(Traduction de l original) [DIRECTIVES DE L UNION EUROPÉENNE CONFORMITÉ DES SYSTÈMES D ESSAI MTS]

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1 Dans le cadre du présent document, les machines d essai MTS (Systèmes d Essai) se classent dans les catégories ci-dessous : 1. Produit Standard (liste non exhaustive) a. Batis de charge Servo-hydrauliques b. Systèmes d Essai électromécaniques c. Simulateur de route Série 329 d. MAST e. Système 4 Vérins f. Systèmes First Road g. Système d essai RoadWheel Série Systèmes conçus sur commandes, personnalisés et R&D I. SYSTÈMES D ESSAIS CONFORMES À LA DIRECTIVE DE L UNION EUROPÉENNE 2006/42/EC SUR LES MACHINES - ARTICLE 2, ALINÉA a Un Système d Essai type est composé de régulateurs, de parties amovibles telles que des mécanismes hydrauliques ou des moteurs électriques ou hydrauliques qui actionnent d autres parties ou composants joints, qui sont reliés pour une (des) application(s) spécifiques(s). Les Systèmes d essai MTS entrent dans la catégorie «Machines», conformément à l Article 2, Alinéa a de la Directive 2006/42/EC lorsque les unités de composants standards (produits) sont assemblées correctement, reliées fonctionnellement et contrôlées dans leur intégralité, ce qui permet ensuite l assemblage d unités de composants (produits) pour réaliser une (des) application(s) spécifiques(s), tel qu il est indiqué dans les Instructions Produit. Ces Systèmes d essai : contiennent toujours des Régulateurs MTS qui contrôlent entièrement les machines d essai MTS sont fournis avec une unité d énergie hydraulique optionnelle telle qu une Unité d énergie hydraulique (HPU) peuvent être fournis avec des composants de connexion à des sources d énergie sont prêts à être installés et sont opérationnels tels quels ou doivent être installés sur un édifice ou sur une structure peuvent contenir d autres matériels en option (par exemple : des prises, des plafonniers, des fours, etc.) qui peut être sélectionné par le client ou l assembleur Page 1 de 12

2 peuvent être installés et accrédités par le personnel de MTS ou par le client ou l assembleur sont fournis avec des Instructions Produit qui permettent au client ou à l assembleur des systèmes d assembler et d opérer correctement le Système d Essai et de raccorder le matériel optionnel II. NORME EUROPÉENNE (EN) NORMES STANDARDS DE CONFORMITÉ De manière générale, les machines MTS sont conformes aux sections applicables des normes standards EN suivantes : EN ISO 4413: Transmissions hydrauliques - Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants EN ISO 12100: Sécurité des machines - Principes généraux de conception - Appréciation du risque et réduction du risqué EN : Sécurité des machines - Equipement électrique des machines - Partie 1: Règles générales EN ISO : Sécurité des machines - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1: Principes généraux de conception EN ISO 13850: Sécurité des machines - Arrêt d'urgence - Principes de conception Selon le type de machines, d autres normes standards EN sont également susceptibles de s appliquer. III. PRODUITS STANDARDS MTS Les produits standards types incluent des Batis de Charge et des Systèmes d Essai universels électromécaniques. Les produits standards sont conformes aux règles applicables stipulées à l Annexe I Règles Fondamentales relatives à l Hygiène et la Sécurité de la Directive 2006/42/EC. Ainsi, dans la mesure où les Systèmes d Essai sont fournis et intégralement contrôlés par les Régulateurs MTS et correspondent à la définition de «machines», MTS s engage à fournir la Déclaration de Conformité de la Communauté européenne (CE) conformément à l Annexe II, paragraphe 1, alinéa A de la Directive du Conseil 2006/42/EC sur les Machines. MTS appose la marque CE sur ou à côté de la plaque nominative des machines. Ces Systèmes d Essai sont fournis accompagnés de dispositifs de sécurité (isolations fixes, emboîtement amovible ou isolations réglables), et / ou de protection (rideaux légers de sécurité, enclenchements de porte, etc.) si nécessaire. Des Enceintes pour Zone d Essai sont fournies pour les Unités de Chargement et les Systèmes d Essai universels électromécaniques. Le client Page 2 de 12

3 peut discuter des options relatives aux Enceintes pour Zone d Essai avec les représentants de MTS. Voir section IV suivante sur les Enceintes pour Zone d Essai. MTS s engage à informer le client ou l assembleur des systèmes des risques résiduels susceptibles d exister ainsi que des mesures de sécurité nécessaires pour contrôler ou éliminer ces risques. MTS s engage à fournir la Déclaration de Conformité CE signée inhérente aux produits standards, si nécessaire. Afin de garantir la sécurité des machines et du personnel pour l ensemble des Systèmes d Essai, MTS s engage à : Fournir les spécifications techniques (par exemple : superficie, pression, température, débit, limites de chargement, etc.) Fournir des instructions relatives au levage et spécifier ou fournir des accessoires de levage (dans le cas où elles sont spécifiques et non disponibles dans le commerce) pour le maniement des machines Spécifier les secteurs électriques et / ou les conditions relatives à l énergie hydraulique Fournir l alimentation sans interruption (onduleur) ou spécifier les conditions relatives à l onduleur pour les risques inutiles engendrés par la perte d alimentation électrique. Plus de détails sur spécifier ou fournir des connexions pour se connecter à des sources d alimentation électrique et / ou à des systèmes d énergie hydraulique Fournir les niveaux de performance tels que les forces, les vitesses, le déplacement et les fréquences Fournir le poids des machines et spécifier les moyens de levage, si nécessaire Spécifier ou fournir un Enceintes pour Zone d Essai (isolations fixes, emboîtement amovible ou isolations réglables) dont l accès est réservé au personnel spécifier ou fournir au client ou assembleur de systèmes des systèmes de sécurité des cellules (Par exemple : des interrupteurs de déclenchement de porte, alarmes sonores, voyants lumineux, alarmes incendie, caméras vidéo, systèmes de sécurité, systèmes de ventilation, systèmes de détection de fuite de liquide, arrêts d urgence, etc.) Spécifier ou fournir au client (ou assembleur de systèmes) des dispositifs de protection (par exemple : rideaux légers, tapis de Page 3 de 12

4 sécurité) qui détectent la présence de personnes se trouvant dans des zones dangereuses de la zone des machines Spécifier le comportement du système au démarrage des systèmes de sécurité fourni au client ou assembleurs de systèmes (Par exemple : contrôle de faible vitesse des éléments amovibles, arrêt des éléments amovibles) Identifier le niveau de compétence du client et fournir au personnel une formation sur le fonctionnement sécurisé et l entretien des machines IV. MONTAGE SUR MACHINE OU SOL Enceintes pour Zone d Essai Pour Batis de Chargement Servohydrauliques et Systèmes d Essai Électromécaniques Ces systèmes d essai sont fournis accompagnés des interfaces électriques, électroniques, de microprogrammes, de logiciels et mécaniques pour permettre à MTS (ou client) ou à l assembleur de systèmes d intégrer une Enceinte pour Zone d Essai de type emboîtement amovible. MTS recommande l utilisation d Enceinte pour Zone d Essai en guise de protection contre les parties éjectées et pressurisées d échantillons d essai et également pour contrôler l accès du personnel aux pièces amovibles des machines. Dans le cas où les clients refusent l Enceinte en option, il appartient au client ou assembleur de systèmes de sécuriser le personnel au sein de la zone de travail. MTS fournit des informations dans les Instructions Produit qui permettent au client d activer les fonctionnalités de l Enceinte pour Zone d Essai (vitesse lente, arrêt, etc.). Dans le cas d une Enceinte pour Zone d Essai fourni au client ou assembleur de systèmes, il appartient au client ou assembleur de systèmes de s assurer que l Enceinte pour Zone d Essai est correctement intégrée au Système d Essai. REMARQUE : Les systèmes d Essai fournis avec des Chambres environnementales ou fours sont dotés d une porte d entrée qui fonctionne comme une porte à emboîtement amovible pour contrôler l accès du personnel aux pièces amovibles et autres éléments dangereux (par exemple : des surfaces chaudes). V. SYSTÈMES D ESSAI MTS (Personnalisés, conçus sur commande, R&D) avec régulateurs MTS sur des CELLULES D ESSAI avec d autres machines fournies par le fabricant Pour les systèmes d essai autres que les batis de Chargement Servohydrauliques et que les Systèmes d Essai Électromécaniques, placés Page 4 de 12

5 dans des Cellules d Essai (pièce fermée au sein d un bâtiment) ou dans d autres grandes structures fermées (telles que des Wind Tunnels) avec les systèmes de sécurité et machines fournies au client ou assembleur de systèmes par d autres fournisseurs, le client ou assembleur de systèmes doit fournir la Déclaration de Conformité CE relative à la Cellule d Essai et apposer la Marque CE sur la Cellule d Essai qui contient également plusieurs équipements de différents fournisseurs. MTS s engage à fournir une Déclaration de Conformité CE pour les machines MTS situées au sein des cellules d Essai uniquement dans le cas où les machines MTS sont intégralement contrôlées par les Régulateurs MTS. Dans le cas où le Régulateur MTS dépend d un Régulateur fourni par le client ou un autre fournisseur, MTS s engage à fournir une Déclaration d Incorporation CE. VI. SYSTÈMES D ESSAI MTS (Conçus sur commande, Personnalisés, R&D) sans régulateurs MTS sur des CELLULES D ESSAI avec d autres machines fournies au client Conformément à au Paragraphe 1, alinéa B de l Annexe de la Directive 2006/42/EC, MTS s engage à fournir une Déclaration d Incorporation pour tous les Systèmes d Essai fournis sans le Régulateur MTS. MTS n appose aucune Marque CE aux Systèmes d Essai sans régulateur MTS. Voici un exemple de machine (non exhaustif) fourni avec la Déclaration d Incorporation: MAST sans régulateur MTS Le client ou assembleur de systèmes s engage à : 1. Réaliser des évaluations de conformité et respecter les clauses pertinentes indiquées à l Annexe I Règles fondamentales relatives à l hygiène et à la sécurité de la Directive 2006/42/EC 2. Fournir une Déclaration de Conformité CE pour l intégralité du Système d Assemblage et 3. Apposer la marque CE sur les machines VII. COMPOSANTS TESTLINE MTS Dans le cas où le client ou assembleur de systèmes achète des composants de machines, des systèmes de pression, des équipements électriques et des composants électriques MTS à assembler dans le cadre d applications inconnues de MTS, le client ou assembleur de systèmes s engage à réaliser une évaluation de conformité, à remplir la Déclaration de Conformité CE et à apposer la Marque CE à l Assemblage Système. Dans le cas où le client ou assembleur de systèmes indique l (les)utilisation(s) prévue(s) à MTS et utilise les services de MTS pour construire un système lui Page 5 de 12

6 permettant l (les) utilisation(s) prévue(s), ces composants TestLine (lorsqu ils sont assemblés avec un Régulateur MTS conformément aux instructions de produit fournies à MTS) constituent l intégralité de la machine. Le cas échéant, MTS s engage à fournir la Déclaration de Conformité CE relative à la machine complète et d apposer la marque CE sur la machine. Concernant les composants TestLine, MTS s engage à fournir les Déclarations de Conformité ou d Incorporation CE, si nécessaire, pour les différents équipements et composants indiqués ci-dessous : Les composants des machines, tels que les prises et installations, sont conçus et régis par la Bonne Pratique d Ingénierie (SEP) pour la conception mécanique. De manière générale, ces composants sont assemblés ou intégrés aux machines MTS. Lorsqu elle est fournie avec des machines MTS, la Déclaration CE relative aux machines MTS couvre également les composants de la machine. Ces composants ne sont pas fournis accompagnés d une Déclaration CE séparée. Les composants des machines ne sont pas marqués CE. Les équipements sous pression sont assemblés ou intégrés aux machines MTS. De manière générale, les équipements sous pression, tels que les mécanismes hydrauliques, collecteurs, systèmes de serrage ou prises fabriqués par MTS, sont sous les limites de pression statique (PS), et de volumes de durée (V) indiqués par la Directive Equipements sous Pression. Ils sont conçus et régis par l Article 3 (3) de la SEP de la Directive 97/23/EC Equipements sous Pression. Les équipements sous pression qui répondent aux conditions indiquées par la DESP ne sont pas marqués CE. Les équipements sous pression qui entrent dans la Catégorie 1 de la Directive Equipements sous Pression sont marqués CE. Les équipements sous pression des Catégories II, III, et IV nécessitent des évaluations de certification et sont marqués CE. Une Déclaration de Conformité séparée est fournie pour les équipements sous pression MTS, y compris pour les accumulateurs et clapets de décharge disponibles dans le commerce, qui appartiennent à la Catégorie 1 et supérieure. Lorsqu elle est assemblée ou intégrée aux machines MTS, la Déclaration CE relative aux machines MTS couvre également les équipements sous pression régis par les Bonnes Pratiques d Ingénierie. Les équipements électriques tels que les Régulateurs MTS, et les chambres environnementales et fours sont fournis accompagnés de la Déclaration de Conformité CE à la Directive 2006/95/EC Basse Tension et à la Directive 2004/108/EC CEM. Ces équipements sont marqués CE. Les équipements Page 6 de 12

7 sont fournis accompagnés de la déclaration CE lorsqu ils sont fournis avec ou sans machines MTS. VIII. DÉCLARARIONS CE POUR LES MACHINES FOURNIES PAR MTS De manière générale, les Déclarations de Conformité et / ou d Incorporation CE signées sont fournies au moment de l expédition pour les machines, équipements sous pression et équipements électriques correspondants. Les Déclarations de Conformité et d Incorporation CE sont fournies en anglais (original) ainsi que dans la langue locale (traduction de l original). IX. ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ DES MACHINES SUR LE SITE DU CLIENT Les fonctionnalités du système de sécurité de systèmes d essai et de machines complexes, tels que des Rolling Roadways, ne peuvent être intégralement contrôlées sur le site de MTS. Ces systèmes d essai et machines nécessitent des constructions, assemblages, installations et machines ou ajustements supplémentaires avant d être opérés dans leur intégralité sur le site du client. Ces systèmes d essai sont susceptibles d être accompagnés d une déclaration de Conformité, si nécessaire, fournie au client uniquement suite à la réalisation de l Évaluation de Conformité sur site. La Marque CE est apposée sur ces machines uniquement suite à la réalisation de l Évaluation de Conformité sur le site du client. Directive 2009/104/EC concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l utilisation par les travailleurs d équipements de travail Dans le cadre de cette Directive, le client doit réaliser une évaluation du risque sur site afin de garantir que les dangers potentiels engendrés par l installation sont contrôlés grâce aux moyens suivants (liste non exhaustive) : Créer une pancarte ou une affiche de sécurité (indiquant les accès d urgence, l emplacement de dispositifs d isolation, les procédures de sécurité, l utilisation d équipements de protection individuels, etc.) conformes aux réglementations ou codes locaux Fournir des échelles d accès aux machines Fournir des barrières métalliques en cas de risques de chute Fournir un éclairage adapté Fournir une ventilation adaptée à l intérieur d une fosse ou d une zone fermée Fournir des protections pour les fosses Page 7 de 12

8 Fournir des caméras vidéo pour les pièces des machines qui nécessitent un contrôle continu Fournir des détecteurs d oxygène dans le cas où la concentration en oxygène est compromise Fournir des mesures de protection incendie conformément aux réglementations et codes locaux réaliser un contrôle du niveau sonore de l installation en l opérant avec un échantillon d essai Installer des barrières de réduction sonore Fournir des machines des appareils de levage pour les échantillons d essai et la manipulation des machines Fournir des systèmes de confinement ou d écoulement pour les fuites de liquide Fournir des passages et chemins de câble Fournir des systèmes d isolation de vibration (par exemple : masses sismiques, isolateurs de vibration) pour dissiper ou absorber les vibrations des machines et les vibrations en provenance de sources extérieures Fournir des moyens de montage des machines S assurer que le personnel soit conscient des risques, et soit formé à l opération sécurisée et à l entretien des machines Restreindre l accès du personnel aux machines au moyen de portes ou barrières d accès enclenchées ou verrouillées Utiliser des systèmes de protection tels que des tapis de sécurité et des rideaux légers X. ÉVALUATIONS DE RISQUE MTS MTS réalise une évaluation des risques sur les systèmes d essai et machines conformément à la procédure d évaluation des Risques et des Dangers de MTS, qui est basée sur la Norme EN ISO sur l évaluation de risque. Les évaluations de risque peuvent être fournies par accord contractuel en langue anglaise uniquement. XI. MACHINES MTS NEUVES, D OCCASION ET RÉPARÉES La Directive «Machines» s applique aux machines MTS neuves qui sont placées au sein de la Communauté européenne pour la première fois. La Directive «Machines» s applique également dans le cas où un client transfère les machines MTS, neuves ou d occasion, d une région située hors de la Communauté européenne vers une région de la Communauté Page 8 de 12

9 européenne. Le client ou importateur chargé de placer sur le marché ou de mettre en service ces machines d occasion doit respecter les obligations stipulées à l Article 5 de cette Directive. Le client ou importateur est ensuite chargé de s assurer que les machines sont conformes aux Directives et Normes Standards en vigueur. Le client est également chargé d établir une nouvelle Déclaration de Conformité CE et d apposer les marques CE. Les Machines MTS d occasion transférées par le client d un état à l autre au sein de la Communauté et mises en service par le client sont susceptibles d être soumises aux réglementations nationales en vigueur de l état membre, ou à la Directive 2009/104/EC harmonisée concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l utilisation par les travailleurs d équipements de travail. Les machines MTS qui ont été réparées ou transformées avec ajout de nouvelles pièces susceptibles d engendrer de nouveaux dangers, nécessitant l intégration de nouveaux systèmes de sécurité (déclencheurs, dispositifs de protection, etc.), pour contrôler les nouveaux dangers, nécessiteront une nouvelle évaluation des conditions requises dans le cadre de la Directive «Machines». Les modifications sont susceptibles d impliquer l évaluation des machines en tant que nouvelles machines, conformément à la Directive «Machines». XII. NOUVELLES MACHINES MTS MODIFIÉES PAR LE CLIENT OU L IMPORTATEUR Un client ou importateur est autorisé à modifier des machines MTS avant qu elles ne soient mises en service au sein de la Communauté pour la première fois. Par exemple, dans le cas où un client ou importateur intègre une Enceinte pour Zone d Essai ou un dispositif de sécurité sur des Machines MTS. Dans ce cas, dans la mesure où les ajouts ou modifications ont été convenus entre MTS et le client ou importateur, soumis à l évaluation de risque MTS, et sont accompagnés de la documentation technique nécessaire et de la Déclaration de Conformité CE, la Déclaration de Conformité fournie par MTS demeure en vigueur. En cas de modifications substantielles qui engendrent des non-conformités aux règles fondamentales d hygiène et de sécurité de la Directive, la Déclaration de Conformité fournie par MTS devient invalide. Le client ou importateur devient ainsi le fabricant des machines et doit se conformer aux règles stipulées à l Article 5 de la Directive. XIII. INSTRUCTIONS MACHINES (y compris les équipements électriques, composants électriques, composants de machine et équipements sous pression MTS) Langues des Instructions relatives aux machines MTS Page 9 de 12

10 Les Instructions Produits et de Référence MTS pour opération sécurisée sont fournies en anglais ainsi que dans la langue officielle (traduction de l original) de l État Membre au sein duquel les machines ont été mises en service. Les Instructions sont fournies avec les machines. Les procédures d entretien indiquées dans les Instructions de Référence sont susceptibles d être en langue anglaise dans le cas où le Client Cible est agréé par MTS ou représente un membre du personnel autorisé à réaliser ces procédures. Le cas échéant, les Instructions identifient les procédures d entretien qui doivent être réalisées par les membres du personnel autorisé. Page 10 de 12

11 AUTRE DIRECTIVES CE APPLICABLES XIV. DIRECTIVE CE 94/9/EC relative aux équipements et systèmes de protections utilisés au sein d atmosphères explosives (ATEX) Les Systèmes d Essai MTS et autres équipements ne sont pas conçus pour être utilisés au sein d atmosphères explosives. XV. DIRECTIVE 1999/92/EC DU PARLEMENT ET DU CONSEIL EUROPÉEN du 16 décembre 1999 concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d être exposés au risque d atmosphères explosives Le client doit réaliser une évaluation du risque d explosion dans le cas où des composants de machines, des équipements sous pression, des installations électriques et des composants électriques fournis par MTS sont placés au sein d une atmosphère potentiellement explosive. Le client doit adopter les mesures techniques et / ou organisationnelles nécessaires pour empêcher la formation d atmosphères explosives, pour éviter l ignition d atmosphères explosives, et pour atténuer les effets nuisibles d une explosion. XVI. DIRECTIVE CE 2002/44/EC DU PARLEMENT ET DU CONSEIL EUROPÉEN concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (vibrations) SYSTÈMES IMPLIQUANT DES CLIENTS AU SEIN DE LA ZONE D ESSAI SYSTÉMES DE SIMULATION DE ROUTE avec des véhicules en tant qu échantillons d essai Ces systèmes sont susceptibles de soumettre le personnel du client à des vibrations sur tout le corps lorsqu il se trouve sur des véhicules montés sur ces systèmes. Conformément à cette Directive, il incombe au client d évaluer et de mesurer les niveaux de vibration mécanique auxquels le personnel du client est exposé. Le client doit réaliser une évaluation du risque, et, sur la base du résultat de cette évaluation, le client doit établir et mettre en œuvre des mesures techniques et / ou procédurales pour réduire au minimum l exposition des clients aux risques liés aux vibrations mécaniques. TABLEs DE SIMULATION MULTI-AXES avec des humains en tant qu échantillons d essais MTS applique les prescriptions techniques de la Directive Vibrations pour les systèmes pour lesquels des humains utilisés en tant qu échantillons d essai Page 11 de 12

12 sont délibérément exposés à des vibrations sur l ensemble du corps dans le cadre de l utilisation intentionnelle des machines de la part du client. Page 12 de 12