.ARCCA PARIS FOOTBALL CLUB ASSOCIATION AUDITEURS RÈVISEURS. COMMISSAIRES AUX COMPTES ASSOCIÉS 105, avenue Raymond Poincaré. Fax :
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- David Desmarais
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1 rcca.fr Fax : Tél PARIS.ARCCA Exercice clos le 30juin 2011 SUR LES COMPTES ANNUELS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES PARIS FOOTBALL CLUB ASSOCIATION SAS au capital de E PC Paris NAF 6920 Z N TVA FR Mem bru ndépenda no du réseau International a-jprbs de la compagnie des commissaires ato Paris-lie ce-france. ordre des eoperssoomptables de la régie Société deupertise comptable, membre de Société de rummiurarlat auu ornpteu Inscrite oumples de Paris. COMMISSAIRES AUX COMPTES ASSOCIÉS 105, avenue Raymond Poincaré AUDITEURS RÈVISEURS
2 75013 PARIS 17 rue neuve Tolbiac Association régie par la Loi du V Juillet 1901 PARIS FOOTBALL CLUB www,arcca.fr Fax: Tél PARIS 105, avenue Raymond Poincaré Socidté d expertise comptable, membre de l OTdoe des exptots cddplables de la oélon Puni s 11e - ce - F rance Soclene de ccmrolnnarial aux ompnes oscilce auprès de la conpaçxie des comnr.cnnaren aux comones de Pars. SAS au rapinai de OC Pariu NAF 6920 Z N T FR Membre indépendant du réseau nleroatixoal LII4Ç/ base de notre audit, d exprimer une opinion sur ces comptes. Les comptes annuels ont été arrêtés par votre Conseil d Administration. Il nous appartient, sur la les vérifications et informations spécilïciues prévues par la loi. la justification de nos appréciations sont joints au présent rapport le contrôle des comptes annuels de l association PARIS FOOTBALL CLUB, tels qu ils présentons notre rapport relatif lexercice clos le 30juin 2011, sur En exécution de la iiiission qii nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous Exercice clos le 30 juin 2011 SUR LES COMPTES ANNUELS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COM PTES COMPTES ASSOCIÈS._JSS1ZcL4S 4L COMMISSAIRES AUX AUDITEURS RÈVISEURS
3 3 I. OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS Nous avons effectué notre audit selon les normes d exercice professionnel applicables en France ces normes requièrent la mise en oeuvre de diligences permettant d obtenir l assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d anomalies significatives. Un audit consiste à vérifier, par sondages ou au moyen d autres méthodes de sélection, les éléments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes annuels. Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations signircatives retenues et la présentation d ensemble des comptes. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et approprié pour fonder notre opinion. Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l association à la fin de cet exercice. II. JUSTIFICATION DES APPRÉCIATIONS En application des dispositions de l article L du Code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous vous informons que les appréciations auxquelles nous avons procédé ont porté sur le caractère approprié des principes comptables appliqués. Les appréciations ainsi portées s inscrivent dans le cadre de notre démarche d audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie dccc rapport. III. VÉRIFICATIONS ET INFORMATIONS SPÉCIFIQL;ES Nous avons également procédé, conformément aux normes d exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi. Nous n avons pas d observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du Conseil d Administration et dans les documents adressés aux adhérents sur la situation financière et les comptes annuels. Paris. le 28 octobre 2011 Le Commissaire aux Comptes AUDITEURS REVISEURS COMMISSALBES AUX COMPTES ASSOCIES ARCCA Philippe BONNIN
4 BILAN, COMPTE DE RÉSULTAT, ET ANNEXE DES COMPTES ARRÊTES AU 30 JUIN 2011 PARIS FOOTBALL CLUB ASSOCIATION SPORTIVE -CLUB DE FOOTBALL 17 rue Neuve Tolbiac PARIS
5 PARIS FOOTBALL CLUB ASSOCIATION Biros UI (j, -J O 2 5 U t) 4 : Frais d établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Terrains Constnictions Participations Créances rattachées à des participations T.I.A.P Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières BILAN ACTIF Exercice N, clos le: /2010 Brut I Amortissements dépréciations 2 Net 3 Net & Installations techniques, maténel et outillage industriels Z 0 w w Autres immobilisations corporelles Immobilisations grevées de droit Immobilisations en-cours Avances et acomptes Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Total (I) Avances et acomptes versés L) - Usagers etcomptes rattachés (3w u. Comptes affiliés <-s Q -C Autres créances V.M.P Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d avance (3) Frais d émission d emprunt à étaler Primes de remboursement d obligations Ecarts de conversion actif Total (II) (III) (IV) (V) TOTAL GENERAI. (Ià Renvois (1) Dont droit au bail (2) part-dl an Immo. fin, nettes Legs nets à réaliser acceptés par les organes statutairement compétents Engagements reçus Legs nets à réaliser autorisés par l organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre lii (3) Part à 1 an Page 2/10
6 PARIS FOOTBALL CLUB ASSOCIATION Biros BILAN PASSIF /06/2010 FONDS PROPRES cn Ui Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves ReportA nouveau Résultat de l exercice (excédent ou déficit) AUTRES FONDS ASSOCIATIFS Fonds associatifs avec droit de reprise Apports 5 Legs et donations O Subventions d investissement sur biens renouvelables par l organisme Résultats sous contrôle de tiers financeurs z Ecarts de réévaluation 2 Subventions d investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droits des propriétaires (commodat) Sur subventions de fonctionnement tfl Sur autres ressources -Q od oo t Total (I) Total (II) i Provisions pour risques Provisions pour charges Emprunts obligataires Total (III) Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers (Doni emprunts participatifs Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 0 W Dettes fournisseurs et comptes rattachés w o Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie 0 P Produits constatés d avance (1) Ecarts de conversion passif Total(IV) (V) TOTAtGENERAL(làV) Engagements donnés ta o o (1) Dont à plus d un an Dont à moins d un an (2) Dont concours bancaires courants, soldes créditeurs de banques Page 3/10
7 PARIS FOOTBALL CLUB ASSOCIATION sjras COMPTE DE RESLJLTAT (2010 Nombre de mois do la période I - Prance 2 - Exportation Total Total Ventes de marchandises z Production biens O vendue services CHIFFRE D AFFAIRES NET (4) Production stockée -j Production immobilisée Subventions d exploitation en Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges o O O z Cotisations Dons Legs et donations Autres produits Total des produits d exploitation (I) (I) Achats de marchandises (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements (y c. droits de douane) Variation de stock (matières premières et approvisionnements) Autres achats et charges externes (3) Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements sur immobilisations Dotations aux dépréciations sur immobilisations Dotations aux dépréciations sur actif circulant Dotations aux provisions Autres charges 7 0 Total des charges d exploitation (2) (li) I - RESULTAT D EXPLOITATION (I - u) Excédent attribué ou déflcit transféré (III) H Déficit supporté ou excédent transféré (IV) Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobiliéres et créances de l actif immobilisé enrt w Autres intérêts et produits assimilés x LL Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges Dïfférences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobiliéres de placement 0 Dotations financiéres aux amortissements, dépréciations et provisions Total des produits financiers (V) us Intéréts et charges assimilées 11 aw u Différences négatives de change z X Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Total des charges financières (Vi) 2-RESULTAT FINANCIER (V - VI) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I-Il+Ill-IV+V-VI) Il Page 4/10
8 PARIS FOOTBALL CLUB ASSOCIATION Euros COMPTE DE RESULTAT Q Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital 20 Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges Total des produits exceptionnels (VII) Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements, dépréciations et provisions Total des charges exceptionnelles (VIII) RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) (IX) (X) (XI) Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Engagements à réaliser sur ressources affectées TOTAL DES PRODUITS (I+III-i-V+Vll-i-X) TOTAL DES CHARGES (ll+iv+vi+vill+lx+xi) EXCEDENT OU DEFICIT (total des produits -total des charges) (15) w o > c o (1) Dont produits d exploitation afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges d exploitation afférentes à des exercices antérieurs (3) Dont crédit bail mobilier Dont crédit bail immobilier EVALUATIONS DES CONTRIBUTIONS VOLONTAiRES EN NATURE _ t E o- Bénévolats Prestations en nature Dons en nature Secours en nature, Mise à disposition gratuite de biens et services 2 Personnel Bénévole t) Total Total Page 5/10
9 ÉLÉMENTS ET AU ANNEfl AU BILAN COMPTE DE RÉSULTAT ITW0RMATIONS PRODUITES 1 1. RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES Méthodes d évaluation Calcul des amortissements et des provisions Changement de Méthode Dérogations Evénements significatifs de Itexercice X X X NIA NIA X 2. COMPLÉMENTSDtINFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RÉSULTAT 2 État de l actif immobilisé X 3 État des amortissements X 4 Etat des provisions 5 État des échéances, des créances et des dettes X 6 Informations et commentaires sur: I. Produits à recevoir X 2. Charges à payer X 3. Charges et produits constatés d avance X 4. Charges à répartir sur plusieurs exercices NIA 7 Engagements donnés X
10 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION NOM: ADRESSE: PARIS FOOTBALL CLUB (Association Sportive de Football) 17 rue Neuve Tolbiac CODE POSTAL: VILLE: PARIS ANNEXE Au bilan avant répartition de l exercice clos le 30/06/11, dont le total est de et au compte de résultat de l exercice, présenté sous forme de liste et dégageant une perte de L exercice aune durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/07/2010 au 30/06/2011. Les comptes du Paris FC ont été établis selon les règles fixées par le plan comptable des associations (Règlement CRC 99/01) et les réglements CRC suivants. Les notes et tableaux, ci-après, font partie intégrante des comptes annuels.
11 RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base: - Continuité de l exploitation, - Permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre. - Indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Aucun changement de méthode n est intervenu au cours de l exercice Les principales méthodes utilisées sont les suivantes A) PARTICIPATIONS, AUTRES TITRES IMMOBILISES. VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT La valeur brute est constituée par le coût d achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d inventaire est inférieure à la valeur brute, une provision pour dépréciation est constituée du montant de la différence. Les placements souscrits avec intérets à recevoir à l échéance sont enregistrés à la valeur nominale de souscription. A la clôture les intérets se rapportant à l exercice sont constatés en intérets courus. B) CRÉANCES Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d inventaire est inférieure à la valeur comptable. Le taux de dépréciation est de 100% pour les créances n ayant pas été recouvrées à la date d arrêté des comptes. C) EVENEMENTS SIGNIFICATIFS DE L EXERCICE Courant juin 2011, l association a pris une participation à hauteur de 64% lors de la création de la SAS Paris FC Académy, nouvelle entité qui a pour vocation principale la formation scolaire et sportive des jeunes de 16 à 19 ans évoluant dans le cursus scolaire lycéen. Cette entité est destinée à une quarantaine de jeunes avec pour objectif futur d alimenter l équipe première du Paris FC. D) AUTRES INFORMATIONS Le 1 8 février 2011, le siège social de l association a été transféré du 6, avenue Maurice Ravel (75012) au 17, rue Neuve Tolbiac (75013)
12 NS u nv E1 1 1UP s Les subventions d exploitation sont comprises dans les produits d exploitation de l exercice pour lequel elles sont octroyées. Les subventions concernant l exercice et non encore reçues à la clôture font l objet dune comptabilisation en produit à recevoir. F) COTISATIONS Les cotisations sont retenues dans les produits d exploitation de l exercice auquel elles se rapportent (saison sportive) G) ENGAGEMENTS DE RETRAITE Conformément aux dispositions légales et réglementaires, aucune provision pour engagement de retraite n est comptabilisée. La valorisation au 30juin2011 des droits acquis aux salariés à ce titre ne revêt pas un caractère significatifi m EVENEMENTS POSTERIEIJRS A LA CLOTURE Pas d événements signifatifs
13 TOTAL UI , ,00 0,00 0, ,00 0,00 TOTAL GÉNÉRAL , ,00 0,00 0, ,00 0,00 - tiai Ut LSAt lit livllyltjflllflt Acquis. Créations Apports et Cessions Scissions Valeurs brutes Augment par Diminutions par hors service Mises Valeurs brutes IMMOBILISATIONS au début de virements de poste virements de Remboursements de en fin Valeurs d ongine avant reevaluation.,,.. l exercice a poste Nouveaux poste a poste prets Diminutions d exercice lé gale prêts Augment des des intérêts courus intérêts courus INCORPORELLES Frais d établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, licences, marques 78,00 78,00 Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes (immob incorp.) CORPORELLES Tenains TOTAL 1 78,00 0,00 0,00 0,00 78,00 0,00 Construction Inst. techniques, mat. & out. industriels 8 941, ,00 kutres immobilisations corporelles 9 691, ,00 Avances et acomptes (immob. incorp.) FINANCIÈRES TOTAL ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 Participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés , , ,00 Prêts Autres immobilisations financières
14 Diminutions amor. Amortissements au Augmentations dotations Amortissements en fin IMMOBILISATIONS afférents aux éléments début de l exercice de l exercice d exercice sortis de l actif et reprises TOTAL I 0,00 0,00 0,00 0,00 CORPORELLES Terrains Constructions Jnstall. Techniques, mat, et out. Indust , , ,00 Autres immobilisations corporelles en cours 7 983,00 786, ,00 Avances et acomptes (immobilisations incorporelles) TOTAL H , ,00 0, ,00 TOTAL ifi 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GÉNÉRAL , ,00 0, ,00 i-tlal 1flLSAIVUlCI1tW1Lflh1S INCORPORELLES Frais d établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, droits et valeurs similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes (immobilisations incorporelles) FINANCIÈRES TOTAL AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des obligations
15 3.1 MÉTHODES D AMORTISSEMENT Les amortissements pour dépréciation sont calculés de la manière suivante (en fonction de la durée de vie prévue) NATURE DE L IMMOBILISATION DURÉE ET MODE LINÉAIRE DÉGRESSIF IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Concessions, Brevet, Droits similaires Fonds commercial IMMOBILISATIONS CORPORELLES Construction Agencements et Aménagements des Constructions Installation Techniques Matériels et Outillage Industriels Installations Générales, agencements, Aménagements divers Matériel de transport Matériel de Bureau et Informatique Mobilier 3 ans 3 â 5 ans 5 ans
16 Amortissements dérogatoires Pour investissements Pour hausse des prix PROVISIONS RÉGLEMENTÉES l exercice Pexercice NATURE DES PROVISIONS début de repnses de Montant au DIMiNUTIONS: AUGMENTATIONS: Montant à la fin dotations de l exercice de l exercice PROVISIONS POUR RISOUES ET CHARGES Sous total: provisions pour Sur immobilisations - d exploitation - financières - exceptionnelles Dont dotations et reprises TOTAL GÉNÉRAL ,00 0,00 0, ,00 TOTAL III 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres Sur stocks et en cours Sur comptes clienés 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles corporelles financières DÉPRÉCIATIONS TOTAL U ,00 0,00 0, ,00 charges Pour pensions et obligations similaires Sous total: provisions pour risques Pour litiges , ,00 Pour amendes/pénalités Pour pertes de change TOTAL I 0,00 0,00 0,00 0,00 4.ETAT DES PROVISIONS
17 a. tij i ut r,unril.flur utatatanut t* utauni lt, ACTIF IMMOBILISE ÉTAT DES CRÉANCES Montant brut A 1 an au plus A plus d un an Créances rattachées à des participations Prêts Autres immobilisations financières ACTIF CIRCULANT Créances clients et comptes rattachés 64 t66, ,00 Comptes affiliés , ,00 Autres créances , ,00 Charges constatées d avance 8 083, ,00 TOTAL GÉNÉRAL , ,00 0,00 ÉTAT DES DETTES Montant brut A I an au plus A + d un an et 5 ans A plus dc 5 ans au_plus Emprunts obligataires convertibles utres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit , ,00 Emprunts et dettes fmancières divers Dettes fournisseurs et comptes rattachés , ,00 Dettes fiscales et sociales , ,00 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes 9 937, ,00 TOTAL GÉNÉRAL , ,00 0,00 0,00
18 - TOTAL 6.1 PRODUITS A RECEVOIR Montant des produits à recevoir inclus dans_les_postes_du_bilan Montant Créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières Créances clients et comptes rattachés Autres créances ,00 Disponibilités 394, ,00
19 Emprunts obligataires convertibles dans les postes suivants du bilan Montant des charges à payer inclus Montant TOTAL 9 937,00 Autres dettes Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes fournisseurs et comptes rattachés 9 937,00 Emprunts et dettes financières divers Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Autres emprunts obligataires 6.2 CHARGES A PAYER
20 6.3 CHARGES ET PRODUITS CONSTATEES D AVANCE Montant des produits constatés d avance Montant Produits d exploitation 0,00 Produits financiers 0,00 Produits exceptionnels 0, TOTAL 0,00 Montant Charges d exploitation 8 083,00 Charges financieres 0,00 Charges exceptionnelles 0,00 TOTAL 8 083,00
21 7 ENGAGEMENTS DONNES (en euros) A moins dl an De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Total Engagements pris dans le cadre des Néant Néant contrats joueurs et entraîneurs Caution sur appartements de joueurs Néant Néant ou entraîneurs
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