COMPTE RENDU Des délibérations du dernier Conseil Municipal en date du 18 mai 2010

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1 COMPTE RENDU Des délibérations du dernier Conseil Municipal en date du 18 mai 2010 Sous la Présidence de M. Michel OGEREAU, Maire Etaient présents : Mme Marie-Thérèse LENAERTS, Ms. Yves REVEILLE, Bernard BOUTIN, Adjoints, Mme Agnès BOIVIN Ms. Jean-Pierre BARIL, Daniel COURTOIS, Jean-Pierre DARTEIL, Jean-Paul JUSTEAU, Stéphane LHUMEAU, Marc MARTIN, Dimitri RABOUIN, François CORDIER, Jean-Paul VIGNERON. 20 heures : Visite guidée de l Atelier Relais Huilerie dans la Zone Actiparc. En finition d installation, la mise en service étant prévue courant juin, les conseillers ont apprécié l envergure des investissements et montré beaucoup d intérêt aux perspectives de débouchés. 20 heures 30 réunion plénière Vente de terrains : M. le Maire présente 2 propositions de ventes de chemin et de fossés consécutifs au remembrement. La décision est reportée ; un complément d information étant nécessaire avant consensus. Commission accessibilité Monsieur le maire demande qu une commission accessibilité soit créée. Après avoir délibéré le conseil municipal désigne comme membre de cette commission : Messieurs OGEREAU Michel, Yves REVEILLE, Jean-Paul JUSTEAU, Daniel COURTOIS. Stade projet de forage Marc MARTIN rapporte la demande faite auprès des Services de la Police de l Eau dont l accord est nécessaire avant d engager les travaux. Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal des différents devis concernant le forage au terrain de foot. Après avoir délibéré le conseil municipal décide de retenir le devis de l entreprise Grand Ouest Forage pour un montant de Signalétique Monsieur le Maire rapporte le devis présenté par le fabricant Nadia. Un courrier a été envoyé à 22 entreprises locales leur chiffrant le tarif par bandeau directionnel. Réponses en cours. Illuminations : Une commission composée d Agnès BOIVIN, Daniel COURTOIS, Stéphane LHUMEAU entourés du Maire et du 1 er adjoint a étudié plusieurs possibilités de renouveler les décorations de bâtiments et voies publiques en fin d année. Il s avère souhaitable d aménager 3 prises de courant en supplément sur des poteaux pour harmoniser l ensemble. Un devis sera demandé à la SIEML. Jardin Public Jeux de plein air : Yves REVEILLE rapporte la commande faite auprès de la société VEDIS d un Kit Toboggan et moto pour Installation faite par le personnel communal. Plan communal : Le graphiste retenu a présenté une 1 ère maquette. Les adjoints complèteront les renseignements envisagés en accompagnement. Recrutement secrétariat de mairie : Dans la perspective de départ en retraite à l automne de madame PLENEL, une procédure officielle de recrutement a été lancée au Centre de Gestion de Maine et Loire du 23 avril jusqu au 30 mai. Construction de la 7 ème classe à Noyant la Plaine : La commission d appel d offres s est réunie avec l architecte pour l ouverture des plis des entreprises. Les adjudications se feront au 10 juin. Défibrillateur : L appareil en façade de mairie est en fonctionnement. 36 personnes de la commune ont suivi la formation. Une liste d attente est ouverte pour une ou plusieurs séances en fin d année par les pompiers du Centre de Secours de Doué. Remembrement, vandalisme : Sur les conseils du maître d ouvrage, monsieur le Maire signale en gendarmerie la disparition de plusieurs dizaines de mètres de jeunes plants de haies en plusieurs endroits de la commune.

2 Abri bus : Dimitri RABOUIN promet la pose imminente des 3 Abri bus montés par ses soins sur les sites d Hilay, Treillebois et Sauné. Voirie : L appel d offres lancé pour les travaux 2010 sera ouvert vendredi 21 mai. Des curages de fossés ont été réalisés Rue de la Fontaine par l entreprise S. THIBAULT fin avril. Le contrat de balayage quinquennal du bourg a été renouvelé avec Véolia. Plantation printemps : La réception des plants commandés se fera à partir du 25 mai. OPAH : La communauté de communes du Gennois ayant conventionné une Opération Programmée d Amélioration de l Habitat sur son territoire avec le Conseil Général de Maine et Loire, une enquête photographique a eu lieu sur notre commune avec les seuls critères de jugement : toiture, façades, menuiseries extérieures. 38 maisons pourraient entrer dans le diagnostic d amélioration ; une commission communale composée du Maire et des Adjoints donnera son avis préalable. Challenge Marianne : Daniel COURTOIS, Jean-Pierre BARIL et Dimitri RABOUIN représenteront notre commune au Challenge départemental le 22 mai. Petit Patrimoine : Le Président Yves REVEILLE convie les conseillers à la Balade annuelle fixée le 6 juin avec comme thème la Balade des Saveurs.

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4 COMPTE RENDU Des délibérations du dernier Conseil Municipal en date du 19 avril 2010 Sous la Présidence de M. Michel OGEREAU, Maire Etaient présents : Mme Marie-Thérèse LENAERTS, Ms. Yves REVEILLE, Bernard BOUTIN, Adjoints, Mme Agnès BOIVIN Ms. Jean-Pierre BARIL, Daniel COURTOIS, Jean-Pierre DARTEIL, Jean-Paul JUSTEAU, Stéphane LHUMEAU, Marc MARTIN, Dimitri RABOUIN, François CORDIER. Etait excusé : M. Jean-Paul VIGNERON Augmentation des loyers logements Impasse des Lauriers Le maire informe le conseil municipal qu il est possible d augmenter les loyers des logements situés impasse des lauriers. Après avoir délibéré le conseil municipal décide de porter le montant des loyers à 40 le m² à partir du 1/07/2010. Autorisation achats de parcelles à lotir Monsieur le Maire informe le conseil municipal de sa rencontre avec Messieurs OGé qui désirent vendre à la commune leurs parcelles situées en zone 1AUB dans le futur lotissement. Après avoir délibéré le conseil municipal décide : - d acheter au prix de 6.10 le M2 à - Monsieur OGé Bernard la parcelle C n 115 d une superficie de 41a 18 ca - Monsieur OGé Daniel la parcelle C n 109 d une superficie de 11a 61 ca - Autorise le maire à signer tous les documents nécessaires. Défibrillateur Deux séances de formation par 2 pompiers du Centre de Secours de Doué la Fontaine ont eu lieu le lundi 19 avril pour 18 personnes au total. Une autre soirée est prévue lundi 26 avril pour 18 personnes également. Les élus, responsables d associations, employés communaux, commerçants ont été priorisés avant d offrir cette possibilité à la population. Projet signalétique Un recensement des entreprises accueillant une clientèle et souhaitant un fléchage d orientation a été effectué par la commission désignée. Les contacts ont été pris avec ces personnes pour obtenir un accord de principe avant de leur communiquer les tarifs des bandeaux, dégressifs selon la quantité. Voirie La commission a validé les estimations de réparation proposées par le représentant de la D.D.E ; l appel d offres sera lancé incessamment. Les chemins de falun ont été regarnis par le personnel communal avec du matériau tamisé en provenance des carrières Justeau. L entreprise S. Thibault est sollicitée pour la réfection de fossés Rue de la Fontaine. Stade Marc Martin rapporte différents devis présentés pour le forage prévu. Une étude d impact géologique s avère nécessaire pour l Agence de l eau dès lors que les volumes consommés dépassent 1000m3. Les contacts sont en cours à ce sujet. Local technique Monsieur le Maire rend compte de son entretien avec le représentant de la Sodemel pour l achat d une parcelle d environ 3000m² dans la zone Actiparc. Un bornage sera effectué pour préciser la surface. Syndicat Intercommunal d Unité Pédagogique Monsieur le Maire remercie Yves Réveillé pour son investissement à la présidence depuis 6 ans et qui a cessé le 15 avril pour raisons personnelles. Yves Réveillé accompagnera Monsieur Guézille, nouveau président notamment pour le projet en cours de la construction de la 7 ème classe à Noyant la Plaine. Abribus Dimitri Rabouin a construit les 3 abribus prévus qui devraient être mis en place très prochainement. Antenne orage Monsieur le Maire fait la lecture d un courrier du 22 mars annonçant l abandon de l installation d une antenne relais sur la commune pour des raisons de priorisations d investissement. Des regrets sont émis à cause de la mauvaise couverture de cette station sur notre territoire. Clocher

5 La société Bodet a remis nos pendules à l heure lundi 19 avril en utilisant une nacelle extérieure (coût ) Zone Actiparc Un permis de construire annexe a été déposé par la CUMA Huilerie de Loire en Layon pour différents aménagements complémentaires. La mise en service est annoncée pour mi mai. Communauté de Communes du Gennois Une OPAH (opération programmée d Amélioration d Habitat) a été retenue par la Communauté de Communes en liaison avec le Conseil Général. Dans un 1 er temps un diagnostic sera présenté aux élus à partir de photographies prises dans la commune par les représentants du cabinet choisi. Des aides pourront être proposées après analyses de candidatures et de dossiers. Balayage Le contrat quinquennal de balayage du bourg par la Société Grandjouan étant arrivé à expiration, Monsieur le Maire demandera à la même société de nouvelles propositions. Repas des aînés Monsieur le maire rapporte la satisfaction de ce public pour l organisation et l animation réussies le 17 avril. Challenge Marianne La commune aura 3 représentants à ce challenge annuel des élus le 22 mai à Beaufort en Vallée.

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