PRESENTATION DU SCENARIO NORD ARBOIS - SUD SAINTE BAUME. LGV PACA : Préparation du débat public (Etudes d'environnement complémentaires)
|
|
- Baptiste Mercier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PRESENTATION DU SCENARIO NORD ARBOIS - SUD SAINTE BAUME LGV PACA : Préparation du débat public (Etudes d'environnement complémentaires) NICE A8 A7 LGV A51 GRASSE A8 Méditerranée A8 AIX-EN-PROVENCE 83 DRAGUIGNAN A7 MARSEILLE A55 A51 13 A50 A52 A501 A8 BRIGNOLES A57 A8 A50 TOULON A570 DECEMBRE 2004 LIGNE A GRANDE VITESSE EN REGION PACA
2 Présentation du scénario Nord Arbois - Sud-Sainte-Baume LGV PACA : Préparation du débat public 1
3 Sommaire I Préambule 3 II Présentation générale du scénario 4 II.1 Présentation 4 II.2 Contexte environnemental et principaux enjeux 4 II.3 Les enjeux environnementaux : présentation cartographique 5 II.3.1 Ressource en eau 5 II.3.2 Milieu naturel 6 II.3.3 Milieu humain 7 II.3.4 Agriculture - sylviculture 8 II.3.5 Patrimoine - paysage 9 II.3.6 Synthèse 10 2/10
4 I PRÉAMBULE La présente étude s inscrit dans le cadre de la préparation du débat public relatif à la réalisation de la Ligne à Grande Vitesse Provence Alpes Côte d Azur (LGV PACA). Suite à l «étude d opportunité sur le développement de la grande vitesse vers Toulon et la Côte d Azur» réalisée entre 2000 et 2002, RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF) a mené une actualisation et un approfondissement de la description de l état initial de l aire d étude et une analyse des enjeux environnementaux des itinéraires étudiés. A ce titre, SCETAUROUTE a été missionné pour mener à bien ces études d environnement complémentaires. Ce travail, effectué de janvier à décembre 2004, a abouti à la réalisation : d un rapport de présentation d état initial ; de rapports d analyse environnementale des différents itinéraires envisagés pour le passage de l infrastructure ; de rapports d analyse environnementale des différents scénarios. L état initial a été réalisé au niveau de l aire d étude représentée ci-dessous : LGV PACA Préparation du débat public / Etudes d environnement complémentaires Chacun de ces thèmes a été caractérisé par des enjeux hiérarchisés selon 4 classes : les enjeux très forts ; les enjeux forts ; les enjeux moyens ; les enjeux faibles. Cette approche a permis de mettre en évidence les enjeux d environnement à l échelle de l aire d étude pour chacune des thématiques abordées. Ce travail est notamment illustré par des cartes thématiques de synthèse des enjeux et une carte de synthèse générale au 1/ ème. Il a fait l objet d un rapport d analyse environnementale de l état initial de l aire d étude. Sur cette base, chaque itinéraire étudié a fait l objet d un rapport d analyse environnementale comprenant une analyse des enjeux d environnement à l intérieur d un couloir d étude de 7 km, correspondant à un itinéraire envisagé pour le passage de la LGV PACA. Les associations d itinéraires constituent des scénarios permettant de relier la LGV Méditerranée à l agglomération niçoise. Le présent rapport a pour objet d analyser les enjeux d environnement du scénario Nord Arbois Sud Sainte Baume. Aire d étude L étude de l état initial a été abordée selon les cinq thématiques suivantes : la ressource en eau ; le milieu naturel ; le milieu humain ; l agriculture et la sylviculture ; le patrimoine et le paysage. 3/10
5 II PRESENTATION GENERALE DU SCENARIO II.1 PRESENTATION Famille de scénario Composition (itinéraires) Longueur (km) 180 Surface (km²) Points reliés Dessertes à deux axes Nord Arbois Sud Aix - Sud-Sainte-Baume Sud Sainte Baume Nord-Toulon - Plaine des Maures Plaine des Maures Estérel 3 ème voie LGV Méditerrannée / Ouest d Aix-en-Provence (Ventabren) Est de l agglomération marseillaise (Cuges-les-Pins) Nord de l agglomération toulonnaise (Cuers) Ouest de l agglomération niçoise (3 ème voie Antibes - Nice) II.2 CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL ET PRINCIPAUX ENJEUX Entre la LGV Méditerranée et l Est de l agglomération marseillaise, le scénario s insère d abord dans un contexte à dominante urbaine (au sein du bassin d Aix) puis il s inscrit dans une zone concernée majoritairement par le milieu naturel (entre la Chaîne de l Etoile, au sud et la Montagne Sainte-Victoire, le Mont Aurélien et le massif de la Sainte-Baume, au nord). Les enjeux concernent : - Des entités naturelles remarquables : à l ouest : le plateau de l Arbois (ZICO, ZPS, PIG) ; au centre : la Montagne Sainte-Victoire (ZICO, ZPS) ; à l est : le Massif de la Sainte-Baume (psic et quelques ENS) ; - l agglomération d Aix-en-Provence qui est très urbanisée, l aérodrome d Aix-les-Milles ; - les mines de Gardanne qui concentrent de nombreuses zones de travaux souterrains ; - une agriculture très développée (surtout à l ouest) : plaine d Eguilles et des Milles à l ouest, vallée de l Arc et de l Huveaune au centre et une partie du plateau du Beausset à l est ; - le Massif de la Sainte Baume à l est, qui fait l objet d un projet de classement. Entre l Est de l agglomération marseillaise et le Nord de l agglomération toulonnaise, le scénario traverse une zone dominée par le milieu naturel. Il s inscrit au sud du Massif de la Sainte-Baume et franchit ainsi le plateau de Siou Blanc puis la vallée du Gapeau pour se terminer au sein du sillon permien (contreforts du Massif des Maures). Les enjeux concernent : - le Gapeau et le Réal Martin, 2 cours d eau de bonne qualité physique et biologique ; - à l est : l ENS de la Roche Redonne et une partie du Massif des Calanques (psic) ; au centre : le plateau de Siou Blanc (psic et plusieurs ENS) ; - l aérodrome du Castellet à l ouest et celui de Cuers Pierrefeu à l ouest ; - une carrière sur la commune d Evenos ; - une agriculture très développée (plaine de Cuges-les-Pins, nord du plateau du Beausset et sillon permien) ; - le Massif de la Sainte-Baume à l ouest, qui fait l objet d un projet de classement. Entre le Nord de l agglomération toulonnaise (Cuers) et le Muy, le scénario s inscrit dans le sillon permien, qui constitue un axe de communication naturel. Cette vaste plaine présente une vocation à dominante agricole jusqu aux environs de Puget-Ville, puis essentiellement agricole et naturelle jusqu au Luc et enfin à dominante naturelle jusqu au Muy. A noter qu une pression urbaine s est diffusée à l est de l agglomération toulonnaise, à la faveur du relief plat et des infrastructures structurantes. Les enjeux concernent : - le Gapeau, le Real Martin et la Naturby, 3 cours d eau de bonne qualité physique et biologique ; - le psic du Mont Caume, espace protégé, qui présente une richesse en matière de patrimoine naturel ; - le Massif et la plaine des Maures qui correspondent à des entités naturelles et paysagères remarquables (ZICO, ZPS, psic et PIG notamment) ; - l influence en termes d urbanisation de l agglomération toulonnaise au sud ; le sillon permien étant par ailleurs investi par l habitat et les activités humaines (Vidauban, Les Arcs, Le Muy ) ; - une agriculture très développée au sein du sillon permien sur l ensemble du territoire traversé (vignoble en AOC Côtes de Provence) ; - un patrimoine paysager important au niveau du projet de classement du Coudon. Entre le Muy et l agglomération niçoise, le scénario s inscrit le long du Sud-Sainte-Baume méditerranéen et dans l arrière pays varois et niçois. Il est axé sur un couloir de passage matérialisé par les voies routières et autoroutières que sont la RN7 et l A8. La population est particulièrement développée au sein de ce territoire ; les zones d habitat aggloméré sont nombreuses à Grasse et le long de la Côte d Azur (Cannes, Antibes et Nice). Les enjeux concernent : - la Siagne, le Loup, la Cagne de bonne qualité physique et biologique ; l Argens et le Var de bonne qualité biologique ; - les zones naturelles remarquables du Massif des Maures, des bois de Palayson, du Rouet et de Malvoisin et du Massif de l Esterel (elles font notamment l objet de ZICO, ZPS et sont des propriétés du Conservatoire du Sud-Sainte-Baume) ; - les zones d habitat aggloméré (le long de la Côte) ; - des zones de travaux souterrains au niveau de l Esterel ; - le caractère touristique du secteur ; - les terres agricoles (vallées de l Argens et de la Siagne : polycultures) ; - le rocher de Roquebrune et le Massif de l Esterel (sites classés). 4/10
6 II.3 LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX : PRESENTATION CARTOGRAPHIQUE II.3.1 RESSOURCE EN EAU Enjeu très fort (%) Enjeu fort (%) Enjeu moyen (%) Relicat (%) L Arc : classe 1B, zone inondable SAGE de l Arc provençal Périmètre de protection de captages AEP Périmètre de protection de captages AEP (Mouans-Sartroux) Contrat de baie des deux golfes de Cannes Le Loup : classe 1A, 1ère catégorie piscicole, zones inondables PIG de l Arbois Le Gapeau : classe 1A, 1 ère catégorie piscicole, zone inondable Périmètres de protection de captages AEP (Montauroux / Le Planestel) Contrat de rivière de la Nartuby Zones inondables de la Siagne Contrat de rivière du bassin de l Arc Périmètres de protection de captages AEP (vallée de l Argens) Périmètres de protection de captages AEP (vallée de l Argens) L Huveaune : classe 1A, 1 ère catégorie piscicole, zone inondable Périmètres de protection de captages AEP Périmètre de protection de captages AEP SAGE du Gapeau Périmètres de protection de captages AEP Le Réal Martin : classe 1A, 1 ère catégorie piscicole 5/10
7 II.3.2 MILIEU NATUREL Enjeu très fort (%) Enjeu fort (%) Enjeu moyen (%) Relicat (%) Plateau de l Arbois : ZICO, ZPS et PIG Rivière et gorges du Loup : psic Rivière et gorges de la Siagne : psic Collines de Tanneron et forêt de Peygros : site éligible Natura 2000 Bois de Palayson, du Rouet et de Malvoisin : psic, ZICO Vallée de l Argens : site éligible Natura 2000 Massif de l Esterel : psic Plaine des Maures : PIG Mont Aurélien : site éligible Natura 2000 Cuesta de Gonfaron : ZPS, psic et PIG Massif des Maures : psic Marais de Gavotti : psic Massif de la Sainte-Baume : psic, site éligible Natura 2000 Les barres de Cuers : ZNIEFF de type I La Roche Redonne : ENS Plateau de Siou Blanc : psic, ENS 6/10
8 II.3.3 MILIEU HUMAIN Enjeu très fort (%) Enjeu fort (%) Enjeu moyen (%) Relicat (%) Centre urbain d Aix-en- Provence Aérodrome d Aix-les- Milles Centre urbain de Ventabren Centre urbain de la Bouilladisse Centre urbain du Muy Centre urbain des Arcs Centre urbain de Vidauban Centre urbain du Cannet-des-Maures Zones de travaux souterrains Centre urbain de Carnoules Terrain militaire Zone de travaux souterrains Agglomération de Grasse Centre urbain de Cagnes-sur-Mer Centre urbain de Cannes Zone de travaux souterrains Mines de Gardanne : zones de travaux souterrains Centre urbain de Puget-Ville Centre urbain de Puget-sur-Argens Centre urbain de Roquebrune-sur-Argens Aérodrome de Le Luc Le Cannet CET du bois de Balançan Centre urbain d Auriol Centre urbain de Cuers Aérodrome de Cuers Pierrefeu Centre urbain de Cuges-les-Pins Aérodrome du Castellet carrière 7/10
9 II.3.4 AGRICULTURE - SYLVICULTURE Enjeu très fort (%) Enjeu fort (%) Enjeu moyen (%) Relicat (%) Forêt publique Terres agricoles (principalement terres arables) : vallée de l Arc (Plaine d Eguilles) Forêt publique Forêt publique Forêt publique Forêt domaniale et forêt publique de la Sainte- Baume Polyculture (plaine de la Siagne) Polyculture (plaine de l Argens) Terres arables Forêts publiques (forêt communale des Arcs) (vallée de l Huveaune) vignes Plateau du Beausset : vignobles (Cuers, Puget et Pierrefeu) Forêt domaniale des Morières LGV PACA Préparation du débat public Etudes d environnement complémentaires 8/10 Décembre 2004
10 II.3.5 PATRIMOINE - PAYSAGE Enjeu très fort (%) Enjeu fort (%) Enjeu moyen (%) Relicat (%) Massif de l Esterel : projet de classement PIG de l Arbois Massif de l Esterel : site classé Montagne de Roquebrune : site classé Plaine des Maures : PIG Cuesta de Gonfaron : PIG Massif de la Sainte Baume : projet de classement, unité paysagère remarquable 9/10
11 II.3.6 SYNTHÈSE Enjeu très fort (%) Enjeu fort (%) Enjeu moyen (%) Relicat (%) Montagne Sainte-Victoire : milieu naturel, patrimoine La Siagne : ressource en eau, milieu naturel Collines de Tanneron : ressource en eau, milieu naturel, sylviculture Ressource en eau Le Loup : ressource en eau, milieu naturel Cagnes-sur-Mer : urbanisme Aérodrome d Aix-les-Milles Bois de Palyason, du Rouet et de Malvoisin : milieu naturel Agglomération du Muy : urbanisme PIG de l Arbois : milieu naturel, ressource en eau, patrimoine, paysage Vidauban Les Arcs : vignobles Cannes : urbanisme Plaine agricole : vignobles Esterel : milieu naturel, patrimoine / paysage Vallée de l Arc : Ressource en eau, agriculture Plaine des Maures : milieu naturel, patrimoine / paysage Montagne de Roquebrune : patrimoine / paysage Vallée de l Argens : ressource en eau, urbanisme, agriculture Massif des Maures : milieu naturel, paysage, sylviculture Cuesta de Gonfaron : milieu naturel, paysage Mines de Gardanne : milieu humain Massif des Maures : milieu naturel, patrimoine / paysage Massif des Maures : milieu naturel Massif de la Sainte-Baume : milieu naturel, patrimoine, paysage Ressource en eau Zones agricoles Plateau de Siou Blanc : milieu naturel, sylviculture 10/10
Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013
Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013 E-LGVPACA.1-PRG-CPI.C08-PRD-RFF-00001 Comité de Pilotage du 23 septembre 2013 Ordre du jour du COPIL : Conclusions du rapport de
Plus en détailSYNTHÈSE DES ÉTUDES DE PROSPECTIVE TERRITORIALE Quel avenir pour la mobilité en région PACA en 2040?
SYNTHÈSE DES ÉTUDES DE PROSPECTIVE TERRITORIALE Quel avenir pour la mobilité en région PACA en 2040? Les études préalables à l enquête d utilité publique du projet Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur sont
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité
Enquête Juin 2011 Assurances de biens et de responsabilité Inondations du Var des 15 et 16 juin 2010 Bilan chiffré au 31 mai 2011 1 LES INONDATIONS DU VAR DES 15 ET 16 JUIN 2010 SYNTHESE Les conséquences
Plus en détailIMMOBILIER LMNP Côte d Azur A 10 mn de la Croisette
IMMOBILIER LMNP Côte d Azur A 10 mn de la Croisette La Croisette Palais des Festivals Cannes, ville de renommée internationale Cannes est mondialement connue pour son Festival du Film et sa promenade de
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailConcours des Courtiers de Marchandises Assermentés de France des Vins de Provence Alpes Côte d'azur Corse - Récolte 2014
Conseil National des Courtiers de Marchandises Assermentés près les Cours d Appel Tél. : +33 (0)1 42 33 16 81 - Fax : +33 (0)1 42 36 82 04 - infos@courtiers-assermentes.org Concours des Courtiers de Marchandises
Plus en détailDRIVING CENTER. www.circuitpaulricard.com
DRIVING CENTER www.circuitpaulricard.com Un concept innovant Un concept innovant La nouvelle référence des pistes «Loisirs» Le Driving Center est la première piste en France qui intègre sur un même tracé
Plus en détailRapport de Présentation - Diagnostic - SCoT Provence Verte
57 SOMMAIRE I- LA PROVENCE VERTE, UNE IDENTITE EN MOUVEMENT 63 I-1. Héritages, passages, brassages et devenir 63 I-1.1. Présentation de la Provence Verte...63 I-1.2. Une histoire ancrée dans le territoire...66
Plus en détailTAXE D AMENAGEMENT - ANNEE 2014 - PART COMMUNALE - Base d imposition par commune SECTORISATION COMMUNALE
- Base d imposition par commune 001 LES ADRETS 4,00% 20% >100m² PTZ + 002 AIGUINES 3,00% 003 AMPUS 4,00% 004 LES ARCS 5,00% 005 ARTIGNOSC 5,00% 006 ARTIGUES 5,00% 007 AUPS 5,00% 008 BAGNOLS 5,00% 15% zones
Plus en détail3-Résumé non technique
PRÉFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement des infrastructures de transports terrestres nationales (réseaux routier et ferroviaire) (1ère
Plus en détailIngénieur Jurisprudences Constantes 2003 2013
Ingénieur Jurisprudences Constantes 2003 2013 Conseil d Etat et Tribunaux Administratifs Les décisions de justice ci-dessous concernent des recours formulés à l encontre de décisions défavorables de la
Plus en détailMandelieu-La Napoule. Cœur de ville et douceur de vivre
Mandelieu-La Napoule Cœur de ville et douceur de vivre Mandelieu-La Napoule, l Estérel à l état pur A u bord de la Méditerranée, à quelques kilomètres de Cannes, entre le massif de l Estérel et les espaces
Plus en détailGuide pratique du logement
Guide pratique du logement Sommaire1 - Vous cherchez un logement dans le parc public p 4 Liste des Bailleurs Sociaux par Territoire 2 - Vous cherchez un logement dans le parc privé p 12 3 - Un logement
Plus en détailCOMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe.
ATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe. L économie de la connaissance et l industrie : au cœur de la stratégie de développement économique de MPM
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détail- 2 - La Traduction - 2.1. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HAMEL
- - La Traduction -.. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HMEL Christophe Laborde, paysagiste - gence E.Sintive, Ludovic Durieux, architecte urbaniste Sept - PGE -. - La Traduction Spatiale
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailLIAISON A50 A57 TRAVERSEE
LIAISON A5 A57 TRAVERSEE SOUTERRAINE DE TOULON SECOND TUBE (SUD) ANALYSE DES DONNEES DE QUALITE DE L AIR NOVEMBRE 27 A JANVIER 28 TOULON OUEST, PUITS MARCHAND, TOULON EST Liaison A5 A57 Traversée souterraine
Plus en détailÉtude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique
Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une
Plus en détailLes Assises de la Mer et du Littoral en Méditerranée Contribution du réseau des CCI de PACA
Les Assises de la Mer et du Littoral en Méditerranée Contribution du réseau des CCI de PACA Thème 1. Compétitivité portuaire, complémentarité des infrastructures et transport maritime Sur les ports de
Plus en détailENGAGEZ-VOUS COURSES SUR ROUTE JUIN 2013
GRAND PRIX CASINO Distance : Circuit routier distance totale 77 KMS DIMANCHE 2 JUIN (M. S. MANDELIEU) GRAND PRIX CAPITOU LIEU : MANDELIEU Distance : Circuit de 1.600 KMS * 16= 25,600 KMS DOSSARDS : 7 h
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailConstruire le pôle métropolitain : la société civile propose
Construire le pôle métropolitain : la société civile propose 2 e FORUM des Conseils de développement 18 février 2012 Sommaire I Un pôle métropolitain opérationnel 1- De l intérêt d une démarche métropolitaine
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailLes Mutuelles du Soleil
Les Mutuelles du Soleil Présentation La force d un groupe à vos côtés Histoire d un grand groupe 2004 : Création du groupe Les Mutuelles du Soleil, héritier de 75 ans d expérience Issues de plusieurs fusions
Plus en détailDocument d Objectifs des sites Natura 2000 FR 9110108 et FR 9101435 «Basse Plaine de l Aude» Table des Annexes
Table des Annexes Annexe I : Procédure de désignation des sites Natura 2000 (ZPS et SIC). Annexe II : Composition du comité de pilotage. Annexe III : Exemple de cahier de pâturage tournant Manade. Annexe
Plus en détailBien plus qu un investisseur...
> Bien plus qu un investisseur... Tertium La Palmeraie du Canet 13014 Marseille www.tertium-invest.com contact@tertium-invest.com Tél. : +33 (0)4 91 78 77 85 bien plus qu un investisseur > est une société
Plus en détailBrou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
Plus en détailUN SERVICE PUBLIC, DEUX MISSIONS
SYMIELEC VAR UN SERVICE PUBLIC, DEUX MISSIONS L exercice du service public de l électricité, dans le cadre des cahiers des charges de concession, recouvre aujourd hui deux missions complémentaires dévolues,
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailPLAN LOCAL D URBANISME d Aix-en-Provence
1 PLAN LOCAL D URBANISME d Aix-en-Provence Le diagnostic socio-économique 2 INTRODUCTION : Aix-en-Provence, une ville-territoire de 142 500 habitants 1. Un dynamisme économique exceptionnel depuis le début
Plus en détailSaint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 rue Menpenti 13387 MARSEILLE CEDEX 1 Tél. : 4 91 17 57 57 Fax : 4 91 17 59 59 http://www.insee.fr TERRITOIRE CA POLE AZUR PROVENCE 5 communes, 2 chefs lieux de cantons, unité
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailLA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES?
LA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES? Il existe plusieurs dispositifs publics et privés pour indemniser voire réduire l impact financier d un aléa climatique qui détruit en
Plus en détailCinq zones en milieu urbain, orientées vers les services à la population
de concentration de l emploi salarié dans l aire azuréenne Cinq zones en milieu urbain, orientées vers les services à la population Situées en milieu urbain, au sein des plus grandes agglomérations du
Plus en détailRécapitulatif Suivi des Marchés OPH Année 2013
13S0001 13S0001 13S0001 13S0002 REMPLACEMENT DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES REMPLACEMENT DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES REMPLACEMENT DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES MISSION DE PROGRAMMATION GARE/CASINO 1 Résidence
Plus en détailSPECIFIQUES ORSEC «RESEAUX FERROVIAIRES» CARTOGRAPHIE
PRÉFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE Service Interministériel Régional des Affaires Civiles et Économiques de Défense et de la Protection Civile DISPOSITIONS SPECIFIQUES «RESEAUX FERROVIAIRES» CARTOGRAPHIE LE RESEAU
Plus en détailMardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
CETE Méditerranée Journée technique Ma rue sans voiture? Se déplacer autrement dans les petites et moyennes agglomérations Mardi 15 novembre 2011 Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
Plus en détailLes centres de formation d'apprentis (CFA) dans l académie de Nice - 2012-2013
Les centres de formation d'apprentis (CFA) dans l académie de Nice - 2012-2013 CFA implantés dans les Alpes Maritimes CFA régional Bâtiment et travaux publics BTP des Alpes-Maritimes Bâtiment et travaux
Plus en détailINVESTIR TOURISME AFFAIRES
INVESTIR TOURISME AFFAIRES 2 RICHESSE NATURELLE LA BEAUTÉ MÉDITERRANÉENNE LA CÔTE D AZUR CUISINE DU SOLEIL La méditerranée sous un ciel clément Au sein du département des Alpes-Maritimes, la Côte d Azur
Plus en détailMandelieu-La Napoule
Mandelieu-La Napoule Située face à la mer Méditerranée, entre Cannes et Théoule-sur-Mer, et protégée par les collines boisées du Tanneron et de l Estérel, Mandelieu-La Napoule est une ville balnéaire bénéficiant
Plus en détailMesures Agro-Environnementales
02 Mesures Agro-Environnementales LES DISPOSITIFS MAE Dispositif A C est le dispositif national de la Prime Herbagère Agro-Environnementale (PHAE 2). Dispositif B : C est le dispositif de la Mesure Agro
Plus en détailLa prise en compte du risque d inondation dans les Schémas de Cohérence Territoriale
Les guides du CEPRI La prise en compte du risque d inondation dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) Les collectivités en Europe pour la prévention du risque d inondation Éditorial Les préoccupations
Plus en détailSCELLIER. Villa Curtel Marseille 10 e
SCELLIER 2013 10 e o se situe au cœur du quartier dynamique de la Capelette, dans le 10 arrondissement de, et s'inscrit dans le projet urbanistique de " Grand Est", où de nombreuses infrastructures résidentielles,
Plus en détailLe Livre blanc des transports métropolitains Aix-Marseille-Provence
stratégiques MISSION INTERMINISTÉRIELLE POUR LE PROJET MÉTROPOLITAIN 01interpellations AIX-MARSEILLE-PROVENCE MOBI LITÉ(S) Le Livre blanc des transports métropolitains Aix-Marseille-Provence INTRODUCTION...3
Plus en détailQUELQUES IDEES POUR PROGRAMMER VOS ITINERAIRES SOME IDEAS FOR YOUR ITINERARIES
QUELQUES IDEES POUR PROGRAMMER VOS ITINERAIRES SOME IDEAS FOR YOUR ITINERARIES 12 PETIT VOYAGE CULTUREL ENTRE AMIS SAINT-PAUL DE VENCE CAGNES- SUR-MER NICE LA TURBIE : MONACO MENTON BIOT ANTIBES JUAN-LES-PINS
Plus en détailINTERNATIONAL PROGRAM OF ENGINEERING AND CULTURE IN FRANCE
Grandes écoles d ingénieur since 1885 INTERNATIONAL PROGRAM OF ENGINEERING AND CULTURE IN FRANCE BOOSTEZ VOTRE PARCOURS DE FORMATION A L INTERNATIONAL Intégrez le programme «International Program of Engineering
Plus en détailCréation d une plateforme mutualisée de soins associée à une offre touristique
Pôle Santé Méditerranée Création d une plateforme mutualisée de soins associée à une offre touristique Marseille, le 12 juillet 2011 Fruit d une réflexion et d une vision partagée, le Pôle Santé Méditerranée
Plus en détailPRESENTATION DES ACTIVITES DE MR BEAUCHAMP ET DE SES ASSOCIES.
PRESENTATION DES ACTIVITES DE MR BEAUCHAMP ET DE SES ASSOCIES. Mr BEAUCHAMP et ses associés font de la promotion immobilière au travers de 2 structures principalement : PROMOTION IMMOBILIERE :SARL BPM
Plus en détailDOSSIER de PRESSE Contact - Presse
DOSSIER de PRESSE Contact - Presse Agence MCM Marie-Claude ZITRONE Tel 04 91 31 47 37 Contact@agence-mcm.com Groupe FIGUIERE Dossier de Presse Fiche 1 Le Groupe FIGUIERE : présentation générale Fiche 2
Plus en détailQuel(s) projet(s) de paysage pour le PNR?
Quel(s) projet(s) de paysage pour le PNR? (Carte réalisée par F de Dormael, Henri Spcecht, Adèle Wickersheim (atelier régional commandé par la région PACA à l ENSP) 20 mars 2014 Ordre du jour Au fil des
Plus en détailAu cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :
La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque
Plus en détailCONSTRUIRE UN PROJET DE RÉSERVATION DE L ESPACE ET DE DÉVELOPPEMENT DE L ACTIVITÉ AGRICOLES GUIDE MÉTHODOLOGIQUE
CONSTRUIRE UN PROJET DE RÉSERVATION DE L ESPACE ET DE DÉVELOPPEMENT DE L ACTIVITÉ AGRICOLES GUIDE MÉTHODOLOGIQUE Février 2012 1 2 CONSTRUIRE UN PROJET DE RÉSERVATION DE L ESPACE ET DE DÉVELOPPEMENT DE
Plus en détailListe des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics
Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Objet date attributaire code postal Montant durée en année N marché
Plus en détail120, rue Roger Salengro - BP 113 93701 DRANCY Cedex Tél.01.48.30.95.16 Fax. 01.48.30.32.14
FREJUS SEJOUR EN PENSION COMPLETE : LES RESIDENCES DU COLOMBIER NOTRE PROPOSITION A PARTIR de 419 par ADULTE / SEMAINE 1-Situation Les «Résidences du Colombier» sont situées dans une pinède agrémentée
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détailSynthèse du bilan carbone
Synthèse du bilan carbone patrimoine et services ville de CANNES Ce projet est co-financé par l Union europénne. Projet sélectionné dans le cadre du programme opérationnel FEDER PACA 27-213. Année de référence
Plus en détailAdaptation logement seniors Charte de confiance - Entreprises référencées. Mis à jour le 12 juin 2015
de confiance - Entreprises référencées 03/10/2014 Plomberie Sarl TECHNO BAIN Monsieur DUFOR 2208 route de Grasse 04 92 95 47 50 edufor@techno-bain.fr Handibat ANTIBES 04/12/2014 Electricité générale et
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailentreprise-de-terrassement-jc-faraut-aspremont
Entreprise de Terrassement JC Faraut / Aspremont (06790). Travaux de terrassements et d'enrochements. Travaux publics. Travaux agricoles. Forages. VRD. Démolition. Sourcier. Transport mécanique d'engins
Plus en détailSIMI 2014 3 au 5 décembre
DOSSIER DE PRESSE Les acteurs de Saint-Brieuc présentent le projet urbain du quartier de la gare aux opérateurs de l immobilier professionnel SIMI 2014 3 au 5 décembre Salon de l immobilier d entreprise
Plus en détailBOOK TOURISME D AFFAIRES
BOOK TOURISME D AFFAIRES Estérel Côte d Azur, destination privilégiée pour le Tourisme d Affaires Un territoire entre Terre et Mer dans un environnement préservé Une offre diversifiée entre stations balnéaires
Plus en détailGuide des transports
Plan de mobilité douce Tous Entrepreneurs d Avenir Etre responsable dans notre mobilité à et vers Sophia Antipolis Guide des transports 26 mars 2015 1 Edito En participant à la journée «Tous Entrepreneurs
Plus en détailGUIDES DU CONSEIL GÉNÉRAL. Conseil général Mode d emploi. 13 essentiels : Santé Petite enfance Jeunesse Personnes handicapées Economie Action sociale
GUIDES DU CONSEIL GÉNÉRAL Conseil général Mode d emploi 13 essentiels : Santé Petite enfance Jeunesse Personnes handicapées Economie Action sociale essentiels CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE Hôtel
Plus en détailwww.projetalkimya.illustrateur.org
www.projetalkimya.illustrateur.org QUI L association Alkimya est une formation varoise issue d un rassemblement citoyen plus vaste. Tout au long de l année, nous avons l occasion de nous fédérer lors des
Plus en détail2.35 ALPES-MARITIMES LES METIERS DE LA BANQUE ET DE LA FINANCE ANTIBES CAGNES-SUR-MER CANNES LYCEE POLYVALENT JACQUES AUDIBERTI PARUTION : AOUT 2014
2.35 LES METIERS DE LA BANQUE ET DE LA FINANCE PARUTION : AOUT 2014 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples renseignements.
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailLA FILIÈRE AGROALIMENTAIRE
V A R A C C U E I L I N V E S T I S S E U R S LA FILIÈRE AGROALIMENTAIRE DANS LE VAR Les filières d excellence L agroalimentaire : un contexte porteur d innovation L agroalimentaire : un des fleurons de
Plus en détailLES PLATEFORMES BOIS ENERGIE AVEC HANGAR DE STOCKAGE
Communes forestières Provence-Alpes-Côte d Azur LES PLATEFORMES BOIS ENERGIE AVEC HANGAR DE STOCKAGE Guide des recommandations Je veux structurer l approvisionnement bois énergie sur mon territoire, comment
Plus en détailFORUM. des FORMATIONS et des METIERS. Mardi 21 Janvier 2014 de 8h30 à 16h30 BASSIN D EDUCATION ET DE FORMATION DE FREJUS-SAINT-RAPHAEL
P a g e 1 BASSIN D EDUCATION ET DE FORMATION DE FREJUS-SAINT-RAPHAEL FORUM des FORMATIONS et des METIERS Mardi 21 Janvier 2014 de 8h30 à 16h30 Palais des Congrès Port Santa Lucia 83700 SAINT-RAPHAEL P
Plus en détailSOMMAIRE. I Objet de la consultation - Dispositions générales... 2. I.1 Présentation du contexte...2 I.2 Le bassin versant de la Bièvre...
SOMMAIRE I Objet de la consultation - Dispositions générales... 2 I.1 Présentation du contexte...2 I.2 Le bassin versant de la Bièvre...2 II Mission du prestataire... 3 II.1 Objet de la mission...3 II.2
Plus en détailDécouverte Côte d Azur 2 jours 1 nuit
Découverte Côte d Azur 2 jours 1 nuit 1 er Jour : MONACO Arrivée, installation dans les chambres. Départ pour Monaco, visite de la ville, le Jardin Exotique. Retour par Eze-Village, visite de la parfumerie.
Plus en détail2.8821 ALPES-MARITIMES LES METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES
2.8821 LES METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : AOUT 2013 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailJOURNAL DU DÉBAT N 1 INFORMEZ-VOUS, DONNEZ VOTRE AVIS
JOURNAL DU DÉBAT N 1 SEPTEMBRE 2014 RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE (RFF), PRÉSENTE UN PROJET DE NOUVELLES LIAISONS FERROVIAIRES EN BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE DU 4 SEPTEMBRE 2014 AU 3 JANVIER 2015 INFORMEZ-VOUS,
Plus en détail2.321 ALPES-MARITIMES LES METIERS DE LA VENTE : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES GROUPEMENT PROMOTION ECHANGES INTERNATIONAUX (GPEI) PARUTION : AOUT 2013
2.321 LES METIERS DE LA VENTE : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : AOUT 2013 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples renseignements.
Plus en détail!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"
Plus en détailALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS
ALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS Utilisation du radar HYDRIX et de la plateforme RAINPOL sur la commune d ANTIBES JUAN-LES-PINS European Local Authorities Rencontres
Plus en détailAgriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général
Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général 10 propositions du réseau FNAB pour une nouvelle politique de l eau (2013-2018) Cahier propositionnel du réseau FNAB dans le cadre
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détailAfrique du sud du 23 au 28 novembre 2011
Afrique du sud du 23 au 28 novembre 2011 Nouveaux objectifs Green IT : Comment faire évoluer les Data Centers, les salles informatiques existants et les locaux techniques? Michel SABALETTE Présentation
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailTRANSFERTS Départ et arrivée: Aéroport, Gare SNCF ou l'hôtel de NICE
325 av Janvier Passero 06210 Mandelieu-la-Napoule TEL;+33(0)493489175 MOBILE;+33(0)622014374 E-mail ; contacto@ninazur-tourisme.com http://www.ninazur-tourisme.com Tarif 2015 TTC TRANSFERTS Départ et arrivée:
Plus en détailMutuelle. Offres. services de votre. Profitez pleinement de vos vacances. En 2013, gardez le contact. p.7. page 4. page 10.
Le magazine de EMOA - Mutuelle du Var N 4 - Fév. 2013 page 4 Profitez pleinement de vos vacances page 10 En 2013, gardez le contact Toutes les Offres & services de votre p.7 Mutuelle www.mutuelle-emoa.fr
Plus en détail2.871 ALPES-MARITIMES
2.871 ALPES-MARITIMES LES METIERS DU BTP : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : OCTOBRE 2014 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus
Plus en détailMorcellement du paysage
Morcellement du paysage L indicateur «Morcellement du paysage» montre comment le paysage en dessous de 100 mètres est morcelé par des barrières artificielles telles que des routes ou des zones d habitation.
Plus en détailParc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée
Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée Paysage en Chantier Une Charte paysagère pour le Piémont des Corbières maritimes et le plateau du Quatourze Prat de Cest, le 12 octobre 2011 Une
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailPrévenir les nuisances futures
4877 Prévenir les nuisances futures BILAN D ACTIVITÉ 2000 q 2005 50 51 52 53 54 Sensibiliser les professionnels aux nuisances sonores Réviser les Plans d Exposition au Bruit (PEB) Créer une zone D Réfléchir
Plus en détailALPES-MARITIMES 2.871 LES METIERS DU BTP : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DU BATIMENT DES ALPES-MARITIMES (CFA)
2.871 LES METIERS DU BTP : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : OCTOBRE 2013 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples renseignements.
Plus en détailCOMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE
COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 23 mai 2007 Délibération n 2007/081 ORU - ZAC des BASSINS. TRAVAUX PRIMAIRES de DEVIATION de la VOIE FERREE. CONVENTION pour la REALISATION
Plus en détailUne liaison nouvelle pour un transport durable
Une liaison nouvelle pour un transport durable www.rff-cfal.info LE CFAL : faits et chiffres Partie NORD 48 km de double voie mixte, fret et voyageurs, reliant la ligne Lyon - Ambérieu-en-Bugey à la ligne
Plus en détailContrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale
Contrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale Pilotage : Atout France Délégation Montagne 1 ère réunion de réflexion du comité technique
Plus en détailAu-delà du commerce lui-même, l'urbanisme
Grand Angle Au-delà du commerce lui-même, l'urbanisme commercial touche aussi fortement les consommateurs, qu ils soient résidents ou de passage, et plus largement toute l économie de notre territoire,
Plus en détail