FONDS DE SOUTIEN ET D'INVESTISSEMENT DEPARTEMENTAL GESTION DES AIDES DEPARTEMENTALES PROGRAMMATION 2014 REUNION DU 21 NOVEMBRE 2014
|
|
|
- Gautier Boudreau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Direction de l'appui aux Territoires et aux Communes ANNEXE FONDS DE SOUTIEN ET D'INVESTISSEMENT DEPARTEMENTAL GESTION DES AIDES DEPARTEMENTALES PROGRAMMATION 2014 REUNION DU 21 NOVEMBRE 2014 N 2014_03413 ADRIERS Création d'une voie entre les RD 729 et RD 113A , , , ,50 19% , _03565 ANCHE Travaux de voirie communale , , , ,00 79% , _03140 ANTRAN Travaux de réfection des courts de tennis , , , ,00 80% , _02914 ASLONNES Extension de la salle des fêtes pour la création d'une salle des associations , , , ,00 6% , , , _02918 ASNIERES SUR BLOUR Acquisition d'un tracteur , , , ,00 19% , _03042 ASNOIS 2014_03043 ASNOIS Création d'un fossé au village de Rochemeneau Travaux de rénovation de l'atelier communal et d'un préau pour les associations , ,00 363, ,00 80% 1 813, , , , ,00 45% , _02865 AULNAY Travaux de voirie communale , , , ,00 77% , _03404 BELLEFONDS Acquisition de matériel informatique , ,00 710, ,00 80% 3 552, _03405 BELLEFONDS Acquisition d'une élagueuse , , , ,00 80% , _03406 BELLEFONDS Travaux de voirie communale , ,00 975, ,00 80% 4 877, _03588 BELLEFONDS Travaux d'aménagement à l'abribus La Caborgne , ,00 824, ,00 80% 4 120, _02893 BERRIE Travaux de voirie communale , , , ,00 80% , _03034 BERRIE (photocopieur, véhicule utilitaire, mobilier) , , , ,00 22% , _03475 BERTHEGON Travaux de voirie communale , , , ,00 50% 9 660, _03482 BERTHEGON Travaux d'enfouissement du réseau des lignes téléphoniques , , , ,00 21% , _03187 BETHINES Réfection de la salle des fêtes , , , ,50 29% , , , _03398 BLASLAY 2014_02938 BOURG ARCHAMBAULT Extension d'un hangar pour le stockage du matériel de voirie , ,00 970, ,00 80% 4 850, , , , ,00 70% 1 438, , _03027 BRION Travaux de voirie communale , , , ,00 31% , _03052 BRUX Travaux à l'école primaire , , , ,00 40% , , _03053 BRUX Travaux de voirie communale , , , ,00 36% , _03456 CEAUX EN LOUDUN Travaux de voirie communale , , , ,00 8% , , , _03427 CENON SUR VIENNE Travaux de voirie communale , , , ,00 13% , _02784 CHAMPNIERS Travaux de rénovation de bâtiments , , , ,00 50% 2 264, ,00
2 2014_02812 CHATAIN 2014_03017 CHATAIN 2014_02805 CHATILLON Travaux d'accessibilité du parvis devant la mairie et le salon de coiffure et rénovation de la place communale Changement des radiateurs de la salle des associations Pose de protection fenêtres à la salle des fêtes et à l'atelier communal , , , ,00 76% , , ,00 347, ,00 80% 1 731, , ,00 937, ,00 80% 4 685, _03471 CHAUSSEE (LA) Travaux de voirie communale , , , ,00 21% , _03540 CHENECHE Etude de faisabilité portant sur la valorisation de l'ancien presbytère, d'une grange et des abords , , , ,00 80% 5 952, _03264 CISSE Travaux de voirie communale , , , ,00 13% , _03494 COLOMBIERS Travaux de voirie communale , , , ,00 3% , _ _ _03189 COMMUNES DE LA REGION DE COUHE COMMUNES DES PAYS Acquisition de matériel technique pour le service espaces verts , , , ,00 69% ,00 Travaux de voirie intercommunale , , , ,00 15% ,00 CIVRAISIEN ET CHARLOIS COMMUNES DES Travaux de voirie intercommunale , , , ,00 8% ,00 VALLEES DU CLAIN 2014_01260 COMMUNES DU MIREBALAIS 2014_02844 COMMUNES DU PAYS CHAUVINOIS 2014_02998 COMMUNES DU PAYS NEUVILLOIS 2014_03567 COMMUNES VIENNE ET MOULIERE 2014_02797 COULOMBIERS 2014_02800 COULOMBIERS 2014_02845 COULOMBIERS Acquisition d'un bâtiment pour l'installation de professionnels de santé à Mirebeau , , , ,00 30% ,00 Travaux de voirie intercommunale , , , ,00 2% ,00 Acquisition d'un camion benne pour la collecte des ordures ménagères , , , ,00 5% ,00 Travaux de voirie , , , ,00 18% ,00 Acquisition d'un désherbeur monobrosse Acquisition de matériel de téléphonie Acquisition d'un camion type utilitairebenne , ,00 645, ,00 80% 3 223, , ,00 647, ,00 80% 3 232, , , , ,00 43% , _02985 CRAON Travaux de voirie communale , , , ,00 63% , _03497 DIENNE Réhabilitation de bâtiments , , , ,00 6% , , _03484 FLEIX Aménagement d'aires de jeux , , , ,00 52% 7 711, _03018 FLEURE 2014_03472 GIZAY Installation d'une clôture au stade municipal Travaux d'aménagement d'un local communal pour les associations et le relais d'assistantes maternelles , , , ,00 42% , , , , ,00 77% 1 000, , _02984 GRIMAUDIERE (LA) Travaux de voirie communale , , , ,00 12% , _03594 GUESNES Travaux de voirie communale , , , ,00 7% 5 031, , _03572 HAIMS Travaux de mise en place d'un réseau séparatif de collecte des eaux usées au village Les Georgets , , ,00 233,00 0,26% , , _02809 LA PUYE Acquisition de matériel informatique , , , ,00 80% 5 612,00
3 2014_02810 LA PUYE Travaux de rénovation dans l'école (cour, toiture, classe) , , , ,00 80% , _02804 LAUTHIERS Entretien des chemins ruraux , , , ,00 80% , _02807 LAUTHIERS 2014_02826 LAUTHIERS Mise en conformité du parafoudre de l'église Acquisition de matériel informatique , ,00 350, ,00 80% 1 745, , ,00 709, ,00 79% 3 309, _02828 LENCLOITRE Travaux de voirie communale , , , ,00 10% , _02903 LINAZAY 2014_03039 LINAZAY 2014_03412 LUCHAPT Acquisition d'une maison jouxtant l'église pour la réalisation de travaux de mise en valeur et d'accessibilité de l'édifice Travaux d'éclairage public au village de Balandière et au lotissement communal Implantation d'une signalétique routière , , , ,00 80% , , , , ,00 60% 5 182, , , , ,50 71% , _03210 LUCHAPT Acquisition d'un défibrillateur , ,00 455, ,00 58% 500, , _03207 LUCHAPT Acquisition d'une tondeuse autoportée , , , ,00 80% , _03409 MAILLE Travaux de réhabilitation de la salle des associations , ,00 787, ,00 80% 3 939, _03417 MAIRE Travaux de voirie communale , , , ,00 80% , _03016 MILLAC 2014_03583 MIREBEAU 2014_03483 MONTAMISE 2014_03500 MORTON Acquisition d'un panneau lumineux d'information Travaux de réhabilitation au groupe scolaire Charles Choisie Réhabilitation des classes primaires et construction d'un bloc sanitaire , , , ,50 73% , , , , ,00 80% , , , , ,00 49% 9 239, , , , ,00 17% , , _03429 NALLIERS Travaux de voirie route des Crouzats , , , ,00 80% , _02894 PAYROUX Changement des huisseries dans un logement communal , , , ,00 41% 5 427, _03396 POUANCAY Travaux de voirie communale , , , ,00 28% , _02892 POUILLE Réaménagement de l'école primaire , , , ,00 22% , _03453 QUEAUX Changement des menuiseries extérieures de la salle des fêtes et de la maison des loisirs , , , ,00 70% 2 022, , _03215 RASLAY Travaux d'éclairage public , , , ,00 31% 4 356, _03218 RASLAY Travaux de voirie communale , , , ,00 80% , _03190 SAINT CYR 2014_02910 SAINT GERVAIS LES TROIS CLOCHERS Travaux de rénovation dans les bâtiments Rénovation énergétique d'un local associatif , , , ,00 32% , , , , ,00 21% , , , _03532 SAINT LAON Travaux de voirie communale , , , ,00 55% , _03144 SAINT LEGER DE MONTBRILLAIS Travaux de voirie communale , , , ,00 69% , _02943 SAINT LEOMER Travaux de voirie communale , , , ,00 52% , _03259 SAINT MAURICE LA CLOUERE Travaux d'éclairage public , , , ,00 64% ,00
4 2014_02920 SAINT REMY SUR CREUSE Travaux de menuiserie à la salle polyvalente , , , ,00 66% , _02924 SAINT REMY SUR CREUSE Travaux de voirie et d'aménagement pour des accès piétons , , , ,00 80% , _02827 SAINT SAVIN Travaux de voirie communale , , , ,00 62% , _03044 SAINT SECONDIN Travaux d'éclairage public , , , ,00 63% , _02849 SAINTE RADEGONDE Création du système d'assainissement du village de la , , , ,00 32% ,00 Touche 2014_03534 SAIX Travaux de voirie communale , , , ,00 4% , _02942 SAMMARCOLLES 2014_02803 SANXAY 2014_03393 SANXAY Acquisition de matériel pour l'entretien de la voirie Acquisition de matériel informatique Acquisition de mobilier pour la salle municipale , , , ,00 34% , , ,00 238,00 954,00 80% 1 192, , ,00 940, ,00 70% 3 132, _03582 SAVIGNY SOUS FAYE Travaux de voirie communale , , , ,00 36% , _02846 SOSSAY Aménagement d'un columbarium , , , ,00 56% 4 321, _02939 INTERCOMMUNAL DE Réfection de l'aqueduc route de St Maixent commune d'haims , ,00 427, ,00 80% 2 132, _02940 INTERCOMMUNAL DE Réfection de l'aqueduc route de St Maixent commune de Journet , ,00 427, ,00 80% 2 132, _02941 Aménagement de la traversée du INTERCOMMUNAL DE village de Varennes sur la commune de Thollet , , , ,00 22% 5 000, , _03555 SURIN Travaux de voirie communale , , , ,00 41% 9 766, _03556 SURIN (poste informatique - matériel de bureau - jeux extérieurs pour enfants) , , , ,00 65% , _02864 TERNAY Travaux de voirie communale , , , ,00 56% , _03577 VALDIVIENNE 2014_03177 VERRUE 2014_03178 VERRUE Réhabilitation de l'église St Hilaire à Salles en Toulon Acquisition d'un lave vaisselle et d'une armoire réfrigérée pour la salle des fêtes Travaux de mise aux normes de la cuisine de la salle des fêtes , , , ,00 12% , , , , , ,00 800, ,00 80% 4 000, , ,00 471, ,00 80% 2 351, _03601 VERRUE Mise en place d'une réserve incendie , , , ,00 45% 1 807, , _02802 VICQ SUR GARTEMPE Travaux de renforcement de voirie , , , ,00 58% , _02829 VILLEMORT Réhabilitation d'une salle de l'ancienne école pour les associations locales , , , ,00 31% 4 493, _03454 VOULEME Acquisition d'une faucheusedébroussailleuse , , , ,00 29% , _02999 VOULON Construction d'un local artisanal , , , ,00 25% , , ,00
5 TOTAL , ,00
Fonds départemental d'aide à l'amélioration de l'habitat CP du 25/06/2010
Fonds départemental d'aide à l'amélioration de l'habitat CP du 25/06/2010 annexe N Dossier Tiers demandeur Adresse Code Postal Commune Libellé dossier Dépense subventionnable Subvention calculée 2010_02293
SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011
SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011 RENOUVELLEMENT DU COMPTE A TERME Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le compte à terme de la commune est arrivé à échéance le 11 novembre 2011. Il
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.
Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670
I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013
Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01
MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011
VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Règlement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires
CAHIER DES CHARGES Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires DESIGNATION DES LOCAU Bâtiment des Maternels Bâtiment des Primaires 2 Bâtiment des Maternels Salles de classe 3 Locaux communs
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT
Ville de Vailly-sur-Aisne
Ville de Vailly-sur-Aisne Maison des Services aux Publics Rencontres Echanges Solidarité Proximité Présentation Présentation Vailly-sur-Aisne Ville du sud de l Aisne Au centre du triangle Soissons (20kms)
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux
Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux masseurs kinésithérapeutes libéraux 1 sommaire p 3
COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, Lundi 26 Mars 2012 à 20 h 30. Étaient présents : Mmes et MM. Thierry
Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX
Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIRE ET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 13/12/99) Catégorie Immobilisations incorporelles Frais
Annexe à l'arrêté n 13-247 du 23/09/2013 du Président du Centre de Gestion Liste des vacances ou créations d'emplois - Publicité : CDG
C D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS Adjoint adm. 2e cl. C assistant commande publique CDG-2013-09-79 C D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS Adjoint tech. 2e cl. C RIPEUR CDG-2013-09-80 C D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
Guide pour la création d une MAM
LES MAISONS D ASSISTANTS MATERNELS Guide pour la création d une MAM Commission Départementale d Accueil du Jeune Enfant Le cadre législatif La loi n 2010-625 du 9 juin 2010 relative à la création des maisons
PRÉAVIS URGENT COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE. Préavis n 5/2010 AU CONSEIL COMMUNAL
PRÉAVIS URGENT COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE Préavis n 5/2010 AU CONSEIL COMMUNAL Objet : Achat et installation d un pavillon de 4 salles de classes à la Nouvelle Promenade Municipalité de Payerne /
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
Secrétaire de séance : Marie Claude VERVISCH. Nombre de conseillers en exercice : 19
L'AN DEUX MILLE NEUF, Le TREIZE NOVEMBRE, Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni aux lieu et place habituels de ses séances sous la Présidence de Michel LOOSVELT, Maire de Lompret, suite
Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE
COMMUNE DE MARTILLAC. Consultation «Assurances de la Commune»
PROCEDURE ADAPTEE (art 28 et 74 du CMP) COMMUNE DE MARTILLAC Consultation «Assurances de la Commune» CAHIER DES CHARGES Date limite de remise des offres : lundi 3 décembre 2012 à 12h00 Toute correspondance
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Convention pour la restauration scolaire, la garderie périscolaire et le centre de loisirs sans hébergement de la commune de Villebéon
Convention pour la restauration scolaire, la garderie périscolaire et le centre de loisirs sans hébergement de la commune de Villebéon Article 1: formation de la convention La commune de Villebéon ci après
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit dans les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les EPCI la tenue d un débat
COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2012 Séance n 2012_02
COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2012 Séance n 2012_02 Le Conseil Municipal s est réuni le vingt six mars deux mil douze, à vingt heures trente, en séance ordinaire, avec l
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 Nombre de conseillers : en exercice : 22 présents : 19 votants : 19 Pouvoirs : 01 L an deux mille dix le quatorze
APPROUVE APPROUVE AUTORISE
L an deux mille treize, le 3 décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de LABASTIDE-MURAT, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de
RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE
budget\rapport budget 2009 compilé.doc 1 RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE Situation de l Administration et des Affaires de la
Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
MARCHÉS PUBLICS MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07/10
Mairie de Saint-Pathus Rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS Tél 01 60 01 01 73 Fax 01 60 01 58 29 MARCHÉS PUBLICS MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07/10 Mode de consultation : marché
CRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme
CRT Picardie Enquête auprès des acteurs du tourisme 1 Votre entreprise ou structure / organisme institutionnel Votre nom : Votre titre : Votre e-mail : (pour pourvoir vous envoyer le résultat de l enquête)
PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
Règlement des ouvriers gardiens des établissements scolaires de la ville de Reims
Règlement des ouvriers gardiens des établissements scolaires de la ville de Reims Préliminaire Le présent règlement intérieur détermine les droits et obligations particuliers des ouvriers-gardiens des
Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.
Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre
Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011. pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30
1 Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011 pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR : - Taxe sur l électricité - Transfert à la Communauté de Commune de la
Syndicat Mixte des Eaux Est Vienne (S.M.E.E.V.) Vaux sur Vienne. Syndicats d'eaux. S.I.A.E.P. du Haut Chatelleraudais Vaux sur Vienne
Syndicat Mixte des Eaux Est Vienne (S.M.E.E.V.) Vaux sur Vienne Syndicats d'eaux S.I.A.E.P. du Haut Chatelleraudais Vaux sur Vienne S.I.A.E.P. de Lencloitre DOSSIER COMMUN AU 4 LOTS PREAMBULE : Information
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010
DEPARTEMENT DU VAR Arrondissement de Draguignan République Française AFFICHE LE 4 JUIN 2010 Mairie de Bagnols-en-Forêt COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010 Le VINGT HUIT mai deux
MOUSSAC INFO. N 40 Février 2015. Notre commerce multiservice a fermé ses portes, à notre grand désespoir, à mijanvier.
MOUSSAC INFO N 40 Février 2015 Le mot de Mme le Maire Le 10 janvier, vous avez été nombreux à répondre aux vœux de la municipalité et nous vous en remercions. Cette année, seront entrepris des travaux
Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE
PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE La Ville de Vaison-la-Romaine est le gestionnaire du panneau électronique d informations municipales installé place du 11 novembre.
Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.
Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public
Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013
28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 Présents : Absents : Secrétaire : PERACHE Gilles PUGNET Bernard SIGAUD Edmond - DUBREUIL Henri GUYOT Régine DUMONT Christophe - FATISSON Yves FORISSIER Roger
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Guide de création d une maison d assistants maternels (MAM)
2013 (MAM) Édito Le Conseil général et la Caisse d allocations familiales du Finistère favorisent le développement des modes d accueil de la petite enfance Le Conseil général du Finistère et la Caisse
FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
FINANCES COMMUNALES Dans un souci de compréhension et d explication accessible par tous, voici les différents grands comptes utilisés par les collectivités territoriales et donc par notre commune. DEPENSES
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
C H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N
C H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N C H Â T I L L O N Espacity, l immobilier de demain Un village dans la ville En réalisant CYPARISSE, une résidence conçue en BBC (1) (bâtiment basse
Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes
Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les
Séance du jeudi 13 décembre 2012
COMMUNE DE SEPTEUIL 2012/.. Le maire, Yves GOUËBAULT Séance du jeudi 13 décembre 2012 L an deux mille douze, le 13 décembre, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de Septeuil, légalement convoqué, s est
Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Mise au vote du Procès-verbal du Conseil Municipal, séance du 27 mars 2012 Abstention Contre Pour
Compte-rendu du Conseil Municipal Jeudi 10 mai 12 Salle du Conseil municipal Mairie de Dissay L an deux mille douze, le dix mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Dissay se réunit,
COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Commune de Rochemaure Page 1 sur 11 Commune de Rochemaure 2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Newsletter N 126 Semaine du 15 au 19 Septembre
Newsletter N 126 Semaine du 15 au 19 Septembre Pour toutes ces offres renseignez-vous auprès d'un Conseiller Mission Locale! Tailleur de pierre Un poste à pourvoir à Caro Marbre au Puy. Missions : travail
REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE
REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE Préambule : Le présent règlement approuvé par le Conseil Municipal de Tende régit le fonctionnement de la cantine scolaire. La cantine scolaire est un service facultatif,
A.T.S.E.M. -Note de service n 91-065 du 11 mars 1991 (BO no 1 2 du 21 mars 1991)
A.T.S.E.M. Le statut très particulier des ATSEM conduit les directrices(teurs) des écoles maternelles à travailler en étroite collaboration avec le service du personnel des communes. En effet, les ATSEM
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012
Département de l Isère Arrondissement de la Tour du Pin Canton de Morestel Commune de PASSINS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Le treize novembre deux
Lettre info environnement
S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
SERVICES. Expertise géologique, étude assainissement non collectif et des eaux pluviales. Cabinet.ig@orange.fr
SERVICES ASSISTANTES MATERNELLES AGREEES DOL Florence: 04 93 05 81 06 NAVETTA Coralie: 04 93 03 39 56 COIFFURE A DOMICILE CARLIER Mélanie : 06 69 42 38 67 JARDINAGE ELAGAGE GIOANNI Jean-Claude: Les Nains
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,
Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Formations et portes ouvertes de certains lycées De Seine et Marne
et portes ouvertes de certains lycées De Seine et Marne Etablissement Lycée polyvalent URUGUAY 77210 Avon 01 60 74 50 60 samedi 23 février 2013 Lycée GEORGES CLEMENCEAU 5, rue G.Clémenceau 77430 Champagne-sur-Seine
Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30. Ordre du jour. Séance publique
Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30 Ordre du jour Séance publique 1 Proposition d'actions de prévention en matière de déchets pour le compte de la commune en 2015. 1.777 Sur base de l'arrêté du Gouvernement
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
GITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 17 DECEMBRE 2013
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 17 DECEMBRE 2013 L an deux mille treize, le dix sept décembre, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de Ternay, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Sommaire : Les missions page 2 Les secteurs d interventions page 2 Les contacts privilégiés page 3 Les cibles : A La restauration collective 1. Objectifs
Sommaire : Le mot du directeur... p. 2 Présentation de la M.A.S... p. 3-4 - lieu de vie au cœur de la cité
Sommaire : Le mot du directeur... p. 2 Présentation de la M.A.S.... p. 3-4 - lieu de vie au cœur de la cité - organisation architecturale L admission... p. 5 Fonctionnement... p. 6 Le projet personnalisé...
COMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM
COMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2003 A 20 HEURES Convocation en date du 8 décembre 2003 Sous la présidence de M. VIERLING Fernand, Maire Membres présents : M.
Un Nouveau concept de publicité
Un Nouveau concept de publicité Magazine Réductions Web Boîte aux Lettres + Web Créez du Trafic dans votre lieu de vente avec le concours financier de la Une offre unique à Poitiers Augmenter l efficacité
Formations et portes ouvertes de certains lycées De Seine et Marne
et portes ouvertes de certains lycées De Seine et Marne Etablissement Lycée polyvalent URUGUAY 77210 Avon 01 60 74 50 60 samedi 7 février 2015 Lycée polyvalent LA FAYETTE 77430 Champagne-sur-Seine 01 64
I LISTE DES DEPENSES MANDATEES
I LISTE DES DEPENSES MANDATEES Type FR 10.01 PRODUITS CARNES SURGELES OU CONGELES 130,27 10.07 VIANDES ET CHARCUTERIES (autres que surgelées ou en conserve appertisée) 111,55 10.08 PRODUITS DE LA MER OU
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT
BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 023 01 Virement à la section d'investissement 6554 01 Contributions aux organismes de regroupement (Réduction de la pénalité pour insuffisance de logements sociaux)
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10
Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com
Questionnaire Assurances Multirisques. Assurances des collectivités locales
La meilleure couverture de vos risques, le pilotage et la prévention en plus Assurances Flotte automobile, Dommages aux biens, Responsabilité Civile et Protection juridique Questionnaire Assurances Multirisques
ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux
COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
COMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010
COMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010 Etaient présents : MM & Mme : G. URLACHER, G. LE LAY, F. TARTIVEL, J. MARTINEAU, D. PERRAU, P. LE LOARER, Maires
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 12 février 2013
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 12 février 2013 L an deux mille treize Le treize février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance