement, Liasse 1 H 2 Tableaux de recensement des jeunes gens, Liasse Série I. POLICE-HYGIENE PUBLIQUE 1 I. Police locale 1 I 1 Demande d ouverture d un débit de boisson, Série K. ELECTIONS ET PERSONNEL 1 K. Elections 1 K 1 Listes électorales, ; tableaux rectificatifs, K 2 Plébiscite : procès-verbal (1851) ; Elections législatives : procès-verbal (1852); circulaires,

7 Série M. EDIFICES COMMUNAUX 4 M. Edifices à usage d établissement d enseignement 4 M 1 Projets de réparations à effectuer à l école : construction d un préau couvert, réparation de la salle de classe, Série O. TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT 1 O. Chemins vicinaux 1 O 1 Prestations en nature : états préparatoires des rôles, cahiers 2 O. Moyens de transport 2 O 1 Chemin de fer : établissement d une station, Série R. INSTRUCTION PUBLIQUE 1 R. Instruction publique 1 Mi R 1 Délibération du bureau des écoles, Registre relié plein parchemin À Miremont, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 7