CRE LE CENTRE EQUESTRE ET LES AIDES NORD PAS DE CALAIS MAISON DES SPORTS 367 RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D ASCQ

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1 CRE NORD PAS DE CALAIS MAISON DES SPORTS 367 RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D ASCQ LE CENTRE EQUESTRE ET LES AIDES BUREAUX CRE C.E. RÉGIONAL DES 3DES ROND POINT DES ACACIAS RONCHIN TÉL: FAX: MAIL: CRENPDC@HOTMAIL.FR

2 1. Présentation du CRE Nord Pas de Calais 2. Aides* fédérales : FFE, CRE et autres organes déconcentrés 1) Aide pour les nouveaux clubs 2) Aide financière pour l Achat d Equidés 3) Mise à disposition permanente de matériels 4) Prêt ponctuel de matériels 5) Aides pour l organisation de Concours et manifestations 6) Développement durable 7) Formations continues 8) Aide à la mise en place de disciplines et d activités diversifiées 9) Activités de «Conseil» 10) Aides à la communication 11) Aides diverses 3. Le Centre Equestre et les aides* à l emploi 1) Comment embaucher 2) Contrats aidés 3) Aide pour congés du dirigeant 4) Allègements Fillon 5) CICE 4. Le Centre Equestre et les aides* à La formation 1) Formation des salariés 2) Formation des dirigeants 3) Formation FFE et CRE 4) Devenir formateur 5. Le Centre Equestre et les aides* spécifiques agricoles 1) Aides à l installation 2) Aides à la diversification et la modernisation 3) Chambre d Agriculture 4) Aides dépendant de l adhésion à des syndicats 5. Aides* aux associations 1) Contrats aidés et services civiques 2) Aides du C.N.D.S. 3) Aides du Conseil Régional 4) Aides des Collectivités territoriales 5) Fonds Eperon 6. Mention légale Toute aide est susceptible de modifications : se renseigner auprès de l organisme concerné. Mise à jour 28 janvier 2015

3 PRESENTATION La Fédération Française d Equitation est la troisième fédération sportive de France et notre région, quatrième au rang national par le nombre des licenciés offre de très nombreuses possibilités de pratiquer, dans des établissements équestres de qualité, véritables lieux de vie, et au travers des centaines de compétitions de toutes disciplines. Le Comité Régional d Equitation est une association loi Il est un des 23 organes régionaux déconcentrés de la Fédération Française d Equitation et donc l interlocuteur privilégié pour le Nord Pas de Calais des services de l Etat, du Conseil Régional, et des collectivités locales. Le CRE a pour mission d encourager, promouvoir, développer et organiser les activités équestres sous toutes les formes et pratiques. Une enquête diligentée il y a quelques années par la FIVAL auprès de la SOFRES a mis en évidence le désir de 12 millions de Français de monter ou remonter à cheval. Dans les zones urbaines, les centres équestres restent les dernières concentrations de grands animaux et contribuent ainsi à satisfaire l engouement croissant pour les valeurs liées au sport, à la nature, au développement durable et à l écologie. L équitation regroupe plus de 25 disciplines distinctes avec 7 disciplines reconnues de «haut niveau» : Attelage, Endurance, Voltige, Western, Concours de Saut d Obstacles, le Concours Complet et le Dressage ; ces trois dernières étant disciplines Olympiques! Mais ce qui nous unit tous, ce sont nos valeurs autour de l EQUIDE, cheval ou Poney. Sport à part entière, l équitation est aussi et surtout une école de la vie : monde de passions et d émotions avec l animal, nécessité de partage et de communication, refus de la violence et de la brutalité, dépassement de soi et humilité, et surtout source de joies inaliénables Le Comité Régional d'equitation (CRE) du Nord/ Pas-de-Calais et ses élus sont heureux de vous présenter ici les multiples facettes de l'équitation dans la région Nord/ Pas-de-Calais (59-62): * disciplines diversifiées : attelage, dressage, saut d'obstacle, concours complet, endurance, voltige, barrel race, hunter, trec * pratique individuelle ou en équipe au travers du Horse Ball, du Pony-Games, du Polo ou des carrousels... * loisir et détente, sport de compétition ou spectacle... * en intérieur dans les manèges des établissements équestres ou en extérieur, sur les chemins de randonnée et dans les rallyes organisés par les acteurs du Tourisme Equestre... * à tout âge avec les poneys pour les plus jeunes dès 2 ou 3 ans et les chevaux pour adultes jusqu'au quatrième âge... * pour tout public : individuels, familles, groupes, centres aérés, comités d'entreprise, scolaires, handicapés... : à chacun son rythme! * dans des écoles d'équitation avec des moniteurs diplômés et une cavalerie adaptée, des écuries de propriétaires, des centres de Tourisme Equestre, des associations de cavaliers indépendants... * une activité économique intégrée depuis 2004 au secteur agricole et créatrice d'emplois (de soins aux équidés et d'enseignants ), et s'appuyant sur des formations aux débouchés réels, sur des dirigeants dynamiques et sur des partenaires performants tels que les éleveurs de chevaux. Deux de nos points forts : l accès à l équitation régionale pour tout public et sur l ensemble du territoire. la qualité de notre équitation: les compétiteurs régionaux parviennent à se distinguer chaque année dans les divers championnats nationaux de la Fédération Française d'equitation et dans le Haut Niveau à l International.

4 CHIFFRES 2014 Région NORD PAS DE CALAIS 360 structures adhérentes à la FFE, bien réparties sur tout le territoire : il y a toujours un centre équestre ou un poney club à proximité. Parmi elles, nous retrouvons des écoles d équitation avec des enseignants diplômés, et des pensions pour chevaux de propriétaires licenciés dont plus de pratiquants en compétition! La présidente actuelle est Mme Edith CUVELIER et le bureau est composé de cinq personnes. Il est aidé dans ses missions par les nombreux bénévoles des commissions, et par le corps des 300 «officiels de compétition» (juges, arbitres, experts fédéraux). Comme dans toutes les fédérations sportives, des élections sont prévues dans les six mois suivant la fin des J.O. La liste présentée ci après pour le Comité Directeur et les responsables de commission est donc celle issue de l AG élective de Edith Cuvelier, présidente du CRE NPDC Pour nous joindre facilement : Siège Social : Maison du Sport, 367 Rue Jules Guesde VILLENEUVE D'ASCQ adresse courrier : CRE c/o Mme Edith CUVELIER, 34 rue de la Pilaterie MARCQ EN BAROEUL Tél : ; Fax : Site Internet : ; crenpdc@hotmail.fr Pour des informations complémentaires vous pouvez aussi consulter les institutions suivantes : FFE Ressources Parc Équestre Lamotte Beuvron GHN 12 avenue de la République Lamotte Beuvron DRJSC 35 rue des Bouchers de Perthes CS Lille Cédex

5 Le centre équestre et les aides* fédérales (FFE ou Organismes déconcentrés: CRE, CDE, CRTE, CDTE ) Aide pour les nouveaux clubs Fiche 1 Aide financière pour l Achat d Equidés Fiche 2 Mise à disposition permanente de matériels Fiche 3 Prêt ponctuel de matériels Fiche 4 Aides pour l organisation de Concours et Manifestations Fiche 5 Développement durable Fiche 6 Formations continues Fiche 7 Aide à la mise en place de disciplines et d activités diversifiées Fiche 8 Activités de «Conseil» Fiche 9 Aides à la communication Fiche 10 Aides diverses Fiche 11 *Toute aide est susceptible de modifications : se renseigner auprès de l organisme concerné. Mise à jour 28 janvier 2015

6 Aides pour les nouveaux clubs Fiche 1 Par la FFE Adhérer à la FFE permet de bénéficier de tous les services mis au point collectivement par les centres équestres de France depuis des années. Les clubs adhérents peuvent délivrer des licences, organiser des sessions d'examen de Galops, engager leurs cavaliers en concours, organiser des compétitions officielles FFE... Ils peuvent s'associer aux actions spéciales comme la Journée du Cheval, la Journée nationale de l'attelage de loisirs, l équirando... Ils ont la possibilité de créer gratuitement leur site internet sur le domaine ffe.com. Ils ont accès à la boutique promotionnelle FFE et bénéficient du pack web qui leur permet de télécharger de multiples documents pédagogiques et promotionnels. De plus, les clubs, CLAF et CLAG bénéficient d'un service juridique, fiscal et social ainsi que de l'accès aux labels qualité s'ils en remplissent les conditions. Ils sont, s'ils le souhaitent, destinataires des opérations promotionnelles comme kits de rentrée, ouvrages comme Equitation à l'ecole, etc. Ils peuvent devenir centres de formation pour préparer des Animateurs Poneys ou des Accompagnateurs de Tourisme Equestre, si leur demande d'agrément est acceptée. Lorsqu une structure équestre se crée sur le territoire Nord Pas de Calais, elle a donc la possibilité d adhérer à la FFE:ORAF ou CLAF s il s agit d une association 1901; ORAG ou CLAG pour les «professionnels», souvent agricoles et dès lors elle devient «automatiquement» adhérente du CRE Nord Pas de Calais. Le choix entre CLAF/ORAF ou CLAG/ORAG dépend du dirigeant qui s inscrit à la FFE. Club Affilié (CLAF) ou Agréé (CLAG) Les avantages Les CLAF/CLAG délivrent des licences fédérales. Les 30 premières, dont celle du dirigeant, sont comprises dans la cotisation annuelle. o Ils peuvent organiser des sessions d examens fédéraux et bénéficient de la validation gratuite des galops fédéraux o Leurs enseignants diplômés peuvent bénéficier d un code examinateur. o Ils peuvent organiser des compétitions et manifestations équestres (Compte Organisateur) et engager leurs cavaliers en compétition Club, Poney, Amateur et PRO (Compte Engageur). o Ils ont accès gratuitement à un accompagnement économique et social ainsi qu au service qualité. o Les CLAF/CLAG reçoivent les packs promotionnels et pédagogiques réalisés pour les clubs par la FFE. o Ils reçoivent à tarif préférentiel, la revue de la Fédération Française d Equitation, La REF, avec toutes les informations sur la pédagogie, les concours, la vie équestre, la formation, les publications réglementaires, ainsi que des affiches et documents pédagogiques.

7 o Ils bénéficient d un site internet gratuit qu ils peuvent créer et administrer en toute liberté. o Ils ont accès au standard des clubs du lundi au vendredi de 9 h à 13 h et de 14 h à 18 h. Téléphone Fax club@ffe.com. Les tarifs (2014/2015) o Cotisation annuelle, valable du 1er septembre 2014 au 31 août 2015, comprenant 30 licences dont celle du dirigeant: Contribution complémentaire +campagne de promotion TV (100 )= 860 o Abonnement à tarif préférentiel à la REF = 25 Organisateur Affilié (ORAF) ou Agréé (ORAG) Les avantages o Les ORAF/ORAG délivrent des licences fédérales. La licence du dirigeant, est comprise dans la cotisation annuelle. o Ils peuvent organiser des sessions d examens fédéraux et bénéficient de la validation des galops fédéraux. o Leurs enseignants diplômés peuvent bénéficier d un code examinateur. o Ils ont accès à un accompagnement économique et social. o Ils peuvent organiser des compétitions et manifestations équestres (Compte Organisateur) et engager leurs cavaliers en compétition Club, Poney, Amateur et PRO (Compte Engageur). o Ils reçoivent tous les mois, à tarif préférentiel, la revue de la Fédération Française d Equitation, La REF, avec toutes les informations sur la pédagogie, les concours, la vie équestre, la formation, les publications réglementaires, ainsi que des affiches et documents pédagogiques. o Ils bénéficient d un site internet gratuit qu ils peuvent créer et administrer en toute liberté. o Ils ont accès au standard des clubs du lundi au vendredi de 9 h à 13 h et de 14 h à 18 h. Téléphone : Fax : club@ffe.com. Les tarifs (2014/2015) o Cotisation annuelle, valable du 1er septembre au 31 août, comprenant la licence du dirigeant:170 + Contribution complémentaire +campagne de promotion TV (50 )= 220 o Abonnement à la REF à tarif préférentiel à la REF = 25 o Validation des galops (l unité) = 8 o Accès service qualité de la FFE = 160 Dossier d adhésion téléchargeable sur le site de la FFE: dans l espace Club

8 AIDE FINANCIERE DU CRE Lors de l adhésion en tant que CLAF ou CLAG, ou dans les dix huit mois suivant cette adhésion, pour un centre pouvant justifier de la présence au moins à mi temps d un encadrant diplômé d Etat (BEES, BPJEPS), en tant que dirigeant ou salarié, et d une activité de club (enseignement de l équitation en collectif, sur des équidés appartenant au club), le CRE apporte une aide à l équipement de 300,sur présentation d une facture d achat Ceci est valable lors d une reprise de centre équestre avec changement de SIRET, de dirigeant et de n d adhésion FFE. Le dossier de demande peut être téléchargé sur le site du CRE, page Documents, rubrique «Tous documents à télécharger»: Tout nouveau club peut demander au CRE le guide «centre Equestre et règlementations» qui présente l essentiel des règlementations auxquelles est soumis le centre équestre. AIDE FINANCIERE DU CDE 62 Sport en milieu rural: Aide à l ouverture de nouveaux Clubs et organisateurs d activités équestres (s adresser au CDE 62: cde62@wanadoo.fr ou )

9 Aide financière pour l achat d équidés Fiche 2 1. LE CRE a acheté entre 2001 et 2009 plus d une quarantaine de poneys (C ou D) qui ont été mis à disposition de certains clubs, pour leurs activités d enseignement. Ces poneys restent la propriété du CRE jusque leur 15 ans, date à laquelle ils sont vendus au club pour 1 Euro symbolique (le CRE se réservant le droit de les reprendre si le club refuse cette cession). Le CRE peut aussi reprendre ces équidés en cas de disparition du club (même s il s agit d une cession), en cas d absence prolongée d enseignant diplômé, en cas de «mauvais traitement» ou suite à demande du club lui-même. Il se peut donc que nous ayons certains équidés à «replacer»: les clubs avec enseignement peuvent se mettre sur une «liste d attente». Demande à effectuer sur simple papier à en tête 2. Cette politique a été modifiée en 2009 pour devenir une aide plus largement distribuée, de participation financière d un montant de 600 (quelque soit le prix d achat si au moins égal à 600 ) à l achat d un équidé destiné à l enseignement collectif ( il doit rester la propriété du club pendant au moins deux ans). Cette aide est attribuée une seule fois par club, à ceux qui ne bénéficient pas de la mise à disposition d un Poney du CRE. En fonction du budget annuel restant, une seconde aide pourrait être accordée (prioritairement, par rapport au nombre de licenciers du club demandeur) Demande à effectuer sur document à télécharger sur le site du CRE, page documents, Rubrique «tous documents à télécharger», accompagnée des pièces suivantes: copie de la facture et copie de la carte d immatriculation enregistrée par le SIRE au Nom du Club demandeur QUIDES.pdf

10 Mise à disposition permanente de matériels Fiche 3 PAR LE CRE Matériel pour l Attelage: Le CRE est propriétaire de kits de jeux d adresse, et les met à disposition des clubs ayant un enseignant d attelage et qui organise des compétitions club, de même que des «goulottes» pour des concours «trois tests» Matériel pour le CCE Le CRE est propriétaire d obstacles fixes pour le Cross, en vue de compétions de niveau club ou amateur. Vu la configuration et le poids de ces obstacles, qui sont difficilement transportables, ces obstacles sont mis à disposition permanente des clubs organisateurs de compétitions sur convention, mais ils seront repris si le club arrête d organiser de façon durable. Matériel pour CSO Le CRE est propriétaire d obstacles à son logo, qui ont été remis à raison d un par club, à des clubs organisant régulièrement des épreuves dans le cadre du circuit «Grand Régional». Sulkys pour le Trot à poney Le CRE est propriétaire de sulkys achetés auprès de la FFE (laquelle a bénéficié d aides du Fonds Eperon): les clubs qui s investissent dans cette discipline peuvent contacter Didier Delsart pour bénéficier d une mise à disposition d un sulky. Mail : ddelsart@wanadoo.fr Matériels pour public handicapé Le CRE est propriétaire de lève personnes, de selles bi places et de rênes adaptées, qui sont remis au fur et à mesure des acquisitions à des clubs en ayant fait la demande, qui emploient du personnel qualifié par le BFE Equi-Handi ( ou en cours de formation). Les demandes étant supérieures aux possibilités d acquisition, il est établi une liste d attente, dont un des critères est le nombre de personnes en situation d handicap physique ou mental déjà accueillies. ils restent la propriété du CRE qui se réserve le droit de les reprendre s ils sont trop peu utilisés, Gilets de sécurité Le CRE a des gilets de sécurité à son logo, disponibles à Ronchin pour les clubs qui en font la demande (une dizaine par club) et qui s engagent à les utiliser: pour les cavaliers pratiquant l équitation sur routes et chemins, en groupe ou en individuel, et pour les personnes chargées de l accueil, du parking, de la signalisation et de la circulation, du ramassage de barres et toutes autres fonctions lors des concours. Trois tailles: enfant, M et XL Matériels pour Officiels de compétition Les arbitres de Horse Ball ont reçu un équipement composé d un maillot, d un talkie walkie, d un sifflet et des cartons nécessaires. Les juges en attelage, dressage et voltige ( niveau candidat national et supérieur) ont reçu une couverture pour résister au froid des périodes hivernales lorsqu ils ont suivi une journée de formation annuelle du CRE

11 Les juges en dressage (niveau candidat national et supérieur) ont reçu une cloche lorsqu ils ont suivi une journée de formation annuelle du CRE Les présidents de jurys CSO (de niveau national et au dessus) ont reçu un chronomètre manuel s ils n en avaient pas un personnel sous réserve de suivre la journée de formation annuelle du CRE et d exercer régulièrement hors de leur club d appartenance. Les commissaires au paddock (de niveau national et au dessus) ont à disposition permanente ou ponctuelle (selon le nombre de concours où ils exercent et le nombre de lecteurs disponibles) des lecteurs de transpondeurs lorsqu ils ont suivi une journée de formation annuelle du CRE Il leur est demandé de le rendre lorsqu ils cessent d exercer cette fonction dans la région. Ceux qui entrent dans ces critères et n en ont pas encore reçu peuvent en faire la demande et venir les chercher à Ronchin (dans la limite du stock disponible ) Tous les officiels de la région de niveau candidat national et au dessus qui ont suivi une journée de formation annuelle du CRE, peuvent recevoir un blouson au logo du CRE, à venir chercher à Ronchin, (dans la limite du stock disponible ) s ils s engagent à le porter à chaque fois qu ils exercent leur mission fédérale dans notre région. Autres Le CRE aide les clubs à s équiper en surfaix de voltige: le CRE prête pour trois mois un surfaix de voltige sans engagement de façon à pouvoir lancer la discipline; à l issue des ces 3 mois, soit le surfaix est rendu au CRE, soit un contrat est établi pour l'achat d un surfaix de compétition avec règlement trimestriel, le dernier quart étant offert par le par CRE si sorties en compétitions Informations complémentaires auprès de Mme Bernadette Henquenet (bernadette.henquenet@wanadoo.fr) Le CRE a acheté des ballons pour le Pony Ball (informations complémentaires auprès de Mr Delsart Didier (ddelsart@wanadoo.fr) Le CRE offre un Kit de Tir à l Arc, et/ou de Pony Games, pour mise en place de ces disciplines en vue de participer aux compétitions officielles, pour les clubs dont les enseignants ont suivi un stage organisé par le CRE. PAR LES CDE Nos deux CDE, Nord et Pas de Calais, ont chacun une opération d aide à l achat de matériel de sellerie et d enseignement avec financement en partie par les clubs et en partie par le CDE (informations complémentaires auprès de chaque CDE) CDE 59 : equitation59@yahoo.fr CDE 62 : cde62@wanadoo.fr

12 Prêt ponctuel de matériels Fiche 4 PAR LE CRE Tout club organisant une manifestation dans un cadre légal (soit compétitions officielles, soit manifestations «privées» de type «Fête du club») peut se voir confier du matériel, qui est dans sa très grande majorité stocké à Ronchin. le club intéressé envoie sa demande sur un document prévu à cet effet et disponible sur le site du CRE, au moins trois semaines avant l évènement. Il est évident que ces matériels étant en nombre limité, le prêt dépend du stock disponible Le matériel est à prendre à Ronchin le jeudi entre 14h et 16h30 et à ramener le mardi entre 9h et 12h, et entre 14h et 16h30. Ces dates et horaires sont impératifs, afin de respecter une vérification et une rotation la meilleure possible. Il n y a pas de caution à donner mais le matériel doit être rendu propre et en bon état; la perte d éléments sera facturée au prix d achat pour renouvellement par le CRE; la casse «normale» ne fera l objet d aucune facturation. Liste des matériels disponibles (pour CCE, CSO et dressage) à Ronchin ü Chandeliers et chandelles ü Barres d obstacles ü Soubassements ü Remorque avec obstacles dits de «prestige» ü Bidets ü Taquets de soutien de barres: normaux et de sécurité ü Panneaux départ et arrivée ü Jeux de numéros ü Lisses de dressage ü Jeux de lettres ü Chronomètres électroniques ü Logiciels Winjump pour gestion: CSI et CSO, dressage, CCE; logiciel d endurance; ü Ordinateurs et écrans déportés ü Onduleurs ü Panneaux d affichage de résultats lors des concours ü Sonos et porte voix ü Talkies Walkies ü Chronos manuels ü Lecteurs de transpondeurs ü Une tente de 3*3 ü Une cafetière 100 Tasses A noter: L ensemble constitué de chrono électronique, ordinateur, logiciel Winjump et panneau d affichage est non dissociable et n est mis à disposition que s il est utilisé par des personnes formées par le CRE et validées comme «compétentes et fiables» (mention obligatoire du nom sur la demande de prêt) Le document de demande peut être téléchargé sur le site du CRE, page Documents, rubrique «Tous documents à télécharger» Liste des matériels disponibles à Boulogne sur mer Un ensemble composé d un chronomètre électronique trois lignes, d un logiciel Winjump pour gestion de CSO, d un Ordinateur et de deux anneaux d affichage de résultats lors des concours.

13 Cet ensemble n est mis à disposition que si utilisé par des personnes formées par le CRE et validées comme «compétentes et fiables» (mention obligatoire du nom sur la demande de prêt) Matériel pour Attelage Le CRE stocke pour l attelage à Ronchin une remorque appartenant à l ARA, mais qui peut être prêtée avec l accord de cette association ( président: Mr Philippe TESSIER) Le CRE est aussi propriétaire d un logiciel de gestion des résultats d attelage, dit logiciel Lienard, et disponible sur demande (stocké à Coudekerque Village), formation indispensable pour son utilisation. Matériel pour Endurance Le CRE est propriétaire d une malle contenant des dossards et autres matériels nécessaires aux compétions d endurance, dont piquets pour signaleurs de route: chaque emprunteur doit prendre cette malle chez l organisateur précédent, en vérifiant le contenu souvent au soir de la course (sinon, le matériel revient au CRE et charge à lui de venir le chercher) et assurer le nettoyage de l ensemble des dossards qu il récupère. Le CRE possède aussi deux logiciels de gestion dont un disponible avec le PC de l endurance et un autre: Assist End, disponible à Ronchin, et une tente de 3 par 3. Matériel pour Horse Ball Le CRE est propriétaire de deux remorques de transports et de terrains gonflables de Horse Ball (côtés et fonds de terrain) ainsi que de buts amovibles, et tableaux d affichage. Ce matériel est stocké à Meurchin et géré par le responsable de la commission Horse Ball (Dominique Bouchery). La demande de prêt doit lui être adressée et les horaires d enlèvement et de retour sont à voir avec lui. Le matériel est emprunté dans l état où on l a rendu. Matériel pour Pony games Le CRE est propriétaire d un parc important de matériels de Pony Games, permettant des jeux pour toute série de concours, stocké à Ronchin et disponible sur demande écrite. Le matériel est à prendre à Ronchin le mardi entre 9h et 12h, 14h et 16h30 et à ramener le jeudi aux mêmes heures. Ces dates et horaires sont impératifs, afin de respecter une vérification et une rotation la meilleure possible. Il n y a pas de caution à donner mais le matériel doit être rendu propre et en bon état; la perte d éléments sera facturée au prix d achat pour renouvellement par le CRE; la casse «normale» ne fera l objet d aucune facturation. Matériel pour TREC Le CRE est propriétaire d une malle avec 6 piquets de slalom avec carotte,1 maniabilité avec plots,3 paires de branches basses avec carottes; Tarière pour les carottes; 3 chronos et un sac avec piquets pour signaleurs de route. Matériels divers Une selle d Amazone Deux surfaix de voltige de compétition de niveau Amateur minimum PAR LE CDE 62 Mise à disposition de chronomètres électroniques (s adresser au CDE 62: cde62@wanadoo.fr ou )

14 Aides pour l organisation de Concours et manifestations Fiche 5 PAR LA FFE L organisation d une compétition sportive est strictement encadrée par la réglementation et soumise à de nombreuses obligations. Organiser un concours dans le cadre fédéral vous permet d être exonéré d un certain nombre de ces obligations au titre de la délégation du Ministère de la Santé et des Sports et de l agrément du Ministère de l Agriculture attribués à la FFE. Les avantages de l organisation dans le cadre fédéral Organiser un concours dans le cadre fédéral permet d être exonéré de déclaration préalable à la Préfecture, à l exception des formalités concernant les compétitions empruntant la voie publique qui s'en trouvent néanmoins facilitées. Un concours déclaré dans une DUC, autorisé par la FFE et intégré au calendrier fédéral permet également de tenir un registre spécifique pour la manifestation recensant les équidés et cavaliers engagés grâce au listing FFE. L inscription des chevaux sur les listes officielles permet une validation de l identification et de l origine des équidés. Le règlement fédéral prévoit également les conditions de vaccination et leurs modalités de contrôle. Guide fédéral «organiser une compétition» Pour vous accompagner dans vos démarches, un dossier «organisateur de compétition» est mis à votre disposition. Ce dossier est destiné non seulement aux personnes débutant dans l organisation de compétitions mais également aux organisateurs expérimentés qui y trouveront un rappel des différentes règles à respecter en matière d organisation. Du financement de la compétition à la transmission des résultats, les principales questions sont abordées dans ce dossier. Les organisateurs retrouveront également les différentes formalités à accomplir en amont du concours tel que l inscription de la compétition au calendrier de la FFE ou les déclarations à effectuer en mairie pour la buvette et à la SACEM pour la diffusion de musique. Le dossier reprend notamment les obligations des organisateurs en termes d assurance de la manifestation, de responsabilité et de sécurité. Les rapports entre l organisateur et les personnes qui veillent au bon déroulement de la manifestation à savoir les officiels de compétitions et les bénévoles sont aussi intégrés dans le dossier. Le but de ce dossier est de devenir l outil de référence capable de répondre aux différentes interrogations qui peuvent apparaitre lors de la préparation d une compétition. La FFE a négocié des tarifs préférentiels auprès de la SACEM Pour les manifestations empruntant les voies publiques, nécessitant autorisation ou déclaration auprès de la Préfecture, il existe un dossier spécifique supplémentaire. A ne pas oublier: tous les règlements: règlement général et règlements spécifiques aux compétitions dans chaque discipline sont consultables sur le site de la FFE et sont censés être connus et acceptés de tous: organisateurs, compétiteurs, engageurs et officiels de compétition

15 PAR LE CRE Outre le prêt entièrement gratuit de matériels, le Comité Directeur vote chaque année un tarif d aides financières directes aux organisateurs de concours dans bon nombre de disciplines Ces aides sont accordées en fonction d un cahier des charges, soit général, c est à dire commun à toutes les disciplines, soit spécifique pour telle ou telle discipline Les cahiers de charges et les montants sont mis en ligne sur notre site au fur et à mesure de leur réactualisation par le Comité Directeur Nous présentons ici les barèmes 2014/2015 au 1/9/2014 : voir fiche annexes 1 & 2 Dans un certain nombre de disciplines, les cahiers des charges ont été expliqués lors de réunions avec les organisateurs ou dans la page spécifique à la discipline sur notre site Dans le cas de manifestations exceptionnelles, de type Coupe d Europe, Equirando, etc une aide complémentaire peut être accordée par le comité Directeur: la demande doit nous parvenir dans un délai suffisant et il y a un dossier à remettre au CRE PAR LE CDE 62 Aide aux clubs organisateurs de CCE: 400 (s adresser au CDE 62: cde62@wanadoo.fr ou ) AIDES AUX RALLYES PAR LES CRTE/CDTE Le CRTE apporte une aide de 500 Euros au rallye du mont des Cats, 500 à un défilé d attelage lors de l inauguration du Salon du Cheval et une aide pour l organisation du Rallye Régional Les CDTE apportent une aide financière aux organisateurs affiliés à la FFE (voir critères auprès de chaque CDTE)

16 Développement durable Fiche 6 FFE La FFE organise chaque année la semaine du développement durable et met à votre disposition un ensemble d outils pour sensibiliser vos cavaliers CRE Le CRE organise chaque année un concours qui récompense les clubs pour des actions en faveur du développement durable. Cinq prix sont distribués, dont 1000 au premier, 500 au second, 250 au 3 ème 4 ème et 5 ème. et 125 aux Informations sur le site du CRE html A noter: toute aide financière du CRE à un organisateur de concours est conditionnée par une action développement durable dans le cadre de ce concours Vous trouverez en fiches annexes certains des documents mis a disposition par la FFE

17 Formations continues Fiche 7 FFE La FFE organise, le plus souvent à Lamotte Beuvron, des formations à destination des officiels de niveau national Elite ou International (selon les disciplines) et à destination des enseignants La FFE vous aide à la formation de vos cavaliers: o guides des galops et l ensemble des textes réglementaires et des programmes des Galops 1 à 7, des Galops Spécifiques et des Galops de Compétition des différentes disciplines - Dressage, CSO, CCE, Hunter, TREC, Endurance, avec des fiches pédagogiques et des grilles d'évaluation pour les Galops de Pleine Nature, Voltigeur et Westerner o informations sur toutes les disciplines, et en plus des guides complets sur le Spectacle et les Pony Games & La FFE vous aide à la formation des animateurs en vous permettant de former à des diplômes reconnus tel que Animateur Assistant d'equitation Assistant-d-Equitation Vous trouverez aussi sur le site de la FFE des informations sur les équivalences de diplômes étrangers: CRE Le CRE est un organisme de formation déclaré comme tel auprès de la DIRECCTE, sous le numéro: Il est habilité par la DRJSCS pour les formations BPJEPS, voir infos en page: DEJEPS, voir infos en page: FORMATIONS CONTINUES Le CRE a pour mission de faciliter la formation continue des bénévoles, des dirigeants et des salariés des centres équestres. Il met en place des formations dont certaines sont financées par le FAFSEA et/ou le VIVEA ou sur ses fonds propres. Calendrier publié sur le site et dans nos bulletins mensuels Voir infos en page:

18 FORMATIONS DES OFFICIELS Le CRE organise chaque année des formations à destination des officiels dans presque toutes les disciplines: juges, arbitres, chefs de piste, commissaires au paddock, commissaires aux calculs, chronométreurs Le site publie aussi la liste des officiels de niveau candidat national et au dessus (sous réserve de leur accord). Pour les officiels de Niveau club, se référer au site de la FFE. Elles sont annoncées dans le bulletin mensuel et sur le site du CRE VAE Le Comité Régional d'equitation est maintenant habilité par la DRJSCS comme organisme d'accompagnement à la VAE( Validation des Acquis de l Expérience).Vous pouvez donc nous contacter pour être aidé dans la constitution de votre dossier: Thierry DELFOSSE au Voir infos en page: CDE 62 Le CDE 62 organise des formations destinées aux cavaliers de niveau «club»: cce, dressage, reining, (s adresser au CDE 62: cde62@wanadoo.fr ou ) CRTE: Le CRTE met en place des formations de baliseurs

19 Aide à la mise en place de disciplines et activités diversifiées:fiche 8 FFE: Pour presque toutes les disciplines, la FFE organise une réunion annuelle des référents régionaux avec prise en charge des intervenants et des repas, le CRE intervient sur les frais de déplacements Voir aussi plus haut dans la rubrique «Formations continues» Sur le site fédéral, le CNTE propose un ensemble de fiches et documents sur tout ce qui concerne les gites et itinéraires Creer-et-amenager-des-itineraires-equestres CRE Le CRE apporte des aides spécifiques à la mise en place ou au développement de certaines activités Spectacles Le CRE organise en partenariat avec le Théâtre Equestre Wattrelosien les Trophées du Spectacle, avec une journée de «présélection» et une finale. Aide financière aux clubs qui participent de l ordre de 150 /jour Tir à l Arc Le CRE organise des formations à la demande et offre des kits de tirs à l arc aux clubs qui participent à ces journées Trot à poney Le CRE s est investi dès le début dans ce circuit fédéral, avec achat de sulkys confiés aux clubs. Un des deux experts fédéraux est de notre région: Didier Delsart, vice président du CRE, qui est à votre disposition pour vous apporter toutes informations nécessaires (ddelsart@wanadoo.fr) Voltige Le CRE aide les clubs souhaitant découvrir la discipline en offrant la présence de la présidente de la commission au sein de leur structure pendant une journée: date à négocier avec Mme Henquenet. Le CRE organise lors des vacances scolaires des formations pour les enseignants: initiation à la voltige et également des stages de perfectionnement à la compétition pour les entraîneurs et les voltigeurs. Les intervenants sont des experts fédéraux. Le cheval de voltige est l'élément très important dans cette activité. Des journées sur le travail du cheval monté et en longe sont régulièrement organisées. Un dépliant explicatif est disponible sur le site du CRE

20 CRTE et CDTE Les CRTE et CDTE vous apportent des informations sur les gites et itinéraires équestres de la région afin de vous aider à organiser des promenades, des randonnées et des séjours

21 Activités de «Conseil» Fiche 9 FFE RESSOURCES La FFE a mis en place depuis plusieurs années un service gratuit pour les CLAF et CLAG, auquel peuvent adhérer les ORAF et ORAG pour une cotisation annuelle de 160 à destination des dirigeants d établissements adhérents à la FFE afin de leur apporter les informations juridiques nécessaires à la gestion quotidienne de leur structure. Vous y trouverez des fiches juridiques vous présentant les obligations liées à la gestion de l accueil du public, de la cavalerie, des installations équestres, des salariés, des affaires courantes et des activités accessoires. La rubrique documents et modèles vous apportera des exemples de contrats et d affiches ainsi que les textes de références juridiques. Accueil du public Cette rubrique contient des explications sur les obligations des établissements recevant du public avec des exemples d affiches utiles pour le club ainsi que la manière de les remplir. Vous trouverez également toutes les informations relatives à la sécurité du public avec des fiches techniques concernant le registre de sécurité et le port du casque. Équidés Vous trouverez dans cette rubrique des outils de gestion de votre cavalerie avec des modèles de contrats à télécharger: pension, prêt à usage, location, exploitation, vente, ainsi que toutes les informations juridiques liées au transport, à l identification, à la carte de propriété et au registre des équidés. Installations La rubrique Installations regroupe toutes les informations juridiques relatives aux installations: construction, location, agrandissement, hygiène et sécurité. Social Cette rubrique concerne la gestion des salariés avec des outils pour les recruter, les embaucher et les former. Vous pourrez également trouver des fiches concernant le statut des bénévoles et des exploitants non salariés. Gestion La rubrique regroupe tout ce qui concerne la gestion courante, la fiscalité, les assurances et la gestion des risques: impayés, responsabilité Activités Les informations concernant les activités développées par un établissement équestre, de l enseignement au dressage d équidés en passant par l organisation de manifestations ou de séjours et la restauration, sont regroupées dans cette rubrique.

22 Documents et modèles Cette rubrique regroupe des modèles de contrats à télécharger ainsi que des fiches techniques faisant le point dans un style clair et accessible sur des questions juridiques clés comme la TVA ou la responsabilité en cas d accident. Pour toutes ces informations se connecter avec son identifiant CLUB sur CRE Le CRE est à la disposition des clubs adhérents quel que soit leur forme juridique et leur type d adhésion (et des futurs clubs) qui le sollicitent par mail ou par téléphone pour des rendez vous permettant d aborder des questions spécifiques sur l installation, sur la gestion, sur les réglementations de l équitation, et plus généralement sur toute question qui concerne la vie des clubs. Personnes à contacter; Mme Cuvelier, Jaouad Boustani Ces rendez vous sont souvent de type «consultation généraliste», le CRE n a pas de compétences spécifiques juridiques, fiscales, sociales et renvoie vers des spécialistes pour compléter les renseignements donnés Le CRE aide les organisateurs de concours qui ont besoin de soutien ou de «rattrapage» pour l enregistrement des DUC, de conseils pour les programmes, d informations à propos des officiels de compétition, etc Personnes à contacter; Mme Cuvelier ou Thomas Desmarez Le CRE n a par contre pas à répondre aux cavaliers dans tout ce qui est du domaine de la relation «fournisseur/client» ou «association/adhérent», sauf à rappeler des règles très générales Le CRE contribue par des journées collectives d information ou de formation à élargir les compétences des dirigeants et des salariés sur des thèmes «non sportifs» tels que: les nouveaux taux de TVA, les règlementations diverses et la mise en conformité, l utilisation des réseaux sociaux etc Consultez régulièrement le bulletin et le site en page «formations». Pour ces journées, le CRE fait appel aux services de FFE Ressources, du GHN, de la Chambre d Agriculture, ou de cabinets spécialisés.

23 Aides à la Communication Fiche 10 FFE La FFE vous propose de participer à des opérations de promotion telles que poney Ecole, Equitation pour tous CRE Le CRE met à votre disposition un service de petites annonces (Emploi et divers) sur son site, mis à jour en temps réel; Il participe parfois à des actions et salons «grand public» avec pour objectif de diffuser vos informations sur vos produits: stages, hébergements etc CDE 59 Le CDE 59 met à disposition des clubs du Nord des affiches et flyers avec un encart vide où chacun peut mettre ses coordonnées et des jeux de l'oie à offrir lors des baptêmes (s adresser au CDE 59: ou )

24 Aides diverses Fiche 11 CRE Aides au déplacement pour des formations fédérales à destination de certains officiels de compétitions Aides pour participation à certaines compétitions nationales (boxes de Lamotte Beuvron, aides pour Equipes à Jardy) Aides pour des circuits ou challenges régionaux avec des dotations parfois importantes Ce ne sont pas des aides «pérennes» mais sont décidées par le comité directeur en fonction de l actualité CDE 59 Aide financière pour les primo licenciés nés entre le 01/01/2004 et le 31/12/2008 Opération «achat de matériel»: selon les points obtenus par le nombre des licenciés par club (s adresser au CDE 59: equitation59@yahoo.fr ou ) CDE 62 Challenge du «meilleur club» en CSO Club: aide à l achat d un équidé pour un montant de 3000 Jeunes en difficulté: Accueil des CLSH, Ticket Loisir et ARS (s adresser au CDE 62: cde62@wanadoo.fr ou ) CRTE: Les aides du CRTE concernent la recherche et l élaboration de nouveaux itinéraires et la prise en charge du coût de balisage. A noter: le site du Ministère des Sports " Suric@te, tous sentinelles des sports de nature " Cette plate forme Suric@te permet de signaler en quelques clics, tout incident constaté lors de randonnées, concernant le balisage, la sécurité, les conflits d usage, l environnement. Il est aussi possible d indiquer les coordonnées GPS correspondantes et de joindre une photo à la description. Le CRTE est aussi en charge du répertoire des hébergements qui est en réédition (s adresser au CRTE: jp.debreu@gmail.com) CDTE 62 Elaboration d un dépliant annuel sur les divers rallyes de la saison FONDS EQUITATION Il s agit d un fonds issu d un prélèvement sur le PMU et destiné à compenser (partiellement!) l augmentation de la TVA sur l équitation. La FFE sera mandatée pour effectuer sa distribution selon des critères et modalités encore à définir (négociations en cours entre FFE, FNC et GHN). Ce fonds est acquis pour 2015 sans aucune garantie de pérennité éventuelle.

25 ANNEXE

26 aaides du CRE aux organisateurs de compétitions de la saison 2014_2015 ( demande sur document type) Plaques et flots aux trois premiers de chaque série pour tous les championnats régionaux offerts par le CRE. (+ Prise en charge éventuelle des cadeaux par la commission sur son budget.) Aides strictement soumises au respect des délais de demande et à : 1) Une action développement durable dans le cadre du concours (à préciser lors de la demande d aide) 2) Respect des règles données par la FFE, par le CRE et ses commissions 3) Mention sur résultats envoyés à la FFE et au CRE de tous les Officiels étant réellement intervenus, épreuve par épreuve, aussi bien en GICE qu en SIF 4) Mise en place de contrôles inopinés (transpondeur+vaccinations) sur au moins cinq concurrents en CSO 5) Attestation d aucun concours dit «d entrainement» dans aucune discipline : saison N et N-1 6) Logo du CRE sur tout dépliant papier, affiche, publicité «internet», pour tous les concours officiels et rallyes de l organisateur de la saison 2014/2015 (à justifier lors de l envoi de la demande) Ceci ne concerne pas les épreuves SHF (dans aucune discipline) CSO Gice Pro 2 1m40 du circuit Grand Régional (respect impératif du cahier des charges général et du circuit GR) CSO Gice Pro 2 1m35 du circuit Grand Régional (respect impératif du cahier des charges général et du circuit GR) CSO Am 1m25 du circuit Grand Régional (respect impératif du cahier des charges général et du circuit GR) Attelage GICE trois tests du circuit GR (respect impératif du cahier des charges général et du circuit GR) Attelage GICE deux tests du circuit GR (respect impératif du cahier des charges général et du circuit GR ) Endurance attelée (avec attestation concernant les contrôles vétérinaires et copie d autorisation préfectorale) Plafond annuel des aides en CSO : 2200, plafond par CSO : Plafond annuel des aides en CSO : 2200, plafond par CSO : Plafond annuel des aides en CSO : 2200, plafond par CSO : Plafond annuel des aides en Attelage y compris endurance attelée: 1500 E 800 Plafond annuel des aides en Attelage y compris endurance attelée: 1500 E 200 Plafond annuel des aides en Attelage y compris endurance attelée: 1500 E 300 Endurance montée (si le matériel est emmené e jeudi précédent et ramené au CRE le mardi suivant ou si accord avec organisateur suivant et si copie d autorisation préfectorale et si prévue au calendrier prévisionnel validé le 5/11/14) Si épreuve de 90Km à vitesse libre et plus Pas de cumul si endurance attelée et montée le même week-end CCE SIF (si juge officiel ou ayant participé à une formation du CRE depuis moins de deux ans et avec des épreuves poney ) Une seule aide de 800 Euros si cumul des deux concours le même week end 350 CCE GICE Amateur 800 Voltige Dressage Gice GR1 (respect impératif du cahier des charges ) Dressage Gice GR2 (respect impératif du cahier des charges Une fois par an par organisateur ou par lieu 250 pour Club, 350 si Amateur et club Dressage Poney avec au moins 6 épreuves poney et si au moins un juge candidat national, et tous les juges sont au moins candidats national ou ayant participé à une formation du CRE depuis moins de deux ans), en dehors d un GICE((si prévus au calendrier prévisionnel validé le 5/11/14) Une fois par an par organisateur ou par lieu 400 Equifun (si prévu au calendrier prévisionnel validé le 5/11/14) Une fois par an par organisateur ou par lieu 150 Hunter Sif ou Gice (si aucune autre discipline dans la journée, si juge officiel ou ayant participé à une formation depuis moins de trois ans et si au moins une épreuve combinée CSO) Une fois par an par organisateur ou par lieu 300 TREC (attelé ou monté) : une seule aide si cumul des deux concours le même jour, avec copie d autorisation préfectorale 300 Pony Games, Tir à l Arc (si prévus au calendrier prévisionnel validé le 5/11/14) 150

27 BORDEREAU( mis à jour du 15/11/2014) de prêt de MATERIEL à renvoyer au CRE au moins 3 semaines avant la date de la compétition IMPORTANT : ce bordereau n est validé qu après réception par l organisateur de la réponse du CRE et doit être présenté validé, impérativement, lors de l enlèvement du matériel Nom et coordonnées de l'organisateur (dont téléphone et mail) Date, lieu, discipline et épreuves: Matériel Demande Réponse du CRE Chandelles «simples» Chandeliers «doubles» Soubassements Barrières bidet rigide Barres 3,50 Palanques Taquets sécurité Taquets simples Remorque obstacles dits de «prestige» obstacle prestige CRE Numéros pour CSO Fanions rouges Fanions blancs Panneau départ Panneau Arrivée Chrono électronique chronos table Panneaux Affichage Lice dressage bois Lice dressage plastique Jeu de lettres logiciel Winjump Matériel Demande Réponse du CRE ordinateur portable ordinateur fixe écrans déportés imprimantes scanner multiprises rallonge 50m rallonge 10m Petite sono Grosse sono mégaphone micro HF micro serre tete Talkies Walkies Défibrillateur Lecteur Transpondeur Podium Cloches Banderolle du CRE Onduleur grosse cafetière ( 90 tasses) retroprojecteur Matériel PG : à détailler sur fiche annexe Si vous demandez le chronomètre électronique, préciser ici impérativement les coordonnées de la personne qui va l utiliser : NOM Prénom Les afficheurs ne sont prêtés qu'avec chronomètre, et logiciel Winjump du CRE. L emprunteur s'engage à n'utiliser aucune autre connexion, et à faire respecter cette clause par son prestataire L'emprunteur est responsable du matériel emprunté depuis son départ du lieu de stockage du CRE et jusqu'à son retour au même lieu L emprunteur s engage expressément à effectuer par ses propres moyens CHARGEMENT ET DECHARGEMENT et transport du matériel (Prévoir le personnel nécessaire) et à le rendre PROPRE et en bon état le mardi qui suit le concours. Téléphone du CRE : Horaires à respecter : se présenter au bureau du CRE à l arrivée départ du matériel : RONCHIN : Jeudi 14h à 16h30 retour du matériel : RONCHIN : Mardi de 9 h à 11h30 ou de 14 h à 16 h30 En cas de problème contactez le secrétariat ou Edith Cuvelier par mail ou sur son portable : Signature de l'emprunteur (+ cachet) le Validation par le CRE le Comité Régional d'equitation Nord Pas de Calais, adresse courrier : CRE c/o Edith Cuvelier, 34 rue de la Pilaterie Marcq en Baroeul. Tél: Fax : ; mail: crenpdc@hotmail.fr

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33 Le centre équestre et les aides* à l emploi Comment embaucher Fiche 1 Contrats Aidés Fiche 2 Aides pour congés du dirigeant Fiche 3 Allègements Fillon Fiche 4 CICE Fiche 5 *Toute aide est susceptible de modifications : se renseigner auprès de l organisme concerné. Mise à jour 28 janvier 2015

34 Comment embaucher Fiche 1 Vous envisagez de vous développer, vous avez besoin de personnel, votre salarié a démissionné et il vous faut le remplacer A chaque fois se posent nombre de questions: quel contrat, quels horaires, quel salaire, quelles fonctions déléguer, quel coût, quelles démarches: comment faire? Voici quelques éléments pour vous aider FFE Ressources Dans son onglet «Social» le service FFE Ressources répond à bon nombre de ces questions Par exemple vous y trouverez o Une fiche sur le CDD: Le contrat à durée déterminé - CDD - ne peut être proposé à un salarié que dans des cas légaux précis. Le CDD est donc une exception. o Une fiche sur le coût réel d une embauche o Des fiches sur les contrats de travail et sur leur rupture o Une fiche sur les formalités à effectuer conformément à la législation afin de déclarer votre nouveau personnel (DUE, contrat, registre unique du personnel) o La convention collective des Centres Equestres GHN Le Groupement Hippique National, dit GHN, est à la fois un syndicat d employeurs qui assure la défense de leurs intérêts auprès des pouvoirs publics et aussi une association qui apporte à ses adhérents une assistance juridique, fiscale et sociale, avec la mise à disposition de modèles de contrats, registres obligatoires, affichages obligatoires et l accès à l intranet du GHN afin de bénéficier de toute l information réglementaire applicable. A la suite d un simple mail ou contact téléphonique, une information claire et fiable est fournie par des juristes, spécialistes de la filière: vous serez aidé pour rédiger un contrat de travail, mais vous y trouverez aussi un appui en cas de difficultés avec un salarié ou de procédures de licenciement.. Ces aides sont bien sûr réservées aux adhérents: cotisation 2015:140 plus abonnement au bulletin Equit Infos papier Le GHN a mis en place un Service Salaires

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