APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 29 AVRIL 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. VEHICULES APPARTENANT A LA SCP GILLET SEURAT MORETTON ET L OVV APONEM 15 RUE RAYMOND POINCARE FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : % TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 17.5 % + 60 TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 HONDA NC700D 09-oct VOLKSWAGEN FOX 4 PLACES ESSENCE 3 PEUGEOT 807 HDI 6 PLACES 4 RENAULT MAXITY BENNE 5 VOLKSWAGEN CRAFTER TDI 6 FORD TRANSIT 85T300 7 IVECO DAILY 35S13 8 RENAULT MODUS 1,5 DCI 9 RENAULT MEGANE ESTATE 1,5 DCI 10 RENAULT TWINGO 11 RENAULT GD SCENIC 1,9 DCI 7 PLACES LEVE VITRE AVANT GAUCHE FONCTIONNE MAL - VITRES ELECTRIQUES, CLIM, POSTE EMBRAYAGE FATIGUE - VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, CLIM AUTO, POSTE, RADAR DE RECUL VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, POSTE, CLIM PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, ATTELAGE, POSTE, CLIM, LIM DE VITESSE 3 PLACES - PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, POSTE, CLIM PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, ATTELAGE, REG ET LIM DE VITESSE VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, TOIT OUVRANT, CLIM AUTO, POSTE VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, CLIM AUTO, POSTE, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, RADAR DE RECUL VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, CLIM AUTO, POSTE VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE 08-nov nov juil mars mars janv août nov déc janv MERCEDES CLASSE E 220 CDI MANQUE POSTE ET GPS - FEUX XENON, CUIR, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, TOIT OUVRANT, CLIM AUTO, SIEGES ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT 24-déc

2 13 RENAULT TWINGO 14 PEUGEOT PLACES ESSENCE 15 RENAULT MASTER L1H1 DCI PEUGEOT 206 1,9D 17 NISSAN VANETTE CARGO 18 PEUGEOT EXPERT 1,9D VITRES ELECTRIQUES, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE VOYANT MOTEUR ALLUME, VEHICULE GRELE- VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, CLIM AUTO PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES? GALERIE, POSTE, CLIM COMPTEUR KILOMETRIQUE HS, MAUVAIS DEMARRAGE A FROID SIEGES HS - PORTE LATERALE, BARRE DE TOIT, POSTE VOYANT MOTEUR ALLUME, MANQUE DE PUISSANCE - PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, GALERIE, POSTE 30-nov nov févr oct déc déc KLAAS GRUE K juil RENAULT MIDLUM 02-mars RENAULT MAGNUM COMPTEUR HS 24-janv VEHICULES APPARTENANT A LA SCP MSA ET L OVV APONEM 41 RUE DES FOSSETTES GENICOURT FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : 14.40% TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 12% TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 100 IVECO 23-juin IVECO 23-juin IVECO 23-juin IVECO 23-juin RENAULT MEGANE POUR PIECES VEHICULE VENDU POUR PIECES DETACHEES - VEHICULE GAGE 06-déc JAGUAR XJ 125,3 CUIR, CLIM 30-mars CHRYSLER 300C BVA 107 TOYOTA RAV 4 ESSENCE BVA JANTES ALU, CUIR, SIEGES ELECTRIQUES, CLIM, POSTE, GPS, COMMANDE AU VOLANT, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES JANTES ALU, TOIT OUVRANT, CUIR, CLIM, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, ATTELAGE 31-oct juin FORD FIESTA 1,14 TDCI 02-sept

3 109 RENAULT TRAFIC II.FG.CF 1T2.L1H1.DCI.90 TOLERIE SUR L ENS DU VEHICULE - PORTE LATERALE, ATTELAGE, POSTE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 06-avr SUZUKI LIANA 1,4 HDI JANTES ALU, CLIM 28-déc DACIA LOGAN MCV 7 PLACES CLIM 15-avr FORD FIESTA.3P.AFFAI 1.4.TDCI.70CH. CLIM, ELECTRIQUES, COMMANDE AU VOLANT 06-oct RENAULT MEGANE COUPE DCI 110 JANTE ALU, START & STOP 28-févr RENAULT KANGOO BOITE DE VITESSE FATIGUEE - POSTE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, DETECTEUR DE 29-sept CITROEN NEMO HDI 70 BUSINESS 116 RENAULT LAGUNA 1,9 DCI BVM6 117 RENAULT KANGOO 118 CITROEN C 3.ENTREPRISE. CLUB.HDI.70.FAP 119 VOLKSWAGEN POLO 1,6 TDI STE BVA DSG AIDE AU STATIONNEMENT ARR, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, POSTE, CLIM, COMMANDE AU VOLANT CLIM, ELECTRIQUES, JANTES ALU, SEMI CUIR CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES PLAFONNIER ARRACHE - VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, FERMETURE CENTRALISEE, CLIM AUTO, POSTE, REG ET LIMITATEUR DE VITESSE, RADAR DE RECUL 30-déc juil oct oct janv RENAULT KANGOO 121 FIAT PANDA 1,2 VITRES ELECTRIQUES 122 RENAULT KANGOO 123 VOLKSWAGEN GOLF MAUVAIS DEMARRAGE A FROID 124 RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.70CH. 125 RENAULT SCENIC 1,9 DCI 120 CONFORT EXPRESSION CLIM, POSTE, VITRES ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE CLIM AUTO, REGULATEUR DE VITESSE, RADIO 19-nov mars oct mars sept sept RENAULT MEGANE 24-févr

4 127 RENAULT KANGOO 128 MERCEDES CLASSE A 160 ATTAQUE A LA COROSION EN DESSOUS DU VEHICULE - POSTE, VITRES ELECTRIQUES 28-oct mars RENAULT KANGOO 26-nov FIAT DUCATO 120 CV MULTIJET VEHICULE EN TRES MAUVAIS ETAT 27-sept FIAT DUCATO 100 CV MULTIJET VEHICULE EN TRES MAUVAIS ETAT 30-avr MERCEDES SPRINTER CDI VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 15-nov RENAULT KANGOO 07-nov PEUGEOT ,6 HDI PACK PRENIUM JANTES ALU, TOIT PANO, POSTE CD MP3, REG ET LIM DE VITESSE, GPS,DETECTEUR DE RECUL, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 13-avr CITROEN C 3.CONFORT. HDI.70CH.FAP. 136 RENAULT LAGUNA 1,6 16V EXPRESSION CLIM, ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 25-nov sept VOLVO S60 T5 VOYANT MOTEUR ALLUME - CUIR, TEL 05-oct OPEL 139 DACIA 140 RENAULT CORSA.3P.AFFAIR P.CLIM.CDTI.75. LOGAN MCV DCI 85 ECO2 PRESTIGE MEGANE CC 1,9 DCI 120 LUXE PRIVILEGE CALANDRE AVANT HS, COUP SUR LE CAPOT - POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT - MANQUE CACHE PLASTIQUE LATERAL GAUCHE - JANTES ALU, SEMI CUIR, CLIM AUTO, ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE 24-févr févr mars RENAULT KANGOO 142 RENAULT CLIO II 4 PLACES ESSENCE IMPACT DE GRELE SUR LE CAPOT - POSTE, VITRES ELECTRIQUES 27-janv mai

5 143 VOLKSWAGEN TIGUAN 2,0 TDI 4M BVA DSG 144 CITROEN C3 HDI BRUIT MOTEUR - FEUX XENON, CUIR, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, FERMETURE CENTRALISEE, TOIT OUVRANT, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE ANCIENNE AUTO ECOLE DOUBLE PEDALAGE DEMONTE - VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, CLIM, POSTE, REG ET LIMITATEUR DE VITESSE 30-juil juil RENAULT KANGOO 146 RENAULT CLIO VI.3P.STE. CAMP.AIR.DCI nov CLIM? POSTE, VITRES ELECTRIQUES 27-janv PEUGEOT 407 2,0l COUP PARE CHOC ARRIERE - SEMI CUIR, POSTE, GPS, CLIM AUTO, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, SIEGES ELECTRIQUES ET CHAUFFANTS, JANTES ALU, DETECTEUR DE MOUVEMENT AVANT ET ARRIERE 19-avr FIAT MULTIPLA 1, RENAULT KANGOO 6 PLACES - ATTELAGE, POSTE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 30-avr nov RENAULT KANGOO DCI oct RENAULT TWINGO 4 PLACES DIRECTION ASSISTEE, POSTE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES 06-oct PIAGGIO MP3 400IE 24-févr LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée.

6 Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.