Fédération nationale des conseils scolaires francophones. Démêlés judiciaires : batailles sur plusieurs fronts Détails.

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1 Fédération nationale des conseils scolaires francophones septembre 2012 Mot du président Démêlés judiciaires : batailles sur plusieurs fronts Détails Le Bulletin fait peau neuve : présentation visuelle et contenu améliorés Détails Rencontre avec le ministre de Patrimoine canadien : la feuille de route au cœur des échanges Détails Congrès annuel 2012 : destination Moncton! Détails Le Forum des leaders : focus sur la pérennité de nos communautés Détails Formation estivale des directions générales : leadership collaboratif et éthique Détails L INFOrm@teur : parution en décembre Détails Carrefour de la recherche sur l éducation dans la langue de la minorité : l ÉCC à l honneur! Détails 65 e congrès de l ACELF à Montréal : plus de 700 participants présents à l événements Détails une étape importante est franchie Détails Des commentaires? N hésitez pas à nous joindre. À noter au calendrier

2 Mot du président Après un été torride, nous avons eu un mois de septembre tout aussi chaud à la Fédération. Les rencontres se sont succédé pour faire avancer les dossiers qui nous tiennent à cœur. Ainsi les travaux de comités dont le comité ponctuel de la planification stratégique du comité tripartite et celui de la table nationale de concertation sur l éducation ont permis de faire avancer le projet de l école communautaire citoyenne. Les membres de ces comités ont pu prendre connaissance du cadre de référence proposé pour le déploiement de l ÉCC. Par ailleurs, à Montréal, Le Carrefour de la recherche sur l éducation dans la langue de la minorité dont la FNCSF était l un des organisateurs, a connu encore une fois un vif succès et la planification de la prochaine édition annuelle est déjà en cours. Ma rencontre avec le ministre de Patrimoine canadien et des Langues officielles, James Moore, a aussi permis de rappeler au ministre les grands dossiers sur lesquels la fédération travaille, notamment celui de l ÉCC. Bien entendu, beaucoup d énergie a été consacrée ce mois-ci à l organisation de notre congrès annuel qui aura lieu en octobre à Moncton, au Nouveau-Brunswick et dont le thème est la gouvernance collaborative et éthique pour l émergence d une école communautaire citoyenne. C est donc un rendez-vous à ne pas manquer! Robert Maddix ç Le Bulletin fait peau neuve : présentation visuelle et contenu améliorés La fin de l été signifie le retour à l école. Et qui dit rentrée scolaire dit aussi vent de changement. C est dans cet esprit que vous revient Le Bulletin. Il reste fidèle à son mandat d informer les membres de la FNCSF des rencontres, réunions et activités ayant lieu pendant le mois, mais subit une cure de rajeunissement. Une présentation visuelle améliorée grâce à l ajout de photos évocatrices, une mise en page dynamique et un contenu bonifié sont autant d éléments qui visent à faciliter la lecture et la compréhension du Bulletin. Parmi les nouveautés, des liens sous l onglet «Détails» qui permettent d en savoir plus sur un sujet donné ainsi qu une section à la toute fin destinée à ceux et celles qui souhaitent faire part de leurs commentaires et suggestions. Vous pouvez également nous joindre par courriel à info@fncsf.ca Cela nous fera grand plaisir de vous lire!

3 Questions et réponses pour une navigation facile du Bulletin Est-ce qu on peut imprimer le bulletin au complet? Oui, on peut imprimer le bulletin en entier avec Adobe Reader. Est-ce qu on peut imprimer un article seulement? Oui, on peut choisir d imprimer uniquement un article. L utilisateur devra spécifier dans la boîte d impression la ou les pages où se trouve l article du Bulletin qu il souhaite imprimer. Est-ce qu on peut faire un retour à la page d accueil quand on est sur la page des articles? Oui, la petite flèche rouge est programmée pour retourner à la page principale. ç Congrès annuel 2012 : destination Moncton! Le prochain congrès annuel de la Fédération se tiendra du 18 au 20 octobre à l hôtel Delta Beauséjour de Moncton, au Nouveau Brunswick. Ce 22 e congrès portera sur la gouvernance éthique et collaborative pour l émergence d une école communautaire citoyenne. Au programme, notamment, dîner et soirée retrouvailles à l Institut de Memramcook, retour sur le sommet sur l éducation 2012, survol de grandes réussites des conseils scolaires francophones, partage de pratiques exemplaires de gouvernance et, bien entendu, l assemblée générale annuelle suivie de la réunion du CA. Pour vous inscrire, si ce n est déjà fait, contactez la Fédération. La date limite est le 5 octobre. ç Formation estivale des directions générales : leadership collaboratif et éthique Une quarantaine de personnes ont participé, en août dernier à l Île-du-Prince-Édouard, à une formation intitulée «Les rouages du leadership collaboratif et éthique». Étaient présents les directions générales des conseils scolaires et leurs directions générales adjointes ainsi que les directeurs généraux de nombreux organismes pancanadiens.

4 Parmi les organismes, on retrouvait la Commission nationale des parents francophones (CNPF), l Association canadienne d éducation de langue française (ACELF), le Réseau des cégeps et collèges francophones du Canada (RCCFC), l Assemblée de la francophonie de l Ontario (AFO), la Fédération de la jeunesse canadienne-française (FJCF) et la Fédération canadienne des directeurs d écoles francophones (FCDEF). Les formateurs étaient Lise Lortie et André J. Lalonde de la firme de consultants Les sentiers du Leadership. Le projet de l école communautaire citoyenne a été au cœur des discussions pour illustrer comment mettre en pratique un leadership collaboratif et éthique. Les formateurs ont insisté sur l importance de créer des espaces pour le dialogue et l enquête comme modes de travail afin de favoriser cette forme de leadership. Et ils ont ajouté que dans ce «laboratoire de changement», les agents de changement doivent développer un sens commun et profond de la réalité courante du système qu ils essaient de comprendre et de transformer, être présents au moment où chacun développe une compréhension profonde de son rôle et de ce qui est attendu de lui dans ce système et, enfin, agir individuellement à partir de cet espace pour faire émerger de nouvelles réalités. Le formateur André Lalonde a résumé l importance de jeter les bases de collaborations étroites en citant un proverbe africain : «Si on veut marcher vite, on marche seul. Si on veut marcher loin, on marche ensemble.» ç Carrefour de la recherche sur l éducation dans la langue de la minorité : l ÉCC à l honneur! Ce Carrefour s est tenu le 19 septembre dernier à Montréal. L événement organisé conjointement par la Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF), Patrimoine Canada et les représentants des ministères de l éducation des provinces et des territoires, offrait un survol de projets novateurs en éducation en milieu minoritaire au pays. Lise Lortie et André Lalonde L école communautaire citoyenne La première partie de la matinée a été consacrée à l école communautaire citoyenne. André Lalonde de la firme de consultants Les sentiers du leadership, a présenté le nouveau cadre de référence pour le déploiement et l actualisation de l École communautaire citoyenne. Par la suite, Jérémie Lepage superintendant de l éducation au conseil scolaire de district catholique de Grandes Rivières ainsi que Michel Perron et Rachel Quesnel, tous deux agents de liaison communautaire pour le Nord de l Ontario dans le cadre du programme Élargir l espace francophone, ont présenté un compte-rendu du projet-pilote portant sur l ÉCC à l école secondaire catholique Nouveau Regard de Cochrane dans le Nord ontarien. Ce projet fait partie de trois projets pilotes de l ÉCC qui ont cours en Ontario.

5 Par ailleurs, la directrice générale de la Commission scolaire francophone du Yukon, Lorraine Taillefer a aussi offert aux participants une présentation intitulée «Table partenariat communautaire en education» qui a permis d en savoir plus sur la façon dont le concept de l école communautaire citoyenne s articule là-bas. Enfin, Alain Poitras, directeur du programme des écoles communautaires au ministère de l éducation du Nouveau-Brunswick et Daniel Martin, directeur de l école Maillet au Nouveau-Brunswick, ont aussi dressé un portrait des projets de l ÉCC dans cette province. Les centres scolaires communautaires Les participants ont aussi eu droit à une présentation dressant un portrait évolutif des centres scolaires communautaires desservant les anglophones au Québec (les Community Learning Centres). Le CLC de St-Paul s River (Rivière St-Paul) situé sur la Basse Côte-Nord, a été présenté comme un exemple de réussite. À venir Le Carrefour de la recherche sur l éducation dans la langue de la minorité en était à sa troisième édition. L événement annuel sera reconduit en septembre Quelques pistes ont été avancées quant aux sujets qui pourraient être traités lors de la prochaine édition. Les participants ont manifesté un intérêt pour aborder la question des quatre domaines autour desquels s articule le concept de l ÉCC soit la petite enfance, la pédagogie, la construction identitaire, la diversité culturelle et l immigration. Ils désirent en savoir davantage sur ces domaines et sur la façon dont ils doivent refléter les trois visées de l ÉCC soit l engagement, la réussite et le continuum. Par ailleurs, les participants ont aussi manifesté un intérêt d en savoir plus sur les projets quantitatifs et qualitatifs sur l alphabétisation, une analyse des retombées mutuelles de l emploi des artistes à l école et, enfin, le développement d un outil en ligne pour accéder plus facilement aux diverses recherches en éducation. ç Cadre de référence sur l école communautaire citoyenne : une étape importante franchie On connaît dorénavant la structure des quatre comités de mise en œuvre découlant du comité tripartite dans le cadre du déploiement de l école communautaire citoyenne. Ces comités représentent chacun des quatre domaines au cœur du projet de l ÉCC soit la petite enfance, la pédagogie, la construction identitaire et la diversité culturelle et

6 l immigration. Ces comités dont la Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF) partage la présidence, seront composés de neuf à dix personnes (voir schéma). Co-présidences (2) Représentants : 1. Communauté (1) 2. Parents (1) 3. Jeunesse (1) 4. Ministère de l éducation (1) 5. Conseil scolaire (1) 6. Table nationale sur l éducation (2 DG des organismes) 7. Ministère fédéral (1) L école communautaire citoyenne, rappelons-le, appartient à la table nationale sur l éducation qui en avait fait la toile de fond du dernier sommet. Le 4 septembre dernier, les membres d un comité ponctuel du comité tripartite se sont rencontrés afin d adopter un modèle précis qu utiliseront les membres des quatre comités pour élaborer le plan stratégique et établir leur plan d action respectif. Il a été convenu qu un portrait évolutif serait préparé par un consultant pour chaque domaine et remis aux comités respectifs avant leur toute première rencontre. Ce portrait évolutif servira de base aux discussions de chacun des comités de mise en œuvre afin de déterminer les objectifs à atteindre et la meilleure façon de s y prendre pour y arriver. Denis Vaillancourt, président du comité tripartite, a rappelé aux membres l importance d établir de nouveaux arrimages entre l école et la communauté : «Est-ce que l éducation est au devant de la communauté ou au service de la communauté? S il n y a pas d école, il n y a pas de communauté. Le lien est intime. L articulation qu on n a pas fait encore c est le lien école-communauté. Comment amène-t-on la communauté à jouer un rôle? Comment construit-on ce pont avec la communauté?» Certains comités prendront leur envol en octobre alors que d autres ne débuteront leurs travaux qu au mois de novembre. Dans la prochaine édition du Bulletin, vous pourrez prendre connaissance des équipes qui piloteront chacun de ces comités. ç Démêlés judiciaires : batailles sur plusieurs fronts La FNCSF poursuit son appui auprès de la Commission scolaire francophone des Territoires du Nord-Ouest qui a entamé un recours judiciaire contre le gouvernement territorial. La Commission scolaire francophone des Territoires du Nord-Ouest conteste la validité constitutionnelle d une directive ministérielle adoptée en 2008 par le ministre de l éducation des TNO qui a pour effet d interdire l accès aux écoles homogènes de langue française aux enfants de parents qui ne sont pas expressément énumérés comme des ayants droit en vertu de l article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés.

7 En juin dernier, la commission scolaire remportait une première victoire lorsque la Cour suprême des Territoires du Nord-Ouest tranchait en faveur de l équivalence scolaire ou de l égalité réelle entre les communautés d expression française et anglaise. Toutefois, le Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a décidé de porter ce jugement en appel. Cet appel doit être présenté devant la Cour d appel de l Alberta. La FNCSF a obtenu une réponse positive de la part de Patrimoine canadien qui administre le programme PADL (programme d appui aux droits linguistiques) afin de lui permettre d épauler le Commission scolaire francophone des Territoires du Nord-Ouest dans ses démarches juridiques. D autre part, le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique compte sur le plus haut tribunal au pays, la Cour suprême du Canada, pour trancher dans un litige qui l oppose au gouvernement provincial. En juin dernier le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique a subi une défaite lorsque la Cour d appel de cette province a maintenu un jugement de la Cour suprême de la Colombie Britannique exigeant que le conseil scolaire traduise vers l anglais tous ses documents de preuve. Le Conseil scolaire avait entamé des recours judiciaires contre la province afin d obtenir la parité dans le domaine de l éducation francophone dans cette province. Le CSF soutient que la traduction de milliers de pages de documents qui seront présentés comme preuve durant le procès, retardera les procédures et augmentera les coûts de la poursuite pour le conseil scolaire. Insatisfaite de ce jugement, le CSF a choisi de le contester. Il a ainsi déposé une requête pour permission d en appeler auprès de la Cour suprême du Canada. Une décision est attendue cet automne à savoir si le plus haut tribunal au pays acceptera d entendre cette cause. Ce n est pas la première fois que la FNCSF doit appuyer des conseils scolaires dans leurs recours judiciaires et revendications. En 2010, la Commission scolaire francophone du Yukon (CSFY) entamait un recours judiciaire contre le Ministère de l Éducation du Yukon quant aux installations scolaires et au droit de gestion de la commission scolaire. Elle obtenait, dans un premier temps, un verdict favorable devant les tribunaux. Cependant, le gouvernement a porté la cause en Cour d appel, et la FNCSF a décidé d agir à titre d intervenante dans ce recours. À cette fin, elle a demandé l appui du Programme d appui aux droits linguistiques (PADL) qui a accepté de lui prêter main forte. Munie de cet appui financier, la FNCSF a déposé devant les tribunaux une requête demandant d agir à titre d intervenante dans le dossier, mais cette requête a été refusée. La Fédération a interjeté appel de cette décision, mais cet appel lui a aussi été refusé. La cause a donc été entendue en mars La Commission scolaire francophone du Yukon est toujours en attente d une décision de la Cour d appel. D autre part, la FNCSF a appuyé moralement le Conseil scolaire fransaskois dans ses revendications auprès du gouvernement de la Saskatchewan concernant le sous-financement chronique attribué à leur conseil scolaire. Les conseils scolaires et les commissions scolaires membres de la FNCSF sont appelés à décider très régulièrement de l admission des enfants de parents n ayant pas de droits en vertu de l article 23. Or, l avenir de plusieurs communautés de langue officielle en situation minoritaire est tributaire de leur capacité d accueillir et d intégrer des enfants issus de l immigration, voire des francophiles, c est-à-dire des enfants de parents n ayant pas de droits en vertu de l article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés.

8 La FNCSF est d avis que ces litiges comptent parmi les dossiers scolaires les plus importants au Canada, car les décisions des instances gouvernementales et juridiques dans ces causes risquent d avoir un impact sur les autres communautés de langue officielle en situation minoritaire au pays. Ces causes traitent en fait d un droit de gestion qui aide les communautés à poursuivre leurs objectifs de vitalité et de pérennité, et à offrir aux élèves une éducation de la meilleure qualité possible. ç James Moore et Robert Maddix Rencontre avec le ministre de Patrimoine canadien : la feuille de route au cœur des échanges Dans le cadre d une consultation à Ottawa pour le renouvellement de la feuille de route, le ministre de Patrimoine canadien et des Langues officielles, James Moore, dont le ministère est responsable notamment du dossier des langues officielles, a répondu aux interrogations et préoccupations des présidences d organismes francophones. Cette rencontre visait à aiguillonner Patrimoine canadien en prévision du renouvellement de la feuille de route dont l échéancier est prévu le premier avril prochain. Cette feuille de route détermine le financement accordé par le gouvernement fédéral aux organismes pour l administration et l application de leurs programmes d aide et d appui aux francophones. Le président de la Fédération nationale des conseils scolaires francophones(fncsf), Robert Maddix, a réitéré l importance des trois visées de l École communautaire citoyenne soit l engagement, le continuum et la réussite ainsi que les 4 domaines prioritaires retenus lors du Sommet sur l éducation 2012 d Edmonton ( petite enfance, pédagogie, construction identitaire et diversité culturelle et immigration). L ÉCC est un projet rassembleur des membres de la Table nationale sur l éducation qui met l accent sur la relation bidirectionnelle entre l école et la communauté. Les quatre domaines vont servir à l élaboration de la planification stratégique du comité tripartite. Monsieur Maddix a aussi appelé au ministre Moore l importance de l imputabilité des provinces et territoires envers Patrimoine canadien et les conseils scolaires francophones en ce qui a trait à l argent accordé dans le cadre des politiques d aménagement linguistique des provinces et territoires. ç

9 Le Forum des leaders : focus sur la pérennité de nos communautés 75 représentants d organismes et d institutions au service des communautés francophones étaient présents au Forum des leaders à Ottawa le 26 septembre dernier. Ce forum, créé en 2007, est coordonné par la James Moore, Marie-France Kenny et Robert Maddix Fédération des communautés francophones et acadiennes (FCFA). Il réunit aujourd hui la présidence et la direction générale d une quarantaine d organismes œuvrant auprès des communautés francophones et acadiennes. L événement a permis d aborder divers sujets dont les progrès au niveau de la mise en œuvre du Plan stratégique communautaire de la Fédération des communautés francophones et acadiennes (FCFA) et de la vision d avenir des communautés francophones et acadiennes, l importance d établir des indicateurs de progrès et de collecte de données et, enfin, de réfléchir sur les mesures à prendre pour élargir la francophonie et la définir. Le prochain forum des leaders aura lieu à Ottawa en février 2013 et traitera des données linguistiques du recensement Ces données seront publiées le 24 octobre prochain. ç L INFOrm@teur : parution en décembre Le prochain numéro de l INFOrm@teur, la revue virtuelle du Regroupement national des directions générales de l éducation (RNDGÉ), portera sur le thème de l apprentissage hybride. Appelé parfois aussi apprentissage mixte, l apprentissage hybride désigne l utilisation conjointe de méthodes d enseignement classiques et en ligne. L apprentissage hybride permet, par exemple, l accès à des cours en ligne et la rétroaction à distance. Cette forme d apprentissage offre aussi la possibilité de travailler en équipe à distance grâce aux courriels, clavardages, blogues, journal électronique et autres formes d échanges électroniques. Comme vous pouvez le constater, ce sujet est tout à fait d actualité pour le monde de l enseignement tout en étant encore méconnu par plusieurs. Nous espérons donc que ce prochain numéro saura répondre à certaines de vos interrogations sur le sujet. L INFOrm@teur contient des articles de fond portant sur les enjeux, les défis et les réussites des conseils scolaires ainsi que sur les tendances lourdes en éducation. Cette revue informe les membres du RNDGÉ tout en leur offrant un outil d échange et de formation. L INFOrm@teur paraît habituellement deux fois par année, chaque parution couvrant un thème particulier et traitant d aspects pédagogiques, administratifs et légaux. Dans le passé, l INFOrm@teur a traité notamment de construction identitaire, de multiculturalisme et diversité culturelle, de planification stratégique et de reddition de comptes et de relève administrative. Quant au dernier numéro de l INFOrm@teur, il portait sur les médias sociaux et le Web 2.0 pour l enseignement et l apprentissage. ç

10 65 e congrès de l ACELF à Montréal : plus de 700 participants présents à l événement Le 65 e congrès de l Association canadienne d éducation de langue française s est déroulé à Montréal du 20 au 22 septembre sous le thème «Le français, trait d union des cultures.» 700 représentants du monde de l éducation au pays dont la FNCSF y étaient. Un des invités de marque, l humoriste Boucar Diouf, a rappelé l adage de son grand-père selon lequel «une langue c est comme une amoureuse : il faut s en occuper affectueusement, sinon elle pourrait filer à l anglaise.» Plus d une vingtaine d ateliers ont porté sur cinq thèmes principaux soit le transculturalisme, l identité francophone, la réussite, la vitalité et l histoire. ç À venir au cours des prochains mois Quoi : Journée mondiale des enseignantes et des enseignants Quand : vendredi, 5 oct Quoi : Colloque international en immigration Quand : oct Lieu : Campus Saint-Jean, Université de l'alberta (Edmonton) Détails : Quoi : Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF) 22 e congrès et AGA Quand : oct Lieu : Delta Beauséjour, Moncton (Nouveau-Brunswick) Détails : 22 e congrès annuel et assemblée générale annuelle Quoi : Réseau des cégeps et des collèges francophones du Canada (RCCFC) Congrès annuel Quand : 1 3 nov Lieu : Delta Centre-ville de Montréal Détails : ç