Communauté Rurale des Monts de Flandre 340, rue de Haeghe Doorne METEREN. VILLE DE METEREN " Création d'une Z.A.E " Lot n 02 : Réseaux Divers

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Communauté Rurale des Monts de Flandre 340, rue de Haeghe Doorne 59270 METEREN. VILLE DE METEREN " Création d'une Z.A.E " Lot n 02 : Réseaux Divers"

Transcription

1 Communauté Rurale des Monts de Flandre 340, rue de Haeghe Doorne METEREN VILLE DE METEREN Lot n 02 : Réseaux Divers BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES B.P.U Base des prix juin 2010 TECHNI CONCEPT Bureau d'etudes Techniques 39, bis rue de la Clef HAZEBROUCK Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 1/10

2 N prix Ville de METEREN Désignation des natures d'ouvrage et prix unitaires en toutes lettres (H.T) Prix Unitaire en chiffres (H.T) 1) TRAVAUX PRÉLIMINAIRES 1,01 Installation de chantier. Forfaitairement l'amenée et le repliement en fin de travaux de toutes les installations nécessaires à la bonne marche du chantier : - conforme à la législation d'hygiène et de sécurité - obtention des autorisations de travaux - amenée et repliement du matériel et des baraques - nettoyage et remise en état des lieux Il comprend notamment les locaux à mettre à la disposition du personnel, conformément aux dispositions du décret n du 8/1/1965, portant règlement d'adminis tration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre II - hygiène et sécurité des travailleurs). Il s'applique au forfait. Une fraction égale au 2/3 sera payée dès mise en place des installations, la fraction restante sera versée à l'achèvement des travaux après repliement du matériel et remise en état des lieux. 1,02 Constat d'huissier. Ce prix comprend le passage d'un huissier sur site et la fourniture du rapport en 3 exemplaires. 1,03 Signalisation temporaire suivant la réglementation en vigueur. Forfaitairement l'amenée, la mise en place, l'exploitation, la surveillance et le remplacement, s'il y a lieu, de jour comme de nuit, le repliement en fin de travaux et des dispositifs de signalisation temporaire nécessaires pour la mise en place pour la circulation par alternats conformément à l'article 31-5 du C.C.A.G. Une fraction égale aux 2/3 sera versée après constat par le maître d'œuvre que la réalisation de la signalisation et que les dispositions prises pour son application répondent effectivement à toutes les prescriptions de l'article 8.4 du C.C.A.P. Le solde sera payé dès que les matériels et matériaux dont la présence nécessite une signalisation temporaire seront évacués hors du domaine public concerné. 1,04 Étude et plans d'exécution. Ce prix comprend la réalisation des plans d'exécution par l'entreprise pour validation par le Maître d'œuvre. Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 2/10

3 1,05 Implantation des ouvrages. Ce poste comprend l'amené du matériel, des piquets de bois, et toutes sujétions liées à ce poste. L'entreprise devra tenir compte dans son prix de l'intervention d'un Géomètre Expert afin de faire implanter les têtes de parcelles, la tranchée commune et toutes sujétions liées à ce poste. L'ensemble des interventions nécessaires au bon déroulement du chantier (réimplantation en cours de travaux ) sera à la charge exclusive de l'entreprise, qui ne pourra pas demander d'avenant en cours de marché. 1,06 Mise à niveau d'ouvrage existant. La mise à niveau d'ouvrage existant dans le cadre des travaux de viabilisation du présent projet. Ce prix comprend les réhausses éventuelles, le scellement des fontes, la remise en état des ouvrages et des abords à l'identique, le tout conformément aux règles de service des gestionnaires de réseaux. 1,07 Etablissement des plans de recolement. Ce prix comprend l'établissement de l'ensemble des travaux du présent lot par un Géomètre Expert. L'ensemble des travaux devra être remis au format DWG, DOC sur support papier en 3 exemplaires et sur support numérique en 1 exemplaire. 2) TERRASSEMENTS - REMBLAI TRANCHEE COMMUNE 2,01 Terrassement tranchée commune sous futur espace vert : Ce prix rémunère la confection de tranchée commune en terrain naturel, comprenant l'ouverture, le remblaiement en sable de dune, le stockage des déblais sur site aux endroits indiqués par le Maître d'œuvre, le nettoyage des abords du chantier autant de fois que nécessaire. a Pour 1 réseau ou 2 réseaux b Pour 3 réseaux c Pour les branchements Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 3/10

4 2,02 Terrassement tranchée commune sous futur trottoir : Ce prix rémunère la confection de tranchée commune en terrain naturel, comprenant l'ouverture, le remblaiement en sable de dune jusqu'au fon de forme du trottoir, le stockage des déblais sur site aux endroits indiqués par le Maître d'œuvre, le nettoyage des abords du chantier autant de fois que nécessaire. a Pour 1 réseau ou 2 réseaux b Pour 3 réseaux c Pour 4 réseaux d Pour 5 réseaux e Pour les branchements 2,03 Remblaiement de tranchée commune sous espaces verts. La reprise et nivellement des terres limoneuses préalablement stockées au poste 2.01 pour remblaiement de tranchée commune sous espaces verts, y compris réglage et nettoyage des abords du chantier autant de fois que nécessaire. 2,04 Evacuation des terres excédentaires. L'évacuation des terres excédentaires issues du terrassement de la tranchée commune à la décharge de l'entreprise. Ce prix comprend le chargement, transport, déchargement, mise en décharge agréée par le Maître d'œuvre et nettoyage des abords du chantier autant de fois que nécessaire. Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 4/10

5 3) ECLAIRAGE PUBLIC Fourniture et mise en place du réseau d'éclairage public conformément aux normes en vigueur, et au cahier des prescriptions spéciales de la ville d' HARDIFORT. 3,01 Fourniture et pose d'une gaine Ø 50 / 63. Ce prix rémunère la fourniture et pose d'une gaine Ø 50 / 63, y compris sable de pose, aiguillage, bouchons, raccordements et toutes sujétions liées à ce poste. 3,02 Fourniture et pose d'un câble de terre en cuivre nu 29². Ce prix rémunère la fourniture et la pose de câble de mise à la terre 25 mm2 cuivre nu en tranchée ouverte. 3,03 Fourniture et pose d'un câble d'alimentation U 1000 R02V - 4 x 16². La fourniture et la pose sous gaine janolène de câble souterrains d'éclairage public U 1000 RO 2V - 4 x 16² en cuivre en tranchée ouverte, y compris tous les frais de transport, de location et de retour de tourets vides, de manutention et d'emmagasinage ( les longueurs de raccordements avec remontée et descente de 2.00m par luminaires), la pose conformément aux règles de l'art et aux prescriptions techniques de câbles susvisés, sous fourreau janolène, le tirage soignée et toutes connexions, les contrôles et essais du réseau par un organisme de contrôle agréé nécessaire à la remise des ouvrages au concessionnaire. 3,04 Fourniture et pose de grillage avertisseur. Ce prix rémunère la fourniture et la pose de grillage avertisseur de couleur rouge. 3,05 Fourniture et pose d'ensemble de chez GHM - ECLATEC. Ce prix rémunère l'ensemble composé de : a - Mât PRELUDE cylindro conique hauteur 8.00 m avec embout T12 saillie 250 mm, boitier classe II, équipé d'une crosse ALTO CHORUS, RAL au choix du Maître d'ouvrage. - Lanterne CHORUS 55 SHP 150 W, RAL au choix du Maître d'ouvrage. -Crosse arrière avec Lanterne CHORUS 45 SHP 100 W placée à 5,00 m. Ce poste comprend également la conception des massifs, terrassements complémentaires avec évacuation des déblais à la décharge, fourniture et mise en place d'acier d'armature tige filetée d'ancrage, mise à niveau, le raccordement et toutes sujétions liées à ce poste. b Fourniture et pose de module TRIDONIC bi-puissance 150 / 100 W, 1 par foyer lumineux. Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 5/10

6 3,06 Armoire de commande d'éclairage public. Ce prix rémunère la fourniture et pose d'une armoire de commande 3 départs avec sonde astronomique et horlogerie, les protections, les raccordements et câbles pour l'alimentation de l'armoire et toutes sujétions liées à ce poste. 3,07 Raccordement du réseau sur l'armoire de commande d'éclairage public. Ce prix rémunère le raccordement du réseaux d'éclairage public sur l'armoire de commande. Ce prix comprend le raccordement des câbles d'éclairage sur l'armoire, mais aussi le raccordement de l'armoire au réseau basse tension et toute sujétions liées à ce poste. 3,08 Essai : Vérification de l'installation. La vérification de l'installation électrique par un organisme agréé et l'établissement du consuel dont le rapport sera remis au maître d'œuvre en 3 exemplaires. 3,09 Plan de recolement éclairage public. Ce prix rémunère la réalisation des plans de recolement ainsi que la remise du dossier technique comprenant les caractéristiques des lampes et des supports, ainsi que l'ensemble des installations et matériaux utilisés pour la réalisation du réseau d'éclairage public. 4) TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC EN BORDURE DE R.D 933 4,01 Dépose du matériel d'éclairage public. Ce prix rémunère la dépose du matériel existant en bordure de R.D 933. Ce prix comprend le démontage du candélabre, le stockage avec soins dans l'enceinte du projet et mise en place d'une protection autour du matériel afin d'éviter toutes dégradations. L'entreprise procédera également à la démolition du massif et socle de fondation existant, l'évacuation des produits de démolition à la décharge de l'entreprise, la remise en état des abords et remblaiement de la fouille et toutes sujétions liées à ce poste. 4,02 Ouverture de niche de branchement. Ce prix rémunère l'ouverture de niche de branchement en vue de la confection de boite de jonction sur réseau existant. Ce prix rémunère le terrassement, l'évacuation des déblais à la décharge, le remblaiement en sable de dune de la fouille, la remise en état des abords et toute sujétions liées à ce poste. Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 6/10

7 4,03 Confection de boite de branchement. Ce prix rémunère la confection de boite de jonction sur réseau existant et le raccordement des câbles en vue de l'extension du réseau suite au déplacement du matériel d'éclairage existant. Ce poste comprend également l'ensemble du matériel et pièces spécifiques nécessaire à la bonne exécution des travaux. A noter que la gaine, le câble de terre ainsi que le câble d'alimentation nécessaire à l'extension du réseau d'éclairage public sont compris aux postes 3.01, 3.02 et 3.03 du présent B.P.U. 4,04 Repose du matériel d'éclairage existant. Ce prix rémunère la repose du matériel déposé au poste 4,01. Ce prix comprend également la conception des massifs, terrassements complémentaires avec évacuation des déblais à la décharge, fourniture et mise en place d'acier d'armature tige filetée d'ancrage, mise à niveau, le raccordement au réseau existant et toutes sujétions liées à ce poste. 5) RESEAU TELEPHONE Mise en place du réseau téléphonique conformément aux règles des services du concessionnaire, y compris demande et obtention du procès-verbal de réception. 5,01 Fourniture et pose de gaine Ø 42 / 45. Ce prix rémunère la fourniture et pose de gaine Ø 42 / 45, y compris aiguillage, bouchons, raccordement, coudes, pièces spéciales et toutes sujétions liées à ce poste. 5,02 Chambre de tirage. Ce prix rémunère la confection de chambre de tirage L3T en béton (ep : 0,10 m), y compris enduits intérieurs, confection des masques, fourniture et pose des encadrements et plaque de recouvrement 250 KN normalisés France TELECOM, barre de suspension, fourniture et mise en œuvre de béton sur les conduites aux entrées de chambre sur 1,00 m de part et d'autre,, mise à niveau selon le profil en travers du trottoir, rejointoiement, bouchons, aiguillages et toutes sujétions liées à ce poste. 5,03 Fourniture et pose de cuvettes L1T. Ce prix rémunère la fourniture et pose de cuvettes L1T béton en limite domaine public/privé avec fonte normalisée France TELECOM 250 KN, y compris terrassement complémentaire évacué, jointoiement, mise à niveau, scellement et toutes sujétions liées à ce poste. 5,04 Fourniture et pose de cuvettes 30 x 30. Ce prix rémunère la fourniture et pose de cuvettes 30 x 30 béton en limite domaine public/privé avec fonte normalisée France TELECOM 250 KN, y compris terrassement complémentaire évacué, jointoiement, mise à niveau, scellement et toutes sujétions liées à ce poste. Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 7/10

8 5,05 Raccordement au réseau existant. Ce prix rémunère le raccordement du réseau nouvellement créé sur le réseau situé en entrée d'opération. Ce prix comprend également la remise en état de tous les équipement une fois le raccordement effectué. 5,06 Fourniture et pose de grillage avertisseur. Ce prix rémunère la fourniture et la pose de grillage avertisseur de couleur verte. 5,07 Réception et remise d' ouvrages avec les services concessionnaires. Ce prix rémunère les rendez vous de chantier autant de fois que nécessaire entre l'entreprise et les services concessionnaires jusqu'à l'obtention du procès verbal et tous autres documents nécessaires à la validation du réseau France TELECOM en vue de la rétrocession aux services concessionnaires, L'ensemble de ces pièces sera transmis au Maître d'œuvre. 5,08 Plan de recolement France TELECOM. Ce prix rémunère la réalisation des plans de recolement ainsi que la remise du dossier technique comprenant l'ensemble des installations et matériaux utilisés pour la rétrocession du réseau au service concessionnaire. 6) RESEAU BASSE TENSION Mise en place du réseau basse tension conformément aux règles des services du concessionnaire, y compris demande et obtention du procès-verbal de réception. 6,01 Dépôt du dossier d'article 49. Ce prix rémunère la constitution et l'exécution du dossier administratif d'article 49 conformément aux exigences des services concessionnaires. 6,02 Fourniture et pose de câble 3 x alu HN33S33. La fourniture et la pose en tranchée ouverte de câble d'alimentation basse tension 3 x alu conforme au norme HN 33S33 aluminium avec neutre câblé, gaine plomb, y compris le transport, la manutention, le déroulage conforme aux règles de l'art et le respect des distances entre les divers réseaux. La longueur prise en compte est celle de la tranchée majorée de 1 m par remontée de coffrets. Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 8/10

9 6,03 Fourniture et pose de câble 3 x alu HN33S33. La fourniture et la pose en tranchée ouverte de câble d'alimentation basse tension 3 x alu conforme au norme HN 33S33 aluminium avec neutre câblé, gaine plomb, y compris le transport, la manutention, le déroulage conforme aux règles de l'art et le respect des distances entre les divers réseaux. La longueur prise en compte est celle de la tranchée majorée de 1 m par remontée de coffrets. 6,04 Fourniture et pose de câble téléreport armé 2 P 0,6. La fourniture et la pose en tranchée ouverte de câble téléreport armé 2 paires 6/10. 6,05 Fourniture et confection de R.M.B.T. La fourniture et pose de coffret RMBT, y compris le terrassement, l'implantation, la mise à niveau, le scellement, l'évacuation des déblais et toutes sujétions liées à ce poste. 6,06 Fourniture et pose de coffret C 400 / P 200. La fourniture et pose de coffrets de comptage C400 norme EDF + socle équipés mono-tri avec porte prévue pour embase téléreport. Ce poste comprend également le terrassement, l'implantation, la mise à niveau, le scellement, l'évacuation des déblais et toutes sujétions liées à ce poste. 6,07 Fourniture et pose d'embase téléreport. La fourniture et pose d'embase téléreport avec barrette de connexion du bus téléreport. 6,08 Raccordement des câbles sur R.M.B.T. Le raccordement des câbles sur les R.M.B.T et toutes sujétions liées à ce poste. 6,09 Raccordement des câbles sur coffret C 400 / P 200. Le raccordement des câbles sur les coffrets C 400 / P 200 et toutes sujétions liées à ce poste. Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 9/10

10 6,10 Fourniture et pose de grillage avertisseur. Ce prix rémunère la fourniture et la pose de grillage avertisseur de couleur rouge. 6,11 Réception et remise d' ouvrages avec les services concessionnaires. Ce prix rémunère les rendez vous de chantier autant de fois que nécessaire entre l'entreprise et les services concessionnaires jusqu'à l'obtention du procès verbal et tous autres documents nécessaires à la validation du réseau basse tension en vue de la rétrocession aux services concessionnaires, DMEO, PMEO. L'ensemble de ces pièces sera transmis au Maître d'œuvre. 6,12 Plan de recolement basse tension. Ce prix rémunère la réalisation des plans de recolement ainsi que la remise du dossier technique comprenant l'ensemble des installations et matériaux utilisés pour la rétrocession du réseau au service concessionnaire. 7) RESEAU GAZ Mise en place d'alimentation en gaz conformément aux règles des services du concessionnaire, y compris demande et obtention du procès-verbal de réception. 7,01 Fourniture et pose de coffret S2300. La fourniture et pose de coffrets de comptage S2300 GDF + crosse pour passage du PE, équipement interne. Ce poste comprend également le terrassement, l'implantation, la mise à niveau, le scellement, l'évacuation des déblais et toutes sujétions liées à ce poste. Lu et accepté par l entrepreneur ( ou le mandataire ), A, le Signature + cachet A METEREN, le La Personne Responsable du marché Tél : Fax : techniconcept59@wanadoo.fr 10/10

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

REGIE AUTONOME INTERCOMMUNALE DE DISTRIBUTION D'EAU D'ELECTRICITE DE LA PROVINCE D'EL JADIDA R.A.D.E.E.J.

REGIE AUTONOME INTERCOMMUNALE DE DISTRIBUTION D'EAU D'ELECTRICITE DE LA PROVINCE D'EL JADIDA R.A.D.E.E.J. REGIE AUTONOME INTERCOMMUNALE DE DISTRIBUTION D'EAU D'ELECTRICITE DE LA PROVINCE D'EL JADIDA R.A.D.E.E.J. BORDEREAU DES PRIX POUR L'ETABLISSEMENT DES DEVIS DES LOTISSEMENTS,DOUARS,BRANCHEMENT BT ET BRANCHEMENT

Plus en détail

MODE D EMPLOI. POUR VOTRE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D ÉLECTRICITÉ Septembre 2009. Puissance inférieure ou égale à 36kVA

MODE D EMPLOI. POUR VOTRE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D ÉLECTRICITÉ Septembre 2009. Puissance inférieure ou égale à 36kVA REGIE DU SYNDICAT ELECTRIQUE INTERCOMMUNAL DU PAYS CHARTRAIN MODE POUR VOTRE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D ÉLECTRICITÉ Septembre 2009 D EMPLOI Puissance inférieure ou égale à 36kVA SOMMAIRE INTRODUCTION Vous

Plus en détail

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1. Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l

Plus en détail

La transmission pour information du présent document dans sa présentation intégrale, le présent paragraphe compris, est autorisée.

La transmission pour information du présent document dans sa présentation intégrale, le présent paragraphe compris, est autorisée. ELECTRICITE DE STRASBOURG Référentiel Technique Proposition Technique et Financière pour le raccordement au réseau public de distribution d Électricité de Strasbourg d une installation consommateur HTA

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Qu est-ce qu un raccordement?

Qu est-ce qu un raccordement? mars 2012 La prestation de raccordement : vue d ensemble pages 4/5 Votre demande de raccordement page 6 La proposition de raccordement d ERDF page 7 modalités de paiement prix du branchement Les travaux

Plus en détail

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 Etaient présents ou représentés : JAN. DESREAC. REHEL. SAMSON. LUCAS. LHERMITTE. MENARD MA. BOURSEUL. ROUVRAIS (proc. à MENARD MA). BOURGET. BERTON

Plus en détail

Barème pour la facturation des raccordements au réseau public de distribution d électricité concédé à ERDF

Barème pour la facturation des raccordements au réseau public de distribution d électricité concédé à ERDF Direction technique Barème pour la facturation des raccordements au réseau public de distribution d électricité concédé à ERDF Identification : ERDF-PRO-RAC_03E Version : V.3 Nombre de pages : 65 Version

Plus en détail

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE DE L AUTOSURVEILLANCE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT CDPGF CDPGF. POINT A EQUIPER : DO1 à Onnaing

MISE EN ŒUVRE DE L AUTOSURVEILLANCE DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT CDPGF CDPGF. POINT A EQUIPER : DO1 à Onnaing 1 POINT A EQUIPER : DO1 à Onnaing 1.1 Installation de chantier F 1 1.2 Signalisation provisoire de chantier F 1 1.3 Dossier d'exécution F 1 1.4 Dossier de récolement (DOE) F 1 2.1 Orifice calibré U 0 2.2

Plus en détail

CABINES TÉLÉPHONIQUES

CABINES TÉLÉPHONIQUES CABINES TÉLÉPHONIQUES 3e C ATALOGUE DU M OBILIER U RBAIN I N F O R M A T I O N MOBILIERS PUBLICITAIRES F3 9 mupi senior mât et poutre acier - caisson a l u m i n i u m bleu RAL 5004 gris RAL 9007 gris

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE

CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE CAHIER DES CHARGES AFG CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR RSDG 5 15 décembre 2002 SOMMAIRE 1. - REGLES GENERALES 2 1.1. - Objet du cahier des charges 2 1.2.

Plus en détail

DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE

DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE Lot n 3 : Serrurerie, Clôtures Lot 3 - CCTP : CAHIER

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage : CONSEIL GENERAL DE LA SOMME 43, Rue de la République 80000 AMIENS CEDEX Travaux de maintenance, de mise en conformité

Plus en détail

PLAN DE VIDEOPROTECTION POUR PARIS (PVPP) CONVENTION. relative à l occupation du domaine public par. l ETAT (PREFECTURE DE POLICE)

PLAN DE VIDEOPROTECTION POUR PARIS (PVPP) CONVENTION. relative à l occupation du domaine public par. l ETAT (PREFECTURE DE POLICE) PLAN DE VIDEOPROTECTION POUR PARIS (PVPP) CONVENTION relative à l occupation du domaine public par l ETAT (PREFECTURE DE POLICE) et aux modalités de participation financière de la VILLE DE PARIS SOMMAIRE

Plus en détail

Monte escalier à siège ou pour chaise roulante. sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond

Monte escalier à siège ou pour chaise roulante. sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG Luxembourg, le 10 février 2006 ITM-CL 317.1 Monte escalier à siège ou pour chaise roulante sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond Prescriptions de sécurité types

Plus en détail

Monsieur le Président Syndicat Départemental d Energie du Cher Parc Esprit 1 Bâtiment 35 18021 BOURGES CEDEX

Monsieur le Président Syndicat Départemental d Energie du Cher Parc Esprit 1 Bâtiment 35 18021 BOURGES CEDEX CCTP Maintenance et Exploitation EP Marché 2011 / 2013 «RÉSEAUX D ÉLECTRICITÉ ET D ÉCLAIRAGE PUBLIC : TRAVAUX ET PRESTATIONS DE SERVICES» CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) : MAINTENANCE

Plus en détail

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7 Direction Technique Proposition de raccordement d'un producteur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure Identification : ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0

Plus en détail

R A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique

R A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,

Plus en détail

Marché de Travaux Selection d un prestataire pour la réalisation d études et de travaux

Marché de Travaux Selection d un prestataire pour la réalisation d études et de travaux POUVOIR ADJUDICATEUR SYNDICAT MIXTE DORSAL 19 Boulevard de la Corderie 87000 LIMOGES : 05 87 21 21 35 contact@dorsal.fr Marché de Travaux Selection d un prestataire pour la réalisation d études et de travaux

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

DESCRIPTIF PHASE D.C.E. MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

MISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE

MISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE Les informations techniques PROMOTELEC MISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE La sécurité des personnes contre un défaut d isolement survenant dans un matériel doit être assurée. En effet, un défaut

Plus en détail

BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE

BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE dule GPI, carte 2 relais, Lecteurs muraux Badge logiciel de gestion de contrôle d'accès & Formation Acquisition d'une nouvelle application Extension du logiciel "Protecsys" VILLE DE CHAMBLY Place de l'hôtel

Plus en détail

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

Tenantslife. Alexandre-Olynthe CECCHINI [FRANCE :ELECTRICITE EN COPROPRIETE]

Tenantslife. Alexandre-Olynthe CECCHINI [FRANCE :ELECTRICITE EN COPROPRIETE] 2010 Tenantslife Alexandre-Olynthe CECCHINI [FRANCE :ELECTRICITE EN COPROPRIETE] http://www.universimmo.com/accueil/unidossier_copropriete_et_travaux_installation_electriqu e.asp L article qui va vous

Plus en détail

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Le présent document vaut

Plus en détail

MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION

MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre

Plus en détail

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL

Plus en détail

Réhabilitation du domaine Melchior Philibert à CHARLY (69390) - Phase 2 : Pôle économique ELECTRICITE. INTITULE U Qtité

Réhabilitation du domaine Melchior Philibert à CHARLY (69390) - Phase 2 : Pôle économique ELECTRICITE. INTITULE U Qtité LOT 10 ELECTRICITE INTITULE U Qtité 10.1. DEPOSE 10.1.1. Consignation des installations électriques 10.1.2. Dépose de l'ensemble des installations électriques 10.2. PREPARATION DE CHANTIER 10.2.1. Installation

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

Service d électricité en basse tension Norme E.21-10

Service d électricité en basse tension Norme E.21-10 Service d électricité en basse tension Norme E.21-10 Objet : Mise à jour de la 10 e édition Mars 2015 Vous trouverez ci-joint certaines pages réimprimées de la 10 e édition de la Norme E.21-10, Service

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :

Plus en détail

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE , ATTACHES ET RACCORDS DE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 EMPLACEMENT DES 1.1.1 Les conduits posés devraient être indiqués sur les plans. Ils devraient être installés perpendiculairement aux lignes du bâtiment.

Plus en détail

CCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales

CCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales CCTP 11*023*00*MP 1 - Article 1 Dispositions générales Objet du marché : La présente consultation fait suite au schéma directeur d assainissement de la Commune de Grimaud réalisé en Décembre 2009. Elle

Plus en détail

LA NORME NF C 15-100 INSTALLATION ELECTRIQUE

LA NORME NF C 15-100 INSTALLATION ELECTRIQUE LA NORME NF C 15-100 INSTALLATION ELECTRIQUE La norme NF C 15-100 - (Extraction) Depuis le 31 mai 2003, date de dépôt des permis de construire faisant foi, les ouvrages doivent respecter les articles de

Plus en détail

PRE-DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC SANTANS

PRE-DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC SANTANS PRE-DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC SANTANS 39502 Commune de SANTANS - SIDEC du Jura - Année 2011 SOMMAIRE 1. Résumé de l Eclairage Public de la Commune de SANTANS 2. Fiches Caractéristiques des Armoires d

Plus en détail

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A.

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A. AGENCE DE TAROUDANNT DETAIL ESTIMATIF N Désignations des prestations U Quant 100- GROS ŒUVRE 100.01 Démolution des ouvrages existants Forfait F 1 100.02 Cloisons en briques creuses de 6 trous le métre

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF

Plus en détail

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C. PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX

Plus en détail

SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES

SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 2 - ORGANISATION ET CONDITIONS D EXECUTION ET DE REALISATION DE LA MISSION D ETUDE 2.1. Planning - délais d exécution

Plus en détail

SCI SAPHIR. Extension et restructuration de l EHPAD «Résidence du Pyla sur Mer»

SCI SAPHIR. Extension et restructuration de l EHPAD «Résidence du Pyla sur Mer» Département de la Gironde SCI SAPHIR 7 Allée de la Chapelle 33115 LE PYLA SUR MER Extension et restructuration de l EHPAD «Résidence du Pyla sur Mer» Architecte Maître d'œuvre BET Structure BET Fluides

Plus en détail

SONELGAZ EXTRAITS DU CAHIER DES CHARGES. (Relatif aux conditions de fourniture de l électricité et du gaz par canalisations)

SONELGAZ EXTRAITS DU CAHIER DES CHARGES. (Relatif aux conditions de fourniture de l électricité et du gaz par canalisations) SONELGAZ EXTRAITS DU CAHIER DES CHARGES (Relatif aux conditions de fourniture de l électricité et du gaz par canalisations) Raccordement au réseau Haute Tension CAHIER DES CHARGES Décret exécutif n 0 02-194

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

Le CAHIER NORMATIF pour les travaux de construction. 5. Électricité 5.4 Alarmes, communications et sécurité

Le CAHIER NORMATIF pour les travaux de construction. 5. Électricité 5.4 Alarmes, communications et sécurité Le CAHIER NORMATIF pour les travaux de construction 5. Électricité 5.4 Alarmes, communications et sécurité Le 18 novembre 2013 TABLE DES MATIÈRES 5. Électricité... 1 5.4 Service et distribution électrique...

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) TRAVAUX DES ABORDS DU BATIMENT DU CREDIT COOPERATIF BD DE PESARO A NANTERRE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n o./12/degt Marché à Procédure Adaptée

Plus en détail

RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE

RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous

Plus en détail

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître

Plus en détail

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8 Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.

Plus en détail

RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L INSTITUTION NOTRE DAME DES ANGES

RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L INSTITUTION NOTRE DAME DES ANGES DEPARTEMENT DU NORD RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L INSTITUTION NOTRE DAME DES ANGES VILLE DE SAINT AMAND LES EAUX Maitre d ouvrage : A.M.O. : Architecte : Bureau d études : Economiste : OGEC NOTRE DAME

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT

MARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHE DE TRAVAUX 1 ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage COMMUNE D'AMBLAINVILLE place du 11 novembre 60 110 AMBLAINVILLE Objet du marché PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE Marché sur procédure

Plus en détail

ERDF PARIS GUIDE RACCORDEMENT CLIENT

ERDF PARIS GUIDE RACCORDEMENT CLIENT PARIS GUIDE PARIS Autorisation d Urbanisme 0 Inférieur à kva Avec/sans intervention sur le domaine public Missions d Contacts Délais des raccordements à Paris Supérieur ou égal à kva et inférieur à 0 kva

Plus en détail

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04

Plus en détail

NUGELEC. NOTICE D'UTILISATION DU B.A.A.S. du type Ma - STI / MaME - STI. pages. 1 introduction 2. 2 encombrement 3 fixation

NUGELEC. NOTICE D'UTILISATION DU B.A.A.S. du type Ma - STI / MaME - STI. pages. 1 introduction 2. 2 encombrement 3 fixation NOTICE D'UTILISATION DU du type Ma - / MaME - pages 1 introduction 2 2 encombrement 3 fixation 3 installation 3 à 5 raccordement 4 fonctionnement 5 à 6 contrôle, essai 5 caractéristiques 7 techniques 6

Plus en détail

L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel

L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Prévention et Gestion des Risques Professionnels Sécurité Sociale Caisse régionale d assurance maladie Alsace-Moselle L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Note Technique

Plus en détail

Habilitation électrique : Nouvelle version (septembre 2012)

Habilitation électrique : Nouvelle version (septembre 2012) Habilitation électrique : Nouvelle version (septembre 2012) 7 avenue de l étang 84000 AVIGNON 04 90 13 46 00 http://crta.fr jp.graff@crta.fr 1 Contexte L habilitation électrique est une disposition règlementaire

Plus en détail

Quel est le document principal qui vous précise les instructions de sécurité

Quel est le document principal qui vous précise les instructions de sécurité TEST HABILITATION Quizz 1 Textes et Normes Quel est le document principal qui vous précise les instructions de sécurité La norme NFC 15-100 Les prescriptions UTE C18 510 Le règlement interne de l'entreprise

Plus en détail

CATALOGUE DES PRESTATIONS DU DISTRIBUTEUR

CATALOGUE DES PRESTATIONS DU DISTRIBUTEUR CATALOGUE DES PRESTATIONS DU DISTRIBUTEUR Version du 1 er septembre 2012 Préambule Ce catalogue constitue l offre du Gestionnaire du Réseau de Distribution (ci-après dénommé «GRD») EBM Réseau de Distribution

Plus en détail

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès «Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire

Plus en détail

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Création d'un espace périscolaire Et d'une nouvelle mairie A CUSE et ADRISANS Rue PATARD 25 680 CUSE et ADRISANS Lot n 3 Ventilation - Plomberie sanitaire Maître

Plus en détail

Douille expansibleécarteur

Douille expansibleécarteur 08/2011 Instructions de montage 999415003 fr Douille expansibleécarteur 15,0 Référence 581120000 Description La douille expansible écarteur 15,0 sert à l ancrage du coffrage une face dans le béton. Il

Plus en détail

Attestation de Conformité CONSUEL

Attestation de Conformité CONSUEL Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans les guides SéQuélec, faite sans l'autorisation du comité est illicite et constitue

Plus en détail

ELEGANT ET COMPACT. Pièces frontales décoratives ETAP

ELEGANT ET COMPACT. Pièces frontales décoratives ETAP K1 ELEGANT ET COMPACT 2 K1 ETAP K1 possède une forme élégante et compacte qui s intègre aux environnements les plus variés. La gamme très complète utilise différentes sources lumineuses et des possibilités

Plus en détail

Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences

Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CENTRE HOSPITALIER GENERAL Rue Frédéric Raboisson BP40024 60600 CLERMONT CEDEX MAITRE d'ouvrage 03 44 77 33 00 Fax 03 44 77 33 97 Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CAHIER

Plus en détail

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4

Plus en détail

GUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE

GUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE Communauté d Agglomération Carcassonne Agglo DIRECTION EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT 1, rue Pierre GERMAIN 11890 CARCASSONNE CEDEX 9 GUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX

Plus en détail

L'HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ. Démarche en vue. de l'habilitation. du personnel ED 1456

L'HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ. Démarche en vue. de l'habilitation. du personnel ED 1456 ED 1456 L'HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l'habilitation du personnel INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SÉCURITÉ 30 rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 Tél. : 01 40 44 30 00 Fax :

Plus en détail

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME BOIS ENERGIE 41 250 BRACIEUX Lot n 08 Sanitaires, MAITRE D ŒUVRE : SOCIETE D ARCHITECTURE BOITTE Siège social Agence de Romorantin

Plus en détail

MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE

MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE LOT N 8 : PLOMBERIE Cahier des Clauses Techniques Particulières

Plus en détail

Magnum vous présente ses nouvelles gammes d'armoires électriques. Gamme Auto de 125A à 400A

Magnum vous présente ses nouvelles gammes d'armoires électriques. Gamme Auto de 125A à 400A Magnum vous présente ses nouvelles gammes d'armoires électriques. Gamme Auto de 125A à 400A Spécialement conçue pour l'alimentation des projecteurs asservis via des connectiques multibroches. La gamme

Plus en détail

Contrôle d'une habitation particulière par le consuel

Contrôle d'une habitation particulière par le consuel Object 2 Object 1 Contrôle d'une habitation particulière par le consuel Le consuel est un organisme qui a pour mission de vérifier que votre installation électrique est conforme à la norme en vigueur (nfc

Plus en détail

Plan National d Action Coordonné BTP

Plan National d Action Coordonné BTP Plan National d Action Coordonné BTP SOCLE COMMUN EXIGENCES FONDAMENTALES EN MATIERE DE MESURES DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET LA REALISATION DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION

Plus en détail

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :

Plus en détail

RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ REGLES TECHNIQUES ET ESSAIS SOMMAIRE

RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ REGLES TECHNIQUES ET ESSAIS SOMMAIRE CAHIER DES CHARGES AFG RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ REGLES TECHNIQUES ET ESSAIS RSDG 1 Rev1 Juillet 2013 SOMMAIRE 1. 2. 3. 4. 5. 6. OBJET DU CAHIER DES CHARGES 4 LES OUVRAGES CONCERNES 5 NORMES DE REFERENCE

Plus en détail

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42) www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400

Plus en détail

TELEPHONIE ET INTERNET

TELEPHONIE ET INTERNET OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean

Plus en détail

DOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE

DOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE DOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-F et P4-F 185 (Modèle standard) P2-F et P4-F 170 MODELE P2/4-F 170 P2/4-F 185 (Standard) P2/4-F 195 P2-F et P4-F 195 H 325 340 350 DH 156 171 181

Plus en détail

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS 1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur

Plus en détail

OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS

OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS C83/1 CHAPITRE 83 OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS Notes 1.Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent.

Plus en détail

degré d humidité ou à hautes concentrations de poussière

degré d humidité ou à hautes concentrations de poussière K2 1 2 Sans risque dans des lieux publics Sans risque dans les environnements à haut degré d humidité ou à hautes concentrations de poussière Sans risque pour des applications extérieures 3 Robuste et

Plus en détail