Séance extraordinaire du comité exécutif du mercredi 25 novembre 2015
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- Gaston Boivin
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1 Séance extraordinaire du comité exécutif du mercredi 25 novembre 2015 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour CE Direction générale, Cabinet du directeur général Adoption de l'ordre du jour de la séance du comité exécutif Page 1
2 30 Administration et finances Budget - Budget de fonctionnement / PTI CM Service des finances, Direction du budget et de la planification financière et fiscale Adopter les prévisions budgétaires 2016 des activités de fonctionnement relevant du conseil municipal Budget - Budget de fonctionnement / PTI Adopter les prévisions budgétaires 2016 des activités de fonctionnement relevant du conseil d'agglomération Budget - Budget de fonctionnement / PTI CM Service des finances, Direction du budget et de la planification financière et fiscale Adopter une résolution visant à affecter des sommes à la réserve financière destinée à financer certaines dépenses en immobilisations de compétences locales Budget - Budget de fonctionnement / PTI Adopter une résolution visant à affecter des sommes à la réserve financière destinée à financer certaines dépenses en immobilisations de compétences d'agglomération Budget - Budget de fonctionnement / PTI Adopter une résolution visant à affecter à la réserve financière générale pour le service de l'eau des sommes équivalentes aux revenus prélevés au moyen des quotes-parts et autres revenus relatifs au service de l'eau (exercice financier 2016) Alimentation en eau et assainissement des eaux Page 2
3 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CG Service des finances, Direction des revenus Adopter une résolution établissant la quote-part générale et d'autres quotes-parts (exercice financier de 2016) Budget - Budget de fonctionnement / PTI CM Service des finances, Direction du budget et de la planification financière et fiscale Contributions financières et quote-part 2016 à la Communauté métropolitaine de Montréal et aux organismes exerçant des activités relevant du conseil municipal Budget - Budget de fonctionnement / PTI Contributions financières et quote-part 2016 à la Communauté métropolitaine de Montréal, aux organismes contrôlés, agences gouvernementales et autres organismes exerçant des activités relevant du conseil d'agglomération Budget - Budget de fonctionnement / PTI Adopter le budget de 2016 de la Société de transport de Montréal Transport collectif des personnes Budget - Budget de fonctionnement / PTI CM Service du greffe Approuver le budget 2016 de la Corporation Anjou Budget - Budget de fonctionnement / PTI CG Service du greffe Approuver le budget 2016 de la Corporation d'habitation Jeanne-Mance Logement social et l'aide destinée spécifiquement aux sans-abri Page 3
4 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CG Service du greffe Approuver le budget 2016 du Conseil des Arts de Montréal Conseil des Arts Budget - Budget de fonctionnement / PTI CM Service du greffe Approuver le budget 2016 de la Société d'habitation et de développement de Montréal Budget - Budget de fonctionnement / PTI CG Service du greffe Approuver le budget 2016 de la Société du parc Jean-Drapeau Annexe du décret - Parc Jean-Drapeau Budget - Budget de fonctionnement / PTI CM Service du greffe Approuver le budget 2016 de la Société de gestion Marie-Victorin Budget - Budget de fonctionnement / PTI CG Service du greffe Approuver le budget 2016 de l'office municipal d'habitation de Montréal Logement social et l'aide destinée spécifiquement aux sans-abri Budget - Budget de fonctionnement / PTI CG Service du greffe Approuver le budget 2016 du Bureau du taxi de Montréal Transport collectif des personnes Page 4
5 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CM Service du greffe Décréter la publication d'un document explicatif du budget 2016 de la Ville de Montréal (volet ville centrale) Budget - Budget de fonctionnement / PTI CG Service du greffe Décréter la publication d'un document explicatif du budget pour l'exercice financier 2016 (volet agglomération) Page 5
6 40 Réglementation Règlement - Avis de motion CM Service des finances, Direction du budget et de la planification financière et fiscale Adopter le projet de règlement sur les tarifs de compétences locales relevant du conseil municipal pour l'exercice Règlement - Avis de motion Adopter le projet de règlement sur les tarifs de compétences d'agglomération relevant du conseil d'agglomération pour l'exercice Règlement - Avis de motion CM Service des finances, Direction des revenus Adopter le projet de règlement relatif au fardeau fiscal (exercice financier de 2016) Règlement - Avis de motion CM Service des finances, Direction des revenus Adopter le projet de règlement sur les taxes (exercice financier 2016) Règlement - Avis de motion CM Service des finances, Direction des revenus Adopter le projet de règlement concernant la taxe foncière sur les parcs de stationnement (exercice financier de 2016) Règlement - Avis de motion CG Service des finances, Direction des revenus Adopter le projet de règlement établissant les modalités de paiement des quotes-parts par les municipalités liées (exercice financier de 2016) Page 6
7 Règlement - Avis de motion CG Service des finances, Direction des revenus Adopter le projet de règlement concernant la quote-part tarifaire pour l'alimentation en eau potable (exercice financier de 2016) Règlement - Emprunt CM Service des finances, Direction du financement_de la trésorerie et du bureau de la retraite Adopter un projet de règlement autorisant un financement interne de $ pour 2016 afin de financer le manque à gagner découlant des changements apportés aux modalités de remboursement de la TVQ Règlement - Emprunt CG Service des finances, Direction du financement_de la trésorerie et du bureau de la retraite Adopter un projet de règlement autorisant un financement interne de $ pour 2016 afin de financer le manque à gagner découlant des changements apportés aux modalités de remboursement de la TVQ Page 7
8 70 Autres sujets Levée de la séance CE Direction générale, Cabinet du directeur général Levée de la séance Page 8
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