Recueil des Actes Administratifs Janvier-Février-Mars Sommaire

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1 Recueil des Actes Administratifs Janvier-Février-Mars 2015 Sommaire Délibérations : Séance du conseil municipal du 20 janvier /01 Centre Communal d Action Sociale Avance sur subvention 2015/02 Contrat d assurance des risques statutaires Avenant n 1 au contrat d adhésion 2015/03 Imputation des dépenses relatives aux remboursements de frais aux élus 2015/04 Construction d un établissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Cession d un terrain à l EHPAD de Bourgueil 2015/05 Travaux de réhabilitation d un bâtiment communal sportif Concours DETR (Dotation d Equipement des Territoires Ruraux) 2015/06 Travaux de réhabilitation d un bâtiment à usage locatif 2015/07 Passeports Loisirs Jeunes Attributions de subventions 2015/08 Comités consultatifs Modifications 2015/09 Souscription à la fondation du patrimoine pour les travaux de l église 2015/10 Règlement intérieur et contrats de location du hall d accueil et de la salle des fêtes de Bourgueil 2015/11 Modification du règlement du cimetière communal de Bourgueil 2015/12 Saison culturelle 2015 Partenariat avec la ville d Avoine 2015/13 Bibliothèque municipale Remboursement de documents après non restitution ou détérioration 2015/14 Autorisation relative aux dépenses d investissement avant le vote du budget primitif 2015 Séance du conseil municipal du 20 février /15 Désignation de délégués au sein des syndicats intercommunaux

2 2015/16 Désignation de représentants au sein des comités consultatifs de la Communauté de Communes du Pays de Bourgueil 2015/17 Bibliothèque municipale Modification du règlement intérieur 2015/18 Bibliothèque municipale Actualisation des tarifs 2015/19 Convention de partenariat ville de Bourgueil/cinéma de l Abbaye/cinéma de l Amicale 2015/20 Bibliothèque municipale Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2015/21 Approbation des comptes de gestion de l exercice 2014 de la trésorerie municipale 2015/22 Approbation du compte administratif 2014 de la commune 2015/23 Approbation du compte administratif 2014 du camping 2015/24 Budget commune Affectation du résultat de l exercice 2014 de la section de fonctionnement à la section d investissement 2015/25 Budget camping Affectation du résultat de l exercice 2014 de la section de fonctionnement à la section d investissement 2015/26 Débat d orientation budgétaires 2015 Séance du conseil municipal du 24 février /27 Personnel territorial Modification du tableau des emplois à temps non complet 2015/28 Les Bourgueilloiseries Marché nocturne de Bourgueil Convention de partenariat entre la commune de Bourgueil et les exposants 2015/29 Les Bourgueilloiseries Marché nocturne de Bourgueil Fixation du tarif des emplacements 2015/30 Les Bourgueilloiseries Marché nocturne de Bourgueil fixation des tarifs de vente de fouées 2015/31 Subventions Amendes de police 2015/32 Vote des différents taux de contributions directes 2015/33 Attributions des subventions 2015/34 Convention relative à l attribution d un concours financier à l Entente Sportive de Bourgueil 2015/35 Dotation «fournitures scolaires» aux écoles publiques de Bourgueil et à l école municipale de musique 2015/36 Subvention d équilibre du budget service «camping» - Terrain d Accueil-Parc des Loisirs 2015/37 Attribution d une subvention au Centre Communal d Action Sociale

3 2015/38 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2015/39 Fixation de la durée d amortissement des immobilisations sur des immeubles productifs de revenus 2015/40 Arrêt des autorisations de programmes et crédits de paiement 2015/41 Ouverture d une autorisation de programme et de paiement Arrêtés du Maire : DIVERS 2015/01/DIV Arrêté portant composition du Comité Technique de la commune de Bourgueil 2015/02/DIV Arrêté portant composition du Comité d Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail de la commune de Bourgueil 2015/03 DIV Arrêté du maire portant règlement intérieur de la salle des fêtes et du hall d accueil de la salle des fêtes 2015/04/DIV Arrêté portant règlement du cimetière communal de la ville de Bourgueil 2015/05/DIV Arrêté du maire, police municipale, fermeture des terrains d honneur et annexe du stade municipal Jean Causeret à compter du 29 janvier /06/DIV Arrêté du maire, police municipale, réouverture des terrains d honneur et annexe du stade municipal Jean Causeret à partir du 3 février /07/DIV Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical le dimanche pour les commerces de détail non alimentaires 2015/08/DIV Arrêté portant modification à la composition du Comité Technique de la commune de Bourgueil 2015/09/DIV Arrêté du maire pour le terrain annexe du stade municipal Jean Causeret : ouvert uniquement pour un seul match durant le weekend du 21 et 22 février /10/DIV Arrêté du maire, police municipale, réouverture du terrain annexe du stade municipal Jean Causeret à partir du 12 mars /11/DIV Arrêté pour manifestation sur les voies et espaces publics : dérogation à l arrêté préfectoral du 29 avril 2013 Fête du carnaval le 21 mars 2015

4 POLICE MUNICIPALE 2015/1/PM Arrêté municipal pour rassemblement et marche républicaine en mémoire des attentats dimanche 11 janvier /2/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : benne au 15 cité de la Grande Prairie, du 21 au 23 janvier /3/PM Arrêté municipal de règlementation de circulation au droit 2015/4/PM Arrêté municipal de règlementation de circulation au droit 2015/5/PM Arrêté municipal de règlementation de circulation au droit 2015/6/PM Arrêté municipal pour parcours sportif pour l entraînement des pompiers Parking de la salle des fêtes 2015/7/PM Arrêté municipal d extension de réseaux du 26 janvier au 27 février 2015 Rue des Averries (entre la rue du Lavoir et la cité du Pavée) 2015/8/PM Arrêté municipal d extension du réseau GRDF et terrassement du 17 février au 13 mars 2015 Allée des Troënes 2015/9/PM Arrêté municipal pour pose de conduite d eau potable : allée du stade Restriction de circulation et de stationnement du 23 février au 24 avril /10/PM Arrêté municipal pour pose de conduite d eau potable : rue des Huguenots Restriction de circulation et de stationnement du 23 février au 24 avril /11/PM Arrêté municipal pour pose de coffret électrique, le 23 février 2015 Parking du Mail Orye 2015/12/PM Arrêté municipal pour extension du réseau BT en aérien Rue du Moulin Boutard, du 19 janvier au 20 février /13/PM Arrêté municipal de branchement de gaz du 12 mars au 1 er avril rue du Bourg Joly 2015/14/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : échafaudage au 11 rue Pasteur, du 18 au 25 février /15/PM Arrêté municipal pour pose de conduite d eau potable : rue Chevrette Restriction de circulation et de stationnement du 2 mars au 30 avril /16/PM Arrêté municipal pour travaux d alimentation ERDF : lotissement VTH «Les Coursannes» - Restriction de circulation du 16 au 20 mars /17/PM Arrêté municipal pour cérémonie du «Cessez le feu en Algérie du 19 mars 1962» et hommage aux morts pour la France, jeudi 19 mars 2015

5 2015/18/PM Arrêté municipal pour le carnaval du samedi 21 mars /19/PM Arrêté municipal pour la course cycliste «Grand prix de Bourgueil», dimanche 5 avril 2015 Circulation et stationnements interdits : rue de Santenay, rue du Pont Boisseau, rue du Bœuf, rue des Averries 2015/20/PM Arrêté municipal pour remplacement d un poteau incendie rue de Santenay Restriction de circulation du 30 mars au 17 avril /21/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : places de parking allée des Tilleuls, les 28 et 29 mars ainsi que 31 octobre et 1 er novembre /22/PM Arrêté municipal pour vente de végétaux, allée des Tilleuls (cimetière) Stationnement interdit les 28 et 29 mars et les 31 octobre et 1 er novembre /23/PM Arrêté municipal d opération de déménagement au 37 rue du Commerce, jeudi 26 mars 2015 Circulation interdite rue du Commerce 2015/24/PM Arrêté municipal d opération de déménagement du 2 au 6 place de l église, jeudi 26 mars 2015 Stationnements interdits 2015/25/PM Arrêté municipal pour stationnements interdits (3 emplacements), 1 place de l église, les 30 et 31 mai /26/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : animation commerciale (fleuriste), les 30 et 31 mai /27/PM Arrêté municipal d interdiction temporaire de circuler et de stationner, rue Pasteur, lundi 30 mars /28/PM Arrêté municipal pour création d un poteau incendie rue du Grand Ereau Restriction de circulation du 6 au 24 avril /29/PM Arrêté municipal pour travaux sur le réseaux d eau potable : rue Chevrette Interdiction de circuler et de stationner du 30 mars au 17 avril /30/PM Arrêté municipal pour travaux de charpente : ASSAD, 30 rue du commerce. Lundi 30 mars 2015 Circulation interdite rue du commerce 2015/31/PM Arrêté municipal d opération de déménagement rue Thiers, mercredi 1 er avril 2015

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