Province de Québec MRC d Abitibi-Ouest Municipalité d Authier

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1 Province de Québec MRC d Abitibi-Ouest Municipalité d Authier À une dixième séance régulière du conseil municipal d Authier, soit le 6 octobre 2015, à 19h00 à la salle du conseil municipal sous la présidence du maire Monsieur Marcel Cloutier et des conseillers suivants :

2 Madame Angèle Auger Monsieur Alain Boucher Monsieur Jacques Lafrenière Monsieur Ghislain Desaulniers Monsieur Serge Plante Madame Nathalie Ayotte Madame Rachel Barbe, la secrétaire-trésorière est aussi présente. PÉRIODE DE SILENCE ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par madame Angèle Auger et appuyé par monsieur Jacques Lafrenière d accepter l ordre du jour avec varia ouvert : PÉRIODE DE SILENCE; ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR; ADMINISTRATION ET FINANCES : - Adoption du procès-verbal de la réunion régulière du 1 er septembre 2015; - Adoption des comptes; - Renouvellement de terme sur prêt; - Renouvellement du contrat Centrex; - Début des procédures de vente pour non-paiement de taxes; - Dossier expropriation service d avocat; - Dépôt du rapport budgétaire de la municipalité en date du 31 août 2015; - Comité Bellefeuille : Engagement secrétaire-comptable, Autorisation, Administrateur; - Dépôt du rapport financier du Comité du patrimoine de l École du Rang II pour l année ; - Suivi de l offre faite au Comité Bellefeuille (déménagement); - Suivi de l offre faite au Comité du patrimoine (déménagement); - Suivi de l offre faite au Club d Âge d Or (augmentation); - Achat pour le bureau municipal; - Suivi du Colloque de zone de l ADMQ; - Suivi du Plan de développement local; - Suivi du projet de relance; - Approbation des prévisions budgétaires de la Régie Intermunicipale des déchets de Roussillon pour l année 2016; - Approbation des prévisions budgétaires de la Régie Intermunicipale des incendies de Roussillon pour l année 2016; - Résolution abrogeant la résolution No et désignant un nouveau responsable des services électroniques ClicSécur entreprises. SÉCURITÉ PUBLIQUE / SANTÉ ET LOGEMENT SOCIAL - Puits désaffectés VOIRIE ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS - Octroi du contrat concernant l appel d offre ; - Octroi du contrat concernant l appel d offre ; - Suivi concernant la recherche d un déneigeur pour les bâtiments municipaux; Correspondance Paysage Boréal. HYGIÈNE DU MILIEU LOISIRS - Demande du Service des Loisirs; - Achats de cafetière par trois comités locaux pour le Centre communautaire; - Correspondance de la Maison des Jeunes URBANISME - Suivi du programme de ventes des lots intra municipaux; - Suivi Carrières et sablières; - Aménagement de la source. PAROLE AU MAIRE; PÉRIODE DE QUESTIONS;

3 SUIVI DES DERNIÈRES RÉUNIONS DES COMITÉS LOCAUX; VARIA : - Souper de Noël; - Sapin de Noël; - Médailles de chiens. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE. ADMINISTRATION ET FINANCES : No Adoption du procès-verbal de la réunion régulière du 1 er septembre 2015; Ayant tous pris connaissance du procès-verbal de la séance régulière au moins quarante-huit (48) heures avant la tenue de la présente, il est proposé par Monsieur Alain Boucher et appuyé par Monsieur Ghislain Desaulniers que le conseil municipal accepte les minutes de ladite séance régulière. No Adoption des comptes; Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Monsieur Serge Plante que le conseil municipal accepte les comptes à payer pour un montant $ ainsi que les salaires pour la période de septembre 2015 pour un montant de $. No Renouvellement de terme sur prêt; Il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Monsieur Alain Boucher de renouveler le prêt hypothécaire pour le bureau municipal, le maire Monsieur Marcel Cloutier et la directrice générale Madame Rachel Barbe ont été mandaté pour signer les documents à cet effet, pour une période de 5 ans au taux de 3.86 %. No Renouvellement du contrat Centrex; Il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Madame Angèle Auger de renouveler le contrat Centrex pour un an. No Début des procédures de vente pour non-paiement de taxes; Il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Madame Nathalie Ayotte que le conseil municipal autorise la directrice générale Madame Rachel Barbe, d entreprendre des démarches concernant les citoyens qui ont un solde de taxes impayées. Cette dernière veillera à ce que les montants dus soient versés à la municipalité. No Dossier expropriation service d avocat; Il est proposé par Madame Nathalie Ayotte et appuyé par Madame Angèle Auger de mandater la firme Bigué Avocats à poursuivre les démarches du dossier d expropriation du lot projeté. Un montant de $ est autorisé dans ce dossier. Dépôt du rapport budgétaire de la municipalité en date du 31 août 2015; Madame Rachel Barbe, directrice générale, dépose le rapport budgétaire de la municipalité en date du 31 août 2015.

4 No Comité Bellefeuille : Engagement secrétaire-comptable; Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers, Appuyé par Monsieur Jacques Lafrenière, La municipalité d Authier, déléguée, sur recommandation du Comité Bellefeuille, sur proposition dûment appuyée, il est RÉSOLU : D engager Madame Linda Provencher à titre de secrétaire-comptable du Comité Bellefeuille. Madame Provencher est autorisée à agir à titre de représentante dans les cas où cela s avère nécessaire. No Comité Bellefeuille : Autorisation relative à la communication avec le SPBAT; Il est proposé par Madame Angèle Auger, Appuyé par Madame Nathalie Ayotte, Que la municipalité d Authier, sur recommandation du Comité Bellefeuille, autorise Madame Linda Provencher, secrétaire, à communiquer des renseignements confidentiels et à consulter des documents au Syndicat des producteurs de bois A.T. No Comité Bellefeuille : Administrateur service AccèsD Affaires; Il est proposé par Monsieur Alain Boucher, par Monsieur Ghislain Desaulniers, La municipalité d Authier, déléguée, sur recommandation du Comité Bellefeuille, sur proposition dûment appuyée, il est RÉSOLU : Que Madame Linda Provencher soit nommée administrateur principal des Services AccèsD Affaires. Que Monsieur Marcel Cloutier, vice-président, signe les documents nécessaires à cet effet. Dépôt du rapport financier du Comité de patrimoine de l École du Rang II pour l année ; Madame Rachel Barbe présente le rapport financier du Comité du patrimoine de l École du Rang II de l année Suivi de l offre faite au Comité Bellefeuille (déménagement); Madame Rachel Barbe mentionne aux conseillers que la secrétaire-comptable du Comité Bellefeuille envisage de déménager au courant du mois de novembre Suivi de l offre faite au Comité du patrimoine (déménagement); Madame Rachel Barbe mentionne aux conseillers que la directrice générale du Comité du patrimoine envisage de déménager au courant du mois de novembre. Suivi de l offre faite au Club de l Âge d Or (augmentation); Leur avis d augmentation de loyer leur a été transmis, tel que décidé. No Achat pour le bureau municipal; Il est proposé par Monsieur Jacques Lafrenière et appuyé par Monsieur Alain Boucher d acheter des dalles de béton et le matériel adéquat à cet effet afin d aménager l entrée secondaire. Le montant alloué est de $.

5 Suivi du Colloque de zone de l ADMQ; Madame Barbe fait le suivi concernant le Colloque de l ADMQ. Elle mentionne que suite au Colloque il n y a aura plus de point correspondance lors des conseils municipaux. De plus, l ADMQ offre des formations à distance pour enrichir les connaissances des directrices municipales. Suivi du Plan de développement local; La préparation du Plan de développement local suit son cours. Il est presque complété, une rencontre avec le Comité de développement local est bientôt prévue et si tout se déroule comme prévu. Le plan sera présenté au conseil municipal en novembre Suivi du projet du Comité de relance; Il y aura une rencontre avec la SADCAO, messieurs Jacques Lafrenière et Serge Plante y assisteront. No Approbation des prévisions budgétaires de la Régie Intermunicipale des déchets de Roussillon pour l année 2016; Il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Monsieur Ghislain Desaulniers et résolu : QUE : Le budget total de la Régie intermunicipale de la gestion des déchets de Roussillon pour l année 2016 au montant de $ soit accepté. Ce budget prévoit une augmentation de salaire de 2 %. QUE : Ce budget représente pour la Municipalité d Authier une quote-part de $. No Approbation des prévisions budgétaires de la Régie Intermunicipale des incendies de Roussillon pour l année 2016 Il est proposé par Madame Angèle Auger et appuyé par Monsieur Alain Boucher que le conseil municipal, approuve les prévisions budgétaires de la Régie Intermunicipale des incendies de Roussillon pour l année 2016, au montant de $. Un montant de $ est également accordé pour le salaire des pompiers pour l année No Résolution abrogeant la résolution No et désignant un nouveau responsable des services électroniques ClicSécur entreprises. Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Monsieur Jacques Lafrenière, d abroger la résolution No et de la remplacer par celle-ci : que le conseil municipal d Authier, nomme Madame Rachel Barbe, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité d Authier, à titre de représentante autorisée des services électroniques pour utiliser, en son nom, ClicSécur et les services offerts par les ministères et organismes participant à Clicsécur. SÉCURITÉ PUBLIQUE / SANTÉ ET LOGEMENT SOCIAL Puits désaffectés No Il est proposé par Madame Nathalie Ayotte et appuyé par Monsieur Ghislain Desaulniers d octroyer un montant de 200 $ afin de constater l ampleur du problème. Messieurs Jacques Lafrenière et Serge Plante se rendront sur place avec Monsieur David Langevin dans les meilleurs délais.

6 VOIRIE ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS No Octroi du contrat concernant l appel d offre ; Il est proposé par Madame Nathalie Ayotte et appuyé par Monsieur Serge Plante et résolu à l unanimité que le conseil municipal octroie le contrat à l entreprise Proulx et Genesse Inc. d Authier. Saison Saison Point 1 : $ Point 1 : $ Point 2 : $ Point 2 : $ Point 3 : $ Point 3 : $ Total : $ Total : $ Voici l offre présentée mais non-retenue Gabriel Aubé Inc. Saison Saison Point 1 : $ Point 1 : $ Point 2 : $ Point 2 : $ Point 3 : $ Point 3 : $ Total : $ Total : $ Messieurs Alain Boucher et Ghislain Desaulniers ont signifié leurs intérêts, étant donné qu ils travaillent pour un des entrepreneurs invités, ils s abstiennent de tous commentaires et toutes décisions. No Octroi du contrat concernant l appel d offre ; Il est proposé par Madame Angèle Auger et appuyé par Monsieur Serge Plante et résolu à l unanimité que le conseil municipal octroie le contrat à Monsieur Rodrigue Bélanger pour le déneigement du Centre communautaire, du bureau municipal et de la borne sèche #2. Borne sèche #2 Centre Communautaire Bureaux administratifs Rodrigue Bélanger 5.00 $ $ $ Stéphane Comeau $ $ $ Gabriel Aubé Pas disponible Proulx et Genesse Inc. Aucune réponse DMC Soudure Inc. Aucune réponse Messieurs Alain Boucher et Ghislain Desaulniers ont signifié leurs intérêts, étant donné qu ils travaillent pour un des entrepreneurs invités, ils s abstiennent de tous commentaires et toutes décisions. Suivi concernant la recherche d un déneigeur pour les bâtiments municipaux; Étant donné que la municipalité n a reçu aucun curriculum vitae pour l offre d emploi comme déneigeur, le conseil propose de vérifier auprès de Monsieur Noël Auger et de Monsieur Stéphane Girard s ils seraient intéressés par cet emploi. Madame Rachel Barbe prendra contact avec eux sous peu. Correspondance Paysage Boréal. Madame Rachel Barbe dépose de la correspondance de Paysage Boréal. HYGIÈNE DU MILIEU LOISIRS

7 No Demande du Service des Loisirs; Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Monsieur Jacques Lafrenière que la municipalité fera un don au Service des Loisirs d une vieille toilette et d un vieux lavabo pour la soirée d Halloween. Achat d une cafetière par trois comités locaux pour le Centre communautaire; Madame Rachel Barbe nous avise que trois comités ont fait l achat d une cafetière pour le Centre communautaire. Les conseillers sont heureux du geste posé par les comités. Correspondance de la Maison des Jeunes Madame Rachel Barbe dépose la correspondance de la Maison des Jeunes. URBANISME Suivi du programme de vente des lots intra municipaux; Madame Rachel Barbe avise les conseillers que le dossier suit son cours. Carrières et sablières; Madame Rachel Barbe nous informe qu après vérification, il est impossible de connaître la quantité exacte d agrégat appartenant à Éric Lavoie Excavation. Des vérifications supplémentaires s avéreront nécessaires. Aménagement de la source; Messieurs Serge Plante et Jacques Lafrenière ainsi que Madame Nathalie Ayotte vont se rendre à la source prochainement afin d évaluer les besoins afin de la revaloriser. PAROLE AU MAIRE; La MRC envisage l engagement d un ingénieur en génie civil pour apporter du soutien aux municipalités. PÉRIODE DE QUESTIONS; SUIVI DES DERNIÈRES RÉUNIONS DES COMITÉS LOCAUX; Madame Angèle Vachon mentionne que la fête de l Halloween aura lieu le 31 octobre de 16h00 à 20h00. Le Service des Loisirs organise un labyrinthe hanté au Dôme de 19h00 à 22h00. Une soirée dansante aura lieu après au Centre communautaire. Mario Beaupré s occupera de la glace au Dôme cette année. Madame Angèle Vachon et Madame Nathalie Ayotte ont participé à une rencontre publique concernant les matières résiduelles. Madame Nathalie Ayotte nous informe que les pompiers seront présents à l Halloween. De plus, toutes les municipalités ont manifesté leur approbation pour le nouveau camion. Suite à la rencontre du Comité de patrimoine de l École du Rang II, Monsieur Ghislain Desaulniers nous mentionne qu il y a eu beaucoup d entrées à la grange et aussi à la boutique souvenir de l École. VARIA : Souper de Noël; Il est convenu que le souper de Noël se déroulera le 5 décembre Madame Barbe et Madame Catherine Lacerte appelleront quelques traiteurs pour avoir des prix pour le souper.

8 No Sapin de Noël; Il est proposé par Madame Nathalie Ayotte et appuyé par Madame Angèle Auger d allouer un budget de 300 $ pour l achat de nouveaux globes pour le sapin de Noël. Médailles chiens; Monsieur Alain Boucher demande de s assurer que chaque propriétaire de chien ait une médaille pour leur chien. Une lettre sera envoyée à cet effet par Madame Catherine Lacerte. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Tous les points à l ordre du jour ayant été discutés, Monsieur Marcel Cloutier, maire, décrète la levée de l assemblée à 21h50. Marcel Cloutier, maire Rachel Barbe, sec.-très.

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