VOYAGE CARNET PARIS 3 JOURS février 2016 NOUVEAU LIEU Porte de Versailles DES ANIMATIONS & DES ÉVÉNEMENTS 400 EXPOSANTS 30 CONFÉRENCES

Transcription

1 LE RENDEZ-VOUS NATIONAL DES ÉLUS DE CE ET DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL PARIS février 2016 NOUVEAU LIEU Porte de Versailles DES ANIMATIONS & DES ÉVÉNEMENTS 3 JOURS 400 EXPOSANTS 30 CONFÉRENCES CARNET VOYAGE SOUS LE HAUT PATRONAGE DU MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL

2 PARIS février 2016 NOUVEAU LIEU Porte de Versailles UN LIEU DE RENCONTRE UNIQUE ENTRE CE ET FOURNISSEURS Quelques mots de ma visite au dernier Salon National des Comités d Entreprise J ai décidé de découvrir SalonsCE Paris au parc des expos de la Porte de Versailles. On m avait dit qu il fallait absolument que j y aille avec mes collègues : et c est vrai, c est un lieu INCONTOURNABLE pour les élus de CE et IRP. J ai pu RENCONTRER DE NOMBREUX EXPOSANTS, présentant leurs dernières nouveautés et offres spéciales pour le bien-être et l amélioration du pouvoir d achat des salariés. J ai pu ÉCHANGER AVEC LES MEILLEURS EXPERTS sur les droits et devoirs des élus de CE et Représentants du personnel mais aussi sur les dernières évolutions législatives (lois Macron et Rebsamen) grâce aux conférences gratuites. J ai pu PASSER UN MOMENT CONVIVIAL avec mes collègues en profitant des multiples animations et festivités sur le salon. Bref, je ne regrette pas d être allé voir SalonsCE Paris : cette visite était indispensable puisqu elle m a permis de gagner un temps précieux dans mes missions. J y retourne du 9 au 11 février : on se retrouve là-bas? C est gratuit il suffit de télécharger son badge d accès! SOUVENIR DE SALONSCE PARIS DU 9 AU 11 FEVRIER 2016 RDV SUR L ESPACE PHOTOCALL ET REPARTEZ AVEC VOTRE PHOTO DE SALONSCE PARIS JE COLLE ICI MA PHOTO SOUVENIR DES ANIMATIONS ET FESTIVITÉS QUI RYTHMERONT VOTRE VISITE Tous les jours à la pause de midi, des déjeuners spectacles! JE COLLE ICI MA PHOTO SOUVENIR

3 400 EXPOSANTS PROFITEZ DE LA PLUS BELLE OFFRE DE FOURNISSEURS DES CE EN FRANCE 80 ANS DES CONGÉS PAYÉS EN PHOTOS A l occasion des 80 ans des congés payés, une expo-photo unique retraçant l évolution sociétale de la France. AVANTAGES ET RÉDUCTIONS POUR LES SALARIÉS Billetterie, achats groupés, chèque emploi service, services aux salariés, expo ventes. Toujours plus d avantages pour les salariés! CADEAUX ET FÊTES Arbres de Noël, jouets, colis, cadeaux et chèques cadeaux Faites de vos événements des grands moments de partage! TOURISME, VOYAGES ET LOISIRS Un maximum d idées pour vos voyages, vacances, sorties, loisirs, week-end, séjours thématiques et sportifs PROTECTION SOCIALE, SERVICES FINANCIERS, ASSOCIATIONS CARITATIVES, COMMERCE ÉQUITABLE Donnez encore plus de sens à vos missions. RÔLE ÉCONOMIQUE ET FONCTIONNEMENT DU CE Bureautique, conseils et expertises, formations, équipements, rencontre avec les syndicats. Vous serez mieux outillés, informés et conseillés! PRENEZ RDV AVEC LES EXPOSANTS Ce programme vous a donné des idées? Organisez votre visite dès à présent et gagnez du temps en prenant RDV avec les exposants! COMMENT FAIRE? 1) Rendez-vous sur 2) Cliquez sur le nom de l exposant qui vous intéresse 3) Cliquez sur «Demandez un rendez-vous» L ANNIVERSAIRE 100% GAGNANT SalonsCE Paris et ses exposants vous couvrent de cadeaux pour célébrer dignement les 80 ans des Congés Payés 100% de chance de gagner! 80 ANS DE CONGÉS PAYÉS, ÇA SE FÊTE!

4 INFOS PRATIQUES SALONSCE PARIS C EST QUAND? C EST OÙ? Entrée gratuite. Salon professionnel réservé aux élus de CE, Collectivités, Associations et groupes... Lieu : PARIS EXPO PORTE DE VERSAILLES - HALL 4 1 Place de la Porte de Versailles, Paris Horaires d ouverture : De 9h00 à 17h00 sans interruption Parking : Payant Restauration : Sur le salon COMMENT S Y RENDRE? EN TRANSPORTS EN COMMUN : Métro ligne 12 : station «Porte-de-Versailles» (la sortie de métro se situe à l entrée du parc des expositions). Tramway T2 ou T3 : arrêt «Porte-de-Versailles». EN TRAIN : La gare Montparnasse est située à 15mn en métro de la Porte de Versailles. Bénéficiez de réductions SNCF sur demande par fax au en précisant l adresse d envoi des coupons de réduction et le nom du salon. EN AVION : Bénéficiez de réductions AIR FRANCE allant jusqu à 45% sur le plein tarif économique (soumis à conditions). Réservation du billet électronique ou envoi du billet à domicile en France au 3654 (0,34 / mn) ou auprès de votre agence de voyages habituelle avec le code promotionnel 26777AF. Liste des agences et centres de réservation Air France sur Période de validité : 04/02/2016 au 16/02/2016. SALONSCE BP Aubagne Cedex. Tél Fax aubagne@comexposium.fr VOTRE MEMENTOCE OFFERT! D une valeur de 39, votre guide pratique regroupe plus de 200 pages de conseils, d avis d experts, de dossiers thématiques... Conseils malins Chaque élu titulaire du CE dispose de 20h de délégation par mois (Art.L ). Vous devez simplement informer, précédemment à votre sortie, votre supérieur hiérarchique. Vos dépenses sont assurées par le 0,2% du budget de fonctionnement. Attestation de présence délivrée sur demande à l accueil du salon. Plus d infos sur LE RENDEZ-VOUS RÉGIONAL DES ÉLUS DE CE ET DE TOUS LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL LES RENDEZ-VOUS DES ÉLUS DE CE ET DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL VISITEUR Téléchargez votre badge gratuit et obtenez un accès prioritaire au salon! 1) Rendez-vous sur 2) Renseignez le formulaire d inscription avec votre code identifiant qui se trouve sur le paravent porte-adresse 3) Téléchargez et imprimez votre badge 4) NOUVEAU : votre badge imprimé vous permet d entrer directement sur le salon sans passer par l accueil.

5 Rencontrons-nous LES CONFÉRENCES SalonsCE vous accompagne dans vos missions d élu de CE, de CHSCT, de délégué du personnel et de délégué syndical. Retrouvez le programme complet des conférences gratuites. Nos partenaires conférenciers : sont nos priorités Conseil Forma on Exper se comptable Assistance juridique Qualité de vie au travail Négocia ons et conten eux - contact@secafi.com formation@atlantes.fr contact@semaphores.fr vos enjeux Les spécialistes du CE et du CHSCT Abonnement Assistance au Quotidien Organisme de formation agréé : plus de 40 stages Experts du CE et du CHSCT, France entière alinea@lesdroitsduce.com Mardi 9 février 09h30 SALLE 1 Réunions du CE et du CHSCT : Comment s y préparer? Depuis la loi Rebsamen, il n y a plus une façon unique de tenir vos réunions. Aux questions que se pose tout nouvel élu dès les premières séances (droits et obligations de chacun? comment être efficace, faire face à un incident?), aux réponses à apporter à des directions parfois autoritaires, s ajoutent des aspects très tactiques : faut-il des réunions communes CE/CHSCT? Admettre la visio-réunion? A l attention des nouveaux élus comme de ceux qui s interrogent sur la portée des changements. ALINEA 09h30 SALLE 2 De nouveaux enjeux pour le secrétaire et le trésorier. Une bonne connaissance du rôle de ces personnages clés est nécessaire pour le bon fonctionnement du Comité d entreprise. Entre les nouvelles exigences légales liées au règlement intérieur du Comité, à la transparence des comptes et à la clarification des compétences de chacun, un tour d horizon est requis pour appréhender les nouveaux enjeux. COMITÉ CONSEILS 10h30 SALLE 1 Comment négocier votre agenda social suite au regroupement des consultations annuelles du CE? La Loi du 17 aout 2015, dite «Loi Rebsamen» bouleverse profondément les droits et prérogatives des IRP. Un des changements majeurs est le regroupement des 17 informations consultations récurrentes en 3 temps distincts. Il appartient dès lors aux élus de DUP, CE et CHSCT d anticiper ce changement et de négocier un Agenda Social adapté aux enjeux de l entreprise. Comment élaborer cet Agenda? Avec quelle méthode? Comment articuler les informations consultations avec les Négociations Obligatoires? Nous aborderons la mise en place de l Agenda Social au travers de 6 points de repères pour que cette démarche améliore vraiment le dialogue social. SECAFI & ATLANTES 10h30 SALLE 2 Le règlement intérieur en 10 points? Votre CE dispose-t-il bien de son règlement intérieur, obligatoire depuis 2015? Et c est depuis peu également une obligation pour le CHSCT. Quelles clauses doit-il contenir? Comment le rédiger? Comment l adopter? Venez nous rencontrer et nous vous donnerons les 10 clés à savoir sur le règlement intérieur! 11h30 SALLE 1 La réforme du droit du travail s engage en 2016 : la loi ne va-t-elle plus rien imposer aux entreprises? Derrière la critique d un code du travail «obèse et illisible» se joue la possibilité pour chaque entreprise de définir ses propres règles. Ce n est pas neutre : licenciement, temps du travail, accords prioritaires sur les contrats de travail individuels Identifions ensemble enjeux et risques pour les salariés. ALINEA 11h30 SALLE 2 Budgets du CE, comment les gérer sans prendre de risques? Comment utiliser ses budgets dans le cadre légal : Les cas d utilisation abusive du budget des AEP (Fonctionnement) et les risques encourus. Savoir se prémunir contre le risque URSSAF. Faisons le point! SEMAPHORES 14h00 SALLE 1 Rebsamen, Macron, : quels impacts concrets pour votre CE? Secrétaires, trésoriers, élus du CE, le comité d entreprise que vous connaissez va changer. Informez-vous, réagissez et adaptez vos pratiques au nouveau droit du CE : la généralisation de la DUP, le nouveau calendrier des informations et consultations périodiques, l objet des nouvelles consultations, les nouvelles missions de l expert-comptable du comité, les réunions communes CE et CHSCT, le délai de rédaction du procès-verbal de réunion, Lors de cette conférence, notre équipe pourra vous éclairer et échanger sur les nouvelles pratiques à mettre en place! 14h00 SALLE 2 Obligations comptables : dernière ligne droite avant la clôture des comptes La loi du 5 mars 2014 impose des obligations comptables aux Comités à partir de Quelles sont les difficultés, les pièges à éviter et les risques liés à la clôture des comptes? Quelles réponses à ces problèmes? CABINET BEC 15h00 SALLE 1 La procédure d alerte : mode d emploi. La mise en œuvre de la procédure d alerte par le Comité d Entreprise peut être utile mais elle peut aussi présenter des risques. Cette procédure obéit à des règles précises et doit être utilisée à bon escient. GROUPE LECLAIR 15h00 SALLE 2 Le CE et la justice Actions en justice recevables / irrecevables. SOLUCIA PJ Mercredi 10 février 09h30 SALLE 1 Quels sont les nouveaux moyens d actions des IRP avec la Loi Rebsamen? La loi relative au dialogue social et à l emploi simplifie les obligations d information, de consultation et de négociation dans l entreprise. Elle propose également d adapter les IRP à la diversité des entreprises. Elle redéfinie leur rôle respectif et simplifie leur fonctionnement. Les moyens d action évoluent également : recours à l expert, heures de délégation, réunions,... Ces nouveautés vont modifier en profondeur et durablement les relations sociales dans l entreprise. Un décryptage s impose! SECAFI 09h30 SALLE 2 Activités sociales et culturelles : Respecter les règle de non-discrimination et savoir échapper au redressement de l URSSAF. Bons d achats, cadeaux en nature, chèques vacances, chèques culture, remboursement des activités sportives, voyages Le bouquet d activités que le Comité peut proposer est large mais comment éviter les pièges URSSAF et respecter le principe de nondiscrimination? Un éclairage est nécessaire. COMITÉ CONSEILS

6 LES CONFÉRENCES (suite) 10h30 SALLE 1 Comptabilité de CE : ce que vous devez savoir! Alors que les obligations comptables des CE étaient jusque-là très limitées, la loi sur la transparence financière a changé la donne. Pour tous les CE, la loi renforce les obligations du CE en matière comptable : obligation de rédiger un rapport de gestion, de tenir une réunion de CE dédiée à la présentation des comptes Et pour les CE dont les resoources annuelles excèdent , vous devez tenir une «vraie» comptabilité et non plus uniquement un tableau des recettes et des dépenses. Venez faire le point! 10h30 SALLE 2 Loi Rebsamen : quels changements pour l information et la consultation des CE et CHSCT? Configuration des instances (DUP élargie, instance regroupée), niveaux d information, consultations regroupées, encadrement des expertises CE et CHSCT, la loi Rebsamen modifie complètement le cadre de la consultation des représentants du personnel. Les décrets sont parus et 2016 est l année de mise en œuvre de cette révolution. Comment vous organiser? Quelles opportunités saisir? Soyez prêts! ALINEA 11h30 SALLE 1 Budget et ASC : utilisez le rapport de gestion pour valoriser les actions du CE. Tous les CE doivent désormais établir un rapport annuel de gestion. C est un compte rendu financier mais pas seulement. Il doit comporter des éléments qualitatifs sur votre politique sociale. N est ce pas aussi une formidable occasion de communiquer vers les salariés, d expliquer les contraintes et vos choix? Une conférence bourrée d idées pour dynamiser cette obligation légale dès la fin de l exercice 2015 et pour les années futures. ALINEA 11h30 SALLE : optimisez les 3 nouvelles consultations obligatoires! Depuis le mois de janvier, vos 17 consultations sont passées à 3! Le saviez-vous? Que contiennentelles? Bien des questions se posent! Venezvous informer, afin de mieux comprendre les regroupements de ces 3 consultations et les optimiser pour pouvoir émettre vos avis! Soyez vigilants : le regroupement des consultations risque de rendre plus difficile l étude approfondie des sujets. 14h00 SALLE 1 Les représentants du personnel et la défense des salariés. Qu ils soient élus du CE, DP, membres de CHSCT, DS, RS au CE ou représentant de la section syndicale, les représentants du personnel œuvrent pour la défense des salariés. Mais quels sont les rôles de chacun? EDITIONS TISSOT 14h00 SALLE 2 Comment peser en réunion de CE? ATLANTES 15h00 SALLE 1 Quelle est la nouvelle donne en matière de Plan de Sauvegarde de l Emploi? Les Plans de Sauvegarde de l Emploi nous amènent à nous interroger sur les véritables raisons des restructurations et des licenciements, avant de voir quelles sont les nouvelles modalités de sa mise en œuvre et la procédure applicable. GROUPE LECLAIR 15h00 SALLE 2 Le Lean, comment il arrive et ce qu il fait Les entreprises ont de plus en plus recours à des modes d organisation du travail basées sur les principes du lean management (lean manufacturing, lean office,..). Comment peut-on discerner que ces méthodes sont introduites dans l entreprise? Quelles sont les façons d anticiper les risques potentiels pour les salariés? ISAST Jeudi 11 février 09h30 SALLE 1 Base de données Orientations stratégiques : êtesvous au point? Obligatoire depuis 2014, votre base de données économiques et sociales a-t-elle été mise en place dans votre entreprise? Y avez-vous été «associés»? Que contient-elle? Quelles informations doit-elle contenir? Comment seront-elles mises à jour? Quel est le droit d accès des élus à cette base? Son contenu est-il confidentiel? Comment l utiliser pour la nouvelle consultation sur les orientations stratégiques? En effet, vous avez désormais votre mot à dire sur la stratégie de votre entreprise! Venez comprendre l intérêt de cet outil et cette nouvelle consultation mis à votre disposition pour mieux défendre les intérêts des salariés. 09h30 SALLE 2 Les RPS, l évaluation des salariés, le DUERP, que deviennent les conditions de travail avec la Loi Rebsamen. Au-delà des transformations du cadre du dialogue social, la Loi Rebsamen ré-interroge les moyens d actions du CHSCT. Pour ne pas laisser de côté la politique de prévention des risques professionnels, il est nécessaire d identifier ces changements et les inscrire dans la feuille de route de toutes les IRP. SECAFI 10h30 SALLE 1 Comprendre les nouvelles règles de la DUP. La loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l emploi dite «loi Rebsamen» modifie profondément les règles de fonctionnement et les attributions de la Délégation Unique du Personnel. Désormais possible dans les entreprises de moins de 300 salariés, elle conduit les représentants du personnel à exercer non seulement les prérogatives des DP et du CE mais également celles du CHSCT. Cela oblige à des adaptations nécessaires tant sur le nombre d élus que sur le volume d heures de délégation les heures de délégations ou le rythme des réunions. Il est essentiel d appréhender ces nouvelles règles afin de s adapter au mieux à ces bouleversements. ATLANTES 10h30 SALLE 2 Tirez le meilleur parti de la consultation annuelle du CE sur la politique sociale : comment s y prendre? ALINEA 11h30 SALLE 1 Négociations obligatoires : ce que la Loi Rebsamen va changer. SYNDEX 11h30 SALLE 2 Les clés d un mandat réussi : savoir défendre l intérêt des salariés et leur faire savoir. Vous avez été élus pour représenter le personnel, pour que les salariés soient entendus et défendus. Mais connaissez-vous bien vos prérogatives en matière économique et sociale? Les informations qui vous sont dues par l employeur? Les indicateurs à suivre? L appui de l expertise comptable? L expert-comptable constitue votre conseil et votre allié précieux pour tout ce qui concerne la connaissance de l entreprise et l exercice de vos prérogatives en matière économique. Appréhendez et optimisez l ensemble des outils à votre disposition, pour mieux défendre les droits et intérêts des salariés et leur faire savoir. 14h00 SALLE 1 Comment inverser la courbe du stress au travail? ALINEA 14h00 SALLE 2 Savoir tirer les bonnes ficelles pour défendre un collègue lors de l entretien préalable au licenciement ou sanction lourde. COMITÉ CONSEILS 15h00 SALLE 1 La Base de données économique et sociale : Vers un partage de l information dans l entreprise? La BDES va englober l ensemble des informations régulières du CE et du CHSCT et servira de point de départ aux délais préfix. La qualité de son contenu et son accessibilité vont donc devenir des enjeux centraux pour les représentants du personnel APEX Les Rendez-vous du Monde du Travail : découvrez du 9 au 11 fév. ce nouvel événement qui promet d être riche en débats! La société évolue, les habitudes changent parce que les femmes et les hommes ne vivent pas aujourd hui comme ils vivaient il y a 30 ans. Les RDV du Monde du Travail donnent la parole aux acteurs du monde du travail sur les réformes politiques en cours qui conditionnent le dialogue social en entreprise (réécriture du Code du Travail, projets de lois impactant les prérogatives de l un ou l autre des acteurs). L emploi est une vraie préoccupation au sein de la société Française. Mais les RDV du Monde du Travail abordent aussi des sujets du quotidien afin de considérer les évolutions de la vie en entreprise générées par des faits sociétaux tels que : la laïcité au travail, devenue un vrai sujet avec la montée des communautarismes ; l illettrisme, qui relève les carences d un système de formation initiale peu adapté ; la mise en place du télétravail, phénomène naissant dont il est trop tôt pour dire si c est un bien avéré pour les salariés ou pour les entreprises.