Marché d entretien des espaces verts de la commune d Esvres-sur-Indre (Indre-et-Loire, Centre)

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1 MARCHÉ DE PRESTATION DE SERVICES Marché d entretien des espaces verts de la commune d Esvres-sur-Indre (Indre-et-Loire, Centre) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) Maître de l ouvrage : COMMUNE D ESVRES-SUR-INDRE Objet du marché : Entretien des espaces verts de la commune d Esvres-sur-Indre. MARCHÉ PUBLIC en PROCÉDURE ADAPTÉE Ordonnateur : Monsieur le Maire Comptable public assignataire : TRÉSORERIE de SORIGNY Centre des Finances Publiques Zone Isoparc 1 place Antoine de Saint Exupéry SORIGNY CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 1/79

2 Sommaire Article 1) DISPOSITIONS GENERALES / RESPONSABILITES ) GENERALITES ) LA SOLUTION DE BASE ) L OPTION ) OBLIGATION DE RESULTAT ) EXTENSION DES PRESTATIONS ) ETAT DES LIEUX ) SECURITE... 6 Article 2) DESCRIPTIF TECHNIQUE ) LOT 1 CENTRE BOURG ) LOT 2 LOTISSEMENTS ET ENTREES D AGGLOMERATION ) LOT 3 TERRAINS DE SPORTS CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 2/79

3 Article 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES / RESPONSABILITÉ 1.1 GENERALITES : Le présent marché concerne les travaux et prestations de services pour la maintenance des espaces verts urbains et des zones vertes de la commune, ainsi que des terrains de sports engazonnés. L entrepreneur est entièrement responsable de l état du couvert végétal, comme de la réparation des dommages qui pourraient en suivre. Les travaux et prestations de par leurs natures ne peuvent qu améliorer les qualités esthétiques, techniques et sportives des installations. Toute installation non conforme à ce que l entrepreneur devrait trouver ou ne permettant pas l exécution des prestations feront l objet d un constat contradictoire. A défaut, toute intervention sur ouvrage vaudra acceptation de son état, sauf indication contraire et écrite du maître d ouvrage ou de son représentant. Toute modification que l entrepreneur peut être amené à proposer, en vue d améliorer l aspect fonctionnel, technique ou esthétique des ouvrages devra être soumise au maître d œuvre et fera l objet d un devis pour approbation. La désignation et la nomenclature des ouvrages définis dans le présent CCTP ne sont pas limitatives. Avant de remettre son offre, l Entreprise est réputée avoir pris connaissance des travaux de son lot ainsi que des prestations des autres lots. A ce titre elle ne pourra exiger aucun complément de prix par manque d information sur ces éléments. Si au cours de leur étude, les Entreprises devaient constater des erreurs ou des omissions, elles en avertiraient immédiatement le Maître d œuvre et tiendraient compte dans leur offre des précisions qui leur seraient fournies. Normes : Les provenances, les qualités, les caractéristiques, les types (dimensions poids..), les procédés de fabrication, les modalités d essais, les marquages, les contrôles et les réceptions des matériaux et produits fabriqués doivent être conformes aux normes françaises homologuées par l Association Française de Normalisation (AFNOR) ou équivalent Européennes, à la date de signature de ce marché ou de ça révision. L entrepreneur et réputé connaître ces normes. En cas d absence de normes, les propositions techniques seront proposées à l agrément du maître d œuvre. Origine des produits : Les marques et références des produits situées dans le présent CCTP sont données à seule fin de fixer la qualité du produit mis en œuvre. L entrepreneur devra justifier de l équivalence des ses fournitures avec les produits de références avant mis en œuvre. Planning : Les délais d exécution des travaux feront l objet d une programmation annuelle concertée avec le maître d œuvre et rendu contractuelle grâce à un planning dûment signé par chaque contractant. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 3/80

4 L entrepreneur devra mettre en œuvre les moyens humains et matériels suffisant pour assurer un avancement des travaux compatible avec les contraintes fixés au marché. En cas de non-respect du planning, les pénalités prévues au CCAG seront appliquées. Le maître d œuvre, ou son représentant, pourra exiger que soient modifiées ou complétés les dispositions envisagées si celles-ci lui paraissent manifestement insuffisantes ou, si, à l expérience elles ne donnent pas satisfaction. Suivi de chantier : Une personne responsable de l entreprise sera clairement désignée à la signature du marché comme interlocuteur unique représentant l entrepreneur avec tous les pouvoirs de décision. Si cette personne, ainsi que tout personnel d exécution de l entreprise, ne présente pas les aptitudes professionnelles nécessaires à la réalisation des travaux confiés ou faisant état d un comportement contraire à la bonne exécution des travaux, notamment dans les relations avec les utilisateurs des installations, elle pourra être réfutée par le maître d œuvre ou par son représentant. Contrôle des travaux : L entreprise établira un relevé de ses interventions établi sous forme de fiche envoyé au maître d œuvre dans les huit jours suivant l achèvement des prestations. L entreprise fournira ainsi à chacune de ses interventions, les éléments permettant au maître d œuvre, ou à son représentant, de contrôler les qualités et quantités des produits, matériels et matériaux mis en œuvre. Ainsi chaque prestation fera l objet d une friche d intervention selon modèle au choix de l entrepreneur validé par le maitre d œuvre. Cette fiche d intervention reprendra à minima les renseignements suivants : -Descriptif des prestations, -Date et heure de l intervention, -Noms des intervenants, -Caractéristiques des matériels ou matériaux mis en places, -Observation sur l état de l ouvrage. Mesures environnementales : Evacuation des déchets verts : Les produits de défeutrage, déblais et tous autres déchets issus des présents travaux sont propriété de l entreprise. Ils seront rassemblés et transportés sur une zone affectée à cet usage. L entreprise se chargera par la suite d en assurer l élimination, à ses frais, sur une plate-forme de valorisation des déchets organiques. Nuisances sonores : Toutes opérations générant du bruit ne pourra être réalisée que pendant les horaires habituels d activités des jours, soit 8h00-18h30. Emissions polluantes : L utilisation de moteur de toute sorte sera soumise à l application du décret n du 26 Décembre 2000 portant sur les mesures de protection de l environnement contre les émissions polluantes. L application de produits phytosanitaires et fertilisants s effectuera par temps calme et ne devra en aucun cas porter nuisance aux riverains (voir application selon secteur). Propreté des sites : L entrepreneur aura à sa charge, le nettoyage des chaussées et trottoirs et façades qui pourraient être souillés par CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 4/80

5 ses travaux. Cette maintenance de propreté devra pouvoir être constatée à chaque fin de demi-journée LA SOLUTION DE BASE Une périodicité d interventions sera imposée pour chaque type de travaux et chaque lot. D une façon générale, et comme il est indiqué dans le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, l entrepreneur s engage à exécuter le nombre de prestations déterminées dans le présent document, dans le cadre de la solution de base et cela dans les règles de l art, de toutes les pelouses (de type «gazon» et «prairie»), plantations (en haie ou isolées), arbres, arbustes, massifs divers, etc., abords des allées, des clôtures ou des chemins compris dans le périmètre des espaces verts paysagés ou non L OPTION L'entrepreneur s'engage à chiffrer une prestation supplémentaire d'entretien les lots 1, 2 et 3 pour chaque zonage. Le maître d ouvrage s autorise à délivrer un ordre de service spécifique pour l'option prévue aux lots 1, 2 et 3 Ces prestations supplémentaires seront demandées au titulaire sous la forme d ordre de service, au fur et à mesure des besoins. Pour toutes les dispositions non prévues dans le présent document, on retiendra les Clauses du C.C.T.G. applicables aux fournitures Courantes et prestations de services Option 1 : Est prévu au lot n 2 le chiffrage en option de la prise en compte du lotissement du «Vallon 2», les clauses générales du présent CCTP seront à appliquer sur cette prestation supplémentaire. Cette prestation supplémentaire sera demandée au titulaire sous la forme d un courrier de notification. Option 2 : Est prévu au lot n 2 le chiffrage en option de la prise en compte du lotissement de «Varidaine», les clauses générales du présent CCTP seront à appliquer sur cette prestation supplémentaire. Cette prestation supplémentaire sera demandée au titulaire sous la forme d un courrier de notification. Option 3 : Est prévu au lot n 2 le chiffrage en option de la prise en compte du lotissement «Les Allées du Peu», les clauses générales du présent CCTP seront à appliquer sur cette prestation supplémentaire. Cette prestation supplémentaire sera demandée au titulaire sous la forme d un courrier de notification. 1.4 OBLIGATION DE RESULTAT L entrepreneur est tenu à une obligation de résultat pour atteindre les objectifs décrient au présent CCTP. Il sera rendu responsable de la mauvaise tenu des zones traitées par un manque d entretien/taille ou à un mauvais CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 5/80

6 dosage des produits de traitement. 1.5 EXTENSION DES PRESTATIONS Les éventuelles prestations supplémentaires ne seront prises en compte que s ils ont fait l objet d une décision du maître d œuvre, ou de son représentant, établi après chiffrage d un nouveau prix par l entrepreneur. 1.6 ETAT DES LIEUX L entrepreneur devra se rendre compte de l état actuel des lieux pour la réalisation des opérations sous sa seule responsabilité et en respectant les données du marché. L entrepreneur sera réputé avoir pris connaissance de l emplacement et de la nature des interventions, des conditions relatives aux moyens de communication et de transport, des disponibilité en eau, en énergie électrique et de toutes les conditions physiques relatives aux lieux des travaux, à la topographie et à la nature du terrain, aux caractéristiques de l équipement et des installations nécessaires pendant les interventions et tous les autres éléments pour lesquels des informations peuvent être raisonnablement obtenues et qui pourraient en quelques manière influer sur les travaux et le prix de ceux-ci. 1.7 SECURITE Toutes les mesures de sécurité devront être prises en accord avec le maître d œuvre. Chaque entrepreneur devra assurer en permanence : - la sécurité des personnes extérieures au chantier par la mise en place :. d une signalisation précisant les risques éventuels.. de balisage approprié à la zone de travaux. - La sécurité de ses ouvriers (port des EPI ainsi que des équipements de protection spécifique à chaque type de travaux) - La sécurité du matériel et des machines utilisées. Tous les matériels utilisés (outillage, échafaudage ) seront conformes aux normes en vigueur. En ce qui concerne la circulation et le stationnement des véhicules, les Entrepreneurs se conformeront aux instructions du maitre d œuvre. Par principe et par sécurité, la circulation et le stationnement sont interdits devant les entrées principales des bâtiments publics et d habitations. Les véhicules d approvisionnement doivent obligatoirement être guidés par des accompagnateurs de l entreprise livrée ayant la connaissance des lieux. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 6/80

7 Article 2 DESCRITPIF TECHNIQUE 2.1 LOT 1 : CENTRE - BOURG Entretien des terres L entrepreneur fera bêcher (au moyen d une fourche à bêcher) le pied des arbres, les massifs, et les haies d arbustes, de plantes fleuries, rosiers, etc. Les formes des différents massifs seront maintenues, rafraîchies et entretenues. Les cuvettes d arrosage quand elles existent, seront reformées et entretenues, dans le cas contraire, elles seront à réaliser après accord du maître d ouvrage. De plus en cas de paillage, la hauteur du mulch (écorce ou autre) sera maintenue à 10 (dix) centimètres par un apport complémentaire, si nécessaire. On évitera soigneusement, au cours de ces travaux de blesser le collet et les racines des sujets. Les engrais organiques utilisés seront préalablement agréés par le maître de l ouvrage, avant chaque passage. Tailles L entreprise confiera la taille à des jardiniers qualifiés compétents pour exécuter ces tâches dans les règles de l art suivant le descriptif de chaque lot (en prenant en compte, bien entendu, l époque de floraison de certains arbustes, ). Taille à effectuer : - Les haies («libre» ou «uniforme») - Les arbustes (y compris rosiers, végétaux du type lavande, etc. qu il est nécessaire de tailler) - Les arbres tiges (les plaies seront protégées par un goudron ou un mastic à greffer) Les déchets de taille seront éliminés comme il est indiqué à l article 7 du présent document. Traitements antiparasitaires Ne seront réalisés que les traitements en cas d attaque (insectes ou maladies cryptogamiques ) qui menaceraient la pérennité du végétal. La ville d Esvres-sur-Indre s est engagée sur la mise en place d une charte «Zéro Pesticide» dans plusieurs zones, qui devront être respecté. Tous les produits de traitement utilisés devront être avalisés par le maître d ouvrage. Entretien des arbres Une fois par an, l entreprise vérifiera : Les tuteurs, s il en existe, afin de les maintenir en bon état. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 7/80

8 L entrepreneur les remplacera, ainsi que les colliers, toutes les fois que cette opération s avérera nécessaire. L entrepreneur sera tenu de redresser les arbres que l action du vent ou le tassement des terres aura fait dévier de leur position primitive. Une attention particulière sera apportée sur le suivi des colliers afin que ceux-ci n entraînent aucune blessure ou étranglement aux arbres. A défaut, l entrepreneur sera tenu pour responsable et devra remplacer le sujet abîmé. L entrepreneur réalisera un élagage des branches devenues gênantes après le début du présent marché, y compris protection des plaies. Entretien des pelouses Les conditions matérielles et fonctionnelles de la tonte et du fauchage sont indiquées dans le descriptif de chaque lot. Les herbes résultant des tontes et fauchage sont la propriété de l entreprise. Elles devront être enlevées au fur et à mesure, dans un délai maximum de 24 heures, comme indiqué à l article 7. Entretien des allées et trottoirs : désherbage total Un désherbage total mécanique ou manuel pour le respect «Zéro Pesticide» rappel de la nécessité de résultat permanent, des abords des bâtiments, des allées (dites «techniques» et des accès pompiers), des trottoirs, des abords de propriétés privées (côté domaine public) L emprise faisant objet du marché représente les zones fluotées décrites sur les plans des secteurs, l entreprise aura à sa charge la totalité de l emprise de ces zones y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Remplacement des végétaux Le remplacement des végétaux fait partie du présent contrat. Chaque année, à l automne, l entrepreneur procédera au remplacement des végétaux endommagés pendant l exercice en cours, même après une sécheresse ou des circonstances fortuites. L entrepreneur procédera à l extirpation des bois morts, souches et racines, y compris, défoncement, amendement et replantation, en fournissant si besoin la terre végétale (faisant partie expresse de l opération de remplacement). CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 8/80

9 Fréquence d exécution L entreprise se doit d exécuter le nombre de prestations décrites dans le tableau Annexe 1 (Tableau Lot n 1). Cependant, en cas de problèmes particuliers ou de travaux supplémentaires à réaliser (sur jugement de l entreprise), l entreprise en informera le maître d ouvrage en premier lieu et se gardera d exécuter tous travaux avant d en avoir été autorisé par le maître d ouvrage. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 9/80

10 Localisation Secteur 1 : Ecole maternelle "Les Sources" 4, rue des Ecoles Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage, entretien des cours (balayage) 1 fois par semaine impérativement le Samedi pour les mois de mars, avril, mai et juin, septembre, octobre novembre (prendre en compte les semaines de juillet d août selon le planning). Les nouveaux rythmes scolaires mis en place en septembre 2014 nécessitent obligatoirement une intervention de la société le mercredi après-midi. 1 fois par quinzaine le mercredi pour les mois de décembre, janvier et février - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre: Vacances de printemps et les deux dernières semaines d août (avant la rentrée scolaire) - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 10/80

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12 Secteur 2 : Abords de l'école maternelle "Les Sources" 4, rue des Ecoles Superficie : 160 m² (talus) - Fauchage du talus avec évacuation 1 ère semaine des mois de mars, juin et septembre A chaque passage, un bon d'intervention devra être signé par le responsable des services techniques ou l'agent des espaces verts pour la validation de la facture - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 12/80

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14 Secteur 3 : Parc des écoles 2Bis rue des écoles Superficie : 1200 m² - Tonte générale avec ramassage, finition au coupe fil. - A chaque passage : nettoyage des herbes, branches et feuilles du ruisseau 1 fois par semaine impérativement le Samedi pour les mois de mars, avril, mai et juin, septembre, octobre novembre (prendre en compte les semaines de juillet d août selon le planning). Les rythmes scolaires mis en place en septembre 2014 nécessitent obligatoirement une intervention de la société le mercredi après-midi. 1 fois par quinzaine le mercredi pour les mois de décembre, janvier et février - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre: - Vacances de printemps et les deux dernières semaines d août (avant la rentrée scolaire) - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 14/80

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16 Secteur 4 : Ecole primaire Joseph Bourreau 9, rue du Vallon Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage, entretien des cours (balayage) : 1 fois par semaine impérativement le Samedi pour les mois de mars, avril, mai et juin, septembre, octobre novembre (prendre en compte les semaines de juillet d août selon le planning). Les rythmes scolaires mis en place en septembre 2014 nécessitent obligatoirement une intervention de la société le mercredi après-midi. 1 fois par quinzaine le mercredi pour les mois de décembre, janvier et février - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre Vacances de printemps et les deux dernières semaines d août (avant la rentrée scolaire) - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 16/80

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18 Secteur 5 : Parking des écoles 9, rue du Vallon Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage, finition au coupe fil, nettoyage : 1 fois par semaine impérativement le mercredi pour les mois de mars, avril, mai et juin, septembre, octobre novembre (prendre en compte les semaines de juillet d août selon le planning). Les rythmes scolaires mis en place en septembre 2014 nécessitent obligatoirement une intervention de la société le mercredi après-midi. 1 fois par quinzaine le mercredi pour les mois de décembre, janvier et février - A chaque passage : nettoyage des herbes, branches et feuilles du ruisseau Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre Vacances de printemps et les deux dernières semaines d août (avant la rentrée scolaire) - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 18/80

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20 Secteur 6 : Haut du talus du parking des écoles, 9 rue du Vallon Superficie : m² - Fauchage du talus avec évacuation 1 ère semaine des mois de mars, juin et septembre A chaque passage, un bon d'intervention devra être signé par le responsable des services techniques ou l'agent des espaces verts pour la validation de la facture CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 20/80

21 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 21/80

22 Secteur 7 : La Quintaine 43 bis, rue Nationale Superficie : m² Tonte générale avec ramassage, entretien des abords, balayage : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de décembre, janvier et février - A chaque passage, collecte de l'ensemble des poubelles et déchets - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. - Ramassage des détritus CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 22/80

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24 Secteur 8 : Square de Riesburg 36, rue Nationale Superficie : 650 m² Tonte générale avec ramassage, entretien des abords, balayage : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de décembre, janvier et février - A chaque passage, collecte de l'ensemble des poubelles et déchets - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 24/80

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26 Secteur 9 : Place de l Europe( gare), rue Nationale Superficie : 1292 m² - Tonte générale avec ramassage, nettoyage, soufflage de la place. 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre et novembre - A chaque passage, collecte de l'ensemble des poubelles et déchets - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 26/80

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28 Secteur 10 : Place des Droits de l Homme Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage, nettoyage, soufflage de la place, aération de l aire de jeux : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre et novembre - A chaque passage, collecte de l'ensemble des poubelles et déchets - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons, enrobés et calcaires. Rappel de la nécessité de résultat permanent. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 28/80

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30 Secteur 11 : Jardin du Lavoir, angle rue de Tours / rue Nationale Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage, entretien des allées et finition au coupe-fil : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, juillet, août septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de décembre, janvier et février - A chaque passage, ramassage des herbes, branches, feuilles dans les ruisseaux et bassins - Désherbage régulier des ruisseaux - A chaque passage, - collecte de l'ensemble des poubelles et déchets présents sur le site (bassins et abords), une attention particulière sera apporté aux déjections canines présentent en grand nombre dans ce secteur - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an, suivant nécessité - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons, enrobés et calcaires. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 30/80

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32 Secteur 12 : Le Lavoir, rue de Tours Superficie : 940 m² - Tonte générale avec ramassage: 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de décembre, janvier et février - A chaque passage, ramassage des herbes, branches, feuilles dans les bassins - A chaque passage, - collecte de l'ensemble des poubelles et déchets présents sur le site (bassins et abords) - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an, suivant nécessité - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent. «Parcelle sensible : aucun produit phytosanitaire». CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 32/80

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34 Secteur 13 : Espace cimetière Rue du 11 Novembre (intérieur) Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage, entretien des allées et emplacements libres : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de janvier, février, juillet, août et décembre - Passage impératif avant les Rameaux et la Toussaint - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent. - Evacuation des fosses de collecte : 1 fois par mois. - Rameaux et Toussaint : ratissage de toutes les allées - Taille et ramassage des feuilles de vigne vierge derrière les pierres tombales longeant les murs de clôture. - Taille arbustes et vivaces, effleurage des rosiers Attention : Ce site doit rester irréprochable Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 34/80

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36 Secteur 14 : Abords du cimetière (extérieur), rue Noël Carlotti Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords pour la première tonte de Mars. 1 fois pour le mois de Mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) : une fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre. - Taille conseillée des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre et suivant conditions météorologiques A chaque passage, un bon d'intervention devra être signé par le responsable des services techniques ou l'agent des espaces verts pour la validation de la facture. Traitement à effectuer si présence de chenilles processionnaires (pose de piège à phéromone obligatoire) CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 36/80

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38 Secteur 15 : Abords du rugby et football Allée Georges Brassens Superficie : m² - Tonte générale du stade et des abords avec ramassage, finition au coupe fil : 1 fois par semaine le jeudi ou vendredi pour les mois de mars, avril, mai, juin, juillet, août et septembre 1 fois par quinzaine le jeudi ou vendredi pour les mois d octobre, novembre, décembre (suivant conditions climatiques) - Taille arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - A chaque passage, collecte de l'ensemble des poubelles et déchets - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 38/80

39 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 39/80

40 2.2 LOT 2 : LOTISSEMENT ET ENTREES D AGGLOMERATION Entretien des terres L entrepreneur fera bêcher (au moyen d une fourche à bêcher) le pied des arbres, les massifs, et les haies d arbustes, de plantes fleuries, rosiers, etc. Les formes des différents massifs seront maintenues, rafraîchies et entretenues. Les cuvettes d arrosage quand elles existent, seront reformées et entretenues, dans le cas contraire, elles seront à réaliser après accord du maître d ouvrage. De plus en cas de paillage, la hauteur du mulch (écorce ou autre) sera maintenue à 10 (dix) centimètres par un apport complémentaire, si nécessaire. On évitera soigneusement, au cours de ces travaux de blesser le collet et les racines des sujets. En hiver, un engrais de fonds sera incorporé sur une superficie au moins égale à celle du trou de plantation pour les arbres tiges et sur l étendue du massif pour les arbustes, les rosiers et les plantes vivaces. Les engrais organiques utilisés seront préalablement agréés par le maître de l ouvrage, avant chaque passage. Tailles L entreprise confiera la taille à des jardiniers qualifiés compétents pour exécuter ces tâches dans les règles de l art suivant le descriptif de chaque lot (en prenant en compte, bien entendu, l époque de floraison de certains arbustes, ). Taille à effectuer : - Les haies («libre» ou «uniforme»), - Les arbustes (y compris rosiers, végétaux du type lavande, etc. qu il est nécessaire de tailler), - Les arbres tiges (les plaies seront protégées par un goudron ou un mastic à greffer), - Recepage le cas échéant, Les déchets de taille seront éliminés comme il est indiqué à l article 7 du présent document. Traitements antiparasitaires Ne seront réalisés que les traitements en cas d attaque (insectes ou maladies cryptogamiques ) qui menaceraient la pérennité du végétal. La ville d Esvres-sur-Indre s est engagée sur la mise en place d une charte «Zéro Pesticide» sur plusieurs zones, qui devront être respecté. Tous les produits de traitement utilisés devront être avalisés par le maître d ouvrage. Entretien des arbres Une fois par an, l entreprise vérifiera : Les tuteurs, s il en existe, afin de les maintenir en bon état. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 40/80

41 L entrepreneur les remplacera, ainsi que les colliers, toutes les fois que cette opération s avérera nécessaire. L entrepreneur sera tenu de redresser les arbres que l action du vent ou le tassement des terres aura fait dévier de leur position primitive. Une attention particulière sera apportée sur le suivi des colliers afin que ceux-ci n entraînent aucune blessure ou étranglement aux arbres. A défaut, l entrepreneur sera tenu pour responsable et devra remplacer le sujet abîmé. L entrepreneur réalisera un élagage des branches devenues gênantes après le début du présent marché, y compris protection des plaies. Entretien des pelouses Les conditions matérielles et fonctionnelles de la tonte et du fauchage sont indiquées dans le descriptif de chaque lot. Les herbes résultant des tontes et fauchage sont la propriété de l entreprise. Elles devront être enlevées au fur et à mesure, dans un délai maximum de 24 heures, comme indiqué à l article 7. Entretien des allées et trottoirs : désherbage total Un désherbage total mécanique ou manuel pour le respect «Zéro Pesticide» rappel de la nécessité de résultat permanent, des abords des bâtiments, des allées (dites «techniques» et des accès pompiers), des trottoirs, des abords de propriétés privées (côté domaine public). L emprise faisant objet du marché représente les zones fluotées décrites sur les plans des secteurs, l entreprise aura à sa charge la totalité de l emprise de ces zones y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Remplacement des végétaux Le remplacement des végétaux fait partie du présent contrat. Chaque année, à l automne, l entrepreneur procédera au remplacement des végétaux endommagés pendant l exercice en cours, même après une sécheresse ou des circonstances fortuites. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 41/80

42 L entrepreneur procédera à l extirpation des bois morts, souches et racines, y compris, défoncement, amendement et replantation, en fournissant si besoin la terre végétale (faisant partie expresse de l opération de remplacement). Fréquence d exécution L entreprise se doit d exécuter le nombre de prestations décrites dans le tableau Annexe 2 (Tableau Lot n 2). Cependant, en cas de problèmes particuliers ou de travaux supplémentaires à réaliser (sur jugement de l entreprise), l entreprise en informera le maître d ouvrage en premier lieu et se gardera d exécuter tous travaux avant d en avoir été autorisé par le maître d ouvrage. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 42/80

43 Localisation Secteur 1 : La Chaussée + le VC1 Superficie : m² m2 VC1 - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords des deux côtés de la piste cyclable, seul le talus descendant dans le fossé sera entretenu par la Ville d Esvres : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords des deux côtés de la piste cyclable, seul le talus descendant dans le fossé sera entretenu par la Ville d Esvres : 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. - Ramassage des détritus. - Entretien de la haie le long du lotissement de la chaussée, près de la piste cyclable. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 43/80

44 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 44/80

45 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 45/80

46 Secteur 2 : Les Jardins du Vallon 1 Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 46/80

47 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 47/80

48 OPTION 1 Secteur 3 : Les Jardins du Vallon 2 Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 48/80

49 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 49/80

50 Secteur 4 : Le Clos de Vaugrignon Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 50/80

51 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 51/80

52 Secteur 5 : Le Clos Rougé Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords : 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 52/80

53 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 53/80

54 Secteur 6 : Les coteaux de Beaulieu Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 54/80

55 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 55/80

56 Secteur 7 : Les Reignières Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords : 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 56/80

57 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 57/80

58 OTPION 2 Secteur 8 : Rétrocession : Varidaine Rétrocession 2016/2017 suite à la notification par Ordre de Service Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 58/80

59 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 59/80

60 OPTION 3 Secteur 9 : Rétrocession «Les Allées du Peu» Rétrocession 2016/2017 suite à la notification par Ordre de Service Superficie : m² - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - Taille des arbustes et dérivés : mai/juin et septembre - Entretien des arbres : 1 fois par an - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. - Ramassage des détritus et vidage des poubelles. Une intervention supplémentaire pourra être demandé en Option pour ce secteur. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 60/80

61 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 61/80

62 Secteur 10 : Espaces d entrée d agglomération rue Nationale Est/Ouest Superficie : m² (Est : m² - Ouest : m²) - Tonte générale avec ramassage et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs (seuls les massifs floraux seront entretenus par la Ville d Esvres): 1 fois par quinzaine pour les mois de mars - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords, y compris des deux côtés des pistes cyclables et trottoirs (seuls les massifs floraux seront entretenus par la Ville d Esvres): 1 fois par quinzaine pour les mois d avril, mai, juin, septembre, octobre et novembre 1 fois par mois pour les mois de juillet et août - A chaque passage, collecte de l'ensemble des poubelles et déchets - Taille des arbustes et dérivés : 1 fois en mai/juin et septembre - Désherbage mécanique ou manuel pour le respect «0 Pesticide» sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 62/80

63 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 63/80

64 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 64/80

65 Secteur 11 : Espaces d entrée d aglomérationvc1/ limite RD 943, le Chêne Pendu Superficie : m² 2 giratoire : 150 m² Parcelle communale : m² - Tonte générale sans ramassage (mulching) et entretien des abords, y compris des deux côtés des trottoirs : 1 fois par quinzaine pour les mois de mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre et novembre - Taille des arbustes et dérivés : 1 fois en mai/juin et septembre - Désherbage sur tous les limites séparatives, contours et bordures en contacts avec des espaces verts ou des arbres et arbustes, y compris sur les formations végétales présentes au niveau des bétons et enrobés. Rappel de la nécessité de résultat permanent d Avril à Octobre. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 65/80

66 CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 66/80

67 2.3 LOT 3 : TERRAINS DE SPORT Secteur 1 : Terrain d honneur du football et terrain de rugby Tonte La coupe devra être franche et uniforme : - Elle est franche lorsque les extrémités des feuilles coupées ne sont pas mâchées, - Elle est uniforme lorsque le gazon présente un tapis régulier sans ondulation ni trace marquant les raccords de passage de machine. La tonte sera effectué avec une tondeuse rotatives à lame, à une hauteur de 3 à 4 cm de hauteur, y compris le long des obstacles. Chaque coupe ne devra pas supprimer plus de un tiers de la longueur des feuilles. Chaque tonte devra être suivie du ramassage des déchets de tonte et son évacuation à charge de l entreprise. En dehors des périodes de jeux, la hauteur de coupe pourra être remontée légèrement pour favoriser l approfondissement de l enracinement. Fertilisation Cette prestation concerne l application d un traitement sur les terrains de sport engazonnés. Un diagnostic du traitement à appliquer sera réalisé grâce aux analyses de sol réalisées par le laboratoire de Touraine fournis en pièces annexes. Les produits de traitements devront être homologués espaces verts et présentés à l agrément du Maître d ouvrage. Ils seront appliqués par pulvérisations. Les produits mis en œuvre devront être répartis de façon uniforme. Le coût de réparation des dégâts occasionnés à la couverture végétale par une mauvaise application (dose, période ) sera supporté exclusivement par l Entrepreneur pour une totale remise en état à l initial. La fourniture des engrais sera à la charge de l entreprise. Désherbage sélectif Cette prestation concerne l application d un désherbant sélectif. Le matériel roulant ne devra laisser de traces d aucune façon. Les produits utilisés devront être homologués espaces verts adapté et présenté au Maître d ouvrage. L'application des produits phytosanitaires sera effectuée conformément à la législation en vigueur. Seuls les produits homologués "Espace Vert" seront admis. L entreprise devra déterminer et appliquer : - Soit l utilisation d un herbicide sélectif contre les dicotylédones - Soit un anti-germinatif dans les cas de graminées indésirables. Les produits mis en œuvre devront être répartis de façon uniforme. Le coût de réparation des dégâts occasionnés à la couverture végétale par une mauvaise application (dose, période ) sera supporté exclusivement par l entrepreneur pour une totale remise en état à l initial. Les herbes ou plantes dites "adventices" implantées dans les pelouses devront être entièrement détruites. CCTP MARCHE D ENTRETIEN ESPACESVERTS DE LA COMMUNE 67/80

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