ASSEMBLEE PLENIERE DU CONSEIL REGIONAL DE BASSE-NORMANDIE JEUDI 18 ET VENDREDI 19 JUIN 2015 ABBAYE-AUX-DAMES 09H

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Huguette Généreux
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1 1 ASSEMBLEE PLENIERE DU CONSEIL REGIONAL DE BASSE-NORMANDIE JEUDI 18 ET VENDREDI 19 JUIN 2015 ABBAYE-AUX-DAMES 09H I - Intervention de Monsieur le Président Installation de deux nouveaux conseillers régionaux Approbation du procès verbal de l Assemblée Plénière des 9 et 10 avril 2015 (AP 15-SDA ) Compte-rendu des travaux de la Commission Permanente (AP 15-SDA ) II Fonctionnement de l institution régionale Commission Permanente - Remplacement de sièges vacants (AP 15-SDA ) Commissions spécialisées (AP 15-SDA ) III Communications Réussir la fusion de la future région Normandie Avancement des travaux relatifs à la fusion des régions normandes - Ateliers thématiques Groupement de commandes «Systèmes d Information» - Avancées vers la convergence JEM 2014 : Le projet à 15 ans IV Comptes et budget Budget de l exercice 2014 CA Rapport d'analyse (AP 15-FIN ) Compte de gestion 2014 (AP 15-FIN ) CA Affectation du résultat du Compte Administratif 2014 (AP 15-FIN ) CA Gestion pluriannuelle (AP 15-FIN ) CA Gestion de la dette (AP 15-FIN )

15-SDA-00-06-2) II Fonctionnement de l institution régionale Commission Permanente - Remplacement de sièges vacants (AP 15-SDA-00-06-3) Commissions spécialisées (AP 15-SDA-00-06-4) III Communications

2 2 Budget de l exercice 2015 DM2 Rapport de présentation générale (AP 15-FIN ) DM2 Dette de la Région (AP 15-FIN ) Remises gracieuses (AP 15-FIN ) V - Politiques Régionales FAIRE LA NORMANDIE Réussir la fusion de la future région Normandie Avis du Conseil Régional de Basse-Normandie sur la fixation du chef lieu provisoire de la Région Normandie en présence de Monsieur Nicolas Mayer- Rossignol, Président de la Région Haute-Normandie (AP 15-RNB ) Développer le transport ferroviaire régional des voyageurs FAIRE LA NORMANDIE - Faciliter les déplacements entre Caen et Rouen (AP 15-TRA ) Développer les projets d'investissements avec les établissements d'enseignement supérieur FAIRE LA NORMANDIE : Soutien au Centre de Ressources Informatiques de Haute-Normandie (CRIHAN) (AP 15-ENS ) Développer une politique d'accompagnement et d'engagement de la jeunesse FAIRE LA NORMANDIE : Adoption du règlement de la Cart'@too pour l année scolaire (AP 15-SPO ) FAIRE LA NORMANDIE : Service Public Régional de l'orientation (SPRO) Normand (AP 15-APP ) Accompagner les projets des entreprises FAIRE LA NORMANDIE : Convention cadre international à l'échelle de la Normandie (AP 15-SAE ) Valoriser la recherche et l'innovation dans les entreprises FAIRE LA NORMANDIE : Principe d interventions normandes pour le soutien des Pôles de compétitivité (Novalog, TES, Hippolia) (AP 15-REC ) FAIRE LA NORMANDIE : Abondement d'un fonds de maturation normand porté par Normandie Université (AP 15-REC ) FAIRE LA NORMANDIE : Préfiguration d'un FRI Normand avec Bpifrance (AP 15-REC )

Mayer- Rossignol, Président de la Région Haute-Normandie (AP 15-RNB-04-06-1) Développer le transport ferroviaire régional des voyageurs FAIRE LA NORMANDIE - Faciliter les déplacements entre Caen et

3 3 Gérer les ressources humaines Régime indemnitaire des agents du Conseil Régional (AP 15-PER ) Tableau des emplois (AP 15-PER ) Faciliter l'accès au foncier, au logement et soutenir les politiques urbaines FEDER Sélection des candidatures Investissements Territoriaux Intégrés (AP 15-ADT ) Animer et développer les territoires Proposition de sélection des candidatures LEADER (seconde session) au titre du Programme de Développement Rural pour la mise en œuvre du FEADER en Basse-Normandie (AP 15-ADT ) Animer et développer les territoires Convention de partenariat entre la Région Basse-Normandie, la Région Haute- Normandie et la Caisse des dépôts et consignations pour la période (AP 15-ADT ) Préserver les ressources naturelles et les milieux Convention de partenariat avec l'agence de l'eau Loire-Bretagne (AP 15-ENV ) Développer les énergies renouvelables et favoriser les économies d'énergie Structuration régionale de la rénovation énergétique des logements et Programme Européen ELENA kfw (AP 15-ENV ) Moderniser les infrastructures ferroviaires régionales et interrégionales Accessibilité du réseau TER bas-normand aux personnes à mobilité réduite - Schéma Directeur Régional d'accessibilité Programmé (AP 15-TRA ) Concrétiser le grand projet de Ligne Nouvelle Paris-Normandie Etudes relatives à la Ligne Nouvelle Paris-Normandie (AP 15-TRA ) Développer le transport ferroviaire régional des voyageurs Desserte en transport public du Mont-Saint-Michel et de sa baie (AP 15-TRA ) Soutenir les activités nautiques Contribution de la Basse-Normandie à la définition d une stratégie nautique normande (AP 15-MER ) Réaliser un aménagement numérique équilibré du territoire Schéma Directeur d'aménagement Numérique du Département de l'orne (AP 15-TIC )

candidatures LEADER 2014-2020 (seconde session) au titre du Programme de Développement Rural pour la mise en œuvre du FEADER en Basse-Normandie (AP 15-ADT-02-06-2) Animer et développer les

4 4 Développer les usages numériques du citoyen et du professionnel Nouvelles manières de travailler et de se former en utilisant le potentiel des tierslieux (AP 15-TIC ) Maintenir et entretenir le patrimoine des lycées Agenda d'accessibilité Programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public (Ad'AP) : définition de la stratégie (AP 15-DBR ) Evolution de la carte des formations professionnelles : carte des formations sanitaires et sociales (AP 15-APP ) Soutenir la création et la diffusion artistiques et culturelles Participation de la Région Basse-Normandie au festival Normandie Impressionniste - Adoption de la convention constitutive consolidée (avenants n 1 et 2) du Groupement d Intérêt Public Normandie Impressionniste - Avenant modificatif n 1 au contrat d objectifs et de moyens du Trident - Scène Nationale de Cherbourg-Octeville - Compléments apportés au Contrat d'objectifs et de Moyens de l'institut Mémoires de l'edition Contemporaine (AP 15-CULT ) Soutenir le développement d'une agriculture et d'une sylviculture durables Lancement de cinq nouveaux dispositifs d aides agricoles et forestières et Modification d un dispositif d aide forestière (AP 15-AGR ) Modification des statuts de Hippolia syndicat mixte (AP 15-AGR ) Soutenir le développement d'une pêche et d'une aquaculture durables Appel à candidature pour l agrément régional des organismes afin de mettre en œuvre le dispositif : «Chèque Conseil pour les professionnels de la pêche et de l aquaculture» (AP 15-PCM ) Modifications du régime d exemption FEAMP et de la politique régionale d investissement en faveur de «l efficacité énergétique et l atténuation du changement climatique» (AP 15-PCM ) Politique régionale de lutte contre le décrochage scolaire : convention décrochage scolaire avec les autorités académiques (AP 15-APP ) Région Basse-Normandie : "Territoire d'excellence pour l'égalité femmeshommes" (AP 15-APP ) Accompagner et équiper les apprentis Plan de mobilisation pour l'apprentissage 2015/2016 (AP 15-APP )

stratégie (AP 15-DBR-01-06-1) Evolution de la carte des formations professionnelles : carte des formations sanitaires et sociales (AP 15-APP-03-06-1) Soutenir la création et la diffusion artistiques

5 5 Orienter et garantir un socle de compétences générales Sécurisation des parcours dans le cadre du dispositif REUSSIR Rémunération des stagiaires du dispositif SIEG REUSSIR (AP 15-FP ) Former pour qualifier-diplômer les demandeurs d'emplois Subvention globale FSE : modification du plan de financement (AP 15-FP ) Convention entre le Fonds Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels (FPSPP) et la Région pour le paiement des heures de Compte Personnel de Formation mobilisées par un demandeur d'emploi (AP 15-FP ) Développer l'économie sociale et solidaire Mise en œuvre du service d intérêt économique général d accompagnement des créateurs d activités dans leur test d activité (AP 15-SAE )

Fonds Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels (FPSPP) et la Région pour le paiement des heures de Compte Personnel de Formation mobilisées par un demandeur d'emploi (AP

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