Borden Family Resource Centre. Le Centre de ressources à la famille de Borden. Service de formation en langues secondes Guide du participant
|
|
- Catherine René
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Borden Family Resource Centre Le Centre de ressources à la famille de Borden Service de formation en langues secondes Guide du participant Mars 2012
2 Table des matières Énoncé de programme... 3 Admissibilité... 3 Inscription... 4 Classement... 4 Nombre d étudiants par classe... 5 Frais divers... 5 Formation en ligne 6 Ressources... 7 Retrait... 8 Sorties... 8 Services de garde d enfants subventionnés... 9 Annulation d un cours Évaluation Confidentialité Attestation du cours Heures d ouverture PDPIC Guide de formation en langue seconde
3 ÉNONCÉ DE PROGRAMME Le Service de formation en langues secondes vise à faciliter l intégration des conjoints/conjointes civils de militaires qui sont affectés à des endroits où la principale langue parlée de la collectivité environnante ne leur est pas familière. Le Service a pour principal objectif d améliorer l aptitude à la vie quotidienne et d aider les personnes à avoir accès aux possibilités d emploi locales grâce à l amélioration des connaissances linguistiques dans le cadre d un programme de formation normalisé, de directives et de paramètres fournis par la Direction des services aux familles des militaires. ADMISSIBILITÉ Les participants principaux qui peuvent avoir accès à une formation en langue seconde sont les conjoints ou conjointes civils des militaires ainsi que leurs enfants âgés de seize (16) ans et plus. Une autorisation spéciale peut être accordée aux enfants âgés de quatorze à quinze (14 15) ans. Au moins cinq (5) participants principaux au minimum doivent être inscrits pour que le cours se donne. On accorde la priorité aux personnes suivantes pour la formation en langue seconde : les conjoints/conjointes civils de militaires qui sont ou seront affectés à des endroits où la principale langue parlée de la collectivité environnante ne leur est pas familière; un conjoint civil ou une conjointe civile qui vit actuellement avec un militaire dont la principale langue parlée diffère de la sienne; un conjoint civil ou une conjointe civile qui inscrit ses enfants dans un établissement scolaire où l instruction n est pas donnée dans la principale langue parlée par le conjoint ou la conjointe; les conjoints/conjointes civils qui se retrouvent dans un environnement de travail où la maîtrise des deux langues officielles pourrait être considérée comme un atout. PDPIC Guide de formation en langue seconde 3
4 Les autres participants sont ceux qui ne satisfont pas aux principales conditions d admissibilité. Ces participants peuvent s inscrire selon les disponibilités. INSCRIPTION L inscription à une formation en langue seconde est acceptée un mois avant le début de chaque cours. La formation qui comprend soixante (60) heures de cours est offerte : à l automne (de septembre à décembre); à l hiver (de janvier à mars); au printemps (d avril à juin). CLASSEMENT Les personnes dont le niveau de connaissances linguistiques est supérieur à celui de débutant doivent passer un test de classement. En général, les résultats des tests passés dans l année qui vient de s écouler sont acceptés. Des exceptions peuvent être faites en raison d une inscription ou d un test antérieurs. Le Centre assumera les frais relatifs au test de classement seulement pour les participants principaux. Avant de passer le test, les autres participants devront payer des frais de 35 $ au Centre. Le nom des participants qui doivent passer le test est fourni au besoin au fournisseur de service courant qui est responsable de l évaluation des aptitudes linguistiques. On attribue un niveau d aptitude à chaque participant selon les critères du programme de formation, établis par la Direction des services aux familles des militaires. Une attestation du résultat du test sera donnée au participant. Il revient à ce dernier de conserver cette attestation pour un usage ultérieur. L information relative à l évaluation du participant est fournie au Service de formation en langues secondes et aide à établir le programme de cours. PDPIC Guide de formation en langue seconde 4
5 Les niveaux d instruction actuellement offerts incluent : les modules 1 6 (en anglais) les modules 1 10 (en français) NOMBRE D ÉTUDIANTS PAR CLASSE Le nombre minimal de participants principaux par classe est de cinq (5) et le nombre maximal dʹétudiants, au total, est de dix (10). En fixant ces normes, on veut faciliter le recouvrement des coûts et apporter un soutien à l apprentissage fondé sur les principes de l éducation aux adultes. Des listes d étudiants éventuels sont créées à mesure que le fournisseur de service envoie les évaluations et les groupes sont classés en ordre de priorité en fonction des paramètres établis par la Direction des services aux familles des militaires. FRAIS DIVERS Participants principaux Les frais d inscription sont exigibles cinq (5) à dix (10) jours ouvrables avant le début des cours. Les frais d inscription sont conservés pendant la durée du cours et sont remboursés à la fin de celui ci à condition que l étudiant ait assisté à 85 % des cours. Le coordonnateur du programme de développement personnel et d intégration communautaire étudiera au cas par cas les demandes d exemption à l exigence d assiduité à condition de recevoir dans les dix (10) jours ouvrables suivant la fin des cours une demande écrite énonçant clairement les motifs invoqués pour justifier le manquement. Le remboursement se fait dans les vingt (20) jours suivant la date de la fin du cours, compte tenu du délai de transmission, à des fins de vérification, des registres de présences par le fournisseur de service. Des frais non remboursables de 15,00 $ afférents au cahier d exercices sont exigibles sur réception de celui ci. PDPIC Guide de formation en langue seconde 5
6 Autres participants Des frais de scolarité sont exigibles cinq (5) à dix (10) jours ouvrables avant le début des cours. Les frais de scolarité sont non remboursables et ne sont pas liés à la présence aux cours. Des frais non remboursables de 15,00 $ afférents au cahier d exercices sont exigibles sur réception de celui ci. Des frais d insuffisance de fonds de 25 $ seront exigés lorsque la banque retourne pour la première fois un paiement en raison d une insuffisance de provision. Ces frais s élèveront à 35 $ dans le cas d un deuxième paiement sans provision. Si aucun paiement de remplacement n est proposé, il faudra se conformer à la politique de recouvrement des paiements en retard. Si le paiement effectué par une personne, une famille ou un groupe est retourné deux fois, le Centre exigera que les paiements ultérieurs de cette personne, cette famille ou ce groupe soient effectués en argent comptant, par mandat ou par carte de débit. FORMATION EN LIGNE Les participants principaux peuvent s inscrire à une formation linguistique en ligne (Rosetta Stone), selon le principe de premier arrivé, premier servi, s ils ne peuvent pas assister à la formation en langues secondes en salle de classe parce qu ils habitent trop loin de l établissement d enseignement ou parce que l heure et/ou la période de l année où les cours sont offerts ne leur conviennent pas ou parce que la formation linguistique offerte par le Centre n est pas adaptée à leur niveau. PDPIC Guide de formation en langue seconde 6
7 RESSOURCES Le Service de formation en langues secondes offre sans frais un grand choix de livres, de vidéos, d audiocassettes et de jeux bilingues qui traitent de sujets touchant à l enseignement des langues secondes. Période d emprunt * Dictionnaires et grammaires Pour la durée du cours * Livres Trois (3) semaines * Matériel audiovisuel Une (1) semaine * Jeux Une (1) semaine Si une prolongation de la période d emprunt est nécessaire, veuillez communiquer avec le personnel du Programme de développement personnel et d intégration communautaire au , poste Une prolongation peut être obtenue selon la disponibilité du matériel et la demande. Articles perdus, endommagés ou non retournés L emprunteur sera tenu responsable de toute perte ou de dommage se rapportant aux articles ou encore du non retour de ceux ci. Si un article est égaré ou perdu, l emprunteur doit : 1. le remplacer (c. à d., trouver, acheter et retourner l article de remplacement) ou 2. verser au Centre un montant équivalant à la valeur de remplacement de l article plus des frais d administration de 5 $. Retour des ressources Toutes les ressources doivent être retournées au personnel du Programme de développement personnel et d intégration communautaire, dont les bureaux sont situés dans le bâtiment E 182, entre 8 h et 16 h 30. Veuillez ne pas laisser le matériel documentaire dans le couloir. PDPIC Guide de formation en langue seconde 7
8 RETRAIT Si un participant se retire du cours prévu moins de cinq (5) jours ouvrables avant le début du cours ou s il abandonne un cours, il nʹaura pas droit au remboursement des frais dʹinscription ou de scolarité. Les exceptions seront examinées au cas par cas, selon les circonstances suivantes, en collaboration avec le Coordonnateur du programme de développement personnel et d intégration communautaire : maladie dans la famille ou maladie personnelle; urgence familiale; changements sur le plan de la situation d emploi. SORTIES Le Service de formation en langues secondes considère que les sorties font partie intégrante des cours et encourage les participants et le fournisseur de service à organiser et à faire au moins une sortie par cours. Les sorties peuvent être subventionnées. Les sorties peuvent remplacer les heures de cours à condition que tous les étudiants puissent y participer. Dans le cas des participants principaux, les sorties qui remplacent les heures de cours peuvent compter aux fins des exigences en matière de participation. La participation aux sorties peut faire l objet d un financement allant jusqu à douze (12) dollars par étudiant/enseignant par cours. Les fonds relatifs aux sorties doivent être utilisés à chaque session. Le financement approuvé peut inclure les frais d admission et le transport. Les aliments et les biens matériels ne sont pas financés. Remboursements La demande de remboursement des sorties doit être présentée (avec les reçus s y rattachant) au moyen de la formule de remboursement des frais relatifs aux sorties Cours de langue seconde le ou avant le dernier jour du cours. PDPIC Guide de formation en langue seconde 8
9 Le remboursement se fait dans les vingt cinq (25) jours ouvrables suivant la date de fin du cours, afin de permettre la réception des rapports de présences du fournisseur à des fins de vérification. SERVICES DE GARDE D ENFANTS SUBVENTIONNÉS Les participants principaux ont droit à un remboursement partiel des frais de garde dʹenfants lorsquʹils suivent une formation. Les participants principaux doivent prendre eux mêmes les arrangements voulus pour faire garder leurs enfants selon les besoins et choisir l option quʹils jugent la plus appropriée. Sʹil le faut, les participants ayant besoin de services de garde obtiendront de lʹinformation relative aux différentes options offertes par le Centre en matière de garde qui comprennent le tableau dʹoptions externes en matière de garde prévu par le Programme de ressources des parents et enfants. Les participants principaux se verront rembourser 50 % des reçus payés en matière de garde d enfants, après vérification de la présence aux cours, jusqu à concurrence de 4,00 $ l heure sur une base mensuelle. Les participants principaux ont droit au nombre maximal d heures subventionnées de services de garde, présenté ci après, selon le niveau de participation. Durée du cours Heures de services de garde admissibles 2,5 heures 3 heures 3 heures 3,5 heures 5 heures 5,5 heures L incapacité de payer des services de garde n est pas un empêchement à la participation des participants principaux aux activités offertes par le Service d enseignement de langues secondes. Chaque cas sera traité individuellement avec l accord du Coordonnateur du programme. PDPIC Guide de formation en langue seconde 9
10 Remboursements La demande de remboursement des services de garde d enfants doit être présentée (avec les reçus s y rattachant) au moyen de la formule de demande de remboursement des frais de garde d enfant Cours de langue seconde le ou avant le dernier jour du cours. Le remboursement se fait dans les vingt (20) jours ouvrables suivant le dernier cours, afin de permettre la réception des rapports de présences du fournisseur de service à des fins de vérification. ANNULATION D UN COURS Le Service de formation en langues secondes peut envisager l annulation des cours dans certaines circonstances. Si les conditions météorologiques font en sorte qu un cours ne peut être donné, le Service prendra la décision d annuler : avant 8 h, pour le cours du matin; avant 11 h, pour le cours de l après midi; avant 14 h, pour le cours du soir. Le Service de formation en langues secondes tentera de communiquer avec tous les participants pour les informer de l annulation du cours. Après les heures susmentionnées, il revient à chacun de décider s il assistera au cours ou non. Si le Service de formation en langues secondes n annule pas les cours et qu un étudiant décide tout de même de ne pas se présenter en classe, cela sera considéré comme une absence. ÉVALUATION Les commentaires et les recommandations des participants en ce qui a trait aux changements à apporter au contenu et à la prestation du cours devront être présentés : a) mi cours discussion informelle b) fin du cours évaluation écrite PDPIC Guide de formation en langue seconde 10
11 CONFIDENTIALITÉ Le Centre des ressources à la famille de Borden se conforme au Code de protection des renseignements personnels du Programme des services aux familles des militaires, élaboré par la Direction des services aux familles des militaires en vue de protéger les renseignements personnels fournis au Centre ou recueillis par ce dernier, qui assure que tous les renseignements sont traités avec les égards nécessaires et qu ils sont utilisés uniquement dans le contexte autorisé par le Centre. Les renseignements concernant les personnes doivent rester strictement confidentiels, et ce, en tout temps. L information figurant sur les formulaires du Service de formation en langues secondes est recueillie à seule fin de servir à l administration du Service de formation en langues secondes. ATTESTATION DU COURS Pour conclure le cours, on vérifiera verbalement et/ou par écrit la connaissance de la matière acquise par les participants. Une attestation est remise aux participants en fonction de leur participation et de leur présence au cours, et des résultats du test. L attestation sera disponible dans les vingt cinq (25) jours ouvrables suivant le dernier cours. HEURES D OUVERTURE Les heures d ouverture du Service de formation en langues secondes sont du lundi au vendredi, de 8 h à 16 h 30. Pour de plus amples renseignements, appelez le personnel responsable du Programme de développement personnel et d intégration communautaire au , poste Pour vous inscrire, veuillez vous rendre à la Bibliothèque des ressources située au 28, rue Arnhem, bâtiment E 182, salle 112A. PDPIC Guide de formation en langue seconde 11
Test d évaluation en éducation générale
Test d évaluation en éducation générale GED : un service d évaluation permettant aux adultes d obtenir l équivalent d un diplôme d études secondaires INDEPENDE NT LE ARNI NG CE NTRE CENTRE D ÉTUDES INDÉPENDANTES
Plus en détailBIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES
Titre de la politique : Politique sur la location de salles Catégorie de politique : Administrative Entrée en vigueur : le 26 mai 2009 ÉNONCÉ DE POLITIQUE La Bibliothèque publique de Cornwall offre des
Plus en détail7h00 à 18h00 7.00$ Pour tous. Maximum de 5 heures de garde 7.00$
Régie interne Chers parents, Le personnel du service de garde de l école Notre-Dame d Etchemin est heureux d accueillir votre enfant. Notre service s inscrit dans la continuité des services pédagogiques
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourse de besoin : Régie générale des services à l enfant et à la famille
FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourse de besoin : Régie générale des services à l enfant et à la famille L Université de Saint-Boniface décerne annuellement aux étudiantes et aux étudiants des bourses
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Plus en détail4.12 Normes et modalités des services de garde
4.12 Normes et modalités des services de garde (Résolution : C.C.2014-030) Page 1 sur 22 TABLE DES MATIÈRES 1. NATURE ET OBJECTIFS DES SERVICES DE GARDE 3 2. INSCRIPTION ET PRÉINSCRIPTION 3 2.1 Journée
Plus en détailConcours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $
Concours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $ SEULS LES RÉSIDENTS CANADIENS SONT ADMISSIBLES À CE CONCOURS RÉGI PAR LES LOIS CANADIENNES. 1. PÉRIODE DU
Plus en détailRECUEIL DES POLITIQUES ADE08-DA ADMINISTRATION DES ÉCOLES Collectes de fonds
RÉSOLUTION 87-07 C.E. Date d adoption : 20 mars 2007 16 avril 2014 En vigueur : 21 mars 2007 16 avril 2014 À réviser avant : OBJECTIF 1. Préciser les modalités rattachées à la sollicitation et à la collecte
Plus en détailCourriel : waguih.laoun@collegeahuntsic.qc.ca
AEC Gestion des finances personnelles (LCA.DP) Planification financière 410-693-RO (2-1-2) 1 2/3 00901 Automne 2011 Waguih Laoun Local F-224 Courriel : waguih.laoun@collegeahuntsic.qc.ca Thématique générale
Plus en détailCONCOURS OMAX. 1) Nutrifrance (l «Organisateur») est l organisateur du concours «Écoute ton corps avec OMAX» (le «Concours»).
CONCOURS OMAX RÈGLEMENTS 1) Nutrifrance (l «Organisateur») est l organisateur du concours «Écoute ton corps avec OMAX» (le «Concours»). 2) Le Concours débute le 23 février 2015 (la «Date d ouverture du
Plus en détailPolitique de location de salles
Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent
Plus en détailMise en contexte PAR CONSÉQUENT, IL EST CONVENU CE QUI SUIT : 1. Objet
TERMES ET CONDITIONS OUVERTURE DE COMPTE-CLIENT PRÉVOYANT L UTILISATION D UN TRANSPONDEUR, DESTINÉ AU PÉAGE DU PONT SERGE-MARCIL, VÉHICULES DE CATÉGORIE 1 ET 2 Mise en contexte Ces modalités contractuelles
Plus en détailCours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire
Cours d été 2015 Aux parents et élèves de 5 e secondaire Durant l été, la Commission scolaire offre à ses élèves de 5 e secondaire trois services : 1. Des cours en présentiel, dans les matières suivantes
Plus en détailRèglement numéro 11 portant sur LES DROITS DE TOUTE NATURE EXIGIBLES DES ÉTUDIANTS
COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL MARIE-VICTORIN Règlement numéro 11 portant sur LES DROITS DE TOUTE NATURE EXIGIBLES DES ÉTUDIANTS Adopté le 14 décembre 1998 CA-98-51-465 Amendé le 8 février
Plus en détailCanada. Bulletin d information. Réfugiés pris en charge par le gouvernement. Réinstallation des réfugiés au
Réfugiés pris en charge par le gouvernement Canada Réinstallation des réfugiés au Bulletin d information Vous souhaitez vous réinstaller au Canada et votre demande a fait l objet d un examen initial par
Plus en détailSi vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca.
Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme d anglais langue seconde Explore du printemps de l Université de l Île-du-Prince-Édouard. Veuillez lire l information ci-jointe attentivement et
Plus en détailCAHIER DES GARANTIES ET ASSURANCES
COLLECTE SÉLECTIVE DEVIS NORMALISÉ FOURNITURE DE SERVICES CAHIER DES GARANTIES ET ASSURANCES PRÉPARÉ PAR : MRC DE DRUMMOND NOVEMBRE 2004 DEVIS NORMALISÉ FOURNITURE DE SERVICES CAHIER DES GARANTIES & ASSURANCES
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détail1 À noter... 3. 2 Demande de prêt REER... 3. 3 But du produit... 4. 4 Le produit en bref... 5. 5 Les principaux avantages... 6
Table des matières 1 À noter... 3 2 Demande de prêt REER... 3 3 But du produit... 4 4 Le produit en bref... 5 5 Les principaux avantages... 6 6 Utilisation du prêt REER... 6 6.1 Taux d intérêt... 6 7 Modalités
Plus en détailRÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS. Faculté des lettres et sciences humaines
RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS Faculté des lettres et sciences humaines PRÉAMBULE Ce règlement facultaire sur la reconnaissance des acquis s inscrit dans le cadre de la Politique
Plus en détailConditions d entreprise
1. Contenu du contrat 1.1. Tout entrepreneur qui exécute des travaux pour le compte de (nommé ci-après BASF) accepte l application de ces conditions générales à l exclusion de ses propres conditions standards.
Plus en détailSERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport
Plus en détailLe processus d achat résidentiel
Ce guide a été produit grâce à la généreuse contribution de l Alberta Real Estate Foundation Le processus d achat résidentiel Cette brochure vous aidera à comprendre le processus d achat immobilier résidentiel.
Plus en détailFoire aux questions Régime médicaments du Nouveau-Brunswick Le 10 décembre 2013
Foire aux questions Régime médicaments du Nouveau-Brunswick Le 10 décembre 2013 1. Qu'est-ce que le Régime médicaments du Nouveau-Brunswick? Le Régime médicaments du Nouveau-Brunswick est une assurance
Plus en détail(Ordonnance n 109/08) Efficace le 1 septembre, 2008 CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT
OBJECTIF CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT Le Code de déontologie («Code») établit les normes minimales que les intermédiaires en gaz naturel doivent respecter lorsqu ils achètent,
Plus en détailL éduca onfinancière. Manuelduparticipant Lacotedecrédit. Unedivisionde
L éduca onfinancière Manuelduparticipant Lacotedecrédit Unedivisionde 1 DOCUMENT 7-1 Les bureaux de crédit Les bureaux de crédit sont des agences qui recueillent des renseignements sur la façon dont nous
Plus en détailUV DIRECT MODALITÉS DU COMPTE
UV DIRECT MODALITÉS DU COMPTE Les pages suivantes contiennent des renseignements importants au sujet de votre compte UV DIRECT dont vous devez prendre connaissance. Si vous avez des questions, nous serons
Plus en détailASSOCIATION DES TRAVAILLEURS SOCIAUX DU NOUVEAU-BRUNSWICK. Politique sur l éducation professionnelle continue
ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS SOCIAUX DU NOUVEAU-BRUNSWICK Politique sur l éducation professionnelle continue Approuvée à la réunion annuelle juin 1997/modification approuvée par le Conseil le 1 mai 1999/des
Plus en détailCarte MasterCard BMO pour voyage prépayé La carte de paiement pour vos voyages
GUIDE DES AVANTAGES Carte MasterCard BMO pour voyage prépayé La carte de paiement pour vos voyages BIENVENUE! PRÉPAREZ-VOUS À UTILISER VOTRE CARTE AVEC UNE PARFAITE TRANQUILLITÉ D ESPRIT. Vous venez de
Plus en détailBourse de recherche Jeff Thompson. Politique et procédures
Bourse de recherche Jeff Thompson Politique et procédures Table des matières Objet et contexte... 2 Financement... 2 Candidats admissibles... 3 Processus de sélection et d attribution de la bourse... 4
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD RÈGLEMENT NUMÉRO 187-2011 POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 2006-113 ET 182-2010 ET LEURS AMENDEMENTS CONCERNANT LA POLITIQUE DE LOCATION DE
Plus en détailEn avril 2006, un citoyen produit sa déclaration de revenus 2005. En septembre de la même année, il constate une erreur dans sa déclaration initiale et produit une déclaration amendée à laquelle il joint
Plus en détailCONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS
07/2015 CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 1.1. Définitions 1.1.1. Le Centre de Formation à Distance, appartenant au groupe CFDF, société à responsabilité limitée de droit français dont
Plus en détailguide d inscription SESSION HIVER 2015
guide d inscription SESSION HIVER 2015 pour les nouveaux élèves du Cégep de Saint-Jérôme du Centre collégial de Mont-Laurier du Centre collégial de Mont-Tremblant Ce guide constitue l outil à utiliser
Plus en détailFormation continue obligatoire
Formation continue obligatoire POLITIQUE (Organismes) Version décembre 2010 S E R V I C E D U D É V E L O P P E M E N T P R O F E S S I O N N E L Table des matières Section 1 : Information générale 3 1.
Plus en détailAccord d Hébergement Web Mutualisé
Les Conditions qui suivent s appliquent aux services d hébergement Web mutualisé et aux services associés de Radiant achetés sur le site Web de Radiant ou sur les sites d autres partenaires. D autres services
Plus en détailRÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX DROITS D INSCRIPTION ET AUX DROITS AFFÉRENTS (R
RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX DROITS D INSCRIPTION ET AUX DROITS AFFÉRENTS (R 16) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX
Plus en détailLe travail continue! Message du président
Bulletin / avril 2014 Section Télébec Message du président Le travail continue! L hiver est maintenant derrière nous et les beaux jours du printemps sont à notre porte. Enfin, diront certains. Mais, quelle
Plus en détailFORMATION À DISTANCE - GUIDE D ÉTUDES - FORMATION PROFESSIONNELLE Diplôme d études professionnelles SECRÉTARIAT (5212) COMPTABILITÉ (5231)
FORMATION À DISTANCE - GUIDE D ÉTUDES - FORMATION PROFESSIONNELLE Diplôme d études professionnelles SECRÉTARIAT (5212) COMPTABILITÉ (5231) Août 2014 La forme masculine est utilisée afin d alléger le texte.
Plus en détailCartes de crédit à vous de choisir. Les cartes de crédit : comprendre vos droits et responsabilités
Cartes de crédit à vous de choisir Les cartes de crédit : comprendre vos droits et responsabilités À propos de l ACFC À l aide de ses ressources éducatives et de ses outils interactifs, l Agence de la
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie
Plus en détailUn régime d assurance? Si oui, lequel?
Un régime d assurance? Si oui, lequel? AFESH-UQAM 20 novembre 2013 Résumé Ce texte présente quelques pistes de réflexion concernant le régime d assurance collective de l AFESH-UQAM. Il s agit d un document
Plus en détail25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE
25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE 1. PÉRIODE DU CONCOURS : Le concours 25 000 $ de rénos
Plus en détailInternational Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux
Rév. 1101 International Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux Demande de mise à jour le rapport d'évaluation / ajouter des services
Plus en détailTELUS Corporation. Programme de vente pour actionnaires détenant 99 actions ordinaires ou moins le 16 septembre 2015. Brochure d information
Programme de vente pour actionnaires détenant 99 actions ordinaires ou moins le 16 septembre 2015 Brochure d information Lisez attentivement toute l information fournie avant de décider de participer au
Plus en détailANNÉE D INITIATION AU LEADERSHIP À L INTENTION DES AUTOCHTONES (AILA) RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS PARTIE I
RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS RENSEIGNEMENTS ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES PARTIE I 1. Ce document se divise en trois parties. La Partie I (pages I-1/2 à I-2/2) présente des
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015»
RÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015» Par le Francojeu des cégeps 2015 (Francojeu), le Centre collégial de développement de matériel didactique (CCDMD) vise à participer à la valorisation de
Plus en détailGUIDE DE L UTILISATEUR DE CONNEXION HOOPP
GUIDE DE L UTILISATEUR DE CONNEXION HOOPP MAI 2013 Introduction... 3 À propos de Connexion HOOPP... 3 Navigateurs pris en charge... 3 Onglets Connexion HOOPP -- Aperçu... 3 Accueil... 4 Retraite... 4 Rente...
Plus en détailGUIDE DE L ÉTUDIANT (cours crédités)
GUIDE DE L ÉTUDIANT (cours crédités) Le masculin est employé pour alléger le texte. TABLE DES MATIÈRES CENTRE DE FORMATION COLLÉGIALE CHAMPLAIN... 4 GUIDE DE L ÉTUDIANT... 4 PERSONNEL... 4 BUREAU ADMINISTRATIF...
Plus en détailPROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS
PROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS * Version du 30 avril 2007 Procédures concernant le prêt de la documentation au
Plus en détailBien gérer votre argent
Bien gérer votre argent Comment économiser avec une carte de crédit Si vous voulez savoir Comment économiser avec une carte de crédit à taux réduit ou une marge de crédit Comment économiser de l argent
Plus en détailCertification des ressources d hébergement en toxicomanie ou en jeu pathologique
Ministère de la Santé et des Services sociaux Direction générale des services sociaux, Direction des dépendances et de l itinérance Certification des ressources d hébergement en toxicomanie ou en jeu pathologique
Plus en détailLe bail commercial : les aspects importants à vérifier
Le bail commercial : les aspects importants à vérifier Le choix d un local commercial est une étape cruciale dans le développement d une entreprise. L endroit choisi peut sembler prometteur mais il faut
Plus en détailRÉGLEMENTATION DU SERVICE DE GARDE ÉCOLE NOTRE-DAME-DE-L ASSOMPTION ANNÉE 2012-2013
RÉGLEMENTATION DU SERVICE DE GARDE ÉCOLE NOTRE-DAME-DE-L ASSOMPTION ANNÉE 2012-2013 NOM DE LA DIRECTION : Manon Gélinas TÉLÉPHONE DE L ÉCOLE : 514 596-5046 TÉLÉCOPIEUR DE L ÉCOLE : 514 596-7756 TECHNICIENNE
Plus en détailNorme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
Norme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Objectif 1 L objectif de la présente norme est de spécifier la comptabilisation d
Plus en détailPREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Plus en détailLocal de retrait PASS
Local de retrait PASS PRINCIPE : (Programme Alternatif à la Suspension Scolaire PASS) Suite à un retrait de classe, l élève est avisé qu à sa réintégration au cours, il doit reprendre, pendant son temps
Plus en détailENTRE-NOUS Janvier 2015 École des Sept-sommets Rossland, C.-B.
ENTRE-NOUS Janvier 2015 École des Sept-sommets Rossland, C.-B. Dates importantes 13 janvier: Réunion de l APÉ (19h, bibliothèque de l école) 14, 21, 28 janvier: Dîners chauds 14, 28 janvier: Bouts de choux
Plus en détailAdministration canadienne de la sûreté du transport aérien
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien Norme relative au système de gestion des fournisseurs de services de contrôle de l ACSTA Octobre 2009 La présente norme est assujettie aux demandes
Plus en détailEcole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE
REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE 1 CHAPITRE 1. GENERALITES Article 1. Présentation Durant l année scolaire, un service de restauration scolaire est ouvert à l Ecole
Plus en détailGuide d utilisation relatif à la commande de certificat d impôt foncier en ligne
Guide d utilisation relatif à la commande de certificat d impôt foncier en ligne Si vous n avez pas trouvé la réponse à certaines de vos questions dans la Foire aux questions ou dans ce guide d utilisation,
Plus en détailPlan Protection Plus Certificat d assurance - Assurance vie et invalidité
Page 1 de 5 Le présent certificat d assurance (le «certificat») renferme des détails importants sur votre couverture d assurance ; veuillez le garder en lieu sûr. La correspondance ultérieure pourrait
Plus en détailCONCOURS «BOURSES D ÉTUDES GERRY TREMBLAY» TENU PAR LA CAISSE D ÉCONOMIE DES EMPLOYÉS D ALCOA-MANIC-MCCORMICK
CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES GERRY TREMBLAY» TENU PAR LA CAISSE D ÉCONOMIE DES EMPLOYÉS D ALCOA-MANIC-MCCORMICK Objet du concours «Bourses d études» : Encourager l émergence d une relève compétente tout
Plus en détailfournir au Client le personnel IBM qualifié, pour l assister pendant la Session de test, pendant les heures normales de travail.
Conditions Générales Business Continuity & Recovery Services Les dispositions suivantes complètent et/ou modifient les Conditions du Contrat Client IBM (Le Contrat Client IBM est disponible à l'adresse
Plus en détailService Apprentissage
LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous
Plus en détailPLAN VISION POUR L AVENIR
FRENCH (FR) PLAN VISION POUR L AVENIR Subventions mondiales Bourse d études Candidature Les subventions mondiales de la Fondation Rotary peuvent servir à financer des bourses à l impact tangible et durable
Plus en détailComment faire une demande d aide à l emploi et au revenu au Manitoba
Comment faire une demande d aide à l emploi et au revenu au Manitoba................... Emploi et Économie QU EST-CE QUE LE PROGRAMME D AIDE À L EMPLOI ET AU REVENU? Le Programme d aide à l emploi et au
Plus en détailObjet : Rentrée scolaire 2015-2016
Soutien linguistique Le 10 juin 2015 Objet : Rentrée scolaire 2015-2016 Chers parents, Vous recevez, en pièce jointe, la documentation en lien avec la rentrée scolaire 2015-2016. Les documents dans cet
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE AUX SERVICES DE TRADUCTION
POLITIQUE RELATIVE AUX SERVICES DE TRADUCTION Affaires intergouvernementales Division des affaires acadiennes et francophones C.P. 58 Wellington (PE) C0B 2E0 Téléphone : 902-854-7442 Télécopieur : 902-854-7255
Plus en détailGuide pour la poursuite des études
Mars 2015 Guide pour la poursuite des études à l intention des étudiants déjà inscrits au CRLA LA RENTRÉE S ANNONCE Chère étudiante, Cher étudiant, Nous voici déjà rendus à la période de paiement des frais
Plus en détailProgramme de PAA. Brochure descriptive 2014 2015 PROFESSIONNEL D ASSURANCE AGRÉÉ
Programme de PAA Brochure descriptive 2014 2015 PROFESSIONNEL D ASSURANCE AGRÉÉ L Institut d assurance dans les média sociaux Participez à la conversation Suivez nos instituts régionaux et nos sections
Plus en détailFédération Nationale des Organismes de Gestion des Établissements de l Enseignement Catholique Questions Réponses Le mandat
277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : contact@fnogec.org Questions Réponses Le mandat 2 La référence unique de mandat (RUM) 3 La prénotification
Plus en détailRECOMMANDATIONS PROPOSÉES
SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE RECOMMANDATIONS PROPOSÉES (Ce guide doit être utilisé avec le Programme de vérification des syndics) **Ce n est pas nécessaire de le retourner au Bureau national**
Plus en détailGuide du membre. Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478).
Guide du membre POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478). Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) Pour communiquer avec nous : Assistance routière Canadian Tire
Plus en détailService Municipal d Accueil Postscolaire
Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr
Plus en détailPROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES APPUYONS NOS TROUPES
PROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES APPUYONS NOS TROUPES Modalités 1. Contexte a. Le programme Appuyons nos troupes offre annuellement jusqu à sept bourses d études, dont cinq à des étudiants à plein temps et
Plus en détailFrançais. La PBZ en bref
Français La PBZ en bref 2 La PBZ vous souhaite la bienvenue La PBZ est la bibliothèque publique de Zurich. ---------------------------------------------------------------------------- Toutes les informations
Plus en détailDe vous familiarisez avec les concepts liés aux droits des consommateurs.
Soyez prudent! De vous familiarisez avec les concepts liés aux droits des consommateurs. vol et fraude d identité fraude par carte de débit fraude par carte de crédit hameçonnage et hameçonnage verbal
Plus en détail1. L École de Langues du Collège Vanier
Guide d information 1. L École de Langues du Collège Vanier 2. Le Collège Vanier 3. Installations et Ressources 4. Montréal 5. Programme intensif d anglais 6. Curriculum 7. Programme de base en français
Plus en détailOffrez un avenir international à vos enfants
E I B : UNE ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MATERNELLE PRIMAIRE u COLLÈGE Dans la lignée de l Ecole Internationale Bilingue d Angers, le Collège accueille vos enfants dès la 6ème dans un environnement sain
Plus en détailD ASSURANCE MÉDICAMENTS
La consultation de ce document au moyen de technologies d adaptation informatique peut être problématique. Pour un contenu accessible, visitez les pages équivalentes de notre site. DOCUMENT À CONSERVER
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu»
RÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu» 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS Aucun achat requis. Le concours «Quiz Mise O Jeu» se tiendra dans tous les restaurants La Cage aux Sports et se déroulera
Plus en détailDemande de modification d un régime d assurance-salaire parfois nommé assurance prolongation du salaire, ci-après appelés collectivement «RAS»
Demande de modification d un régime d assurance-salaire parfois nommé assurance prolongation du salaire, ci-après appelés collectivement «RAS» Dans la présente demande, le terme «conseiller» désigne le
Plus en détailINSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015
INSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 RÈGLES GÉNÉRALES L inscription annuelle est obligatoire pour tous les élèves qui fréquenteront une école de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke.
Plus en détailLes aides légales à la gestion du patrimoine et à la protection de la personne
guide pratique Les aides légales à la gestion du patrimoine et à la protection de la personne MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FONCTION PUBLIQUE SECRÉTARIAT D'ÉTAT CHARGÉ DES AÎNÉS eslégalesà
Plus en détailPROGRAMME DE BOURSES FONDATION J. ARMAND BOMBARDIER
PROGRAMME DE BOURSES FONDATION J. ARMAND BOMBARDIER DESCRIPTION GÉNÉRALE DU PROGRAMME Ce programme s adresse aux étudiants qui poursuivent, à temps plein, un programme d études reconnu au Canada et conduisant
Plus en détailConcours de recrutement de professeurs de français - Genève - 2006. Note d information
OFFICE DES NATIONS UNIES A GENEVE UNITED NATIONS OFFICE AT GENEVA Concours de recrutement de professeurs de français - Genève - 2006 Note d information 1. Un concours de recrutement de professeurs de français
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
Plus en détailServices financiers collectifs. Régime de participation différée aux bénéfices Guide du participant
Services financiers collectifs Régime de participation différée aux bénéfices Guide du participant 1 Services financiers collectifs Régime de participation différée aux bénéfices RBC Votre employeur a
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Droits SIRC accorde à l'abonné et les utilisateurs autorisés à l'abonné de l'institution d'un droit d'accès à la version électronique de ces revues pour les volumes qui maintient
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque
Plus en détailBOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC
BOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC Diverses bourses d études sont accessibles aux membres actifs et libérés des Forces canadiennes et à leur famille. Bien que toutes les bourses ci-après
Plus en détailConditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD*
Conditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD* Aperçu du programme de récompenses SCÈNE Le programme de récompenses SCÈNE est administré par Scene Limited Partnership, une société en commandite
Plus en détailDÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU MEMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE)
DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU MEMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE) CODE D ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES MEMBRES DE L ASSEMBLÉE NATIONALE (chapitre C-23.1, articles 51, 52
Plus en détailFormule Utilisateur régulier Tarif horaire Tarif au km 10 $/mois 3,95 $/h 39 /km
Règlement visant les adhérents au forfait Écologique 2014-2015 Introduction Bienvenue dans la communauté d autopartage de VRTUCAR. Le présent règlement est établi dans l intérêt de Virtue Transportation
Plus en détail1- Présentation de la structure
1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte
Plus en détailProgramme de prêts REER
Brochure Programme de prêts REER Réservé aux conseillers à titre d information Page 1 de 10 À propos de B2B Banque Un chef de file canadien parmi les fournisseurs de prêts investissement et REER offerts
Plus en détailForesters Viefamille Le guide du conseiller
Foresters Viefamille Le guide du conseiller Assurance vie entière à participation Ce guide a pour but de répondre à vos questions, de vous fournir des idées pour vous aider à vendre Viefamille de Foresters
Plus en détail