TABLE DES MATIERES 2 D.P.G.F DEPOSE PANNEAUX RAYONNANTS 7

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1 TABLE DES MATIERES 1 GENERALITES Consistance des travaux Conditions des propositions Règlements et documents de référence Qualités Prestations incluses à la proposition Sécurité et hygiène Réservations - percements Documents à fournir Essais des installations Conditions de réception 5 2 D.P.G.F DEPOSE PANNEAUX RAYONNANTS 7 LE : 22/06/ rue Charles de Gaulle SAINT ÉTIENNE CEDEX 01 Page : 1

2 1 GENERALITES 1.1 Consistance des travaux A00_06_ Les travaux consistent à rénover le système de chauffage de la salle des Arts Martiaux de la commune de Saint Galmier. Ils consistent notamment à: la dépose du chauffage existant la fourniture et pose d'un système radiant à eau chaude. 1.2 Conditions des propositions A00_08_ Le programme de l'opération est exprimé par les différents plans du dossier. Ces plans nécessitent des indications complémentaires portées dans les documents qui suivent. Il est précisé que tous les travaux et fournitures qui sont le complément indispensable des ouvrages projetés pour le parfait achèvement de l'ensemble des travaux faisant l'objet du présent C.C.T.P. sont dus par l'entrepreneur dans le cadre du marché, même s'ils ne figurent pas ou ne sont pas définis dans les pièces du marché. Le C.C.T.P. même matériellement dissocié constitue une pièce contractuelle unique visée au CCAP. En aucun cas l'entrepreneur ne pourra arguer de sa méconnaissance du dossier pour prétendre à une dérogation à son prix forfaitaire. En l'absence de prix unitaires ou des indications ci dessus, les offres seront considérées non conformes Les variantes et options seront à chiffrer à part, et feront l'objet d'une notice explicative permettant de pouvoir apprécier efficacement la valeur des propositions. Cette notice fera ressortir les avantages économiques d'installation ou d'exploitation en parfaite conformité avec les clauses du présent C.C.T.P. La méthode utilisée dans le présent C.C.T.P. et le Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire ont pour objet de guider et de faciliter le travail d'analyse des Entrepreneurs, sans pour autant décharger ceux-ci d'un travail de réflexion personnel pour lequel, ils doivent apporter la connaissance de leur spécialité pour l'étude et la réalisation du projet dans un parfait achèvement conformément aux règlements en vigueur et aux règles de l'art. Les quantités du présent dossier sont données à titre indicatif. Le C.C.T.P. tous corps d'état est à la disposition des entreprises. Avant la remise de son offre, le soumissionnaire vérifiera sous sa propre responsabilité, les opérations mentionnées au devis descriptif, et complétera, le cas échéant, par tous les moyens en son pouvoir, renseignements pris auprès du Maître d'oeuvre, etc... afin de prévoir dans son prix, l'ensemble des travaux et installations nécessaires au complet achèvement des travaux. Le soumissionnaire devra signaler, le cas échéant, les omissions, imprécisions ou contradictions qu'il pourrait relever dans les documents écrits et plans techniques du dossier d'appel d'offres et demander des éclaircissements nécessaires. Une omission n'aura pas pour effet de soustraire l'entrepreneur à l'obligation d'exécution des ouvrages en état de fonctionnement, tels qu'ils sont dessinés ou écrits, pour le montant forfaitaire du marché. LE : 22/06/ rue Charles de Gaulle SAINT ÉTIENNE CEDEX 01 Page : 2

3 A00_10_ A00_14_ DESCRIPTIF QUANTITATIF 1.3 Règlements et documents de référence Les travaux du présent lot sont soumis aux prescriptions de l'ensemble des textes officiels français (lois, décrets, arrêtés, circulaires...) et les règlements, règles, normes et textes officiels concernant le type de bâtiment considéré. Bien que ces différents textes ne soient pas matériellement joints au marché, ils sont considérés comme acceptés par l'entrepreneur comme textes contractuels et faisant partie intégrante du marché. Ces textes comprennent notamment, sans que la liste figurant ci-dessous soit limitative : 1.4 Qualités Le règlement de construction et textes d'application, avec tous les arrêtés d'application. Règles TH K et TH G - Arrêté du 23 Juin I978, Tous les D.T.U. sans exception, règles D.T.U. et prescriptions ayant valeur de D.T.U. conformément à la liste arrêtée par le C.S.T.B. à la date de la remise de l'offre et notamment le DTU :. 21.1Conduits de fumée,. 65. Installation de chauffage, Canalisations sous pression, Dispositifs de sécurité, Installation de sous station d'échange, Panneaux chauffants tubes métalliques enrobés, Panneaux chauffants tubes de synthèse enrobés, Installation de transport de chaleur Le Règlement Sanitaire Départemental Type, Le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. (Arrêtés du 25 Juin I980) ainsi que tous les arrêtés et textes modificatifs, L'ensemble des normes françaises homologuées par l'association Française de Normalisation (AFNOR) dont en particulier la norme NF , Fiches d'agréments et avis techniques du C.S.T.B. Règlements de sécurité incendie de l'assemblée Plénière des Sociétés d'assurances Incendie (APSAI). La norme UTE n Décret n du 14 Novembre I962 relatif à la protection des personnes dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques, La norme NFC n Règles des installations électriques à basse tension de mai 1991 et ses additifs. Seuls sont applicables les documents dont l'homologation est la plus récente à la date de la signature du marché. Tous les matériaux et matériels seront neufs et de la qualité indiquée. Les matériaux et matériels, quels qu'ils soient, ne devront en aucun cas présenter des défauts susceptibles d'altérer l'aspect des ouvrages ou de compromettre l'usage des installations. Dans le cadre des prescriptions du présent C.C.T.P., le Maître d'oeuvre aura toujours le droit de désigner la nature et la provenance des matériaux et matériels qu'il désire voir employer et d'accepter ou de refuser ceux qui lui sont proposés. Avant le montage, toutes les précautions seront prises pour le stockage des matériels afin de ne pas altérer leur qualité. Pour tous les matériels et objets fabriqués, soumis à un agrément du C.S.T.B., l'entrepreneur ne pourra LE : 22/06/ rue Charles de Gaulle SAINT ÉTIENNE CEDEX 01 Page : 3

4 A00_26_ DESCRIPTIF QUANTITATIF mettre en œuvre que des matériels titulaires de cet agrément et il devra être en mesure d'apporter la preuve de ces agréments. L'Entrepreneur sera également tenu de produire à toute demande du Maître d'oeuvre, les procès-verbaux d'essais ou d'analyse de matériels et matériaux établis par des organismes qualifiés. A défaut de production de ces procès verbaux, le Maître d'oeuvre pourra prescrire des essais ou analyses sur prélèvements qui seront entièrement à la charge de l'entrepreneur. 1.5 Prestations incluses à la proposition A00_16_ La fourniture, le transport à pied d'œuvre, le stockage, la mise en œuvre, le réglage, les découpes de tous les matériaux nécessaires à l'exécution des travaux. L'amenée de tous les matériels utiles à l'exécution de ces travaux et le repli des matériels d'entreprise en fin de chantier. Tous les fluides nécessaires à l'exécution des travaux. La réfection des ouvrages ou matériels défectueux constatés, soit en cours d'exécution, soit à la réception des travaux. La réparation de ces travaux avec toutes les conséquences en découlant. La protection des ouvrages jusqu'à la réception. Les essais et les réglages. La mise en conformité de tous les plans d'exécution conformément à la réalisation avec mise à disposition de 2 tirages et un exemplaire reproductible. En aucun cas, l'entrepreneur ne pourra prétendre à un supplément sur son prix forfaitaire par suite de difficultés d'accès ou d'organisation dues au chantier. Le nettoyage de toutes les parties de l'installation, ainsi que le nettoyage de tous les locaux salis durant les travaux par le personnel de l'entreprise et l'évacuation des gravats à la décharge publique. En cas de défaillance, il sera procédé immédiatement après consignation sur procès verbal de compte rendu de chantier, au nettoyage, aux frais de l'entreprise, par imputation sur le montant des sommes qui lui sont dues. 1.6 Sécurité et hygiène L'Entrepreneur prendra toutes les dispositions nécessaires pour satisfaire aux exigences des règlements en vigueur et du bon sens visant à assurer la sécurité des personnes sur le chantier. Si un coordonnateur de sécurité est désigné, il sera rémunéré par le Maître d'ouvrage. Les obligations de l'entreprise liées à l'application des prescriptions imposées par le coordonnateur de sécurité seront incluses dans les prix du marché. L'Entreprise assurera constamment une signalisation satisfaisante de son chantier et prendra toutes mesures nécessaires pour éviter les accidents sur celui-ci, ses abords et les trajets extérieurs empruntés par ses véhicules, ce jusqu'à la réception de son marché. L'Entreprise restera seule responsable des accidents de quelque nature que ce soit et subira les conséquences. Le Maître de l'ouvrage et le Maître d'oeuvre ne peuvent être recherchés en aucune manière pour de tels accidents et sont couverts par l'entrepreneur de toute indemnité mise à leur charge à la suite d'instances intentées par des Tiers, en raison des préjudices subis par eux sur le chantier ou ses abords. En particulier, l'entreprise devra apposer d'une manière très apparente aux différents accès des ouvrages dont la réalisation lui est confiée, des panonceaux portant les mentions "chantier interdit au public". L'Entrepreneur est en outre responsable du nettoyage permanent du chantier et des voiries le desservant. Les véhicules quittant le chantier seront nettoyés systématiquement afin de n'entraîner aucune boue ou terre sur les voiries extérieures. LE : 22/06/ rue Charles de Gaulle SAINT ÉTIENNE CEDEX 01 Page : 4

5 A00_18_ A00_36_ A00_12_ A00_22_ DESCRIPTIF QUANTITATIF 1.7 Réservations - percements L'Entrepreneur aura à sa charge tous les percements dans les ouvrages. Tous les rebouchages, scellements et calfeutrements sont à la charge de l'entrepreneur, ceux-ci seront effectués avec les mêmes matériaux que les parois traversées, y compris tous les raccords. Dans les ouvrages neufs et pour les grosses réservations (gaines techniques par exemple) les percements seront réalisés par le lot G.O. si les indications sont données à temps lors de la construction avec plans cotés. 1.8 Documents à fournir Les pièces à fournir pour approbation avant le début des travaux sont les suivantes : Les notes de calculs pour le dimensionnement des réseaux et équilibrage (eau, gaz, air) Les plans et schémas d'installation avec toutes les indications nécessaires Les plans de réservation. 1.9 Essais des installations Les essais seront réalisés conformément aux prescriptions définies dans les essais N 1 et N 2 C.O.P.R.E.C. Dans le cas où les essais feraient apparaître des insatisfactions, l'entrepreneur sera mis en demeure de remplacer dans un délai fixé par le Maître d'ouvrage et le Maître d'oeuvre les installations inadaptées à ses frais. Les frais concernant les essais, la mise à disposition du matériel de mesure et de contrôle et l'intervention du personnel qualifié seront à la charge de l'entrepreneur. ESSAIS DE FONCTIONNEMENT : Ces essais ont pour but de vérifier le bon fonctionnement des appareils, des dispositifs de commande, le fonctionnement des dispositifs de sécurité Conditions de réception La réception est subordonnée aux exigences suivantes : Conformité des ouvrages aux normes, règlements en vigueur, documents contractuels et règles de l'art, Résultat des essais concluants, Remise en état des lieux, Fournitures des plans de recollement, Remise d'une notice explicative du fonctionnement et de l'entretien des installations, Instruction du Personnel d'exploitation et d'entretien à la demande du Maître d'ouvrage. LE : 22/06/ rue Charles de Gaulle SAINT ÉTIENNE CEDEX 01 Page : 5

6 2 D.P.G.F. 2.1 DEPOSE Désignation Unité Quantité Prix unit. Montant HT Vidange de l'installation chauffage Dépose et évacuation de l'aérotherme du DOJO. 2.2 PANNEAUX RAYONNANTS Ens 1,00 L émission de chaleur y sera réalisée par des panneaux rayonnants plafonniers à eau chaude. Ils seront de marque..., et auront les caractéristiques & accessoires suivants : Paroi rayonnante en acier galvanisé de 0.5 mm d épaisseur, revêtue d une couche de peinture résine époxy polyester blanche (RAL 9010), profilée pour recevoir le tube en acier galvanisé de précision de Ø 15 mm. Température de service 95 C / Pression de service 10 bar Isolation de 40 mm d épaisseur posée d usine, sur la face supérieure de la paroi rayonnante chanfreinée et profilée afin d assurer sa rigidité et le maintien de l isolation. Système de fixation d un panneau rayonnant possible directement sur les profils de suspension, placés tous les 3 mètres, en respectant un entraxe 3 mètres (lorsque plusieurs modules sont groupés parallèlement, des profils multi-rails fixés par 2 points doivent être utilisés en respectant le même entraxe maximum). Collecteurs en tube d acier galvanisé de section circulaire de Ø 32 mm, équipés de raccords à visser. Ø de raccordement de 1" / Ø de vidange de ½" Panneaux rayonnants livrables en largeur unique de 320 mm, et en longueurs standard de 2, 3, 4, 5 ou 6 mètres. Assemblage des panneaux par raccords à visser ou raccords à sertir, au choix, dissimulés par couvre-joint. Il s seront dimensionnés et répartis de manière à assurer la puissance requise et à couvrir correctement la surface chauffée. Chaque entité sera équipée des éléments suivants : 1 robinet d isolement ¼ tours de Ø approprié 1 robinet d équilibrage «4 fonctions» de Ø approprié 1 robinet de vidange 1 purgeur d'air L Entreprise prévoira la location d une ou plusieurs nacelle(s) motorisée(s) électrique(s) autonome(s), pour la manutention et la mise en oeuvre des panneaux rayonnants et de leurs canalisations de raccordement. Elle prévoira également les dispositifs de supportage permettant de calepiner précisément les panneaux rayonnants, tout en se fixant uniquement sur les poutres lamellé-collé principales. Ces dispositifs pourront être constitués par des profilés du commerce en acier inoxydable, marque HILTI, ou techniquement similaire, avec leurs accessoires permettant les combinaisons et la charge admissible souhaitées. La température ambiante sera régulée par un dispositif de vanne 2 voies motorisée, asservie à une sonde d ambiance, placée judicieusement dans le local, sous protection mécanique amovible grillagée laquée ou inoxydable, composée des éléments suivants : LE : 22/06/ rue Charles de Gaulle SAINT ÉTIENNE CEDEX 01 Page : 6

7 1 Régulateur (non programmable) marque SIEMENS, type RLU 222, placé en chaufferie et permettant de paramétrer la valeur de la consigne d ambiance de la salle de sports. 1 Sonde d ambiance déportée, avec décalage de consigne (±3 C), marque SIEMENS, type QA 26, placée sous protection mécanique amovible, et faisant office d organe de mesure de la température et de d affinage de réglage. 1 Ensemble, marque SIEMENS, composé d une vanne 2 voies type VXG , et d un servomoteur type SQS 65, placés en chaufferie sur le collecteur de départ vers les panneaux rayonnants. L Entreprise aura la charge de l alimentation, des raccordements électriques et de l asservissement de ces équipements de régulation, depuis l armoire de chaufferie existante conservée. Les règles particulières de mise en oeuvre des installations électriques seront les mêmes que celles décrites plus avant Panneaux rayonnant à eau chaude (Puissance totale 40 kw max) Ens 1, Manutention (nacelle...) Ens 1, Régulation d'ambiance Ens 1, Raccordement hydrauliques et électriques Ens 1,00 MONTANT H.T. En Euros T.V.A. 19,60 % MONTANT T.T.C. Fait à le L'entrepreneur ( cachet ) LE : 22/06/ rue Charles de Gaulle SAINT ÉTIENNE CEDEX 01 Page : 7