Transport de marchandises dangereuses par route Les principales dispositions de l ADR, édition 2011

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1 Transport de marchandises dangereuses par route Les principales dispositions de l ADR, édition 2011 Joseph Van Olmen, DGT (Dangerous Goods training & Consultancy) SECLEG VB 2001 ISBN : PT DO 2001 D/2012/2664/418 CODSHE DO octobre 2011 Waterloo Office Park Service clientèle Drève Richelle 161 L B-1410 Waterloo tél (appel gratuit) tél fax fax contact@kluwer.be

2 Editeur responsable : Hans Suijkerbuijk 2012 Wolters Kluwer Belgium SA Hormis les exceptions expressément fixées par la loi, aucun extrait de cette publication ne peut être reproduit, introduit dans un fichier de données automatisé, ni diffusé, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable et écrite de l'éditeur. Imprimé sur papier non blanchi au chlore. BP/PT-DO12001 BP/CODSHE-DO12001 BP/SECLEG-BI12001

3 Table des matières 1. réglementation relative au transport de marchandises dangereuses par route L ADR Dispositions relatives au transport intérieur de marchandises dangereuses Dérogations Dispositions en matière de contrôle du transport de marchandises dangereuses par route Législation relative au conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses Classification et identification des matières dangereuses Catégories de danger (classes) Subdivision des classes numéros onu désignations des matières Classification des matières, y compris solutions et mélanges (tels que préparations et déchets), non nommément mentionnées Généralités Procédure de classification des solutions et mélanges Réservoirs de transport de matières dangereuses Emballages Instructions d emballage Dispositions générales relatives à l emballage des marchandises dangereuses 35 3

4 Marquage des emballages CITERNES Instructions de transport en citernes et codes-citerne Dispositions générales sur l utilisation et le remplissage des citernes Marquage des citernes Transport en vrac Transport de MEMU Documents Document de transport Consignes écrites (ou «tremcards») Certificat de formation à l adr Certificat d agrément adr Certificat de contrôle technique (normal) Copie de l éventuelle dérogation à l ADR Certificat d empotage du conteneur Autres documents Exigences concernant les véhicules Equipement obligatoire de tous les véhicules transportant des matières dangereuses Équipement supplémentaire des véhicules transportant des explosifs et des véhicules transportant des matières dangereuses en conteneurs Signalisation des matières dangereuses Panneaux orange Marquage et étiquetage Dispositions concernant le chargement, le déchargement, le transport et la manutention Dispositions générales sur le chargement, le déchargement, le transport et la manutention Interdictions de chargement en commun Dispositions en matière de manutention et d arrimage 116 4

5 7.4. Prescriptions relatives à la surveillance des véhicules Limitation des quantités transportées Dispositions diverses Formation des personnes intervenant dans le transport de marchandises dangereuses Déclaration d accidents et d incidents impliquant des marchandises dangereuses Dispositions concernant la sûreté Règles du Code de la route concernant le transport de matières dangereuses Dispositions du Code de la route belge Dispositions de l ADR sur le passage d unités de transport transportant des marchandises dangereuses dans des tunnels routiers Exemptions Exemption générale Exemption «totale» pour les matières dangereuses emballées en quantités limitées («Limited quantities») Exemption «totale» des matières dangereuses emballées en quantités exceptées («Excepted quantities») Exemption «partielle» Obligations des principaux intervenants Sanctions Conseiller à la sécurité Annexes Définition des principales notions de l ADR Explication du contenu de la liste des substances dangereuses (tableau A du chapitre 3.2 de l adr) Extrait du tableau A du chapitre 3.2 de l adr Adresses utiles 186 5