Cent soixante-quatrième session

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1 ex Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif Cent soixante-quatrième session 164 EX/31 PARIS, le 18 avril 2002 Original français Point 6.6 de l'ordre du jour provisoire RAPPORT DU DIRECTEUR GENERAL, DE CONCERT AVEC LE COMITE DU SIEGE, SUR LA GESTION DE L'ENSEMBLE DES BATIMENTS DE L'UNESCO RESUME Le présent document rend compte de l'avancement des travaux prévus dans le cadre du Plan Belmont de restauration et de valorisation du Siège de l'unesco et de la gestion de l'ensemble des bâtiments conformément aux résolutions 30 C/76 et 31 C/62 ainsi qu'à la décision 159 EX/6.6 par lesquelles le Directeur général est invité à faire un rapport à chaque session, en consultation avec le Comité du Siège. Le Comité du Siège a examiné et approuvé ce document (qui lui a été soumis pour mise à jour) lors de sa 145e session tenue le 28 mars Décision requise : paragraphe 39.

2 164 EX/31 I. TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE VALORISATION DU SIEGE DE L'UNESCO 1. A sa 27e session, la Conférence générale avait autorisé le Directeur général à mettre en oeuvre un plan de rénovation des bâtiments du Siège. 2. Dans ce cadre, les autorités françaises avaient proposé en décembre 1998 la mise en place d'une mission, confiée à M. Joseph Belmont, inspecteur général honoraire de la construction, pour définir les travaux à envisager concernant le site Fontenoy. Ce dernier a établi son "Rapport d'étape sur la restauration et la valorisation du Siège de l'unesco" (Plan Belmont) en mai 1999 et un rapport définitif en janvier Lors de sa 30e session, la Conférence générale a pris note de la stratégie globale du Plan Belmont, comprenant trois phases de travaux (30 C/40, partie II Add.), dont les deux premières phases sont à exécuter dans un premier temps. 3. La Conférence générale, à sa 31e session, a approuvé la résolution 31 C/62 qui se lit comme suit : "La Conférence générale, Prenant note des progrès réalisés dans la phase 1 du Plan Belmont et des travaux prévus pour son achèvement ainsi que des préparatifs de la phase 2, 1. Prie le Directeur général d'élaborer un préprogramme des travaux à réaliser ("design brief") en y incluant les aspects relatifs à la maintenance à assurer lors de la phase 2, afin de déterminer les besoins de l'unesco à la lumière de la Stratégie à moyen terme ( ) et de la politique de décentralisation, et d'établir un ordre de priorité pour les travaux prévus au titre de la phase 2 du Plan Belmont ; 2. Autorise le Directeur général à étudier toutes les formules qui permettraient de financer la mise en oeuvre de la phase 2 du Plan Belmont et le Conseil exécutif à examiner en son nom la proposition mentionnée dans le document 31 C/34, partie II, en prenant en considération les propositions déjà approuvées en ce qui concerne les projets de construction à long terme ; 3. Invite le Directeur général à faire rapport et à présenter des propositions à ce sujet au Conseil exécutif à sa 164e session et, si besoin est, à des sessions ultérieures après consultation du Comité du Siège, et à faire rapport à la Conférence générale à sa 32e session ; 4. Invite par ailleurs le Gouvernement français à bien vouloir prolonger la mission de M. Belmont afin de lui permettre de porter un diagnostic sur les bâtiments de l'organisation à Miollis/Bonvin." TRAVAUX PREMIERE PHASE 4. Les travaux de cette première phase, pour des raisons budgétaires, ont été décomposés en deux tranches. Leur financement est assuré par des ressources prévues dans le cadre du 30 C/5 et 31 C/5 pendant deux biennia ( et ) et par des contributions volontaires d'etats membres. 5. Les études techniques des travaux de la première tranche ont débuté en janvier 2001 après désignation par le Comité directeur sur proposition du directeur de projet, de la société PROJETUD

3 164 EX/31 - page 2 comme maître d'oeuvre. En parallèle, le directeur de projet a proposé au Comité directeur de désigner l'entreprise SOCOTEC comme contrôleur technique et l'entreprise HCI comme coordonnateur en matière de sécurité et protection de la santé. 6. Après un appel d'offres pour l'exécution des travaux de cette première tranche, et l'analyse technique et financière établie par le maître d'oeuvre PROJETUD, le directeur de projet a proposé au Comité directeur, lors de sa session du 2 juillet 2001, de désigner les entreprises EI GCC et GTMH Ile de France pour l'exécution de ces travaux. Les travaux ont débuté en août 2001 et seront terminés fin avril Le budget alloué pour cette première tranche de travaux est de euros HT et est joint en annexe I (situation à la fin février 2002). 8. Les travaux, malgré quelques gênes occasionnées aux utilisateurs, se déroulent de manière satisfaisante. Ils consistent essentiellement à améliorer la sécurité incendie dans le bâtiment Fontenoy et plus précisément : - Création d'un flocage coupe-feu 2 heures entre le sous-sol et le rez-de-chaussée, afin de stopper une propagation d'incendie de l'un à l'autre verticalement. - Création de recoupements en sous-sol et en étages afin de stopper une propagation d'incendie horizontalement. - Mise en oeuvre de détection incendie judicieusement répartie afin d'avertir le poste central de sécurité de tout départ de feu et de le localiser. - Changement de toutes les distributions primaires électriques horizontales au sous-sol, sources potentielles de départ de feu. 9. Dans un premier temps, il est prévu d'achever les travaux du restaurant au septième étage, dont le budget global est de euros HT (revalorisés). Les études ont été confiées au cabinet SOGNO. Les appels d'offres pour la deuxième partie de ces travaux ont été lancés fin Après analyse des offres avec le cabinet SOGNO, le directeur de projet a recommandé au Comité directeur, lors d'une réunion qu'il a tenue le 19 mars 2002, de désigner pour les travaux de rénovation et d'équipement des cuisines de Fontenoy deux entreprises les mieux disantes. Cette proposition a été acceptée à l'unanimité. La préparation du chantier doit se faire au printemps Le début des travaux est prévu fin juin 2002 pour une durée de 14 semaines. 10. Le budget total des travaux s'élève à euros HT ; la somme de ,07 euros HT reste à engager. 11. Pour les études techniques et l'exécution des travaux de la deuxième tranche, un appel d' offres a été lancé auprès de huit bureaux d'études nationaux et internationaux afin de proposer au Comité directeur de désigner le maître d'oeuvre le mieux disant. 12. Les études techniques doivent se dérouler sur trois mois. Après un appel d'offres auprès d'entreprises suivant les procédures de l'unesco, le directeur de projet proposera au Comité directeur de désigner les mieux disants afin que les travaux commencent en octobre 2002 et se terminent à la fin du 1er trimestre 2004 (avec une interruption pendant la Conférence générale de 2003). Le budget prévisionnel pour cette deuxième tranche est de euros HT (voir annexes I et II ci-jointes).

4 164 EX/31 - page 3 TRAVAUX DEUXIEME PHASE 13. Ces travaux doivent être exécutés y compris les études de programmation, de 2002 à 2007 inclus. Ils consistent en la rénovation et la valorisation du Siège de l'unesco dans le cadre du Plan Belmont. 14. En application de la résolution 31 C/62, un appel à concurrence a été lancé, afin de désigner un programmeur. Sa mission essentielle sera d'établir dans le cadre du Plan de rénovation et sous couvert de M. Belmont, un préprogramme des travaux à réaliser ("design brief"). Le mieux disant doit être présenté au Comité directeur mi-avril Ce rapport technique et financier permettra à M. Belmont, aidé du directeur de projet, de présenter une hiérarchisation chiffrée des travaux à engager et de leurs durées en conformité avec la résolution 31 C/ Cette étude des options de financement permettra au Directeur général de faire rapport et de présenter des propositions à ce sujet, au Conseil exécutif à sa 165e session, et si besoin est, à des sessions ultérieures, en coopération avec le Comité du Siège, et à faire rapport à la Conférence générale à sa 32e session. 17. Les travaux considérés ne concernent que le Siège Place Fontenoy à Paris. Il est urgent d'établir un diagnostic identique sur les bâtiments de l'organisation à Miollis/Bonvin. Dans sa résolution 31 C/62, la Conférence générale a invité le Gouvernement français à prolonger la mission de M. J. Belmont afin de lui permettre, précisément, de porter un tel diagnostic sur ces bâtiments. 18. Dans une lettre datée du 12 mars 2002 adressée au Directeur général, le Premier Ministre français, M. Lionel Jospin, a sollicité de celui-ci des informations complémentaires sur la mise en oeuvre du Plan de rénovation et sur la mission future de M. J. Belmont. Les informations demandées ont été fournies au début du mois d'avril II. LA MAINTENANCE DES BATIMENTS DU SIEGE 19. A sa 162e session, le Conseil exécutif a adopté la décision 7.8 dont le paragraphe 4 est entièrement consacré à la maintenance, démontrant ainsi sa préoccupation profonde quant à la situation dans ce domaine : (a) (b) (c) (d) Considérant l'état de délabrement des bâtiments de l'organisation, qui résulte des insuffisances de la maintenance et de la conservation de ces bâtiments pendant de nombreuses années, Considérant également la grave pénurie d'effectifs des ateliers de maintenance de l'organisation, Considérant en outre que le budget de la maintenance doit représenter, même dans le cas d'un bâtiment neuf ou entièrement rénové, entre 3 et 4 % de la valeur de celui-ci, selon les normes universellement reconnues pour une gestion durable des bâtiments, Reconnaissant que le personnel permanent chargé de la maintenance doit être en nombre suffisant pour pouvoir assurer notamment les réparations urgentes, en attendant la rénovation des bâtiments dans le cadre du Plan Belmont,

5 164 EX/31 - page 4 (e) (f) (g) (h) (i) Considérant que font défaut les fonds nécessaires pour une mise en oeuvre rapide du Plan Belmont, qui ne concerne que certaines parties du site Fontenoy et de ses installations, Notant qu'un montant de quelque dollars pourrait être, à titre exceptionnel, dégagé au cours du prochain exercice biennal sur le Fonds d'utilisation des locaux du Siège afin de financer des postes temporaires dans les services de maintenance, Reconnaissant que ce montant est en tout état de cause insuffisant pour pouvoir faire face aux besoins les plus pressants, Invite instamment le Directeur général à inscrire un montant réaliste à l'article budgétaire relatif à la maintenance dans le document 32 C/5 ; Recommande, à titre de mesure intérimaire, la création de trois postes temporaires dans les ateliers de maintenance pour l'exercice , lesquels seront financés exceptionnellement à l'aide du Fonds d'utilisation des locaux du Siège. 20. Au cours de la période écoulée, les services concernés ont continué à assurer l'exploitation, la conduite et l'entretien courant des installations techniques avec les effectifs disponibles. Tous les postes vacants ont étés pourvus, les trois postes temporaires créés. 21. Les contrats de maintenance des groupes de secours, des groupes frigorifiques, traitement de l'eau, des tours de refroidissement, de la régulation, de l'onduleur desservant les installations informatiques centrales, etc., ont été suivis par chacune des unités techniques concernées. 22. Des travaux importants ont été réalisés au Bâtiment Miollis : réfection de la peinture des blocs sanitaires, de l'escalier central et des plafonds. Dans le même bâtiment, il a été procédé au remplacement des robinets d'eau chaude et de savon installés depuis la mise en service du bâtiment et devenus vétustes avec un écoulement très réduit. La rénovation générale des sanitaires de ce bâtiment est en cours d'étude pour le remplacement des revêtements des sols et des murs au cours de l'année Parmi les travaux importants et urgents, les travaux de remise en état de la chaussée affaissée, devenue dangereuse pour la circulation, et la réfection des fuites par la vétusté du joint de rupture ont étés lancés et réalisés sur le site Miollis. La réparation de ces fuites a été suivie par la remise en état de la salle de sport : remplacement du sol et de quelques équipements sportifs et réfection de la peinture de l'ensemble de la salle. Dans le cadre de ces travaux, et pour améliorer la sécurité des piétons, un chemin séparé de la chaussée carrossable a été créé. 24. Pour se conformer à la législation française en vigueur, les travaux de remplacement du fréon des groupes froids (climatisation d'air) du Bâtiment VI, produit toxique et dangereux pour l'environnement, sont en cours d'achèvement. 25. D'autres interventions urgentes relevant de la maintenance et du bon fonctionnement des locaux du Siège ont été réalisées comme notamment : la réparation des fuites de pyralène des transformateurs du Bâtiment VI, réparation d'urgence des fuites apparues dans le relais téléphonique (autocommutateur), le changement des bacs à graisses des cuisines, le remplacement des chutes pluviales dans les Bâtiments V et VI, l'amélioration et l'adaptation à l'espace et à l'environnement de la banque d'accueil (réception) de Fontenoy.

6 164 EX/31 - page Sans omettre les fonctions essentielles et primordiales de la maintenance, il convient de citer les travaux quotidiens exécutés par les services respectifs : (a) (b) (c) (d) les déménagements rendus nécessaires dans les secteurs et services centraux par la restructuration, comprenant la réfection des peintures, la vérification des installations électriques et les déplacements de cloisons ; la contribution technique d'éclairage et d'installations provisoires et volantes dans le déroulement des conférences et manifestations culturelles (1.200 réunions, conférences, expositions et manifestations culturelles par an environ) ; participation permanente tant pour assurer la sécurité des installations que pour assurer les interventions requises d'urgence lors des coupures de raccordement pour les travaux de rénovation à Fontenoy ; les déménagements, dépannages et interventions pour les délégations permanentes. 27. Le plan de travail pour le biennium prend en compte les travaux urgents de maintenance à entreprendre dans les sites Fontenoy, Miollis et Bonvin dont notamment : remplacement des fontaines à boire et du réseau, traitement de systèmes contre la legionnella, rénovation des sanitaires de Fontenoy (3e au 4e étages), rénovations des armoires électriques d'étage à Bonvin et des marches de l'escalier principal de Fontenoy, rénovation des stores, modernisation des équipements de projection, etc. 28. Il est envisagé d'élaborer la planification à long terme pour tous les travaux importants et périodiques dans le domaine de la maintenance, mais ces nouvelles approches ne pourront être entièrement opérationnelles et satisfaisantes qu'après l'achèvement des travaux de rénovation et de valorisation de la phase 2 du Plan Belmont. La maintenance sera techniquement intégrée à la planification et à l'exécution des travaux. 29. Les propositions du Directeur général au sujet de la recommandation du Conseil exécutif d'inscrire à l'article budgétaire relatif à la maintenance dans le document 32 C/5 un montant entre 3 et 4 % de la valeur des bâtiments de l'unesco neufs ou entièrement rénovés, vont être soumises dans le cadre du Projet de programme et de budget pour III. SECURITE 30. Dès mars 2000, un audit sur la sécurité du Siège a été effectué par le Secrétariat. Les conclusions et recommandations contenues dans ce rapport intitulé "Perspectives de sécurisation du Siège" ont été toutes quasiment reprises dans le "Schéma directeur de sûreté" de la société MIDAIC dont les grandes lignes ont été exposées au Comité du Siège lors de sa 143e session. 31. S'appuyant sur les orientations du schéma directeur, un cahier des charges techniques particulières a été commandé à la société CERTA. Ce cahier des charges devra à la fois être en conformité avec les prescriptions inhérentes à la sécurité incendie et s'inscrire dans le cadre des travaux du Plan Belmont. Il sera placé sous la houlette du maître d'oeuvre qui devrait être prochainement désigné. 32. Des mesures exceptionnelles de sécurité ont dû être prises en raison de la conjoncture internationale, conformément aux recommandations de l'etat hôte pour une application du plan vigipirate renforcé à son plus haut niveau, ainsi que pour faire suite aux instructions de l'onu en la matière. Dès la fin de l'année passée, le Secrétariat s'est doté d'équipements de sécurité modernes :

7 164 EX/31 - page 6 trois tunnels de contrôle à rayons X ont été acquis et le parc de moyens radio, totalement obsolète, a été entièrement renouvelé avec l'achat de 24 talkies-walkies. Tous ces équipements font partie du dispositif de "sécurisation du Siège". Enfin, avec un renouvellement partiel du petit matériel consommable, deux couvertures de protection contre les colis piégés et deux combinaisons isolantes avec système respiratoire autonome (lutte contre l'anthrax) ont été acquises. 33. S'agissant des ressources humaines, les unités de sécurité incendie sont restées à un niveau inchangé (8 fonctionnaires à Fontenoy et 9 à Miollis/Bonvin). Elles restent malheureusement inférieures aux normes en vigueur à l'etat hôte ; le service de sécurité/sûreté est constitué à l'heure actuelle de 49 agents intégrés, ce qui est un léger mieux mais reste encore insuffisant. 34. En outre, compte tenu des circonstances actuelles (plan vigipirate renforcé - chantiers de rénovation du Siège), le service de sécurité/sûreté bénéficie à ce jour du renfort de 5 surnuméraires à temps plein et de 2 surnuméraires à 75 %. Cette pratique permet une adaptation exemplaire des ressources humaines aux besoins. Expérimentale, elle mérite d'être observée attentivement pour être éventuellement pérennisée à l'occasion de circonstances ponctuelles fortuites (situations à haut risque - grands événements spéciaux) ou prévisibles et incontournables (congés, formation continue) nécessitant des compléments de personnels. Cette pratique mise en oeuvre lors de la dernière Conférence générale, avec un pic de 16 surnuméraires à plein temps, a été semble-t-il unanimement appréciée. 35. Il convient toutefois de souligner que les objectifs assignés en matière de sécurité lors de la 31e session de la Conférence générale demeurent difficiles à atteindre en raison des contraintes budgétaires. IV. CONFERENCES ET MANIFESTATIONS CULTURELLES 36. Au cours de l'année 2001, au Siège de l'unesco, ont été organisés conférences et réunions, 37 expositions et 32 concerts et spectacles à la demande des Etats membres, délégations permanentes, des secteurs de programme de l'unesco, d'autres agences des Nations Unies, des associations du personnel, d'ong ou d'organismes extérieurs, comme en attestent les tableaux récapitulatifs ci-dessous : EXPOSITIONS Etats membres/délégations permanentes 16 Secteurs de programme 15 Associations/Syndicat du personnel UNESCO 3 ONG 0 Extérieurs 3 TOTAL 37 CONCERTS/SPECTACLES/EVENEMENTS SPECIAUX (Salle I) Etats membres/délégations permanentes 16 Secteurs de programme 11 Associations/Syndicat du personnel UNESCO 3 ONG 1 Extérieurs 1 TOTAL 32

8 164 EX/31 - page 7 CONFERENCES/REUNIONS AU SIEGE Officielles (C/5) 89 Interagences 3 Autres (programme hors C/5) 161 Groupes régionaux 231 Locations 132 Divers (réunions internes et d'information, groupes de travail, etc.) 734 TOTAL Les demandes pour la tenue de conférences, expositions et concerts/spectacles sont toujours aussi fortes et vont même en s'accroissant. Le Secrétariat est également confronté à un nombre important d'annulations ou de reports qui interviennent en cours de préparation, parfois même quelques jours avant le début de l'événement (par exemple : 23 pour les expositions et 26 pour les concerts et spectacles). 38. Comme conséquence, une masse de travail préparatoire non négligeable telle que : étude des projets, mise en espace sur ordinateur, correspondances, établissement de devis, etc.) ne peut être comptabilisée en termes de réalisation concrète. Ceci est particulièrement important si l'on considère qu'aux annulations tardives ne peuvent se substituer immédiatement d'autres projets, malgré les listes d'attente. 39. Après avoir examiné le présent document, le Conseil exécutif souhaitera peut-être adopter la décision suivante : Le Conseil exécutif, 1. Ayant examiné le document 164 EX/31, 2. Remercie les Etats membres qui ont versé des contributions volontaires pour la rénovation des bâtiments du Siège de l'unesco ; 3. Prend note de l'état d'avancement des travaux dans le cadre du Plan Belmont de restauration et valorisation des bâtiments du Siège, ainsi que de la gestion de l'ensemble des bâtiments de l'unesco ; 4. Invite le Directeur général à poursuivre ses efforts pour rechercher un financement pour les étapes suivantes du Plan Belmont conformément aux résolutions de la Conférence générale ; 5. Invite également le Directeur général à soumettre la note technique ("design brief") à sa 165e session.

9 164 EX/31 Annexe I ANNEXE I DETAIL TRAVAUX, TRANCHE 2, PHASE 1 (y compris imprévus/aléas/honoraires et divers) Note : Certaines prestations de sécurité de la phase 2 sont exécutées en phase 1, tranche 2, afin d'accélérer la mise en sûreté/sécurité du Bâtiment Fontenoy. Millions d'euros HT Protection contre les agressions extérieures (sûreté) Restauration des brises soleil des façades Reprise étanchéité côté PIAZZA (voiries et abords sur emprise du sous-sol) Amélioration de la climatisation des salles de conférences et foyer (a) Bâtiment IV : isolement + issue de secours + détection incendie distribution secondaire + compartimentage Bâtiment I rez-de-chaussée à R+6 distribution secondaire Parkings : (1) Compartimentage (2) Traitement plancher haut (3) Création escalier isolé (4) Désenfumage Réfection étanchéité Bâtiment I Accès place Fontenoy Bâtiment 2 Alarme incendie Amélioration générale des ascenseurs Bâtiment I (liée à la sûreté) Bâtiment 3 Désenfumage escalier Conformité TGBT et dispositif de protection Conformité groupe de secours Total HT, tranche 2, phase

10 164 EX/31 Annexe II ANNEXE II Décomposition des travaux Phases 1 et 2 1. Première phase (a) 1re tranche (1re urgence) : détection incendie Bâtiment I et sous-sol ; compartimentage Bâtiment I en étage ; flocage coupe-feu en plafond du sous-sol Bâtiment I ; alimentations horizontales électriques ; 2e tranche cuisine 7e étage. Millions d'euros HT Total partiel ( $) (b) 2e tranche (2e urgence) : sûreté Bâtiment I ; brise soleil ; étanchéité terrasses et piazza ; mise en conformité du Bâtiment IV et parkings ; colonnes montantes électriques Bâtiment I. Millions d'euros HT Total partiel ( $) TOTAL, première phase ( $) Le budget du Plan Belmont s'établissait à : euros HT (revalorisés). Les travaux de la première tranche seront terminés fin mai Les travaux de la deuxième tranche de l'unesco s'étendront d'octobre 2002 à mars Le financement de ces travaux est couvert par le budget de l'unesco et par les dons de plusieurs pays membres.

11 164 EX/31 Annexe II page 2 2. Deuxième phase (a) Travaux indispensables : fin des travaux de mise en sécurité ; modernisation des bureaux et réfection des façades ; réaménagement de l'accueil du rez-de-chaussée (1re tranche). Millions d'euros HT Total partiel ( $) (b) Travaux pouvant être reportés : climatisation des bureaux ; réaménagement de l'accueil du rez-de-chaussée (2e tranche). Millions d'euros HT Total partiel ( $) TOTAL, deuxième phase ( $) Le budget du Plan Belmont s'établissait à : euros HT (revalorisés). Les travaux "indispensables" doivent être réalisés de 2002 à 2007 inclus (dont six mois pour la programmation, un an pour les études et quatre ans de travaux). Parallèlement aux études de travaux, doivent être menées des études de maintenance. Le financement de ces travaux et de leur maintenance reste à trouver.