1 Princes'Motoraid. Ils seront répartis dans les catégories suivantes pour les classements :

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "1 Princes'Motoraid. Ils seront répartis dans les catégories suivantes pour les classements :"

Transcription

1 1 Princes'Motoraid.art. 1 - Définition Princes'Motoraid est un événement touristique annuel, avec un faible contenu sportif. Son but est de suivre un itinéraire imposé sur routes ouvertes à la circulation, ayants un grand intérêt touristique et culturel auquel sont combinées des épreuves, de navigation, d orientation, de régularité et des épreuves facultatives de dextérité (gymkhana, course de lenteur, etc.), permettant ainsi de déterminer un classement. Le contenu de ces épreuves sera défini par le Règlement Particulier, par les règles et les dispositions des Règlements Sportifs de la FIM et de FIM Europe. L'événement comprendra des sections communes à tous les participants. Cette manifestation a la particularité d'inverser le lieu de départ et d'arrivée chaque année..art. 2 -Motos admises et catégories Les véhicules admis sont les motos et scooters de route d'une cylindrée supérieure à 120 cc. Pour les motos anciennes, sont autorisés les scooters, motos et side-cars. Tous les véhicules doivent être normalement assurés (la date d échéance de l assurance devra être supérieure ou égale à la date de fin de la manifestation plus 2 jours), posséder un certificat d immatriculation valide et être en conformité avec celui-ci. Ils seront répartis dans les catégories suivantes pour les classements : CATÉGORIE MOTOS MODERNES Jeunes (jusqu'à 25 ans) Féminines Scooters Motos modernes (à partir de 26 ans) CATÉGORIE MOTOS D'ÉPOQUE (ANNÉES )* Jeunes (jusqu'à 25 ans) Féminines Scooters Motos d'époque (à partir de 26 ans) CLASSE TOURISME

2 La classe Tourisme permet aux participants de parcourir le même itinéraire, avec un dossard différent, sans prendre part aux épreuves de dextérité mais devront toutefois respecter les temps et les Contrôles de Passage (CP). ÉQUIPES Inscription par équipes, avec un maximum de 5 participants, pour le classement ne seront considérés que les trois meilleurs résultats, quelle que soit la classe dans laquelle concourent les équipiers..art. 3 Parcours et vitesse moyenne Afin de conserver à cette manifestation son caractère touristique, la vitesse moyenne servant de base à l épreuve ne dépassera pas 40 km/h et la distance journalière du parcours ne sera pas supérieure à 8 fois cette vitesse moyenne. La vitesse moyenne sera définie dans le Règlement Particulier. Tout le parcours se déroulera sur des routes ouvertes à la circulation normale. Le parcours NE SERA PAS panneauté, le participant utilisera un Road Book ou un système de navigation par satellite pour parcourir l'itinéraire imposé. Le système retenu pour l épreuve sera défini au Règlement Particulier. Tout au long de la route seront prévus des Contrôles de Passage (CP), des Contrôles Horaires (CH), des Épreuves Spéciales (ES), des Contrôles Horaires de Passage (CHP) et des Contrôles Horaires Mobiles (CHM)..art. 4 Participation Chaque participant doit être en possession d'un permis de conduire valide qui autorise la conduite du véhicule avec lequel il participe à l'événement. En s engageant à l'événement, le concurrent accepte le présent Règlement ainsi que le Règlement Particulier et déclare sous sa propre responsabilité que le véhicule avec lequel il a l'intention de participer est en conformité avec son certificat d immatriculation..art. 5 Contrôles de Passage Contrôles Horaires Épreuves de Dextérité Aux contrôles horaires de passage et d'arrivée mis en place le long du parcours le temps devra être pris à la minute. Dans au moins une Épreuve de Dextérité le temps devra être enregistré au centième de seconde. Le temps sera mesuré au moment même où le conducteur dépasse avec la roue avant de sa moto la ligne d'arrivée tracée devant le poste de chronométrage. Afin de réguler l'afflux des motos aux contrôles horaires de passage, des zones NON STOP seront mises en place avant et après la ligne d'arrivée, d une distance minimum de dix (10) mètres. Les zones NON STOP auront une largeur minimale de 2,5 mètres. Dans ces zones, il est interdit de faire demi-tour, de mettre pied à terre ou de trouver un appui quelconque. Il est cependant permis, afin d'obtenir l'heure théorique exacte, de faire un zigzag. Il y aura 3 contrôles horaires (CH), pour chaque journée de compétition et un

3 certain nombre de contrôles de passage (CP), en plus des contrôles horaires de passage (CHP), à la discrétion des organisateurs. Les CP seront correctement indiqués par des panneaux appropriés bien visibles. On pourra aussi prévoir des Contrôles Horaires Mobiles (CHM) surprise, NON cachés, pour vérifier la vitesse moyenne et le respect de l'itinéraire. Toutes les ED de la course seront détaillées, au moins 1 heure avant le départ du premier concurrent, sur le tableau d'affichage ou au départ si celui-ci se fait dans une zone différente de celle où se font les enregistrements. La prise des temps des Épreuves de Dextérité est effectuée par des cellules photoélectriques..art. 6 Pénalités 1. Contrôle Horaire de Passage : Un point pour chaque différence d'unité entre l'heure théorique et l'heure réelle. Dans les C.H. à la minute, chaque minute d'avance ou de retard fera l objet d une pénalité de 1 point. Dans les E.S. au centième, chaque centième d'avance ou de retard fera l objet d une pénalité de 1 point. 2. Contrôles de Passage : Chaque visa manquant entrainera des sanctions comme prévu par le Règlement Particulier..art. 7 Carnet d'itinéraire Road Book Le Carnet d'itinéraire / Road Book contiendra : 1. Le numéro du concurrent. 2. L'heure du départ. 3. Les éventuelles Épreuves de Dextérité avec leurs temps de réalisation; 4. Le parcours avec l'indication des lieux traversés et le kilométrage partiel et progressif. 5. L emplacement détaillé des C.H, des C.P et des C.P.H qui seront annoncés par des panneaux de préavis. 6. L horaire de passage aux différents contrôles. 7. L'emplacement pour les visas des Contrôles de Passage. Toute autre information utile pour le bon déroulement de l'événement. Le Carnet d'itinéraire / Road Book sera remis au pilote lors des O.P. (Enregistrement), ou avant le début de chaque étape..art. 8 Comportement pendant l'épreuve Vêtements Le comportement pendant l'épreuve et l'esprit de la participation doivent être fondés sur la loyauté et la bonne foi sportive. Il est obligatoire de se conformer aux règles du Code de la Route des pays traversés, même pendant le déroulement des épreuves spéciales. Toute violation constatée par le Directeur de Course,

4 entraînera la mise hors course immédiate du concurrent. Les vêtements doivent être adaptés au type de manifestation et au parcours de celle-ci, dans les zones «NO STOP», au minimum, un casque, un t-shirt ou une chemise à manches longues, un pantalon, des gants et des chaussures fermées protégeant les malléoles. Le non-respect de ces règles entraînera l'exclusion du concurrent du classement. L'événement se déroule sur des routes ouvertes à la circulation, les conducteurs doivent donc, à tout instant, se conformer strictement à toutes les dispositions en vigueur, y compris les ordres des Autorités responsables des zones et des lieux traversés. Aux C.H. un conducteur en retard ne devra pas entraver les opérations des conducteurs à l'heure, sous peine d'exclusion du classement si cela est constaté par le Directeur de Course..art. 9- Procédure de Départ Heure Officielle Les départs sont donnés avec un intervalle de temps déterminé par le R.P., chaque conducteur prendra le départ à l'heure exacte indiquée dans le Carnet d'itinéraire. Le conducteur devra se présenter sur la ligne de départ, avec le moteur en marche à l'heure prévue. L'heure officielle sera mise, par les Responsables du Chronométrage, à la disposition des participants pour consultation, au moins une demi-heure avant le départ. L'heure officielle pourra, à la discrétion des organisateurs, être également affichée lors du passage des concurrents..art. 10- Classements Prix Le Directeur de Course établira un Classement Général à partir duquel seront constitués les classements des différentes classes. A la fin de l'événement une copie des classements, sera signée par le Directeur de Course et contresignée par les Responsables du Chronométrage. Des prix seront décernés au minimum au Premier du Classement Général et au moins aux 3 premiers des classes prévues par le R.P. (Toutes les classes devront avoir au moins 3 engagés). Dans le cas d'ex-aequo feront foi, le temps du premier C.H, du deuxième C.H. et des éventuels C.H ou épreuves spéciales suivantes, en cas de nouvelle égalité, l'âge du conducteur (le plus âgé gagne). La remise des prix se fera dans l'heure qui suit l'affichage des classements. Pour le respect des organisateurs et des autres participants, l'absence à la cérémonie de remise des prix entrainera la non-attribution du prix. Toute réclamation sur le(s) classement(s) devra être soumise au Directeur de Course ou son adjoint, par écrit, détaillée et dûment signée, dans les trente minutes qui suivent leur affichage..art. 11 Direction de l'événement L'événement Princes'Motoraid aura lieu sous l'égide d'un Directeur de Course qualifié qui devra suivre les instructions de la Commission de tourisme de la FIM et

5 de FIM Europe et leurs règlements..art. 12 Obligations de l Organisateur L organisateur devra se conformer aux règles en vigueur en matière d'événements touristiques et sportifs, y compris celles liés à la couverture d'assurance de l'événement pour les responsabilités découlant de cette activité, et respecter les obligations du Code de la Route et des Règlements Applicables. Il devra en outre assurer une couverture sanitaire et écologique adéquate pour ce type d'événement..art. 13 Frais d'inscription à l'évènement - Pré-inscription Afin de promouvoir la participation des FEMININES et des JEUNES de moins de 25 ans, des conditions spéciales seront appliquées. Le règlement des frais d'inscription par les participants au Princes'Motoraid, implique également l'obligation de la part des participants d accepter l'affichage d'éventuels logos publicitaires que l'organisation pourrait leur remettre lors des vérifications. De même, par le règlement des frais d inscription, les participants acceptent que les organisateurs utilisent gratuitement leur image pour la promotion de l épreuve..art. 14 Interprétation et complément du Règlement Pour tout point non couvert par ce Règlement, s'appliquent, le cas échéant, le Règlement Particulier approuvé par la FIM et FIM Europe.

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 1 ARTICLE 1 - GENERALITES 3 1.1 ORGANISATION 3 1.2 COMITE

Plus en détail

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012 La navigation est destinée à tous ceux qui recherchent un cadre sympathique et convivial pour rouler en anciennes mais sans recherche de vitesse maximum. Une épreuve de navigation comporte un classement

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 8 ème BORDEAUX SUD OUEST Classic. Mémorial Alain Grand Randonnée de régularité pour véhicules anciens 19 & 20 juillet 2014 REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 ARTICLE 1 - GENERALITES 1.1 ORGANISATION L Ecurie

Plus en détail

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques 1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération

Plus en détail

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 L'Association Le Belval perdure dans l'organisation de journées de roulage moto au circuit de Croix en Ternois. Voici le dossier d'inscription

Plus en détail

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013 Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois Le 24 avril 2013 L'association le Belval de type loi 1901 à but non lucratif gère une structure médico-sociale (La Maison de Belval) bénéficiant d'un

Plus en détail

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze. www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 2009

REGLEMENT INTERIEUR 2009 CIRCUIT DU MAS DU CLOS LES PUIDS 23200 SAINT AVIT DE TARDES- AUBUSSON REGLEMENT INTERIEUR 2009 L utilisation de la piste et des infrastructures du Circuit du Mas du Clos entraîne automatiquement l acceptation

Plus en détail

Normes relatives aux circuits fermés visant des fins récréatives

Normes relatives aux circuits fermés visant des fins récréatives Normes relatives aux circuits fermés visant des fins récréatives Ministère de la Sécurité publique Application des lois sur les véhicules hors route Mars 2009 A. Normes de conception et d entretien des

Plus en détail

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une

Plus en détail

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER

Plus en détail

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015 Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette

Plus en détail

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se

Plus en détail

Circuit de Clastres Propriété de la c32s

Circuit de Clastres Propriété de la c32s DRIFT INTERDIT Circuit de Clastres Propriété de la c32s Conditions générales DRIFT INTERDIT La gestion du Circuit de Clastres est assurée par la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon, Rue de

Plus en détail

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE

Plus en détail

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 Le Voxan Club de France organise une journée circuit afin de permettre à ses adhérents et leurs amis de s essayer avec leur moto aux joies du pilotage. - Objet de cette

Plus en détail

CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS

CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS Préambule La Ville d'hyères possède un parc de 4 minibus de 9 places qu'elle propose de mettre à disposition des Associations sportives, qui en feraient la

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES article 1 Dispositions générales Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L. 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du

Plus en détail

LA GEXOISE ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MIXTE REGLEMENT INTERIEUR

LA GEXOISE ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MIXTE REGLEMENT INTERIEUR LA GEXOISE ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MIXTE REGLEMENT INTERIEUR Parents et Gymnastes doivent lire attentivement le présent règlement. Pour le bon déroulement d une saison au sein de la GEXOISE, la vie

Plus en détail

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au

Plus en détail

REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.)

REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) 2012 Art. 1401 Dénomination et types d épreuves La R.M.T. est une épreuve en tout terrain dans laquelle l endurance, l adresse et la distance parcourue constituent

Plus en détail

SERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie. Guide de Sécurité. Mini-motos (pocket-bikes)

SERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie. Guide de Sécurité. Mini-motos (pocket-bikes) SERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie Guide de Sécurité Mini-motos (pocket-bikes) 22.06.2006 Ce guide de sécurité a été élaboré par le Service Sécurité des Produits du Service

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 CATEGORIES MOTOS ANCIENNES ET CLASSIQUES Article 1 CATEGORIES, TITRES ET RECOMPENSES 1.1 Généralités : Les catégories Motos Anciennes et Motos Classiques

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

Fédération Française de Cyclisme. Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique

Fédération Française de Cyclisme. Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique Fédération Française de Cyclisme Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique 1 1. Préambule Ce règlement s'applique à toute épreuve, compétition ou manifestation à caractère sportif, se

Plus en détail

Le produit 2 roues d AUTOFIRST. Mis à jour le 25/09/2008 1

Le produit 2 roues d AUTOFIRST. Mis à jour le 25/09/2008 1 Le produit 2 roues d AUTOFIRST Mis à jour le 25/09/2008 1 le 25/09/2008 Sommaire 1/ Les formules de garanties 2/ Les garanties complémentaires 3/ Les «plus» Produit 4/ Le périmètre de souscription 5/ Les

Plus en détail

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations

Plus en détail

Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement?

Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement? 1 Concerne : Abords d école limitation 30Km/h Gilet rétro réfléchissant Camions Nouvelles cartes de stationnement - Motards Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement? Arrêté Royal

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF PRINCIPES GENERAUX INDEX 1. CONDITIONS GENERALES DES CHAMPIONNATS 9 1.1 APPLICATION 1.2 LANGUE OFFICIELLE 1.3 INTERPRETATION 1.4

Plus en détail

BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE

BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE BIENTÔT CONDUCTEUR D UNE MOTO 25 Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2 e trimestre 2015 ISBN 978-2-550-72882-5 (Imprimé) ISBN 978-2-550-72883-2 (PDF) 2015, Société de l assurance

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

MANUEL / FIL CONDUCTEUR POUR ORGANISATEURS PREPARATIFS

MANUEL / FIL CONDUCTEUR POUR ORGANISATEURS PREPARATIFS Swiss Cycling 1.2.037 Annonce de course - Inscription au calendrier sur Internet (Swiss Cycling expédie tous les ans une communication écrite, indiquant de quand à quand l'inscription peut être effectuée).

Plus en détail

REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE

REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent

Plus en détail

La sécurité routière en France Bilan de l année 2007

La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité

Plus en détail

Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative

Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION

Plus en détail

FRAIS DE VEHICULE 2012

FRAIS DE VEHICULE 2012 ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18.11 VOL XXXVII N 33 - REGISTRE DES ASSOCIATIONS AGREMENT

Plus en détail

YICCA 2015 Young International Contest of Contemporary Art

YICCA 2015 Young International Contest of Contemporary Art YICCA 2015 Young International Contest of Contemporary Art Art. 1 BUTS L'objectif de ce concours est de promouvoir les artistes inscrits, en leur donnant la possibilité de s'introduire dans le marché de

Plus en détail

SECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16

SECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16 SECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16 La rubrique des Safety Officers Les signes à connaître Le

Plus en détail

2 roues www.allianz.fr

2 roues www.allianz.fr Allianz 2 roues Une assurance qui roule pour tous les 2 roues, ça change tout! www.allianz.fr Jusqu à 60 % * * Sur votre cotisation moto ou scooter si votre auto est également assurée chez Allianz. Offre

Plus en détail

code sportif national

code sportif national code sportif national CODE SPORTIF NATIONAL DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME PREAMBULE FONDEMENTS ET PORTEE DES REGLES TECHNIQUES ET DE SECURITE ET DU CODE SPORTIF NATIONAL TITRE I : Motocycles

Plus en détail

DOSSIER sur le transport des élèves à l UNSS

DOSSIER sur le transport des élèves à l UNSS 1) Le texte de référence DOSSIER sur le transport des élèves à l UNSS N.B. : ce texte sera toujours mentionné dans les diverses réponses des pages suivantes. UTILISATION DES VEHICULES PERSONNELS DES ENSEIGNANTS

Plus en détail

Roulages Collectionneurs

Roulages Collectionneurs CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail

Plus en détail

STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS

STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS DESCRIPTIF DE LA JOURNEE : Sur ce circuit d une longueur totale de 3801 mètres avec des dénivelés techniques dont la parabolique avec une pente de 11%, nous privilégions

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER DE L'ENDURO DE BOADE DU DIMANCHE 06 juillet 2014 Epreuve n XXX Sous réserve d'acceptation de la FFM

REGLEMENT PARTICULIER DE L'ENDURO DE BOADE DU DIMANCHE 06 juillet 2014 Epreuve n XXX Sous réserve d'acceptation de la FFM Moto-Club de Boade Association sportive régie par la loi de 1901 Association affiliée à la Fédération Française de Motocyclisme N 1281 Association affiliée à la Ligue Motocycliste Régionale de Provence

Plus en détail

Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER

Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Terlaemen s Cup by BGDC 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Index Chapitre I. Organisation. Article 1. Définition de l épreuve. Article 2. Organisation. Article 3. Informations spécifiques à l épreuve.

Plus en détail

Entraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey

Entraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey Entraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey Principe 20 véhicules maximum 5 véhicules par série 5 séances de 10' soit 50 minutes de roulage Administratif Signature de chaque participant des conditions

Plus en détail

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences

Plus en détail

10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015

10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 REGLEMENT PARTICULIER Art. 01 Définition Le C.R.M.B. (Classic Racing Motorcycles Belgium, www.crmb.be ) fera disputer les 21, 22 & 23 août 2015 une épreuve

Plus en détail

Longue Distance 31 Mai 2015

Longue Distance 31 Mai 2015 1 Longue Distance 31 Mai 2015 2 Longue Distance 31 Mai 2015 Sommaire Le mot de l organisation... 4 Programme... 5 Grille des prix et tirage au sort... Erreur! Signet non défini. Grille des prix... 5 Récompenses

Plus en détail

Code de l'éducation. Article L131-1 En savoir plus sur cet article...

Code de l'éducation. Article L131-1 En savoir plus sur cet article... Page 1 sur 5 Code de l'éducation Version consolidée au 31 mars 2011 Partie législative Première partie : Dispositions générales et communes Livre Ier : Principes généraux de l'éducation Titre III : L'obligation

Plus en détail

LES VOITURES DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR

LES VOITURES DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR PREFECTURE DE LA MANCHE DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DE LA REGLEMENTATION Bureau de la Circulation LES VOITURES DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR Code des transports Articles L 3120-1 à L 3120-5 Articles

Plus en détail

GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE

GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE 2013 GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE Titre II LE CONTRÔLE DE L ASSURANCE DU VEHICULE Thierry COLOMAR Brigadier de Police Municipale Brigade motocycliste de Strasbourg LE POLICIER MUNICIPAL

Plus en détail

Emplacement de la photo d ouverture du domaine

Emplacement de la photo d ouverture du domaine FORMATION INITIATEUR Emplacement de la photo d ouverture du domaine Commission pédagogique de la Direction Technique Nationale 28/11/03 Une dimension morale «Être responsable» c est accepter et subir,

Plus en détail

DOSSIER DE SPONSORING WEB Site web de l Union Basket Sud Toulousain

DOSSIER DE SPONSORING WEB Site web de l Union Basket Sud Toulousain DOSSIER DE SPONSORING WEB Site web de l Union Basket Sud Toulousain Union Basket Sud Toulousain allée des sports ROQUETTES 31120 Site web : http://www.ubst-basket.fr/accueil E-mail : pierre.ubst@sfr.fr

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES CAHIER DES CHARGES V 12/2009 CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Article 1 : modalités de la vente - inscription préalable obligatoire. La vente a lieu par lot, sauf exception et en une seule séance, et exclusivement

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

Dijon - samedi 13 juin

Dijon - samedi 13 juin ensemble contre le cancer du sein Dijon - samedi 13 juin Article 1 : Organisation Règlement Général L association ODYSSEA organise une épreuve pédestre mixte de 5 km et 10 km ainsi qu une course enfants

Plus en détail

Prescriptions de concours Championnats suisses d aérobic 2015

Prescriptions de concours Championnats suisses d aérobic 2015 Division du sport de masse Secteur aérobic Prescriptions de concours Championnats suisses d aérobic 2015 Table des matières 1 Sens et but 2 2 Compétence 2 3 Genre de compétition 2 4 Déroulement 2 5 Conditions

Plus en détail

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire

Plus en détail

6 sessions de 16min/jour

6 sessions de 16min/jour 6 sessions de 16min/jour 8 ème rassemblement exclusivement 2 temps Sur le circuit Carole les 30 et 31 Mai 2015 Montant de l engagement (Chèques à l ordre du «LC s club de France») 135 pour les adhérents

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte.

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte. Scenic Tours sprl tel/fax +32-(0)82-21 96 37 Chaussée Romaine, 10 gsm +32-(0)475-24 26 50 B5500 Dinant email info@scenic-tours.be Belgium www.scenic-tours.be TVA: BE 865.731.136 Entreprise n : 0865.731.136

Plus en détail

GEMA Prévention - Portrait des conducteurs de 2 roues d'aujourd'hui

GEMA Prévention - Portrait des conducteurs de 2 roues d'aujourd'hui GEMA Prévention - Portrait des conducteurs de 2 roues d'aujourd'hui Présentation de l'étude GEMA Prévention - Portrait des conducteurs de 2 roues d'aujourd'hui Présentation de l étude L association GEMA

Plus en détail

AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015

AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 Crédit Agricole Stand up Paddle Days SUPAA 14 RACE & BEACH RACE PRO / AM Du 25 au 26 Avril 2015 Lieu : LEUCATE - LA FRANQUI Autorité Organisatrice : MAIRIE DE LEUCATE

Plus en détail

Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT

Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT Hippodrome de Saint Vivien de Médoc 5 ème Course de tondeuses SAINT VIVEN MÉDOC Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT 1 Article 1 : Organisation Organisateur technique Directeur de course Responsable Contrôleurs

Plus en détail

FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS

FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS 1 IMPORTANT A L APPROCHE DE VOS ASSEMBLEES GENERALES PENSEZ A METTRE A JOUR VOS STATUTS OU REGLEMENT INTERIEUR SELON LE CAS Les fondateurs d'une association peuvent avoir

Plus en détail

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE PREFECTURE DE LA MARNE DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE 3 DESCRIPTION DE LA MANIFESTATION ENVISAGEE SPECIALITE

Plus en détail

L assurance des deux-roues à moteur. Fédération française des sociétés d assurances DEP 407 - MARS 2003

L assurance des deux-roues à moteur. Fédération française des sociétés d assurances DEP 407 - MARS 2003 DEP 407 - MARS 2003 L assurance des deux-roues à moteur Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Fax

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 31 juillet 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 122 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR Décret n o 2013-690 du 30 juillet 2013 relatif au transport de personnes avec conducteur NOR : INTA1311124D

Plus en détail

Règles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques. Article 1 : CHAMP D APPLICATION

Règles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques. Article 1 : CHAMP D APPLICATION Règles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques Texte adopté par la commission exécutive du CIO, Lausanne, 7 février 2007 Article 1 : CHAMP

Plus en détail

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 Photo à coller LE STAGIAIRE NOM :............................... PRENOM :....................................... SEXE :................................. DATE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION. L application VAZEE et le site internet www.vazee.fr sont édités par :

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION. L application VAZEE et le site internet www.vazee.fr sont édités par : CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ARTICLE PREMIER Mentions légales L application VAZEE et le site internet www.vazee.fr sont édités par : VAZEE Société par actions simplifiée au capital de 56.000 euros,

Plus en détail

Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE).

Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE). Garage AutoVersoix Sàrl (ci-après : «le bailleur») 147 route de Suisse 1290 Versoix (GE) Tel : 022.755.50.22 Fax : 022.755.50.23 Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix

Plus en détail

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015 Conditions de vente Il est précisé en application des dispositions de l'article 27 de la loi 92-645 du 13 juillet 1992 que l'office de Tourisme et des Congrès de Nîmes est immatriculé au registre des opérateurs

Plus en détail

Conditions générales

Conditions générales Conditions générales Speer Racing GmbH Sportveranstaltungen, Wannweiler Strasse 65, D-72770 Reutlingen, Allemagne appelée par la suite "SRS" 1. Domaine d application Ces conditions générales s'appliquent

Plus en détail

RECUEIL N 5 ASSURANCES

RECUEIL N 5 ASSURANCES RECUEIL N 5 ASSURANCES FICHES TECHNIQUES : FTJC N 2007-01 : Glossaire p.3 FTJC N 2007-02 : Les garanties d assurance obligatoire d un Moto Club p.5 FJTC N 2007-03 : Les garanties d assurance complémentaires

Plus en détail

Votre assurance automobile

Votre assurance automobile Votre assurance automobile Programe Ajusto Conditions d utilisation 236 004 (2015-03) Ajusto Conditions d utilisation du Programme Option téléphone intelligent Lexique Adresse Web : http://www.lapersonnelle.com/ajusto

Plus en détail

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.

Plus en détail

REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION

REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION Chapitre 1 : les droits des utilisateurs Chapitre 2 : les obligations des utilisateurs Chapitre 3 : l'utilisation du véhicule Chapitre

Plus en détail

Règlement intérieur et conditions générales de ventes 2015

Règlement intérieur et conditions générales de ventes 2015 Article 1 : Généralités Règlement intérieur et conditions générales de ventes 2015 La S.A.R.L..Driving Development exploite et dirige le circuit de vitesse intitulé «circuit du Bourbonnais». Le circuit

Plus en détail

PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE

PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE DOSSIER D'AUTORISATION D'ORGANISATION : - de manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur * sur la voie publique * sur des circuits (permanents

Plus en détail

ACCORD DE PRÊT. Membre ou Conseil de (ci-après appelé «l'emprunteur»)

ACCORD DE PRÊT. Membre ou Conseil de (ci-après appelé «l'emprunteur») ACCORD DE PRÊT INTERVENU CE jour du mois de 20. N o de prêt du Prêteur : ENTRE : La Société canadienne d'hypothèques et de logement ou Un prêteur approuvé par la Société canadienne d'hypothèques et de

Plus en détail

ENDURO ET RALLYE TT REGLEMENT GENERAL

ENDURO ET RALLYE TT REGLEMENT GENERAL ENDURO ET RALLYE TT REGLEMENT GENERAL La Commission Nationale d Enduro et des Rallyes Tout Terrain (CER) a en charge la réglementation et la supervision des différentes disciplines qui lui sont attribuées

Plus en détail

GARANTIES MOTO. Formules de Garanties. Dommages Tous Accidents NON NON

GARANTIES MOTO. Formules de Garanties. Dommages Tous Accidents NON NON Opti ons Garanties incluses GARANTIES MOTO Formules de Garanties FORMULES ECO CONTACT+ SERENITE Responsabilité Civile Protection Juridique (consécutif à un accident) Défense Recours (consécutif à un accident)

Plus en détail

Conditions générales de la tournée «Sybelles Poker Tour» 2015. 1. Société Organisatrice

Conditions générales de la tournée «Sybelles Poker Tour» 2015. 1. Société Organisatrice LES SYBELLES POKER TOUR En partenariat avec Conditions générales de la tournée «Sybelles Poker Tour» 2015 1. Société Organisatrice La société Média Challenge, immatriculée en France sous le numéro SIRET

Plus en détail

2 ROUES, Adoptez la bonne conduite en toute sécurité L S C O N P R É V E N T I O N. www.groupama.fr

2 ROUES, Adoptez la bonne conduite en toute sécurité L S C O N P R É V E N T I O N. www.groupama.fr 2 ROUES, QUADS C O N S E I L S P R É V E N T I O N Adoptez la bonne conduite en toute sécurité www.groupama.fr SOMMAIRE 1 Le 2 roues à moteur : un mode de déplacement dangereux p. 4 2 Quel permis pour

Plus en détail

Ces Directives s appliquent aux participants et autres personnes accréditées durant la période des Jeux Olympiques.

Ces Directives s appliquent aux participants et autres personnes accréditées durant la période des Jeux Olympiques. Directives du CIO sur les réseaux sociaux, les blogs et Internet destinées aux participants et autres personnes accréditées aux Jeux Olympiques de 2012 à Londres 1. Introduction Le CIO soutient et encourage

Plus en détail

Règlement intérieur. Article 1 : Généralités

Règlement intérieur. Article 1 : Généralités Règlement intérieur Article 1 : Généralités La S.A.R.L..Driving Development exploite et dirige le circuit de vitesse intitulé «circuit du Bourbonnais». Le circuit du Bourbonnais est destiné à la pratique

Plus en détail

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des Sections de Techniciens Supérieurs Vu le décret 2006-1093 du 29 août 2006 (J.O. du 31.08.2006), Vu

Plus en détail

DOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE

DOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE DOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE Territoires des Etablissements Publics du Parc de la Villette, de la Cité des Sciences et de l'industrie et du Parc et de la Grande Halle de la

Plus en détail

PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES

PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES Le permis de conduire G Le permis de conduire G Depuis le 15 septembre 2006, un permis de conduire spécifique est exigé pour la conduite des tracteurs agricoles

Plus en détail

RèGLES TECHNIQUES ET DE SéCURITé

RèGLES TECHNIQUES ET DE SéCURITé RèGLES TECHNIQUES ET DE SéCURITé DISCIPLINE ENDURANCE TOUT TERRAIN Les présentes règles techniques et de sécurité discipline endurance tout terrain sont édictées par la Fédération Française de Motocyclisme

Plus en détail

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL S.FR INVITATION POUR STAND COMMERCIAL DEJA A PRESENT NOUS CONSTRUISONS LE SHOW AMERICAN STARS ON WHEELS POUR LE 22 ET 23 AOUT 2015 A L INTERIEUR ET L EXTERIEUR AU ANTWERP EXPO (BOUWCENTRUM ) D' ANVERS,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,

Plus en détail

ENDURO ET RALLYE TT REGLEMENT GENERAL

ENDURO ET RALLYE TT REGLEMENT GENERAL ENDURO ET RALLYE TT REGLEMENT GENERAL La Commission Nationale d Enduro et des Rallyes Tout Terrain (CER) a en charge la réglementation et la supervision des différentes disciplines qui lui sont attribuées

Plus en détail

Motards et Scootéristes, le paradoxe : Un sentiment croissant d insécurité sur la route, mais toujours des prises de risque

Motards et Scootéristes, le paradoxe : Un sentiment croissant d insécurité sur la route, mais toujours des prises de risque Communiqué de presse Mardi 16 septembre 2014 Baromètre AXA Prévention sur le comportement des Français en deux-roues motorisés Motards et Scootéristes, le paradoxe : Un sentiment croissant d insécurité

Plus en détail