Bérangère LASSALLE, ép. MÉLIN-SOUCRAMANIEN
|
|
- Victoire Richard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Bérangère LASSALLE, ép. MÉLIN-SOUCRAMANIEN Née le 19 février 1970 à Bordeaux, Mariée, deux enfants (2001 et 2003), nationalité française 22, rue Naujac 33000, Bordeaux Tél : Mail : berengere.melin@free.fr Université Montesquieu-Bordeaux IV Avenue Léon Duguit Pessac cedex Tél : DIPLÔMES UNIVERSITAIRES Université de droit, d économie et des sciences d Aix-Marseille 2000 : Thèse de doctorat en droit privé sur Le juge des référés et le contrat, sous la direction de M. le Professeur Jacques Mestre, soutenue publiquement le 20 janvier 2000 à Aix-en-Provence et ayant obtenue la mention très honorable avec félicitations du jury. Le jury était composé de : M. le Professeur Jacques Mestre, Professeur à l Université de droit, d économie et de sciences d Aix-Marseille ; M. le Professeur Jean Hauser, Professeur à l Université Montesquieu-Bordeaux IV ; M. le Professeur Serge Guinchard, Professeur à l Université Panthéon-Assas, Paris II ; Mme le Professeur Anne Laude, Professeur à l Université René Descartes, Paris V ; M. le Professeur Louis Coupet, Professeur à l Université de droit, d économie et de sciences d Aix-Marseille ; M. Pierre Garbit, Président du T.G.I. d Aix-en- Provence : D. E. A. de droit privé, mention bien 1993 : Maîtrise en droit privé - carrières judiciaires, mention assez-bien 1992 : Licence de droit, mention assez-bien 1991 : D. E. U. G. de droit, mention assez-bien Académie d Aix-Marseille 1989 : Baccalauréat, série A1, mention assez-bien PRIX UNIVERSITAIRE
2 Prix décerné par l Université d Aix-Marseille III pour la meilleure thèse de droit processuel (Année ) SITUATION STATUTAIRE : Maître de conférences en droit privé (Université Montesquieu-Bordeaux IV) : Chargée d enseignement (Université Montesquieu-Bordeaux IV) : Chargée d enseignement (Université d Aix-Marseille) : Attaché temporaire d'enseignement et de recherches (Université d Aix-Marseille) : Chargée de travaux dirigés (Université d Aix-Marseille) ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT Année en cours Séminaire de spécialisation en procédure civile, deuxième année de master - master recherche en droit privé, Université Montesquieu-Bordeaux IV (2001- ) Cours de droit judiciaire privé, troisième année de licence en droit, Université Montesquieu-Bordeaux IV (2000- ) Cours de droit processuel, première année de master en droit, Université Montesquieu-Bordeaux IV (2004- ) Cours de voies d exécution, deuxième année de master en droit, Université Montesquieu-Bordeaux IV (2005- ) Conférences d actualisation en procédure civile, Institut d études judiciaires de Bordeaux, (2000- ) Séminaire de stratégie du contentieux contractuel, DJCE, Université Montesquieu-Bordeaux IV et Université de Cergy-Pontoise (2010- ) Années antérieures Cours de procédure civile, D.E.S.S contentieux, Université d Aix-Marseille ( ) Cours de droit des contrats spéciaux, Institut de droit des affaires, Université d'aix-marseille ( ) Cours de droit des entreprises en difficulté, licence AES, Université Montesquieu-Bordeaux IV ( ) Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités, maîtrise de droit, Université d Aix-Marseille ( ) Travaux dirigés de droit des personnes et de la famille, Première année de DEUG droit, Université d Aix-Marseille ( ) Travaux dirigés de droit judiciaire privé, licence en droit, Université Montesquieu-Bordeaux IV ( )
3 APPARTENANCE A DES ÉQUIPES DE RECHERCHES Membre de l Institut de sciences criminelles et de la justice, (I.S.C.J.), Equipe d'accueil de l'université Montesquieu-Bordeaux IV (2010- ) Membre associé du Centre de recherches et d études de droit immobilier (C.R.E.D.I.), Université d'aix- Marseille (1995- ) ACTIVITÉS D ADMINISTRATION Directrice des études, Université Montesquieu Bordeaux IV Co-directrice du master II professionnel droit du financement et du recouvrement, Université Montesquieu-Bordeaux IV Directrice du DU «expertise judiciaire», Université Montesquieu Bordeaux IV Membre du conseil scientifique, Université Montesquieu-Bordeaux IV Membre élu du conseil de section, Université Montesquieu-Bordeaux IV Membre du comité de sélection, Université Montesquieu-BordeauxIV, (2012) Membre de la commission de spécialistes de droit privé, Université Montesquieu-Bordeaux IV ( ) Membre de la commission de spécialistes de droit privé, puis du comité de sélection, Université Antilles- Guyane ( ) OUVRAGES Ouvrages personnels PUBLICATIONS 1) Le juge des référés et le contrat, Préface du Professeur Jacques Mestre, P.U.A.M., Aix-en-Provence, Participations à des ouvrages collectifs 6) Les droits de la personnalité, sous la direction de Jean-Christophe Saint-Pau, Litec,, Paris, à paraître. 5) Les principales clauses des contrats d affaires, sous la direction de Jacques Mestre, Les intégrales, Lextenso-éditions, Paris, ) Code des personnes et de la famille, Litec, Paris, ) L enfant et sa famille, Litec, coll. «Juris-Compact», Paris, ) Dictionnaire des servitudes, Le Moniteur, Paris, ) Les grands arrêts du droit immobilier, Dalloz, Paris, 2002.
4 ARTICLES 8) «La formation des couples», in Conventionnalisation du droit des couples, Larcier, Bruxelles,à paraître. 7) «Le style et la structure des arrêts de la Cour de cassation», in Approche comparative de la motivation des décisions de justice des Cours suprêmes : entre exigences procédurales et tradition juridique, Bruylant, Bruxelles, à paraître, septembre ) «Le principe de collégialité en procédure civile», in Principe de collégialité et cultures judiciaires, Bruylant, Bruxelles, ) «Les mécanismes juridiques de mise en commun des avoirs du couple», in Différenciation ou convergence des statuts juridiques du couple marié ou non marié? Droit Belge et Français, Bruylant et L.G.D.J., Bruxelles et Paris, 2005, p ) «Les tests génétiques : l étude génétique des caractéristiques d une personne humaine», Le droit de la biologie humaine : vieux débats et nouveaux enjeux, Ellipses, coll. «Droit en questions», 1999, p ) «L abus du droit moral de l auteur défunt», Liber amicorum Benoît Savelli, Le droit dans le souvenir, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 1998, p ) «Les pourparlers», Revue de la recherche juridique droit prospectif, n XIX , P.U.A.M., Aix-en- Provence, 1994, p ) «Le recours aux examens génétiques selon le projet de réforme du code civil» (en collaboration), Revue de la recherche juridique droit prospectif, n XVIII , P.U.A.M, Aix-en-Provence, 1993, p NOTES DE JURISPRUDENCE 5) «Commentaires en matière de bail commercial sous les décisions suivantes de la Cour de cassation : Cass. com, 3 mai 1960 et 3 ème civ., 2 juillet 1986 ; Cass. 3 ème civ., 10 mars 1993 ; Cass. 3 ème civ., 17 mai 1977 et 10 février 1988 ; Cass. 3 ème civ., 5 février 1992 et 24 janvier 1996 ; Cass. 3 ème civ., 12 juillet 1988, Les grands arrêts du droit immobilier, Dalloz, Paris, 2002, p. 422 à ) «Aperçu de la jurisprudence récente de la Cour d appel d Aix-en-Provence en matière de Bail commercial», Bull. Aix, , p ) «Aperçu de la jurisprudence récente de la Cour d appel d Aix-en-Provence en matière de copropriété», Bull. d actualité Lamy, septembre 1997, n 39, p ) «Note sous l arrêt de la Cour d appel d Aix-en-Provence du 19 décembre 1996», Bull. Aix,, , p ) «Note sous l arrêt de la Cour d appel d Aix-en-Provence du 13 octobre 1994», Bull. Aix,, , p. 36. COMMUNICATIONS ORALES
5 9) «La motivation des arrêts de la cour de cassation», Table ronde pour une approche comparative de la motivation des décisions de justice des Cours suprêmes : entre exigences procédurales et tradition juridique, Université Montesquieu Bordeaux IV, avril ) «L évolution du principe de collégialité en procédure civile française», Journées de droit comparé «principe de collégialité et cultures judiciaires», Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bordeaux, septembre ) «L établissement contentieux du lien de filiation», Présentation de l ordonnance du 4 juillet 2005 en matière de filiation, Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bordeaux, décembre ) «L intervention du juge des référés en matière familiale», Journée d études en droit judiciaire privé en l honneur de F. Overstake, Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bordeaux, mai ) «L égalité des couples en matière d autorité parentale depuis la loi du 4 mars 2002», L égalité, la liberté et la solidarité dans les réformes récentes du droit de la famille, Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bordeaux, décembre ) «Les difficultés procédurales posées par la rupture d un PACS», Bilan de la loi PACS du 15 novembre 1999, Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bordeaux, octobre ) «Evolution de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière de bail commercial», Intervention faite conjointement avec le Professeur Jean Derruppé, Journée de droit de l immobilier Lamy, Université d Aix-Marseille, Aix-en-Provence, mai ) «Juge des référés et droit des affaires», Journée d études organisée par l Institut de droit des affaires, Aixen-Provence, avril ) «Cinq années de jurisprudence de la Cour d appel d Aix-en-Provence en matière de copropriété», Journées de droit de l immobilier Lamy, Université d Aix-Marseille, Aix-en-Provence, mai ACTIVITÉS DIVERSES Participation à un projet du GIP-mission «droit et justice» sur l évolution des professions juridiques et judiciaires en Europe, conclusions en décembre Rédactrice pour la banque de données juridiques EDI-DATA ( ) Rédaction régulière de sommaires de jurisprudence à partir d une sélection des arrêts de la Cour d appel d Aix-en-Provence dans les matières suivantes : bail commercial - copropriété du n au n Encadrement et direction de Mémoires DSN : M. Lagrange, «Eléments de procédure : la pratique notariale des notifications», décembre 2008 ; I. Jarrau, «Les chemins d exploitation», Avril 2006, prix de la chambre régional des notaires de Charente 2006.
6
C U R R I C U L U M V I T A E
Mme Anne Pélissier Faculté de Droit Centre du Droit de l Entreprise 39, rue de l Université 34060 MONTPELLIER cedex 2 e-mail : anne.pelissier@univ-montp1.fr C U R R I C U L U M V I T A E FONCTIONS Professeur
Plus en détailC U R R I C U L U M V I T A E
Mme Anne Pélissier Faculté de Droit Centre du Droit de l Entreprise 39, rue de l Université 34060 MONTPELLIER cedex 2 e-mail : anne.pelissier@univ-montp1.fr C U R R I C U L U M V I T A E FONCTIONS Professeur
Plus en détailNicolas FERRIER Agrégé des facultés Professeur à l Université Montpellier I
Nicolas FERRIER Agrégé des facultés Professeur à l Université Montpellier I Adresse professionnelle : Centre du droit de l entreprise 39 rue de l Université 34000 Montpellier email : nicolas.ferrier2@neuf.fr
Plus en détailETAT CIVIL FONCTIONS
ETAT CIVIL Nom : Prénom : REGAD - ALBERTIN Caroline Date de naissance : 08/04/1984 Adresse professionnelle : Courriel : Université de Toulon Faculté de droit 35, avenue Alphonse Daudet BP 1416 83056 TOULON
Plus en détailMaster 2 Professionnel Droit des affaires Spécialité : INGENIERIE DES SOCIETES
Master 2 Professionnel Droit des affaires Spécialité : INGENIERIE DES SOCIETES Direction David Bosco et Bastien Brignon PRESENTATION GENERALE Descriptif - Objectifs Le Master professionnel Ingénierie des
Plus en détailDIPLOMES UNIVERSITAIRES
ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université
Plus en détailMENTION DROIT. U3-POIP 2010/2011 poip.aix@univ-cezanne.fr
FACULTE DE ET DE SCIENCE POLITIQUE 3 AV ROBERT SCHUMAN 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 LICENCE DOMAINE : /ÉCONOMIE/GESTION MENTION OBJECTIFS Acquisition et maîtrise des bases juridiques fondamentales Apprentissage
Plus en détailIngénieur Jurisprudences Constantes 2003 2013
Ingénieur Jurisprudences Constantes 2003 2013 Conseil d Etat et Tribunaux Administratifs Les décisions de justice ci-dessous concernent des recours formulés à l encontre de décisions défavorables de la
Plus en détailCompétences visées dans la formation
Droit privé Spécialité Professionnelle : Gestion du patrimoine privé Responsable : Jean-Marie PLAZY, Maître de conférences RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE ENTRE LE 15 AVRIL ET LE 31 MAI sur le site
Plus en détailCompétences visées dans la formation
Droit public et science politique Responsable : Professeur Jean du BOIS de GAUDUSSON Spécialité recherche : Droit public fondamental RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE ENTRE LE AVRIL ET LE 1 MAI sur le
Plus en détailCURRICULUM VITAE. - 2007-2008 : Sous admissible au Premier concours national d agrégation de droit public.
CURRICULUM VITAE Matthieu FAU-NOUGARET Né le 05 octobre 1975 à Bergerac (24) Marié, trois enfants Nationalité française Adresse : 2 lieu dit «Brèze», 33210 SAINT LOUBERT E-mail : matthieu.fau-nougaret@u-bordeaux4.fr
Plus en détailMaître de conférences en droit privé, habilitée à diriger des recherches Directrice adjointe de l Institut des Assurances de Lyon
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA Université Jean Moulin Lyon 3 axelle.astegiano-la-rizza@univ-lyon3.fr Maître de conférences en droit privé, habilitée à diriger des recherches Directrice adjointe de l Institut
Plus en détailLe Diplôme d Etudes Supérieures Spécialisées de Droit Notarial de l Université Montesquieu-Bordeaux IV
Le Diplôme d Etudes Supérieures Spécialisées de Droit Notarial de l Université Montesquieu-Bordeaux IV sous la direction de M. Philippe DELMAS SAINT-HILAIRE Professeur à l Université Montesquieu - Bordeaux
Plus en détailAnnée Universitaire 2013-2014. 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre. 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS.
Année Universitaire 201-2014 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS Unité 1 1 TD obligatoire Droit civil (les Sûretés) Unité 2-1 TD au choix
Plus en détailLe Diplôme d Etudes Supérieures Spécialisées de Droit Notarial de l Université Montesquieu-Bordeaux IV
Le Diplôme d Etudes Supérieures Spécialisées de Droit Notarial de l Université Montesquieu-Bordeaux IV sous la direction de M. Philippe DELMAS SAINT-HILAIRE Professeur à l Université Montesquieu-Bordeaux
Plus en détailCécile MAUNIER. Maître de Conférences Sciences de Gestion Responsable pédagogique - Master 1 Marketing, Vente TITRES UNIVERSITAIRES
Cécile MAUNIER Maître de Conférences Sciences de Gestion Responsable pédagogique - Master 1 Marketing, Vente IAE REUNION 24 avenue de la Victoire CS 92003 Saint Denis Cedex 09 ( : 02 62 47 99 01 E- mail
Plus en détailActivités d enseignement
Activités d enseignement Depuis septembre 2007 : Maître de conférences à l Université de Nice Sophia-Antipolis Directeur du M2 Juriste du sport o Année universitaire 2014-2015 : - Police administrative
Plus en détailAnne-Dominique MERVILLE
Anne-Dominique MERVILLE Maître de Conférences à l Université de Cergy-Pontoise (HDR) Directrice du Master II Professionnel Droit pénal financier Directrice de la Chaire Droit & Sécurité financière I. CURSUS
Plus en détailLA BIBLIOGRAPHIE. La bibliographie comporte plusieurs rubriques qui obéissent à des conventions de présentation énoncées dans ce document.
LA BIBLIOGRAPHIE Elle doit impérativement être constituée au fur et à mesure des recherches pour ne pas se trouver débordé en fin de réalisation du mémoire. La bibliographie comporte plusieurs rubriques
Plus en détailANNE PENNEAU Professeur de droit privé et sciences criminelles à l Université de Paris 13 a.penneau.up13@gmail.com
ANNE PENNEAU Professeur de droit privé et sciences criminelles à l Université de Paris 13 a.penneau.up13@gmail.com DOMAINES DE COMPETENCES PRIVILEGIES Droit des obligations, droit des biens, droit et technique
Plus en détailAlexandre Fabre FONCTIONS. Maître de conférences en droit privé à l Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Alexandre Fabre 33 ans Vie maritale, 2 enfants 7, rue de l Arrivée 95880 Enghien-les-Bains Mél : alexandre.fabre@univ-paris1.fr Maître de conférences en droit privé, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Plus en détailMasters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises
Masters Banque Faculté d économie appliquée 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 M2 : Analyse Bancaire et Marchés des Professionnels http://www.fea-upcam.fr/categorie_2-13_ Masters.html
Plus en détailT H I E R R Y G R A N I E R Professeur à l Université d Aix-Marseille
T H I E R R Y G R A N I E R Professeur à l Université d Aix-Marseille Adresse personnelle : 81, boulevard Baille 13006 Marseille Tel : 00 33 (0)6 65 08 95 46 Adresse professionnelle : Aix-Marseille Université
Plus en détailMaître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan
Ronan DOARE Né le 19 décembre 1966 à Quimper (29) 02.90.40.40.00 ronan.doare@st-cyr.terre-net.defense.gouv.fr Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan
Plus en détailBAREME INDICATIF DES HONORAIRES
BAREME INDICATIF DES HONORAIRES Tarifs applicables à compter du 01/01/2014 Maitre MAIRET Christophe Avocat 1 Sommaire Notice du barème p.03 Consultations et postulations p.04 Droit Civil p.05 Droit du
Plus en détailMaster 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité
Nom de l'établissement UNIVERSITE PAUL CEZANNE UNIVERSITE DE PICARDIE UNIVERSITE D'ANGERS - UFR de Droit UNIVERSITE DE BOURGOGNE UNIVERSITE PIERRE MENDES France UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN
Plus en détailFORUM FRANCO ALLEMAND du 10 décembre 2008. Participation de Me Jean TARRADE, notaire à PARIS à la 3 ème table ronde
FORUM FRANCO ALLEMAND du 10 décembre 2008 Participation de Me Jean TARRADE, notaire à PARIS à la 3 ème table ronde QUESTION : Commentaires sur la pratique notariale en France On présente souvent le notaire
Plus en détailCERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 DROIT FISCAL
FACULTE DE DROIT FEDERATION NATIONALE MONTPELLIER I POUR LE DROIT DE L ENTREPRISE CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 11-032 Sous la direction de Jacques
Plus en détailBarème indicatif des honoraires
Barème indicatif des honoraires Tarifs applicables à compter du 01/01/2010 MARC TELLO-SOLER Avocat 160 Gde Rue St. Michel 31400 Toulouse www.mts-avocat.net tello-soler@mts-avocat.net Sommaire Notice du
Plus en détailDiplôme Universitaire Avocat Généraliste
Diplôme Universitaire Avocat Généraliste Directeurs de la formation René Despieghelaere : Ancien Bâtonnier du Barreau de Lille Bernard Bossu : Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et
Plus en détailThierry Poulain-Rehm
Professeur des Universités Directeur de l Institut d Administration des Entreprises La Rochelle TITRES UNIVERSITAIRES Agrégation de l enseignement supérieur, concours 2013-2014, jury Hubert de La Bruslerie.
Plus en détailCURRICULUM VITAE. Célibataire
CURRICULUM VITAE MOIZEAU Fabien Adresse domicile : 25 rue Saint-Rome 31000 Toulouse Tél :05-61-21-96-45 33 ans Célibataire Adresse professionnelle : GREMAQ, Université des sciences sociales Toulouse 1
Plus en détailMASTER 2 MENTION DROIT DU PATRIMOINE, PARCOURS DROIT IMMOBILIER
MASTER 2 MENTION DROIT DU PATRIMOINE, PARCOURS DROIT IMMOBILIER RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Mention : DROIT PRIVÉ, SCIENCES CRIMINELLES
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Circulaire du 11 mars 2015 relative à la communication aux administrations publiques et aux organismes exerçant une prérogative de puissance publique d informations ou copies de pièces issues des procédures
Plus en détailUNIVERSITE DES ANTILLES et DE LA GUYANE Campus de Fouillole BP250-97157 Pointe-à-Pitre Cedex MASTER D S P. Mention : DROIT PUBLIC
UNIVERSITE DES ANTILLES et DE LA GUYANE Campus de Fouillole BP50-97157 Pointe-à-Pitre Cedex MASTER D S P Mention : DROIT PUBLIC Spécialité 1 : droit public fondamental Spécialité : droit et administration
Plus en détailÉtudes. Certaines filières STS (BTS, BTSA) IUT (DUT) universitaires. Écoles (Social, Santé, Arts, Ingénieurs, Commerce ) Classes préparatoires
sélectives à l entrée STS (BTS, BTSA) IUT (DUT) Études non sélectives à l entrée Certaines filières universitaires Écoles (Social, Santé, Arts, Ingénieurs, Commerce ) Classes préparatoires Certaines filières
Plus en détailMASTER MANAGEMENT PUBLIC
Institut de Management Public et Gouvernance Territoriale MASTER MANAGEMENT PUBLIC Management des administrations publiques Management des organisations et des manifestations culturelles Gestion des établissements
Plus en détailConventions spéciales
>Associations 2 Conventions spéciales Convergence Auto collaborateurs Garantie en substitution au contrat personnel L assurance des associations gestionnaires SOMMAIRE ASSURANCE AUTO COLLABORATEURS (garantie
Plus en détailSociété PACIFICA / SociétéNationale des Chemins de fer Français. Conclusions du Commissaire du Gouvernement.
N 3945 - Conflit négatif Société PACIFICA / SociétéNationale des Chemins de fer Français Séance du 10 mars 2014. Conclusions du Commissaire du Gouvernement. Le 16 juin 2008 M. Joël L. était mortellement
Plus en détailCHAMP D APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DE LA CONSOMMATION
INC document JURISPRUDENCE LE CRÉDIT À LA CONSOMMATION Malgré l existence des dispositions protectrices du code de la consommation, le contentieux reste abondant en matière de crédit à la consommation.
Plus en détailJusqu au 1 er janvier 2007, le Pacte civil de solidarité (PACS) est demeuré soumis aux inconvénients de la
Promotion Réal du MASTER II DE DROIT NOTARIAL sous la direction de Philippe Delmas Saint-Hilaire Professeur à l Université Montesquieu Bordeaux IV Bordeaux, décembre 2011 LE STATUT DES BIENS DANS LES COUPLES
Plus en détailExamen de fin de stage judiciaire Programme de révision
Examen de fin de stage judiciaire Programme de révision Le présent document est établi sur base de l article 17, paragraphe 1 er, alinéa 2 du règlement grand-ducal du 10 juin 2009 portant organisation
Plus en détailSERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL
SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL PRESTATION DE SERMENT DÉMARCHES PRÉALABLES Nous vous remercions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès du SEP pour déposer le présent dossier accompagné de toutes
Plus en détailDU 6 AU 24 JUILLET 2015
INSTITUT D ÉTUDES POLITIQUES D AIX-EN-PROVENCE Programme de l école d été DU 6 AU 24 JUILLET 2015 Stage d approfondissement de l étude de la langue française à l Institut d Études Politiques d Aix-en-
Plus en détailNOS FORMATIONS. www.univ-amu.fr
NOS FORMATIONS www.univ-amu.fr L ÉCOLE P. 3 EN BREF P. 4 L OFFRE DE FORMATIONS P. 5 RECRUTEMENT DES ÉTUDIANTS P. 6 LICENCE 3 INFORMATION-COMMUNICATION P. 7 MASTER JOURNALISME P. 8 MASTER ECOM P. 9 MASTER
Plus en détailNOS FORMATIONS. www.univ-amu.fr
NOS FORMATIONS www.univ-amu.fr L ÉCOLE P. 3 EN BREF P. 4 L OFFRE DE FORMATIONS P. 5 RECRUTEMENT DES ÉTUDIANTS P. 6 LICENCE 3 INFORMATION-COMMUNICATION P. 7 MASTER JOURNALISME P. 8 MASTER ECOM P. 9 MASTER
Plus en détailFormations et diplômes. Rapport d'évaluation. Master Droit privé. Université Bordeaux. Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A)
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Droit privé Université Bordeaux Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin, président En vertu
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO)
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) Former des urbanistes Le master Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) s appuie sur
Plus en détailCertificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL
Certificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL Sous la direction de : Faculté de Droit et de Science Politique Francis ALCADE Maître de conférences à l Université de Montpellier Avocat au Barreau de
Plus en détailLa rupture du contrat de distribution international
La rupture du contrat de distribution international Luc-Marie AUGAGNEUR Avocat Associé Luc.marie.augagneur@lamy-associes.com @AugagneurLuc EDARA 12 décembre 2014 2 PLAN Introduction Cas pratiques matriciels
Plus en détailDOSSIER de PRESSE Contact - Presse
DOSSIER de PRESSE Contact - Presse Agence MCM Marie-Claude ZITRONE Tel 04 91 31 47 37 Contact@agence-mcm.com Groupe FIGUIERE Dossier de Presse Fiche 1 Le Groupe FIGUIERE : présentation générale Fiche 2
Plus en détailEXPERIENCE AT EUROMED MANAGEMENT
Jean-Michel MARMAYOU Maitre de conférences, HDR KEDGE Business School et Faculté de Droit et de Science Politique Université d Aix Marseille jean-michel.marmayou@kedgebs.com EDUCATION 1996 DEA Droit des
Plus en détailLEGAL FLASH I BUREAU DE PARIS
Décembre 2013 CONCURRENCE VOTRE CONCURRENT NE RESPECTE PAS LES REGLES? ATTENTION AU DENIGREMENT 3 LA SIMPLE FAUTE DEONTOLOGIQUE NE SUFFIT PLUS A CARACTERISER UN ACTE DE CONCURRENCE DELOYALE 3 PROCEDURE
Plus en détailDONNER DE L ÉLAN DROIT. Sciences sociales UNIVERSITÉ DE POITIERS. >> Faites confiance à l Université pour la formation des talents de demain.
DROIT DONNER DE L ÉLAN >> Faites confiance à l Université pour la formation des talents de demain. La taxe d apprentissage vous permet de participer à la formation professionnelle de vos futurs collaborateurs.
Plus en détailDemande d inscription ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016
NOM Patronymique : NOM Marital :.. Prénom(s) :. INE (voir RN bac) :. Accepté filière recherche Refusé professionnelle Demande d inscription ANNEE UNIVERSITAIRE 20152016 MASTER SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
Plus en détailGuide de la copropriété des immeubles bâtis
Meta-systems - 29-07-14 18:40:21 ED0005 U200 - Oasys 19.00x - Page 1073 - BAT Guide de la copropriété des immeubles bâtis Christian Atias Une précédente édition de cet ouvrage, publiée en 1997, avait été
Plus en détailLe divorce. Procédures
Vos droits Institutions Acteurs F i c h e P r a t i q u e Le divorce Procédures Le divorce Les procédures de divorce sont aujourd hui pacifiées et simplifiées. Toutefois, les conséquences restent les mêmes
Plus en détailMARMAYOU Jean-Michel. Maître de conférences, HDR Faculté de droit et de science politique Université Aix-Marseille www.centrededroitdusport.
MARMAYOU Jean-Michel Maître de conférences, HDR Faculté de droit et de science politique Université Aix-Marseille www.centrededroitdusport.fr Diplômes 2008 Habilitation à diriger des recherches en droit
Plus en détailE-commerce & e-marketing, Gestionnaire de projet
LICENCE PRO E-commerce & e-marketing, Gestionnaire de projet Définition de la discipline Qu est-ce que l e-commerce et l e-marketing? La licence regroupe à la fois : l e-commerce, c est-à-dire le commerce
Plus en détailInstitut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A.
Institut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A. Thèmes traités pour l épreuve de raisonnement juridique et pour l épreuve à caractère pratique Droit des obligations I. - Les
Plus en détailIntroduction 5. larcier 347
TABLE DES MATIÈRES Introduction 5 Chapitre I L accès à la profession : l autorisation d établissement 7 Section 1. Le champ d application de la loi d établissement 8 A. Les personnes nécessitant une autorisation
Plus en détailUE Master 1 Droit public
UE Master 1 Droit public Code : 11M1DRO71PUB0S publics Libellé : Droit administratifs et services 1. Objectifs, finalités Etude des grandes problématiques liées au service public : évolutions, contestations,
Plus en détailTaxe d Apprentissage 2015
université jean moulin lyon iii faculté de droit Taxe d Apprentissage 2015 Devenez acteur du développement de la FACULTÉ DE DROIT Info Taxe : 04.78.78.70.45 martine.balez-gyor@univ-lyon3.fr édito Institution
Plus en détailDemande de Prêt «Aide au Logement Remboursable (ALR) - Acquisition / Construction»
Demande de Prêt «Aide au Logement Remboursable (ALR) - Acquisition / Construction» Partenariat entre la Mutuelle de l Armée de l Air et la Banque Française Mutualiste BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE Profession
Plus en détailchronique juridique Contrats de droit privé : l académie de Créteil, un exemple à suivre! Procédures disciplinaires : le memento CHRONIQUE JURIDIQUE
CHRONIQUE JURIDIQUE chronique juridique Contrats de droit privé : l académie de Créteil, un exemple à suivre! Lors de notre congrès de Lille, une motion a été proposée par la commission «métier» sur les
Plus en détailRÈGLEMENT DES STAGES SCIENCES PO BORDEAUX Conseil d Administration du 28.06.2013
RÈGLEMENT DES STAGES SCIENCES PO BORDEAUX Conseil d Administration du 28.06.2013 Textes de référence : Régime général Loi n 2006 396 du 31 mars 2006 relatif à l égalité des chances (article 9 modifié par
Plus en détailChambre 222, Bâtiment A, village universitaire 3 33600 PESSAC - FRANCE rim.boussaada@u-bordeaux4.fr
Curriculum Vitae PRENOM : RIM Date et lieu de naissance : Nationalité : Adresse : Adresse électronique : NOM : BOUSSAADA Téléphone : 0033 (0) 6 98 25 15 72 14/12/1980 à Tunis, Tunisie Tunisienne Chambre
Plus en détailColloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte
Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert Mercredi 16 avril Salle Bonaparte 15 Mardi 8h30 9h Accueil des participants Ouverture des 8 es Journées Scientifiques de l Université de Toulon
Plus en détailMarseille 12 13 Octobre 2006. Table ronde n 6 : La famille
1 er COLLOQUE DES NOTARIATS EUROMEDITERRANEENS Marseille 12 13 Octobre 2006 Table ronde n 6 : La famille Rapporteur Général : Monsieur Umberto Morello, Professeur de droit à l Université de Gênes (Italie).
Plus en détailLes dispositions à prendre lors de la prise de fonction du tuteur
TRIBUNAL D INSTANCE D AMIENS Les dispositions à prendre lors de la prise de fonction du tuteur Ces dispositions ne concernent pas les renouvellements à l identique des mesures de tutelle. Par contre, si
Plus en détailLa Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com
La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 11 octobre 2010 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE Diplôme : Licence, 5
Plus en détailLE BIG DATA Des enjeux essentiels pour mon entreprise CEEI PROVENCE 21.05.2015
LE BIG DATA Des enjeux essentiels pour mon entreprise CEEI PROVENCE 21.05.2015 BIG DATA Pour un juriste, toute la difficulté réside dans la qualification qu on peut donner au BIG DATA car, de cette qualification,
Plus en détailRAPPORT DE STAGE ET RÉSUMÉ
RAPPORT DE STAGE ET RÉSUMÉ Instructions: 1. Le rapport doit être renvoyé au REFJ (exchanges@ejtn.eu) dans le mois suivant le stage. 2. Veuillez utiliser le formulaire ci-dessous pour rédiger votre rapport
Plus en détail1. La rupture unilatérale 13 2. La rupture de commun accord 14
Table des matières Titre 1 La séparation des époux 7 Bibliographie sommaire 9 Introduction 11 Chapitre 1 13 Les principes régissant la séparation des époux 13 Section 1. La rupture de la vie commune 13
Plus en détailMardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
CETE Méditerranée Journée technique Ma rue sans voiture? Se déplacer autrement dans les petites et moyennes agglomérations Mardi 15 novembre 2011 Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
Plus en détailCENTRE NATIONAL DE L ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL NOTARIAL
CENTRE NATIONAL DE L ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL NOTARIAL 35, rue du Général Foy - 75008 PARIS - Tél. 01.43.87.44.07 Fax 01.43.87.23.76 cnepn@notaires.fr Documentation relative à l EXAMEN SUBI EN VUE DE
Plus en détailWWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE
Répertoire des stages Scuio 2014 16/01/14 10:56 Page 1 WWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE DES STAGES 2013 2014 3 4 5 6 7 ÉDITO L UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3 LE BUREAU D AIDE À L INSERTION PROFESSIONNELLE VOUS
Plus en détail9 e UNIVERSITÉ D ÉTÉ EDAGO JEUDI 27 & VENDREDI 28 AOÛT 2015 -ATLANTIA LA BAULE-
9 e UNIVERSITÉ D ÉTÉ EDAGO JEUDI 27 & VENDREDI 28 AOÛT 2015 -ATLANTIA LA BAULE- JEUDI 27 AOÛT 9 E UNIVERSITÉ D ÉTÉ EDAGO 2015 - ATLANTIA - LA BAULE SUCCESSIONS/PATRIMOINE Étude et application concrète
Plus en détailCycle 2 : la Location Meublée
Programme de la matinée 1. La Location Meublée, un outil patrimonial d optimisation - du revenu du dirigeant - de la retraite - de la fiscalité du patrimoine immobilier - de l ISF 2. Conseiller efficacement
Plus en détailOFFRE DE FORMATION DROIT ET SCIENCE POLITIQUE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR
OFFRE DE FORMATION DROIT ET SCIENCE POLITIQUE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR OFFRE DE FORMATION / DROIT & SCIENCE POLITIQUE Sous réserve d accréditation LA LICENCE DROIT Certification de niveau II (Bac+3)
Plus en détailLiège, le 29 juillet 2013. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2013-085
Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine Universitaire du Sart Tilman B35 4000 LIEGE 1 www.chuliege.be Département de Gestion des Ressources Humaines Service Recrutement Liège, le 29 juillet 2013
Plus en détailMAÎTRISEZ VOTRE PATRIMOINE
MAÎTRISEZ VOTRE PATRIMOINE Olifan Group innove dans le domaine du conseil en stratégie patrimoniale et en investissements avec un mode de gouvernance unique en Europe. Olifan Group, première société paneuropéenne
Plus en détail1995 : DEA de droit européen. Sujet du mémoire : «Le Comité des Représentants Permanents» (COREPER).
BOTOKO CLAEYSEN Catherine 6 mars 1972 Mariée, deux enfants cbotoko@univ-paris1.fr Tél professionnel : 01 44 07 77 66 Ingénieur en analyse de sources, Bap D FORMATION : 14 janvier 2000 : admission au grade
Plus en détailLes dispositions à prendre en cours de fonction
TRIBUNAL D INSTANCE D AMIENS Les dispositions à prendre lors de la prise de fonction de Curateur dans le cadre d une curatelle dite renforcée (article 472 du code civil) Ces dispositions ne concernent
Plus en détailOFFRE de FORMATION 2015-2016. {droit - économie - gestion}
OFFRE de FORMATION 2015-2016 {droit - économie - gestion} {Organisation des études} L architecture des études de l enseignement supérieur s articule autour de trois diplômes et niveaux de sortie : L :
Plus en détailCONCOURS D ACCES A L ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE
CONCOURS D ACCES A L ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE Note de présentation Les éléments retranscrits ci-dessous résultent du décret n 2008-1551 du 31 décembre 2008 modifiant le décret n 72-355 du 4 mai
Plus en détailPRIX DU MEILLEUR ETUDIANT JURISTE IMMOBILIER
PRIX DU MEILLEUR ETUDIANT JURISTE IMMOBILIER Prix du Meilleur Etudiant Juriste Immobilier 2014 Le prix a vocation à récompenser le meilleur étudiant juriste immobilier en Master 2. Il est attribué sur
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailAccord Cadre de coopération
Accord Cadre de coopération entre L'UNIVERSITE MONTESQUIEU-BORDEAUX IV, MEMBRE DE L UNIVERSITE DE BORDEAUX (FRANCE) et L UNIVERSITE DE THESSALIE (GRECE) Entre : -= =-= =- Le Président de l Université Montesquieu-Bordeaux
Plus en détailMaster 2 Professionnel. Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine 2012-2013 UNIVERSITÉ PARIS I PANTHÉON SORBONNE
Master 2 Professionnel Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine 2012-2013 UNIVERSITÉ PARIS I PANTHÉON SORBONNE Le mot du Directeur Le Master II Professionnel «Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine»
Plus en détailComment utiliser le diaporama. Ce bouton permet d avancer dans les rubriques du diaporama. Celui-ci permet de revenir à la page de départ.
Comment utiliser le diaporama Lorsqu un bouton d action ( ) apparaît sur la page, cliquez sur le bouton: Ce bouton permet d avancer dans les rubriques du diaporama. Celui-ci permet de revenir à la page
Plus en détailAnnée 2007-2008. Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3
Année 2007-2008 Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Master : Droit public Master 2 : Droit public Carrières publiques Directeur : M. Mickaël KARPENSCHIF 1- Objectifs pédagogiques et scientifiques
Plus en détailGeorgette Josserand, lassée du comportement de son mari, qui refuse désormais de lui adresser la parole, décide de demander le divorce.
Cas pratique sur un sujet de droit civil ou de procédure civile (1 er concours) Note : 17/20 Enoncé du cas pratique : Lors d une passionnante conférence sur L influence de la pensée pré-socratique sur
Plus en détailATELIERS 2014. Les Formations en Social Psychologie Sociologie
ATELIERS 2014 Les Formations en Social Psychologie Sociologie SCHEMA DES ETUDES Les formations courtes Bac +2 Différences BTS et DUT BTS En lycée ou en école 30 élèves par classe 45% ont un bac techno
Plus en détailCAPRASSE Olivier. Hanotiau & van den Berg, Brussels. IT Tower (9th Floor) 480 Avenue Louise B.9. 1050 Brussels, Belgium
CAPRASSE Olivier Hanotiau & van den Berg IT Tower (9th Floor) 480 Avenue Louise B.9 1050 Brussels, Belgium T. : +32 2 290 39 00 F. : +32 2 290 39 39 E. : Olivier.Caprasse@hvdb.com Experience September
Plus en détailUniversité de Lorraine Faculté de Droit
" $ Université de Lorraine Faculté de Droit " $$ % &() * "+,.", "/ / * 45 / * 67 89 / *: & ( ;;6 La Faculté à Epinal Facultédroit Epinal : ;;6 + / * < $ " = / * & ( > $? / * 6 / * 6 ;;9 :, " Nous joindre,
Plus en détailCas pratique : Le droit du divorce à l épreuve de la liquidation matrimoniale et de la rédaction d acte
Cas pratique : Le droit du divorce à l épreuve de la liquidation matrimoniale et de la rédaction d acte Proposé par Sylvie FERRE-ANDRE, Professeur des universités, Directeur du MASTER de droit notarial
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Expertise, audit et conseil
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Expertise, audit et conseil Un peu d histoire Depuis 1988 à l université Bordeaux 3, la spécialité Communication des organisations
Plus en détailLA GESTION DE VOTRE BIEN en toute confiance
LA GESTION DE VOTRE BIEN en toute confiance gestion locative location copropriété www.pichet-adb.fr Filiale du Groupe Pichet Groupe Immobilier Intégré 25 années d expérience 7 directions régionales 700
Plus en détailLe rôle du juge en droit de la famille Ch. André
Le rôle du juge en droit de la famille Ch. André Famille, propriété et contrat sont, selon Jean Carbonnier, les trois piliers de l ordre juridique. Or, si le rôle du juge a pu être contesté dans son principe
Plus en détail