SOMMAIRE. Compte rendu de l'exécution budgétaire Liste des dotations budgétaires complémentaires

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2 2 SOMMAIRE Exécution budgétaire Compte rendu de l'exécution budgétaire Liste des dotations budgétaires complémentaires Exécution du budget 2009 par entités 7 Comparatif des exécutions budgétaires 2007, 2008 et Principaux équipements Dépenses 2009 financées par le CHS 14 Budget prévisionnel de fonctionnement Notification du budget Equilibre général du budget 19 Répartition par catégories de dépenses 22 Recensement des besoins en équipement 23

3 EXECUTION BUDGETAIRE

4 4 En 2009, les moyens alloués au département se sont élevés à qui se répartissent sur le titre 2 pour les dépenses de personnel à hauteur de et sur le titre 3 pour les dépenses de fonctionnement à hauteur de Titre 2 Dépenses de personnel Le budget notifié en début de gestion était de , un crédit complémentaire a été alloué en fin de gestion. La dépense finale 2009 pour le titre 2 est de : La totalité de la dotation des crédits d'auxiliaires qui était 23,65 ETP pour 2009 a été ventilée et consommée soit 232 mois attribués aux postes comptables et 50 mois au DI et à la TG. Par ailleurs, en 2009, 1490 heures supplémentaires ont été accordées pour une dépense totale de Titre 3 Dépenses de fonctionnement Les dépenses de fonctionnement se sont élevées à pour 2009, ce qui constitue une hausse de par rapport aux dépenses de 2008 (+ 3,22 %). Principales hausses : dépenses d imprimés et enveloppes : (accroissement du volume d'éditions Helios) dépenses d entretien immobilier : (coût de la nouvelle signalétique DGFIP : ). dépenses de locations immobilières : (révision des loyers et nouveau bail pour le restaurant administratif) dépenses de sécurité fonctionnement : (augmentation du nombre de contrats de transport de fonds) dépenses de prestataires externes : (étude d'ergonomie de pour le SIP de SaintAvold) Principales baisses : dépenses de maintenance technique : autres dépenses de fonctionnement (Taxes Foncières) : (des avis ont été reçus trop tardivement pour un paiement en 2009)

5 Les dépenses d équipement se sont élevées pour 2009 à , soit une hausse de par rapport à l'exercice précédent, qui s'explique par l'allocation de crédits spécifiques pour des opérations de travaux de rénovation. Les principaux équipements réalisés en 2009 sont listés en page 8. 5

6 6!"#$$%!"&"'(!$ Crédits informatiques Entretien et réparation matériel Prestataires externes (étude ergonomie handicap) Prestataires externes Vitres guichet Freyming Travaux Façade Paierie Départementale Charges connexes à la location Délégation Est Entretien immobilier et transports et déménagements Réparation câblage TG Travaux Redevances informatiques Informatique fonctionnement Travaux restaurant Travaux Travaux sécurité SIP Sarreguemines et Hayange Travaux Travaux sécurité divers sites Travaux Travaux Vigy, Sud Saulnois et RF Sarreguemines Travaux Travaux Grostenquin ; Lorquin Travaux Etude ergonomique SIP SaintAvold Prestataires externes Affranchissement informatique Affranchissement Taxes foncières Autres dépenses fonct. Achats de scanners Matériel informatique Frais de stages Frais de déplacement Frais de poursuites et de contentieux Frais de poursuites Augmentation du loyer du restaurant administratif Locations immobilières Imprimés Hélios Imprimés Subvention restaurant administratif Autres dépenses fonct.

7 EXECUTION DU BUDGET 2009 DEPENSES DEPENSES DEPENSES DEPENSES TOTAL DEPENSES Fonctionnement TG DI Pôle SPLN PNC DEPARTEMENT Fluides Nettoyage Imprimés Fournitures Entretien immobilier Maintenance technique Télécommunications Informatique fonctionnement Affranchissement Locations immobilières Frais de poursuites Sécurité fonctionnement Autres dépenses Frais de déplacement Charges de transport Prestataires externes Soustotal Equipement Travaux immobiliers Matériel logistique Matériel informatique Mobilier Matériel de sécurité vidéosurveillance Matériel de transport Soustotal TOTAL

8 8 EXECUTION DU BUDGET 2009 Evolution 2008/2009 Fonctionnement Fluides ,69% Nettoyage ,93% Imprimés ,37% Fournitures ,10% Entretien immobilier ,24% Maintenance technique ,06% Télécommunications ,74% Informatique fonctionnement ,97% Affranchissement ,89% Dont affranchissement informatique ,05% Dont affranchissement administratif ,97% Locations immobilières ,09% Frais de poursuites ,58% Sécurité fonctionnement ,29% Autres dépenses ,90% Frais de déplacement ,66% Charges de transport ,42% Prestataires externes ,28% Soustotal ,76% Equipement Travaux immobiliers ,41% Matériel logistique ,46% Matériel informatique ,97% Mobilier ,21% Vidéo surveillance matériel sécurité Matériel de transport ,00% Soustotal ,77% TOTAL départemental ,22%

9 9 Fluides Nettoyage Imprimés Fournitures Entretien immobilier Maintenance technique Télécommunications Informatique fonctionnement Locations immobilières

10 10 Frais de poursuites Sécurité fonctionnement Autres dépenses Frais de déplacement Charges de transport Prestataires externes Affranchissement informatique Affranchissement administratif

11 Travaux immobiliers Matériel logistique Matériel informatique Mobilier

12 12 EQUIPEMENTS Principales réalisations 2009 MATERIEL TECHNIQUE 15 Photocopieurs Calculatrices télécopieurs TG Service dépense une balance pour pesée pour sacs 429 DI SAU Douchettes de lecture de codebarre 249 TG France Domaine 2 télémètres laser + 2 appareils de mesure de densité des forêts 445 DI Exploitation un compresseur 50 litres et une agrafeuse électronique 806 DI Exploitation une taqueuse Moyeuvre Un ouvrelettres Phalsbourg Une machine de mise sous pli Phalsbourg Un ouvrelettres 938 Faulquemont une colleuse d'enveloppes MATERIEL INFORMATIQUE TG Un disque dur externe 149 Restaurant Un onduleur imprimantes Laser écrans 19 pouces Unités centrales imprimantes jet d'encre scanners pavés numériques ultraportable PC portables Un graveur externe 90 MATERIEL TELEPHONIQUE Vigy Installation téléphonique GrostenquinMorhange Installation téléphonique MOBILIER TG DI 502 Ars sur Moselle 337 Audun le Tiche 441 Courcelles Chaussy 456 Delme 665 Sud saulnois Fénétrange 695 Fontoy 254 Lorquin Metzervisse Phalsbourg 608 Sarrebourg Sierck 712 Thionville Municipale Vigy Metz Esplanade 262 Metz Ets Hospitaliers Florange 233 Thionville 3 Frontières Paierie régionale 379 Paierie départementale RF Sarreguemines 293 Bitche 665 Boulay 882 Creutzwald 441 Faulquemont 333 Freyming Merlebach 882 GrostenquinMorhange PuttelangeSarralbe 441 Rohrbachlès Bitche 665 SaintAvold Sarreguemines Centre et Campagne

13 EQUIPEMENTS SECURITAIRES Lorquin un caisson temporisé Vigy un caisson temporisé Faulquemont un caisson temporisé GrostenquinMorhange Un caisson temporisé TG Caisse Une compteuse trieuse de monnaie 321 Rombas une compteuse de billets 969 Metz Esplanade Un détecteur de faux billets 178 RF Sarreguemines Une compteuse valorisatrice de billets TRAVAUX DE SECURITE ET EQUIPEMENTS INCENDIE TG Foch Remplacement gâche electrique porte d' entrée + pose de tubes sur portes 946 DI Sécurisation SAS d'entrée 980 DI Installation d'une téléalarme dans les ascenseurs et montecharges DI Pose de 3 détecteurs de mouvement et couplage à la lampe palière 763 DI Pose d'un enregistreur numérique Hayange système antiintrusion Lorquin un clavier pour centrale d'alarme 294 Maizières Système de vidéosurveillance Metz Municipale pose d'un vitrage sécurité sur guichet et sécurisation accés personnel Sarrebourg système vidéosurveillance Sarrebourg système antiintrusion Sarrebourg installation d'un digicode 453 Metz Esplanade Système de vidéosurveillance Paierie Départementale remplacement de 4 blocs secours RF Sarreguemines Réseau informatique SIP Sarreguemines Détection antiintrusion Faulquemont Pose d'un vitrage sécurité sur guichet FreymingMerlebach Remise en état du guichet pareballe GrostenquinMorhange Volets renforcés GrostenquinMorhange Pose de 2 portes renforcées GrostenquinMorhange Système d'alarme Remplacement d'extincteurs sur divers sites TRAVAUX DIVERS Albestroff travaux de peinture 654 Sud saulnois divers travaux de rénovation Lorquin travaux de câblage Lorquin pose d'un film anti UV sur vitrage 631 Sarrebourg réfection des toilettes Sarrebourg complément d'installation pour réseau informatique Sarrebourg cloisons séparatives Vigy Réfection peintures et sols Metz Esplanade pose d'une cloison 663 Florange réfection peintures coin repas RF Sarreguemines recloisonnement pour arrivée agents de Sarreg. Municipale GrostenquinMorhange Câblage informatique GrostenquinMorhange pose d'un vidoir dans local technique GrostenquinMorhange Remplacement panneau baie brassage 684 TG Restaurant administratif divers travaux TG réfection câblage téléphonique suite à arrachage DI/TG Pose de 2 fibres entre DI et 1er étage De Curel TG Foch Remplacement interphone entrée DI Hélios automatisation armoires climatisation DI travaux électriques et informatiques TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE ArssurMoselle Delme Rémilly 987 Florange Boulay Faulquemont FreymingMerlebach SaintAvold

14 14 BUDGET CHS Réalisations 2009 Divers sites 13 fauteuils ergonomiques Courcelles éclairage TG Pose d'appuis de fenêtre, de rampes d'accès et mains courantes Creutzwald Pose de stores Paierie régionale un diable d'escaliers 337 Moyeuvre un diable d'escaliers 337 Albestroff un diable d'escaliers 337 Faulquemont Pose de stores Florange coin repas Lorquin Pose de stores Divers sites analyse de l'eau des fontaines à eau

15 BUDGET PREVISIONNEL DE FONCTIONNEMENT

16 NOTIFICATION DU BUDGET

17 Notification du budget 2010 Le budget de fonctionnement alloué au département de la Moselle pour la gestion 2010 s'élève à La dotation de base, qui s'élève à , est en baisse de 2,59 %. Les dotations sont de 3 niveaux : le 1 er niveau représente la dotation globale de fonctionnement (DGF) de base. Elle est constituée de deux composantes : une part «locaux» et une part «agents». Les dépenses liées aux locaux sont déterminées sur une base réelle, à partir des résultats d une enquête effectuée auprès des services, soit Il est à noter qu une enveloppe de crédits d un montant de nous a été allouée au titre des loyers budgétaires. Les dépenses de fluides en ont été extraites, forfaitisées sur la base de la surface utile totale par agent, soit La part «agents» regroupe les dépenses de fonctionnement courant (fournitures, téléphonie, affranchissement, imprimés ) ainsi que les dépenses d équipement (mobilier, véhicules, matériel informatique, travaux courants ). Elle est déterminée sur la base d un forfait/agent égal à 3 151, soit un total de le 2 ème niveau regroupe des crédits fléchés : frais de stage, de changement de résidence, de poursuites et contentieux, dépenses de réseaux informatiques, affranchissement informatique et taxes foncières, soit Ces dotations pourront être ajustées lors des rendezvous budgétaires. le 3 ème niveau est constitué d'abondements exceptionnels alloués en cours d'année, au cas par cas, à partir de la réserve interrégionale. 17

18 18 )= ' > ')'++7 > 3 + /0? )+&((! " #$% #&'&( ( " &) '*''+ ' #&'&( ( &,*,. 2,59% /0 3 34#0## ##6. 5#' 7389#40#,& '0$ : 69 #4/ 15!40#& & *;! ) )((<. 3''&&8+';&('(& # !##! 304 )) )((*3. *12 1 *2: *12 *111

19 EQUILIBRE GENERAL DU BUDGET

20 20 EQUILIBRE GENERAL DU BUDGET (hors dépenses de personnel) Le budget 2010 est marqué par une baisse de la dotation de base ( ), Par ailleurs, il nous est demandé de mettre en réserve 2% des crédits soit L'équilibre budgétaire, s il n y a pas d'abondements exceptionnels en cours d'exercice, implique des économies significatives sur certains postes de dépenses. Dépenses de fonctionnement courant (fonctionnement + charges communes) Les dépenses de fonctionnement courant ont été déterminées en fonction de l'exécution du budget 2009, pour les fluides, le nettoyage, les télécommunications, la sécurité, les autres dépenses de fonctionnement. à partir de la moyenne des budgets 2006 à 2009, pour l'entretien immobilier, la maintenance technique, l'affranchissement administratif, les frais de poursuites, les charges de transport, les prestataires externes. sur la base d'un ratio, pour les PNC, de 70 par emploi, pour les dépenses d'imprimés et de 280 pour les fournitures. Pour la TG, le ratio, hors consommables informatiques et abonnements, est fixé à 37. Dépenses d équipement Elles sont d un niveau nettement inférieur à celui de 2009 ( 70%). Le programme de travaux d'entretien est en effet remis en cause pour sa presque totalité, aucune dotation budgétaire spécifique n'ayant été allouée pour les projets présentés. L'achat de mobilier sera très limité, sauf à pouvoir dégager, en fin d'exercice, des marges de manœuvre sur d'autres postes budgétaires. Le budget de référence pour 2010 est retracé en page 18 par l équilibre général et en pages 21 à 24 par un tableau sur le budget 2009 par entité et par nature de dépense. Le recensement des besoins est listé en pages 24 et 25

21 21 EQUILIBRE GENERAL 2010 FONCTIONNEMENT PNC TG DI POLE DEPARTEMENT Fluides , , , , ,00 Nettoyage , , ,00 324, ,00 Imprimés , , , ,00 Fournitures , , , , ,00 Entretien immobilier , , , ,00 Maintenance technique , , ,00 185, ,00 Télécommunications , , , , ,00 Fonctionnement info , ,00 Affranchissement , , , ,00 Locations immoblières , , , ,00 Frais de poursuites , ,00 Fonctionnement sécurité , , , ,00 Autres dépenses , ,00 180, ,00 FONCTIONNEMENT , , , , ,00 CHARGES COMMUNES PNC 2010 TG 2010 DI 2010 POLE 2010 DEPARTEMENT 2010 Frais de déplacement , ,00 Charges transport , ,00 Prestataires externes , ,00 CHARGES COMMUNES , ,00 Réserve de gestion , ,00 Réserve de 2 % , ,00 RESERVES , ,00 EQUIPEMENT PNC 2010 TG 2010 DI 2010 POLE 2010 DEPARTEMENT 2010 Travaux immobiliers Matériel logistique , ,00 Matériel informatique,00,00 Mobilier Matériel de transport EQUIPEMENT , ,00 TOTAL , , , , ,00 DI 36,29% POLE 0,21% PNC 35,86% TG 27,63%

22 22 BUDGET PREVISIONNEL ,69% 1,65% 1,60% 90,06% FONCTIONNEMENT CHARGES COMMUNES RESERVES EQUIPEMENT FONCTIONNEMENT COURANT (hors affranchissement et fonctionnement informatique) 34,4% 3,4% 12,3% 8,9% 4,9%4,9% 5,1% 3,7% 22,4% Fluides Nettoyage Imprim és Fournitures Télécom m unications Affranchis s em ent Locations im m obilières Fonctionnem ent s écurité Autres dépenses REPARTITION DE L'EQUIPEMENT 33,6% Matériel logistique Matériel inform atique 66,4%

23 RECENSEMENT DES BESOINS EN EQUIPEMENT ANNEE 2010 TRAVAUX Trésoreries Type de travaux Montant ArssurMoselle Peinture accueil + tapis sol entrée 6 000,00 Fontoy rénovation peintures sols ,00 Moyeuvre Réfection des toilettes, des peintures, des sols, des cloisons ,00 Puttelange Réfection des sols 6 623,00 Rohrbach lès Bitche Peinture 5 962,00 Rombas Rénovation des bureaux du RDC et divers autres bureaux ,00 Remilly rénovation peintures sols ,00 Total Trésoreries ,00 Services TG/DI Type de travaux Montant De Curel Achèvement réfection de la toiture 2,00 De Curel Remplacement des soupiraux des caves ,00 DI Ragréage soussol ,00 Foch Mise à neuf de la canalisation des eaux usées ,00 Divers devis ,00 Total Services ,00 MATERIEL LOGISTIQUE TOTAL TRAVAUX ,00 Trésoreries Type de matériel Montant Bouzonville Une compteuse de billets et un ouvrelettres 2 800,00 Fénétrange Une déchiqueteuse 200,00 Fontoy Un aspirateur 200,00 Lorquin Un télécopieur 300,00 Maizières Compteuse de pièces 4 000,00 Metz municipale Une compteuse de billets 1 000,00 Metz Ets hospitaliers Un photocopieur trieur 3 650,00 Moyeuvre Une compteuse valorisatrice de billets et un ouvrelettres 2 800,00 Paierie départementale Un télécopieur 300,00 Rémilly Un détecteur de faux billets 200,00 Sarrebourg Panneau affichage et diverses décorations 800,00 Sarrebourg Une machine de mise sous pli 8 000,00 Sarreguemines C.& C. Un télécopieur 300,00 Thionville 3 Frontières Une machine de mise sous pli 8 000,00 Total Trésoreries ,00 Services TG/DI Type de matériel Montant Pensions Un télécopieur 300,00 Divers services et Trésoreries Marché Photocopieurs ,00 Total Services ,00 MATERIEL INFORMATIQUE TOTAL MATERIEL LOGISTIQUE ,00 Services TG/DI Type de matériel Montant DI Dotation achat matériel ,00 DI Marché Imprimantes LNA ,00 Total Services,00 TOTAL MATERIEL INFORMATIQUE,00 23

24 24 MOBILIER Trésorerie Type de mobilier Montant ArssurMoselle Un meuble à cases 225,00 Bitche Un caisson temporisé 2 022,00 Boulay Un fauteuil de bureau 370,00 Courcelles 2 plans droits et 2 goulottes horizontales 470,00 Sud saulnois 3 armoires, un escabeau, 4 chaises de réunion 1 290,00 Fénétrange Mobilier chef de poste 1 230,00 Fontoy 3 plans, 3 caissons mobiles et 2 fauteuils de bureau 1 700,00 Freyming Un marchepieds 60,00 Lorquin Une armoire basse 260,00 Metz Ets hospitaliers 5 armoires et 3 fauteuils de bureau 2 000,00 Metzervisse Mobilier 5 041,00 Montigny Etagères 300,00 Moyeuvre Mobilier 6 244,00 Paierie départementale 10 armoires et 2 fauteuils de bureau 3 332,00 Phalsbourg Un fauteuil de bureau 166,00 Rémilly 2 fauteuils de bureau 536,00 Rohrbach lès Bitche 5 fauteuils de bureau 830,00 Rombas Mobilier ,00 Sarrebourg Une table de décharge ou un caisson mobile 150,00 Sarreguemines C.&C. 2 armoires 600,00 Sierck lès Bains 3 fauteuils de bureau 500,00 Sarreguemines Un caisson temporisé (cde 2009) 2 022,00 Total Trésoreries ,00 Services TG/DI Type de mobilier Montant Produits Divers Un plan d'angle 260,00 Comptabilité 2 armoires hautes 600,00 Dépenses militaires 2 armoires hautes et 7 fauteuils de bureau 1 800,00 Dépenses civiles Divers mobilier 1 700,00 Contrôle Budgétaire Régional Un plan, un caisson et un fauteuil de bureau 600,00 Pensions Divers mobilier 1 540,00 DA2E Un caisson mobile et 2 meubles bas 670,00 Dépenses militaires Fauteuils de bureau (solde 2009) 665,00 Total Services 7 835,00 MATERIEL DE TRANSPORT TOTAL MOBILIER ,00 Services TG/DI Type de matériel Montant Services communs agent d'entretien Un RENAULT Kangoo ,00 Total Services ,00 TOTAL MATERIEL DE TRANSPORT ,00 TOTAL DES EQUIPEMENTS RECENSES ,00