Table ronde. Cerema - DTer Ouest - DLRC Angers

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Table ronde. Cerema - DTer Ouest - DLRC Angers"

Transcription

1 Table ronde LES ENROCHEMENTS Point de vue «auditeur» LE TURDU Valéry Chargé d'études - Géologue Optimisation des ressources naturelles et des revêtements Cerema - DTer Ouest - DLRC Angers

2 Le marquage CE est obligatoire depuis le 31 décembre 2004 pour la commercialisation des granulats naturels, artificiels ou recyclés pour des usages couverts par une des 8 normes suivantes :

3 I Les acteurs de l audit et définitions Trois acteurs : - L organisme notifié : organisme ou personne demandant l audit. - L audité : organisme qui est audité. - L auditeur : personne possédant les capacités personnelles et démontrées ainsi que la compétence nécessaire pour réaliser un audit. Définitions : - Audit : processus systématique, indépendant et documenté en vue d obtenir des preuves d audits et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d audit sont satisfaits. - Critères d audit : ensemble de politiques, de procédures ou exigences déterminées. - Preuves d audit : enregistrements, énoncés de faits ou autres informations qui se rapportent aux critères d audit et sont vérifiables. - Constat d audit : résultats de l évaluation des preuves d audits recueillies par rapport aux critères. Les constats d audit peuvent indiquer la conformité ou la non-conformité aux critères d audit ou des opportunités d amélioration. - Conclusions d audit : résultat d un audit fourni par l équipe après avoir pris en considération : les objectifs de l audit et tous les constats d audit.

4 II Objectifs d un audit? Les objectifs d un audit sont : 1 la vérification de la conformité par rapport au référentiel (maitrise de la production des granulats système d attestation de conformité 2+), 2 le repérage des écarts, 3 la mise en place d actions de progrès de la part de l audité. III Les documents de références 1 Référentiel sectoriel de certification 2 Dispositions techniques 3 Règlement commun des organismes notifiés.

5 IV - Déroulement de l instruction d un dossier (source IFSTTAR N accréditation 1165) A la réception des documents transmis par l audité (manuel de Maîtrise de Production des Granulats, Déclaration de performance (DoP), un ou plusieurs modèles d étiquettes du marquage CE par norme présentée, la liste des coupures commercialisée, le contrat signé), l organisme notifié vérifie que tous les points de la maîtrise de production des granulats sont traités dans le manuel. Le dossier est ensuite transmis à l auditeur désigné. Evaluation du manuel de maîtrise de production des granulats L auditeur procède à l examen technique détaillé de ces documents. S il y détecte des non conformités, il envoie à l audité une demande de correction ou de complément, avec copie à l organisme notifié. En l absence de non conformités documentaires (ou après réception des éventuelles corrections), l auditeur procède à l évaluation initiale du manuel de maîtrise de la production, et prend rendez-vous avec audité pour procéder à l inspection des sites.

6 IV - Déroulement de l instruction d un dossier (suite) Inspection initiale des sites. L auditeur procède à l inspection des sites, opération à l issue de laquelle il remet à l audité son rapport d audit, et sur lequel la signature de l audité ou de son représentant mandaté devra apparaître. L auditeur remet à l audité une copie de ce rapport à l issue des visites. Il envoie l original de ce rapport à l organisme notifié en y joignant, les éventuelles propositions d actions correctives que l audité lui aura envoyées dans le délai défini entre eux. Dans le cas où des non conformités seraient relevées par l auditeur, le dossier est examiné par le Comité Sectoriel de certification «maîtrise de production des granulats» de l organisme notifié, à la suite de quoi une visite d inspection complémentaire peut être déclenchée, après concertation avec l audité. Le coût de la nouvelle inspection sera alors facturé à l audité en supplément du coût initial. En l absence de non conformité, l organisme notifié délivre un certificat de maîtrise de la production de granulats à l audité. Délivrance du certificat

7 Déroulement de l instruction d un dossier (suite) Inspections périodiques (mono-site ou multi-sites) Chaque année pendant la période couverte par le contrat, l organisme notifié programme une inspection du système de maîtrise de production de l audité. Il désigne alors un auditeur, dont le nom est communiqué à l audité. Cet auditeur prend rendez-vous avec l audité pour procéder à l inspection d une partie des sites (tous les sites devant être visités au moins une fois pendant la période de surveillance). Obligation du fabricant Pendant la période couverte par le contrat, et entre les interventions annuelles des auditeurs, l audité est tenu d avertir l organisme notifié : de toute modification significative de son installation ou de son système de maîtrise de production des granulats, de tout ajout de produit marqué CE sous le système 2+ (on entend par «produit» tout granulat destiné à un usage selon l une des normes du référentiel autre que celles des normes initialement prévues au contrat)

8 IV - Déroulement de l instruction d un dossier (suite et fin) En fonction de l importance de ces modifications ou ajouts, l organisme notifié peut alors décider, en concertation avec l audité, de déclencher une inspection complémentaire. Le coût de la nouvelle inspection sera alors facturé à l audité en supplément du coût initial. Dans le cas où des non conformités seraient relevées par l auditeur, le dossier est examiné par le Comité Sectoriel de certification «maîtrise de production des granulats» de l organisme notifié, à la suite de quoi une visite d inspection complémentaire peut être déclenchée, après concertation avec l audité. Le coût de la nouvelle inspection sera alors facturé à l audité en supplément du coût initial.

9 V Déroulement d un audit 1. Déclenchement de l audit : définition des objectifs, du champ, des critères, de la faisabilité de l audit, de l équipe d audit et contact avec l audité. 2. Réalisation de la revue des documents : vérification de la conformité documentaire du système aux critères d audit (si non conforme, l auditeur en informe l organisme notifié et l audité). 3. Préparation des activités d audit sur site : rédaction d un plan d audit, tâche au sein de l équipe, document de travail. 4. Activités d audit sur site : réunion d ouverture, recueil et vérification des informations, constats d audit, communication pendant l audit, réunion de clôture. 5. Préparation, approbation et diffusion du rapport : il convient de remettre le rapport d audit dans les délais convenus. 6. Clôture de l audit : l audit est fini lorsque toutes les activités prévues au plan d audit ont été réalisées et que lorsque le rapport d audit approuvé a été diffusé. 7. Suivi d audit : l audité informe l organisme notifié de l audit de l état d avancement des éventuelles actions correctives.

10 V Détail du point 4 activités d audit sur site A. Réunion d ouverture Elle permet de caler le plan de l audit (avec réajustement si nécessaire), de rappeler les objectifs, le champ et les critères. Durant cette réunion, l auditeur explique les différents niveaux de classement des écarts (observation, remarque et non conformité). Elle sert à confirmer la réunion de clôture. Elle offre la possibilité à l audité de poser des questions. B. Examen sur le terrain Cet examen permet : de recueillir des preuves d audit par la conduite d entretiens avec le personnel, par l examen des documents (MQ, Procédures, Instructions, Commandes.), par des observations physiques (l environnement et les conditions de travail, aire de stockage.) et par l examen des enregistrements (enregistrement des résultats des contrôles, CR des revues de direction, programme de surveillance ) de croiser des informations obtenues par l examen des retours d informations des clients, d évaluer les preuves d audit par rapport aux critères afin d établir les constats d audits (conformité ou pas).

11 V Détail du point 4 activité d audit sur site B. Examen sur le terrain (suite) L auditeur examine les 9 points suivants : 1. Organisation : Responsabilité et autorité, Représentant de la direction pour la maitrise de production des granulats (RMPG), Revues de direction - examen annuel du Manuel de la Maitrise de Production des Granulats (MMPG), - enregistrements des revues direction, - les 5 points ci-après sont-ils revus: analyse et synthèse des non-conformités bilan des réclamations pour évaluer le besoin de modifier le système de maîtrise bilan des actions correctives et efficacité pertinence du système de maîtrise de production conformité des produits. 2. Procédures de maîtrise: Existence d un MMPG, Maitrise des documents et des données, Prestations sous-traitées (découverte, plan de tir, forage, minage, essais, transport ), Identification de la matière première. 3. Maîtrise de la production : Existence de procédures pour l élaboration, le stockage, la reprise des matériaux, l identification des matériaux.

12 V Détail du point 4 activité d audit sur site B. Examen sur le terrain (suite) 4. Contrôle et essais : Locaux, matériels et personnels, Appareillage et fréquence d étalonnage, Fréquence et localisation des contrôles, échantillonnages et essais. 5. Enregistrements : CR revues de direction, Non conformités, Réclamations clients, Prélèvements & essais, Sous-traitance, Rapport journalier, Matériels de mesures et essais, Formation Etiquettes marquage CE (annexe ZA), Durée de conservation. 6. Maîtrise des produits non conformes: Comparaison des résultats de suivi avec les catégories déclarées sur les étiquettes CE pour identifier les éventuelles non-conformités. 7. Manutention, stockage et conditionnement sur le site de production: Séparation des stocks, éviter la ségrégation, propreté des aires de stockage et des matériels. 8. Transport et emballage : Sous-traitance ou pas du transport, méthode d emballage (Big-bag ) 9. Formation : Procédure, plan de formation, enregistrement des formations.

13 L auditeur doit réaliser des traçabilités Données matières premières Fiche de non-conformité Etiquette produit Journée de production Bon de livraison Matières premières Fabrication Produits - Stockage Vente Procédures + enregistrement Matériels (production et contrôle) Personnel (production et contrôle) Traçabilité horizontale (matière première => bon de livraison) verticale (résultats des contrôles <=> produits) Echantillonnage Essais Résultats des contrôles Réclamation client Fiche de non-conformité

14 V Détail du point 4 activités d audit sur site C. Elaboration des constats d audit Comparaison des preuves d audit par rapport aux critères d audit. Les constats d audit peuvent indiquer soit une conformité soit une non-conformité aux critères d audit. D. Rédaction des écarts et élaboration des constats Les «écarts constatés» et les preuves associées doivent être enregistrées et validées par l audité. Les trois niveaux des écarts : Observation : écart qui n entraine pas de péril dans le fonctionnement du système, mais doit être corrigé avant la prochaine inspection. Remarque : écart dont les conséquences sur le fonctionnement du système restent limitées s il est corrigé dans un laps de temps défini, par exemple 2 mois. Non conformité : écart qui affecte le fonctionnement et l efficacité du système à un point tel que des produits non-conformes aux normes risquent d être mis sur le marché. E. Préparation des conclusions et réunion de synthèse Revue des constats d audit, établir des conclusions, préparer des recommandations, formuler de façon précise les écarts. F. Réunion de clôture Présentation des constats d audit, des écarts constatés, des conclusions de l audit ainsi que les pistes d amélioration pour l audité.

15 Conclusions Un audit se décline de la façon suivante : une analyse documentaire des MMPG, DoP, étiquettes, procédures, instructions. une inspection du ou des sites (entretiens, observations, preuves.) L établissement d un rapport d audit. L audit doit vérifier la conformité par rapport au référentiel (maitrise de la production des granulats système d attestation de conformité 2+). Il doit permettre de repérer les écarts et de les classer en fonction de la gravité (observation, remarque ou non-conformité). Il doit permettre la mise en place d actions de progrès de la part de l audité.

16 Note d information Evolution du corpus normatif Retrait progressif dans les normes produits de l annexe concernant le Contrôle de production en usine au profit de l EN Évaluation de la conformité des granulats Contrôle de la production en usine

17 Merci de votre attention FIN

Guide EA pour l Application de la norme ISO/CEI 17021:2006 concernant les audits combinés

Guide EA pour l Application de la norme ISO/CEI 17021:2006 concernant les audits combinés EA-7/05 Guide EA pour l application de la norme ISO/CEI 17021:2006 pour les audits combinés Référence de la publication Guide EA pour l Application de la norme ISO/CEI 17021:2006 concernant les audits

Plus en détail

Le processus de certification GOTS Global organic Textile Standard

Le processus de certification GOTS Global organic Textile Standard Le processus de certification GOTS Global organic Textile Standard Référentiel en vigueur disponible sur http://www.global-standard.org ou transmis sur simple demande. 1 Sommaire 1/ Référentiel GOTS International

Plus en détail

Laboratoire national de métrologie et d essais

Laboratoire national de métrologie et d essais Laboratoire national de métrologie et d essais 1 Dispositifs médicauxm AUDIT / INSPECTION des FABRICANTS Bernard LAMBERT Délégué du LNE/G-MED 2 Autorités Compétentes - intègrent les directives dans leur

Plus en détail

Règlement de certification des prestataires en localisation des réseaux et Comité de pilotage de la certification

Règlement de certification des prestataires en localisation des réseaux et Comité de pilotage de la certification Règlement de certification des prestataires en localisation des réseaux et Comité de pilotage de la certification 1. Objet Le présent document définit les règles d instruction des demandes faites par des

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE & DE L ENVIRONNEMENT ISO 9001 & ISO 14001

PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE & DE L ENVIRONNEMENT ISO 9001 & ISO 14001 PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE & DE L ENVIRONNEMENT ISO 9001 & ISO 14001 CONTROL UNION INSPECTIONS FRANCE 16 rue Pierre Brossolette 76600 Le Havre Tel : 02 35 42 77 22

Plus en détail

PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION

PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF ALUMINIUM MENAGER PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus de surveillance des produits certifiés 4.2.

Plus en détail

Protocole de vérification de conformité de la norme Afnor NF V 25-112 MAJ : 08/09/10

Protocole de vérification de conformité de la norme Afnor NF V 25-112 MAJ : 08/09/10 Protocole de vérification de conformité Norme Afnor NF V 25-112 - Bonnes pratiques d'évaluation des caractéristiques d'un lot de pommes de terre destiné au marché du frais Sommaire Page 1 DOMAINE D'APPLICATION...5

Plus en détail

Macro-Processus de l entreprise TAURUS 08

Macro-Processus de l entreprise TAURUS 08 Macro-Processus de l entreprise Demandes de prix TAURUS 08 Devis Pcs techniques Matières premières Fabriquer et commercialiser des pièces techniques en ZAMAK L interaction entre les trois types de processus

Plus en détail

Aperçu général IFS BRC

Aperçu général IFS BRC Aperçu général IFS BRC Il existe de très nombreux référentiels pour la maîtrise de la sécurité des denrées alimentaires DS3027 Aldi system Kraft food system ISO14001 EFSIS IFS Mc Donalds system AG9000

Plus en détail

Centexbel. Règlement général de certification. Produits de construction

Centexbel. Règlement général de certification. Produits de construction Centexbel Centre scientifique et technique de l industrie textile belge Règlement général de certification Produits de construction ouwproducten_fr.doc saved: 14/07/11 blz. 1 / 9 Contenu 1 Introduction

Plus en détail

MANUEL QUALITÉ Domaine d application: réalisation de toutes pièces d assemblage en frappe à froid Exclusion: chapitre 7-3 conception

MANUEL QUALITÉ Domaine d application: réalisation de toutes pièces d assemblage en frappe à froid Exclusion: chapitre 7-3 conception Page 1/13 Fabricant de rivets axes visserie MANUEL QUALITÉ Domaine d application: réalisation de toutes pièces d assemblage en frappe à froid Exclusion: chapitre 7-3 conception Notre ambition : être les

Plus en détail

RÈGLES DE CERTIFICATION

RÈGLES DE CERTIFICATION Revu par : Valide pour : Révision : No. : Estelle MAILLER DNV GL Business Assurance France 19 PSY03 Approuvé par : Date : Replace : Pages : Antoine Thomassin 2015-10-07 18 1 sur 8 RÈGLES DE CERTIFICATION

Plus en détail

Qualité dans un laboratoire

Qualité dans un laboratoire Qualité dans un laboratoire Journée sur «Qualité et Sécurité dans l acte de bâtir» Agadir, le 29/02/2012 Mme HALIMA JABBAR Responsable de la Division d Accréditation DQSM/MCINT AVANTAGE DE L ACCREDITATION

Plus en détail

Rapport d'audit. Synthèse des points forts (PF), pistes de progrès (PP), points sensibles (PS) et non conformité (NC) du système qualité

Rapport d'audit. Synthèse des points forts (PF), pistes de progrès (PP), points sensibles (PS) et non conformité (NC) du système qualité Rapport d'audit Date de l audit : Mardi 18 Novembre 2014 - Rapport d audit N 20141118 Processus concerné(s) : «SPF Gérer les demandes de prestation de contrôle» «SPF Gérer les contrôles des matériels métrologiques»

Plus en détail

NOR: DEVP1238562A. Version consolidée au 2 juillet 2014

NOR: DEVP1238562A. Version consolidée au 2 juillet 2014 Le 2 juillet 2014 Arrêté du 19 février 2013 encadrant la certification des prestataires en géoréférencement et en détection des réseaux et mettant à jour des fonctionnalités du téléservice «reseaux-et-canalisations.gouv.fr»

Plus en détail

NF AMEUBLEMENT NF MOBILIER PROFESSIONNEL NF OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE NF AMEUBLEMENT ENVIRONNEMENT

NF AMEUBLEMENT NF MOBILIER PROFESSIONNEL NF OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE NF AMEUBLEMENT ENVIRONNEMENT Annule et remplace MQ-CERT 13-344 du 16/10/2013 Approuvé par la Directrice Générale d AFNOR Certification, le 21/11/2013 Date de mise en application : 02/09/2015 NF AMEUBLEMENT NF MOBILIER PROFESSIONNEL

Plus en détail

PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION

PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF SECURITE FEU TUBES ET RACCORDS PVC PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus de surveillance des produits

Plus en détail

Politique Achats. Fournisseurs Clients Internes Conditions Achats Prix Acteurs du processus Achats. p. 1/8

Politique Achats. Fournisseurs Clients Internes Conditions Achats Prix Acteurs du processus Achats. p. 1/8 Politique Achats Fournisseurs Clients Internes Conditions Achats Prix Acteurs du processus Achats p. 1/8 Fournisseurs Objectifs Principes / Moyens Indicateurs / Preuves Améliorer le niveau de qualité fourni.

Plus en détail

ISM-ATEX Installation Service Maintenance en ATEX Version 7.0 Décembre 2014 REGLEMENT QUALITE DE CERTIFICATION

ISM-ATEX Installation Service Maintenance en ATEX Version 7.0 Décembre 2014 REGLEMENT QUALITE DE CERTIFICATION REGLEMENT QUALITE DE CERTIFICATION Installation - Service - Maintenance en ATEX VERSION 7.0 Référentiel ISM-ATEX page 1 / 130 PARTIE 2-1 PARTIE 1 Quel est le champ d application de la certification ISM-ATEX?

Plus en détail

Caroline Ladang Frederic De Meyer Emmanuel Dehousse

Caroline Ladang Frederic De Meyer Emmanuel Dehousse Béton de fibres d acier Caroline Ladang Frederic De Meyer Emmanuel Dehousse 1 Résumé 1 Définition et historique 2 Caractéristiques 3 Cadre normatif et marquage volontaire Situation actuelle Situation future

Plus en détail

SECURITE SANITAIRE ET PROTHESE SOUS TRAITEE A L ETRANGER

SECURITE SANITAIRE ET PROTHESE SOUS TRAITEE A L ETRANGER SECURITE SANITAIRE ET PROTHESE SOUS TRAITEE A L ETRANGER Ce dossier a pour objectif d informer les professionnels de santé prescripteurs sur la sécurité sanitaire associée aux prothèses fabriquées par

Plus en détail

Quelles sont les modifications clés. version 6 base des audits de certifications réalisés à partir du 1 er Janvier 2012

Quelles sont les modifications clés. version 6 base des audits de certifications réalisés à partir du 1 er Janvier 2012 Quelles sont les modifications clés de la version 5 à la version 6 base des audits de certifications réalisés à partir du 1 er Janvier 2012 Accents sur les bonnes pratiques de fabrication (BPF) Procédures

Plus en détail

FICHE D'IDENTITÉ DE LA QUALIFICATION VALIDÉE I - OBJECTIF PROFESSIONNEL DE LA QUALIFICATION VALIDÉE

FICHE D'IDENTITÉ DE LA QUALIFICATION VALIDÉE I - OBJECTIF PROFESSIONNEL DE LA QUALIFICATION VALIDÉE Commission paritaire nationale de l'emploi de la Métallurgie Qualification : MQ 92 11 89 0101 (1) FICHE D'IDENTITÉ DE LA QUALIFICATION VALIDÉE TITRE DE LA QUALIFICATION : Technicien de la qualité I - OBJECTIF

Plus en détail

NIMP n 7 SYSTÈME DE CERTIFICATION À L'EXPORTATION (1997)

NIMP n 7 SYSTÈME DE CERTIFICATION À L'EXPORTATION (1997) NIMP n 7 NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES NIMP n 7 SYSTÈME DE CERTIFICATION À L'EXPORTATION (1997) Produit par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des

Plus en détail

REFERENTIEL DE L'AUDIT

REFERENTIEL DE L'AUDIT REFERENTIEL DE L'AUDIT SOMMAIRE 1 Présentation Page 3 2 Personnes rencontrées au cours de l audit Page 4 3 La maîtrise d ouvrage Page 5 4 La maîtrise d œuvre Page 7 5 L entreprise Page 11 6 Les fabricants

Plus en détail

PROCESSUS DE CONTROLE REFERENTIEL INTRANTS UTILISABLES EN AB PROCESSUS DE CONTRÔLE. Contrôle d intrants utilisables en Agriculture Biologique

PROCESSUS DE CONTROLE REFERENTIEL INTRANTS UTILISABLES EN AB PROCESSUS DE CONTRÔLE. Contrôle d intrants utilisables en Agriculture Biologique Page: 1/6 PROCESSUS DE CONTRÔLE Contrôle d intrants utilisables en Agriculture Biologique 1. LES ETAPES DU CONTROLE 2. LEXIQUE 3. MODE DE TRAITEMENT DES ECARTS Page: 2/6 1/ LES ETAPES DU CONTRÔLE 1 - DEMANDE

Plus en détail

Ecole IN2P3 «Conduite de projets» Paris, novembre 2015. Qualité & projet(s) Sandrine Pavy, Responsable Qualité / Assurance Produit pavy@llr.in2p3.

Ecole IN2P3 «Conduite de projets» Paris, novembre 2015. Qualité & projet(s) Sandrine Pavy, Responsable Qualité / Assurance Produit pavy@llr.in2p3. Ecole IN2P3 «Conduite de projets» Paris, novembre 2015 Qualité & projet(s) Sandrine Pavy, Responsable Qualité / Assurance Produit pavy@llr.in2p3.fr Page 2 SOMMAIRE 1. (Pré)Histoire de la Qualité 2. ISO

Plus en détail

CENTRE REGIONAL EUROPE DE LA FEDERATION INTERNATIONALE DES TRADUCTEURS

CENTRE REGIONAL EUROPE DE LA FEDERATION INTERNATIONALE DES TRADUCTEURS Recommandations sur les critères de contrôle de la conformité et de la certification selon EN 15038 (La numérotation des paragraphes ci-dessous suit celle de la norme) Remarque : à la lumière de l expérience

Plus en détail

Surveillance des hélistations

Surveillance des hélistations 1 Surveillance des hélistations Préparation et déroulement d un contrôle 2 SOMMAIRE Préparation 1.La revue documentaire 2.Liste de vérification: outil automatisé 3.Fiches réflexes 4.Matériel de mesures

Plus en détail

Spécificité des études multisites dans le cadre des bonnes pratiques de laboratoire (BPL)

Spécificité des études multisites dans le cadre des bonnes pratiques de laboratoire (BPL) Dominique ABDON - Actualités en toxicocinétique - 28 septembre 2005, Paris - Spécificité des études multisites dans le cadre des bonnes pratiques de laboratoire (BPL) Dominique Abdon Chef de l unité d

Plus en détail

SCHEMA VOLONTAIRE 2BSvs SYSTEME DE VERIFICATION

SCHEMA VOLONTAIRE 2BSvs SYSTEME DE VERIFICATION SCHEMA VOLONTAIRE 2BSvs SYSTEME DE VERIFICATION Note sur le statut de ce document Ce document de référence est une partie intégrante du schéma volontaire 2BSvs développé par le Consortium avec l appui

Plus en détail

APPEL d OFFRE AUDIT DU DISPOSITIF CHARTE DES BONNES PRATIQUES D ELEVAGE

APPEL d OFFRE AUDIT DU DISPOSITIF CHARTE DES BONNES PRATIQUES D ELEVAGE Confédération Nationale de l Elevage 149, Rue de Bercy 75 595 PARIS CEDEX 12 Tél. 01.40.04.51.10 Fax. 01.40.04.51.22 c.allo@cne.asso.fr delphine.neumeister@idele.fr simon.fourdin@idele.fr APPEL d OFFRE

Plus en détail

REGLES DE CERTIFICATION LUMINAIRES

REGLES DE CERTIFICATION LUMINAIRES REGLES DE CERTIFICATION LUMINAIRES N d identification : NM013 Version 01 Date d approbation : 30 octobre 2014 1. OBJET ET CHAMP D'APPLICATION Le présent référentiel ainsi que ses annexes précisent les

Plus en détail

Procédure de fonctionnement de la marque QUALITE TOURISME TM via le Référentiel Qualité Offices de Tourisme de France

Procédure de fonctionnement de la marque QUALITE TOURISME TM via le Référentiel Qualité Offices de Tourisme de France Procédure de fonctionnement de la marque QUALITE TOURISME TM via le Référentiel Qualité Offices de Tourisme de France Offices de Tourisme de France a délégation du Ministère pour l attribution de la marque

Plus en détail

MISSION DES AUDITS. Fiche d organisation fonctionnelle n 2 : Préparer une mission d audit

MISSION DES AUDITS. Fiche d organisation fonctionnelle n 2 : Préparer une mission d audit MISSION DES AUDITS Fiche d organisation fonctionnelle n 2 : Préparer une mission d audit Novembre 2011 Sommaire Objectifs de la fiche d organisation fonctionnelle 3 Domaine d application 3 Responsable

Plus en détail

Système commun MASE-UIC LE REFERENTIEL MASE. Une certification et un outil de positionnement des sous-traitants et de prévention des accidents

Système commun MASE-UIC LE REFERENTIEL MASE. Une certification et un outil de positionnement des sous-traitants et de prévention des accidents LE REFERENTIEL MASE Une certification et un outil de positionnement des sous-traitants et de prévention des accidents Manuel d Amélioration Sécurité des Entreprises MASE, c est quoi? C est un système d

Plus en détail

Norme ISO 9001 version 2000

Norme ISO 9001 version 2000 Norme ISO 9001 version 2000 Page 1 Plan Introduction : QQOQCP «comprendre les enjeux pour l organisme» 1.Les 8 principes du Management de la Qualité 2.ISO 9001 : 2000 et cycle PDCA 3.Le système documentaire

Plus en détail

REFERENTIEL TECHNIQUE. Intrants. Utilisables en Agriculture Biologique

REFERENTIEL TECHNIQUE. Intrants. Utilisables en Agriculture Biologique Page: 1/10 REFERENTIEL TECHNIQUE Intrants Utilisables en Agriculture Biologique Ce document est la propriété d ECOCERT. Toute reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement écrit d ECOCERT

Plus en détail

Certification Pose Portes et Fenêtres

Certification Pose Portes et Fenêtres Certification Pose Portes et Fenêtres Certificat Qualité Mise en œuvre des menuiseries extérieures Certification Pose Portes & Fenêtres BUREAU VERITAS Certification Certification Qualité Mise en œuvre

Plus en détail

Version révisée n 3. Mars 2009. Remplace la version d octobre 2005

Version révisée n 3. Mars 2009. Remplace la version d octobre 2005 Bonnes Pratiques de Fabrication des Encres utilisées sur la face non en contact des aliments des emballages de denrées alimentaires et d articles destinés au contact des aliments Version révisée n 3 Remplace

Plus en détail

FORMATION EN QUALITE-MÉTHODES NORMES ET SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE

FORMATION EN QUALITE-MÉTHODES NORMES ET SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE FORMATION EN QUALITE-MÉTHODES NORMES ET SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE STRATEGIE, ORGANISATION ET MANAGEMENT D ENTREPRISE Page 2 FORMATION PERSONNALISEE Evaluation du besoin Ecoute de votre besoin

Plus en détail

André Matte, ingénieur Direction de l expertise technique

André Matte, ingénieur Direction de l expertise technique La mise des bâtiments André Matte, ingénieur Direction de l expertise technique 7 mai 2009 1 Rénovation et agrandissement d un CH Importantes mesures en efficacité énergétique : > Consommation avant réalisation

Plus en détail

Modalité d application de marquage CE Art 43 règlement UE n 305/2011

Modalité d application de marquage CE Art 43 règlement UE n 305/2011 Modalité d application de marquage CE Art 43 règlement UE n 305/2011 1. OBJET ET DOMAINE D APPLICATION...ERREUR! SIGNET NON DEFINI. 2. ORGANISMES INTERVENANT DANS LE PROCESSUS... 3 3. MARCHE A SUIVRE POUR

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT

PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT CONTROL UNION INSPECTIONS FRANCE 16 rue Pierre Brossolette 76600 Le Havre Tel : 02 35 42 77 22 Processus de Certification de système de management 01

Plus en détail

3 - Sélection des fournisseurs... 4. 4 Marche courante... 5. 4.1 Conditionnement Transport... 5. 4.2 Livraison... 5

3 - Sélection des fournisseurs... 4. 4 Marche courante... 5. 4.1 Conditionnement Transport... 5. 4.2 Livraison... 5 1 SOMMAIRE 1 Introduction... 3 2 Principes... 3 3 - Sélection des fournisseurs... 4 4 Marche courante... 5 4.1 Conditionnement Transport... 5 4.2 Livraison... 5 4.3 - Garantie qualité / Conformité... 5

Plus en détail

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Coordonnateur (trice) de système Q, S, E (Qualité, Sécurité, Environnement)

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Coordonnateur (trice) de système Q, S, E (Qualité, Sécurité, Environnement) COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : C* Dernière modification : 09/01/2007 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Coordonnateur (trice) de système Q, S,

Plus en détail

LE MARQUAGE CE EN BREF!

LE MARQUAGE CE EN BREF! p 1/14 BOIS DE STRUCTURE / SCIAGES A USAGE STRUCTURELS LE MARQUAGE CE EN BREF! Version 2013 RPC 1) POUR LES CLIENTS 1.1) ETIQUETTE sur les colis 1.2) DoP 1 1.3) Copie du certificat de CPU 2) EN INTERNE

Plus en détail

Addendum au Référentiel de certification pour la marque

Addendum au Référentiel de certification pour la marque Organisme certificateur Centre d Études et de Recherches de l Industrie du Béton 1 rue des Longs Réages CS 10010 28233 ÉPERNON CEDEX France tél. 02 37 18 48 00 fax 02 37 32 63 46 N d identification : QualiF-IB

Plus en détail

Qu est-ce que le marquage CE?... P4. Directive «produits de construction» (DPC)... P5. Principe de l évaluation de la conformité...

Qu est-ce que le marquage CE?... P4. Directive «produits de construction» (DPC)... P5. Principe de l évaluation de la conformité... GUIDE DU MARQUAGE GUIDE DU MARQUAGE Sommaire Principe Qu est-ce que le marquage CE?... P4 Directive «produits de construction» (DPC)... P5 Principe de l évaluation de la conformité... P6 Principe et application

Plus en détail

PRÉSENTATION DU PLAN DE CONTROLE

PRÉSENTATION DU PLAN DE CONTROLE PRÉSENTATION DU PLAN DE CONTROLE HUILE D OLIVE TYOUT - CHIADMA Présenté à : Essaouira le 25 Décembre 2009 PLAN DE LA PRÉSENTATION 1. OBJET DU PLAN DE CONTRÔLE 2. CHAMP D APPLICATION DU PLAN DE CONTRÔLE

Plus en détail

ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES (Arrêté du 11 juillet 2000) CHAMP D ACTIVITÉ 1.1. DÉFINITION Employé polyvalent, Ie titulaire du BEP Vente - action marchande peut intervenir dans toutes

Plus en détail

N. Réf. : CODEP-CHA-2012-008804 Châlons, le 17 février 2012

N. Réf. : CODEP-CHA-2012-008804 Châlons, le 17 février 2012 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE N. Réf. : CODEP-CHA-2012-008804 Châlons, le 17 février 2012 Monsieur le Directeur du Centre Nucléaire de Production d'electricité BP 62 10400 NOGENT

Plus en détail

Programme de Formation Responsable Management Qualité

Programme de Formation Responsable Management Qualité 1-Introduction : - de la formation. -La procédure de qualification. -Le Rôle d un Responsable Management Qualité 2-Identification des processus : -Rappel : L approche processus -Comment identifier les

Plus en détail

CQP Inter-branches Technicien de la Qualité. Préparation de l évaluation des compétences par le candidat

CQP Inter-branches Technicien de la Qualité. Préparation de l évaluation des compétences par le candidat CQP Inter-branches Technicien de la Qualité Préparation de l évaluation des compétences par le candidat Vous souhaitez obtenir le Certificat de Qualification Professionnelle Inter-branches (CQPI) «Technicien

Plus en détail

EVALUATION DU SYSTEME ASSURANCE QUALITE FOURNISSEUR (ESQF)

EVALUATION DU SYSTEME ASSURANCE QUALITE FOURNISSEUR (ESQF) Janvier 2016 DGA/Q EVALUATION DU SYSTEME ASSURANCE QUALITE FOURNISSEUR (ESQF) EVALUATION DU SYSTEME QUALITE FOURNISSEUR (ESQF) I. Eléments pour l évaluation du système d assurance qualité fournisseurs

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE Arrêté du 8 juin 2006 relatif à l agrément des établissements mettant sur le marché des produits d origine animale

Plus en détail

Procédure d agrément des Centres ou Organismes de Formation aux Travaux Sous Tension

Procédure d agrément des Centres ou Organismes de Formation aux Travaux Sous Tension 1 Procédure d agrément des Centres ou Organismes de Formation aux Travaux Sous Tension 2015-020-CTST-PRO-1 Approbation du 5 juin 2015 Annule et remplace l édition du 3 octobre 2014 2 Sommaire 1. Préambule...

Plus en détail

Weenaõ Consulting présente la solution AuraPortal BPMS *

Weenaõ Consulting présente la solution AuraPortal BPMS * Weenaõ Consulting présente la solution AuraPortal BPMS * Une solution informatique de gestion d entreprise, nouvelle génération, innovante, évolutive et flexible. Vous définissez les objectifs de votre

Plus en détail

CERTIBAT 30 rue Gabriel Péri 92707 COLOMBES Cedex Téléphone : 01 41 32 21 42 Télécopie : 01 47 85 99 17

CERTIBAT 30 rue Gabriel Péri 92707 COLOMBES Cedex Téléphone : 01 41 32 21 42 Télécopie : 01 47 85 99 17 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 CERTIBAT est un organisme de certification dans le domaine de la construction. Il a la fiabilité et la compétence nécessaires qui lui permettent de certifier les systèmes de management.

Plus en détail

CHARTE d AGREMENT MAISONS de QUALITE. Exigences requises pour l obtention de l Agrément Maisons de Qualité

CHARTE d AGREMENT MAISONS de QUALITE. Exigences requises pour l obtention de l Agrément Maisons de Qualité CHARTE d AGREMENT MAISONS de QUALITE Exigences requises pour l obtention de l Agrément Maisons de Qualité CHARTE d AGREMENT MAISONS de QUALITE Exigences requises pour l obtention de l Agrément Maisons

Plus en détail

EVALUATION DE LA CONFORMITE DES PRODUITS

EVALUATION DE LA CONFORMITE DES PRODUITS EVALUATION DE LA CONFORMITE DES PRODUITS RENFORCER LE COMMERCE INTERNATIONAL Avec la mondialisation des marchés et la croissance rapide de l économie, l augmentation des volumes de biens échangés entre

Plus en détail

Marquage CE des Granulats

Marquage CE des Granulats REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans

Plus en détail

Centexbel. Règlement de certification général. Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Centexbel. Règlement de certification général. Equipements de Protection Individuelle (EPI) Centexbel Centre scientifique et technique de l industrie textile belge Règlement de certification général Equipements de Protection Individuelle (EPI) saved: 14/07/11 blz. 1 / 9 Contenu 1 Introduction

Plus en détail

ANNEXE I c LEXIQUE. 62 Baccalauréat professionnel Maintenance des équipements industriels

ANNEXE I c LEXIQUE. 62 Baccalauréat professionnel Maintenance des équipements industriels ANNEXE I c LEXIQUE 62 Baccalauréat professionnel Maintenance des équipements industriels Amélioration : Ensemble des mesures techniques, administratives et de gestion, destinées à améliorer la sûreté de

Plus en détail

BÂTIPERMÉA PROMOTELEC SERVICES

BÂTIPERMÉA PROMOTELEC SERVICES BÂTIPERMÉA PROMOTELEC SERVICES Référentiel Démarche qualité Étanchéité à l air du bâti en maison individuelle Version 2 Applicable au 01/07/2015 Introduction Promotelec Services est un organisme certificateur

Plus en détail

Système documentaire des laboratoires

Système documentaire des laboratoires Système documentaire des laboratoires Réseau National des Laboratoires du Sénégal Atelier de formation des formateurs Maïmouna Diop Kantoussan 1 Introduction Objectifs Comprendre l utilité de la mise en

Plus en détail

CERTIFICATION MAÎTRISE DE LA QUALITÉ

CERTIFICATION MAÎTRISE DE LA QUALITÉ CERTIFICATION MAÎTRISE DE LA QUALITÉ RÈGLEMENT PARTICULIER RÉFÉRENTIEL : EXIGENCES PARTICULIÈRES Date d application : 1 er janvier 2009 QUALIBAT 55 avenue Kléber 75784 Paris Cedex 16 Tél. 01 47 04 26 01

Plus en détail

REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DES PROFESSIONNELS DE LA FOUDRE

REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DES PROFESSIONNELS DE LA FOUDRE REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DES PROFESSIONNELS DE LA FOUDRE Version 3.3 18 octobre 2013 Rédaction Ont participé à la rédaction de la version 3 du référentiel QUALIFOUDRE : MM. D. CHARPENTIER, O.

Plus en détail

Mise à jour le 15.04.15 BILAN DE COMPETENCES DES SALARIES CAHIER DES CHARGES

Mise à jour le 15.04.15 BILAN DE COMPETENCES DES SALARIES CAHIER DES CHARGES Mise à jour le 15.04.15 BILAN DE COMPETENCES DES SALARIES CAHIER DES CHARGES Pour l inscription sur la liste de l année 2016 Préambule Le Fongecif Rhône-Alpes propose aux salariés relevant de son champ

Plus en détail

2-7 Utilisation de certificats et logos Page 1 de 13 PROCEDURE 2-7 REFERENCE A LA CERTIFICATION ET UTILISATION DE MARQUES

2-7 Utilisation de certificats et logos Page 1 de 13 PROCEDURE 2-7 REFERENCE A LA CERTIFICATION ET UTILISATION DE MARQUES 2-7 Utilisation de certificats et logos Page 1 de 13 PROCEDURE 2-7 REFERENCE A LA CERTIFICATION ET UTILISATION DE MARQUES 1. CERTIFICAT. 1.1 Généralités. 1.1.1 Certificat(s) ISO 9001,ISO 14001, ISO 22000.

Plus en détail

I OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM

I OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification : Catégorie : C* Dernière modification : 06/06/2007 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Gestionnaire de flux de commandes à l

Plus en détail

Contenu de la norme ISO 50001-2011

Contenu de la norme ISO 50001-2011 Contenu de la norme ISO 50001-2011 22 novembre 2011 Virginie BUCHHEIT Luxcontrol 1, av. des Terres Rouges BP 349 L-4004 Esch/Alzette Tel : +352 54 77 11 281 Fax : +352 54 77 11 266 www.luxcontrol.com Email:

Plus en détail

1.3Le Dossier de consultation des entreprises(dce) Recommandations sur les bonnes pratiques

1.3Le Dossier de consultation des entreprises(dce) Recommandations sur les bonnes pratiques 1.3Le Dossier de consultation des entreprises(dce) Recommandations sur les bonnes pratiques Séminaire sur les partenariats public-privé Ministère de l Economie et des Finances DASP République du Sénégal

Plus en détail

MANDAT DU COMITÉ D AUDIT

MANDAT DU COMITÉ D AUDIT MANDAT DU COMITÉ D AUDIT Le comité d audit (le «Comité») est responsable auprès du conseil d administration (le «Conseil») des politiques et pratiques relatives à l intégrité des déclarations financières

Plus en détail

Suivi des modifications

Suivi des modifications Suivi des modifications Edition Date Modifications Phase expérimentale 25 avril 2008 1.0 30 mai 2011 1.1 7 avril 2014 Première rédaction pour la phase expérimentale, diffusée sous le n 915 SGDN/DCSSI/SDR

Plus en détail

Système de certification. Système officiel ou agréé de certification.

Système de certification. Système officiel ou agréé de certification. DIRECTIVES SUR L ÉLABORATION D ACCORDS D ÉQUIVALENCE RELATIFS AUX SYSTÈMES D INSPECTION ET DE CERTIFICATION DES IMPORTATIONS ET DES EXPORTATIONS ALIMENTAIRES SECTION 1 CHAMP D APPLICATION CAC/GL 34-1999

Plus en détail

LIGNES DIRECTRICES POUR LA NOTIFICATION DES EIG

LIGNES DIRECTRICES POUR LA NOTIFICATION DES EIG LIGNES DIRECTRICES POUR LA NOTIFICATION DES EIG 1. Introduction Le règlement (CE) n 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques («règlement Cosmétiques») 1 a jeté les fondements d une gestion uniforme des

Plus en détail

Modèle. Convention portant sous-traitance de la préparation des traitements anticancéreux injectables

Modèle. Convention portant sous-traitance de la préparation des traitements anticancéreux injectables Modèle Convention portant sous-traitance de la préparation des traitements anticancéreux injectables Vu les articles R. 5126-9, R. 5126-10, R. 5126-20, L.5126-2 du CSP, Vu l arrêté du 31 mars 1999 relatif

Plus en détail

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Gestionnaire de flux de commandes à l international

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Gestionnaire de flux de commandes à l international COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : C* Dernière modification : 06/06/2007 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Gestionnaire de flux de commandes à l international

Plus en détail

NOR : La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, la ministre du logement et de l égalité des territoires

NOR : La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, la ministre du logement et de l égalité des territoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l égalité des territoires et du logement Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ARRÊTÉ du XXX relatifs aux critères de qualifications requis

Plus en détail

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Inspecteur (trice) en vérification périodique d installations électriques

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Inspecteur (trice) en vérification périodique d installations électriques COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : B Dernière modification : 06/07/2006 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Inspecteur (trice) en vérification périodique

Plus en détail

Plan Qualité Référentiel Référentiel de Qualification Des organismes compétents Foudre Contrôle - Certification

Plan Qualité Référentiel Référentiel de Qualification Des organismes compétents Foudre Contrôle - Certification Sommaire Page 1/14 1 Objet 2 Domaine d application 3 Equipements et/ou documents associés 4 Définitions et abréviations 4-1 Définitions 4-2 Abréviations 5 Principales modifications 6 Contenu 6-1 Exigences

Plus en détail

Ecole Thématique Technique Management et Projets Scientifiques

Ecole Thématique Technique Management et Projets Scientifiques Ecole Thématique Technique Management et Projets Scientifiques - L Assurance Qualité dans les Projets Scientifiques - Céline PERRY DOLIN celine.perry-dolin@groupebts.net SATILLIEU, le 1 er octobre 2009

Plus en détail

CQP Animation d équipe option maintenance. Référentiel de compétences

CQP Animation d équipe option maintenance. Référentiel de compétences CQP Animation d équipe option maintenance Référentiel de compétences Le CQP Animation équipe présente deux options : Production Maintenance Ce document présente le CQP Animation d équipe option maintenance

Plus en détail

RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ANNEXE I a RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES - 7 - LA MAINTENANCE INDUSTRIELLE. 1. LE MÉTIER Secteur d activités et entreprise. Le BTS Maintenance Industrielle donne accès au métier de technicien

Plus en détail

Charte de l audit interne

Charte de l audit interne Charte de l audit interne Adoptée par le Comité d audit le 24 mai 2012 Mise à jour : 19 mai 2016 CORPORATION DE L ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES DE MONTRÉAL CHARTE DE L AUDIT INTERNE 1. ÉNONCÉ DE

Plus en détail

COMPARATIF OU REQUIS SUPPLEMENTAIRES DE L EN 15085-2 PAR RAPPORT A L EN ISO 3834-2

COMPARATIF OU REQUIS SUPPLEMENTAIRES DE L EN 15085-2 PAR RAPPORT A L EN ISO 3834-2 COMPARATIF OU REQUIS SUPPLEMENTAIRES DE L EN 15085-2 PAR RAPPORT A L EN ISO 3834-2 Your Welding Partner page 1/ 8 EN ISO 3834-2 EN 15085-2 Remarques Système AQ Soudage Général au soudage Particulier au

Plus en détail

Faites évaluer la performance de votre habitation unifamiliale par des experts pour 25 $.

Faites évaluer la performance de votre habitation unifamiliale par des experts pour 25 $. 2016 Vos coûts de chauffage sont trop élevés? Faites évaluer la performance de votre habitation unifamiliale par des experts pour 25 $. Le programme de subventions Rénoclimat permet d évaluer la performance

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D AUTO-ÉVALUATION. Résumé des conclusions. Agence statistique d assurance générale (ASAG)

QUESTIONNAIRE D AUTO-ÉVALUATION. Résumé des conclusions. Agence statistique d assurance générale (ASAG) QUESTIONNAIRE D AUTO-ÉVALUATION DONNÉES À PRÉSENTER AU PLAN STATISTIQUE AUTOMOBILE DE L ASAG Résumé des conclusions Agence statistique d assurance générale (ASAG) Décembre 2008 TABLE DES MATIÈRES SOMMAIRE...2

Plus en détail

Guide relatif à l assurance de la qualité applicable au transport des matières radioactives

Guide relatif à l assurance de la qualité applicable au transport des matières radioactives Guide relatif à l assurance de la qualité applicable au transport des matières radioactives Références [1] Paragraphe 1.7.3 de l accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses

Plus en détail

Conditions particulières d intervention du CSTB pour la délivrance des certificats de conformité du contrôle de la production en usine (système 2+)

Conditions particulières d intervention du CSTB pour la délivrance des certificats de conformité du contrôle de la production en usine (système 2+) 84 avenue Jean Jaurès Champs sur marne F 77447 Marne la Vallée cedex 2 organisme notifié n 0679 Affaire suivie par : Brice TUAYIZIDI NASI Tél : +33(0) 1 64 68 82 74 Fax : +33(0) 1 64 68 85 34 e-mail :

Plus en détail

Grand-Duché du Luxembourg

Grand-Duché du Luxembourg Version 2.0 16.06.2014 Page 1 de 20 Lignes directrices d audit de la règle technique d exigences et de mesures pour la certification des Prestataires de Services de Dématérialisation ou de Conservation

Plus en détail

Dijon, le 20 décembre 2013. BUREAU VERITAS 400 avenue Barthélémy Thimonnier 69530 BRIGNAIS

Dijon, le 20 décembre 2013. BUREAU VERITAS 400 avenue Barthélémy Thimonnier 69530 BRIGNAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION DES ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION NUCLÉAIRES Réf : CODEP-DEP-2013-067330 Dijon, le 20 décembre 2013 BUREAU VERITAS 400 avenue Barthélémy Thimonnier 69530 BRIGNAIS Objet : Contrôle

Plus en détail

LEXIQUE. 62 Baccalauréat professionnel Maintenance des équipements industriels

LEXIQUE. 62 Baccalauréat professionnel Maintenance des équipements industriels LEXIQUE Amélioration : ensemble des mesures techniques, administratives et de gestion destinées à améliorer la sûreté de fonctionnement d un bien sans changer sa fonction requise (FD X 60-000 : mai 2002).

Plus en détail

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Préventeur santé-sécurité au travail et environnement

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Préventeur santé-sécurité au travail et environnement COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : C Dernière modification : 05/06/2012 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Préventeur santé-sécurité au travail et

Plus en détail

Laboratoire national de métrologie et d essais

Laboratoire national de métrologie et d essais Laboratoire national de métrologie et d essais 1 Gestion des sites et sols pollués : la future certification des métiers Sophie JORNOD (LNE) 2 PRESENTATION du LNE 3 Qui sommes nous? Laboratoire d'essais

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA Dossier de Consultation des Entreprises Réfection de la terrasse de la cour de l Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. 1 GÉNÉRALITÉS... 2 1.1 OBJET DES TRAVAUX... 2 1.2 CLASSEMENT DE L ÉTABLISSEMENT...

Plus en détail

Phase 1: Planifier. Les principes. Les principaux référentiels. R Collomp - D Qualité II.2. Cer5f ISO 9001

Phase 1: Planifier. Les principes. Les principaux référentiels. R Collomp - D Qualité II.2. Cer5f ISO 9001 Phase 1: Planifier Les principes Les principaux référentiels 1 Phase 1: Planifier Les principaux référentiels Principes des certifications - accréditations Certification HAS Certification ISO 9001 Certification

Plus en détail

Bitume Québec. 30 novembre et 1 er décembre 2011. Gestion de la qualité en chaussées souples

Bitume Québec. 30 novembre et 1 er décembre 2011. Gestion de la qualité en chaussées souples Bitume Québec 30 novembre et 1 er décembre 2011 Gestion de la qualité en chaussées souples Les étapes de l inspection des travaux Présenté par : Bouchra Hassane, ing. Introduction Réception des travaux

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CERTIFICATION

RÈGLEMENT DE CERTIFICATION QSE_DOC_015 V4.0 RÈGLEMENT DE CERTIFICATION Systèmes de management Tél. : 01 41 98 09 49 - Fax : 01 41 98 09 48 certification@socotec.com Sommaire Introduction 1. Déroulé d une prestation de certification

Plus en détail