LE BUIS. E dépôt 23. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

Transcription

1 LE BUIS E dépôt 23 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement au 1 er janvier 1990 : 174 habitants) 1998

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 23 / D 1* E dépôt 23 / D 2* E dépôt 23 / D 3 Délibérations du conseil municipal, transcription de la corrrespondance envoyée, enregistrement des actes administratifs de la commune (7 fév pluviôse an III, 1er mars oct. 1810); enregistrement des lettres patentes du Roi, des décrets de l Assemblée Nationale et des actes administratifs du département de la Haute- Vienne reçus en mairie (1790) 1. Délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, enregistrement des actes administratifs de la commune (19 juil août 1865); à la fin du registre, à l envers : transcription de la correspondance envoyée (1er janv août 1857). Délibérations du conseil municipal (15 mai janv. 1886) Sur les cartons de la reliure, ont été collées cinq feuilles de l état général des fonds de la paroisse de [Magnac-Laval] : une feuille mentionnant des articles non identifiés, puis articles , , , [ ] ; ces documents ont été restitués à la commune de Magnac Laval en Lacunes : premières et dernières pages du registre.

4 Série E - Etat civil E dépôt 23 / E 1 Registres paroissiaux Baptême (29 sept. 1681); baptêmes, sépultures (10 janv juil. 1690); sépultures (20 sept juin 1692); baptêmes (23 août juil. 1692); mariages (26 fév. 1691, 29 janv. 1692); sépultures (14 juin-24 juil. 1706); baptêmes, mariages, sépultures (24 nov mars 1717, 28 mars août 1719, 20 août nov. 1723, 3 janv mars 1727) Registres d'état civil E dépôt 23 / E 2* E dépôt 23 / E 3* Naissances ( ). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès (anxi-1812) Mariages (1793-anII, an V-an VI, an IX-an XI, an XIII- 1812) E dépôt 23 / E 4* Décès (an II, an V-1812). an II E dépôt 23 / E 5 Reconstitution au greffe du Tribunal d Bellac des registres d état civil détruits en 1855 : correspondance, extrait d une délibération du conseil municipal

5 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 23 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels ( , , 1871, ) E dépôt 23 / F 2 Recensements de la population : listes nominatives E dépôt 23 / F 3 Agriculture, enquête agricole : questionnaire (1862); statistiques agricoles décennales : questionnaires ( ); statistiques agricoles : tableaux annuels ( ) ; statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement : questionnaires annuels ( ) 5 ; recensement de l agriculture et du bétail : questionnaires (1929); registres de cultures ( , 1917, 1945) Liste nominative de la population, 25 janv (voir le registre de délibérations : E dépôt 23 / D 1). 4 Lacunes. 5 Lacunes.

6 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 23 / G 1* Etat général des fonds de la paroisse du Buis (art ) E dépôt 23 / G 2* E dépôt 23 / G 3 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (folios 3-299); table alphabétique des propriétaires; état récapitulatif des maisons de la commune. Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales ( ). Contributions directes : états récapitulatifs annuels (1871, 1912, 1917, 1920, 1925); mandements (1901, 1903, 1917); souches des déclarations et réclamations ( ). Chemins vicinaux : rôles de prestations en argent ou en nature pour l entretien des chemins ( , 1897, 1918)

7 Série H - Affaires militaires E dépôt 23 / H 1 Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes E dépôt 23 / H 2 Garde nationale : procès-verbaux d élection des sousofficiers, extraits du tableau cantonal des citoyens mobilisables E dépôt 23 / H 3 Chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations ( , , 1907) 6. Voitures attelées : registres de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations ( ) E dépôt 23 / H 4 Produits pétroliers : notes, correspondance, fiches de consommation mensuelles, bons de consommation, états récapitulatifs des besoins Lacunes. 7 Lacunes.

8 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 23 / J 1 Sinistres : états récapitulatifs annuels ( , , 1898, , , , )

9 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 23 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications (1897, ). Elections politiques, élection législative : procès-verbal des opérations électorales (1932); élection au conseil d arrondissement : procès-verbal des opérations électorales (1934); élections municipales : instruction, arrêtés de nomination des maires et adjoints, procèsverbaux des opérations électorales, liste nominative des membres du conseil municipal (1852, 1855, 1953, 1955, 1959). Election socio-professionnelle, élection à la chambre de commerce : liste des électeurs (1908)

10 Série L - Finances de la commune E dépôt 23 / L 1 Budgets et comptes de la commune ( , 1873, , , , 1891, , 1912, 1917, , 1923, 1925) Lacunes.

11 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 23 / Q 1 Assistance médicale gratuite, assistance aux vieillards, infirmes et incurables, assistance aux familles nombreuses, assistance aux femmes en couches : états annuels du contingent communal (1917, 1923). Santé publique : états annuels de répartition (1917, 1923)

12 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 46 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 23 (code I.N.S.E.E. de la commune du BUIS ). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 46 / D 1-2 E dépôt 23 / D 1-2 E supplément 46 / E 1 E dépôt 23 / E 1 E supplément 46 / E 2 E dépôt 23 / E 5 E supplément 46 / F 1-2 E dépôt 23 / F 1-2 E supplément 46 / G 1-2 E dépôt 23 / G 1-2 E supplément 46 / G 3-4 E dépôt 23 / G 3 E supplément 46 / H 1-2 E dépôt 23 / H 1-2 E supplément 46 / K 1-2 E dépôt 23 / K 1 E supplément 46 / L 1-6 E dépôt 23 / L 1 E supplément 46 / Varia Archives départementales 1 T Le Buis